L’abondante littérature existante sur la vie politique haïtienne, œuvres de propagande ou de réprobation des gouvernements, fait de l’histoire politique un lieu de règlement de compte, ce qui donne une allure de polémique passionnée aux textes de nos aînés. Avec cette thèse, nous rejoignons et nous contribuons au travail de quelques rares spécialistes, universitaires de sciences humaines et sociales, qui cherchent à renouveler l’histoire politique haïtienne. Étudier les mécanismes de la prise du pouvoir exécutif en Haïti, ce n’est pas seulement le fait de dénoncer des élections truquées, des coups d’État, des insurrections qualifiées à tort de révolution ; mais c’est surtout une volonté de montrer de nombreux efforts qui ont été faits pour instaurer un régime démocratique et moderniser la vie politique haïtienne. L’objectif du travail, c’est de montrer comment Haïti passait de l’acclamation du chef d’État aux insurrections, des armes aux bulletins de vote et aboutir au suffrage universel. / The Abundant literature on the Haitian political life, as works of propaganda or disapproval of the governments, fact of the political history a place of settling of score, which gives a pace to impassioned polemic concerning the written documents of the elder generation of historians. This thesis, join and contribute to the work of some rare social scientists, which seek to renew Haitian political history. Studying the mechanisms of the executive seizure of power in Haiti does not mean denouncing faked elections, putsch, revolts, that are wrongly qualified of revolution. But it especially concerns a will to show the efforts which were made to establish a democratic regime and to modernize the Haitian political life. The objective of this work is to explain how Haiti has passed from the acclamation of the Head of State to insurrections, from weapons to polls, and from polls to the vote for all.

Cette thèse porte sur la prérogative la plus importante du pape durant la première modernité, c’est-à-dire le pouvoir que lui donnaient les clefs du royaume des cieux. Cette faculté de lier et de délier tous les hommes dans l’économie du salut fut contestée au XVIe siècle par la Réforme protestante et par les monarchies européennes. L’enjeu est de comprendre comment la papauté affirma la nature spirituelle de sa suprématie tout en prétendant donner à celle-ci des effets politiques. Une première partie est consacrée aux controverses sur le pouvoir ecclésiastique du concile de Pise à la Réforme luthérienne. Une seconde partie examine les relations entre la papauté et les États à travers l’exercice du pouvoir de déposition. En raison de la richesse de la documentation conservée à l’Archivio Segreto Vaticano, une enquête approfondie est menée sur le cas de l’excommunication et de l’absolution d’Henri IV. Ce travail explique ainsi comment la politique romaine permit à la papauté de rester un acteur politique majeur dans l’Europe du XVIe siècle. / This PhD thesis deals with the most important prerogative of the pope during the early modern period, i. e. the power that the keys of the kingdom of heaven gave to him. This power to bind and to loose all men in the economy of Salvation was contested during the Sixteenth Century by the Protestant Reformation and by the european monarchies. What is at stake is to understand how the papacy asserted the spiritual value of the papal supremacy while asserting its political effects. A first part turns on the controversies about ecclesiastical power from the council of Pisa to the Lutheran Reformation. A second part deals with the relationship between the papacy and the states through the use of the deposing power. Owing to the richness of the documentation conserved in the Archivio Segreto Vaticano, a thorough inquiry is conducted on the case of the excommunication and of the absolution of Henry IV. This work explains thus how the roman policy enabled the papacy to remain a political actor of first importance in the Europe of the Sixteenth Century.

Comme procureur général près la Cour de cassation, Dupin ne s’est pas contenté de proposer un avis sur les pourvois en cassation pour contravention à la loi, mais il a travaillé, en collaboration avec la Chancellerie à la surveillance des tribunaux de l’ordre judiciaire. Le procureur général se montre si préoccupé des pourvois pour excès de pouvoir et dans l’intérêt de la loi qu’il propose à la Cour de cassation une interprétation nouvelle de leur nature et de leurs conditions qui ont presque toujours été adoptées. Dans le cadre de ses conclusions partie jointe, son influence sur la jurisprudence de la cour suprême est déterminante, car son interprétation en droit a été suivie d’une très forte majorité d’arrêts conformes, tant en droit civil qu’en droit pénal. La doctrine de Dupin est intéressante d’abord par la formulation de son positivisme dans une oeuvre qui éclaire d’un jour nouveau la lente conceptualisation de la hiérarchie des normes à l’époque de la Restauration et de la Monarchie de Juillet. Le second intérêt de sa doctrine réside ensuite dans ses prises de positions en faveur d’une autorité judiciaire souvent contestée. L’évolution des idées de Dupin est cependant singulière, car après avoir mené un combat contre ce qu’il percevait comme une justice d’exception, il a fini par accepter un dualisme juridictionnel. Son apport concret à l’indépendance de l’ordre judiciaire a été tout de même très important, puisqu’il a fortement contribué à imposer l’inamovibilité des magistrats contre deux révolutions, à maintenir les juridictions militaires et coloniales sous le contrôle de la Cour de cassation et à leur imposer progressivement le respect des règles de droit commun. / As « procureur général près la Cour de cassation », Dupin has never been satisfied with a simple opinion ont the « pourvoi en cassation » for « contravention à la loi », but he also worked with the « Chancellerie » to oversee the judiciary courts. The « procureur général » shows such concern for the « pourvoi pour excès de pouvoir » and « dans l’intérêt de la loi », that he proposes to the « Cour de cassation » some new interpretations on their nature and conditions. For the « conclusions partie jointe », his influence on the « jurisprudence » of the supreme court is very important, for his interpretation of the law is followed by many decisions of the « Cour de cassation », as in civil law and criminal law. The opinion of Dupin is very interesting, first for the way he defined the « positivisme » on his work, wich sheds some new light on the conceptualization of the « hiérarchie des normes » at the time of the Restauration and the Monarchie de juillet. Then, the interest of his opinion lies in its positions in favor of a much contested judiciary power. The evolution of those ideas however, is much singular, for after leading a battle against what was, in his personal opinion, a « justice d’exception », he finally accepted the « dualisme juridictionnel ». His contribution to the independance of the judiciary power was also absolutly crucial, for he fought personnaly to maintain the « inamovibilité » of the judges wich was endangered by the time of the 1830 and 1848 revolutions, and also the military and colonial courts under the control of the « Cour de cassation ».

Les chiffres sur la participation et les résultats scolaires sont nettement à l’avantage des filles dans les îles anglophones de la Caraïbe, à l’inverse de ce qui se passe dans les pays dits en voie de développement, à l’exception de l’Amérique latine. L’écart entre les deux sexes est tel qu’une théorie, née il y a une vingtaine d’années, sur la marginalisation des garçons continue à alimenter les débats. En dépit du sentiment que les filles et les femmes sont en passe de prendre le dessus, une analyse de la situation globale de la société caribéenne, révèle la contradiction des inégalités qui persistent à leur détriment, dans le monde économique, professionnel et politique. La situation révèle les limites du rôle de l’éducation mais aussi les failles du système hérité du colonialisme et la valence différentielle des sexes. Les politiques de développement dans la Caraïbe, doivent intégrer la dimension du genre. Elles ne peuvent pas non plus ignorer les perspectives que pourrait lui offrir un leadership féminin en train de s’affirmer. / The Caribbean school system reveals a gender gap in favour of girls and a reverse trend from other developing countries, except in Latin America. Girls outperform boys at all levels in term of academic success as well as attendance, to a point that the boys’ underachievement and under-attendance as well as repetitions at school are of a growing concern for governments in the region and have brought about a controversial theory about the marginalization of boys and men. Despite the general feeling that boys are being threatened by the empowerment of women, a detailed analysis of their situation shows the contradiction of the discrimination women still face locally in the economic, professional and political world. The situation bears evidence to the limitations of education and the failings of a post-colonial system as well as gender differentials. Can Caribbean development policies privilege gender mainstreaming so as to tap the potential of both men and women, while women should be viewed as equal agents of development?

La récompense a toujours été associée à l’exercice d’un pouvoir sur autrui. Elle est le moyen, conjugué avec la sanction, d’obtenir d’un individu qu’il adopte la conduite attendue par un décideur. La récompense s’est en effet affirmée dans de nombreux systèmes disciplinaires tels que la discipline scolaire, militaire ou encore carcérale. Au sein des rapports de travail, des ouvrages de gestion des ressources humaines de même que des théories de « l’incitation » ou « des motivations » ont bien intégré l’idée d’une récompense comme moyen d’obtenir des salariés une conduite attendue par l’employeur. Sont organisés à cette fin concours d’entreprise ou classement des salariés en fonction de leurs performances ; sont distribués cadeaux, gratifications, primes d’ancienneté, primes d’assiduité, primes d’objectifs, ou encore stock options ; sont enfin favorisées les évolutions professionnelles au moyen de formations, de promotions ou de « parcours de carrière ». Le pouvoir qu’exerce l’employeur sur ses salariés comporte alors une dimension : la récompense. Pourtant, malgré sa banalité pratique et théorique, la récompense paraît avoir été injustement oubliée par le droit et les juristes du travail. L’objet de cette étude est de tâcher de combler cette lacune. La révélation d’un pouvoir de récompenser conduit à revenir sur une certaine conception, largement admise, selon laquelle le pouvoir en droit privé s’exprime par des actes juridiquement contraignants pour autrui. Après avoir livré une définition de la récompense, l’étude a pour ambition de déterminer les qualités de ce pouvoir et d’en décrire le régime. / Reward has always been linked to the exercise of power over others.Combined with sanction, this is the way a decision-maker uses to get somebody to behave properly.Reward has indeed become asserted in many disciplinary systems, such as school, military or prison discipline.Within work relations, human resources studies and “incitative”, or “motivations” theories have perfectly understood the idea of reward as a means for the employer to get the expected behavior from their employees.Thus, contests and employees rating based on their performance are organized; gifts, gratuities, seniority bonus, attendance bonus, premium bonus or stock options may be given; at last, career evolution is facilitated by vocational training, promotions, and career pathways.The power that an employer has on their employees will then have a dimension: reward. However, reward seems to have been unfairly forgotten by law and work jurists despite its practical and theoretical casualty.The aim of this study is to fill this gap.Rewarding leads back to a particular conception, which has largely been accepted, that power within private law is expressed by legally binding acts. After giving a definition of reward, the ambition of this study is to define the qualities of this ability, and then, to describe its functions.

S'inspirant du modèle français, le législateur iranien a créé en 1960 une nouvelle institution : le Conseil d'État iranien. Mais la loi n'a jamais été appliquée. La Cour de Justice Administrative (CJA) actuelle a été créé par l'article 173 de la Constitution de 1979, pour exercer le contrôle judiciaire sur les organismes et les agents de l'autorité publique, sous l'autorité du pouvoir judiciaire. La CJA est compétente pour les recours en excès de pouvoir contre les actes administratifs et contre les fonctionnaires publics. Le contentieux de la légalité des actes administratifs en droit iranien distingue les recours objectifs envisagés à l'article 19 de la loi de 2006 relative à la CJA et les recours subjectifs prévus à l'article 13 de cette loi. L'Assemblée générale de la CJA est compétente pour les recours objectifs et les Chambre de cette Cour pour les recours subjectifs. Ce qui caractérise la CJA, c'est qu'elle soit principalement le juge de première et de dernière instance. En matière de décisions définitives des juridictions spécialisées, elle agit en tant que juge de cassation. Elle est le juge du droit commun des litiges administratifs car dans le système iranien, il n'existe ni des tribunaux administratifs ni des cours administratives d'appel. / Inspired by the French model, the Iranian legislator created in 1960 a new institution: The Council of State of Iran. But the law has never been implemented. The Court of Administrative Justice (CAJ) of that time was created by the section 173 of the 1979 Constitution to exercise judicial control over agencies and the agents of public authority under the authority of the judiciary. The CAJ is responsible for the excessive use of power against administrative acts and against agents' administration. The dispute on the legality of administrative acts in Iranian law distinguishes between the objective appeals envisaged in article 19 of the 2006 Act on the CAJ and the subjective appeals provided in article 13 of this law. The General Assembly of the CAJ is responsible for the objective appeals and The Chamber of this Court is responsible for the subjective appeals. What characterizes the CAJ is that it is primarily the judge of the first and the last instance. In terms of final decisions of the specialized courts, it acts as a court of cassation. It is the judge of the common administrative law cases as in the Iranian system; then there are no administrative courts or administrative courts of appeal.

L'étude de l'implication du créancier dans les procédures collectives met en exergue un problème central : celui du rôle du créancier dans le déroulement des différentes procédures de traitement des difficultés de l'entreprise instituées aussi bien en droit français qu'en droit de l'OHADA. Dans ces deux systèmes juridiques, l'octroi de nombreuses prérogatives, de diverses actions et de quelques privilèges à ce protagoniste dans la marche de toutes les procédures favorise sa participation au rétablissement de son débiteur personne physique – personne morale défaillant.Sur un tout autre plan, si la réalité de cette implication est indéniable, il est toutefois nécessaire de rappeler que cette implication du créancier est assortie de deux principales contraintes : une contrainte relative à l'organisation collective des procédures et une contrainte relative aux impératifs économiques. En tout état de cause, l'enjeu de cette étude de nature comparative est d'inviter le législateur communautaire africain à s'inspirer des institutions (ou solutions) édictées par son homologue français et vice-versa dans la perspective de faire du créancier, dans chaque système juridique, un acteur incontournable pour le traitement des difficultés d'une entreprise. / The research on the involvement of the creditor in bankruptcy procedures reveals a main problem: the role of the creditor in various procedures of treatment of the difficulties of company created by French system and OHADA system. In these two legal systems, different actions, rights and some favour given to the creditor during the bankruptcy procedures supports its intervention for the safeguard of its debtor in crisis. The involvement of the creditor is evident, however the involvement of the creditor is supplied by two principal constraints: constraints focus on the collective organization of the procedures and constraints focus on economic necessities.The stake of this comparative research is to invite African lawmaker to observe the solutions enacted by the French lawmaker and vice versa in order to make the creditor an important actor for the resolution of the difficulties of company in each legal system.

À partir d’un travail d’enquête anthropologique mené à un niveau microsocial, cette thèse étudie la vie politique de l’île d’Ouvéa (Nouvelle-Calédonie) que l’on peut comparer à un chantier permanent. S’appuyant sur quatre études de cas relatant des crises, des polémiques ou des controverses, ce travail conduit une réflexion générale sur la conception de la vie politique locale et sur les rapports d’influence et de pouvoir qu’elle peut générer. L’analyse s’articule autour de trois focales. L’affaire de la grotte d’Ouvéa, qui constitue la première, montre en quoi les événements historiques et leurs enjeux mémoriels sont des fondements de la vie politique contemporaine. La seconde focale traite de la « coutume » comme discours normé, système de relations et ordre politique. Son analyse met en exergue le fait que la « coutume » n’organise pas autant la vie quotidienne de manière traditionnelle qu’elle est régulièrement mobilisée pour servir des ambitions personnelles. La troisième focale s’intéresse à l’articulation de la « coutume » et de l’institution républicaine locale de la commune à l’époque de la « loi sur la parité ». La description du conseil municipal permet ainsi de nourrir une réflexion sur les rapports sociaux de sexe en pays kanak. L’objectif de ce travail est de démontrer que la vie politique d’Ouvéa constitue un « (mi)lieu » paradoxal caractérisé par des activités de construction, de démolition et de réparation. Constituant un milieu à la fois agité et figé, contrôlé et désordonné, tourné vers le passé et ouvert à l’avenir, la vie politique d’Ouvéa, tout comme les éléments qui la composent, est un objet à la fois mouvant et dynamique. / Based on a microsocial ethnography, this thesis focuses on the political life of Ouvéa Island (New Caledonia) which can be considered as a constant ongoing building process.Using four case studies describing crisis, polemics or controversies, this thesis offers more general thoughts on the organization on how this political life is locally conceived and on the relationships of influence and of power it can generates.The analysis evolves around three major problematics. The « affaire de la grotte d’Ouvéa », which is the first one, demonstrates how historical events and their memory stakes are the foundation of the contemporary political life. The second one, questions « custom » as a standardized discourse, a relationship system and a political order. Its analyses shows that « custom » is not only organizing the daily life on a traditional way, but that it can also be used in order to serve more personal ambitions. The third problematic explores how both « custom » and « republican institutions » do articulate with eachother at the time of the implementation of the « french parity law ». The description of the « conseil municipal » (local Council) therefore provides us with general thoughts on gender relationships in Kanak society. The aim of this work is to demonstrate that the political life of Ouvéa is a paradoxal environment characterised by building as well as demolition and fixing activities. Being at the same time an agitated and motionless place, considering its past when looking forward to the future at the same time, the political life of Ouvéa, just like the elements which compose it, is both a changing and a dynamic object.

L'oncoprotéine BCR-ABL est responsable de la physiopathologie de la Leucémie Myéloïde Chronique (LMC). La fusion d'une partie de la protéine ABL et de BCR entraîne une dérégulation de l'activité kinase portée par ABL. Plusieurs domaines contenus dans ces deux protéines jouent un rôle important dans l'activation du pouvoir oncogène. L'un d'entre eux est une région de BCR, située en N-terminal, contenant un domaine de liaison au domaine SH2. Durant ce travail de thèse, j'ai caractérisé, pour la première fois, les propriétés structurales de cette région, à l'aide de plusieurs méthodes biophysiques: le domaine de BCR est intrinsèquement désordonné. En parallèle, j'ai étudié les interactions entre le domaine de liaison de BCR et les domaines SH d'ABL. J'ai identifié de nouveaux sites d'interactions avec ABL sur BCR. Enfin, j'ai évalué l'impact fonctionnel des nouveaux sites d’interactions au sein de l'oncoprotéines BCR-ABL, dans un modèle cellulaire. Les résultats préliminaires montrent que deux nouveaux sites auraient un rôle dans le pouvoir oncogénique de BCR-ABL. Ces résultats offrent la possibilité de développer de nouveaux médicaments complémentaires aux existants, qui cibleraient une nouvelle région de BCR-ABL, ainsi pourraient lutter contre les résistances apparues chez les patients vis-à-vis des traitements actuels. / The BCR-ABL oncoprotein is responsible for the pathogenesis of chronic myelogenous leukemia (CML). The fusion of a part of ABL and BCR leads to deregulation of kinase activity of ABL. Several domains in these two proteins play an important role in the activation of oncogenic properties. One of them is a BCR region, located at the N- terminal part, containing a SH2 domain binding. In this thesis , I have characterized for the first time , the structural properties of this region, using several biophysical methods : the domain of BCR is intrinsically disordered. In parallel, I have studied the interactions between the binding domain of BCR and theSH domains of ABL. I identified new sites of interaction with ABL into BCR. Finally, I evaluated the functional impact of new sites of interaction within the BCR- ABL oncoprotein in a cellular model. Preliminary results show that two new sites have a role in the oncogenic properties of BCR- ABL. These results offer the possibility to develop new drugs complementary to existing , that target a new region of BCR- ABL and could fight against the resistance occurred in patients vis-a-vis current treatments.

Au cours du stockage et sous de mauvaises conditions de conservation, les grains de blé peuvent subir diverses altérations causées par le développement fongique. Les moisissures peuvent produire des toxines pouvant avoir un impact sur la santé du consommateur. L’évaluation de la diversité fongique sur blé de stockage produit localement dans les régions céréalières du Nord de la Tunisie durant deux années successives (2010-2011 et 2011-2012) a montré une dominance du genre Alternaria. L’étude de la cinétique d’évolution de cette mycoflore au cours du stockage s’est caractérisée par un profil particulier dépendant des paramètres géographiques et temporels et des conditions écophysiologiques. L’évaluation du pouvoir toxinogène a révélé un faible pourcentage d’isolats ochratoxinogènes. L’évaluation de la présence de l’OTA dans le blé ont montré des taux de contaminations largement inférieurs aux normes européennes. L’étude sur la physiologie de sporulation et la production d’OTA en Fermentation en Milieu Solide par A. carbonarius à montré une amplification de la production des conidiospores et de l’OTA par aération humide forcée. L’évaluation de l'activité antifongique de 15 bactéries lactiques isolées du blé de stockage à l’égard de 8 moisissures post-récolte a montré une bonne aptitude de Lb. plantarum à inhiber la croissance de ces moisissures. L’étude du pouvoir anti-ochratoxinogène de Lb. plantarum LabN10, Lb. graminis LabN11 and P. Pentosaceus LabN12 ont montré un effet significatif de la température, du pH et de la biomasse bactérienne sur l’inhibition de la biomasse fongique ainsi que sur la réduction d’OTA. / During storage and under bad storage conditions, wheat grains can undergo various alterations caused by fungal growth. Molds can produce toxins that can have an impact on consumer health. Assessment of fungal diversity on wheat storage locally produced cereal in northern Tunisia during two successive years (2010-2011 and 2011-2012) showed a dominance of the genus Alternaria. Study of kinetics evolution of mycoflora during storage is characterized by a particular pattern depending on geographic and temporal parameters and ecophysiological conditions. Evaluation of toxigenic fungal revealed a low percentage of ochratoxinogenic isolates. Occurence of OTA in wheat showed contamination levels under European standards. The study on sporulation physiology and production of OTA by Solid State Fermentation by A. carbonarius shown amplification and production of conidiospores OTA wet forced by aeration. The evaluation of the antifungal activity of lactic acid bacteria (LAB) isolated from the 15 wheat storage against 8 post-harvest molds showed good ability of Lb. plantarum to inhibit the growth of these fungi. The study of anti-ochratoxinogène activity Lb. LabN10 plantarum, Lb. and P. graminis LabN11 LabN12 pentosaceus showed a significant effect of temperature, pH and the bacterial biomass on the inhibition of the fungal biomass and on the reduction of OTA.