Mon mémoire explore les représentations d’environnements matériels et naturels dans des œuvres littéraires de Virginia Woolf et Mina Loy, et comment ces écrivaines conçoivent les connections entre leurs personnages féminins et leurs environnements. À travers l’analyse de leurs œuvres respectives et à l’aide de préceptes de l’écocritique et de sujets connexes tels la matérialité, l’écoféminisme et la trans-corporalité, j’établis la possibilité de réévaluer la perception anti-nature du Modernisme et des opportunités pour enrichir les études écocritiques et modernistes. En premier lieu, j’observe l’inséparabilité entre l’humanité et ces environnements de vie dans Between the Acts, dernier roman complété par Woolf, et comment cela constitue une évolution par rapport à sa nouvelle « Kew Gardens ». De plus, je présente les bénéfices de cette relation pour les femmes et leurs ambitions artistiques en me basant sur les arguments de Woolf dans son essai A Room of One’s Own et en conversant avec des études qui explorent les éléments écocritiques de l’œuvre de Woolf. En deuxième lieu, je m’intéresse à une sélection des premiers poèmes de Mina Loy pour leurs examens de thèmes féministes et leur intégration dans les représentations des lieux visités dans les poèmes. J’illustre le rôle actif d’espaces domestiques et publics dans le maintien de discours dominants du patriarcat, et donc dans la résultante subjugation des femmes à son pouvoir. Ce travail d’analyse me permet de conclure avec de nouvelles avenues de recherche pour solidifier la place des femmes modernistes au sein du mouvement à l’aide de leurs intérêts environnementaux et pour reforger les liens ignorés ou effacés entre elles. / My thesis explores the depictions of material and natural spaces in literary works by Virginia Woolf and Mina Loy, and how both writers conceive the interconnections between their female characters and their surrounding environments. With the help of precepts of ecocriticism and of related fields such as materiality, ecofeminism and trans-corporeality in analyzing Woolf’s and Loy’s respective works, I demonstrate how the misguided preconception of Modernism’s contempt for nature can be reassessed to offer new opportunities for both ecocritical and modernist studies. Firstly, I observe the inseparability between humanity and its living environments in Woolf’s last completed novel Between the Acts and how this evolved from her earlier short story “Kew Gardens.” I also discuss the benefits of this relation for women and their artistic ambitions with the aid of Woolf’s own claims in her essay A Room of One’s Own and in conversation with studies which have attested the ecocritical elements of Woolf’s work. Secondly, I take an interest in Mina Loy’s early poetry for its exploration of feminist themes and how those intertwine with her depictions of her poems’ environments. I illustrate the active role of domestic and public spaces in the maintenance of ambient ruling patriarchal discourses and the subjugation of women to their power. This work of analysis allows me to conclude with new avenues from which to solidify the places of women modernists in the movement by the means of their environmental interests and to reforge the ignored or erased affiliations between them.

Ce mémoire en recherche-création se décline en deux volets. Ces deux parties distinctes cherchent à répondre à une même question sans pour autant l’adresser directement : Qu’arrive-t-il après la mélancolie? Ondées met en scène une femme qui s’écrit des lettres en se projetant et en imaginant sa vie. Chaque lettre est inaugurée par un titre qui correspond à son sujet et est suivie d’un passage en italique qui répond à la lettre. Les lettres sont accompagnées de leur date de rédaction tandis que les réponses des lettres sont accompagnées de la date à laquelle les lettres ont été ouvertes. Ces courts textes tracent le contour de la vie de cette femme sans pour autant nous la rendre accessible. La narratrice souffre d’une tristesse qui la rend statique et, s’adressant à elle-même, elle ne fait que tourner dans un huis clos. Elle entretient un décalage avec la réalité qui la rend difficile à cerner, mais qui permet un accès privilégié à sa tourmente. L’essai La mélancolie amoureuse du sujet épistolaire contemporain dans Folle, de Nelly Arcan, envisage l’écriture de la lettre qu’est Folle comme une tentative de retenir l’être aimé. Chapeauté par les théories freudiennes, cet essai tente dans un premier temps de comprendre l’articulation de la mélancolie amoureuse dans l’oeuvre et, dans un deuxième temps, questionne les liens qu’entretiennent la mélancolie, le genre épistolaire et l’acte d’écrire.

Mémoire présenté à la Faculté des arts et des sciences en vue de l’obtention du grade de M.A. (Maîtrise ès Arts) en Études Hispaniques option Langue et littérature. / Manuel del Socorro Rodriguez (1758-1819) est reconnu comme le père du journalisme colombien et comme partie intégrante de l'environnement des lumières dans Santafé de Bogotá. Cette recherche propose dans un premier temps un aperçu de la vie, de l’œuvre, et de l'héritage de l’auteur, en tant qu’éditeur des journaux Papel Periódico de la Ciudad de Santafé de Bogotá (1791-1797), Redactor Americano (1806-1808), Alternativo del Redactor Americano (1807-1809), Los Crepúsculos de España y de Europa (1809) et La Constitución Feliz (1810). Le document El Reino Feliz (1794) dans lequel Rodríguez a fait un rapport des maux qui affligent la société néo-grenadine sera pris en compte. L'analyse proposée s'attachera principalement à comprendre l’œuvre de Rodríguez comme l'ensemble des efforts personnels d'un citoyen de la République des Lettres, cherchant à atteindre et concrétiser un bonheur insaisissable mais nécessaire, pour sa patrie d'adoption. Cette section couvre aussi les vicissitudes rencontrées par l’auteur lors de l'exercice de ses fonctions en tant que bibliothécaire public, journaliste et loyal sujet du Roi, face au défi de concilier sa condition de catholique avec celle d’homme éclairé, son américanité avec son hispanité, son inclination pour la tradition avec sa passion pour la modernité. Les transcriptions de 12 documents d’archive seront ensuite proposées : il s’agit de l'échange épistolaire entre Rodríguez et les agents de l'ordre monarchique espagnol. Parmi ces transcriptions on trouve 3 déjà présentées dans une recherche précédente et 9 transcriptions inédites. La lecture de ces transcriptions expose les concepts développés dans ce mémoire. Ils mettent en lumière la relation entre les idées du bibliothécaire, exprimées dans la sphère privée (quoique officielle), avec celles exposées dans ses journaux. Enfin, le lecteur sera introduit à la notion de bonheur au XVIIIe siècle et début du XIXe. Sa réalisation était un des objectifs des Lumières et, par conséquent, plusieurs voies ont été proposées pour l’atteindre. / Manuel del Socorro Rodriguez (1758-1819) is recognized as the father of Colombian journalism and as a participant in the Enlightened milieu of Santafé de Bogotá. This research proposes, in a first chapter, an approach to his life, his work and his legacy, tracing his work as editor of the Papel Periódico de Santafé de Bogotá (1791-1797), the Redactor Americano (1806-1808), the Alternativo del Redactor Americano (1807-1809), Los Crepúsculos de España y de Europa (1809) and La Constitución Feliz (1810). This chapter also introduces the document El Reino Feliz (1794), in which Rodriguez produces a report on the evils afflicting the society of New Granada. The proposed analysis seeks to understand the work of Rodriguez as a set of the efforts of a citizen of the Republic of Letters to achieve an elusive happiness in his adopted homeland. This section will also deal with the vicissitudes that this lettered, public librarian, newspaper publisher and enlightened subject, lived through, facing the challenge of reconciling his Catholicism and his enlightened views, his americanity and his hispanity, his deep respect for tradition and his strong passion for modernity. Then, we present a set of 12 transcriptions. These are excerpts from the epistolary exchange generated between Rodríguez and agents of the Spanish monarchic system. Among these transcriptions, the reader is going to find 3 already presented in a previous research and 9 unpublished transcriptions. This exercise allows the reader to see the relationship between Rodriguez’s ideas, expressed within the private sphere (although official), with those formulated in his newspapers. Finally, the reader is introduced to the concept of happiness in the XVIIIth and early XIXth century. Happiness was a main goal of the enlightened world and numerous ideas were produced to achieve this objective. / Manuel del Socorro Rodríguez (1758-1819) es reconocido como padre del periodismo colombiano y como participante del entorno ilustrado de Santafé de Bogotá. Esta investigación propone, en un primer instante, una aproximación a su vida, obra y legado, rastreando su labor como editor del Papel Periódico de la Ciudad de Santafé de Bogotá (1791-1797), del Redactor Americano (1806-1808), del Alternativo del Redactor Americano (1807-1809), de Los Crepúsculos de España y de Europa (1809) y de La Constitución Feliz (1810). También se utilizará el documento El Reino Feliz (1794), en el cual Rodríguez (MdSR) produce un informe de los males que aquejan a la sociedad neogranadina. El análisis propuesto se encamina a comprender la obra de MdSR como el conjunto de esfuerzos propios de un ciudadano de la República de las Letras, tendiente a alcanzar y a concretar una felicidad esquiva pero imprescindible para su patria adoptiva. Se presentarán los esfuerzos de este letrado, bibliotecario público, periodista y vasallo leal, ante el reto de conciliar su condición de católico con la de ilustrado, su americanidad con su hispanidad, su inclinación por lo tradicional con su pasión por la modernidad. Posteriormente se propondrá un conjunto de doce transcripciones de documentos de archivo formado por tres transcripciones elaboradas en una investigación anterior y nueve inéditas. Todas ellas se ocupan del intercambio epistolar establecido entre MdSR y estamentos del orden monárquico español, y que sirven para exponer nociones desarrolladas en este trabajo. Ellas permiten ver la relación entre las ideas del bibliotecario, expresadas dentro del ámbito de lo privado (aunque oficial), con aquellas formuladas en sus publicaciones. Finalmente, se presenta al lector el concepto de felicidad durante el siglo XVIII y comienzos del XIX. Su consecución era una de los fines del mundo ilustrado y en consecuencia diversos caminos fueron propuestos para alcanzarla.

Dans les années 1870, Émile Zola bénéficia d’une popularité exceptionnelle en Russie, comptant parmi les auteurs étrangers les plus lus. Nous nous proposons d’écrire précisément dans notre thèse l’histoire de cette extraordinaire rencontre franco-russe en nous appuyant sur des documents majoritairement inédits en français.Dans la première partie de cette étude, nous voyons que Zola se trouvait encore à l’heure difficile des débuts lorsqu’il fit la connaissance, en 1872, d’Ivan Turgenev. L’écrivain russe promit de lui trouver un engagement en Russie. Il négocia avec Mihail Stasulevič, le directeur de l’une des principales revues libérales de Saint-Pétersbourg. En 1875, au vu des premières critiques russes très favorables au romancier français, Stasulevič se laissa convaincre de recruter Zola au Messager de l’Europe comme correspondant parisien. Anna Engelhardt, la traductrice attitrée de Zola au Messager de l’Europe, joua un rôle clé dans son triomphe en Russie.Dans la seconde partie, nous analysons la correspondance échangée entre Zola, Turgenev et Stasulevič pendant près de dix ans, que nous avons intégralement reconstituée et traduite en français, pour établir précisément l’histoire de la collaboration d’Émile Zola au Messager de l’Europe. Les soixante-quatre textes que Zola composa à destination du lectorat russe – les Lettres parisiennes – sont présentés chronologiquement, rythmant notre lecture de la correspondance à trois voix. Régulièrement, les critiques russes émises en réaction aux écrits zoliens viennent enrichir notre réflexion.Cette approche nous permet d’évaluer objectivement quelle fut en son temps la réception de l’oeuvre d’Émile Zola en Russie. / In the 1870’s, Émile Zola enjoyed exceptional popularity in Russia, counting among the most read foreign authors. In the context of this thesis, we propose to write the precise story of this extraordinary Franco-Russian encounter, relying on mostly unpublished documents in French.In the first part of this study, we see that Zola was in an awkward situation when he made Ivan Turgenev’s acquaintance in 1872. The Russian writer offered his aid, promising to find a commitment for him in Russia. He negotiated to this end with the director of one of the leading liberal reviews of Saint-Petersburg, Mihail Stasulevič. In 1875, in view of the first Russian critical appreciations which were very favourable to the French writer, Stasulevič was persuaded to recruit Zola in "Вестник Европы" [The Herald of Europe], as Parisian correspondent. Anna Engelhardt, who was one of the first Russian critics to focus on Zola, played a key role in his triumph by becoming his official translator at the Herald of Europe.In the second part, we analyze the correspondence exchanged between Zola, Turgenev and Stasulevič for nearly ten years, which we have entirely reconstituted and translated into French, to establish the detailed story of Emile Zola’s collaboration to the Herald of Europe. The sixty four texts which Zola composed for the Russian readership, the Parisian Letters, are presented chronologically, punctuating our reading of the tripartite correspondence. Regularly, the Russian critical appreciations ventured in response to Zola’s publications come to enrich our reflection.This approach allows us to estimate objectively which was the reception of Emile Zola's work in Russia at this time.

Précieuse source d’informations sur l’auteur des Vies des meilleurs peintres, sculpteurs et architectes, la correspondance de Giorgio Vasari (1511-1574) est bien connue des historiens de l’art depuis son édition par Karl Frey (1923-1930). La conservation rigoureuse de ses nombreuses lettres ainsi que la remarquable qualité stylistique d’une grande partie d’entre elles, invitent à s’interroger sur la valeur que Vasari lui-même pouvait attribuer à son écriture épistolaire. Voyait-il ses lettres comme une partie fondamentale de son legs culturel ? On peut se demander s’il avait pu caresser le projet de les publier sous forme de recueil, conformément à une pratique très diffusée chez les hommes doctes du XVIe siècle. C’est justement un recueil qui se distingue tout particulièrement au sein du riche carteggio vasarien : le manuscrit Riccardiano 2354, de la Bibliothèque Riccardiana de Florence. Datant de la fin du XVIe siècle, ce petit codex contient quarante-huit missives copiées par le neveu et principal hériter de l’artiste arétin, Giorgio Vasari le Jeune (1562-1625), fonctionnaire médicéen versé dans différents savoirs techniques et scientifiques. Cette étude analyse les opérations de sélection, de transcription et de possible transformation menées par Vasari le Jeune à partir des sources épistolaires originales de son oncle, aujourd’hui introuvables. Des indices matériels et textuels laissent penser que le volume de la Riccardiana pourrait avoir été conçu comme un « livre de lettres » destiné à la publication, mais finalement jamais paru. Une initiative éditoriale avortée donc, visant la célébration posthume de la vie et de l’œuvre de Vasari à travers la valorisation de son héritage épistolaire. La lecture croisée des textes du recueil et d’autres missives qui y furent exclues, permet de reconnaître, en amont de l’entreprise de Giorgio le Jeune, un dessein de reconstitution biographique qui privilégie certains aspects de la figure de Vasari, en omet d’autres et, parfois, plie l’héritage culturel de l’artiste aux exigences d’affirmation personnelle du neveu dans le contexte médicéen de son temps. La résultante principale de cette recherche est une réflexion sur les dynamiques propres à l’écriture épistolaire de Vasari, sur les fonctions diverses qu’elle pouvait endosser dans les différentes phases de sa carrière d’artiste et d’écrivain. Car la pratique épistolaire fut pour Vasari un outil privilégié pour la mise en représentation de soi vis-à-vis de son réseau de correspondants, pour l’apprentissage de la parole littéraire et pour l’élaboration des procédés de l’ekphrasis, plus largement développés dans les Vies. / A valuable source of information on the author of The Lives of the Artists, the correspondence of Giorgio Vasari (1511-1574) is well known to art historians, mainly since its almost complete edition published by Karl Frey (1923-1930). If we consider the fact that Vasari zealously kept his numerous letters during his whole life, as well as the remarkable stylistic quality of many of these texts, we realise the importance of inquiring into how significant his epistolary writing could have been to him. Did Vasari see his missives as an essential part of his cultural legacy? In this case, it has to be questioned whether the artist could have ever conceived the project of publishing a selection of his letters, in accordance with a widespread practice among literates in the Fifteenth century. A collection of Vasari’s letters was actually gathered and still stands out from the large number of documents of his vast carteggio: it’s the manuscript Riccardiano 2354, held by the Biblioteca Riccardiana in Florence. Dating from the late Fifteenth century, this small codex contains forty-eight letters posthumously copied by the artist’s nephew and principal heir of his estate, Giorgio Vasari the Younger (1562-1625), an official of the Medicean Court deeply versed in several scientific and technical disciplines. This study investigates the process of selection, transcription and possible manipulation conducted by Vasari the Younger on his uncle’s original epistolary sources, which are nowadays still missing. Several material or textual hints can suggest that the Riccardiana’s volume might have been a “libro di lettere”, a book of letters designed for publication, but finally never printed. The chief aim of this editorial effort would have been a posthumous celebration of Vasari’s life and artistic achievements, through the highlighting of his missives. The comparison between the texts included in the Riccardiana’s manuscript and other excluded letters, allows us to recognise, as the essential mainstay in Giorgio the Younger’s work, the design of a biographical depiction of Vasari’s figure, focusing on specific traits and omitting others. The artist’s epistolary legacy seems to be occasionally subject to his nephew’s personal career requirements in the Medicean context of his time. The result of this research is a series of considerations on the dynamics inherent in Vasari’s epistolary writing, such as the various functions that it could assume according to the different phases of the artist’s career. Epistolarity has been Vasari’s main tool for self-fashioning towards his correspondents; as well as for literary learning and for the conception of the device of ekphrasis, developed on a larger scale in the Lives.

Cette thèse présente les traductions des trois traités de navigation écrits en latin (et restés à ce jour inédits) par Giovanni Poleni, professeur de mathématiques, physique, astronomie, philosophie mécanique expérimentale, navigation et construction navale à l’université de Padoue : La meilleure manière de mesurer sur mer le chemin d’un vaisseau, indépendamment des observations astronomiques (1733), Dissertations latines sur les ancres portant sur La figure optimale selon laquelle les ancres peuvent être formées, De la technique la plus performante pour forger les ancres, La manière d’éprouver la force des ancres, soit leur résistance (1737), le troisième traité concerne l’amélioration de l’usage du cabestan : De Ergatae Navalis praestabiliore, facilioreque Usu, Dissertatio (1741). Ces trois traités furent primés par l’Académie Royale des Sciences de Paris (prix Rouillé de Meslay). Un corpus traduit de la correspondance latine de Poleni avec les savants européens, la traduction des programmes latins de ses cours de navigation ainsi qu’une enquête in situ à Venise, Vérone ou à Padoue furent nécessaires pour contextualiser les traités. La reconstitution grandeur nature de deux machines de navigation de Poleni : le cabestan et la machine pour mesurer la force du vent, réalisée par des étudiants de BTS Développement Réalisation Bois et des élèves de CAP Serrurerie Métallerie furent testées en mer. Le premier volume propose une biographie de Giovanni Poleni, les « appels à projets » de l’Académie Royale des Sciences de Paris (1733-1741), les traductions commentées des trois traités de Poleni ainsi que la reconstitution de ses machines. Le second tome regroupe les fac-similés des manuscrits ou des imprimés originaux de l’universitaire padouan. / This doctoral thesis presents the translation of the three shipping essays written in latin (and never translated until now) by Giovanni Poleni, professor of mathematics, physics, astronomy, mechanical and experimental philosophy, shipping and shipbuilding in the University of Padua: La meilleure manière de mesurer sur mer le chemin d’un vaisseau, indépendamment des observations astronomiques (1733), Dissertations latines sur les ancres about La figure optimale selon laquelle les ancres peuvent être formées, De la technique la plus performante pour forger les ancres, La manière d’éprouver la force des ancres, soit leur résistance (1737), the third essay relates how to improve the use of the ship's capstan: De Ergatae Navalis praestabiliore, facilioreque Usu, Dissertatio (1741).These three essays were rewarded by the Royal Academy of Sciences in Paris (prize Rouillé de Meslay). A translated corpus of the Poleni's latin correspondence with the others European scholars, the translation of the latin programmes of his shipping courses and an on-site survey in Venice, Verona and Padua were required in order to contextualize the essays. The full-scale reconstruction of Poleni’s shipping machines: the capstan and the machine to measure the wind force, made by the students of BTS Development Achievement Wood and the pupils of CAP Metal Forming and Ironwork were tested in sea. The first volume provides a biography of Giovanni Poleni, the “Calls forProjects” of the Royal Academy of Sciences in Paris (1733-1741), the translations commented of the Poleni’s three shipping essays and the reconstruction of his shipping machines. The second one collects the manuscripts or original printouts' facsimile written by the Paduan academic.

The purpose of this paper is to study Uno von Troil's book Bref rörande en resa til Island MDCCLXXII as part of the transfer of knowledge about Iceland to Sweden and Europe during the late 1700s. On the basis of discussions on travel books and the image of 'the other', 'I will argue that von Troil, using the skills he already had access to, as well as the skills he acquired after his trip, provides a multifaceted picture of Iceland. At the same time, I will examine how von Troil conveys information about Iceland both to a Swedish and a European audience and illustrate his network relationships and career aspirations.

This dissertation explores the numerous literary representations of the femme de lettres during the first half of the nineteenth century in order to illustrate the complexities of women’s entrance into the male-dominated domain of literature and also to suggest the impact these fictional characters might have had on the reception of actual women writers as well as their omission from the century’s literary canon. The works that will be included in this analysis include: Mme de Staël’s Corinne, ou l’Italie, Stendhal’s Le Rouge et le noir, Honoré de Balzac’s Béatrix, La Muse du département and Illusions perdues, Delphine de Girardin’s La Canne de M. de Balzac, Napoline and La joie fait peur and George Sand’s Histoire de ma vie, Lettres d’un voyageur and Un Hiver à Majorque. In compiling such diverse works of literature, it becomes clear that both male and female authors from the early nineteenth century were unable to envision a publicly embraced female genius. Although almost all of the fictional femmes de lettres in this study faced a destiny of professional silence, the reasons given for their failures are split between the male and female authors. For the male authors, the woman as a successful intellectual, artist or author was ultimately impossible because of her inability to combine her female body and psyche with the “masculine” pursuit of knowledge. Conversely, the female authors wrote characters whose inability to fully embrace a public literary or artistic career stemmed from society’s unwillingness to tolerate her exceptionality rather than from an inherent disconnect between genius and the female sex. / text

Au cours d'une transaction portant sur une acceptation bancaire (ci-après «BA» tel que dénommée dans le jargon juridique) différents types de relations peuvent s'établir entre les parties impliquées, certaines plus directes que d'autres. Dans une transaction donnée, à part le client et la banque, on peut trouver une ou plusieurs banques participantes et un ou plusieurs investisseurs, qui deviennent détenteurs de BA. La situation peut devenir complexe et les relations légales risquent de devenir assez compliquées. Cependant, il est important d'identifier si la relation s'est établie à travers l'instrument de BA, si elle existe par le biais d'une relation contractuelle ordinaire ou encore, si elle existe par le fait de la loi. Une bonne analyse des circonstances entourant la transaction, des facteurs connexes à la transaction et des droits et obligations qui existent entre les parties, sera nécessaire pour déterminer laquelle de la loi provinciale ou fédérale s'appliquera, et dans quelle mesure. Une fois accordée, la BA est gouvernée par la Loi sur les lettres de change. Toutes solutions apportées à un problème qui implique des BA, doivent, en principe, respecter la nature inhérente de la BA en tant qu'effet de commerce, gouverné par la loi fédérale. En matière de BA, c'est, soit la Loi sur les lettres de change soit la Loi sur les lettres et billets de dépôt (Depository Bills and Note Act) qui s'appliqueront à l'acte. Comme il existe des lois fédérales applicables à la BA, l'objet de notre étude est de déterminer si, et dans quelle circonstance la loi de la province, tel que le Code civil du Québec, trouvera application et éclaircira dans certains cas la disposition contenue dans la Loi sur les lettres de change, notamment lorsque les dispositions de ladite loi sont silencieuses ou ambigües. La solution la plus simple serait d'appliquer la loi provinciale aux matières qui ne sont pas traitées dans la loi, étant donné que les lois provinciales apportent souvent un complément à la législation fédérale. Cependant, la Loi sur les lettres de change contient des dispositions spéciales, tel que l'article 9 qui stipule : « 9. Les règles de la common law d'Angleterre, y compris en droit commercial, s'appliquent aux lettres, billets et chèques dans la mesure de leur compatibilité avec les dispositions expresses de la présente loi. » Cette disposition a crée une certaine confusion relativement à l'application du droit civil du Québec en matière de Lettres de change. En effet, il existe un doute quant à savoir si l'application de l'article 9 est une incorporation par référence qui exclue totalement l'application du droit civil. Cette question continue de se poser inexorablement dans la doctrine et la jurisprudence. Elle a en effet donné lieu à une série de théories quand au degré d'application de la common law en matière de lettres de change. Une revue de la jurisprudence dominante nous permet de conclure que les tribunaux ont accepté l'application du droit provinciale dans certaines questions impliquant les lettres de change. La question essentielle traitée lors de notre analyse est la suivante: lorsqu'un litige prend naissance dans une transaction de BA, quelle est la règle qui devra s'appliquer? Quel sera le droit qui gouvernera les problèmes émergeant dans une BA, celui du Code Civil du Québec ou celui de la common law d'Angleterre? Étant donne le nombre de cas qui sont portés devant les cours de justice en rapport avec des transactions de BA, comprendre quelle sera la loi applicable est d'une importance fondamentale. Pour répondre à cette question, nous commencerons par un examen de l'historique, du développement et de l'évolution de la BA. Afin de mieux comprendre la BA, nous débuterons par un bref survol des origines de cet instrument juridique. Dans le deuxième chapitre, nous analyserons la nature et le caractère légal de la BA. Cela constituera le cadre aux travers duquel nous pourrons identifier les règles et les principes qui s'appliquent aux différents aspects de la transaction de BA. Le chapitre trois fera l'objet d'un examen détaillé des mécanismes de l'opération de BA tout en étudiant de près les exigences imposées par la législation applicable. Après avoir examine l'aspect légal de la BA, nous procéderons au chapitre quatre, à l'étude de l'applicabilité de la loi provinciale relativement à certains aspects de la transaction de BA. A cet effet, nous examinerons les différentes approches de compréhension de la Loi sur les lettres de change et plus particulièrement la problématique rencontrée à l'article 9. Nous étudierons aussi l'application et l'interprétation de cette loi par les tribunaux du Québec au cours du siècle dernier. Les juges et les juristes se sont penchés sur les sens qu'a voulu donner le législateur lorsqu'il a stipulé dans l'article 9 «Le règles de la common law d'Angleterre, y compris en droit commercial, s appliquent aux lettres, billets et chèques dans la mesure de leur compatibilité avec les dispositions expresses de la présente loi ». Cette section doit-elle être appliquée à la lettre, nous obligeant à appliquer la common law d'Angleterre a chaque problème qui peut se poser en relation avec les lettres et les billets? Le Parlement a-t-il l'intention que cette disposition s'applique également au Québec, dont le droit privé est basé sur le système du Code Civil? Notre étude portera sur les différentes approches d'interprétation qui offrent une diversité de solutions au problème posé par l'article 9. Finalement, compte tenu des nouveaux développements législatifs, au chapitre cinq, nous proposons une méthode en vue de déterminer la loi applicable aux différents aspects de la transaction de BA. Notre analyse nous a conduit à adopter la solution proposée par la majorité des juristes, à la différence que notre approche de l'article 9 est basée sur des raisons de politique. Nous avons donc adopté la stricte dichotomie (en tant qu'effet négociable d'une part, et d'une sorte de contrat et de propriété de l'autre) en prenant en compte les difficultés inhérentes à déterminer quand l'un finit et l'autre commence. En conclusion, selon notre opinion, il existe deux solutions. Premièrement, il y a la possibilité que l'article 9 puisse être écarté. Dans ce cas, toutes les matières qui ne sont pas expressément évoquées dans la loi tomberont dans la compétence de la loi provinciale, comme c'est le cas dans d'autres types de législations fédérales. Dans ces situations, le droit civil du Québec joue un rôle supplétif dans les applications d'une loi fédérale au Québec. Deuxièmement, modifier l'article 9 plutôt que d'en écarter son application offre une autre possibilité. Incorporer la large stricte dichotomie dans l'article 9 nous semble être une solution préférable. La disposition pourrait se lire comme suit: « Les règles de la common law d'Angleterre incluant le droit commercial dans la mesure ou elles ne sont pas incompatibles avec les dispositions expresses de la Loi, s’appliquent aux lettres, billets, et chèques au sens stricte. Pour plus de certitude, les lettres et les billets au sens strict, incluent la forme, la délivrance et I’émission des lettres, billets, et chèques.» Ce type de changement se révélera être un pas important dans le but de clarifier la loi et déterminer l'équilibre à trouver entre l'application des lois fédérales et provinciales en matière de BA. / When dealing with a BA transaction several types of relationships may develop, some more direct than others. In any given transaction, aside from the customer and bank, there may be one or more participating banks, investment dealers, or multiple investors, who become holders of the BA. The situation may be complex and the legal relationships may become quite intricate. However, it is important to identify whether the relationship is established through the BA instrument, or whether it exists by ordinary contractual relationship or by operation of law. Proper analysis of the surrounding circumstances, the connecting factors, and the obligations and the rights which exist between the parties, will be necessary in determining whether or not the contractual rules of the provinces, or federal law rules apply, and to what extent. Granted, the BA instrument is clearly governed by the Bills of Exchange Act. Any solution introduced to a problem involving a BA must, in principle, respect the inherent nature of the BA as a negotiable instrument, governed by federal law. In the case of BAs, either the Bills of Exchange Act or the Depository Bills and Notes Act will apply to the instrument. Since there are applicable federal rules to BAs, the purpose of our study is to determine if, and under what circumstances, provincial law, such as the Civil Code of Quebec, would find application with respect to BAs and complement the provisions of the Bills of Exchange Act where the statute is silent or ambiguous. The simple solution would be to apply provincial law to those matters not addressed in the Act, as provincial law typically compliments federal legislation. However, the Bills of Exchange Act contains a peculiar provision, namely section 9, which provides: “9. The rules of the common law of England, including the law merchant, save in so far as they are inconsistent with the express provisions of this Act, apply to bills, notes and cheques.” This provision has created confusion as to the appropriate application of Quebec civil law to matters of bills of exchange. Indeed, there is doubt as to whether section 9 is in fact an incorporation by reference that effectively precludes the application of civil law. The problem continues to be a contentious issue in the doctrine and jurisprudence. The "inexorable character" of the problem created by the interpretation of this provision has given rise to a number of diverse theories regarding the extent of the applicability of common law to matters of bills of exchange. As we can clearly conclude from a review of the jurisprudence, the courts, for the most part, have been conciliatory to the application of provincial law in issues involving bills of exchange. The majority of judges express a hesitance to jeopardize the integrity of the provincial law as complimentary law in order to accommodate the idea that Parliament's desire was to enact an extensive and far-reaching law of bills and notes. The position of most doctrinal writers is very much the same. The essential question of our analysis is which rules will govern the issues, which emerge within BAs - the Civil Code of Quebec or the common law of England? From a Canadian perspective, understanding which law is applicable to BAs is of paramount importance, since courts are dealing with an increasing amount of banker's acceptance transactions. To answer this question, we will begin with an examination of the origin and evolution of the banker's acceptance. In Chapter Two, we will also analyze the nature and legal character of the BA. This will establish the framework through which we can identify the rules and principles that apply to the various aspects of the BA transaction. In Chapter Three, we examine the mechanics of the BA operation step-by-step, paying close attention to the requirements imposed by legislation. We look at the laws applicable to the BA and describe the various agreements pertaining to the BA. Having examined the legal nature of the BA as being a negotiable instrument governed by federal law and a contract and moveable pursuant to the Civil Code of Quebec, we will proceed in Chapter Four to consider the applicability of provincial law to aspects of the BA transaction. To this end, we examine different approaches to understanding the Bills of Exchange Act, particularly the problematic section 9, as well as the applicable law as understood in Quebec jurisprudence during the past century. Judges and jurists alike have attempted to understand what was meant when the legislator stated in section 9, "[t]he rules of the common law of England, including the law merchant, save in so far as they are inconsistent with the express provisions of this Act, apply to bills, notes and cheques." Is this section to be interpreted literally, requiring us to apply English common law to every issue that might arise in connection with bills and notes? Does Parliament intend this provision to apply equally to Quebec, whose private law is based on the civil law system? Our study will look to interpretive approaches offering a variety of different solutions to the problem of section 9. Finally, given new legislative developments, in Chapter Five, we offer a proposed method to determine the law applicable to various aspects of the BA transaction. Our analysis has lead us to adopt the result advocated by the majority of jurists, but with the recognition that our approach to section 9 is based on reasons of policy. We have adopted the strict/wide dichotomy, (as a negotiable instrument on the one hand, and as a specie of contract and property on the other hand) realizing the difficulties inherent in determining where one ends and the other begins. Therefore, in our opinion there exist two solutions. Firstly, there is the possibility that section 9 could be repealed. In this case, all matters not expressly dealt with in the Act would fall to be governed by provincial law, as is the case with other federal legislation. In these situations, Quebec civil law takes on a suppletive role in applying a federal law in Quebec. Secondly, there is the possibility of modifying rather than repealing section 9. Incorporating the strict/wide dichotomy into section 9 itself seems to us to be a more preferable solution. The provision could read, "The rules of the common law of England, including the law merchant, save in so far as they are inconsistent with the express provisions of this Act, apply to bills, notes and cheques in a strict sense. For greater certainty, bills and notes in a strict sense include the form, issue, negotiation and discharge of bills, notes and cheques." Alternatively, a Law Reform Commission could draft an Act that defines section 9 according to the strict /wide dichotomy. These types of changes would prove to be an important step to clarifying the law, and strike the appropriate balance between the application of federal and provincial law to bankers' acceptances.

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