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L’arbitrage musulman dans les pays non musulmans / Islamic arbitration in the westJaldi, Abdessalam 17 December 2018 (has links)
Au Canada, en Angleterre et aux Etats-Unis, on voit de nombreux groupes religieux prendre des initiatives susceptibles d'influencer les règles qui régissent la société civile. Pour certains, cette instrumentalisation de la religion à des fins politiques ébranle l'exercice des libertés et des droits fondamentaux. Dernièrement, les médias ont beaucoup parlé de la création des tribunaux d'arbitrage musulman appliquant le droit musulman pour régler des litiges d'ordre familial et financier au Canada, l'Angleterre et aux Etats-Unis. En fait, l'idée voulant que les parties privées s'entendent de leur plein gré pour soumettre leurs différends religieux islamique à un arbitre religieux musulman appliquant le droit musulman n'est pas nouvelle. à titre d'exemple, plusieurs communautés juives ont mis en place des tribunaux d'arbitrage rabbinique, chargés de régler les différends d'ordre civil entre particuliers juifs en vertu du droit rabbinique. C’est exactement ce précédent qui a incité des communautés musulmanes à emboîter le pas.Pour mieux comprendre les tenants et aboutissants de ces questions, nous avons choisi d'explorer l'arbitrage du point de vue interne, c’est à dire du point de vue des sources islamiques, pour ensuite l'examiner du point de vue externe, c’est à dire du point de vue de l'ordre juridique étatique dans lequel il est appelé à s'insérer (liberté de religion et le multiculturalisme). Le fonctionnement des tribunaux d'arbitrage musulmans mérite un examen attentif. Il conviendra donc de s’interroger sur le processus d'arbitrage, la reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales islamiques et sur le rôle de l'ordre public en la matière, avec l'idée d'envisager d'un point de vue normatif, un dialogue constructif et inclusif. / In Canada, England and United States, many religious groups have been organizing to implement policies that would influence the manner in which civil society is run. It has been argued that this use of religion for political gain threatens to undermine hard won entitlements to equality and basic human rights. Much media has recently focused on the issue of the formation of arbitration islamic tribunals that would use Islamic Law to settle familiy and financial matters in Canada, England and United States. In fact, the idea of privates parties voluntarily agreeing to have their islamic religious disputes resolved by an muslim arbitrator using the islamic law is not new. For example, other religious groups including several Jewish communities have created Jewish arbitration tribunals in order to resolve civil matters between individuals using Talmudic law, and setting a precedent for Muslim communities to do the same.After having explored arbitration from an internal perspective, in other words from islamic sources, we will examine this from an external perspective, in other words the national legal system into which it must be inserted (Religious Freedom and Multiculturalism). The functioning of islamic arbitration tribunals merits close examination. This therefore raises questions as to the arbitration process, the recognition and enforcement of islamic arbitral awards, and on the role of public policy in this respect, with the idea to envisage from a normative perspective, a constructive and inclusive dialogue
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Les aspects collectifs et institutionnels de la liberté de religion dans la jurisprudence européenne de la Cour européenne des droits de l'homme / Collective and institutional aspects of freedom of religion in the case law of the European Court of Human RightsSchouppe, Jean-Pierre 23 September 2013 (has links)
La liberté de religion prend de plus en plus d’importance dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Bien que le centre de gravité historique de ce droit fondamental réside dans sa dimension individuelle, les juges sont fréquemment confrontés à des aspects « institutionnels » ou communautaires de la liberté de religion : des droits revenant aux groupements religieux comme tels. En quête des prémisses de cette liberté, le chapitre 1er retrace les apports spécifiques du christianisme, du judaïsme et de l’islam en la matière. Les principaux instruments de droit international, universels et européens, ainsi que la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union européenne, sont abordés au chapitre 2 du point de vue de la liberté de religion collective et institutionnelle comme la toile de fond nécessaire à l’activité de la Cour de Strasbourg. Le chapitre 3 examine l’article 9 de la CEDH ainsi que d’autres articles protégeant des droits connexes à la liberté de religion avant de se pencher sur la notion de groupement religieux, dont la distinction d’avec les sectes (dangereuses) s’avère souvent problématique. Les deux derniers chapitres sont consacrés à une étude systématique de la jurisprudence de Strasbourg depuis l’admission, en 1979, de la première requête d’une « église requérante ». Le versant procédural, puis les droits substantiels sont successivement abordés. Leurs contenus seront analysés selon un double axe : d’abord, la liberté d’ « existence » du groupement, puis les plus nombreuses facettes de sa liberté d’ « action » ou de son « autonomie ». / Freedom of religion is becoming increasingly important in the case law of the European Court of Human Rights. Although the historical centre of gravity of this fundamental right lies in its individual dimension, judges are frequently confronted with “institutional” or communal aspects of freedom of religion: the rights of religious groups as such. Within the scope of the search for the premises of this freedom, chapter 1 explains the specific contributions of Christianity, Judaism and Islam in this respect. The principal instruments of international law, both universal and European, as well as the case law of the Court of Justice of the European Union are discussed in chapter 2 in terms of collective and institutional religious freedom as the background necessary to the Strasbourg Court’s activities. Chapter 3 examines article 9 of the ECHR as well as other articles protecting any rights related to freedom of religion and subsequently addresses the notion of religious groups, whose distinction from (dangerous) sects is often problematic. The two final chapters are dedicated to a systematic examination of the case law of the Strasbourg Court since the admission in 1979 of the first application by an “applicant church”. The procedural aspect and the substantive rights are discussed successively. Their contents will be analysed on the basis of a double axis: firstly a group’s freedom to “exist”, secondly the more numerous aspects of its freedom to “act” or its “autonomy”.
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De l'image de Rome au sein de la littérature juridique arabo-islamique médiévale : le droit musulman entre ses origines profanes et sa configuration sacralisée / From the image of Rome in the medieval Arab-Islamic juridical literature : Muslim law between its secular origin and its sacred configurationEl Moukhtari, Khalil 03 July 2013 (has links)
Appelé à traduire conjointement les exigences conceptuelles d’une orthodoxie sunnite qui s’est désignée comme le dépositaire de la Vérité monothéiste, les exigences identitaires d’une Ûmma islamique soucieuse de s’inscrire au sein de l’évolution monothéiste de l’humanité et les revendications d’une institution califale préoccupée à consolider sa légitimité "précaire", le fiqh se présente sous la plume des auteurs musulmans comme un canevas idéel, authentique et sacralisé. Ainsi, considéré comme le support architecte d’al-Ûmma, le droit musulman n’allait pas seulement se détacher de de ses origines préislamique, et notamment celles qui seraient dues à une Rome érigée en symbole de l’égarement monothéiste, il allait également échapper aux principes, jugés faillibles, de la raison humaine et s’accommoder au référentiel mythologisé de la pensée qui l’a établi. / Called to translate jointly the abstract requirements of a Sunni orthodoxy which introduced itself as theagent of the monotheist Truth, the identical requirements of an Islamic Ûmma worried of joining within the monotheist evolution of the humanity and the claiming of a califale institution worried to strengthen its "precarious" legitimacy, the fiqh appears under the feather of the Muslim authors as an authentic and sacred pattern. So, considered as the support of the Ûmma, the Islamic law was not only going to give up its preislamic origins, and particularly those who would be due in Rome, set up as symbol of the monotheist wrongness; it was also going to escape the principles of the human reason and adapt the mythical reference of the thought who established it. By the analyzing of the Rome’s idea through the papers of the medieval fûqaha, this study tries to read the islamic law through its effective historicity and to understand the various factor and the circumstances which built it.
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Les indemnités de fin de contrat / End of contract benefitsConstantin-Vallet, Charles 07 December 2018 (has links)
Les indemnités de fin de contrat, qu’elles résultent de la loi ou de la volonté contractuelle, sont nombreuses et variées et malgré leur importance pratique aucune étude d’ensemble ne leur avait été consacrée en droit privé. Cette thèse se propose de les étudier conjointement pour en dresser une typologie et en déterminer le régime juridique. La première partie traite de la variété des indemnités, qu’elles soient légales (VRP, agents commerciaux, gérants-mandataires, bail commercial ou rural) ou conventionnelles (indemnité d’anéantissement unilatéral ou de dédit). Il est démontré que l’indemnité de fin de contrat représente le prix d’une liberté contractuelle retrouvée permettant la sauvegarde de l’équilibre économique du contrat. Les contreparties sont en revanche différentes. Elles constituent un encadrement du droit d’anéantir le contrat unilatéralement ou offrent le droit de se dédire, c’est-à-dire de ne pas exécuter le contrat en tout ou partie. La seconde partie est consacrée au régime juridique des indemnités. Il en résulte une liberté contractuelle orientée in melius au profit du créancier de l’indemnité légale. Ainsi que le constat d’un contrôle judiciaire insuffisant s’agissant des indemnités conventionnelles. Ce faisant, il est proposé des modifications législatives tant concernant les indemnités légales par l’octroi d’une indemnité de fin de contrat au profit des distributeurs-revendeurs, que s’agissant des indemnités conventionnelles par la consécration explicite de la validité du dédit conventionnel ainsi que l’élaboration d’un contrôle judiciaire du montant des indemnités conventionnelles excessives sur le modèle de la clause pénale. / Termination benefits, whether as a result of the law or the contractual will, are numerous and varied and despite their practical importance no comprehensive study had been dedicated to this topic in private law. This thesis proposes to study them jointly to establish a typology and to determine the legal regime. The first part deals with the variety of allowances, whether they are legal or conventional. It is shown that the termination benefit represents the price of a restored contractual freedom with a view to securing a fair balance of interests. The counterparties are, on the other hand, different. They provide a legal framework for the right to annihilate the contract unilaterally or offer the right to withdraw, that is to say, not to execute the contract in whole or in part. The second part is devoted to the legal system of allowances. The result is a contractual freedom directed in melius to the benefit of the creditor of the legal indemnity. As well as the finding of insufficient judicial review in respect of conventional allowances. In this regard, legislative amendments are proposed, both with regard to statutory allowances by granting a termination payment to reseller distributors, as well as conventional allowances by the legal consecration of the validity of conventional withdrawal as well as the development of a judicial review of the amount of excessive conventional allowances, built on the model of the penalty clause.
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Group defamation and harm to identityKang, Pyeng Hwa 12 1900 (has links)
No description available.
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Le musée de l'immigration d'Ellis Island, lieu de mémoire de l'immigration américaine / The Ellis Island Immigration Museum, Site of Memory of American immigrationCosson, Isabelle 12 December 2016 (has links)
L’histoire d’Ellis Island, de l’ouverture de la station d’immigration en 1892 jusqu’à la restauration du site dans les années 1980 après une période d’abandon et d’oubli, reflète les interactions entre les discours sur l’immigration et la construction de l’identité politique et culturelle de la nation américaine. Le musée de l’immigration qui a ouvert sur l’île en 1990, dans le bâtiment même où sont passés douze millions d’immigrants entre 1892 et le milieu des années 1920, est devenu le lieu de mémoire de l’immigration américaine. En partant du postulat que les sociétés construisent leur représentation du passé et leur mémoire collective pour répondre à leurs besoins dans le présent, cette thèse entend montrer comment et à quelles fins la nation américaine a choisi de mettre en avant, à un moment donné, certains éléments de son histoire pour s’affirmer « nation of immigrants ». La création du musée d’Ellis Island, qui a consacré l’immigration et l’ethnicité comme composantes essentielles de l’identité américaine, était en effet aussi un choix de mémoire de l’Etat fédéral, témoignant d’une manière d’interpréter et de représenter l’Histoire. / The story of Ellis Island, from the opening of the immigration station in 1892 to the restoration of the site in the 1980s after a period of neglect and oblivion, reflects the interactions between discourses on immigration and the building of the political and cultural identity of the American nation. The immigration museum that opened on the island in 1990, in the building where twelve million immigrants were processed between 1892 and the mid-1920s, has become the site of memory of American immigration. Starting from the postulate that societies build their representation of the past and their collective memory to meet their demands in the present, this thesis aims at showing how and for what purposes the American nation chose to put forward, at a certain time, selected pieces of its history to assert itself “ nation of immigrants”. The setting-up of the Ellis Island museum, which affirmed immigration and ethnicity as essential components of the American identity, was indeed also a choice of memory by the Federal government, testifying to a way of interpreting and representing History.
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Conception et évaluation de techniques d'interaction pour l'exploration de données complexes dans de larges espaces d'affichage / Desing and evaluation of interaction techniques for exploring complexe data in large display-spacesSaïdi, Houssem Eddine 16 October 2018 (has links)
Les données d'aujourd'hui deviennent de plus en plus complexes à cause de la forte croissance de leurs volumes ainsi que leur multidimensionnalité. Il devient donc nécessaire d'explorer des environnements d'affichage qui aillent au-delà du simple affichage de données offert par les moniteurs traditionnels et ce, afin de fournir une plus grande surface d'affichage ainsi que des techniques d'interaction plus performantes pour l'exploration de données. Les environnements correspondants à cette description sont les suivants : Les écrans large ; les environnements multi-écrans (EME) composés de plusieurs écrans hétérogènes spatialement distribués (moniteurs, smartphones, tablettes, table interactive ...) ; les environnements immersifs. Dans ce contexte, l'objectif de ces travaux de thèse est de concevoir et d'évaluer des solutions d'interaction originales, efficaces et adaptées à chacun des trois environnements cités précédemment. Une première contribution de nos travaux consiste en Split-focus : une interface de visualisation et d'interaction qui exploite les facilités offertes par les environnements multi-écrans dans la visualisation de données multidimensionnelles au travers d'une interface overview + multi-detail multi-écrans. Bien que plusieurs techniques d'interaction offrent plus d'une vue détaillée en simultané, le nombre optimal de vues détaillées n'a pas été étudié. Dans ce type d'interface, le nombre de vues détaillées influe grandement sur l'interaction : avoir une seule vue détaillée offre un grand espace d'affichage mais ne permet qu'une exploration séquentielle de la vue d'ensemble?; avoir plusieurs vues détaillées réduit l'espace d'affichage dans chaque vue mais permet une exploration parallèle de la vue d'ensemble. Ce travail explore le bénéfice de diviser la vue détaillée d'une interface overview + detail pour manipuler de larges graphes à travers une étude expérimentale utilisant la technique Split-focus. Split-focus est une interface overview + multi-détails permettant d'avoir une vue d'ensemble sur un grand écran et plusieurs vues détaillées (1,2 ou 4) sur une tablette. [...] / Today's ever-growing data is becoming increasingly complex due to its large volume and high dimensionality: it thus becomes crucial to explore interactive visualization environments that go beyond the traditional desktop in order to provide a larger display area and offer more efficient interaction techniques to manipulate the data. The main environments fitting the aforementioned description are: large displays, i.e. an assembly of displays amounting to a single space; Multi-display Environments (MDEs), i.e. a combination of heterogeneous displays (monitors, smartphones/tablets/wearables, interactive tabletops...) spatially distributed in the environment; and immersive environments, i.e. systems where everything can be used as a display surface, without imposing any bound between displays and immersing the user within the environment. The objective of our work is to design and experiment original and efficient interaction techniques well suited for each of the previously described environments. First, we focused on the interaction with large datasets on large displays. We specifically studied simultaneous interaction with multiple regions of interest of the displayed visualization. We implemented and evaluated an extension of the traditional overview+detail interface to tackle this problem: it consists of an overview+detail interface where the overview is displayed on a large screen and multiple detailed views are displayed on a tactile tablet. The interface allows the user to have up to four detailed views of the visualization at the same time. We studied its usefulness as well as the optimal number of detailed views that can be used efficiently. Second, we designed a novel touch-enabled device, TDome, to facilitate interactions in Multi- display environments. The device is composed of a dome-like base and provides up to 6 degrees of freedom, a touchscreen and a camera that can sense the environment. [...]
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Le service minimum - Les services essentiels : approches française et québécoise.Fontaine, Laurence 29 November 2004 (has links) (PDF)
Il n'existe plus de grève dans les services publics sans que soit évoqué, voire réclamé ou exigé le service minimum. Le droit français n'offre qu'une législation très parceIlaire et floue en la matière. Malgré de nombreuses propositions de loi, le législateur fait preuve d'inertie. Cette attitude s'explique notamment par la grande difficulté technique de la tâche imposant de concilier les deux principes de valeur constitutionneIle que sont le droit de grève et la continuité des services publics. Cette étude tend à mettre en exergue les interrogations relatives au service minimum et s'efforce de déceler la solution qui serait la mieux adaptée dans le système juridique fiançais. Afin de donner plus de relief à la recherche, le choix a été fait de l'aborder en s'inspirant du droit étranger. Le modèle choisi est originaire du Canada, et plus exactement du Québec. Il bénéficie d'un recul d'une vingtaine d'années et offre de ce fait, une expérience riche d'enseignements. La création d'un service minimum applicable aux services publics exige une analyse tant de la notion que de sa mise en oeuvre. Concrètement, il s'agit d'identifier les fondements du service minimum, de délimiter son champ d'application mais aussi de le définir en termes qualitatif et quantitatif, d'envisager sa mise en oeuvre par la voie négociée avec des acteurs spécifiques et de présenter les moyens permettant d'assurer son effectivité.
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Le design comme dispositif communicationnel entre l'art et l'industrieFichaux, Etienne 11 January 2012 (has links) (PDF)
Le but de ce travail de recherche est de construire théoriquement le design comme dispositif communicationnel, d'abord entre deux entités abstraites ou deux "sociétés anonymes" que sont l'art et l'industrie. Ainsi, la première partie a pour objet la définition et l'évolution du sens des mots "art", "industrie", "design". Une deuxième partie vise à définir un concept de design qui se distingue de l'actualisation constituée par le phénomène "design industriel" au cours du dix-neuvième et duvingtième siècle. La troisième partie cherche à mettre en lien ce phénomène avec l'émergence de la scène médiatique et de l'exposition universelle afin de produire la modernité comme religion de l'ère industrielle. Cet ouvrage théorique se propose aussi de mesurer en quoi l'art est altéré par le système industriel, et inversement comment les artistes parviennent à faire progresser une exigence esthétique dans ce système socio-économique
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La nuit dimension oubliée de la ville : entre animation et insécurité. L'exemple de StrasbourgGwiazdzinski, Luc 19 December 2002 (has links) (PDF)
Que deviennent nos villes, passée l'agitation de la journée ? Dans nos régions ou le "non-jour" atteint en hiver les deux tiers de la journée, il doit bien y avoir une vie après le jour. Un autre espace se met en place avec de nouveaux acteurs. Nous chercherons à appréhender cette dimension oubliée de la ville à travers l'exemple de la métropole strasbourgeoise.
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