La diffusion sur les plateformes néomédiatiques d’œuvres audiovisuelles, comme les sites Internet des télédiffuseurs ou des webdiffuseurs, la vidéo sur demande, la télévision mobile ou la webdistribution, modifie les risques que les producteurs audiovisuels doivent gérer normalement sur les plateformes traditionnelles, comme la télévision. La mutation des risques découle de quatre sources en particulier, soit du marché, des pratiques d’affaires, des lois et règlements et des techniques elles-mêmes. Ces sources peuvent également induire des normes pouvant constituer un cadre juridique afin de moduler ou éliminer les risques. Le présent mémoire analyse les risques encourus lors de la diffusion sur les plateformes néomédiatiques d’œuvres audiovisuelles du point de vue des producteurs par l’entremise du processus de gestion de risques. Il identifie et recense ainsi les risques en mutation et les nouveaux risques auxquels les producteurs sont confrontés. Puis, les risques identifiés y sont définis et le cadre juridique est abordé dans le contexte de la mise en œuvre d’une stratégie de gestion de risques et des mesures afin d’atténuer ou d’éviter les risques encourus par les activités de production et d’exploitation des producteurs. / The broadcasting of audiovisual works over new media platforms (for example : broadcasters’ websites, video on demand, mobile television or the distribution over the Internet) alters the risks producers usually face when broadcasting over traditional platforms like television. The transformation of risks has four main sources: the market, the business practices, the laws and regulations and the technologies themselves. These sources may also engender standards to create a legal framework that can modulate or eliminate the risks. This thesis will analyze, from the point of view of audiovisual producers, the risks incurred by broadcasting audiovisual works over new media platforms. This analysis will be made under the theory of risk management. First, the modified risks will be identifying as well as the new risks the producers are confronted with. Then, these risks will be defining and the legal framework will be studied as well as the risk management strategy that could help producers limit or avoid risks incurred by their productions and their exploitation activities.

Au 20è siècle, l’Internet a commencé à se développer. En matière de propriété littéraire et artistique, l’incidence des nouvelles technologies sur la création fut réelle et parfois positive. Cependant, les nouvelles technologies causent des conséquences négatives sur la création elle-même. C’est le phénomène du piratage des œuvres sur l’Internet. Les prérogatives d’auteur sont alors menacées, car tous les citoyens peuvent être des consommateurs des œuvres sans difficulté, ni rémunération pour l’auteur. Alors que la législation vietnamienne dans cette matière est encore silencieuse, aucune étude pertinente et approfondie n’existe pour l’instant au Vietnam. Cette thèse vise à apprécier l’efficacité de la protection et de l’exploitation du droit d’auteur dans le cyberespace au Vietnam tant en théorie qu’en pratique.La première partie se consacre à l’étude des enjeux de l’application du droit d’auteur dans le cyberespace. L’analyse porte au premier rang sur les influences de l’Internet sur les droits d’auteur. Il s’agit donc d’étudier les caractères ainsi que les attributs des prérogatives morales et patrimoniales de l’auteur afin d’analyser pourquoi et comment l’Internet peut les influencer. Le développement de ce travail aborde ensuite l’exploitation du droit d’auteur dans cet environnement. La pertinence de l’étude de cette question se trouve dans l’idée selon laquelle sans l’exploitation, les prérogatives de l’auteur sont dépourvues de valeur.La deuxième partie porte sur les mesures de protection du droit d’auteur ainsi que les aspects de droit international privé. À ce titre, deux types de mesures de protection des droit d’auteur sur l’Internet sont envisagés, à savoir d’une part, l’engagement de la responsabilité des acteurs relatifs à l’exploitation des œuvres sur l’Internet, et d’autre part, le renforcement des sanctions civiles, administratives tant que pénales. En outre, pour une meilleure protection du droit d’auteur sur l’Internet, les conflits de juridictions ainsi que les conflits de lois pour des litiges ayant des éléments d’extranéité provoqués par l’espace sans frontière comme Internet doivent être résolus. En effet, est retenu en général pour la détermination du tribunal compétent, un principe selon lequel le tribunal du domicile du défendeur est compétent de juger ainsi que le tribunal du lieu du délit. Quant à la loi applicable, d’après un principe posé par la Convention de Berne, dit lex loci protectionis, l’étendue et les moyens de recours garantis à l’auteur pour sauvegarder ses droits sont réglés exclusivement par la législation du pays où la protection est réclamée. / In the 20th century, the Internet began to develop. In terms of literary and artistic property, the impact of new technologies on the creation was real and sometimes positive. However, new technologies are causing a negative impact on the creation itself. This is a piracy phenomenon on the Internet. The prerogatives of author are so threatened because all persons can become consumers of the works without difficulty, or compensation for the author. While the Vietnamese law in this area is still quiet, the relevant study is currently rare in Vietnam. This thesis aims to assess the effectiveness of the protection and of the exploitation of copyright in cyberspace in Vietnam both in theory and practice.The first part is devoted to study of issues in the application of copyright in cyberspace. In this part, the influences of the Internet on copyright are firstly mentioned. It is therefore to study the characteristics and the attributes of prerogatives of the author to analyze why and how the Internet can influence them. The development of this work addresses the exploitation of copyright in this environment. The relevance of the study of this question lies in the idea that without the operation, the prerogatives of the author have no value.The second part focuses on copyright protection measures and aspects of private international law concerning copyright. As such, two types of measures to protect copyright on the Internet are considered, namely the one hand, the commitment of the responsibility of actors of the Internet for the exploitation of works in cyberspace, and the other hand, the strengthening of civil remedies as well as administrative and criminal penalties. In addition, for better protection of copyright on the Internet, conflicts of jurisdiction and conflicts of law in disputes with foreign elements caused by the border-free area such as the Internet must be resolved. In fact, is usually chosen for the determination of the competent court, a principle that the court of the place of the defendant is competent to judge and the court of the place of the offence. For the applicable law, according to principle laid down by the Berne Convention, said lex loci protectionis, the extent and the remedies afforded to the author to protect his rights shall be settled exclusively by the law of the country where the protection is claimed.

Situé en didactique du Français Langue Étrangère (FLE) et notamment en celle de la littérature française au sein de l’université taiwanaise, l’élaboration des dispositifs didactiques tient compte des profils des apprenants locaux qui témoignent d’un trouble identitaire lié au contexte sociohistorique et expriment ainsi un intérêt envers les savoirs socioculturels en vue d’un enrichissement personnel et social. L’enjeu didactique de la lecture-écriture du personnage réside en l’occurrence dans l’exploration de la portée socioculturelle du texte littéraire en vue de la réflexion des apprenants sur des questions identitaires et sur des stratégies narratives liées à la construction du monde fictif et de l’authenticité du personnage favorisant l’identification du lecteur. Pour réaliser ce projet, une enquête sur les rapports des étudiants locaux avec la littérature française, notamment sur leur conception du personnage, a été effectué sous forme de questionnaire. Le débrouillement des données recueillies contribue à élaborer des séquences didactiques s’appuyant sur un corpus littéraire lié à la féminité des années 1920. Leur mise en pratique dans une classe de FLE en 2015 consiste à étudier des apports des référents culturels tant dans la structuration du système du personnage que dans l’articulation des séquences actionnelles du récit. Cette fonction narrative de l’acte de référence va de pair avec sa fonction pragmatique dans la programmation des tensions narratives, relatives à divers modes d’identification au personnage. Enfin, l’étude de l’acte de référence dans la construction d’un monde fictif permet de dégager la logique interne de la société représentée et les explications des phénomènes sociaux à partir de la situation définie dans le temps et dans l’espace. / The development of a didactic plan for the teaching of French as a Foreign Language (FLE), and especially in French literature at universities in Taiwan, has taken the characteristics of local learners into consideration. It shows that they have experienced an identity confusion related to the socio-historical context, and thus have expressed an interest in socio-cultural knowledge in order to enrich themselves personally and socially. Under the circumstances, the didactic challenge of the characters’ reading and writing is located on examining the socio-cultural significance of the literary texts for the learners’ reflection on identity issues, narrative strategies associated with constructing the fictional world, and characters’ authenticity encouraging the readers’ identification.A survey on the relationship between the local students and French literature particularly on their characters’ conception, has been carried out for this project in the form of a questionnaire. The collation of the data collected providing the development of didactic sequences is underpinned by a literary corpus correlated to femininity of the 1920s. Their implementation in a FLE class in 2015 consists of studying the contributions of the cultural referents in the creation of the characters’ system as well as in the articulation of the sequential actions of narrative. This narrative function of the reference acts is coupled to its pragmatic function on programming narrative tensions corresponding to various modes of the characters’ identification. Finally, the study of reference acts in the making of a fictional world renders it possible to identify the internal logic of the represented society, and the explanations of social phenomena from the situation defined in time and space.

Cette thèse de doctorat analyse un objet culturel spécifique, la chanson d’auteur en Italie, entre 1958 et 1980. L’approche méthodologique choisie, la cantologie, consiste à croiser des analyses de texte, de musique et d’interprétation. L’étude s’intéresse également aux liens entre les chansons et le contexte culturel et social italien, ainsi qu’aux influences d’autres cultures, à travers les chansons francophones et anglophones.La première partie apporte une série de repères. Retracer l’émergence du néologisme « cantautore » et de l’expression « chanson d’auteur » permet de définir précisément le champ de l’étude. Une mise en perspective historique est complétée par des éléments géographiques et biographiques sur les auteurs du corpus. La deuxième partie rassemble des réflexions d’ordre méthodologique et esthétique, en proposant une synthèse d’approches innovantes et pluridisciplinaires qui permettent de ne pas réduire l’étude de la chanson à celle de son texte, et d’éviter ainsi l’assimilation encore trop fréquente avec la poésie. Une analyse comparée de traductions chantables et non-chantables démontre que l’écriture musicale conditionne profondément l’écriture textuelle. La troisième partie analyse les principales innovations introduites par les cantautori : l’évolution des contenus thématiques est d’abord mise au regard des évolutions législatives italiennes, pour aller ensuite vers une focalisation sur l’intérieur de la forme chanson, complétée par une étude de l’agencement des chansons entre elles. Ce cheminement débouche sur l’analyse d’interactions du genre chanson avec d’autres langages, à travers des formes incluant l’image, comme le cinéma ou l’opéra rock. / This doctoral thesis analyzes a specific cultural object, the songs by singer-songwriters in Italy, between 1958 and 1980. The chosen methodological approach, cantology, consists in crossing analysis of text, music and interpretation. The study also looks at links between songs and Italian cultural and social context in which they were created, as well as and influences from other cultures, with francophone and anglophone songs.The first part provides a series of benchmarks to seize this object. Redrawing emergence of the neologism "cantautore" and expression "canzone d’autore" allows to precisely define the field. Historical perspective is given, as well as geographical and biographical elements regarding the authors of the corpus. The second part gathers methodological and aesthetic reflections, by offering a synthesis of innovative and multidisciplinary approaches which allow not to reduce the study of the song to that of its text, thus avoiding yet too frequent assimilation with poetry. An analysis comparing singable and non-singable translations shows how writing music deeply affects writing texts. The third part analyzes the major innovations introduced in the song in these two decades : at first considering thematic content changes with regard to the Italian legislative changes, then focusing inside of the song, and finally studying the layout of these songs. This path leads to the study of song genre interactions with other languages, through forms including image, such as film or rock opera.

La condition, la forme et la justification théorique des exceptions sont aujourd’hui au coeur du débat sur l’avenir du droit d’auteur. L’objectif primaire de ces normes particulières est de garantir la cohérence du droit d’auteur. Et pourtant les chercheurs s’accordent sur la nécessité de leur reconceptualisation.Cette thèse a pour but de découvrir la signification, les origines et les conséquences de la crise qu’engendre le ressentiment à l’égard des exceptions aux droits de l’auteur dans leur forme actuelle. Tenant compte d’une certaine fragilité axiologique de la matière, elle essaie d’appréhender les phénomènes étudiés selon une posture épistémologique neutre. À cet égard, la théorie des paradigmes scientifiques lui offre un cadre d’analyse scindé en deux. La reconstruction de l’état normal et voulu des principes élaborés par la tradition française du droit d’auteur en matière des exceptions permet de repérer les signes de leur dépassement par la réalité juridique mouvante.De cette analyse résulte d’abord le modèle d’une exception cohérente, internalisé par le droit d’auteur objectif qui a complètement résolu le conflit entre la création et la consommation des oeuvres de l’esprit. Cette image est ensuite confrontée à des forces destructrices ayant leur origine dans des normes extérieures au droit d’auteur objectif. Celles-ci se substituent aux exceptions prévues par le droit d’auteur et remettent en question l’idée de son autarcie.L’idylle du droit d’auteur autosuffisant n’est toutefois pas une utopie. Entre l’état normal et la maladie des exceptions se noue un lien dialectique. Vus ensemble, ces deux éléments s’éclairent réciproquement, de sorte que la crise qui les résume devient un processus réversible. / The condition,shape and theoretical justification of copyright exceptions are at the heart of the debate on the future of copyright. The main objective of these particular rules is to ensure the consistency of copyright law. Yet, researchers agree on the need of their reconceptualization.This doctoral thesis aims to explore the meaning, origins and consequences of the crisis that brings resentment toward copyright exceptions in their present form. Taking into account a certain axiological fragility of the subject, it tries to apprehend it in the respect of a neutral epistemological posture. Therein, the theory of scientific paradigms offers a framework split in two. The reconstruction of the normal and wanted state of the principles developed by the French tradition of copyright in the field of exceptions allows to identify the signs of their violation by the changing legal reality.This analysis reveals, on the one hand, the model of a consistent exception, internalized by the copyright law which completely resolved the conflict between creation and consumption of works of the mind. On the other hand, this image is faced with the destructive forces that originate in the norms that are external to copyright law. These replace the copyright exceptions and, therefore, question the idea of its autarchy.The idyll of the self-sufficient copyright law is, however, not a utopia. A dialectical link can be traced between the normal state of exceptions and their illness.Seen together, these two elements illuminate each other, so that the crisis that summarize them becomes a reversible process.

Ce travail s’attache à étudier le droit des artistes interprètes à la protection de leur travail à l’ère numérique. La première partie de ce travail s’intéresse à la théorie des droits d’auteur, l’histoire des droits moraux, et à l’application de la théorie des droits moraux aux procès qui impliquent les artistes interprètes aux Etats-Unis, au Royaume-Uni, et en France. De plus, ce travail présente le droit international en la matière, y compris la Convention de Berne et le Traite de Beijing. La deuxième partie de ce travail examine l’histoire de l’industrie du cinéma. Plus spécifiquement, il se concentre sur l’histoire de l’industrie du cinéma aux Etats-Unis, au Royaume-Uni et en France, en observant comment les progrès des technologies cinématographiques ont affecté les droits des acteurs de cinéma dans le domaine du droit national et international. La troisième partie de ce travail propose un Protocole au Traité de Beijing afin que créer un mécanisme pour diminuer les obstacles à l'accès à la justice qui empêchent les artistes interprètes de faire valoir leurs droits. La thèse se termine par uneréflexion sur les leçons qui peuvent être tirées de l'histoire et des pratiques actuelles des États-Unis, du Royaume-Uni et de la France en ce qui concerne les droits moraux des artistes interprètes, en recommandant que les trois pays fournissent à l'avenir des protections plus significatives aux artistes interprètes. / This work provides a broad study of the right of performing artists to protect their performances in the Internet era. The first part of this work explores the theoretical foundation of copyright law, the history of moral rights, and the application of the theory of moral rights to cases affecting performing artists in the United States, the United Kingdom, and France. In addition, this work discusses relevant international law, including the Berne Convention and the Beijing Treaty. The second part of this work addresses the history of the movie industry. More specifically, it concentrates on the history of the film industry in the United States, the United Kingdom, and France, observing how technological progress in filmmaking techniques have affected the rights of movie actors under both national and international law. The third part of this work proposes a Protocol to the Beijing Treaty that would create a mechanism to lower the barriers to justice that currently prevent performing artists from vindicating their rights. This work concludes with a reflection on the lessons that can be drawn from both the history and the current practices of the United States, the United Kingdom, and France with respect to the moral rights of performing artists, recommending that the three countries provide more significant protections to performing artists going forward.

L’évolution d’une économie industrielle vers une économie de la connaissance et du savoir a propulsé la propriété intellectuelle sur le devant de la scène. Désormais les droits intellectuels s’intègrent à tous les domaines de la vie moderne. De ce fait, le besoin de les protéger efficacement par des règles juridiques appropriées et d’inciter en conséquence les créateurs à produire de nouvelles créations est devenu une nécessité de premier ordre. Cependant, la spécificité de la nature de l’œuvre protégée par la propriété intellectuelle exige la prise en considération de multiples intérêts antagonistes. C’est pourquoi le législateur a cherché, au nom de l’intérêt général, à créer un juste équilibre interne entre les principaux intérêts présents au sein du régime de la propriété intellectuelle. Or, l’exercice des prérogatives octroyées par le régime de propriété intellectuelle effectué par le titulaire de droit a généré une importante expansion de ses intérêts au détriment des autres intérêts concurrents – présents dans la matière. Cette situation a provoqué, en conséquence, une rupture de l’équilibre interne de ce système, préétabli en amont par le législateur. Or, l’intérêt général peut jouer un rôle central dans le rétablissement d’un équilibre en la matière. Dans cette perspective, le juge peut, grâce à son pouvoir créateur de règles jurisprudentielles, se servir de l’intérêt général comme d’une ligne directrice servant à rétablir ce juste équilibre dans le système de la propriété intellectuelle. L’intérêt général justifie donc, tout autant que les limites intrinsèques aux droits de la propriété intellectuelle, les limites extrinsèques à ces droits / The evolution of the industrial economy towards the economy of knowledge has propelled intellectual property to the forefront. Intellectual property has become integrated in all the domains of the modern life. As a result, it has become a necessity to protect it effectively through appropriate legal rules that encourage creators to continue to provide new creations. However, the specificity of the nature of the work protected by intellectual property requires the consideration of multiple conflicting interests. As such, the legislator has sought, in the name of the general interest, to create a fair internal balance between the main interests present within the system of intellectual property rights. Nevertheless, the exercise of the prerogatives granted by the intellectual property system, carried out by the owner of intellectual property, has caused an important expansion of the interests of this owner, to the detriment of other concurrent interests. This has consequently caused a break in the internal balance of the system, instigated by the legislator. Nonetheless, the general interest can play a key role in restoring balance through the application of external rules to the intellectual property regime. In this perspective, the judge can, by using his creative power of jurisprudence, use the general interest as a guideline to restore balance in the intellectual property system. The general interest justifies thus, as well as the intrinsic limits to intellectual property rights, the extrinsic limits to these rights

La diffusion sur les plateformes néomédiatiques d’œuvres audiovisuelles, comme les sites Internet des télédiffuseurs ou des webdiffuseurs, la vidéo sur demande, la télévision mobile ou la webdistribution, modifie les risques que les producteurs audiovisuels doivent gérer normalement sur les plateformes traditionnelles, comme la télévision. La mutation des risques découle de quatre sources en particulier, soit du marché, des pratiques d’affaires, des lois et règlements et des techniques elles-mêmes. Ces sources peuvent également induire des normes pouvant constituer un cadre juridique afin de moduler ou éliminer les risques. Le présent mémoire analyse les risques encourus lors de la diffusion sur les plateformes néomédiatiques d’œuvres audiovisuelles du point de vue des producteurs par l’entremise du processus de gestion de risques. Il identifie et recense ainsi les risques en mutation et les nouveaux risques auxquels les producteurs sont confrontés. Puis, les risques identifiés y sont définis et le cadre juridique est abordé dans le contexte de la mise en œuvre d’une stratégie de gestion de risques et des mesures afin d’atténuer ou d’éviter les risques encourus par les activités de production et d’exploitation des producteurs. / The broadcasting of audiovisual works over new media platforms (for example : broadcasters’ websites, video on demand, mobile television or the distribution over the Internet) alters the risks producers usually face when broadcasting over traditional platforms like television. The transformation of risks has four main sources: the market, the business practices, the laws and regulations and the technologies themselves. These sources may also engender standards to create a legal framework that can modulate or eliminate the risks. This thesis will analyze, from the point of view of audiovisual producers, the risks incurred by broadcasting audiovisual works over new media platforms. This analysis will be made under the theory of risk management. First, the modified risks will be identifying as well as the new risks the producers are confronted with. Then, these risks will be defining and the legal framework will be studied as well as the risk management strategy that could help producers limit or avoid risks incurred by their productions and their exploitation activities.

De la Deffence, et illustration de la langue françoyse (1549) au tombeau de Ronsard réuni par Binet (1586), la sociabilité littéraire mise en scène dans quelque trois cents recueils d’environ soixante-dix poètes est envisagée comme le support de constructions identitaires à la fois collectives et individuelles. En effet, le foisonnement des pièces de contact valorise l’émulation lettrée et donne de la visibilité à l’émergence d’un « champ poétique » où le positionnement de chacun est fait, tout à la fois, d’identification à des groupes et de différenciation pour défendre un style singulier. L’identité valorisée collectivement est celle de « Poète ». Dans un élan commun et à la suite de Marot, il s’agit de donner tout son prestige à ce « mestier » – dont la visibilité est favorisée par la publication imprimée – ainsi que de convaincre les grands de son utilité politique. L’étiquette fédératrice se subdivise en identités collectives aux contours plus restreints, par exemple autour d’un genre pratiqué (les « Amours »), autour d’une langue (« poëtes françoys »), ou encore autour d’une implantation géographique (les poètes du Clain, les poètes gascons, etc.). Ce morcellement s’accompagne de tentatives de classements de valeur. Cela provoque des mouvements d’humeur (des poètes de province contre le milieu parisien naissant, par exemple), voire des conflits (poètes nouveaux contre poètes vieux, poètes chrétiens contre poètes païens, etc.), ainsi qu’une démultiplication des figures de chefs de file. Dans le même temps, chaque auteur essaie de faire valoir sa singularité, notamment en développant l’ethos du poète solitaire ou du poète mélancolique, et s’attache à ouvrir des voies nouvelles, dans un mouvement collectif de valorisation de l’originalité. Entrent ainsi en tension la structure pyramidale hiérarchique et l’affirmation d’un droit à la différence qui rend inclassable. / From the Deffence, et illustration de la langue françoyse (1549) to Ronsard's tomb texts collected by Binet in 1586, the literary sociability depicted in some three hundred volumes of poetry gathering together about seventy poets is regarded as the mean to construct identities both collective and individual. Indeed the flurry of common topics is at the origin of a literary emulation and makes the emergence of a "poetic field" noticeable; so the position of each poet is both defined with an identification to groups or with a differentiation to defend their proper styles.Being "a poet" is the identity collectively valued. Altogether on Marot's tracks, the point is to make this "craft" prestigious - printed publication makes it visible - and to convince the greats of its political importance. The unifying label is subdivided in collective identities with restricted outlines like a popular topic (the "Amours"), a language ("poëtes françoys") or eventually a location (the poets from the river Clain, the Gascon poets, etc). Therefore this fragmentation leads to an attempt of classification of value. This is at the origin of disagreements (some provincial poets against the emerging Parisian milieu for instance), even conflicts (modern poets against old poets, Christian poets versus pagan poets, etc), as well as an increase of leading figures. Meanwhile each author attempts to defend their own singularities, notably by working on the ethos of the solitary poet or of the melancholic poet and endeavours to open new poetic paths, within a collective movement defending originality. Hence the tension opposing the hierarchical organisation and the assertion of the right to be different and thus unique.

L'objet de cette thèse est une étude de cas d'un ensemble de production cinématographique polonaise dans la période communiste des années 1970 - TOR (Kieslowski, Zanussi, Rozewicz). Cette recherche met en avant l'autonomie créatrice de l'auteur-cinéaste face aux bouleversements de la politique culturelle qui a déterminé la production cinématographique dans un pays non-démocratique, à savoir la Pologne populaire des années 1970. La filmographie de TOR est homogène et ses films communiquent un discours d’auteur sur les thématiques existentielles et morales où l’individu occupe une place centrale. Comment a-t-il été possible de produire des films mettant l’individu au centre dans un pays où régnait un discours officiel exaltant le collectif ? / The main subject of this thesis is a case study of Polish cinematographic production under the communist period in the 1970's called TOR (Kieslowski, Zanussi, Rozewicz). This research points out the author-filmmaker's creative autonomy confronted to the Cultural Policy upheavals which have determined film production in a non - democratic country : Polish People's Republic in the 1970s. The TOR filmography is homogeneous and its movies transmit the author-filmmaker's point of view about the existential and moral matters while the individual occupies the central place. How was it possible to produce films focused on the individual in a country where the political class and its collective policy occupied the central place?