Le réseau Internet favorise les transactions transfrontalières, même entre des personnes vivant à des distances éloignées les unes des autres. La perméabilité des frontières lors de l'utilisation d'Internet rend difficile l'application des règles traditionnelles du droit international privé, fondées sur le paradigme territorial. Le présent mémoire a pour but d'analyser cette problématique. En premier lieu, nous explorons dans ce contexte les caractéristiques d'Internet et les sources pertinentes du droit international privé. À travers le prisme du cyberespace, nous procédons ensuite à un examen des critères juridictionnels retenus par la doctrine et la jurisprudence. Dans cette optique, nous accordons une attention particulière au domaine de la cyberconsommation, lequel est particulièrement vulnérable à l'absence de référence territoriale. En effet, le paternalisme étatique destiné à protéger les consommateurs peut difficilement s'y exercer. Dès lors, il devient évident que la communauté internationale, confrontée à cette nouvelle réalité, sera appelée à se tourner vers des modes alternatifs de résolution de conflits et que les États participeront à cette fin à une corégulation avec le secteur privé. / The Internet facilitates transborder transactions, even among people living far away from one another. The permeability of borders arising from the use of the Internet makes it very difficult to apply traditional rules under private internationallaw, which are based on a territorial paradigm. The purpose of this thesis is to analyse this problem. First, we explore the characteristics of the Internet in this particular context and the relevant sources of private international law. Through the prism of cyberspace, we then review jurisdictional criteria arising from the doctrine and jurisprudence. Special attention is paid to the field of cyberconsumers, which is particularly vulnerable to the absence of territorial references. Indeed, state paternalism designed to protect consumers is difficult to apply in this field. Confronted with this new reality, the international community will increasingly turn to alternative methods of dispute resolution, while States join forces with the private sector to develop co-regulations. / "Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit (LL.M.)"

Ce mémoire aborde les usages militants des médias sociaux dans un contexte particulier, celui de la Révolution Tunisienne (du 17 décembre 2010 au 14 janvier 2011). Le fait d'avoir vécu et observé l'engouement pour l'usage du Web durant les évènements nous a menée à nous questionner sur ce phénomène. Nous nous sommes intéressées à la façon dont le Web, plus précisément les médias sociaux, a été, concrètement, utilisé du 17 décembre 2010 au 14 janvier 2011. L'objectif de cette recherche vise, tout d'abord, à étudier l'utilisation des médias sociaux dans le contexte de la Révolution Tunisienne, pour comprendre la manière dont s'est exprimé le cyber militantisme sur ces interfaces. Nous nous sommes demandé si les cyberactivistes tunisiens étudiés ont pu constituer un contre-pouvoir pouvant mener à l'émergence d'un contre-public. Il s'est avéré, à l'issu de notre recherche, que les médias sociaux, en l'occurrence les blogues et le site de réseau social Facebook, ont été utilisés par les cyberactivistes de quatre manières différentes : d'abord à des fins d'expression, par exemple pour donner un point de vue ou pour réagir sur les évènements; ensuite pour diffuser de l'information, notamment pour contrer la censure; puis à des fins d'analyse de la situation économique, sociale ou encore politique; enfin et dans une moindre mesure, à des fins d'organisation d'activités de contestation, par exemple pour relayer les dates et lieux de celles-ci. Notre recherche a permis de mettre en évidence le rôle des cyberactivistes en tant que contre public durant ce mois révolutionnaire et suggère que leurs activités de militantisme dans l'espace Internet virtuel a permis de préparer la reconquête de l'espace public réel, détenu et durement réprimé par le régime « Ben Alien ». Cette recherche constitue un début et s'inscrit dans une multitude d'autres questionnements sur la Révolution Tunisienne. Il reste encore beaucoup à apprendre et à comprendre sur la Révolution Tunisienne de 2011. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Usages, cyberactivisme, Révolution tunisienne, espace public, militantisme.

Le XXIe siècle voit la consécration des technologies numériques comme la fin du Moyen Âge a vu celle de l’imprimerie. L’ère numérique ignore désormais toutes les frontières. Elle permet l’accès à la culture et à la connaissance, favorise les échanges entre les personnes. Elle rend possible la constitution d’une économie en ligne et rapproche le citoyen de son administration. Les technologies numériques sont porteuses d’innovation et de croissance, en même temps qu’elles peuvent aider ou accélérer le développement des pays émergents. Mais un certain pessimisme vient tempérer cette approche idéaliste. Tous les progrès génèrent aussi de nouvelles fragilités et vulnérabilités propices aux menaces ou aux risques, car ils aiguisent l’imagination des criminels. La cybercriminalité est désormais une réalité. Elle est d’autant plus dangereuse qu’elle pénètre au sein des familles, là où la délinquance ordinaire n’avait pas accès jusqu’à présent. Dès lors, cette nouvelle forme de criminalité laisse apparaître comme une évidence, l'adaptation du système judiciaire. En effet, face à ces atteintes, il existe bel et bien des lois qui sont d'ores et déjà appliquées à l’Internet. Mais sont-elles réellement efficaces ? Dans le même sens, la coopération interétatique est-elle également suffisante pour lutter efficacement contre la cybercriminalité ? Ainsi, il importe de se demander si dans notre société moderne, le cadre normatif et la coopération institutionnelle tant européenne qu'internationale, sont suffisants et efficaces pour sanctionner les infractions cybercriminelles ? / The twenty-first century sees the consecration of digital technologies just as the end of the Middle-Ages saw the creation of printing.Henceforth, the digital era has no limits. It gives access to culture and knowledge, encourages the exchanges between people.It allows the constitution of an economy online and brings citizens closer to their adminitration. Digital technologies generate innovation and growth, and can help or accelerate the development of the emergent countries as well. But a certain pessimism moderates this idealistic approach.All these advances also generate new fragilities and vulnerabilities propicious to threats or risks, as they stimulate the criminals' imagination.Now , cybercriminality has become reality.It is all the more dangerous as it penetrates within families , where ordinary delinquency didn't exist until now. From now on, this new kind of criminality made it obvious that the judicial system had to be adapted. Indeed , faced with these violations , there are of course laws that are applied here and now to the Internet.But , are they really efficient? In the same way, is the intersate cooperation also sufficient to fight against cybercriminality? So , it is important to wonder whether , in our modern society , the legislative framework and the institutional cooperation , both european and international , are sufficient and efficient to penalize the cybercriminal offences.

Depuis le début des années 1990, des problèmes d’application de la loi sur les droits d’auteur persistent en raison du développement de l’informatique et de l’Internet et de la prolifération des échanges illégaux de fichiers, notamment les fichiers de musique en format de compression MP3. Des dispositifs anti-piratages ont été appliqués, mais sans véritables effets dissuasifs. De nouveaux dispositifs seront probablement mis en œuvre dans un avenir rapproché, mais leur efficacité n’est pas encore prouvée et ils impliquent une limitation notable des droits d’utilisation des œuvres par les usagers et pourraient faire l’objet d’une forte contestation sociale. La nature même des technologies rend le statut quo impossible et impose une reconfiguration des droits détenus par les auteurs et les usagers. Un choix de société sera à faire : restreindre l’accès aux œuvres ou préconiser la taxation des moyens d’accès aux ouvrages, forme de rémunération mieux appropriée aux nouvelles technologies. / Since the beginning of the nineteen’s, problems on the application of law concerning copyrights have raised due to the development of computers and Internet and the proliferation of illegal exchange of files. Anti-pirate devices were applied, but without any truly dissuasive effects. New devices will probably applied in an approached future, but their effectiveness is not proved and they imply significant restrictions of rights of utilization and would be socially contestable. The nature of technologies make status quo impossible and force a reconfiguration of authors and users rights. We will have to do a social choice: restrict the access to works or implant the taxation of devices that give access to works. The last one appear more appropriate for today’s technologies.

Cette recherche propose d’analyser les impacts et les enjeux géographiques d’un cyberespace omni présent. Sous l’impulsion du web 2.0 et celle des globes virtuels (Google Earth, Virtual Earth, World Wind), la production et la diffusion du savoir géographique subissent d’amples transformations. Les espaces virtuels et autres services de géolocalisation (LBS) remplacent peu à peu la carte papier et le guide touristique. Ces usages participent à l’émergence d’un espace complexe où viennent se mêler des usages dans l’espace réel et des usages dans l’espace virtuel. Parallèlement, une production d’intérêt géographique en résulte, hors des milieux qui, jusqu’à ces dernières années, en étaient les initiateurs et les utilisateurs obligés : universités, organismes de recherche, géographes professionnels, Etats, ONG, militaires … Cette thèse éclairera donc le lecteur sur la réalité géographique des (nouveaux) usages du cyberespace, qu’ils soient liés à la production « amateur » de contenus géographiques (néogéographie) ou à la consommation « augmentée » de l’espace géographique. / This research proposes to analyze the impacts and challenges of an omnipresent geographical cyberspace. Spurred on by web 2.0 and that of virtual globes (Google Earth, Virtual Earth, World Wind), the production and diffusion of geographical knowledge undergo further transformations. Virtual spaces and other location-based services (LBS) are gradually replacing the paper map and tourist guide. These uses contribute to the emergence of a complex space where uses in real space and uses in the virtual space mingle. Meanwhile, production of geographical interest results outside areas which, until recently, were the initiators and traditional users: universities, research organizations, professional geographers, states, NGOs, military ... This thesis will enlighten the reader on the geographical reality of the (new) uses of cyberspace, whether related to the production of "amateur" geographical content (neogeography) or to consumption "augmented" of geographical space.

Alors que la mobilisation de la diaspora tamoule pendant la guerre civile sri lankaise (1983-2009) a été amplement discutée et analysée, peu de chercheurs se sont penchés sur la mobilisation de la diaspora tamoule après 2009. Pourtant, cette mobilisation d’après-guerre présente une rupture importante avec le discours d’indépendance du Liberation Tigers of Tamil Eelam (LTTE) prédominant pendant la guerre civile sri lankaise, rupture qui s’illustre, entre autres, par l’émergence d’un discours de reconnaissance du génocide. Comment expliquer ce changement de discours? L’objectif de ce mémoire est d’exposer le recadrage des actions collectives de la diaspora tamoule depuis 2009, pour ensuite expliquer comment et pourquoi nous l’observons. Pour ce faire, nous retraçons le discours de cinq acteurs collectifs en matière d’indépendance et de génocide, tel que rapporté par le site web diasporique, Tamilnet.com. Les acteurs collectifs à l’étude sont les suivants : le Liberation Tigers of Tamil Eelam (LTTE), le Global Tamil Forum (GTF), le Transnational Government of Tamil Eelam (TGTE), Tamils Against Genocide (TAG) et le National Council of Canadian Tamils (NCCT). Notre démarche, qui consiste en une analyse de cadrage, à la fois quantitative et qualitative, nous amène à remettre en question la relation causale entre la fenêtre d’opportunité et le recadrage. En revanche, nous démontrons que le recadrage des actions collectives de la diaspora tamoule depuis 2009 s’explique par l’émergence de nouveaux acteurs collectifs, eux-mêmes porteurs d’un nouveau discours. L’apparition de ces nouveaux acteurs collectifs médiate ainsi la relation entre la fenêtre d’opportunité et le recadrage. / While previous studies have focused on Tamil diaspora mobilization during Sri Lanka’s civil war (1983-2009), post-war Tamil mobilization within the diaspora remains largely understudied. However, this post-war mobilization is characterized by the emergence of a new discourse on the recognition of the Tamil genocide and represents a major break with the Liberation Tigers of Tamil Eelam (LTTE)’s discourse on Tamil Eelam independence. How can we explain this shift in discourse? This research outlines the reframing of collective actions organized within the Tamil diaspora since 2009 and provides an explanation as to why such reframing is taking place. We focus on five collective actors, namely the Liberation Tigers of Tamil Eelam (LTTE), the Global Tamil Forum (GTF), the Transnational Governement of Tamil Eelam (TGTE), Tamils Against Genocide (TAG) and the National Council of Canadian Tamils (NCCT). We deconstruct their discourse pertaining to Tamil independence and Tamil genocide using Tamilnet.com, an online news portal. Using a quantitative and qualitative frame analysis approach, we challenge the causal relationship between opportunity window and reframing. Conversely, our results show that the reframing of Tamil collective actions in the diaspora since 2009 is due to the emergence of new collective actors, bearers of a new discourse on the recognition of genocide. We then suggest that the emergence of new collective actors mediates the relationship between opportunity window and reframing.

Les listes de diffusion connaissent un engouement spectaculaire chez les enseignants. Elles leur permettent de mutualiser des ressources, de coopérer, de rompre leur isolement.<br />Notre problématique soutient que l'adhésion et la participation d'enseignants du premier degré à des listes de diffusion contribuent à la formation professionnelle continue des maîtres, que cette conduite individuelle singulière relève des logiques de l'action qui se combinent dans l'expérience sociale : l'intégration, la stratégie, la subjectivation. <br />Considérant le nombre très restreint d'abonnés, nous formulons l'hypothèse que les instituteurs et professeurs des écoles présents sur les listes de diffusion pour enseignants du premier degré entretiennent un rapport particulier à la formation, aux technologies de l'information et de la communication et au savoir. <br />Nous avons mené nos investigations, mêlant questionnaire, analyse de contenu des échanges et entretiens compréhensifs, sur trois listes ouvertes, non institutionnelles et généralistes, destinées aux enseignants du premier degré : Listecolfr, la Liste Freinet et la Liste PMEV.<br />Notre travail vise une meilleure compréhension du phénomène « listes de diffusion pédagogiques ». Il doit nous amener à dresser quelques perspectives envers ce dispositif, dans le cadre de la mutation des pratiques de formation initiées par l'émergence du cyberespace de communication.

Aquesta tesi presenta un proposta teòrica per analitzar la ciutat i la seva transformació; d'una ciutat planificada, continguda en els seus murs, de pedra i de maó, lligada al temps i a l'espai a una ciutat desbocada i planetària, en xarxa, fragmentada, sense geografia ni història, infovirtual generada per les TIC. La tesi es divideix en tres grans blocs. Per una banda, en el primer bloc, es presenta la 'ciutat projectada' que recull la idea fonamental que la ciutat ha estat construïda tant amb els fils de !'instrumental físic com amb el de les idees. D'altra banda, un segon bloc, titulat la 'ciutat realitzada' on s'exposen algunes de les teories d'aproximació a la ciutat moderna i contemporània fent especial èmfasi en les teories de la ciutat lligades a l'espectacle i el consum. Per últim, el tercer bloc, gira al voltant de la noció de 'ciutat hiperrealitzada'; una ciutat infovirtual que accelera i emfasitza els atributs de la ciutat contemporània. La ciutat queda fragmentada a bocins mentre la línia entre realitat i il•lusió s'aprima. La ciutat hiperrealitzada és el reflex d'una nova manera de pensar. / Esta tesis presenta una propuesta teórica para analizar la ciudad y su transformación; de una ciudad planificada, contenida en sus muros, de piedra y de ladrillo, atada al tiempo y al espacio a una ciudad desbocada y planetaria, en red, fragmentada, sin geografía ni historia, infovirtual generada por las TIC. La tesis se divide en tres grandes bloques. Por un lado, en el primer bloque, se presenta la 'ciudad proyectada' que recoge la idea fundamental que la ciudad ha sido construida tanto con los hilos del instrumental físico como con el de las ideas. Por otro lado, un segundo bloque, titulado la 'ciudad realizada' en la cual se exponen algunas de las teorías que nos aproximan a la ciudad moderna y contemporánea remarcando muy especialmente las teorías sobre la ciudad vinculadas al espectáculo y al consumo. Por último, el tercer bloque, gira alrededor de la noción de 'ciudad hiperrealizada'; una ciudad infovirtual que acelera y acentúa los atributos de la ciudad contemporánea. La ciudad queda fragmentada en pedazos y aparece una nueva manera de pensar a tono con el pensamiento contemporáneo que adelgaza la línea entre realidad y la ilusión. / This thesis presents a theoretical framework for the analysis of the city in its transformation; from a planned city, contained within its walls, made of mortar and stone and settled in time and space, to an unbridled, planet-wide city, networked, fragmented, unbound from geography and history, infovirtual and ICT-generated. The thesis is divided in three sections. The first one introduces the "projected city", reviews the fundamental idea that a city is built with physical tools as much as it is built with ideas. The second section, titled the "realized city", puts forward some theories to approach the modern, contemporary city, making special emphasis in models that deal with the concepts of entertainment and consumerism in the city. The third and last section pertains to the "hyperrealized city"; an infovirtual city that speeds up and brings out all the qualities of the contemporary city. The city itself is shattered, and a new way of thinking about it is born, all while the line between reality and illusion gets ever thinner.

Le volume inédit de cette habilitation à diriger des recherches propose un questionnement sur la mondialité, la façon de faire du Monde un lieu, et le rôle des Nouvelles Technologies de l'information et de la Communication (NTIC) dans cette transformation. Ce travail s'inscrit dans une géographie des NTIC à double titre, à la fois par une analyse de leur influence sur les rapports des sociétés avec leur espace mais aussi dans une réflexion épistémologique sur les formes de représentations cartographiques du Monde ainsi produit. La nouveauté des dernières TIC réside dans la dématérialisation des échanges grâce à la numérisation des contenus qui a permis leur accroissement spectaculaire depuis la fin du XXe siècle. Les NTIC sont présentes dans toutes les transactions de biens et aussi dans leur fabrication à travers les chaînes logistiques de production. Dans les relations humaines, elles occupent une part croissante des échanges idéels et transforment les pratiques de l'espace par les sociétés. En effet les NTIC entrent en concurrence avec les différents modes de gestion de la distance par l'homme. C'est pourquoi la mobilité constitue le cœur de cette réflexion, les NTIC offrant une alternative, la télé-communication, au déplacement ou à la co-présence. Le présent volume rassemble les résultats d'une recherche qui se focalise sur une figure de la mondialité, l'informaticien indien, et plus largement sa sphère de travail. Les informaticiens ont été choisis car ils sont à la fois producteurs et utilisateurs des NTIC. Ils constituent un groupe professionnel mobilisé pour réaliser la généralisation de ces outils dans l'ensemble des appareils productifs mondiaux. Ils sont donc les premiers concernés par les transformations de l'organisation et des temporalités du travail. En ce sens, ils expérimentent les modifications de l'emploi pour les travailleurs de la connaissance de la nouvelle société de l'information annoncée. La préférence accordée aux informaticiens indiens ne répond pas un soucis d'exotisme, mais permet d'interroger directement les usages des télé-communications et des circulations. En effet leur présence ubiquiste dans les grandes métropoles mondiales sonne comme une réfutation de l'hypothèse de Zelinski sur la diminution des déplacements par le recours aux télé-communications. Dans la phase actuelle de la mondialisation, la mobilité humaine demeure une variable d'ajustement aux besoins de matière grise. C'est pourtant dans le domaine des services autorisés par les NTIC, le secteur de l'infogérance, que le travail à distance a connu le plus grand développement, notamment en Inde, décrite comme le bureau du Monde. Il y a donc une tension entre les différentes formes de travail possibles, sur site (on-shore) ou à distance (offshore), particulièrement nette dans le cas des informaticiens indiens. D'autre part, les transformations impulsées depuis ce pays permettent de renverser l'ordre des facteurs dans l'analyse de la mondialité pour voir comment elle se fabrique ailleurs. Le cas des informaticiens indiens offre donc un point d'entrée pertinent pour observer la production de notre mondialité entre l'universel (l'informaticien) et le particulier situé (indien). C'est aussi une contribution à l'analyse des réseaux où se mêlent les dimensions humaines (réseaux migratoires) et techniques (Internet). Les NTIC sont analysées comme des médiateurs dans la production des collectifs sociaux. Cette recherche contribue enfin à une réflexion sur l'utilisation de nouvelles méthodologies dans les sciences sociales puisque l'exploration et la représentation de ces nouveaux mondes appartient au nouveau domaine des sciences humaines numériques, les digital humanities des anglo-saxons. Ce travail est une incursion dans des champs de recherche qui interpellent le géographe au moment où les autres disciplines se proposent de cartographier le cyberespace.

No description available.