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L'innovation institutionnelle territoriale au service du développement économique : tentative de modélisation / Institutional territorial innovation for economic development : attempt to modeling

Hurdebourcq, Philippe 28 November 2013 (has links)
Depuis la fin du système fordiste, de nombreux chercheurs ont étudié pourquoi des territoires français parvenaient à surmonter les crises systémiques auxquels ils étaient soumis et d’autres non. Paradoxalement, alors que tous évoluaient dans des contextes économique, social et institutionnel comparables, ils ont montré que la résilience de certains résultait directement de facteurs endogènes. Le local, loin d’être absorbé par la mondialisation, est au contraire apparu comme un rempart à l’uniformisation et un facteur de compétitivité pour les firmes. Cependant, l’approche méso économique qui sous-tend ces analyses suppose que le territoire soit à même d’initier une dynamique de coordination de ses agents, qu’ils appartiennent aux sphères publiques comme privées, et puisse les inciter à intégrer des démarches collaboratives. Or ces principes vertueux, créateurs de valeurs pour les firmes et porteurs de cohésion pour les territoires, ne peuvent se concrétiser sans que les individus, dirigeants de firmes, responsables institutionnels et leurs collaborateurs ne fassent leurs de ces principes et acceptent d’y affecter du temps et des moyens.Toutefois, notre expérience montre une relative ignorance de la part des agents susceptibles d’être concernés. Les enjeux et contraintes de chacun tendent au contraire à s’y opposer. C’est pourquoi notre recherche, basée sur des témoignages approfondis des principaux acteurs locaux, vise à proposer des clés assurant la déclinaison de ces concepts méso à la réalité microéconomique des territoires, afin de leur permettre d’appliquer et de bénéficier concrètement des grands principes de l’économie territoriale. / Since the end of the Fordist system, numerous researchers have researched the reasons for which some French territories managed to overcome the systemic crises to which they were subject whereas others did not. Paradoxically, whereas all of them developed within similar economic, social and institutional contexts, they have shown that the resilience of some resulted directly from endogenous factors. Local [characteristics], far from being absorbed by globalisation, have on the contrary appeared as a defence against the trend towards uniformity and a factor in competitiveness for firms. However, the meso economic approach underlying these analyses assumes that the territory can itself initiate a dynamic of coordination by its agents, whether they belong to the public or the private sphere, and can encourage them to integrate collaborative policies. However, these virtuous principles, creating value for firms and bringing cohesion to the territories themselves, cannot become effective unless individuals, business leaders, institutional managers and their staff accept these principles and agree to devote time and resources to them.However, our experience demonstrates relative ignorance on the part of actors liable to be concerned. The challenges and constraints relating to each tend, on the contrary, to be a barrier. That is why our research, based on in-depth testimony collected from the principal local actors aims to offer keys for ensuring the application of these meso concepts to the micro economic reality of these territories, with the aim of enabling them to apply and to benefit in concrete terms from the main principles of the territorial economy.
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La protection juridique du patrimoine culturel en Chine

Zhao, Zhiyong 25 October 2013 (has links)
Le patrimoine culturel chinois se compose d’une multitude de biens matériels et immatériels. Il incarne la vitalité et la créativité de la nation chinoise. Il participe aussi au devenir de la civilisation chinoise. La question du patrimoine culturel constitue une préoccupation majeure dans la société chinoise contemporaine. Selon l’évolution politique du pays, des mesures juridiques ont été adoptées. Enjeu actuel pour le Gouvernement et les autorités locales, des règlementations spécifiques ont été mises en place pour assurer la protection du patrimoine culturel. Elles ne cessent d’être complétées et améliorées dans un contexte de patrimonialisation mondialisée dans le cadre de la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel de 1972 et de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. L’application de la loi sur la protection du bien culturel et de la loi pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et l’intervention du juge permettent d’apprécier leur portée effective / Chinese cultural heritage consists of a multitude of tangible and intangible assets. It embodies the vitality and creativity of the Chinese Nation, and also participates in the pursuit of Chinese civilization Cultural heritage is the main problem of contemporary Chinese society. According to political developments, legal measures have been adopted. Because of current challenges for the Government and local authorities, specific regulations have been put in place to ensure the protection of cultural heritage. They are constantly being added to and improved in with the Global Heritage phenomenon, under the Convention Concerning the Protection of World Cultural and Natural Heritage and the Convention for the safeguarding of Intangible Cultural Heritage. The application of the law for the protection of Cultural Relics and the law for the safeguarding of Intangible Cultural Heritage and the intervention of jug allow appreciating its effective range
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Le développement de l'assainissement par dépression : un réseau urbain retrouvé

Poujol, Thierry 24 September 1990 (has links) (PDF)
Les trois étapes distinctes de la diffusion en France des réseaux d'assainissement par dépression, c'est-à-dire leur émergence à la fin du XIXème siècle, l'absence totale de nouvelles installations entre 1935 et 1970, enfin leur réapparition dans les années 1970, coïncident avec trois événements clefs dans l'histoire de l'assainissement : la révolution pastorienne qui fait du microbe le premier acteur de l'assainissement ; la normalisation progressive du tout-à-1'égout gravitaire, officialisée avec la mise au point de la circulaire Caquot en 1949 ; et, dans les années 1970, le passage obligé de nonnes de procédés à des normes de résultats. L'étude de la diffusion de cette innovation consiste alors à montrer pourquoi une technique bannie a retrouvé aujourd'hui un nouveau droit de cité. L'analyse historique des facteurs qui ont présidé à la marginalité des premiers procédés pneumatiques révèle que la normalisation du gravitaire a eu une portée plus importante qu'une simple réglementation des tracés et des dimensionnements des conduites. Cependant, le contexte actuel de l'assainissement en France apparaît favorable au développement du réseau sous vide. Le réseau à dépression, comme système de desserte territoriale apparaît d'ailleurs comme un système d'avenir, là même où le gravitaire ne peut être installé facilement. Enfin, le jeu des acteurs industriels promoteurs du pneumatique traduit une succession d'adaptations subies et/ou "initiées" par l'ensemble des acteurs de l'assainissement. Le développement actuel du réseau par dépression ne remet pas en cause les performances des techniques traditionnelles. Il correspond plutôt à l'apparition de nouveaux besoins et de nouvelles exigences, que les procédés gravitaires et autonomes ne peuvent pas entièrement satisfaire.
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Développement urbain et transports collectifs au Brésil. Les enseignements de l'expérience de Récife et de Curitiba

Brasileiro De Freitas Dourado, Anisio 17 May 1991 (has links) (PDF)
Cette thèse analyse la portée et les limites de la politique nationale des transports collectifs urbains élaborée en 1976 par l'Etat fédéral brésilien. Elle met en évidence les grandes différences dans les résultats de cette politique d'une ville à l'autre. En particulier, on y procède à la reconstitution historique du processus d'élaboration et d'application des politiques locales de transports dans les villes de Recife et de Curitiba. Cette analyse permet de montrer que ce processus est compréhensible à partir de l'analyse des relations entre les acteurs des transports et de leurs interventions propres. Ces relations sont elles-mêmes tributaires des contextes économiques, urbains, politiques et sociaux locaux.
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Gouverner sans choisir : entre contrainte morale et réalisme politique : l'engagement français dans le processus d'interdiction des armes à sousmunitions (2003-2008)

Dufournet, Hélène 25 May 2011 (has links) (PDF)
En posant la question de l'influence des ONG sur la décision du gouvernement français d'adopter le traité d'interdiction des armes à sous-munitions à Oslo en décembre 2008, cette thèse offre l'occasion de revisiter tout un ensemble de travaux de Relations Internationales sur les conditions de succès des mobilisations transnationales dans la production et l'adoption des normes internationales. Alors que les théoriciens de relations internationales travaillent presque exclusivement sur ce qui se joue à l'échelle internationale, entre les ONG et les Etats, ce travail propose au contraire de resserrer la focale uniquement sur la prise de décision politique française. Il propose ainsi de chercher les raisons du " succès " des mobilisations transnationales non pas dans leurs caractéristiques propres, mais plutôt dans les logiques politiques et institutionnelles qui façonnent les décisions politiques nationales. Cette thèse décrit un processus de décision politique en partie imposée aux pouvoirs publics par une mobilisation transnationale. Elle montre ainsi comment l'espace des choix se restreint au point d'obliger les pouvoirs publics à adopter un traité de désarmement auquel ils auraient largement préféré se soustraire. Mais elle révèle également comment l'Etat n'en reste pas moins doté d'une capacité de gouverner qui lui permet de récupérer subtilement la main. C'est cette tension que signifie l'expression gouverner sans choisir.
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Analyse des nouvelles formes organisationnelles hospitalières en émergence au Mali

Sanogo, Moussa 09 1900 (has links)
Au Mali, une loi hospitalière a été adoptée en 2002 pour définir le cadre institutionnel d’une réforme majeure. Cette loi a décrété des transformations substantielles de la structure interne, tant administrative que clinique des établissements publics hospitaliers notamment l’implication des populations locales dans la prise de décision de l’établissement, l’autonomie administrative et financière à travers la délégation budgétaire et l’implication des professionnels de santé à la gestion, l’intégration des services de spécialité et la participation du secteur privé au service public hospitalier. Cependant, la capacité des hôpitaux à réussir les transformations prévues a été remise en question par la majorité des acteurs internes et externes. L’objectif de cette thèse a été d’étudier de quelle manière l’hôpital malien se transforme sous la pression de la décentralisation des pouvoirs de l’État et d’étudier comment les groupes d’acteurs réagissent face à ces changements à partir de deux cadres d’analyse. Le premier cadre intègre les caractéristiques essentielles des transformations hospitalières en termes de différents types de décentralisation et le second cadre inspiré des travaux de Crozier et coll. (1977) analyse les jeux de pouvoir entre les groupes d’acteurs hospitaliers selon deux niveaux à savoir un niveau stratégique et systémique. Pour cela, nous avons conduit une étude multiple de deux cas et utilisé trois modes de collecte des données à savoir les entrevues semi-structurées auprès des informateurs clés, l’analyse documentaire, et l’observation lors de réunions. Dans un premier temps, les analyses ont révélé pour les changements intervenus dans la structure, selon l’importance des responsabilités attribuées à l’hôpital public, (1) plusieurs variantes de la décentralisation. Globalement, l’intention politique était focalisée sur une délégation puis une déconcentration et une dévolution; les mécanismes mis en place ont penché plus vers une déconcentration puis une délégation et une dévolution tandis que les transformations réellement effectuées dans les établissements publics hospitaliers ont plutôt confirmé une déconcentration en plus d’une délégation particulièrement dans le cas de l’implication des populations locales dans la gestion hospitalière. Tandis que l’hôpital public pouvait faire des recettes à partir du recouvrement partiel des coûts des soins auprès des usagers, l’État gardait une main forte sur la gestion financière et la gestion du personnel, et définissait les directives et les objectifs à poursuivre. (2) Les analyses apportent une compréhension des liens existant entre les différents éléments du processus de réforme, le type de mécanisme mis en place dans le cadre de la réforme semble déterminer le type de transformation effectué selon les fonctions que peut assurer l’hôpital public. La logique traduit le passage de la délégation vers une déconcentration qui est jugée comme étant la forme la moins poussée d’une décentralisation. Dans un deuxième temps, les résultats confirment la présence de conflit entre les normes professionnelles établies et reconnues par les professionnels de santé et les normes organisationnelles et institutionnelles mises en avant par la réforme. Elles sont défendues par la majorité des gestionnaires qui sont imputables face aux autorités alors que les normes professionnelles dominent dans les services cliniques. Les deux cas ont mis en évidence le soutien de leur direction générale, il existait une tension dans les réactions des médecins, qui a été variable selon le type de changement structurel visé, tandis que les infirmiers se sont montrés plutôt accessibles face aux nouvelles mesures introduites par la réforme. L’une des originalités de cette thèse tient au fait que très peu de travaux sur les pays en développement ont tenté d’opérationnaliser de façon multidimensionnelle les concepts de décentralisation avant d’analyser les variantes susceptibles d’exister entre eux et les stratégies développées par les groupes d’acteurs de l’hôpital. En outre, alors que la pertinence de la prise en compte des caractéristiques du contexte organisationnel dans la mise en place des réformes des systèmes de soins est au cœur des préoccupations, ce travail est l’un des premiers à analyser l’influence de l’interaction entre le processus de réforme hospitalière et les prises de position des acteurs. Les résultats de cette thèse fournissent des recommandations aux décideurs politiques et aux gestionnaires quant aux modes de changement structurel à privilégier ou en éviter dans la planification, l’exécution et la mise en œuvre du processus de réforme hospitalière en fonction des caractéristiques du contexte organisationnel sanitaire. La planification de la réforme est essentielle : Élaborer un projet d’établissement discuté et validé par l’ensemble des acteurs de l’hôpital. Ce projet doit être compatible avec les objectifs du schéma d’organisation sanitaire nationale et déterminer les moyens en personnel et en équipements, dont l’hôpital doit disposer pour réaliser ses objectifs. Concevoir un cadre budgétaire et financier hospitalier flexible (qui va alléger la chaine de prise de décision), sur lequel reposera le nouveau système de gestion des hôpitaux. La capacité de mobilisation et d’exécution des ressources hospitalières devrait renforcer l’autonomie de gestion. Enfin, promouvoir une culture de l’évaluation et faciliter les évaluations périodiques de la mise en œuvre de la réforme hospitalière par des organismes d’évaluation externes et indépendants. / In Mali, a hospital law was passed in 2002 to define the institutional framework of a major reform. This law decreed substantial transformation of the internal structure, both administrative and clinical public hospitals including the involvement of local people in decision making of the establishment, administrative and financial autonomy through the delegation and the budget involvement of health professionals in the management, integration services and specialty private sector participation in the public hospital. However, the ability of hospitals to achieve the planned changes has been questioned by the majority of internal and external stakeholders. The objective of this thesis was to study how the hospital in Mali have been transformed turns under the pressure of the decentralization of state powers and to study how groups of actors are responding to these changes from two analytical frameworks. The first part incorporates the essential characteristics of hospital transformations in terms of different types of decentralization and the second part inspired by the work of Crozier and al. (1977) analysis the power games between groups of actors hospital at two levels namely strategic and systemic levels. For this, we conducted a study of two cases multiple studies we used three modes of data collection ie semi-structured interviews with key informants, document analysis, and observation during meetings. Initially, the analyzes revealed for the changes in the structure, depending on the size of the assigned responsibilities to the public hospital, (1) several variants of decentralization. Overall, the intent was focused on a political delegation and deconcentration and devolution, the mechanisms put in place have swung more towards devolution and delegation and devolution while the transformations actually worked in public hospitals have tended to confirm a deconcentration and more particularly of a delegation in the case of the involvement of local people in hospital management. While the public hospital could make revenue from the partial recovery of costs of care among users, the state kept a strong hand on financial management and personnel management, and defined guidelines and objectives to be pursued. (2) They provide an understanding of the linkages between different elements of the reform process, the type of mechanism put in place as part of the reform seems to determine the type of processing performed according to the functions that can ensure the public hospital. The logic reflects a shift from the delegation to a devolution which is judged as the least advanced form of decentralization. In a second step, the results confirm the presence of conflict between professional standards and recognized by health professionals and institutional and organizational standards put forward by the reform. They are defended by the majority of managers who are facing due to the authorities while the professional standards prevailing in clinical services. Both cases have highlighted the support of their general direction, there was a tension in the reactions of doctors, which was variable depending on the type of structural change aimed at, while nurses were rather accessible face of new measures introduced by the reform. A unique feature of this thesis is that very little work on developing countries have attempted to operationalize a multidimensional concepts of decentralization before analyzing the variations that may exist between them and the strategies developed by stakeholder groups of the hospital. Furthermore, while the relevance of taking into account the characteristics of organizational context in the implementation of reforms is at the heart of care concerns, this work is one of the first to analyze the influence of the interaction between the process of hospital reform and the positions of the actors. The results of this thesis provide recommendations to policy makers and managers on the modes of structural change to favor or avoid in planning, execution and implementation of hospital reform process based on the characteristics of organizational context health. Planning reform is essential: Develop a school plan discussed and validated by all stakeholders of the hospital. This project must be compatible with the objectives of a national health organization and determine how personnel and equipment, which the hospital must have to achieve its objectives. Designing a fiscal and financial flexibility hospital (which will reduce the chain of decision making), upon which a new system of hospital management. Capacity for mobilization and execution of hospital resources should empower management. Finally, promoting a culture of evaluation and facilitate periodic evaluations of the implementation of hospital reform by agencies external and independent evaluation.
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Le projet organisant : vers une ontologie du projet d'aménagement

De Blois, Michel 05 1900 (has links)
Les projets d’aménagement souffrent de problèmes de performance et de décalages significatifs entre ce qui est planifié et est effectivement réalisé. L’objectif principal de la thèse est d’examiner le phénomène permettant au projet d’aménagement de s’organiser et de se réaliser. L’hypothèse générale avance que :  Les projets influencent, transforment et créent les organisations qui les réalisent, selon un processus dynamique et récursif de structuration et d’organisation. Ce processus d’« organisation active » génère des transformations – organisationnelles et processuelles – liées à la nature même du projet. Pour vérifier cette hypothèse générale, une grille des ontologies a été élaborée, sur la base de quatre champs de connaissances, soit : (a) l’organisation et ses structures ; (b) le projet et ses processus ; (c) l’artefact et sa conception et ; (d) la dynamique des acteurs. La mise en relation de ces champs de connaissances fait appel à l’approche systémique à l’intérieur du cadre paradigmatique de la complexité. La méthodologie se déploie en trois volets, répartis sur les cinq articles de la thèse : l’article no1 présente une exploration théorique de la problématique ; les articles no2, 3 et 4 déploient des études de cas et des case survey ; l’article no5 propose une étude de cas longitudinale, s’échelonnant sur trois ans, visant l’élaboration de la cartographie des processus décisionnels. Les cinq articles de la thèse explorent les enjeux suivant : (no1) l’approche par le design et la dynamique des acteurs ; (no2) l’informalité des communications et de la coordination ; (no3) les facteurs de contingences qui influencent la « structuration » de la multiorganisation temporaire – MOT;  (no4) les typologies de la MOT, et ; (no5) l’itérativité des processus décisionnels et leurs influences sur les structures organisationnelles. Sept résultats permettent de valider les sous-hypothèses : qu’un processus d’« organisation active » génère des transformations – organisationnelles et processuelles – liées à la nature même du projet. Aussi, le projet d’aménagement : (1) est réalisé autant par des approches de gestion traditionnellement formelles et linéaires que par des processus de conception – qui sont, eux, non linéaires et auto-organisants, articulés à partir d’approches systémiques ; (2) amène à repenser ses propres processus de réalisation, et ; (3) constitue un facteur de contingence et influence la structure de la MOT créée pour développer le projet lui-même. La thèse révèle la diversité et la complexité des processus et des configurations organisationnelles, contribuant à produire une représentation multidimensionnelle de la conduite effective du projet. Trois contributions importantes, ouvrant la voie à de nouvelles recherches, découlent de ces conclusions, soit : (1) la construction du cadre des ontologies du projet et son articulation par les outils de la systémique ; (2) l’existence des constellations interorganisationnelles et des typologies de la MOT, et ; (3) l’énoncé du concept du « projet organisant » voulant que le projet « s’organise et organise » les processus et les organisations, par le jeu multiple des acteurs. / Construction projects are often affected by lower levels of performance and significant gaps between what is planned and what is actually realized. This thesis aims to examine the phenomenon that allows the built environment project to organize itself and carry out its objectives. The hypothesis states that: projects influence, transform and create the organizations that conduct them, following a dynamic and iterative process, referred to as «self- organizing » and «  structuring ». This « active organizing » process generates transformations – organizational and structural – conditioned by the very nature of the project itself. To validate this hypothesis, an ontological frame, based on four categories of analysis has been devised, including: (a) organization and structures; (b) the project and its processes; (c) the artefact and its design, and; (d) actors’ dynamic. These fields are put in relations using systemic principles and tools within the paradigmatic frame of complexity. The methodology includes three steps, deployed along five articles : article no1 presents the research problem and theoretical framework; articles no2, 3 and 4 use case studies and case surveys for the study of various aspects of the organizational structures; article no5 presents a longitudinal case study, spanning three years, which examined decision processes. The five articles explore the following topics: (no1) the design thinking approach to projects and actors’ dynamic behavior ; (no2) the informality of communications and coordination ; (no3) contingency factors that influence the « structuring » of the temporary multiorganization – TMO;  (no4) the typologies of the TMO, and ; (no5) the study of iterative processes and their influence on organizational structures. Seven results validate sub-hypotheses that state that: a process of «self-organization » generates transformations – organizational and processual – linked to the specific nature of the project. Therefore, the project : (1) is conducted by both formalized and often linear management approaches as well as  iterative design process, the former being non-linear and self-organizing and responding to systemic principles ; (2) contributes to create its own processes of development, and ; (3) constitutes a contingency factor that influences the structuring of the TMO that is created to conduct the project itself. This analysis reveals the diversity and complexity of organizational processes and structures, producing a multidimensional representation of project behaviour. Three important contributions are drawn from these conclusions : (1) the frame of ontologies of the project and its underlying systemic functioning ; (2) the existence of inter-organizational work constellations and a typology of six TMO configurations, and ; (3) the statement of the « organizing  project » that, through the « self-organization » approach, « organizes » itself and the processes and organization that are created to conduct it, through actors’ multiple roles. / Codirection: Dr. Gonzalo Lizarralde
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SIAAM: Isolation dynamique pour une machine abstraite à base d'acteurs

Sabah, Quentin 04 December 2013 (has links) (PDF)
Dans cette thèse nous étudions l'isolation mémoire et les mesures de communications efficaces par passage de message dans le contexte des environnements à mémoire partagée et la programmation orientée-objets. L'état de l'art en la matière se base presque exclusivement sur deux techniques complémentaires dites de propriété des objets (ownership) et d'unicité de références (reference uniqueness) afin d'adresser les problèmes de sécurité dans les programmes concurrents. Il est frappant de constater que la grande majorité des travaux existants emploient des méthodes de vérification statique des programmes, qui requirent soit un effort d'annotations soit l'introduction de fortes contraintes sur la forme et les références vers messages échangés. Notre contribution avec SIAAM est la démonstration d'une solution d'isolation réalisée uniquement à l'exécution et basée sur le modèle de programmation par acteurs. Cette solution purement dynamique ne nécessite ni annotations ni vérification statique des programmes. SIAAM permet la communication sans copie de messages de forme arbitraire. Nous présentons la sémantique formelle de SIAAM ainsi qu'une preuve d'isolation vérifiée avec l'assistant COQ. L'implantation du modèle de programmation pour le langage Java est réalisé dans la machine virtuelle JikesRVM. Enfin nous décrivons un ensemble d'analyses statiques qui réduit automatiquement le cout à l'exécution de notre approche.
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L’attribution au Liban du comportement du Hezbollah selon le droit international de la responsabilité de l’État

Moussaoui, Rima 10 1900 (has links)
La guerre de 33 jours qui s’est déroulée au Liban en juillet-août 2006 a donné lieu à une panoplie de questions sur la légitimité du recours à l’usage de la force dont a fait preuve Israël au nom de son droit à la légitime défense. La problématique découlait surtout du fait que l’attaque initiale ayant déclenché cette guerre, en date du 12 juillet 2006, avait été menée par le Hezbollah, un groupe armé dont le statut étatique ou non étatique demeure difficile à cerner. Cette étude propose d’analyser si le Liban doit être tenu responsable pour le comportement du Hezbollah. Un survol de l’histoire du Liban et de la création du Hezbollah illustrera que la relation existant entre ces deux acteurs est d’une rare complexité, faisant en sorte que le rôle du Hezbollah au Liban est contesté de toutes parts. Ce débat aura une incidence certaine sur la question à savoir si le comportement du Hezbollah est attribuable à l’État libanais. Une étude approfondie des règles internationales régissant l’acte « d’attribution », notion centrale au droit de la responsabilité internationale des États, démontrera que la détermination de la nature du lien existant entre un État et une entité dont le comportement est contesté est d’une importance fondamentale. Dans une ère où les acteurs non étatiques sont devenus omniprésents sur la scène internationale et dans le cas du Hezbollah au Liban – une milice armée opérant au sein d’un État particulièrement à souveraineté limitée – le concept de l’attribution lui-même deviendra peut-être obsolète. / The 33 days of war that took place in Lebanon in the months of July and August 2006 have given rise to a wide range of questions about the legality of Israel’s use of force on behalf of its so-called right to self-defence. The issue at stake is mostly the result of the fact that the attack which provoked the beginning of the hostilities, on 12 July 2006, was performed by Hezbollah, an armed group whose status as a State or non-State actor remains difficult to pinpoint. This study puts forward the analysis of whether Lebanon must be held accountable for Hezbollah’s actions. A review of the history of Lebanon and of Hezbollah’s creation illustrates that the relationship between these two actors is particularly complex and that Hezbollah’s status is still widely contested. This will directly influence the answer to the question of the attribution of Hezbollah’s actions to the Lebanese State. An in-depth study of the international principles regulating the act of « attribution », a pivotal concept in the international law on the responsibility of States, will reveal that discerning the nature of the link between a State and an entity whose actions are contested is extremely important. In today’s world, where non-State actors have a major role on the international scene, and in the case of Hezbollah in Lebanon – an armed militia operating from within a State with limited sovereignty – the notion of attribution itself might lose much of its significance.
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La taxation des produits financiers islamiques dans le monde musulman / Taxation of Islamic products in the Muslim world

Hasnaoui Mardassi, Farid 18 December 2017 (has links)
L’analyse de la taxation des produits islamiques dans le monde musulman révèle que celle-ci oscille entre contradiction et convergence. En effet, d’une part, les pays du monde musulman ont institué un système fiscal « moderne » similaire à celui des pays occidentaux. Aussi ont-ils œuvré pour assurer la neutralité fiscale des produits islamiques par rapport aux produits conventionnels qui satisfont le même objectif économique. Cependant, l’examen de la manière avec laquelle le système fiscal est appliqué révèle une dominance en la matière du droit positif sur le droit islamique dans lesdits pays. D’autre part, les divergences des écoles de pensées islamiques dans leur définition de certains produits peuvent créer des opportunités d’arbitrage fiscal pouvant impacter les recettes des pays. Des initiatives et des actions sont entreprises, par les pays musulmans et organisations internationales, pour renouer avec le droit islamique. Toutefois, ces initiatives et actions restent limitées. De surcroît, l’intégration de la taxation des produits islamiques dans la nouvelle tendance internationale de lutte contre l’évasion fiscale et le transfert de bénéfices (BEPS) semble être, à moyen terme, la tendance en matière fiscale dans les pays musulmans. Cependant, une réflexion profonde sur l’apport des principes du droit islamique au droit fiscal mérite d’être conduite, notamment, du fait que les principaux enjeux de la fiscalité moderne représentent la pierre angulaire de la finance islamique. / The analysis of the taxation of Islamic products in the Muslim world reveals that it oscillates between contradiction and convergence. In fact, on one hand, countries of the Muslim world have adopted a "modern" tax system similar to the one applied by the Western countries. Thus, they have worked to ensure a tax neutrality of Islamic products compared to the conventional products that fulfill the same economic objective. However, a deeper examination of the manner in which the tax system ensures the tax neutrality in Muslim countries reveals a dominance of the positive Law over the Islamic Law. On the other hand, divergences of Islamic schools of thought regarding the definition of some products can create opportunities of tax arbitrage that may impact the tax revenues of countries. Initiatives and actions are being undertaken by Muslim countries and international organizations to revive the Islamic Law. However, these initiatives and actions remain limited. Moreover, the integration of taxation of Islamic products into the new international trend against base erosion and profit shifting (BEPS) appears to be, in the medium term, the tendency in taxation in Muslim countries. However, a profound reflection on the contribution of the principles of Islamic Law to tax Law deserves to be conducted, in particular, because the main issues facing the modern tax system represent the cornerstone of Islamic finance.

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