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Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdorales, 2015-2016 / Dans le cadre de la restructuration d’entreprise du holding Papiers White Birch, les retraités ont vu leur fonds de retraite fondre alors que l’entreprise a demandé la fermeture du régime de retraite à prestations déterminées. Comment notre système juridique arrive-t-il à permettre un tel dénouement qui semble en faveur des acteurs économiques au détriment des retraités ? À partir de l’étude de cas de Papiers White Birch, cette recherche ouvre la boîte noire du déroulement de la restructuration, analyse les enjeux éthiques et interroge la nature des notions d’intérêt public et de justice sociale au cœur du processus canadien de restructuration d’entreprise sous la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (LACC). Cette étude permet de revisiter la notion de justice sociale à partir du concept de capabilité développé par Amartya Sen et d'en proposer une application en contexte de restructuration sous la LACC. / Within the framework of the restructuring of White Birch Paper Holdings, the retirees have seen their pension fund melt away as the Company requested the closing of the defined benefit plan. How can our judicial system arrive at permitting this solution which seems to favour the interests of industry over that of retirees? From the case study of White Birch Paper, this research paper does the following: it opens the 'black box' of the unfolding of the company's restructuring, it provides an analysis of the ethical issues and, finally, it questions the notions of public interest and social justice at the heart of the methods of the Canadian Companies' Creditors Arrangement Act (CCAA). This study allows the idea of revisiting the notion of social justice from the concept of capability developed by Amartya Sen and proposes an application in the context of restructuring under the CCAA.

Dans un contexte de vieillissement démographique où l’on peut, entre autres, craindre une montée des pénuries de main-d’œuvre, des interventions gouvernementales ont été envisagées afin de s’en prémunir. Parmi les solutions envisageables, celle d’inciter les personnes âgées à demeurer plus longtemps ou à revenir sur le marché du travail a été empruntée par les gouvernements du Canada et, à plus forte raison, du Québec qui est la seule province à s’être doté d’une politique basée sur le concept de vieillissement actif encadrant ces réformes. Notre travail a permis de recenser la mise en place d’incitatifs financiers dont l’objectif était l’incitation à l’emploi des personnes âgées, ce qui nous mène à faire le constat d’une reconfiguration de la logique institutionnelle des politiques publiques destinées aux personnes âgées. Bien que ces mesures aient été adoptées depuis plusieurs années, nous ignorions l’efficacité de celles-ci et remarquons que peu d’évaluations avaient été entreprises sur les mesures d’incitation financière destinées aux personnes âgées au Canada. Nous notons que les changements entrepris étaient diversifiés dans leur nature, ce qui représente une opportunité particulièrement féconde en matière de recherche en politiques publiques de comparer ces instruments au sein d’une même population sur une courte période de temps. Notre travail de recherche a ainsi pour principale question d’évaluer les effets de ces incitatifs financiers sur la participation des personnes âgées au marché du travail, sur le type d’emploi occupé et sur l’intensité de celui-ci. Notre cadre théorique combinant des théories issues des sciences économiques classiques et des courants institutionnalistes nous permet de générer différentes hypothèses sur les marges extensives et intensives de travail, sur le type d’emploi occupé ainsi que sur les effets hétérogènes selon le profil sociodémographique. À partir des microdonnées de l’Enquête sur la population active et d’un modèle économétrique basé sur la méthode des différences dans les différences, nous avons évalué au sein d’un même modèle l’efficacité de quatre types de mesures différentes : la possibilité de cumuler des revenus d’emploi et des rentes de retraite, un crédit d’impôt sur l’offre de travail, un crédit d’impôt sur la demande de travail et un mécanisme de bonus-malus sur les rentes de retraite. Trois types de régressions ont été entreprises : premièrement, une régression binomiale sur le fait de participer au marché du travail; deuxièmement, une régression linéaire sur le nombre d’heures travaillées; et, troisièmement, une régression multinomiale sur le type d’emploi. Nos résultats sur les marges extensives de travail montrent que toutes les variables incitatives ont exercé une influence à la hausse sur l’activité des personnes âgées. Bien que des effets hétérogènes soient observés selon la mesure, l’incitatif le plus efficace apparaît être la possibilité de cumuler des revenus d’emploi et des rentes de retraite alors que le crédit sur l’offre de travail et le mécanisme de bonus-malus n’exercent une influence importante que sur des sous-groupes précis de la population, généralement aisés. Ce sont les personnes moyennement scolarisées, les hommes et les personnes âgées de 60 à 64 ans qui ont vu une plus forte hausse de leur activité en réaction aux incitatifs. Au contraire, les personnes les moins scolarisées présentent la plus faible réaction, bien qu’ils soient expressément ciblés par plusieurs mesures. Il nous semble par conséquent que des obstacles institutionnels peuvent interagir avec les incitatifs financiers et limiter leur efficacité. Au niveau des marges intensives et du type d’emploi, les mesures incitatives ont, de manière agrégée, peu influencé l’intensité du travail, ce qui s’explique par des effets opposés selon les mesures mises en place. Alors que certaines mesures encouragent théoriquement à travailler plus intensément, d’autres mènent plutôt les personnes à réduire l’intensité de leur travail ou à travailler à temps partiel. En règle générale, ce sont les personnes les plus scolarisées et les hommes qui semblent avoir davantage la marge de manœuvre pour ajuster l’intensité de leur travail ou de choisir un emploi à temps partiel afin d’optimiser leurs préférences. / In a context of demographic ageing, where there are fears of growing labour shortages, measures had to be considered to mitigate its negative effects. Among the possible solutions, that of encouraging older people to stay longer or return to the workforce has been taken up by governments in Canada and, even more so, in Quebec, the only province to have adopted a policy of active aging to frame these reforms. Our work has enabled us to make a detailed inventory of financial incentives aimed at encouraging the employment of older people, which we analyze as a major reconfiguration of the institutional logic of public policies aimed at the elderly. While many measures had been taken, we are unaware of their effectiveness, and noted that few evaluations had been undertaken in Canada. We note that those changes were diversified in nature, which represents a particularly fruitful opportunity for public policy research, since it enables us to compare their effect within the same population over a short period of time. The main aim of our research was to assess the effects of these incentives on older people's participation in the labour market, and on the type and intensity of their employment. Our theoretical framework, composed of orthodox and heterodox economic theories, enables us to generate various hypotheses on extensive and intensive work margins, as well as on heterogeneous effects according to socio-demographic profile. Using microdata from the Labour Force Survey and an econometric model based on the difference-in-difference method, we evaluated the effectiveness of four different types of measures within the same model: the possibility of combining employment income and retirement pensions, a tax credit on labour supply, a tax credit on labour demand, and a bonus-malus mechanism on retirement pensions. Three types of regressions were undertaken: first, a binomial regression on participation in the labour market; secondly, a linear regression on the number of hours worked; and, thirdly, a multinomial regression on job type. Our results on participation in the labour market showed that all incentive variables had an positive influence on the activity of the elderly. Although heterogeneous effects were observed, the most effective incentive was the possibility of combining employment income and retirement pensions, whereas the labor supply credit and the bonus-malus mechanism only exerted a significant influence on specific sub-groups of the population, generally the wealthier. People with a medium level of education (secondary and partial post-secondary), men and people aged 60 to 64 saw the greatest increase in their activity. In contrast, the least educated (0 to 8 years of schooling) showed the weakest response to incentives. While the latter could be targeted by incentives, institutional barriers may interact with the latter and limit their effectiveness. At the level of intensive margins, incentives had little influence on work intensity in aggregate terms, which can be explained by opposite effects depending on the measures implemented. Indeed, while some measures theoretically encourage people to work more intensively, others tend to lead them to reduce the intensity of their work or to work part-time. Generally, it is the better-educated and men who seem to be more capable to adjust their work intensity or choose part-time employment to optimize their preferences.

L’allongement de la durée de la vie humaine et le déficit du rapport démographique constituent de véritables défis pour les systèmes sociaux des États membres. Pour y faire face, les législateurs doivent à la fois développer une politique de protection des plus jeunes dans le cadre des relations professionnelles, tout en revisitant les logiques des seuils d’âge notamment au regard de la fin de ces relations. Cette étude a vocation à s’interroger sur l’existence d’un concept de l’âge. Fort d’une histoire culturelle, confortée par une analyse du phénomène physiologique du vieillissement par le législateur, le critère de l’âge entretient des liens particuliers avec les principes généraux du droit de l’Union, tel que le principe de la dignité humaine et le principe de l’égalité de traitement. Malgré tout, le critère de l’âge conserve une ambivalence certaine, mise en exergue à travers le principe général du droit de l’Union de non-discrimination à raison de l’âge. Cette ambivalence se manifeste plus fortement encore à l’issue des relations professionnelles, posant ainsi la question de la place de l’âge à la fin de la vie active. Ce curseur au soutien du pacte intergénérationnel, conditionnant le bénéfice de la liquidation de la pension, connaît actuellement un renouveau, dépassant les frontières des États membres. Une convergence dans le traitement de la vieillesse se crée, tendant au développement de nouvelles solidarités dans le cadre de l’entreprise (régimes professionnels d’entreprise). Il s’agit en outre de favoriser la poursuite de l’activité à un âge élevé (relèvement de l’âge légal de la retraite, décote, surcote, encadrement des régimes dérogatoires, prohibition des ruptures de la relation de travail fondée sur l’âge…) et de repenser les rapports entre les relations de travail et l’âge (cumul emploi - retraite, retraite progressive…). Ce faisant, les législateurs promeuvent un traitement de l’âge qui s’inscrit dans la problématique générale de la longévité humaine en Europe / Dealing with longer life expectancy and demographic deficit is currently a huge challenge for the social system of European member states. To face this challenge, it is necessary for legislators to develop a dedicated protection policy for the young people in a business relationship context and, at the same time, to redefine age limits policy especially in business relationship termination situation.. The presented study focuses on the factuality of the « age » concept. Based on cultural history, confirmed by the legislator analysis of the physiological aging, « age » criterion is closely linked to general principles in E.U. legislation like, for example, the human dignity and the equal treatment. However, the « age » criterion still remains ambivalent which is underlined by the non-discrimination principle. This ambiguity is emphasized in business relationships which leads to the influence of the « age » in an ending working life situation. This intergenerational pact support, which influence the proceed of the pension liquidation, is currently experiencing a revival beyond E.U. member state boundaries. A converging point is achieved in old-age treatment which leads to new solidarity development schemes inside companies (like for example the company occupational scheme). An important objective is to promote the pursuance of a professional activity in order to retire later (increasing in the statutory retirement age, increment or reduce of the retirement pension, restriction of derogations, proscription of business relationship breaches if they are based on age, …) and to redefine the connection between age and business relationships (combined work and retirement, phased retirement, …). By this way, legislators promote a human longevity based age treatment in Europe

Cette thèse de sociologie qualitative porte sur les pratiques et les significations des aménagements de l’habitat chez des couples d’individus nouvellement retraités et issus du « Baby-Boom ». Elle rend compte des dynamiques - socio-historiques, identitaires et corporelles, relationnelles et de mode de vie - qui modèlent l’expérience du « vieillir » et de l’ « habiter » de ces individus, et ce, dans une double temporalité : dans le temps présent, à travers les aménagements réalisés et/ou projetés à court terme ; dans l’avenir, à travers les aménagements réalisés par anticipation des risques liés à la vieillesse et/ou projetés à long terme. Les résultats de cette thèse montrent, d’une part, que les aménagements de l’habitat et leurs pratiques afférentes constituent les « supports » d’une transition dans le parcours de vie, pour des « êtres vieillissants sans être vieux » qui arrivent à la retraite et en même temps, au dernier tiers de leur vie. Dans le même mouvement, ils montrent comment les liens et les activités diverses de « pivots générationnels » nouvellement retraités façonnent leur habitat et leur façon d’habiter en début de retraite. D’autre part, les résultats de cette thèse donnent à voir une approche « endogène » de l’adaptation de l’habitat, à l’heure où cette question constitue un enjeu essentiel pour les pouvoirs publics et pour les individus. Cette recherche montre sur ce point comment des Baby-Boomers font preuve, via l’aménagement de leur habitat, d’un empowerment notable au sujet de leur vieillissement présent et à venir, afin de vivre et de vieillir « bien » et si possible, chez eux. Les résultats exposés donnent aussi à penser le potentiel du « confort » pour accompagner les individus issus des générations du Baby-Boom dans la prévention des risques de l’avenir et la préparation de leur vieux jours. En même temps, cette recherche invite à réfléchir à certains freins liés aujourd’hui (encore) à ces questions, tels qu’un imaginaire de la vieillesse profondément négatif, que certaines images et messages véhiculés continuent de nourrir. / This thesis of qualitative sociology is about practices and meanings of home’s adaptations made by newly retired couples of Baby Boomers. It reports various dynamics – sociological, historical, physical or of identity, relationship and lifestyle - that shape the experience of "ageing" and the "housing" of these individuals, and this in two different time frames : in the present, through realized and /or short-term planned developments; in the future, through the developments made by anticipation of risks linked to the ageing and/or long-term projection. The results of this thesis show, first of all, that the adaptation of housing and related practices constitute some "supports" for this transition in the life course, and for "ageing but not old yet” people coming to retirement and entering the “last third of their life”. In the same time, they show how the relationships and the various activities of newly retired "generational pillars" shape their habitat and way of living in the early retirement period. On the other hand, the results of this thesis give to see an "endogenous" approach to adaptation of housing, at a time when this issue is a major challenge for governments and individuals. Regarding this point of view, this research demonstrates how Baby Boomers show, through the development of their habitat, a significant empowerment about their present and future ageing in order to live and age "good" and if possible, at home. The exposed results also suggest the potential of "comfort" in order to help Baby Boomers in the process of risk’s prevention, for the future and the preparation of their old years. At the same time, this research encourages to think about the obstacles that still exist on these questions, such as the deep negative perception of aging, that certain popular images and messages continue to feed.

Après une introduction générale et un survol de littérature, l’apport de cette thèse est que chaque gouvernement choisit pour son pays le flux de migrants qui maximise le bien-être social. Il s’ensuit naturellement l’introduction du concept de double frontière optimale. Dans un modèle OLG simple à la Galor (1986) avec 2 périodes, 2 pays et offre de travail exogène, le chapitre 2 étudie le rôle des différences d’épargne entre les pays sur l’équilibre stationnaire. Le planificateur social choisit le taux de migration qui conduit l’économie à la Règle d’Or (que les frontières soient coûteuses ou non). Si un pays laisse entrer alors l’autre laisse sortir, mais les taux de migration diffèrent à l’optimum social. Un planificateur mondial choisirait comme les individus. Le chapitre 3 développe un modèle OLG à 3 périodes et 2 pays. En 1ere période les jeunes s’éduquent avec des taux de rendement différent selon le pays, en seconde et troisième période ils offrent du travail endogène. Le taux de migration conduit chaque pays à l’optimum social et est tel qu’un des deux pays souhaite fermer ses frontières avant l’autre. Ces asymétries génèrent des incitations à la migration illégale, et par conséquent les salaires et taux d’intérêt ne s’égalisent pas à l’équilibre post-migratoire.Le chapitre 4 étend le précédent au cas où seuls les adultes sont autorisés à migrer et ajoute un système de retraite. Les pays receveurs souhaiteraient accueillir plus de migrants que les pays d’envois ne souhaiteraient en laisser partir. Le choix individuel de migration repose davantage sur un choix d’éducation des enfants que sur le choix de bénéficier d’une retraite. Ce résultat contredit la littérature sur ce point. / After a general introduction and a literature review, in a 2-country OLG model, this thesis considers a non yet studied case where each government chooses for his country theflow of migrants that maximizes the post-migration social welfare. Since decision flows are unilateral, it naturally follows the introduction of the concept of optimal two-sided-borders. In a simple OLG model à la Galor (1986) with 2 periods, 2 countries and an exogenous labor supply, Chapter 2 examines the differences in optimal migration flows when countrydiffers in time preferences. With or without costly borders, optimal flows that lead the economy to the Golden Rule differ, so that one country closes its borders before the otherone. A world social planner would make an opposite migration policy compared with the country-specific social planner. Chapter 3 develops an OLG model where young train and get the return to education next period, adult and old endogenously work. The optimal migration rates leading to the social optimum of each country differ. These asymmetries generate incentives for illegal migration, hence wages and interest rates do not equalize in the post-migration equilibrium. Chapter 4 extends the previous by introducing a pension system. If by the law, only adults are allowed to migrate, then the receiving country want to attract more migrants than the departure country would let go. The individual choice of migration depends more on the children education than on the retirement benefit choice. This result is not in line with the existing literature. The Welfare State is not the first reason for which migrants leave their country.

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La présente étude résulte d’une synthèse approfondie de plusieurs approches visant à cerner les différents sens et aspects de la retraite spirituelle (khalwa) dans l’Islam. Dans un premier temps, une étude historico-linguistique du terme et de ses définitions a été réalisée pour montrer la manière qui a permis de le comparer puis le différencier de ses synonymes ou pseudo-synonymes. Par la suite, une réflexion sur les origines et les tous débuts de la pratique spirituelle a fait l’objet de notre recherche, suivie d’une description des règles énoncées dans les manuels destinés aux murîd(s) qui dans l’ensemble, sont au nombre de vingt six. D’autre part, nous avons tenté d’énumérer les mérites de cette pratique à travers un recensement de ses utilités et de ses vertus. Par ailleurs, dans la deuxième partie de ce présent travail, une étude comparative entre les pratiques des anciens et celles de nos contemporains a été menée à travers une enquête au cœur de certaines voies mystiques, plus particulièrement, la cAlawiyya et la Naqshbandiyya. Par conséquent, les résultats apportés ont permis un éclairage ainsi qu’une meilleure connaissance sur le vécu actuel des mystiques, pratiquant la khalwa dans la région Nord-ouest de l’Algérie ainsi que dans d’autres pays occidentaux comme le Canada, les États-Unis, la Suisse et la France. / The present study was undertaken to deepen evaluate the different senses and aspects of the spiritual practice widely known as *Khalwa* within Islam. This was firstly investigated by an historical and a linguistic study of the term and its definitions. This approach allowed in particular, to understand how the term could be distinguished and differentiated by the synonyms and pseudo-synonyms. In the second part of this research, a serious thought on the origins and the beginning of the practice was undertaken, followed by a clear description of the rules as determined in different manuals which were addressed to murîd(s). Furthermore, we tried in this study to clarify and enumerate the merits of this spiritual practice through a census of its advantages and benefits. Interestingly, a comparative study between the old and current practices has contributed to enrich widely our research through several mystical ways, such as the cAlawiyya and Naqshbandiyya. In conclusion, our findings might allow a better understanding of the mystical ways applied in the practices of the *khalwa* not only in the Ouest-North of Algeria, but in others countries like Canada, United-States, Switherland and France.

Mon poste de psychologue clinicienne au sein d’une maison de retraite m’a sensibilisée à la souffrance psychique des aides-soignantes. A partir de l’écoute des aides-soignantes dans le cadre de ma mission de support technique à l’équipe, émerge la plainte récurrente d’un déficit égotiste de désinvestissement émotionnel et affectif et la non reconnaissance de la pénibilité de leur tâche, qui me conduit à poser l’hypothèse d’un burn out. La recherche porte donc sur le Syndrome d’Épuisement Professionnel. Elle étudie les relations complexes entre le personnel médico-social aides-soignantes et la cadre de santé, et entre la personne âgée et sa fille. Un questionnaire clinique a fait ressortir l’ampleur du ressenti subjectif d’être épuisé. L’échelle standardisée MSP de Louise Lemyre, celle du ressenti subjectif d’être stressé. Le stress étant convoqué dans la position conceptuelle théorique retenue du Syndrome d’Épuisement Professionnel.L’analyse de ces deux ressentis a révélé les rapports complexes entre soignante–soignée et la cadre et entre fille–mère et grand-mère. C’est ainsi que l’enjeu narcissique du personnel fait ressurgir les origines archaïques de la sexualité infantile dans le lien intime au corps. En même temps, à cause d’une féminisation généralisée de la profession, la spécificité de la fonction du Féminin Psychique s’impose.Cette recherche souhaite apporter, grâce à ce Féminin Psychique, un éclairage autre sur la position intermédiaire de la Cadre. Le statut de bonne ou mauvaise mère que les aides-soignantes lui reconnaissent, aggrave ou diminue le Syndrome d’Épuisement Professionnel et le stress. Enfin, cette recherche insiste une nouvelle fois sur la nécessité impérieuse de la formation permanente institutionnelle et du travail d’élaboration psychique de ces personnels et ce, à périodicités constantes. / As a psychologist in an EHPAD (a regulated home for dependent seniors), I became very much aware of the auxiliary nurses’ psychological sufferings. Listening to them during my team-supporting mission, I heard a recurring complaint emerge, that of an egotistical deficit of emotional and affective disinvestment and of a lack of recognition of the painfulness of their task. This has led me to hypothesize professional exhaustion. The research in this thesis therefore focuses on the burn out syndrome. It studies the complex relations between the auxiliary nurses as medico-social staff and the health manager in charge as well as between the elderly person and his/her daughter.A clinical questionnaire highlighted the depth of the subjective feeling of exhaustion while Louise Lemyre’s standardized scale highlighted the depth of the subjective feeling of stress, an operational notion in the theoretical concept of burn out.The analysis of both feelings revealed the complex relations between patient-auxiliary nurse and manager as well as between daughter-mother and grandmother. The narcissism at stake with the staff reactivates the archaic origins if child sexuality in the nursing place. A t the same time, because of the general feminization of the profession, the specificity of the feminine psyche is of foremost importance.Thanks to this notion, the research paper aims to shed a different light on the intermediary position of the manager. The status of good or bad mother figure that auxiliary nurses grant her worsens or lessens the burn out and stress.Last, this research paper further insists on the absolute necessity of permanent institutional training and of psychic elaborative work for the staff at regular intervals.

Aucun cap clair n’a été fixé par les pouvoirs publics européens s’agissant du droit de la protection sociale complémentaire. La contribution du droit européen en la matière est toutefois majeure. Les opérateurs spécialisés chargés de la gestion des régimes institués ont fait l’objet de nombreux textes, quoique non axés spécifiquement sur le droit de la protection sociale complémentaire et ne tenant pas toujours compte de l’originalité du modèle économique et social de certains d’entre eux. Les intérêts des bénéficiaires des dispositifs établis ont été pris en considération davantage en raison de l’extension du rôle du droit du travail au sein de l’Union européenne que des dispositions adoptées en droit de la protection sociale. Située au croisement de plusieurs domaines du droit, de l’économie et de la politique sociale, la protection sociale complémentaire cherche toujours, dans le concert du droit européen, à faire entendre une voix qui lui soit propre. Il est cependant permis d’espérer qu’un fil conducteur soit un jour plus clairement adopté, plaçant l’entreprise, qui constitue le socle du droit de protection sociale complémentaire, au coeur des réflexions et des réformes. C’est en effet au sein des entreprises, et en Europe, qu’est née la protection sociale complémentaire. Il serait cohérent que, deux siècles plus tard, les pouvoirs publics européens reviennent aux origines de celle-ci pour en déterminer l’avenir. / No clear direction has been set by the European authorities regarding complementary social protection law. However, European law still makes a major contribution on the subject. The specialized operators in charge of administrating complementary schemes have been the subject of numerous laws, but not specifically focused on complementary social protection law and not always taking into account the originality of the economic and social model of some of them. The interests of the beneficiaries were more taken into consideration because of the employment law growing position within the European Union than because of the measures adopted on social protection law. Complementary social protection happens to be right at the crossroads of several areas of law, economics and social policy. It is therefore still trying to have its own voice heard in the concert of European law. However, we can hope that a common connecting thread will be more clearly adopted, which will put the company, as the foundation of complementary social protection law, at the heart of debates and reforms. It isindeed within companies, and in Europe, that complementary social protection was born. It would make sense that, two centuries later, European authorities return to the roots of the latter to set a course for the future.