Thèse (Ph. D.)--Université Laval, 2008. / Bibliogr.: f. 138-156. Publié aussi en version électronique dans la Collection Mémoires et thèses électroniques.

La gestion des risques professionnels repose sur leur construction contextualisée, sur laquelle influent des éléments de contexte politiques, scientifiques, sociaux, juridiques et économiques. Qu'elle soit formelle ou informelle, elle repose d'une part sur les caractéristiques des risques et, d'autre part sur les acteurs et l'inséparabilité de leurs savoirs et relations (Hatchuel). Les savoirs mobilisés sont construits dans le travail (activité réelle de travail), ou constitués hors de celui-ci (règle hétéronome, connaissance scientifique, ...). Les relations professionnelles influent sur l'organisation et les modes de construction. Certaines favorisent les contributions expertes et la construction conjointe des risques, alors que d'autres réduisent le recours à l'expertise interne et développent davantage une régulation par la règle externe. Le travail et les enjeux des salariés constituent la base de la construction « ascendante ». Les risques cibles sont les problèmes concrets, ponctuels, facilement perceptibles, appréhendés à partir de l'activité de travail. Le prescrit externe (connaissance ou règle) constitue le fondement de la construction « descendante », dont les risques cibles sont les plus difficilement perceptibles et/ou ceux qui disposent d'un prescrit externe, ou de savoirs « constitués » forts, comme la radioactivité, l'incendie, les produits cancérogènes, ... Le troisième système « combine » l'ascendant et le descendant. Il requiert une régulation / construction conjointe. Les risques cibles sont ceux pour lesquels une construction contextualisée est nécessaire, soit par absence de prescrit, soit par nécessité de prendre en compte l'activité, comme les accidents avec exposition au sang et la charge mentale. Le CHSCT constitue un sous ensemble régulatoire de cette construction. Quel que soit le mode de construction, la qualité de la régulation détermine celle des actions organisées indispensables à l'apprentissage de la gestion des risques.

L’Education Nationale, par le nombre et la diversité des statuts de ses personnels, constitue un laboratoire d’étude intéressant sur les conditions de travail des agents publics, notamment lorsqu’ils sont victimes d’accidents ou de maladies à l’occasion de leur activité professionnelle. Les règles issues du droit du travail et du droit de la fonction publique et l’intervention croisée de multiples acteurs rendent complexe ce type de contentieux. S’ajoutent de nouveaux risques professionnels (souffrance au travail, cancers professionnels), qui sont en phase de reconnaissance juridique et sociale. La prévention des risques professionnels est devenue une préoccupation des pouvoirs publics, ainsi que la santé au travail dans la fonction publique. L’étude de ces risques pourrait entraîner une meilleure reconnaissance des accidents et maladies professionnels, qui souffre actuellement d’un processus administratif complexe mettant à mal les droits des agents publics. Enfin, la réparation des risques professionnels conduit toujours à des inégalités selon les faits à l’origine de l’accident ou de la maladie, le statut de l’agent ou la gravité du dommage. Le dépassement de la règle du forfait de pension met fin à certaines injustices mais demeure d’une portée limitée. Le rapprochement avec le régime général pourrait faire bénéficier les fonctionnaires de la présomption d’imputabilité. La mise en place d’un Fonds d’indemnisation bénéficiant à tous les agents publics et ayant pour vocation la réparation de tous les risques professionnels pourrait permettre à la victime d’un tel risque d’obtenir un complément d’indemnisation, permettant une réparation intégrale du préjudice. / The Department of Education, by the number and the variety of the statutes of itsstaffs, constitutes a laboratory of study interesting on the conditions of employment of thecivil servants, notably when they are victims of accidents or diseases on the occasion of theirprofessional activity. Rules stemming from the Labour Law and from the law of the publicservice and the crossed intervention of multiple actors make complex this type of dispute.New occupational hazards (suffering in the work, professional cancers) add, which are inphase of legal and social recognition.The prevention of the occupational hazards became a preoccupation of authorities, aswell as the health in the work in the public service. The study of this risks could pull a betterrecognition of the professional accidents and the diseases, which suffers at present from acomplex administrative process worsening the principle of legal security. Finally, the repair ofthe occupational hazards always leads to disparities according to the facts of the origin of theaccident or of the disease, the status of the agent or the gravity of the damage. The overtakingof the rule of the fixed price of pension terminates certain injustices but house of the limitedreach.The link with the general regime could make the civil servants of the assumptionbenefit of imputability. The implementation of a Fund of compensation benefiting to all thecivil servants and having for vocation the repair of all the professional risks could allow thevictim of this risk to obtain a complement to compensation, allowing a complete repair of thedamage.

La culture de sécurité s'impose à l'agenda des entreprises. Cette notion n'est pas nouvelle puisque le terme est apparu dès la fin des années 80 suite à l'accident de Tchernobyl. L'existence d'une culture de sûreté défaillante a été la principale cause expliquant la catastrophe.L'usage du terme s'est très largement répandu et les définitions sont nombreuses. En croisant différents travaux, trois grands facteurs explicatifs se révèlent prédominants dans la culture de sécurité : les facteurs « organisationnel », « comportemental » et « psychologique ».L'objectif de ce travail de thèse est de concevoir un « système » de modèles permettant de décrire et d'évaluer sur le terrain chacun des trois facteurs. Pour ce faire, des « raccourcis » (ou « réductions » théorique et méthodologique), qui seront discutées et justifiées, ont été explorés.Ainsi, le facteur « organisationnel » est traduit selon le processus de l'analyse des conformités légales (le rapport au prescrit). ». Le facteur « comportemental » quant à lui assimilé au processus de maîtrise des risques (le rapport au réel). Enfin, le facteur « psychologique » est directement relié au processus d'évaluation du « climat de sécurité ».Chaque processus a fait l'objet d'un effort de modélisation. Chacun des modèles a permis de repérer des variables descriptives et explicatives. Certaines ont été reliées dans le but de traduire la relation entre les trois facteurs.Le « système » de modèles ainsi constitué a fait l'objet d'une expérimentation à grande échelle conduite en partenariat avec une entreprise française de rang mondial. Deux sites ont été impliqués. La thèse détaille le cadre théorique et méthodologique. Elle présente la démarche de modélisation mise en œuvre et discute amplement des résultats de l'expérimentation. Elle propose enfin des pistes de généralisation du dispositif constitué. / Safety culture is increasingly important to the corporate agenda. The SafetyCulture concept is not new, but gained popularity in the late 80s following the Chernobyl accident. The main cause of the disaster was said to be a deficient Safety culture.The term is now used widely and definitions are numerous. The Safety culture literature contains three major explanatory factors shaping the formation of a safety culture: "organizational", "behavioural" and "psychological".The objective of this thesis is to develop a "system" of models which will enable description and evaluation of these three factors in applied settings. To achieve this goal, theoretical and methodological "shortcuts", or mappings, were developed and explored. The "organizational" factor is mapped with the process of compliance management. Similarly, the "behavioural" factor is likened to the process of risk management. Finally, the "psychological" factor is directly related to the assessment process of the "safety climate". The implications of these translations are discussed in this thesis.Each of these processes has been modelled. Every model has allowed the identification of descriptive and explanatory variables. Some have been linked to each other in order to translate the relationship between the three factors. The "system" of models was tested on a large sample in partnership with a global French company. Two locations were involved.This thesis describes the theoretical and methodological framework. It describes the modelling process that has been implemented and discusses the results of the experimentation. Finally it proposes possibilities for the enhancement of the models that have been developed.

Notre thèse s’inscrit dans la lignée d’un premier travail de recherche durant lequel nous avions mis en évidence le recours par les préventeurs à l’accommodation de certaines consignes au cours des visites de sécurité. Ce résultat a suscité de nouveaux questionnements quant aux conséquences de ce phénomène sur leur santé mais aussi sur les performances du système de management de la sécurité. Notre travail de thèse s’est ainsi centré sur la caractérisation des difficultés rencontrées par les préventeurs lors des séquences de résolution de problèmes initiées par la mise en évidence d’écarts à la prescription au cours de la visite de sécurité mais aussi sur l’identification des déterminants méthodologiques qui en sont à l’origine. Trois méthodes ont été utilisées : des relevés des traces de l’activité à l’aide de la méthode de l’agenda, des observations ouvertes de l’activité d’un échantillon préventeurs en entreprise et des observations systématiques des phases de visites de sécurité couplées à des techniques de verbalisations. Les principaux résultats de cette thèse sont que : (i) les préventeurs en entreprise ne consacrent que très peu de temps aux visites de sécurité, (ii) ce phénomène de "désertion" du terrain ne peut être uniquement expliqué par le poids des tâches administratives, (iii) le contexte temporel dans lequel sont réalisées les visites de sécurité et l’absence d’artefact support pour les échanges ne favorisent pas le développement du phénomène de synchronisation cognitive puisque tous les écarts ne sont pas levés par des solutions explicitement approuvées par l’ensemble des interlocuteurs, (iv) les préventeurs développent des stratégies de défense pour réduire les effets de ce manque de performance sur leur santé, (v) les modifications du contexte temporel et l’intégration de l’artefact vidéo facilitant les échanges permettent d’améliorer les performances en matière de résolution de problèmes et de développer dans quelques mesures la santé des préventeurs; les solutions produites sont alors plus nombreuses ou plus complexes, les échanges plus riches et les contraintes mieux gérées. Les résultats de cette thèse permettent à la fois de poursuivre la caractérisation du travail des préventeurs en entreprise, de rendre compte des effets de l’autoconfrontation sur les interviewers mais aussi de proposer une méthode de conception d’artefact basée sur l’approche instrumentale qui facilite l’appropriation. / Our thesis is in line with a first research work in which we highlighted the use by OSH to accommodation of some instructions during safety inspections. This has raised new questions about the consequences of this phenomenon on the health of the OSH but also on the performance of the safety management system. Our thesis then focused on the characterization of the difficulties encountered by OSH during problem solving sequences initiated by the detection of deviations from the prescription safety during the visit, but also on identifying methodological determinants that are at the origin. Three methods were used: statement traces of the activity using the method of the agenda, open observations of the activity of a sample of OSH enterprises and systematic observations visit phases security coupled with verbalisation techniques. The main results of this thesis are: (i) OSH in companies only spend very little time for safety inspections, (ii) the phenomenon of "desertion" of the land can’t be solely explained by the weight of administrative tasks (iii) the temporal context in which are carried out safety inspections and the lack of media artifact exchanges, do not favor the development of cognitive synchronization phenomenon, since all differences are not explicitly approved by surveying the solutions of all interlocutors, (iv) OSH develop defense strategies reducing the effects of this lack of performance on their health, (v) changes in the temporal context and the integration of video artifacts facilitating trade, allows improved performance in terms of deviations lifted; the solutions produced are then more numerous and more complex, exchanges are richer and constraints are better managed. The results of this thesis allow both to continue with the characterization of the work of OHS in companies, to account for the effects of self-confrontation on interviewers but also to offer an artifact design method based on the instrumental approach which facilitates ownership.

Dans le cadre d'un projet de recherche proposé par l'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), cette thèse aborde les nanomatériaux manufacturés (NMM) sous l'angle philosophique à la recherche des conditions de possibilité d'une protection juridique efficace et évolutive, des travailleurs en industrie de production et d'utilisation de ces objets. Les NMM sont des objets fondamentalement nouveaux, polémiques et polymorphes avec des propriétés souvent inédites.La première partie de la thèse rend compte des problèmes spécifiques à la production de normes dans l'expérience humaine, plus précisément des normes juridiques sur le travail, puisque ces problèmes impactent les possibilités d'une qualification juridique des NMM et par voie de conséquence la protection des travailleurs. La deuxième partie fait un état des connaissances sur les NMM afin d'identifier les difficultés propres à l'objet, dans la mesure où une connaissance stabilisée est nécessaire à une qualification juridique. La troisième partie propose d'analyser l'activité de travail comme enchâssement de débats de normes qui construisent en amont un monde qualifié par rapport à des choix de vie qui se manifestent sous forme de normes antécédentes, et a fortiori sous la forme de normes juridiques dans l'activité. La thèse considère les NMM à la fois comme des objets d'études pour les sciences de la matière, dont ils sont issus, et comme des objets des sciences humaines et sociales, entendues comme sciences de l'Homme en activité. Ainsi notre apport se retrouve dans l'analyse de l'activité comme outil de maïeutique, source d'une communication entre les différents acteurs de ce domaine. / In the frame of a research project proposed by the French National Institute of Research and Security (INRS), this thesis approaches manufactured nanomaterials (MNM) from the point of view of a philosophical inquiry into the conditions of possiblity of an efficacious and progressive juridical protection of workers in the industry of manufacturing and of the usage of these materials. The MNM are fundamentally new, controversial and often polymorphic objects, with unique properties.The first part of the thesis reports on specific problems in the production of standards in human experience, specifically legal labor standards, since these issues impact the possibilities of a legal characterization of MNM and consequently the protection of workers. The second part proposes an assessment of the state of knowledge concerning the MNM in order to identify the difficulties proper to the material, considering consolidated knowledge is necessary for any qualification in terms of Law.The third part attempts to analyze the activity of work as a grounding of the debate on standards which, from the outset, constructs a world qualified in relation to life choices that become manifest in the shape of already existing standards and a fortiori in the shape of legal standards within the activity of work.This thesis considers MNM as both the object of study for the science of Matter, from which they have sprung, and the object of the social and human sciences, understood as the science of Man in activity. Thus our contribution is to be found within the analysis of the activity as a maieutic implement, and therefore a source of communication between the different actors in this domain.

Le premier objectif de cette thèse était d'évaluer l'association entre la complexité du travail par rapport aux données, personnes et objets, et le risque de la démence et de ses soustypes, en tenant compte de l'activité physique au travail. Le deuxième objectif était d'évaluer l'association entre le niveau sanguin des acides gras polyinsaturés oméga-3 (AGP n-3) totaux, de l'acide eicosapentaénoïque (EPA), de Vacide docosahexaénoïque (DHA) et l'incidence de la démence et de la maladie d'Alzheimer (MA), en tenant compte des niveaux sanguins de mercure. Le troisième objectif était d'approfondir l'étude de l'association entre le niveau sanguin de mercure et le risque de démence et de MA, en tenant compte des AGP n-3. Les analyses ont été réalisées à partir des données de l'Étude sur la santé et le vieillissement au Canada, une étude de population réalisée entre 1991 et 2001 sur un échantillon représentatif de personnes âgées de 65 ans et plus. Des modèles de régression de Cox, incluant 3 557 sujets et intégrant l'âge comme échelle de temps, ont montré qu'un niveau élevé de complexité du travail par rapport aux personnes et aux objets est associé à un risque diminué de démence de toutes causes et de démence vasculaire, mais pas de MA. D'autres modèles de Cox, incluant 664 sujets pour qui des échantillons de sang étaient disponibles, ont montré que ni les niveaux sanguins d'AGP n-3 totaux, ni ceux de DHA ou de EPA n'étaient associés au risque de démence ou de MA après ajustement pour le mercure. Finalement, des modèles de Cox, incluant 669 sujets dont les échantillons de sang ont permis des analyses toxicologiques, ont montré qu'un niveau élevé de mercure n'est pas associé à un risque accru de démence ou de MA. Au contraire, les sujets avec un niveau de mercure dans les deux quartiles supérieurs avaient un risque de démence et de MA significativement diminué, après ajustement pour les AGP n-3. Ces analyses auront permis d'évaluer avec un devis prospectif l'effet de la complexité du travail, des niveaux sanguins des AGP n-3, du DHA, de l'EPA et du mercure sur le risque de démence.

Le risque professionnel en France est géré par plusieurs régimes, le régime général et les régimes dits spéciaux (plus particulièrement le régime des militaires, des fonctionnaires de l'Etat, des agents EDF GDF, des non titulaires de l'Etat et des ouvriers d'Etat). Si cette singularité fut justifiée historiquement, elle ne l'est plus aujourd'hui. Le travail a en effet évolué depuis. Les conditions de travail d'un électricien du 19ème siècle, profession exercée par des salariés du secteur privé et public ne sont pas celles de celui du 21ème siècle. Le maintien en l'état de ces différents régimes n'est pas équitable. Selon son statut professionnel, le travailleur sera indemnisé de manière différente. Cette situation ne respecte pas un des principes fondamentaux de notre constitution : le principe d'égalité. Pour mettre fin au dysfonctionnement, l'uniformité paraît être la solution idéale. Or la mise en place d'un nouveau régime de risque professionnel risque de se heurter à l'attachement de leurs bénéficiaires à leur régime actuel. Qui dit nouveau régime, ne dit pas forcément destruction de l'existant. Il est proposé de créer une nouvelle branche aux côtés des autres branches de la Sécurité sociale. La branche du risque professionnel succèdera à la branche AT/MP. Mais à la différence de cette dernière, elle sera indépendante administrativement et autonome financièrement et elle permettra de meilleures reconnaissance et indemnisation des accidents ou des maladies liées au travail.

A l’image de tout être vivant, l’homme se construit et se transforme en interagissant avec son environnement. L’exercice d’une activité professionnelle constitue un paramètre déterminant de cette interaction puisque, source d’épanouissement mais également de contraintes, il peut durablement affecter la santé physique et mentale d’un individu. Le caractère pathogène du travail est juridiquement reconnu au travers de concepts de risques professionnels et, plus récemment, de pénibilité au travail. Etroitement lié aux mutations opérées en termes d’organisations de travail, c’est un sujet d’actualité issu de la dialectique des retraites et de l’amélioration des conditions de travail. Si la pénibilité au travail est légalement attachée à la sortie d’activité et l’espérance de vie au grand âge, cette approche doit être dépassée. A la croisée des notions de santé, de bien-être et de souffrance au travail, la notion témoigne avant tout d’une évolution dans la manière de concevoir la protection de la personne du travailleur. Une véritable réflexion doit être menée en termes de définition, de prévention et de sanction à la lumière des enjeux financiers et humains qui s’y attachent. Notion protéiforme, subjective et pluridisciplinaire, la pénibilité doit être appréhendée de manière autonome et nécessite l’intervention coordonnée d’un certain nombre d’acteurs, au centre desquels se trouvent l’employeur et le travailleur. / As for any living being, people develop their personalities and evolve by interacting with their environment. Gainful employment constitutes a determining factor of this interaction since, being a source of fulfilment but also of stress, it can have an enduring effect on the physical and mental health of an individual. The pathogenic nature of work is legally acknowledged through concepts of professional hazards and, more recently, of difficult working conditions. Closely linked to changes in working practices, it is amongst the current issues arising from the dialectics concerning retirement and the improvement of working conditions. While the difficulty of working conditions is legally linked to the ending of working life and life expectancy, we should now move on from this approach. Blending the notions of health, wellbeing and hardship at work, this notion displays above all an evolution in the way of conceiving the protection of the working individual. Further deliberation needs to be given to definition, prevention and penalties in the light of accompanying financial and human considerations. A protean notion, both subjective and multidisciplinary, the difficulty of working conditions should be approached independently and requires the coordinated intervention of a number of actors, with the employer and employee at the centre.

Cette thèse s’inscrit dans le cadre des travaux réalisés sur les dynamiques organisationnelles de la prévention des risques professionnels, conduits en particulier par l’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS). L’enjeu central de la thèse est de proposer des modalités d’action qui tiennent compte des réalités du travail et des réalités industrielles. A partir d’interventions menées dans cinq centres de tri des déchets d’emballages ménagers, dans un contexte d’industrialisation de la filière du recyclage, cette recherche vise à mieux comprendre le travail des opérateurs de tri pour identifier des leviers d’action en prévention. Les centres de tri des déchets sont des entités productives inscrites dans le secteur de l’économie verte, dont les enjeux industriels sont porteurs des deux dimensions structurantes du développement durable : la territorialité et la durabilité sociale. La méthode mobilisée vise à proposer une objectivation du travail des opérateurs de tri, tenant compte de la spécificité de ce secteur et dans la perspective d’une prévention durable. Pour cela, une analyse de l’activité a été menée, couplée à l’utilisation de différents outils de confrontation mobilisés auprès des opérateurs de tri, individuellement ou collectivement. Les analyses ont montré que les centres de tri sont des lieux de production inscrits dans leur territoire. Les opérateurs sont amenés à réguler la production en raison des limites du système technique, qui ne tient pas compte du caractère territorialisé des déchets. En effet, les déchets issus des collectes sélectives des ménages qui sont acheminés sur le site en vue d’être triés comportent des caractéristiques territorialisées : en fonction de dimensions économiques et sociales spécifiques au territoire, de dimensions politiques concernant les choix au niveau de la collecte et du tri des déchets, de dimensions liées au mode de consommation et de vie des habitants sur le territoire, de dimensions liées aux caractéristiques morphologiques de l’espace, ou encore d’attractivité du territoire. Cependant, nous avons pu constater que cette dimension n’est pas prise en compte lors de la conception des centres de tri et lors de la mise en place de stratégies de prévention. L’expérimentation d’extension des consignes de tri à laquelle nous avons contribué a même conduit à argumenter que s’opéraient un découplage entre les caractéristiques du système technique et celles du territoire, qui peut engendrer une intensification du travail et ainsi affecter la durabilité du travail. Ces résultats nous permettent de proposer deux orientations pour l’action en prévention afin de contribuer à la conception de systèmes de travail de tri durables. La première vise à mieux identifier la coordination des acteurs de niveaux décisionnels différents : internes à l’entreprise et externes positionnés à l’échelle des territoires. Pour répondre à cet objectif, le champ de l’ergonomie a été déplacé pour mobiliser des cadres théoriques issus d’autres approches disciplinaires, dont celle de l’économie des proximités. Ce déplacement du champ vise à mieux prendre en compte les exigences posées par le réel et à produire des dispositifs mobilisant ces acteurs pour satisfaire l’exigence de transformation effective des situations de travail. La seconde vise à proposer des recommandations pour la conception de systèmes technico-organisationnels plastiques favorables à la santé et à l’efficacité. Les apports de cette thèse conduisent à proposer une approche de la prévention « en adhérence » qui articule les exigences essentielles d’une prévention réglementaire et les réalités industrielles des organisations productives et pour laquelle trois conditions ont ainsi été identifiées : ... / This thesis is a part of the studies carried out on organizational dynamics regarding occupational risks prevention, led in particular in the French National Institute for Research and Safety (INRS). The key issue is to put forward terms and conditions of prevention which take into account the work realities and industrial realities.From interventions carried out in five waste sorting centres for household packaging, in a context of industrialization of the waste recycling sector, this research aims to better understand the work of sorting operator, in order to determine vectors for actions in prevention. The waste sorting centres are productive entities, part of green business sector, where industrial challenges carry two major dimensions of sustainable development: territoriality and social sustainability.The method that we chose aims to put forward an objectification of the waste sorting operator’s work activity, taking into account the specifics of this sector, in the prospect of a sustainable prevention. To do so, an analysis of the work activity, according to the ergonomics work analysis method (EWA) was conducted, complete by several confrontation tools used with workers, both individually and collectively.The results showed that waste sorting centres are production sites located in a specific territorial context. Workers have to manage the production while taking into account the limits of their technical system, faced with waste as a territorialized object. Waste comes from separate households’ collection and is brought in the centre for the purpose of being sorted. It has territorialized characteristics, depending on specific territorial economical and social factors. Additionally, political factors regarding choices in terms of waste collecting and sorting, factors related to the consumption pattern and households’ lifestyle on the territory, factors related to the morphological features of the territory, and related to territorial attractiveness are also considered. However, this dimension is not taken into account during both the waste sorting centres design phase and the implementation of prevention strategies. The national testing phase for an extension of waste sorting instructions that we contributed to led to, argue that a disconnection was taking place between the characteristics of the technical system and the characteristics of the territory. This disconnection may lead to work intensification, directly impacting work sustainability.These results allow us to put forward two directions for actions in prevention in order to contribute to the design of sustainable sorting work systems. The first aims to better identify the coordination between actors belonging to different decision-making levels: some internal stakeholders, within the sorting centres, and external actors, on a territorial scale. To achieve this goal, the field of ergonomics has been shifted to mobilize theoretical frameworks originating from other disciplinary approaches, as proximity economics. This shifting aims to better take into account the requirements of industrial realities, and to produce mechanisms mobilizing these actors to satisfy the need for an effective transformation of work situations. The second direction aspire to put forward recommendations for the design of technical and organizational plastic systems, i.e. systems which leave sufficient rooms of manoeuver, factor for operators’ health, and that make work systems more efficient. The contributions of this thesis lead to develop an approach of prevention « in connection » which articulate the essential requirements of a regulatory prevention, and the industrial realities of the productive organization, for which three requirements have been identified: (i) develop the prevention problem from the knowledge co-production with workers, (ii) articulate work and industrial performance requirements, (iii) including prevention into territorialized industrial projects.