Submitted by JOSIANE SANTOS DE OLIVEIRA (josianeso) on 2019-03-11T12:11:51Z No. of bitstreams: 1 Bernardo Leandro Carvalho Costa_.pdf: 1049393 bytes, checksum: b0299852175bedb17c52e68f4898787d (MD5) / Made available in DSpace on 2019-03-11T12:11:51Z (GMT). No. of bitstreams: 1 Bernardo Leandro Carvalho Costa_.pdf: 1049393 bytes, checksum: b0299852175bedb17c52e68f4898787d (MD5) Previous issue date: 2018-11-20 / CNPQ – Conselho Nacional de Desenvolvimento Científico e Tecnológico / La présente recherche se propose d’opposer différentes perspectives d’observation du constitutionnalisme. Il s'appuie sur une démonstration des conceptions traditionnelles de la Constitution, élaborées au coeur d'un modèle étatique libéral et non intervenant, afin de mettre en évidence les faiblesses de cette construction théorique liée à la description des éléments constitutifs d'un État relativisés dans le contexte de la globalisation. À partir des preuves de cette limitation dans une perspective de société mondiale, dans laquelle la circulation des lois entre différents pays est évidente, on tentera de démontrer la pertinence des études de sociologie des Constitutions pour la vérification de nouveaux problèmes de droit constitutionnel au niveau mondial, que ce soit dans le cadre de la coordination entre les tribunaux et la législation à différents niveaux ou dans la réglementation autonome du secteur privé. En tant que bon exemple de thème mondial, le blanchiment d’argent sera mis en évidence, en mettant l’accent sur la gouvernance mondiale du Groupe international d’action financière, en collaboration avec plusieurs pays. Après avoir démontré différentes ramifications des propositions de la sociologie des constitutions, une analyse quantitative des décisions de mérite sera demandée concernant le degré de recours en matière de blanchiment d’argent dans le cadre de l'opération Lava Jato, afin de vérifier s'il existe, dans ce cas, un intérêt mondial, mention de lois de droit international intériorisées par le système juridique brésilien. S'il existe une référence significative dans les arrêts analysés, nous tenterons de démontrer en quoi ces données peuvent prouver l'évolution des Constitutions transnationales dans des problèmes de nature globale, ce qui met en évidence la nécessité d'une articulation par les tribunaux entre les normes nationales et internationales de la résolution. Problèmes communs entre différents pays. / O presente trabalho pretende contrastar diferentes perspectivas de observação do constitucionalismo. Parte-se de uma demonstração das tradicionais concepções de Constituição, elaboradas no cerne de um modelo de Estado liberal e não interventor, para evidenciar as insuficiências dessa construção teórica vinculada à descrição de elementos constitutivos de um Estado, que são relativizadas no contexto da globalização. A partir da evidência dessa limitação em uma perspectiva de sociedade mundial, em que a circulação de normas entre diferentes países e evidente, buscar-se-á demonstrar a relevância dos estudos em Sociologia das Constituições para a constatação de novos problemas do Direito Constitucional que estão alçados a nível global, seja no âmbito de articulação entre tribunais e legislação de diferentes níveis ou na regulação autônoma do setor privado. Como um grande exemplo de tema de natureza global será demonstrado o da lavagem de dinheiro, destacando-se a atuação de uma governança global do Grupo de Ação Financeira Internacional, em união com diversos países, no seu combate. Uma vez demonstradas diferentes ramificações das propostas da Sociologia das Constituições, buscar-se-á fazer uma análise quantitativa de decisões de mérito em grau recursal envolvendo lavagem de dinheiro na Operação Lava Jato, com o intuito de verificar se há, nesse caso de interesse mundial, menção a normas de direito internacional que foram internalizadas pelo ordenamento jurídico brasileiro. Em havendo referência significativa nos acórdãos analisados, buscar-se-á demonstrar como esses dados podem comprovar a evolução de Constituições Transnacionais em problemas de natureza global, que evidenciam a necessidade de articulação, pelos tribunais, entre normas de direito nacional e internacional, na resolução de problemas comuns entre diferentes países.

La transposition de la directive relative aux services de paiement du 13 novembre2007 en droit français est à l’origine de la création d’une nouvelle catégorie d’acteurs bancaires : l’établissement de paiement. La fourniture de services de paiement cesse ainsi d’être du domaine exclusif des établissements de crédit pour devenir l’activité principale des établissements de paiement. S’il est vrai que cette nouvelle répartition des activités bancaires ébranle le monopole bancaire, elle n’y met cependant pas fin. Pour une meilleure lisibilité et un contrôle plus efficace des acteurs, il est proposé une mutation du système bancaire grâce à d’une part une scission complète des activités bancaires, et d’autre part une indépendance des établissements de paiement face aux établissements de crédit. La sécurisation du marché des paiements dépend également de l’encadrement des opérations de paiement. La préservation de la confiance du consommateur est essentielle au bon fonctionnement du marché des services de paiement. / The transposition into French law of the Payment Services Directive of 13November 2007 led to the creation of a new category of players in the banking sector: the payment institution. The provision of payment services is no longer the sole domain of credit institutions but becomes the main activity of payment institutions. Although this new distribution of banking activities undermines thebanking monopoly, it does not terminate it. For a better legibility of the bankingsystem and a more efficient control of banking institutions, it is proposed amutation of the banking system through on the one hand, a complete separation of banking activities, and on the other hand payment institutions independence from credit institutions. Securing the payments services market also depends on the supervision of payment transactions. Preserving consumer’s trust is essential to awell-functioning payment services market.

Les transformations de l'environnement international engendrées par la fin de la « guerre froide » ont de profondes répercussions sur la politique canadienne de maintien de la paix. En croisant les apports du constructivisme sociologique en Relations Internationales et ceux de l'analyse néo-institutionnaliste des politiques publiques, ce travail se propose d'identifier les possibilités de changement et de redéfinition des rôles dévolus aux acteurs étatiques dans la mise en œuvre de leurs politiques étrangères. Le maintien de la paix est une pratique historiquement constitutive de l'identité politique canadienne, ce qui s'est traduit par l'institutionnalisation d'un certain rôle du Canada sur la scène internationale. La pratique canadienne du maintien de la paix s'est trouvée singulièrement affectée par les expériences des militaires et des diplomates sur les terrains africains, particulièrement dans l'Afrique des Grands Lacs. Les apprentissages tirés de ces expériences ont contribué à redéfinir le rôle du Canada dans le maintien de la paix, tout en ouvrant de nouveaux espaces pour les décideurs sur la scène internationale. Les formes prises par la politique canadienne du maintien de la paix au début des années 2000, caractérisées tout à la fois par une plus grande sélectivité et par la recherche de niches de spécialisation, nous renseignent sur les modalités de reconfiguration des rôles des acteurs étatiques sur la scène internationale. La mobilisation du concept de rôle autorise ainsi à rendre compte de l'imbrication étroite existant entre les structures institutionnelles d'un espace particulier et les stratégies mises en œuvre par les acteurs au sein de cet espace.

Les éditeurs collaboratifs permettent à des utilisateurs éloignés de collaborer à une tâche commune qui va de l'utilisation d'un agenda partagé à la réalisation de logiciels. Ce concept est né avec SCCS en 1972 et connait un engouement récent (ex: Wikipedia). L'absence de centralisation et l'asynchronisme sont des aspects essentiels de cette approche qui relève d'un modèle pair-à-pair (P2P). D'un autre côté, le format XML est devenu une référence pour la manipulation et l'échange de documents. Notre travail vise à la réalisation d'un éditeur collaboratif P2P pour l'édition de documents semi-structurés qui sont une abstraction du format XML. Le problème est difficile et de nombreuses propositions se sont révélées erronées ou ne passant pas à l'échelle. Nous rappelons les concepts et l'état de l'art sur l'édition collaborative, les modèles centralisés et le P2P. Ensuite, nous explorons deux approches différentes : les transformées opérationnelles et le CRDT (Commutative Replicated Data Type) avec différentes structures de données arborescentes. L'objectif est de réaliser les opérations de base (ajout, suppression et ré-étiquetage) tout en garantissant la convergence du processus d'édition. Nous proposons un algorithme générique pour l'approche CRDT basée sur une notion d'indépendance dans la structure de données. Nous avons étendu nos travaux afin de réaliser l'opération de déplacement d'un sous-arbre et de prendre en compte le typage XML. Peu de travaux abordent ces deux points qui sont très utiles pour l'édition de documents. Finalement, nous donnons les résultats expérimentaux obtenus avec un prototype permettant de valider notre approche.

Notre recherche a comme sujet la lutte contre le terrorisme aux États-Unis depuis le 11 septembre 2001. Notre problématique aborde les changements et les continuités dans la lutte contre le terrorisme menée par les États-Unis durant le premier mandat du président Barack Obama par rapport à son prédécesseur, au niveau des discours et des pratiques. Pour cette recherche, nous employons la théorie de la sécurisation développée par l'École de Copenhague. D'après celle-ci, énoncer un enjeu comme un « problème de sécurité » permet d'obtenir des pouvoirs spéciaux pour s'en occuper, d'une manière déterminée de la part de l'auteur de la démarche sécuritaire (Waever 1995, p.54). À l'aide de ce cadre d'analyse, nous analysons les discours formulés par des acteurs clés (George W. Bush, Dick Cheney, Barack Obama, John O. Brennan) et les politiques qui ont suivies. Notre recherche nous conduit à croire que malgré certains changements et reformulations, il y a une continuité générale de la sécurisation de la menace terroriste sous Obama. Après que les tours jumelles du World Trade Center ont été percutées par deux avions de ligne le 11 septembre 2001, la politique américaine a connu d'importants changements. L'administration du président G. W. Bush a entrepris une lutte contre le terrorisme qui était sans précédent. Selon la théorie de la sécurisation de l'École de Copenhague, c'était un cas de sécurisation à grande échelle. En effet, le gouvernement américain a annoncé une menace urgente mettant en péril l'existence de nombreux objets référents (la souveraineté des États-Unis et de leurs alliés, la sécurité des Américains et du reste du monde...) et a demandé certains droits spéciaux pour s'en occuper. L'administration Bush a pris par la suite plusieurs moyens extraordinaires afin de prévenir et combattre la menace terroriste : interventions militaires en Afghanistan et en Iraq, adoption du Patriot Act, ouverture de la prison de Guantanamo Bay et de centres de détention secret par la CIA, etc. L'élection présidentielle de Barack Obama en 2009 annonçait de nombreux changements dans la politique américaine, notamment au niveau de la lutte contre le terrorisme et la sécurité nationale. Les discours du nouveau président et de John O. Brennan (le conseiller principal pour la lutte antiterroriste entre 2009 et 2012) laissaient croire qu'il en serait ainsi : les troupes américaines seraient retirées d'Iraq, la prison de Guantanamo Bay serait fermée et le gouvernement américain n'emploierait plus la torture. La lutte contre le terrorisme durant le premier mandat du président Obama a toutefois été marquée par davantage de continuités que de changements en comparaison à l'administration précédente. La menace terroriste a continué d'être l'objet d'une sécurisation à travers laquelle le gouvernement a poursuivi des politiques extraordinaires au nom de la lutte contre le terrorisme. Bref, la sécurisation de la menace terroriste s'est poursuivie malgré certaines reformulations et de nouvelles politiques... ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : École de Copenhague, sécurisation, lutte contre le terrorisme, Barack Obama, George W. Bush

L’étude scientifique des réseaux criminels démontre, de plus en plus, que leur structure est flexible et dynamique et que la thèse du contrôle ou de la centralisation des marchés criminels est discutable. Pourtant, devant la présence d’une organisation criminelle dite «traditionnelle» dans un marché criminel, autant la population que les milieux médiatiques, politiques, policiers et judiciaires, peuvent percevoir le marché comme étant contrôlé par cette organisation. Le fait de surévaluer la menace réelle de certains groupes criminels et de considérer que la centralisation des marchés criminels existent au détriment de la collaboration entre différents individus et groupes d’un réseau, peut notamment influencer les stratégies policières. D’une part, les autorités policières peuvent orienter leurs stratégies en tenant pour acquis que la structure dont s’est doté une présumée organisation criminelle se transpose dans le marché criminel dans lequel ses membres opèrent. D’autre part, cette organisation devient la première cible des autorités et les autres participants du réseau se voient accorder une moins grande importance dans les activités du marché. La recherche qui suit présente les résultats d’une analyse de réseau effectuée à partir des transcriptions de surveillances électroniques et physiques issues d’une importante opération policière visant la lutte aux motards criminalisés : l’opération Printemps 2001. À l’aide de ces données, un réseau de 349 individus a été créé. Bien que la cible principale de l’opération policière ait été l’organisation des Hell’s Angels, plus précisément, le chapitre Nomads et son club-école, les Rockers, d’autres groupes et d’autres individus ont été interceptés par les surveillances policières. Il ressort des analyses de la position occupée par l’ensemble des groupes et des individus identifiés, que les principales cibles des autorités policières n’étaient pas celles qui occupaient les positions les plus stratégiques pour être influentes et durer dans la portion du marché ciblée par l’opération. / The scientific study of criminal networks reveals that their structure is flexible and dynamic and that the thesis supporting the control or the centralization of the criminal markets are at the least debatable. Nevertheless when a «traditional» criminal organization is active in a criminal market, the people, the media, the politicians, the police force and the judiciary tend to perceive that the market is under the control of that organization. In over-evaluating the real threat posed by certain criminal groups and in considering that there is a centralization of the criminal markets held by a known criminal organization, police strategy is biased and underscores the importance and influence of other individuals or groups of persons within the criminal market. Police strategy is then oriented in thinking that the structure of a criminal organization is transposed in the criminal market wherein its members operate. Consequently, the organization becomes the main target of the authorities and giving less attention to the other actors in the activities of the market. The following research paper presents the results of a network analysis taking its main sources from transcripts of electronic and physical surveillance collected during an important police operation against criminal bikers in the Province of Québec, Canada, and known as Operation Springtime 2001. From these transcripts, a network of 349 individuals was created. Though, the Hells Angels organization and more precisely the Nomads Chapter and its farm team, the Rockers, were the main targets of the police operation, other groups and individuals were also intercepted by police surveillance. After analysis of the position occupied by all the groups and individual that were identified it became apparent that the main target of the police authorities were not those who held the most strategic positions to exercise influence and last in the market under examination by the operation Operation Springtime 2001.

Le réalisme des images en infographie exige de créer des objets (ou des scènes) de plus en plus complexes, ce qui entraîne des coûts considérables. La modélisation procédurale peut aider à automatiser le processus de création, à simplifier le processus de modification ou à générer de multiples variantes d'une instance d'objet. Cependant même si plusieurs méthodes procédurales existent, aucune méthode unique permet de créer tous les types d'objets complexes, dont en particulier un édifice complet. Les travaux réalisés dans le cadre de cette thèse proposent deux solutions au problème de la modélisation procédurale: une solution au niveau de la géométrie de base, et l’autre sous forme d'un système général adapté à la modélisation des objets complexes. Premièrement, nous présentons le bloc, une nouvelle primitive de modélisation simple et générale, basée sur une forme cubique généralisée. Les blocs sont disposés et connectés entre eux pour constituer la forme de base des objets, à partir de laquelle est extrait un maillage de contrôle pouvant produire des arêtes lisses et vives. La nature volumétrique des blocs permet une spécification simple de la topologie, ainsi que le support des opérations de CSG entre les blocs. La paramétrisation de la surface, héritée des faces des blocs, fournit un soutien pour les textures et les fonctions de déplacements afin d'appliquer des détails de surface. Une variété d'exemples illustrent la généralité des blocs dans des contextes de modélisation à la fois interactive et procédurale. Deuxièmement, nous présentons un nouveau système de modélisation procédurale qui unifie diverses techniques dans un cadre commun. Notre système repose sur le concept de composants pour définir spatialement et sémantiquement divers éléments. À travers une série de déclarations successives exécutées sur un sous-ensemble de composants obtenus à l'aide de requêtes, nous créons un arbre de composants définissant ultimement un objet dont la géométrie est générée à l'aide des blocs. Nous avons appliqué notre concept de modélisation par composants à la génération d'édifices complets, avec intérieurs et extérieurs cohérents. Ce nouveau système s'avère général et bien adapté pour le partionnement des espaces, l'insertion d'ouvertures (portes et fenêtres), l'intégration d'escaliers, la décoration de façades et de murs, l'agencement de meubles, et diverses autres opérations nécessaires lors de la construction d'un édifice complet. / The realism of computer graphics images requires the creation of objects (or scenes) of increasing complexity, which leads to considerable costs. Procedural modeling can help to automate the creation process, to simplify the modification process or to generate multiple variations of an object instance. However although several procedural methods exist, no single method allows the creation of all types of complex objects, including in particular a complete building. This thesis proposes two solutions to the problem of procedural modeling: one solution addressing the geometry level, and the other introducing a general system suitable for complex object modeling. First, we present a simple and general modeling primitive, called a block, based on a generalized cuboid shape. Blocks are laid out and connected together to constitute the base shape of complex objects, from which is extracted a control mesh that can contain both smooth and sharp edges. The volumetric nature of the blocks allows for easy topology specification, as well as CSG operations between blocks. The surface parameterization inherited from the block faces provides support for texturing and displacement functions to apply surface details. A variety of examples illustrate the generality of our blocks in both interactive and procedural modeling contexts. Second, we present a novel procedural modeling system which unifies some techniques into a common framework. Our system relies on the concept of components to spatially and semantically define various elements. Through a series of successive statements executed on a subset of queried components, we grow a tree of components ultimately defining an object whose geometry is made from blocks. We applied our concept and representation of components to the generation of complete buildings, with coherent interiors and exteriors. It proves general and well adapted to support partitioning of spaces, insertion of openings (doors and windows), embedding of staircases, decoration of façades and walls, layout of furniture, and various other operations required when constructing a complete building.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

L'objet principal de cette recherche est la méthode Operguid. C'est une méthode d'organisation concernant les modes opératoires, encore appelés procédures collectives, qu'il faut mettre en œuvre pour démarrer ou arrêter les installations de production d'une raffinerie de pétrole. Dans les faits c'est un ensemble, à chaque fois, unique comprenant de de 1000 à 1500 opérations de base, partant d'un état initial ou de départ pour arriver à un état final. Le volume de procédures à la Raffinerie Total en Normandie était, au départ du projet en 1984, de 140 soit quelques 200 000 opérations à écrire, à tester et à capitaliser.Cette recherche démontre que les résultats obtenus (sécurité mais aussi productivité, technique, ergonomie, formation, qualité, planification, communication...) résultent d'une articulation singulière entre trois méthodes de management : gestion participative, gestion des connaissances et gestion de projet. Notre analyse est que les enjeux d'une telle articulation furent communicationnels notamment pour les ouvriers qui, au lieu d'être considérés comme de simples récepteurs de l'information, devinrent des participants actifs de la construction de sa signification. Il est bien sûr délicat de proposer, à partir d'une expérience passée, des résultats généralisables au contexte actuel de la gestion des entreprises. Nous pensons cependant que les problèmes actuels peuvent, parfois être mieux compris, lorsqu'on les apprécie avec un regard nourri par les enseignements du passé.

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