La vie en groupe fascine les scientifiques depuis longtemps et la question des mécanismes en jeu permettant à un groupe social de rester cohésif est largement étudiée. Dans ce travail, je me suis intéressée à l’implication des relations sociales dans le maintien de la cohésion chez trois espèces de Cercopithecinae. Pourquoi certains individus occupent une place particulière au sein du réseau de relations sociales d’un groupe ?Ces individus ayant un statut social particulier ont-ils un rôle de ciment social ?D’après les résultats de ce travail, les relations de parenté, en relation avec le style social de l’espèce, semblent être le facteur prédominant sous-tendant l’accession des individus à un statut social élevé. De plus, les individus occupant une position sociale élevée jouent un rôle primordial dans la stabilité du groupe, et ont également une influence importante sur les décisions prises quotidiennement, leur conférant in fine un avantage en termes de survie et de reproduction./The comprehension of the mechanisms allowing a social group to stay cohesive throughout their environment and across seasons is a fascinating question. In this work, I studied the implication of social relationships in maintaining group cohesion in three Cercopithecinae species. Why some individuals occupy specific positions within the social relationships network? Have these individuals a particular role in the stability of social groups? According to our results, kinship seems to be an important variable underlying the access to a high social status for group members, in respect with the social style displayed by the considered species. Moreover, Individuals occupying such high social positions play a crucial role for the group stability. They also have a great influence on decisions took on a daily basis by the group. This high social status is therefore advantageous for individuals in terms of survival and reproduction. / Doctorat en Sciences / info:eu-repo/semantics/nonPublished

This work develops some simple models to study risky corporate debt using first passage-time approach. Analytical valuation expression derived from different models as functions of firm’s values and the short-term interest rate with time-dependent parameters governing the dynamics of the firm values and interest rate. We develop some numerical approximation of the analytical valuation, which is given implicitly through Voltera integral equation related to the density of the first-passage- time that a firm reaches some specified default barrier. For some appropriate default barrier arising from financial considerations we obtain a closed-form solution, which is more flexible for numerical calculation. / Doctorat en sciences de gestion / info:eu-repo/semantics/nonPublished

D’abord cantonnés au secteur industriel, les groupes de sociétés se sont progressivement développés dans l’ensemble des secteurs d’activités et sont devenus en quelques années des acteurs incontournables de la vie économique et sociale. Le regroupement d’entreprises sous la domination d’une société-mère s’est accompagné d’une recherche d’unité dans les modes de gestion et les statuts sociaux déployés dans chaque entreprise les composant. C’est dans ce contexte que s’est développée la négociation d’accords de groupe. De simple expérimentation issue de la pratique, la négociation collective de groupe est devenue un véritable niveau de négociation collective reconnue par le législateur. L’accord de groupe est désormais consacré comme une norme créatrice de droits et d’obligations entre employeurs et salariés du groupe, mais sa place dans la hiérarchie des normes n’a pas été précisée. Cette situation génère de nombreuses interrogations quant à sa portée et à ses limites : chaque apport du législateur à la construction du régime juridique des accords de groupe soulève de nouvelles difficultés avec lesquelles les partenaires sociaux doivent composer. La présente étude tentera de mettre en évidence les solutions proposées par les partenaires sociaux pour affiner et sécuriser le régime juridique applicable aux accords de groupe. / Originally confined to the industrial sector, corporate groups have gradually developed in all sectors and have become in just a few years key players in economic and social life. The business combination under supervision of parent company was accompanied by a search for unity in management methods and employees’ status. The negotiation of group agreements has developed in this context. Simple hands-on experience at the beginning, group collective bargaining has become a real level of collective bargaining recognized by the legislator. The group agreement is now set out as a standard which establishing rights and obligations between employers and employees of the group, but its place in the hierarchy of norms has not been specified. This situation generates many questions about its scope and its limits: each legislator’s contribution to the group agreements’ legal regime raises new difficulties that the social partners have to deal with. This study will attempt to identify the solutions proposed by the social partners in order to refine and secure the group agreements’ legal regime.

Toute législation en matière économique se doit d’être souple et adaptée àl’évolution du monde des affaires. Le droit des sociétés OHADA, de même que celui français,n’échappe pas à ce principe. Très rigide à l’origine, et caractérisé par un ordre publicomniprésent, le droit des sociétés commerciales OHADA est gagné par le mouvement decontractualisation des sociétés, apparu en France depuis les années 1990. Le droit des contratss’est avéré un excellent moyen pour les praticiens d’apporter de la flexibilité au droit dessociétés. Les aménagements conventionnels, ou conventions sociétaires ou encore pactesd’actionnaires permettront aux associés d’adapter les règles légales sociétaires aux besoins deleurs activités économiques. Cession de titres sociaux, droit de vote, pouvoir de représentationdans la société, règlement des différends sont autant de domaines où se manifeste la libertécontractuelle des associés. Au-delà du caractère rigide du droit des sociétés français etOHADA, cette étude permet de rendre compte de l’importance de ces espaces de liberté dontdisposent les associés. Ces pactes d’actionnaires, statutaires ou extrastatutaires, devront êtreencadrés par des critères précis de validité. Aussi, l’efficacité de ces aménagements dépendraen grande partie de la sanction applicable en cas d’inexécution par une des parties de sesobligations. Le dynamisme de la pratique et de la jurisprudence française permettrad’éprouver les solutions posées par le législateur OHADA en la matière. Cette étude participeainsi de l’élaboration d’un régime juridique adapté, permettant de sécuriser ces aménagementsconventionnels, signe d’une contractualisation du droit des société / Any legislation concerning economic matters is expected to be flexible and adaptedto the evolution of business. Company law in the OHADA (Harmonizing Business Law inAfrica Organization) as well as French company law, cannot be excluded from this principal.Although it was very strict to begin with, and characterized by omnipresent public order,company law in the OHADA was caught up by the contractualization movement whichappeared in France in the 1990s. Contract law turned out to be a perfect means forpractitioners to bring flexibility to company law. Contracting adjustments, companyconventions or even shareholder agreements enable shareholders to adapt their legal companyrules to their economic needs. Transferring titles, voting partners, ensuring the power ofrepresentation inside the company, or settling disagreements, are some examples amongst thevariety of situations where the contracting freedom of partners can be seen. Despite therigorous characteristic of French and OHADA company law, this study puts forward theimportance of spaces of freedom that partners can use. These shareholders agreements, eitherstatutory or extra statutory, will be dependent on precise validity criteria. Consequently, theefficiency of these adjustments will mainly depend on the sanction implemented when one ofthe parties does not execute the required obligation. The strength of both the practice andFrench case law will enable to test the proposals set down by the OHADA legislator.Therefore this study will contribute to the development of an adapted judicial system whichwill permit to secure these contracting agreements, as signs of the contractualization ofcompany law

L’objectif principal de cette thèse a été d’établir une histoire précise des interactions sociétés-environnement durant le dernier millénaire dans deux zones de moyenne montagne, territoires particulièrement sensibles aux aléas naturels ainsi qu’aux évènements politiques, économiques et sociaux à travers un jeu de données multiples issues de différentes disciplines. L’étude de deux séquences sédimentaires lacustres de sites jurassien et alpin, grâce à l’outil palynologique - grains de pollen, spores et microfossiles non-polliniques -, particulièrement développé ici avec la haute-résolution, croisé avec l’étude des données historiques et archivistiques nous a permis, en plus de fournir un corpus complémentaire, de tester une approche comparative (données polliniques vs données cadastrales). Au lac de Remoray (Doubs, massif jurassien, 850 m d’altitude), l’étude a précisé le schéma du processus d’occupation de cette partie de la haute vallée du Doubs. Les données du haut Moyen Âge illustrent une fois de plus que l’idée qu’un désert forestier précédant l’arrivée des moines défricheurs est à nuancer. L’installation des communautés religieuses durant les XIème-XIIIème siècles, et l’influence des pouvoirs seigneuriaux sur cette zone stratégique, semblent toutefois l’étape clef dans la mise en place d’un peuplement durable. Les activités économiques se diversifient et prennent leur essor durant les siècles suivants bien que certaines périodes soient marquées de crises socio-politiques et traversées par les effets, plus ou moins ressentis, du Petit Âge Glaciaire. Il faudra attendre la transition XIXème-XXème siècle pour que les paysages sylvo-pastoraux que nous connaissons actuellement se mettent en place. Situé un peu plus au sud (Savoie, massif de la Chartreuse), notre second site d’étude trouve son origine dans ce qui donne à la montagne une autre identité : les risques naturels. Le site est le témoignage d’une zone dévastée en 1248 de notre ère par un immense glissement de terrain suite à la chute d’une partie du Mont Granier (1933 m d’altitude). Cet évènement, privant une partie de la vallée de cinq paroisses et d’un millier d’habitants, a engendré rapidement un nouveau territoire, aussi bien topographique, végétal que socio-économique. L’observation particulière des sédiments du lac Saint-André formé post-éboulement a offert l’occasion de suivre pas à pas cette reconquête végétale et humaine, appuyé par les approches géologiques, géographiques, archéologiques et historiques qui animent la recherche de façon récurrente. Les résultats obtenus témoignent d’une période de recolonisation végétale suivie d’une reconquête agro-pastorale relativement rapide, avec comme particularité la mise en place d’un territoire viticole. L’enregistrement sédimentaire particulier de ce lac a permis de suivre, en plus des indices d’une agriculture vivrière variée jusqu’au début du XXème siècle, le témoignage pollinique particulier de la vigne qui deviendra petit à petit une monoculture. / The main objective of this thesis was to establish a precise story of the interaction between societies and environment during the last millennium, in two zones of middle mountain area, which are particularly sensitive to the natural hazards as well as to the political, economic and social events, through a set of multiple data. The high-resolution study of two lacustrine sediment cores in two Jura and alpine sites, thanks to the palynological tool - pollen grains, spores and non-pollen palynomorphs - and the study of the historical and archival data allowed us, besides supplying a complementary corpus, to test a comparative approach (pollen vs cadastral data). At Lake Remoray (Doubs, Jura massif, 850 m asl.), the study specified the settlement process. The data of the Early Middle Ages, illustrate one more time that the idea that a forest desert preceding the arrival of the monks land-clearers is to be revised. The installation of religious communities during the XI-XIIIth centuries and the influence of the seigniorial powers in this strategic zone seem however the key stage in the implementation of a sustainable settlement. Economic activities diversify and take their development during the next centuries although certain periods are marked with sociopolitical crises and cross effects, more or less felt, of Little Ice Age. It will be necessary to wait for the XIX-XXth century transition to see the development of the recent silvo-pastoral landscape. Our second site of study finds its origin in what gives to the mountain another identity: the natural risks. The site is the testimony of a zone destroyed in 1248 AD by an immense landslide further to the fall of a part of the Mount Granier (Savoy, massif of the Chartreuse ; 1933 m asl.). This event, depriving the valley of five parishes and a thousand inhabitants quickly engendered a new territory, in terms of topographic, vegetal as well as socioeconomic aspect. The particular observation Lake Saint André lacustrine sequence, formed post-collapse, offered the opportunity to follow step by step this vegetal and human recovery, supported by the geological, geographical, archaeological and historic approaches which liven up the research in a recurring way. The results show of a period of vegetal recolonisation followed by a relatively fast agro-pastoral recovery with, as peculiarity, the implementation of a wine-making territory. The sedimentary recording of this lake allowed following, besides the indications of a varied food-producing farming till the beginning of the XXth century, the particular pollen testimony of the vineyard which will gradually become a monoculture.

Le capital social joue un rôle disputé, mais toujours essentiel dans une société. Derrière le capital social se profile le pouvoir: celui qui détient la majorité des parts ou des actions détient le contrôle réel de la société. Les opérations sur le capital social désignent donc en réalité les opérations de pouvoir entre les associés ou actionnaires au cours de la vie sociale. C'est la raison pour laquelle les opérations sur le capital social suscitent l’intérêt des juristes et des praticiens, tant en France qu'en Chine.Or, le régime de capital social qui a été établi par la même idée présente beaucoup de différences dans les systèmes juridiques français et chinois. Notre recherche se concentrera donc sur la présentation de la différence entre les deux systèmes juridiques, en analysant les raisons sous-jacentes sous un angle juridique, social, et culturel. A part ces différences, en espérant pouvoir faire progresser le régime chinois sur les opérations de capital social, la présente étude tentera de s’interroger sur la question de savoir comment le droit chinois des sociétés peut inspirer le droit français des sociétés en ce domaine. De façon plus générale, comment le capital social devrait-il se présenter dans les deux systèmes juridiques? Notre étude comparative s'effectuera en visant les trois opérations essentielles sur le capital social: les augmentations de capital social, les réductions de capital social et le rachat de droits sociaux, tout en souhaitant également pouvoir favoriser les investisseurs mutuels dans les investissements transnationaux. / The social capital plays a role disputed, but always essential in a company. Behind the social capital the power is profiled : the person who holds the majority of parts or actions holds the real control of the company. Thus the operations of the social capital indicate in reality the operations of the power between the associates or shareholders during the social life. This is why the operations of the social capital arouse the interest of the jurists and the practitioners, both in France and in China.However, the regime of social capital, which was established with the same idea presents many differences between the French and Chinese legal systems. Our research will thus concentrate on the presentation of the difference between the two legal systems, by analyzing the subjacent reasons under a legal, social and cultural angle. Apart from these differences, while hoping to be able to make progress the Chinese regime of the operations of social capital, the present study will attempt to consider the question of how the Chinese company law can inspire French company law in this field. More generally, how the capital social should be present in both legal systems ?Our comparative study will be done by aiming at three essential operations on the social capital: increases of social capital, reductions of social capital, and the repurchase of social rights, while also wishing to be able to support mutual investors in the transnational investments.

L'expansion de l'intervention des personnes publiques dans le domaine économique et du nombre d'activités de service public confiées à des entités privées a profondément modifié le droit administratif général. La question du traitement fiscal de ces activités s'est alors posée. Or, le législateur fiscal ne tient pas compte du fait que l'activité est de service public pour y répondre; d'ailleurs, lorsque la notion de service public est employée dans les textes fiscaux, elle renvoie à une définition différente de celle retenue en droit administratif général. Le législateur fiscal ne se réfère pas non plus à la distinction entre services publics administratifs et services publics industriels et commerciaux. Cependant, cela ne signifie pas qu'il ne prend pas la mesure de la multiplication des activités de service public : en effet, le régime légal d'imposition, pour appréhender le traitement fiscal d'une activité, la compare avec ce qui existe sur le marché concurrentiel, comme le fait également le droit administratif général lorsqu'il s'agit de déterminer le visage d'un service public. Ainsi, si la nature de service public d'une activité -au sens du droit administratif général -n'influence pas son traitement fiscal, son visage -administratif ou industriel et commercial -pourrait, au contraire, permettre son identification. En cela, le droit fiscal rejoint la logique du droit administratif général : accordant peu d'importance à la nature de service public d'une activité, il pourrait être amené à se servir du visage pour obtenir la solution fiscale. / The growing intervention of public figures in the economic field as well as the increasing number of public service activities entrusted to private entities has deeply changed the public law. The question thus arose as to which tax treatment should be applied to these activities. The tax legislator has not yet taken into account the nature of the activity, a public service, to respond to the question. In addition, when the concept of public service is used in tax regulations, it refers to a different definition to the one used in public law. The tax legislator does not refer to the distinction between pure public services and industrial and commercial public services. However, this does not mean that the tax legislator does not take into consideration the increase of public service activities. Indeed, in order to apprehend the tax treatment of an activity, the legal tax regime, just like public law, compares it with the activities existing in the competitive market. Thus, if the nature of the public service in the view of public law does not have any influence on its tax treatment, its administrative or industrial and commercial tainting may, on the contrary, allow its identification. As such, tax law joins the logic of public law: by granting little importance to the public service nature of an activity, it might be required to use the tainting to reach the tax solution.

Les groupes de sociétés rassemblent des sociétés juridiquement distinctes mais liées entre elles par des rapports de domination et de coopération au point de former une entité relativement identifiable. Leur organisation renvoie au jeu mêlé de la norme sociétaire et de la norme contractuelle. Prises de participation, pactes extra-statutaires, contrats commerciaux permettent à la société dominante de contrôler et de coordonner les activités des sociétés dominées au gré de la stratégie de développement par elle arrêtée. Mais, fondé sur le paradigme de l’entreprise, le droit du travail néglige souvent la relation de dépendance économique et juridique inhérente au groupe. Il n’appréhende qu’une relation de travail binaire unissant la société employeur à ses salariés ; les groupes ont généralement la volonté d’assurer l’unité de la collectivité de travail par la création d’un socle institutionnel commun et le partage d’une vision stratégique. En résulte une politique à bien des égards originale de gestion des effectifs, vecteur d’unité et instrument de protection des intérêts du groupe et de tous ceux qui contribuent au déploiement de son activité… avec l’effet ultime de donner au groupe l’allure d’une entreprise. / Corporate groups gather entities that are legally distinct but linked to each other’s in a context of domination and cooperation forming a relatively identifiable entity. Their organization belongs to both corporate standards and contractual standards. Acquisition of a stake, stability pacts and commercial contracts enable the parent company to take control over and to coordinate the activities of dominated companies for the sake of the developing strategy that it determined. However, built upon the paradigm of the company, labour law frequently neglect the economic and legal relationship of dependence existing within the group. It only apprehends a bilateral working relationship between the company and its workers/employees; the corporate groups often have the will to ensure unity of the overall workforce by creating a common institutional set and the share of a strategic vision. This lead to an original political approach for workforce management, a means to enhance unity and tool to protect the group’s interests also with the interest of those who contribute to the deployment of the activity… with the ultimate effect to project on the group the appearance of a company.

La soutenance de thèse proposée est une soutenance sur travaux qui portent sur des questions de droit comparé des sociétés, de droit européen des sociétés et de l'arbitrage international. Les travaux portant sur le droit des sociétés s'interrogent sur les développements récents en matière de liberté d'établissement des sociétés en Europe suite à la jurisprudence rendue par la Cour européenne de justice et sur l'opération des Limited liability company de droit anglais en Allemagne et des questions de droit international privé que cela soulève. Le travail sur le droit de l'arbitrage s'interroge sur le sort des traités bilatéraux d'investissement conclus entre Etats devenus Etats membres de l'Union européenne face à la politique menée par la Commission Européenne qui vise leur annulation. / The papers submitted for the viva deal with various comparative company law, European company law and international arbitration related issues. The company law papers look at the recent developments in the freedom of establishment of companies in Europe resulting from the case law of the Court of Justice of the European Union and at the operation of English law limited liability companies in Germany and certain of the private international law questions that arise in that context. The paper on international arbitration discusses the future of bilateral investment treaties concluded between EU member states in light of the European Commission's hostile approach to such treaties aiming at obtaining their annulment.

Comment penser la relation entre les cultures scientifiques contemporaines et l’usage grandissant de l’ordinateur dans la production des savoirs ? Cette thèse se propose de donner une réponse à telle question à partir de l’analyse historique et sociologique d’un domaine scientifique fondé par le Santa Fe Institute (SFI) dans les années 1980 aux États-Unis : les « sciences des systèmes complexes » (SSC). Rendues célèbres par des publications grand-public, les SSC se répandent au cours des années 1990 et 2000 en Europe et dans d’autres pays du monde. Ce travail propose une histoire de la fondation de ce domaine en se concentrant sur le SFI et sur le Réseau National des Systèmes Complexes français. Avec un regard sociologique ancré dans les Science & Technology Studies et dans le courant pragmatiste, elle pose ensuite des questions sur le statut socio-épistémique de ce domaine, sur les modalités de l’administration de la preuve dans des savoirs fondés sur la simulation numérique et enfin sur les engagements épistémiques tenus par les spécialistes des systèmes complexes. Le matériau empirique – composé d’environ 200 entretiens, plusieurs milliers de pages d’archives et quelques visites de laboratoire – nous amène non seulement à mieux connaître ce champ de recherche – dont le langage est très répandu aujourd’hui, mais peu étudié par les historiens et les sociologues ; il nous porte aussi à questionner trois opinions courantes dans la littérature humaniste à propos des sciences numériques. À savoir : 1) l’ordinateur produit des connaissances de plus en plus interdisciplinaires, 2) il donne vie à des savoirs de type nouveau qui nécessitent une toute autre épistémologie pour être pensés et 3) il fait inévitablement advenir des visions du monde néolibérales. Or, cette thèse déconstruit ces trois formes de déterminisme technologique concernant les effets de l’ordinateur sur les pratiques scientifiques, en montrant d’abord que, dans les sciences computationnelles, les rapports interdisciplinaires ne se font pas sans effort ni pacifiquement ou sur pied d’égalité ; ensuite que les chercheurs et les chercheuses des SSC mobilisent des formes d’administration de la preuve déjà mises au point dans d’autres disciplines ; et enfin que les engagements épistémiques des scientifiques peuvent prendre une forme proche de la vision (néo)libérale, mais aussi des formes qui s’en éloignent ou qui s’y opposent. / How to think the relationship between contemporary scientific cultures and the rising usage of computer in the production of knowledge ? This thesis offers to give an answer to such a question, by analyzing historically and sociologically a scientific domain founded by the Santa Fe Institute (SFI) in the 1980s in the United States : the « complex systems sciences » (CSS). Become well-known thanks to popular books and articles, CSS have spread in Europe and in other countries of the world in the course of the 1990s and the 2000s. This work proposes a history of the foundation of this domain, by focussing on the SFI and on the French Complex Systems National Network. With a sociological take rooted into Science & Technology Studies and into pragmatism, it then asks some questions about the socio-epistemic status of such a domain, about the modalities of production of evidence as they are employed in the context of digital simulation and, finally, about the epistemic engagements hold by complexity specialists. Empirical material – composed by circa 200 interviews, several thousands archival pages and a small number of laboratory visits – allows us not only to improve knowledge about this field – whose language is very common today, but little studied by historians and sociologists ; it also brings us to question three current opinions in the human and social sciences literature regarding digital sciences. That is : 1) that the computer produces more and more interdisciplinary knowledge, 2) that it gives birth to a new type of knowledge which needs an entirely new epistemology to be well understood and 3) that it inevitably brings about neoliberal visions of the world. Now, this thesis deconstructs these three forms of technological determinism concerning the effects of computer on scientific practices, by showing firstly that, in digital sciences, the interdisciplinary collaborations are not made without any effort and in a symetrical and pacific way ; secondly, that CSS’ researchers mobilize a kind of evidence production techniques which are well known in other disciplines ; and, thirdly, that scientists’ epistemic engagements can take (neo)liberal forms, but also other forms that depart from neoliberalism or that stand against it.