Dans toutes les étapes d'un procès pénal, dès son ouverture jusqu'à sa clôture et le prononcé du verdict, le juge dispose d'un pouvoir particulier, dit "discrétionnaire", qui n'est pas soumis à un contrôle par une cour supérieure. La latitude du pouvoir discrétionnaire du juge pénal a suscité plusieurs enjeux afin de déterminer sa nature juridique et son étendue. À plusieurs reprises, l'ampleur de ce pouvoir a aussi conduit à l'enchevêtrer avec certaines notions voisines, telles que le pouvoir arbitraire, pouvoir souverain et l'intime conviction du juge. En outre, dans le but de prévenir tout risque de pouvoir arbitraire, le législateur a imposé à la Cour d'assises, sous la loi n° 939-2011 du 10 août 2011, de motiver sa décision. Nonobstant, le pouvoir discrétionnaire demeure toujours pourvu d'une portée large durant le déroulement du procès. En conséquence, ce pouvoir produit des effets contestables sur le principe de l'impartialité du juge et celui de l'égalité des citoyens devant la loi. Dans cette optique, on estime opportun de traiter, d'une part, la concordance entre le pouvoir discrétionnaire du juge et le concept de la justice, et d'autre part, l'impact de son opinion subjective sur la mise en œuvre de la justice. Cette étude souligne aussi l'exercice du pouvoir discrétionnaire par le juge notamment en relation avec la prise en considération des preuves et le choix de la peine. À cet égard, cette étude a été mise en lumière sous certains systèmes juridiques arabes et étrangers. / At the various stages of the proceedings, from the start of the trial until its closure and the pronunciation of the verdict, the judge has a specific power called "discretionary". Such power is not subject to the control of a supreme court. The latitude of discretion of the judge raises several issues to determine its legal nature and essence. At several occasions, the extent of this power has also created a confusion with some related concepts, such as arbitrary power, sovereign power and the intimate conviction of the judge. In addition, to prevent any risk of arbitrary power, the legislator has imposed the Criminal Court, under Law No. 939-2011 of 10 August 2011, to provide a motivation of its sentence. Notwithstanding this obligation, the scope of such discretion remains wide during the trial. Consequently, it greatly affects the principle of impartiality of the judge and the principle of equality of citizens before the law. In this light, we consider appropriate to study, firstly, the extent of compatibility between this power and the ideological concept of justice, and the impact of his personal view to implement the justice. Secondly, we emphasize the exercise of the discretionary power by the judge with regard to the rules of evidence and the choice of sentence. The study also highlighted some foreign and Arab legal systems.

Le soin est indissociable de la relation de confiance et de la mobilisation de la capacité du patient à exprimer librement ses décisions, aptitude centrale dans la relation de soins. Si les objectifs d’accès aux soins et de protection des droits du patient sont clairement posés, la question de la liberté de choix du malade mental reste sujette à caution. En France, les textes législatifs ne spécifient pas de claire délimitation de l’incapacité à consentir aux soins et il revient au médecin d’en authentifier le bien fondé. Le consentement, valorisé par notre moderne démocratie sanitaire, est contesté par le besoin de sécurité mentale mais conforté par la recherche d’alliance thérapeutique. La permanence d’une telle situation conflictuelle rend compte d’un affrontement entre la défense des droits de l’homme, ici et maintenant, et l’affirmation du « libre choix » de la société. / We cannot separate a relationship’s care based on trust from the raising of patient’s ability to freely express his decisions, the core capability of health relationships. If the goals in access of care and patient’s rights protection are clearly laid down, the issue about the freedom of choice of the mentally ill person is still subject to caution. The French legislative texts do not specify a clear boundary about the inability to consent to the care and it is up to the doctor to approve of its validity. The consent, valued by modern sanitary democracy, is disputed by the need for mental security but is consolidated by the search for a therapeutic alliance. The permanence of a conflicting situation explains the confrontation between a defense of the human Rights, hic and nunc, and a free choice assertion by the society

Le mal est par sa nature un scandale car il se définit par ce qui ne devrait pas être à l’opposé du bien qui se présente comme ce qui doit être. Cette affirmation, qui relève de la tautologie, marque la réalité éprouvée face au mal. Il a d’abord été une évidence criante : comment réagir face aux maux de l’existence humaine ? Ainsi le mal est inscrit dans l’histoire de la pensée et commence pour notre travail avec le platonisme. Avant la conceptualisation platonicienne, le mal est une donnée factuelle de la vie avec laquelle il faut composer. Les figures divines sont ambivalentes à l’image des hommes et alternent vices et vertus. Platon postule une entité divine unique, omnisciente, omnipotente et bienveillante. Ce dieu devient intelligence, calcul et raison : le monde devient une création parfaite, belle et ordonnée et non plus le théâtre d’un affrontement entre les diverses passions des dieux. Le mal se transforme alors en un enjeu métaphysique : comment concilier cette perfection avec l’émergence du mal ? Il faut désormais expliquer et tenter de justifier la violence et les crimes. S’il est possible de proposer une théodicée qui rende le mal physique et métaphysique nécessaire, légitimer la méchanceté se révèle plus ardu. Les penseurs du platonisme, du néoplatonisme et du stoïcisme vont tenter d’apporter une première réponse au mal moral. Dans leur sillage, une rupture conceptuelle advient et révolutionne le concept : le christianisme invente le péché. En devenant péché, le mal se retrouve désormais sous la responsabilité de l’homme coupable. Le mal entre dans le giron de la liberté : il est voulu, consenti. A la suite des penseurs chrétiens, certains philosophes continueront ce travail d’élucidation de la volonté du mal. L’objectif est de retracer l’histoire de ces systèmes conceptuels qui s’entremêlent et se répondent les uns aux autres. Le mal moral se construit dans cette progression qui a des conséquences anthropologiques importantes : l’homme se pense à travers le mal. La méchanceté n’est donc pas seulement un problème à résoudre, elle devient le paradigme à travers lequel définir l’homme. Notre problématique est de montrer comment la question de la méchanceté est à la base du problème de la morale et comment elle conditionne notre représentation de la nature de la volonté humaine. Cette évolution s’est nouée lors d’étapes clés de la pensée philosophique. En effet, si dans toute philosophie morale, le concept du mal est évoqué, il n’est pas en général le centre de l’argumentaire. Le premier moment est celui de la pensée antique. Platon fait naître Dieu et le monde dans l’histoire des concepts puis se retrouve face l’énigme de nos crimes. La théodicée mise en place et qui sera reprise par Plotin et les Stoïciens ne cessera de nier l’existence d’un instinct pervers. Le mal voulu est une absurdité. L’irruption de la faute chrétienne bouleverse la donne. Saint Augustin en sera le théoricien le plus investi affectivement. Ayant expérimenté une double conversion dans sa vie spirituelle, il théorise une méchanceté issue de notre faiblesse, de notre faute première. Le mal est voulu car il n’est plus possible de vouloir autre chose. Saint Anselme reprend également le dogme de la chute mais lui apporte une dimension logique et sémantique en proposant une méchanceté égoïste. Le mal est certes voulu mais par dédain du bien. Notre dernière étape est kantienne. Le mal radical est le concept qui permet enfin de penser une volonté normale qui voudrait le mal simplement parce qu’elle a en elle cette possibilité et la liberté fondamentale de le choisir. Nous pourrons donc constater le chemin parcouru entre notre point de départ et notre point d’arrivée et comment cette problématisation du mal fait apparaître une généalogie de la volonté. Au fil de la pensée, elle passe de l’ombre à la lumière, n’étant jamais aussi présente que quand elle se retrouve confrontée aux obstacles. Penser le mal moral c’est faire l’archéologie de la volonté. / Evil provokes scandal by nature because it is what it should not be unlike good which is what it has to be. This tautological assertion expresses our feelings toward evil. It was first perfectly obvious : how must we face human pain ? Evil is a part of thinking’s history : our study starts with Platonism. Before his work, evil is just a fact of life you have to live with. The gods of Antiquity are like men : good or bad. The God of Plato is the one, omniscient, all-powerful and kindly. God is just intelligence, calculation and reason : the world he created is beautiful, ordered and perfect and it is no longer the place for the vices of ancient gods. Evils turns into a metaphysical issue : how can be the world perfect despite evil ? We have now to explain, to justify violence and crimes. Theodicy can justify pain and illness. It does not work with wickedness. Platonism, Neo-Platonism and Stoicism tried to answer this question. Following them, a conceptual break happens : Christendom invented sin. When evil became sin, man became liable and guilty. It is now a matter of liberty : man wants evil. After them, some philosophers will keep to work on the subject of the bad will. Our purpose is to find the story of these concepts and to connect thoughts between themselves. Evil has been made by this story and brings many anthropological consequences : man understands himself through evil. Wickedness is not just a matter to solve, wickedness becomes a way to define mankind. We want to show that wickedness issue is the foundations of morality and how it makes us see and think human will. Several stages occurred in this philosophical evolution. Every ethic deals with evil, not all put it at the heart of their system. Our first stage is Antiquity. Plato brings the ideas of God and perfect world in philosophy but faces the riddle of our crimes. His theodicy adopted by Plotinus and Stoics will always refuse pervert instinct in man. A man who want evil is nonsense. Christian sin appearance changes everything. Augustine will be his strongest defender. By living a double spiritual conversion, he understands wickedness as weakness due to original sin. Man want evil because he is no longer able to will something else. Anselmus follows the dogma of the fall but puts logical and semantic dimension in it and presents a self-interested wickedness. Man wants evil not for itself, man does not want enough good. Our last stage is Kant. Radical will is the first concept which allows to conceive a normal bad will which would evil just because it is one of his options and it has the liberty to do so. We can see the difference between our starting point and our arrival. We see now how the concept of will has grew up and changed. Little by little, will comes from darkness to light. The more will faces obstacles, the more it is obvious. Thinking on evil is the archaeology of the will.

Le système de santé français repose sur une dichotomie publique-privée. Cette dualité juridique se retrouve dans l’offre de soins proposée aux patients qui disposent du libre choix de se faire hospitaliser aussi bien en établissement de santé public qu’en établissement de santé privé, l’hospitalisation privée devenant prépondérante en France. Pour le patient peu importe la structure d’hospitalisation, puisque les droits des patients étant des droits fondamentaux, pour certains constitutionnellement garantis, ce dernier doit bénéficier des mêmes droits quel que soit le lieu de son hospitalisation. Or les conséquences engendrées par la spécificité « privée » de l’établissement de santé amène à s’interroger sur une éventuelle disparité dans l’application des droits du patient, qui pourraient être à l’origine d’un statut propre au patient hospitalisé en établissement de santé privé. / The French healthcare system relies on a public-private dichotomy. This difference in legal status is reflected in the actual provision of healthcare, as patients have the right to choose their preferred type of hospitalization with private sector hospitalizations now becoming predominant in France. However, patients must be granted the same rights regardless of which type of hospital they have chosen, due to the fact that patients' rights are fundamental rights, and for some of them they are constitutionally guaranteed. The implications of the specific nature of private hospitals raise questions about a potential disparity in the application of patients' rights, which would result in a different status for patients entering private hospitals.

Cette thèse examine deux modèles alternatifs de prises de décision motrice à travers des données comportementales humaines et des données électrophysiologiques de singes obtenues lors d'une tâche de décision multi-attributs. Les théories psychologiques classiques suggèrent que la prise de décision soit une fonction de l'exécutif central (EC). En accord avec cela, de nombreuses études ont montré des modulations neuronales concernant les décisions dans le cortex préfrontal (PFC), renforçant la notion que les décisions sont prises à un niveau abstrait dans l'exécutif central du cerveau : le PFC. Cependant, de telles corrélations neuronales se trouvent également dans les régions sensorimotrices, qui étaient traditionnellement considérées externes à l’EC. Cela a conduit à un modèle alternatif de prise de décision dans un EC, impliquant plusieurs zones cérébrales, y compris les zones exécutives et sensorimotrices. Ce second modèle suggère qu'une décision est prise lorsque les compétitions au sein et entre les aires cérébrales arrivent à une résolution, ce qui permet d'atteindre un consensus distribué (CD). L'objectif principal de cette thèse est de tester les prédictions faites par ces deux modèles. Pour ce faire, nous avons conçu une tâche d'atteinte basée sur la valeur d'attributs multiples et créé une situation dans laquelle les deux modèles font des prédictions neuronales distinctes. Dans cette tâche, deux attributs visuels indépendants indiquaient le montant de la récompense associé à chaque cible. L'un était un degré de luminosité, information ascendante (BU pour "bottom-up"), ciblant le réseau de saillance par le biais de la voie visuelle dorsale. L'autre était un indice d'orientation de ligne, information descendante (TD pour "top-down"), ciblant le réseau de catégorisation basé sur la connaissance par le biais de la voie visuelle ventrale. Nous avons effectué des enregistrements dans la région d’atteinte pariétale (PRR) et le cortex pré-moteur dorsal (PMd) du singe, dont les activités neuronales ont été précédemment impliquées comme étant modulées par des attributs BU et TD similaires. Dans la plupart des essais, les deux attributs étaient congruents – tous les deux favorisant la même cible. Cependant, un sous-ensemble d'essais avait des cibles avec la même valeur de récompense totale, mais où les deux attributs étaient en conflit (les caractéristiques BU et TD favorisant des cibles opposées). Le modèle de l'EC prédit que dans ce cas, l’activité neuronale la plus précoce doit apparaître dans une région exécutive et que les régions sensorimotrices doivent recevoir la diffusion de cette décision. Ainsi, ce modèle prédit que la différence du temps de réaction entre le PRR et le PMd sera constante, quelle que soit la manière dont la décision est prise. En revanche, le modèle CD prédit que l’intervalle de décision doit refléter le rôle d'une région dans la décision en cours. Plus précisément, si PRR et PMd font tous deux parties du réseau de décision distribué et jouent un rôle dans l'évaluation des attributs BU et TD, un choix en faveur de l'attribut BU devrait apparaître d'abord dans le PRR et par la suite dans le PMd, tandis qu'un choix en faveur de l'attribut TD devrait apparaître dans l'ordre inverse. Notre étude démontre que le temps de réaction des participants humains était plus rapide dans les essais congruents et lors de l'utilisation de l'information BU par rapport à l'utilisation de l'information TD. La distribution ne reflétait pas linéairement la complexité de l'attribut et semblait plutôt suggérer une intégration incomplète des informations disponibles. Ainsi, le résultat n'était pas entièrement explicable par un modèle d'EC pur. Le temps de réaction des participants était également plus rapide lorsqu'ils choisissaient entre deux options de grande valeur par rapport aux options de faible valeur, ce qui suggère que la loi de Weber ne s'applique pas aux attributs visuels indiquant des informations de valeur. La distribution du temps de réaction de notre premier singe était similaire à celle des participants humains. Sur le plan neuronal, l’intervalle de décision du PMd était presque toujours plus rapide que celle du PRR et le PRR ne précédait jamais le PMd; aussi, la différence de l’intervalle de décision entre ces régions n'était pas constante. Le PMd a montré un biais de base pré-stimulus dans les essais de choix libre, alors que ce n’était pas le cas pour le PRR. La distribution de l’intervalle de décision dans le PMd variait également en fonction des conditions d'essai, tandis que celle du PRR ne distinguait que les cibles uniques des cibles multiples. Une tendance similaire a été observée dans les analyses préliminaires des potentiels de champ locaux (LFP). Enfin, les résultats préliminaires suggèrent des effets plus cohérents de la micro-stimulation dans le PMd que dans le PRR. Nos résultats soutiennent le rôle causal du PMd, mais pas celui du PRR. Nos résultats sont cohérents avec les rapports précédents sur l'activité neuronale liée au choix dans les régions pariétales, car l'activité du PRR reflétait le choix du singe dans notre tâche. Nos résultats sont également cohérents avec d'autres études montrant l'absence de preuves du rôle causal des régions pariétales dans la prise de décision, car l'ordre relatif de l'activité prédictive du choix dans le PRR et le PMd ne variait pas entre les différentes conditions. À la lumière de ces deux modèles, nos résultats suggèrent une troisième alternative, qui inclut potentiellement le PMd en tant que partie du réseau de décision, mais pas le PRR. / This thesis examines two alternative models of action decisions through human behavioural and monkey electrophysiological data obtained during a multi-attribute decision task. Classic psychological theories suggest that decision-making is a function of the Central Executive (CE). In line with this, many studies showed neural correlates of decision variables in the prefrontal cortex (PFC), strengthening the notion that decisions are made at an abstract level in the brain’s central executive: PFC. However, such neural correlates are also found in sensorimotor areas, which were traditionally considered outside the CE. This has led to an alternative model to the decision making in a CE, involving multiple brain areas including both executive and sensorimotor areas. This second model suggests that a decision is made when competitions within and across brain areas come to a resolution, thus a Distributed Consensus (DC) is achieved. The main objective of this thesis is to test the predictions made by these two models. To do so, we designed a multi-attribute value-based reaching task, and created a situation in which the two models made distinct neural predictions. In this task, two independent visual attributes indicated the amount of reward associated with each reach target. One was a “bottom-up” (BU) brightness, targeting the saliency network through the dorsal visual pathway. The other was a “top-down” (TD) line orientation cue, targeting the knowledge-based categorization network through the ventral visual pathway. We recorded from monkey parietal reach region (PRR) and dorsal premotor cortex (PMd), whose activities have previously been implied to be modulated by similar BU and TD attributes. In most trials, the two attributes were congruent – both favoring the same target. However, a subset of trials consisted of a conflict between the two attributes (BU and TD features favoring opposite targets), but the targets had the same total reward values. Here, the CE model predicted that the earliest choice-predictive activity should appear in an executive region, and sensorimotor regions were expected to be receiving this decision broadcast. Thus, the model predicted the latency difference between PRR and PMd to be constant, regardless of how the decision is made. In contrast, the DC model predicted choice latency should reflect a region’s role in the ongoing decision. Specifically, if both PRR and PMd are part of the distributed decision network and play a role in evaluating the BU and TD attributes, a choice in favor of the BU attribute should appear first in PRR and then in PMd, whereas a choice in favor of the TD attribute should appear in the opposite order. We report that human participants’ reaction time (RT) was faster in congruent trials and when using the BU information compared to when using the TD information. The RT distribution did not linearly reflect the attribute complexity, and instead suggested an incomplete integration of available information. Thus, the result was not fully explainable with a pure CE model. Their RT was also faster when choosing between two high-valued options compared to low-valued options, suggesting that Weber-Fechner law does not apply to visual attributes that indicate value. Our first monkey’s RT distribution was similar to that of human participants. Neurally, choice latency of PMd was almost always faster than that of PRR and PRR never preceded PMd, and the latency difference between these regions was not consistent. PMd showed a pre-stimulus baseline bias in free-choice trials, whereas PRR did not. The distribution of choice latency in PMd also varied with trial conditions, whereas that of PRR only discriminated single versus multiple targets. A similar trend was seen in preliminary analyses of local field potentials. Finally, preliminary results suggest more consistent effects of microstimulation in PMd than in PRR. Our results support the causal role of PMd, but do not support that of PRR. This is consistent with previous reports of choice-related neural activity in the parietal regions, as PRR activity did reflect the monkey’s choice in our task. Our results are also consistent with other studies showing the absence of evidence for parietal regions’ causal role in decision-making, as the relative order of choice-predictive activity in PRR and PMd did not vary between different conditions. In light of the two models, our results suggest a third alternative, which potentially includes PMd, but not PRR, as part of the decision network.