Les choix et perspectives ouverts par l'administration décentralisée du territoire sous la Cinquième République montrent une continuité. La continuité réside dans la construction progressive de l'Etat unitaire décentralisé depuis 1958 et l'adoption de la Constitution de la Cinquième République. Deux étapes marquent cette évolution : les lois de 1982-1984 et la révision constitutionnelle de 2003, même si elles sont insuffisantes pour la décrire. Les lois adoptées et les débats parlementaires montrent globalement un consensus sur l'idée de décentralisation entre les différents partis politiques et une opposition souvent superficielle. La République décentralisée se caractérise aujourd'hui par son organisation à trois niveaux (commune, département, région), la multiplicité des instruments de coopération entre collectivités, les moyens juridiques, financiers et humains donnés aux collectivités territoriales et l'importance grandissante accordée à la démocratie locale.

Visant à éclairer l'articulation entre rapports interethniques, de genre et de statut socioéconomique dans une société postcoloniale, cette recherche s'intéresse aux couples interethniques ‘métropolitains' - ‘polynésiens' à Tahiti, Polynésie française. En dépit d'un métissage supposé idéal, dont les unions interethniques sont emblématiques, leurs discours montrent que l'usage de catégorisations participe à (re)produire des différences ethniques au sein des familles. Les catégorisations se font hiérarchiquement, s'appuyant sur des oppositions constituées en termes d'‘évolution' ou de ‘modernité', sous-entendant le statut socioéconomique. Le genre traverse ces hiérarchisations. La double représentation de la femme ‘polynésienne' comme vecteur de ‘modernité' et douce (mythe de la vahine) ou comme dominante (mythe du matriarcat), selon l'appartenance ethnique du conjoint, participe à maintenir une hiérarchie raciste. Si l'éloge du couple interethnique dans lesquels l'homme est ‘blanc' se base sur le statut ethnique de ce dernier, construit en ‘émancipateur' de la vahine, les couples dans lesquels le ‘statut ethnique' dominant est du côté de la femme, plus rares à se former, sont dévalorisés. Les couples interethniques se trouvent aux carrefours de ces rapports de pouvoir qui forment des systèmes imbriqués de ‘racisme genré' et de domination masculine normative au sein du couple. La mise en rapport de leurs témoignages et représentations, et des statistiques sur les caractéristiques des couples interethniques, dévoile des mécanismes de coproduction des rapports sociaux de pouvoir qui se déclinent dans la vie sociale de tous les jours, et ce jusqu'aux sphères familiales et intimes.

I - LE CONTEXTE PREALABLE A L'ETUDE Au niveau international et au niveau des pays dont le Gabon, les années 1990 ont vu émerger une activité et une mobilisation sans commune mesure autour des technologies de l'information et de la communication et du paradigme de la société de l'information. Le Sommet mondial sur la société de l'information (SMSI) de l'ONU est venu en 2003 à Genève et en 2005 à Tunis, couronner l'intérêt accordé à ce sujet par la communauté internationale. A l'échelle du Gabon, après plus de dix ans d'évocation et d'action pour et par les TIC mises en perspective avec les préoccupations de développement par plusieurs acteurs, des signaux forts sont apparus : création d'institutions publiques et privées consacrées aux TIC, création des associations et mise en place de nombreux projets estampillés « TIC », etc. C'est fort de ces constatations estimées à priori significatives, qu'il est apparu particulièrement intéressant de mener une étude géographique et géopolitique visant à rendre à compte des dynamiques et des implications socio-spatiales portées directement et indirectement par les TIC. II - LE CADRE THEORIQUE DE L'ETUDE La première partie de l'étude s'emploie d'abord à définir la problématique et les hypothèses dont on peut retenir ce qui suit : la rhétorique autour des TIC et de la société de l'information, permet d'identifier aisément depuis le global jusqu'au local, du Nord au Sud, plusieurs acteurs, des stratégies et des visions croisées voire contradictoires, sur le rôle moteur que jouent et que peuvent encore jouer les TIC en Afrique. Quelles sont dès lors, dans le cas du Gabon, les traductions socio-spatiales des processus liés à l'insertion des TIC dans les territoires, depuis l'espace global, national, régional et local ? Les dynamiques socio-territoriales de l'insertion des TIC au Gabon s'accompagnent-elles d'effets structurants susceptibles de servir les ambitions de diversification de l'économie du Gabon ? La réponse est négative en ce sens qu'en l'état actuel de l'observation minutieuse de ces processus, il n'y a, hormis des évocations politiques ponctuelles ou conjoncturelles, des signaux suffisamment forts accréditant de l'intégration de la problématique des TIC dans les stratégies de développement des pouvoirs publics. Ensuite, pour mieux répondre à ces questions et évaluer la pertinence des hypothèses, la première partie rassemble des matériaux divers tirés du Gabon en tant qu'espace d'étude principal, du Sénégal, de l'Europe et de l'histoire de l'appropriation géographique de l'information et de la communication. Avec cette trame, elle connecte des éléments apparemment incompatibles pour in fine déblayer le cadre propice pour mener une étude géographique et géopolitique de l'insertion des TIC au Gabon : la mobilisation de ressources de nature différente, l'association de concepts géographiques (le territoire et le réseau) avec des concepts polysémiques sans appartenance bien identifiée (NTIC, TIC, etc.), l'adoption d'une orientation épistémologique claire à partir de laquelle, la géographie déploie une approche structurante de l'appropriation de l'objet TIC pour produire un discours scientifique opératoire et construire des problématiques territorialisées innovantes : d'où la géographie de la société de l'information, le concept des Objets Géographiques à Visibilité Réduite (OGVR), la dimension géographique et géopolitique des noms de domaine, etc. III - LES TRADUCTIONS SOCIO-SPATIALES DE L'INSERTION DES TIC AU GABON DEPUIS LES ANNEES 1980 L'histoire contemporaine du Gabon est celle d'un pays africain dont l'espace de circulation de l'information et de la communication a été régulé et structuré par l'économie d'exportation des matières premières (le bois, le pétrole et les mines). Pour la période récente (années 1980-2000) mais aussi lointaine, l'insertion des TIC a dû composer avec un pays aux infrastructures plus tournées vers l'extérieur que l'intérieur. Avec en sus, un réseau de télécommunications insuffisant et qui a connu une évolution bicéphale (dosage déséquilibré entre le déploiement de nouvelles infrastructures et la permanence d'équipements obsolètes) caractérisant globalement le système de l'information et de la communication du pays, le déploiement technique et réglementaire (la régulation comme facteur du renforcement de l'insertion) des réseaux de la téléphonie mobile (AMPS, GSM), de l'Internet et des TIC a tantôt renforcé les inégalités territoriales d'accès préexistantes, tantôt recentré partiellement vers l'intérieur, l'espace national et régional d'accès aux TIC. C'est ce qu'illustre la géopolitique de l'insertion des TIC au Gabon via les trajectoires de plusieurs acteurs, institutionnels, associatifs, citoyens, etc... observables surtout depuis le milieu des années 1990 jusqu'à nos jours. IV - LES TENDANCES LOURDES ET LES PERSPECTIVES DE L'INSERTION DES TIC AU GABON A quelques années de distance de l'effervescence née des dynamiques socio-spatiales de l'appropriation des TIC au Gabon, des lignes de force bien identifiées dessinent ce processus. Sur le plan politique, les pouvoirs publics ont décrété les TIC comme une composante essentielle de la stratégie de la diversification économique vers laquelle le pays veut tendre pour préparer l'après pétrole. Sauf que le décret ne suffit pas pour transformer le pays en pôle numérique majeur (PNM). Sur le plan des infrastructures et des réseaux publics et privés, l'espace national de circulation de l'information et de la communication demeure contrasté avec de fortes inégalités territoriales d'accès aux TIC révélatrices d'une fracture numérique persistance. S'y ajoute, l'existence d'infrastructures hors d'usage cohabitant avec des infrastructures modernes comme l'atterrissement au câble SAT-3 qui sont encore insuffisamment exploitées du point de vue des capacités offertes, de la concurrence de la gestion des équipements d'intérêt général (permanence du monopole de l'opérateur historique) et des prix élevés. Cette situation est symptomatique de l'ensemble de la politique publique dans le domaine des TIC (télécommunications, informatique, audiovisuel) qui a certes su intégrer historiquement les meilleures générations de technologies de la communication sans toutefois parvenir à penser progressivement un espace national de circulation de l'information et de la communication moins hétérogène. Sur le plan des usages des TIC, qu'ils soient populaires, professionnels ou administratifs, des évolutions notables sont observables au regard des efforts de nombreux acteurs privés surtout (promoteurs de cybercentres, de cybercafés, de télécentres, etc.). Ces derniers ont rendu possible l'émergence d'une économie numérique des services en attente d'un meilleur accompagnement politique, juridique, financier, etc... qui tarde malheureusement à prendre forme. A la fébrilité des actions politiques à l'échelle nationale, s'ajoute quasiment un non débat à l'échelle locale sur l'insertion des TIC de la part des élus. Au niveau des projets consacrés aux TIC, les pouvoirs publics n'ont pas suffisamment su tirer le meilleur parti socio politique de certains de ces projets menés avec de nombreux partenaires qui ne semblent pas motivés à renouveler ces expériences. Malgré cela, le gouvernement du Gabon maintient une certaine volonté politique à initier de nouveaux projets « TIC » dont certains ont pu être menés à bout avec des résultats flatteurs. Les acteurs du secteur privé par contre, ont pour beaucoup d'entre eux mener à terme des projets « TIC » qui ont eu pour objectif souvent, d'améliorer leur outil de production. A ce stade, la géopolitique de l'insertion des TIC au Gabon révèle un bicéphalisme emblématique devenu structurant : action politique résiduelle et instrumentalisation des TIC, modernité criante et obsolescence des infrastructures, dynamiques socio-territoriales des accès et inégalités spatiales équivalentes. Dans ce contexte, les évocations politiques d'une volonté du Gabon aspirant à la constitution d'un pôle numérique majeur (PNM) illustrent le développement ou le progrès socio économique par décret. Pour tendre véritablement vers cet objectif louable et ambitieux, le Gabon est obligé de se doter d'un projet politique approprié. Pour réussir, ce projet politique, plus que les tentatives précédentes, doit être capable d'identifier les meilleures conditions d'appropriation socioculturelle et économique des TIC. Il doit pouvoir porter une orientation claire et volontaire, rassembler et mobiliser les compétences nationales et locales associées aux partenaires externes. Ce projet doit enfin disposer d'une stratégie qui met en réseau, les différents secteurs de vie de la nation, des plus prioritaires à ceux qui le sont moins et surtout, qui situe le Gabon dans un espace national, régional et mondial car s'approprier les TIC aujourd'hui, c'est apprendre à vivre avec au quotidien. C'est de la prise en compte de ces enjeux géopolitiques des TIC par le Gabon (enjeux politiques, territoriaux, environnementaux, économiques et socioculturels), que va dépendre sa capacité à asseoir un leadership High Tech régional et définir une « autre » participation à la mondialisation et à la société de l'information.

Le modèle michaëlien d'acquisition d'azote, utilisé à l'origine pour représenter l'effet de la concentration d'un nutriment sur son taux d'absorption, s'avère insuffisant lorsque d'autres facteurs présentent des variations temporelles, à l'exemple du cycle diurne de lumière. Dans la littérature, les oscillations diurnes de l'acquisition d'azote sont généralement expliquées par la réponse du statut physiologique des microalgues au flux de photons et à la disponibilité en substrat. Cette thèse a pour but d'identifier dans quelle mesure le cycle cellulaire conditionne lui aussi la prise d'azote, et le cas échéant d'évaluer l'impact de cette propriété au niveau macroscopique. Pour cela, nous avons réalisé des expériences en cultures continues de la diatomée Thalassiosira weissflogii soumise à différentes conditions de lumière et d'azote. Notre étude met en évidence une diminution de l'acquisition d'azote lorsqu'une proportion significative de la population est en mitose. Il apparait également que les évènements mitotiques sont planifiés à la fois par les conditions de croissance et par une horloge interne. De plus, nos expériences montrent que les conséquences macroscopiques de ces propriétés individuelles sont fonction du degré de synchronisation de la population, et nous détaillons les facteurs agissant sur ce phénomène. Ensuite, nos hypothèses sont reprises dans une approche numérique afin de tester le gain de représentativité obtenu en prenant en compte le cycle cellulaire dans la modélisation de la croissance phytoplanctonique. Enfin, nous discutons de l'effet du cycle cellulaire sur l'acquisition d'azote en milieu marin et de ses possibles implications écologiques.

Cette thèse s’intéresse à l’institutionnalisation de l’art, au statut de l’artiste à l’ère démocratique de même qu’à leur portée universelle (grande société). La recherche se rapporte aux interdépendances entre la mémoire, la nation, la réception de l’art et la représentation de l’artiste dans une petite société comme le Québec. Le parcours de légitimation de Jean-Paul Riopelle sert d’outil analytique pour comprendre la dynamique institutionnelle de la représentation de l’artiste québécois, et ce, en appliquant la méthodologie de l’idéal-type. La réception de l’art est interprétée en suivant l’individualisme méthodologique. Il s’agit d’observer l’exercice d’admiration à travers les discours spécialisés de l’art (Schneider et Marc-Gagnon). L’un provient d’une grande société et le second d’une petite. L’histoire nationale marque la représentation de Riopelle, l’un des signataires du Refus global. La représentation de l’artiste issu d’une petite société est spécifique : la réception de l’oeuvre engage des registres d’admiration différents.

Cette thèse s’intéresse à l’institutionnalisation de l’art, au statut de l’artiste à l’ère démocratique de même qu’à leur portée universelle (grande société). La recherche se rapporte aux interdépendances entre la mémoire, la nation, la réception de l’art et la représentation de l’artiste dans une petite société comme le Québec. Le parcours de légitimation de Jean-Paul Riopelle sert d’outil analytique pour comprendre la dynamique institutionnelle de la représentation de l’artiste québécois, et ce, en appliquant la méthodologie de l’idéal-type. La réception de l’art est interprétée en suivant l’individualisme méthodologique. Il s’agit d’observer l’exercice d’admiration à travers les discours spécialisés de l’art (Schneider et Marc-Gagnon). L’un provient d’une grande société et le second d’une petite. L’histoire nationale marque la représentation de Riopelle, l’un des signataires du Refus global. La représentation de l’artiste issu d’une petite société est spécifique : la réception de l’oeuvre engage des registres d’admiration différents.

Les communautés piscicoles sont situées au sommet des chaînes trophiques. Cette position dans le réseau trophique lacustre leur confère, de ce fait, un rôle potentiel d'intégrateurs des processus sous-jacents, à l'échelle de l'écosystème. De plus, la composition en isotopes stables d'un organisme dépend des voies qui transfèrent le carbone jusqu'à cet organisme. Notre hypothèse de base était donc que la composition en isotopes stables des poissons pourrait donc constituer un indicateur relatif du fonctionnement trophique des lacs. <br />Pour valider cette hypothèse, nous avons employé, dans un premier temps, le corégone, Coregonus lavaretus, un salmoniforme zooplanctonophage commun dans les lacs alpins, comme modèle biologique. Une étude préalable avait révélée que la composition en isotopes stables du carbone des corégones était très variable au sein des lacs alpins. Selon notre hypothèse, cette variabilité serait le reflet de différences dans les voies de transferts du carbone dans les réseaux trophiques de ces lacs. Les facteurs explicatifs de cette variabilité inter-lacs ont donc, dans un premier temps, été étudiés. Au terme de cette première partie, la composition isotopique du corégone s'est montrée être effectivement un indicateur du fonctionnement trophique des lacs.<br />Les perturbations peuvent modifier les flux de carbone au sein des systèmes et devraient, de fait, conduire à des changements dans les compositions isotopiques des communautés de poissons. L'effet de deux perturbations d'origine anthropique sur la composition isotopique des poissons a donc, par la suite, été analysé : la première est relative à l'eutrophisation-restauration de deux lacs alpins, la seconde concerne le marnage dans deux réservoirs africains. Les résultats de ces deux études indiquent que des modifications majeures, engendrées par ces perturbations, dans l'origine et les flux de carbone dans les réseaux trophiques, sont enregistrées dans l'histoire isotopique des communautés piscicoles.

L’intérêt marqué et simultané de plusieurs champs de recherche pour le développement des fonctions exécutives (FE) a permis de mettre en lumière le rôle primordial de ces fonctions dans plusieurs sphères du développement de la petite enfance jusqu’à l’âge adulte. Les mécanismes développementaux associés aux différences individuelles restent par ailleurs encore peu étudiés. Les deux articles empiriques qui constituent la thèse visent à documenter le rôle des comportements maternels observés en bas âge dans la prédiction des FE mesurées à l’âge préscolaire. Les deux articles s’inscrivent dans la foulée des travaux qui, selon une approche écologique (Bronfenbrenner, 1979), considèrent les effets d’interaction entre différents facteurs explicatifs pour mieux comprendre les mécanismes impliqués dans le développement de l’enfant. En ce sens, le premier article examine les interactions possibles entre le statut socioéconomique (SSE) de la famille et différentes dimensions du concept de sensibilité maternelle, dans la prédiction de deux dimensions des FE, soit les FE-conflit et les FE-inhibition. Dans le cadre de cette étude, 114 dyades mères-enfants ont participé à trois visites à domicile. Le SSE a été mesuré par questionnaire dans le cadre d’une première visite dans la famille lorsque les enfants avaient six mois, la sensibilité maternelle a été évaluée à 12 mois à partir du Tri de cartes de comportements maternels (Pederson & Moran, 1995) et les FE à 36 mois à partir d’une batterie de tâches choisie sur la base des orientations proposées par Carlson (2005). Le deuxième article explore, en se basant sur postulats de la Théorie de la susceptibilité différentielle (TSD), les possibles interactions entre différentes dimensions du concept de sensibilité maternelle et le tempérament de l’enfant, et ce également dans la prédiction des FE. Pour ce faire, 72 dyades ont également participé à trois visites à domicile. La sensibilité maternelle a été évaluée à 12 mois à partir du Tri de cartes de comportements maternels (Pederson & Moran, 1995), le tempérament à 15 mois à l’aide d’un questionnaire rempli par la mère (ICQ; Bates, Freeland, & Lounsbury, 1979) et les FE à 36 mois à partir de la même batterie de tâche (Carlson, 2005). Les résultats du premier article révèlent des interactions significatives entre le statut socioéconomique et certaines dimensions de comportements maternels, de telle sorte que des comportements maternels de meilleure qualité sont prédicteurs d’une meilleure performance aux tâches de FE, mais seulement chez les enfants provenant de familles relativement désavantagées sur le plan socioéconomique et essentiellement en ce qui concerne les FE-inhibition. Quant aux résultats du deuxième article, ils confirment les hypothèses de la Théorie de la susceptibilité différentielle, en révélant que les enfants ayant un tempérament difficile sont plus affectés par des comportements maternels hostiles, de même que par l’absence de comportements positifs et bénéficient davantage de la présence de comportements positifs et de l’absence de comportements négatifs, et ceci également au regard des FE-inhibition. / The simultaneous and marked interest of many fields of research for the notion of executive functioning (EF) has allowed for the primordial role of these functions in many spheres of development to be identified. However, the developmental mechanisms associated with individual differences in EF are still under studied. The two empirical articles constituting this dissertation aim at documenting the role of maternal behaviors in the prediction of EF in the preschool period. Using an ecological approach (Bronfenbrenner, 1979), interaction effects between different explanatory factors are considered, with the goal of reaching a better understanding of the mechanisms underlying early EF development. To do so, the first article examines the interactions between family socioeconomic status (SES) and different dimensions of maternal behavior in the prediction of two specific components of EF, namely, conflict-EF and impulse control. 114 mother-child dyads participated in three home visits. SES was measured by a questionnaire filled by mothers during the first visit when their child was six months old and maternal behavior was observed in a second visit when the child was 12 months old, using the Maternal Behavior Q-Sort (MBQS; Pederson & Moran, 1995). Finally, child EF was assessed at 3 years with a battery of tasks chosen based on Carlson’s (2005) measurement guidelines. The second article explores, based on Differential Susceptibility Theory (DST), the interactions between different dimensions of maternal behavior and child temperament in the prediction of child EF. Seventy-two mother-child dyads participated in three home visits. Maternal sensitivity was observed when children were 12 months old, using the MBQS, child temperament was assessed at 15 months using a maternal report (ICQ; Bates, Freeland, & Lounsbury, 1979), and child EF was assessed with the same battery of tasks as in the first article. The results of the first article showed significant interactions between family SES and the quality of maternal behaviors in the prediction EF, such that maternal behavior was related to EF only for children in the lower end of the SES spectrum and those relations were found especially for impulse control. The results of the second article confirmed the hypothesis put forward by DST, revealing that children with difficult temperaments were more affected by hostile maternal behavior and the absence of positive behavior, and that these same children benefit more than their easier peers from the presence of positive behaviors, but only in the prediction of impulse control.

Ce mémoire retrace les différents discours sur l'acceptabilité des mariages entre Autochtones et Blancs véhiculés à Kahnawake entre 1810 et 1851, années qui précèdent l'adoption de l'Acte pour mieux protéger les terres et les propriétés des sauvages dans le Bas-Canada et la pétition des chefs autochtones qui en demandent l'amendement. Des points de vue conflictuels se concrétisent au rythme de l'évolution des relations entre les Mohawks, les Blancs qui demeurent dans la communauté, et les représentants de l'État et de l'Église catholique, de même qu'à la lumière des relations qu'entretiennent entre eux les Iroquois influents au village. Qu'il soit formulé par des membres externes ou internes à la communauté, chaque discours cherche à encadrer l'intégration d'étrangers par les unions Autochtones-Blancs, ainsi que le métissage qui s'en suit, selon une conception particulière de la race et des genres. Dans un contexte de relations tendues avec les Blancs établis au village et de conflit identitaire, plusieurs personnes tentent de réorienter les traditions maritales pour servir des considérations religieuses, matérielles, politiques ou identitaires. Ce sont des intérêts partagés ou disputés qui poussent certains Mohawks et représentants de l'Église et de l'État à souhaiter que l'intégration des étrangers par les mariages Autochtones-Blancs soit balisée par des normes conformes à une tradition patrilinéaire et patrilocale. En cherchant à exclure ou inclure les enfants nés de mariages entre Autochtones et Blancs, les différents acteurs participent à un processus de construction discursive de l'identité autochtone, alors qu'ils redéfinissent les frontières identitaires entre Blancs et Autochtones. Bref, ce mémoire souligne l'importance d'étudier la dynamique interne des communautés autochtones, en l'occurrence celle de Kahnawake, pour bien comprendre l'évolution des discours sur l'acceptation des mariages Autochtones-Blancs qui orientent le choix des critères raciaux et genrés servant à définir qui peut être considéré autochtone sur le plan légal. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Mariage Autochtone-Blanc, Kahnawake, XIXe siècle, Discours, Race, Genre, Métissage, Conflit identitaire, Acte pour mieux protéger les terres et les propriétés des sauvages dans le Bas-Canada.

La découverte des cellules souches embryonnaires et de leur immense potentiel thérapeutique a fait naître de grands espoirs. De nouvelles thérapies révolutionnaires pour traiter certaines des maladies les plus graves dont souffre l'humanité sont désormais envisageables. Le traitement de la vie à son stade le plus précoce est mis en cause. Le statut juridique reconnu au foetus et à l'embryon humain a des répercussions directes sur le domaine de la recherche et sur leur utilisation à des fins thérapeutiques. Nous avons examiné l'état du droit canadien quant au statut juridique du foetus et de l'embryon. De cette étude, nous avons constaté l'incertitude qui prévaut au Canada quant à leur statut. Par la suite, nous avons étudié les différentes normes canadiennes établies pour encadrer l'utilisation des cellules souches embryonnaires à des fins thérapeutiques et nous les avons analysées et comparées pour faire ressortir leurs similitudes et leurs différences. II est ressorti de notre analyse que les textes canadiens se rejoignent généralement sur l'essentiel et qu'il y a eu peu de changements de 1993 à aujourd'hui, en regard des activités de recherche interdites au Canada. Puis, nous avons examiné les systèmes normatifs applicables à ces recherches à l'étranger, soit aux États-Unis et en GrandeBretagne. Nous avons effectué une analyse comparative des trois systèmes normatifs étudiés, en évaluant différents paramètres communs à ces systèmes. Il est ressorti de cette analyse, que la Grande-Bretagne est le pays le plus libéral relativement à ces domaines de recherche, que les États-Unis sont les plus conservateurs sur ces questions et que le Canada se situe entre les deux. / The embryonic stem cells discovery and the immense therapeutic potential glven to them has created big hopes in the world of today. The appearance of new revolutionary therapies to treat sorne of the most serious known diseases are now conceivable. However, the treatment of life to its earliest stage is questionned. The legal status recognized to the foetus and the embryo has, in fact, a direct effect to the research area and industry as weil as to its therapeutic use. Therefore, we have examined and studied the CUITent canadian law with respect to the legal status of the foetus and embryo. Following this study, we have noticed the uncertainty that prevails in Canada concerning the said legal status. Afierwards, we have examined ail the different canadian norms and regulations already established regarding the use of embryonic stem cells for therapeutic ends. We also did the comparaison between those norms and regulations so as to see their differences and similarities. It appears from our analysis that ail the canadian litterature generally treat the subject in the same way and that there have been few changes from 1993 up until now with respect to the forbidden researchs activities in Canada. We also have analysed the foreign law standards and regulations in United States and Great Britain concerning those forbidden researchs activities. We did the exercise of comparing the state of the law in these three countries with different parameters. It emerges from that that Great Britain is the most liberal country, United States being the most conservative and Canada being in between them. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit (L.L.M.) Option recherche"