L’Étude porte sur un principe prétorien érigé par le Conseil d’État au travers de ses décisions et des conclusions rendues sous ses décisions par les Rapporteurs Publics. Depuis 1975 le Conseil d’État exerce le contrôle de la compatibilité d'un acte d'imposition vis-à-vis de conventions fiscales contre la double imposition et l'évasion fiscale qui est fait sous l'égide du principe de subsidiarité. En vertu de ce principe, au préalable du contrôle de «conventionnalité» de l'acte d'imposition, les juridictions doivent impérativement exercer un contrôle de la légalité de l'acte d'imposition, en prenant appui sur les seules dispositions du droit d'origine purement nationale, c'est-à-dire, du droit dit « domestique». Ce principe, tout juste nommé comme tel par le Conseil d’État dans une décision rendue en 2014, a longtemps fait l'unanimité au sein de la doctrine. Le principe de subsidiarité serait un principe conforme au bon sens et à la logique. Nous tentons au cours de ce travail de démontrer que le principe de subsidiarité des conventions fiscales pose problème à la fois d'un point de vue, strictement théorique, et à la fois d'un point de vue pratique. D'un point de vue théorique d'abord, il sera démontré que le principe de subsidiarité des conventions fiscales est particulier, il ne correspond à aucune autre application juridique de la subsidiarité, la similitude n'est que enveloppe terminologique. La version fiscale soulève un véritable problème théorique et pratique que la thèse tente de démontrer. / Our dissertation is about a praetorian principle erected by the French Administrative Supreme Court the Conseil d'Etat since 1975 and that became one of the major case law on international taxation under the French Law. From the given case law, it results that the checking of the conformity of a tax act issued by the French Tax authority with respect to a tax treaty, has to be made at a second stage, after of a domestic law based control by the judge. The principle implies the application of a method when controlling acts issued by the tax authority that tends to link the provisions of the tax treaty to be applied, of the prior qualifications provided by the domestic law. The principle has just been appointed as «the principle of subsidiarity of tax treaties, in a 2014 Decision, and differs from any other application of the subsidiarity theory in law.

Cette thèse est consacrée à l'étude de quelques équations aux dérivées partielles non linéaires de type Dirichlet ou Neumann sur un domaine borné régulier, qui sont à structure variationnelle, et<br />qui présentent un défaut de compacité.<br />Dans la première partie, nous étudions une EDP homogène avec un opérateur non linéaire faisant<br />intervenir un poids strictement positif, une non-linéarité critique au sens de Sobolev et un paramètre $\lambda$. Nous établissons des résultats d'existence et de non-existence de solutions qui dépendent du comportement du poids au voisinage de ses minima, du paramètre $\lambda$ et de la géométrie du domaine. Dans la seconde partie, nous nous intéressons à des EDP non homogènes avec poids et avec une non-linéarité critique au bord au sens de l'inclusion de trace. Nous montrons des résultats d'existence qui dépendent des différents<br />coefficients des EDP étudiées et de la courbure moyenne en un point minimum de poids.

Submitted by Marilene Donadel (marilene.donadel@unioeste.br) on 2018-10-24T00:06:25Z No. of bitstreams: 1 Marcelo_Barbosa_2018.pdf: 1214425 bytes, checksum: 1f70d4ce08de4237e4d8bfb4bc27e5ec (MD5) / Made available in DSpace on 2018-10-24T00:06:25Z (GMT). No. of bitstreams: 1 Marcelo_Barbosa_2018.pdf: 1214425 bytes, checksum: 1f70d4ce08de4237e4d8bfb4bc27e5ec (MD5) Previous issue date: 2018-06-25 / Coordenação de Aperfeiçoamento de Pessoal de Nível Superior - CAPES / Cette dissertation recherche présenter le pensée de Herbert Marcuse et comme celui développe le concept de Principe de rendement pour montrer la existence d’ un principe de réalité dominateur. Partir de ce concept, recherchons comprendre desquels sont, pour le philosophe, les nouveaux lieux sociales que nient le principe de rendement pour chercher une nouvelle réalité, puisqu’il, le prolétariat reste la classe révolutionnaire em soi, mais, n’est pas pour lui-même. Afin de comprendre ce processus, nous cherchons, dans le premier chapitre, comprendre les fondements du débat de la Théorie Critique par opposition à la pensée rationnel et instrumentale de la Théorie Traditionnel. De cette manière, la Théorie Critique peut servir de référence pour nous pensons les nouveaux lieux sociales et lesquels sont les éléments qualitatifs que pointent les pontentiels utopiques pour une nouvelle réalité. Dans le deuxième chapitre, nous abordons comme Marcuse utilise la Théorie Critique et s’approprie de la psychalyse de Freud, pour l’historiciser et la politiser. Ainsi, nous cherchons dénoter la contribution de sa critique et dialectique, qui montre les nouvelles formes de domination du système capitaliste. Par le principe de rendement Marcuse montre que le contrôle du plaisir développe sur l’homme une seconde nature gestionnaire et artificiel que refuse et réprime le príncipe du plaisir, qui résulte sur um principe de realité oppressif. Enfin, dans le troisième chapitre, nous développons la dépassement de la notion du Principe de Rendement, à partir de l’élargissement des horizons émancipateur, en créant un noveau principe de realité. Nous comprenons qu’à partir de la nature et des les éléments esthétiques survient la dépassement d’une raison instrumentale et émerge une raison sensible. / Esta dissertação busca apresentar o pensamento de Herbert Marcuse e como este desenvolve o conceito de Princípio de Desempenho, para mostrar a existência de um Princípio de Realidade dominador. A partir deste conceito, buscamos entender quais são, para o filósofo, os novos lugares sociais que negam o Princípio de Desempenho a fim de buscar uma nova realidade. Já que para o autor o proletariado continua sendo a classe revolucionária em si, mas, já não é para si. Para entender esse processo buscamos, no primeiro capítulo, entender os fundamentos do debate da Teoria Crítica em contraposição ao pensamento racional e instrumental predominante da Teoria Tradicional. Desta forma, a Teoria Crítica pode nos servir de referência para pensarmos os novos lugares sociais e quais são os elementos qualitativos que apontam os potenciais utópicos para uma nova realidade. No segundo capítulo abordamos de que forma Marcuse usa a Teoria Crítica e se apropria da psicanálise de Freud, historicizando-a e dando a ela uma concepção política. E assim, buscamos denotar sua contribuição crítica e dialética, revelando as novas formas de dominação do sistema capitalista. Pelo Princípio de Desempenho Marcuse mostra que o controle da libido desenvolve no homem uma segunda natureza gerenciadora e artificial que nega e reprime o Princípio de Prazer, resultando num Principio de Realidade opressor. Por fim, no terceiro capítulo, desenvolvemos a superação da concepção do Princípio de Desempenho, a partir da ampliação dos horizontes emancipatórios, criando um novo princípio de realidade. Percebemos que é a partir da natureza e de elementos estéticos que ocorre a superação de uma razão instrumental e emerge uma razão sensível.

Résumé : L’action législative en matière de protection de l’environnement au Québec se caractérise par la mise en place de vastes pouvoirs discrétionnaires, lesquels permettent au gouvernement d’œuvrer au maintien d’un environnement sain et respectueux de la biodiversité dans la mesure qu’il aura préalablement déterminée. Cet état de fait n’est toutefois pas sans critiques, un tel droit se révélant en effet inadapté à bien des égards aux enjeux écologiques modernes. Le présent essai vise à mettre de l’avant une autre interprétation des normes constituant le droit québécois de l’environnement. Il y est argumenté que la Loi sur le développement durable, adoptée en 2006, peut être interprétée de manière à transformer le paradigme du droit de l’environnement, voire à systématiser ce sous-système juridique. Plus précisément, le propos œuvre à démontrer que les principes de prévention et de précaution prévus dans cette loi, loin de n’être que des principes incitatifs, imposent à l’Administration publique un devoir sous-jacent à l’ensemble de ses pouvoirs d’agir afin d’optimiser les probabilités de maintenir un environnement de qualité. Associés à l’article 46.1 de la Charte des droits et libertés de la personne, lequel devrait toutefois être réinterprété de manière à assujettir l’ensemble des droits et devoirs environnementaux au régime de responsabilité prévu par cette loi fondamentale, ces principes constitueraient dès lors la substance d’un droit pour toute personne de vivre dans un environnement sain et respectueux de la biodiversité. En seconde partie, cet essai vise à envisager le contenu d’un tel devoir découlant des principes de prévention et de précaution, puis à étudier sa possible mise en œuvre judiciaire. / Abstract : Legislative action regarding environmental protection in Québec is characterized by the establishment of wide discretionary powers, which allow the governement to maintain a healthful environment in which biodiversity is preserved to the extent that it has previously determined. However, this situation does not go without critics, such definition of environmental rights and powers have proven ill-adapted in many respects to deal with modern ecological issues. This essay aims to put forth another interpretation of the rules constituting Quebec’s environmental law. It is argued that the Sustainable Development Act, which was enacted in 2006, can be interpreted so as to transform the paradigm of environmental law, even so far as to systematize this legal subsystem. More specifically, this paper try to demonstrate that the principles of prevention and precaution provided for by this Act, far from being only incentive principles, can be interpreted as imposing an underlying duty to the Administration’s powers to maximize the probability of maintaining a healthy environment. Associated with provision 46.1 of Quebec Charter of human rights and freedoms, which should, however, be reinterpreted so as to secure the overall environmental rights and duties to the liability regime provided for by this fundamental law, these principles would thus constitute the substance of a right to a healthy environment in which biodiversity is preserved. The second part of this essay aims to consider the content of such a duty, and to foresee the consequences of its judicial application.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Le principe de continuité du service public fait partie de ces grands principes du droit administratif que l'on ne songe guère à reconsidérer. Son identité est établie, sa valeur juridique acquise. Toutefois, dans son rapport au droit de grève, l'étude de ses manifestations laisse rapidement entrevoir ses limites. En effet, s'il apparaît en théorie comme le pendant du droit de grève des agents, il n'est en réalité effectif que dans les cas particuliers où la grève est susceptible de porter atteinte à l'ordre public. Cette conception minimaliste est la conséquence du processus d'édification du principe. Perçu à l'origine comme un rempart au développement des conflits collectifs dans la fonction publique régalienne, sa finalité s'est rapidement confondue avec les nécessités de l'ordre public. Et bien que son assise se soit progressivement renforcée, qu'il se soit diffusé à la quasi-totalité des branches du droit administratif, il s'est toujours cantonné à ce fondement.Le principe de continuité du service public est ainsi figé dans une acception étroite, et son champ d'application demeure restreint. De fait, l'équilibre qui aurait dû procéder de la conciliation du droit de grève et du principe de continuité n'a jamais été atteint, malgré leur égale valeur constitutionnelle.L'analyse des caractéristiques du principe de continuité renseigne pourtant sur son aptitude à dépasser les limites qui lui ont été assignées. Il apparaît notamment que toutes ses virtualités n'ont pas été exploitées, le législateur n'ayant pas su en imposer une vision plus conforme à l'évolution contemporaine du service public et des rapports entre l'Administration et ses administrés. Pour y parvenir, la relation du service public avec l'usager doit être pleinement intégrée à l'objectif de conciliation du droit de grève et du principe de continuité. Enrichi de cette nouvelle dimension, le principe de continuité du service public est susceptible de fonder un nouveau régime de la grève dans les services publics, plus équilibré, qui induit aussi d'en adapter le champ d'application à l'importance des activités d'intérêt général considérées. / The principle of continuity of public service is one of those great principles of administrative law that we seldom think to reconsider. His identity is established, its acquired legal status. However, in its report to the right to strike, the study of its manifestations leaves quickly glimpse limitations. If it appears in theory like the opposite of right to strike, it is in actual fact only in special cases where the strike is likely to undermine public order. Frozen in the narrow sense, its scope remains limited . In fact, the balance that should have made the reconciliation of the right to strike and the principle of continuity was never reached , despite their equal constitutional value. Analysis of the characteristics of the principle of continuity information yet its ability to overcome the limitations that have been assigned. Particular, it appears that all his potential has not been exploited, the legislature has not been able to impose a more consistent vision of the contemporary evolution of public service and the relationship between the Administration and its citizens. To achieve this, the relationship of public service with the user must be fully integrated with the objective of reconciling the right to strike and the principle of continuity. Enriched with this new dimension, the principle of continuity of public service is likely to start a new strike system in public services, more balanced, which also leads to adapt the scope of the importance of activities public interest consideration.

Les neurosciences actuelles ont apporté, ces dernières décennies, des découvertes majeures sur les phénomènes d’inconscient, de la conscience et de la métacognition. En s’appuyant sur cette actualité scientifique d’une part et les connaissances accumulées depuis les premiers écrits de Freud d’autre part, il apparaît désormais possible d’entamer une articulation dialectique entre le modèle neuroscientifique et le modèle psychanalytique. Pour se faire, il convient de ne pas se contenter des définitions respectives de ces phénomènes : il faut en passer par l’analyse précise de ce sur quoi chacune des deux approches s’appuie pour les décrire.Concernant plus spécifiquement l’inconscient, quatre concepts sont inévitablement convoqués de part et d’autre : la perception, la mémoire, le temps et le langage. Néanmoins, le prolongement de la réflexion, vers la conscience et la métacognition, offre des perspectives plus larges encore : il permet d’aborder d’autres axiomes ou hypothèses comme, entre autres, l’espace de travail neuronal global, la résistance, le refoulement, l’équivoque ou l’incubation. A cela, s’ajoutent les récentes théories générales du cerveau qui, en neurosciences, supportent les questions autour de la subjectivité. Subjectivité qui, in fine, interroge sur ses dimensions conscientes et inconscientes. L’éclairage, possiblement réciproque entre neurosciences et psychanalyse, permet l’émergence de questionnements et de perspectives nouvelles. Aussi, une mise en tension dialectique de ces deux approches ouvre à l’enrichissement des connaissances sur ces phénomènes, voire à un renouvellement de ces notions fondamentales de la psychologie. / Currents neuroscience have made in recent decades, major discoveries about the unconscious, the consciousness and the metacognition. Based on this scientific news on the one hand and the knowledge accumulated since the early writings of Freud on the other hand, it now appears possible to start a dialectical link between the psychoanalytic and neuroscientific model. To do so, the respective definitions of these phenomena are insufficient: we must make an accurate analysis of the main concepts of those approaches. Concerning more specifically the unconscious, four concepts are inevitably convened on both sides: perception, memory, time and language. Nevertheless, the continuation of the reflection, toward consciousness and metacognition, offers wider prospects : it allows to address other axioms or assumptions such as, among others, the Global workspace, strength, repression, equivocation or incubation. To this are added the general theories of the brain, which approach the question of the subjectivity. But subjectivity finally asked about his conscious and unconscious aspects. Lighting, possibly reciprocal between neuroscience and psychoanalysis, allows the emergence of questions and new perspectives. Also, a dialectic exchange between both approaches open to the enrichment of knowledge about these phenomena or even a renewal of those basic concepts of psychology.

Nous nous intéressons dans cette thèse à l'étude d'une équation parabolique quasilinéaire dans laquelle la diffusion est paramétrée par la longueur des différentes interactions non locales. Pour ce qui est du problème stationnaire associé, après avoir montré des résultats d'existence, d'unicité et de continuité. Nous présentons ensuite un critère général d'inversibilité dépendant du paramètre, ce critère très important va par la suite nous permettre en exemple d'application de retrouver des résultats d'inversibilités déjà connus lorsque le paramètre est égale au diamètre du domaine. Nous donnons ensuite un résultat de principe de comparaison de solutions symétriques radiales et une généralisation du compte du nombre de solutions. Enfin nous donnons quelques applications numériques utilisant une méthode de point fixe et de Newton pour illustrer ces résultats. Pour le problème d'évolution, après avoir montré l'existence d'un attracteur global associé à notre problème, nous démontrons une estimation $L^\infty$ de la solution en fonction d'estimations $L^q$, $q>1$ utilisant des itérations de type Moser.

Notre travail concerne l'optimisation stochastique en temps continu et son application en finance. Nous donnons d'abord une formulation mathématique du problème, pour ensuite examiner deux approches de résolution du problème de contrôle optimal. La première, le principe du maximum stochastique, dans laquelle intervient la notion d'équations stochastiques rétrogrades (EDSRs), nous offre une condition nécessaire d'optimalité. Nous explorons également le cas où la condition devient suffisante. La deuxième approche quant à elle, est la programmation dynamique. Elle propose un candidat potentiel pour la solution optimale à travers la résolution d'une équation aux dérivées partielles appelée équation d'Hamilton Jacobi Bellman (HJB). Grâce au théorème de vérification, on pourra "vérifier" que le candidat est en fait la solution optimale. Enfin, nous appliquons ces deux techniques en résolvant le problème de sélection du portefeuille Moyenne-Variance avec ou sans contrainte d'interdiction de vente à découvert. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : contrôle optimal, principe du maximum, EDSR, programmation dynamique, HJB. Théorème de Vérification, moyenne-variance.

Diss.--Philosophisch-historische Fakultät--Universität Basel, 1997. / Bibliogr. p. 573-599.