A partir des années 1990 l’administration sanitaire s’est inscrite dans un mouvement de régionalisation ayant conduit à l’installation des agences régionales de santé. Ces structures, ainsi que les méthodes choisies pour réorganiser le pilotage régional des affaires sanitaires, marquent l’importation dans le secteur de la santé des tendances ayant touché la rénovation de l’appareil administratif français.Tout au long du XXème siècle, la territorialisation des politiques publiques a suivi le tempo d’une valse à deux temps, mêlant déconcentration et décentralisation. Dès lors, il est possible de se questionner sur la place accordéeaux collectivités territoriales dans le pilotage sanitaire régional. L’investissement particulier de certaines collectivités, comme l’ancienne Région Nord-Pas de Calais, alimente d’ailleurs ces interrogations.Après avoir observé la place accordée aux collectivités dans l’architecture sanitaire, nous nous interrogerons sur les raisons pouvant expliquer celle-ci, tout particulièrement en ce qui concerne la Région. A bien des égards les choix opérés apparaissent à contre temps des dynamiques juridiques et politiques sur lesquelles s’appuie aujourd’hui la décentralisation, envisagée globalement. Nous essaierons de comprendre les raisons pouvant expliquer un traitement différencié des questions de la santé, avant d’envisager ce que pourrait être une décentralisation sanitaire ; c’est-à-dire, en somme, un aboutissement de la régionalisation sanitaire. / From the 1990’s health administration became part of a regionalization movement resulting in the setting up of the regional health agencies. These structures, and the methods adopted to reorganize the regional steering of health matters, marked the importing into the heath sector of the trends involved in the renovation of the French administrative machinery.Throughout the 20th century, the « territorialization » of the public policies followed the tempo of a two-step waltz, with a mix of « deconcentration » and decentralization. It is therefore possible to question the place given to thelocal authorities in the steering of regional health matters. The specific investment made by some authorities, such as the former Nord-Pas de Calais Region, raises further questions.After having observed the place given to the local authorities in the health architecture, we will look into the reasons for this, especially as regards the “Region”. In many respects the choices made do not appear to be in step with the legal and political dynamics on which decentralization, seen from a global standpoint, is based. We will try to understand the reasons behind this differential treatment of health issues, before looking ahead to what healthsector decentralization might be; i.e. in short, the completion of the health regionalization process.

Si l’État moderne s’est constitué par un processus d’unification de sa souveraineté territoriale, celle-ci doit aujourd’hui être repensée. En effet, bien que demeure une inclination de tout État à préserver son unité, il apparaît que le territoire sur lequel l’État entend étendre sa souveraineté fasse désormais l’objet de revendications diverses. Cette situation est particulièrement prégnante dans les États issus de la colonisation et au sein desquels l’indépendance n’a pas nécessairement remis en cause le lien de subordination des peuples colonisés aux peuples colonisateurs. Faisant perdurer une situation de domination largement condamnée sur le plan international compte tenu de la proclamation du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, ce phénomène de décolonisation partielle pose inévitablement question du point de vue de la théorie de l’État. En effet, cela conduit à opposer d’un côté, un modèle étatique d’inspiration européenne aspirant à la souveraineté territoriale et de l’autre, des peuples autochtones entretenant une revendication vis-à-vis de ce même territoire, fondée su l ’illégitimité originelle de la conquête dont sont finalement issus ces États. Ainsi, la réhabilitation de la vérité historique et la condamnation plus ou moins unanime de la colonisation a pu conduire à ce que de manière générale, les peuples autochtones soient rétablis dans leurs droits territoriaux. Ce faisant, le droit qu’ont les États sur le territoire ne peut désormais s’exercer sans tenir compte des privilèges originels dont ils sont susceptibles de jouir. En conséquence, une telle démarche peut conduire à la remise en cause de la souveraineté territoriale de ces États puisqu’ils ne disposent plus d’une puissance absolue et inconditionnelle sur leur territoire, mais bien d’une autorité conditionnée par le respect des droits des peuples autochtones, dimension alors largement confirmée par le développement d’un droit international des peuples autochtones. Ce phénomène, qui caractérise les États d’Amérique latine issus de la colonisation hispanique ainsi que certains États issus de la colonisation britannique – États-Unis, Canada, Australie, Nouvelle-Zélande – peut conduire à voir émerger une catégorie particulière d’État que représente l’État postcolonial. / Modern State has been formed by unification process of its territorial sovereignty but this must be redefined today. Indeed, although all States have a tendency to preserve their unity, it appears that the territory on which the State intends to extend its sovereignty is the subject of various claims. This situation is particularly characterized for States deriving from colonization and for which, independence did not challenged the subordination of colonized peoples to colonizing peoples. By perpetuating a situation of domination largely condemned by International law, considering the right of peoples to self-determination, this partial decolonization raises question in State theory. This leads to oppose on the one hand, an European State model aspiring to territorial sovereignty and on the other hand, some indigenous peoples having a claim to the same territory, based on the original illegitimacy of the conquest from which these States have emerged. Thus, there habilitation of historical truth and the unanimous condemnation of colonization have restored indigenous peoples in their territorial rights. Thereby, the States’ right on territory cannot be exercised without considering the original privileges of first inhabitants. Consequently, such approach may dispute territorial sovereignty of these States because they no longer have an absolute and unconditional power over their territory, but only aconditioned authority by the respect of indigenous peoples’ rights, which is largely confirmed by the development of an international law of indigenous peoples. This situation, which appear in the Latin-America States derived of Hispanic colonization, and in some States derived British colonization – United States, Canada,Australia, New-Zealand –, may contribute to define a particular category of States, which represents the postcolonial State.

La participation et la coordination des acteurs dans la gestion du territoire visent une meilleure efficacité. Ainsi, en milieu rural burkinabé, la problématique de la sécurisation foncière a conduit depuis 2009 à la mise en place des chartes foncières locales. Celles-ci se fondent sur des accords locaux de gestion des ressources naturelles d’utilisation commune conforment aux lois sectorielles et respectant les spécificités locales. Dans la pratique, la charte foncière locale fait face à la nécessité d’articulation et de coordination des usages et des activités pour une production durable, induisant la question principale de recherche : « quels rôles jouent les chartes foncières locales dans la gouvernance des territoires qui en sont dotés » ? L’hypothèse principale est : «la charte foncière locale permet la gouvernance territoriale, car elle favorise la connaissance du territoire, les changements dans les pratiques des acteurs et qu’elle entraîne des effets territoriaux par la reconfiguration des réseaux d’acteurs». Les études de cas des chartes foncières locales de Bama et de Koumbia, furent conduites dans la région des Hauts-Bassins à l’ouest du Burkina Faso, zone de forte production agricole du pays. Koumbia est située dans le bassin cotonnier et agropastoral et Bama dans l’une des premières plaines rizicoles du pays. Des entretiens semi-directifs et de l’observation directe ont permis de vérifier notre hypothèse au prisme du cadre d’analyse de la gouvernance territoriale. L’analyse de contenu, le diagnostic territorial et la typologie des règles de gestion connues par les acteurs sont les méthodes spécifiques de traitement des données. Les entretiens autour des pratiques mises en œuvre par les acteurs locaux ont permis d’affiner les analyses afin d’identifier les enjeux que l’utilisation des chartes foncières pose. Les résultats de l’analyse de contenu montrent que les chartes foncières locales assurent la prise en compte du multi-usage des ressources, et la coordination des différents centres de décision pour permettre le polycentrisme des règles. Elles formalisent de nouveaux modes de gestion des conflits d’usage qui favorisent l’établissement du consensus au niveau local. À Koumbia, la prise en compte de l’usage agricole des résidus de culture entre dans ce cadre. Néanmoins, dans les deux situations étudiées, les apprentissages nécessaires à la négociation entre acteurs autour des enjeux territorialisés sont faibles. Les résultats du diagnostic de territoire montrent que les intérêts collectifs sont orientés vers la gestion des produits forestiers non ligneux, la production agricole ou halieutique, la vente collective et les travaux d’intérêt général autour des infrastructures sociales. Les acteurs clés de la gestion endogène des ressources d’utilisation commune sont les associations locales dont les objectifs de création sont différents de ces problématiques d’intérêts collectifs. Les relations de coopération sont prépondérantes et suivies des relations hiérarchiques entre acteurs. Les acteurs qui portent les initiatives endogènes autour des ressources d’utilisation commune n’ont pas la gestion de ces ressources comme objectifs principaux. Cela est un défi quant à la pérennisation de telles initiatives. En outre, l’enjeu de gestion endogène des produits forestiers non ligneux se situe dans le risque de fragmentation des espaces à travers le cloisonnement des espaces d’exploitation des ressources communes. Ce second enjeu est partagé entre les pratiques effectives et les règles de la charte autour des résidus de culture. Il permet de mettre à jour la logique de propriété individuelle autour des ressources d’utilisation commune, car le propriétaire peut en autoriser ou restreindre l’accès. Cette logique commune à la charte et aux pratiques des acteurs locaux montre la nécessité de construire une vision commune et partagée du territoire afin de favoriser la gouvernance territoriale. / In territory management, participation and coordination aim to ensure more efficiency. Thus, in Burkina Faso rural areas, the issue of land security has led since 2009 to the establishment of local land charters. These are based on local natural resource management agreements for common use in accordance with sectoral laws and respecting local specificities. In practice, the local land charter faces the need of uses and activities to be articulated and coordinated for a sustainable production. This issue is analysed by the main research question: "what roles do local land charters play in the governance of the territories that have them"? The main hypothesis is that: "the local land charter allows territorial governance, because it favours knowledge of the territory, changes in the practices of the actors and it involves territorial effects by the reconfiguration of the networks of actors". The case studies of Bama and Koumbia local land charters were conducted in the Hauts-Bassins Region of Western Burkina Faso, an area of high agricultural production in the country. Indeed, the rural commune of Koumbia is in the cotton and agropastoral basin and the village of Bama is in one of the first rice plains of the country. Semi-directive interviews and direct observation have permitted verification of our hypothesis through the framework of the analysis of territorial governance. The content analysis, the territorial diagnosis and the typology of the management rules known by the actors are the specific methods of data processing. The interviews around the practices implemented by the local actors allowed to refine analysis in order to identify the stakes that the use of the land charters poses. The results of the content analysis show that the local land charters ensure that the multi-use of resources, and coordination of the different decision centers to allow the polycentrism of the rules are taken into account. They formalise new ways of management of use conflicts that favour consensus building at the local level. In Koumbia, taking into account the agricultural use of crop residues falls within this framework. Nevertheless, in both studied situations, the learning required for negotiation between stakeholders around issues is weak. The results of the territorial diagnosis show that the collective interests are oriented towards the management of non-timber forest products, the agricultural or fishery production, the collective sale and community activities around the social infrastructures. The key players in the endogenous management of common-used resources are local associations whose creation’s objectives are different from these issues of collective interest. Co-operative relationships are paramount and followed by hierarchical relationships between actors. The actors who carry the endogenous initiatives around common-used resources do not have the management of these resources as main objectives. This is a challenge as to the sustainability of such initiatives. In addition, the issue of endogenous management of non-timber forest products is found in the risk of spaces fragmentation through the partitioning of common resources exploitation areas. This second issue is shared between actual practices and the rules of the charter around crop residues. It allows update of individual ownership logic around common-used resources because the owner can allow or restrict access. This shared logic to the charter and to the practices of local actors shows the need to build a common and shared vision of the territory in order to promote territorial governance.

L’ « urbanisme paysager » fait référence à une « vieille » pratique de projet spatial qui accompagne, depuis leurs débuts, l'exercice de la planification urbaine et l’art des plans de ville en France. Elle retrouve aujourd'hui une raison d'être dans un contexte de passage d'une planification urbaine à une planification dite « territoriale », entre ville et campagne, où l’urbanisme ne peut plus seulement se concevoir comme une série d’actes techniques, mais doit s’accompagner d’une pédagogie pour transmettre et partager la prise en charge de ses objectifs environnementaux avec les acteurs socio-économiques locaux. En Italie, les chercheurs de l’école territorialiste proposent une approche de projet territorial susceptible de renouveler les savoir-faire de l’urbanisme paysager face aux nouveaux défis posés dans le contexte français. Sur la base d'une analyse réflexive d'expériences pratiques construites entre recherche, action et enseignement, cette thèse a pour objectif d’éclairer l’apport territorialiste à l’urbanisme paysager. / “L’urbanisme paysager” is a French design practice which accompanies urban planning since its inception. In context of transition from urban planning to territorial planning, this practice finds its significance while urbanism today can't be thought as a series of technical acts but could be included as a pedagogy intended to share its goals and their management with socioeconomics actors. However, this practice proven thought the exercise of urban project should be reassessed on the new basis of a territorial project. In Italy, the researchers of the “Territorialist School” develop a territorial project method which mays renew the pedagogical know-how of “urbanisme paysager”. The thesis aims to enlighten the territorialists. The thesis aims to enlighten the territorialist contribution to the French “urbanisme paysager”.

Le Vietnam connait un développement économique qui s’accompagne d’un phénomène d’expropriation des terres. Dans ce contexte, la puissance publique joue un rôle important de cadrage et d’accompagnement. Cette thèse s’intéresse à la délicate question de la mesure de l’impact de l’expropriation des terres sur le développement rural au Vietnam. L’étude se situe dans une logique d’intelligence territoriale. Elle consiste à mieux comprendre les réseaux d’acteurs (paysans, planificateur, investisseur), parties prenantes dans les logiques d’expropriation ainsi que les interactions entre variables (sociales, économiques, politiques) engagées dans le développement des zones rurales. L’approche est systémique. Elle cherche à rende compte de la complexité des interactions entre facteurs, aux jeux de pouvoirs et à l’asymétrie informationnelle entre acteurs. L’approche mobilise l’analyse structurelle qui comporte des outils dont l’objet est de clarifier le rôle des principaux acteurs et facteurs du territoire et leur influence sur le développement du territoire. Le travail s’appuie sur une étude de terrain de six mois qui a mobilisé un pluralisme méthodologique combinant approche quantitative par questionnaire et qualitative alimentant les matrices prospectives de l’analyse structurelle. Le travail de terrain a été difficile à réaliser en raison du caractère sensible du sujet. Il a porté sur deux districts ruraux du Nord et du sud Vietnam. Les résultats montrent que l’expropriation des terres, loin d’améliorer la situation des zones rurales, est un véritable choc dont les plus fragiles ont du mal à se remettre. L’asymétrie entre les acteurs du territoire, le déficit de communication entre les acteurs du territoire ont pu conduire à des conflits sociaux. Cette étude suggère d’établir des canaux de communication efficaces et montre que la clé est l’éducation des habitants des zones rurales. / Urban bias and rural industrialization are considered as two essential trends of rural development. In these processes, rural areas face with many problems such as the rural livelihood, the problems of economy and society. It creates which the controversy of how to develop rural areas and what is really suitable trend for rural development. This thesis contributes to the analysis of rural development against the land expropriation with the case study in Viet Nam. It analyses two main areas: (i) How does the land expropriation influence the rural development; (ii) what are the roles of major factors and actors that have influence on the development of rural areas. The study is based on six months of fieldwork during which both quantitative and qualitative research techniques were used. The research design combined the analysis of policy reform and policy performance, the scenarios of interaction between main actors/elements in the territory to highlight their influences on the rural development in the land expropriation process in two districts, the North of Viet Nam. The outstanding methods are Micmac method and Mactor method that are applied for the first time in research about rural development in Viet Nam.Fieldwork findings provide new and detailed evidences to support the view that the land expropriation for urban bias (urbanization) failed to spur rural economy and improve rural livelihood, contrary to what is argued in most of the literature and the planner’s view. They indicate that the land expropriation for urbanization may change quickly “the face” of rural areas such as modern infrastructure, high GDP, however the rural livelihood does not ensure in both capabilities, assets and activities required for means of living in the short term and long term. We found that the poor farmers were beggared gradually and they had lack of the assistants to cope and recover from the big shock in the land expropriation process. Thus, they led the increase of social conflicts. The survey showed that the main reason of social conflict in two villages are the limitation of policy, the unbalanced power between actors in the territory (use Mactor method) and the lack of efficient communication forum to exchange the actors’ needs. From above failures, it is vital to establish the efficient communication channels or program for actors in the development process and reform the policy by increasing the right of rural people who have the least power in the system. This study also proves that now the key asset to support rural livelihood is education instead of rice land as in the past. Finally, through the Micmac method, the thesis identifies the factor system and classifies the strongest power macro variables which influence the rural development into three groups: the variables of policy, the group of variables belonging to expression of urbanization and industrialization process, the group of variables with revolution characteristics. They are fundamental to suggest building the sustainable development strategy for rural areas.

Le territoire est le lieu d'affirmation d'une autorité politique préoccupée par les questions d'ordre public et de sécurité. Le pouvoir politique, dans ses formes modernes, a besoin d'assigner ses sujets à résidence, il s'accommode donc mal d'un nomadisme qui contrevient à ses modalités et principes de fonctionnement. Cette thèse s'attache à montrer comment l'Etat s'organise pour faire face à la mobilité d'une partie des populations tsiganes qu'il a catégorisée sous l'appellation « gens du voyage ». Cette question renvoie à une double dimension : celui du contrôle de ces populations qui concerne le niveau central et celui du stationnement des ces dernières qui relève du niveau local. Cette recherche propose donc d'étudier la gestion publique du nomadisme à partir de la loi Besson du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage, qui prévoit l'obligation pour les communes de plus de 5000 habitants de disposer d'une aire d'accueil pour les gens du voyage. Il s'agit de montrer en quoi la gestion du nomadisme, à travers cette loi, n'est régulée que de façon partielle, puisque les enjeux de contrôle et d'accueil ne représentent qu'une partie du problème, mais sur lesquels les autorités ont décidé de se focaliser. La loi Besson de 2000 est la première loi à prévoir l'accueil des gens du voyage et combine une double logique d'accueil et de contrôle par le biais de l'aire d'accueil, avancée comme solution technique à ces problèmes. Elle prévoit finalement une répartition équilibrée, et somme toute assez classique, entre les niveaux local et central : aux collectivités territoriales la mise en œuvre de la loi, à l'Etat d'en faire assurer le bon déroulement.

La dernière décennie est marquée par l'émergence, au nord comme au sud de la Méditerranée, de nombreux organismes portant dans leur appellation le terme « observatoire ». Le transfert de ces dispositifs de l'astronomie aux sciences humaines et sociales et leurs usages protéiformes requièrent un retour sur leurs fondements historiques, théoriques et méthodologiques. Cette exploration est le point de départ d'une recherche sur l'articulation entre observatoires, intelligence territoriale et développement durable dans le contexte aride du sud-tunisien. Ainsi les défis, les exigences et les mutations des sociétés rurales de Menzel Habib (Gabes) sont-ils nombreux et profonds. Devant la désertification et la dégradation continue qui affectent la dynamique de développement de ce territoire aride se pose, entre autres, la question sur les capacités de l'observatoire de Menzel Habib à générer la concertation et la valorisation des interactions territoriales. En ce sens, nos travaux constatent l'existence, dans bien des cas, d'un décalage entre les capacités d'évolution de l'observatoire et l'utilisation qui en est faite en matière de communication entre les différents acteurs territoriaux. Il ressort de cette recherche, inscrite dans le programme de recherche Langages, Objets, Territoires et Hospitalités (LOTH), que les thématiques du développement durable et de l'intelligence territoriale sont susceptibles de se rejoindre et de se compléter dans le cadre de projets locaux des observatoires socio-économiques et environnementaux. Cette dynamique de développement nécessite toutefois une mutualisation de l'information couplée à une démarche de confiance, de participation, de communication et de concertation territoriale. Aussi proposons-nous l'application d'un processus d'intelligence territoriale adapté (PITA) qui s'inscrit dans une voie prospective d'intégration des nouvelles attitudes susceptibles d'être au fondement d'un nouveau rapport de gouvernance rurale.

En posant l'hypothèse d'un Champ Atlantique, cette thèse propose de lire les relations océan/acteurs politiques locaux de la façade Atlantique française par le biais d'une approche stratégique : celle de la concurrence qui découle de l'existence d'une ressource « Atlantique » collective. Cette posture émane de l'engouement social contemporain pour le maritime et les littoraux, du déclin des activités maritimes et de l'existence d'un Arc Atlantique, dans un contexte de décentralisation croissante. Une telle hypothèse invite à mettre en lumière les enjeux de l'appropriation de cette ressource, les stratégies que les élus locaux déploient en ce sens et l'incidence de telles pratiques sur les espaces littoraux océaniques. Simultanément, sur un plan épistémologique, elle interroge la « géographicité » de la notion de champ et met à l'épreuve ses capacités à réunir des discours politiques « Atlantiques » multiscalaires, depuis l'échelle européenne (Arc Atlantique) jusqu'à l'échelle locale. Face à ces questionnements géographiques et épistémologiques, la méthodologie choisie repose sur la médiation de l'image territoriale élaborée par les élus, dans sa dimension maritime. La grille de lecture par le Champ Atlantique montre alors que l'appropriation de la ressource « Atlantique » par les pouvoirs politiques locaux se situe au croisement d'ambitions de développement territorial, de quête identitaire et de visées électorales ; à l'échelle régionale, elle offre un regard original sur des espaces littoraux soumis à d'importantes mutations sociospatiales (multiplication et diversification des mobilités, urbanisation).

Les systèmes d'information multimédia, dans le contexte d'une communication généralisée, doivent devenir un outil efficace et pertinent au service du monde social. Une première modélisation de leur conception comme de leur réalisation a donné jour à la méthode d'intelligence territoriale Catalyse. L'hypothèse fondatrice de cette recherche est qu'il est possible de traduire concrètement l'apport des Sciences de l'information et de la communication dans le processus de transfert méthodologique et technologique nécessaire au développement d'observatoires Catalyse, en les combinant à des théories issues d'autres disciplines (didactique, psychologie cognitive, sociologie, géographie...). À partir de l'exposé d'une situation où les SIC semblent pratiquement absentes des méthodes d'intelligence territoriale, j'opère dans cette recherche une évaluation empirique du développement de plusieurs observatoires Catalyse : - Etat des relations entre l'Intelligence Territoriale et les Sciences de l'Information et de la Communication - Analyses d'un corpus d'expériences territoriales au niveau européen - Modélisation des apports des Sciences de l'Information et de la Communication à la méthode Catalyse et aux procédures de transferts Cette recherche aboutit concrètement à proposer des procédures de transfert et des outils pédagogiques organisés dans une optique d'amélioration de la conception des systèmes de production et d'accès à l'information. Les procédures de transfert devront être évaluées et redéfinies dans des recherches à venir, en tenant compte également des évolutions de la société, et des recherches en Sciences de l'information et de la communication.

Cette thèse s'intéresse aux transformations et modalités de mise en œuvre de l'ingénierie territoriale. Elle se propose de l'analyser à travers l'émergence d'un nouvel instrument, l'observatoire territorial. Elle pose comme hypothèse que les compétences des professionnels du développement territorial sont déterminantes dans l'efficacité de cette ingénierie et qu'en retour, la structuration de celle-ci influe fortement sur l'évolution de ces compétences. Nous nous intéressons à la conception et aux usages d'observatoires sur les Pyrénées en mobilisant l'entretien auprès des acteurs de ces projets et à travers une position d'observation participante au sein d'une structure d'expertise territoriale.Les projets d'observatoire révèlent un enjeu de construction de compétences collectives dans l'ingénierie territoriale, indispensables pour ancrer l'expertise dans le territoire. Cet enjeu se déploie à différents niveaux : entre agents d'une même structure et entre agents de différentes structures. Ces niveaux font apparaître des médiateurs favorisant l'émergence et la consolidation des compétences collectives. Ces processus entraînent des transformations des compétences individuelles des professionnels ainsi qu'un métissage de celles-ci, aboutissant à l'émergence de profils professionnels hybrides. Par rapport aux compétences mobilisées dans des projets de développement territorial, celles nécessaires au projet d'observatoire territorial sont marquées par un besoin plus fort de stratégie, tout en faisant appel à des compétences techniques spécialisées. L'approche géographique de la compétence comme ressource de la construction territoriale est une avancée majeure de cette thèse.