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Le juge administratif du référé-libéré et la protection effective des droits et libertés fondamentaux des administrés / The administrative judge of the freedom summary procedure and the effective protection of citizens' fundamental rights and liberties

Minot, Lilian 16 December 2011 (has links)
Longtemps, en matière de protection effective des droits et libertés fondamentaux des administrés, le juge administratif a été relégué au second plan, derrière son homologue judiciaire, en raison d’une inefficacité chronique de ses procédures d’urgence. Le législateur a cependant remédié à cette défaillance en créant, notamment, le référé-liberté dont l’objectif avoué était de faire du juge administratif un véritable juge des libertés, au même titre que le juge judiciaire de la voie de fait administrative. En dix années d’application, le juge administratif a su pleinement se saisir de l’opportunité qui lui a ainsi été donnée de concurrencer le juge judiciaire par une politique jurisprudentielle évolutive et constructive. Cette politique s’est traduite par une conception très extensive de la notion de « libertés fondamentales », et par l’avènement de véritables mesures injonctives au service de celles-ci. L’étendue des libertés jugées comme fondamentales et celle du degré de leur protection vont indéniablement dans le sens de l’accession du juge administratif des référés au rang de protecteur effectif des droits et libertés fondamentaux des administrés. / Regarding citizens’ effective protection in terms of fundamental rights and liberties, the administrative judge has, for a long time, been overshadowed by his judicial counterpart, because of a chronic ineffectiveness concerning urgency procedures. However, lawmakers have redressed that situation in particular by creating the “freedom summary procedure” which explicitly aimed at transforming the administrative judge into an actual custodial judge in the same way the judicial judge is for illegal administrative acts. In the ten years following that creation, the administrative judge has fully seized the opportunity to compete with the judicial judge thanks to a progressive and constructive judicial policy. This policy resulted in a significantly extended conception of the notion of “fundamental liberties” and in the appearance and development of injunctive actions to protect them. The range of liberties considered as fundamental as well as the consequent degree of their protection will undeniably serve the aim of a rise of the administrative judge to the rank of effective protector of the citizens’ fundamental rights and liberties.
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Agression déplacée : effets de la colère, de la honte et de l’impulsivité selon les types de ruminations, centrées sur la provocation ou sur soi

Henry, Anne 08 1900 (has links)
Si, lors d’une provocation, un individu ne réagit pas, il peut dans certains cas déplacer sa réaction agressive sur une autre personne, parfois plusieurs heures après cette provocation initiale. Certaines études ont identifié des caractéristiques spécifiques au processus d’agression déplacée. L’individu provoqué va ruminer entre la provocation initiale et l’agression qu’il va commettre. Il va ruminer sur la provocation ou sur lui-même. Il va ressentir de la honte, de la colère. Au moment où il va agresser sa victime, il sera dans un état émotionnel négatif élevé. Le but de cette thèse, composée de deux articles empiriques, était de démontrer les liens entre la honte, la colère et l’impulsivité dans la relation entre les ruminations centrées sur la provocation ou celles centrées sur soi et les comportements agressifs déplacés, au sein d’une population francophone. Le premier article présente les résultats de l’étude de validation d’une version française de l’unique instrument de mesure qui permette d’évaluer certaines caractéristiques individuelles associées à l’agression déplacée. Les analyses réalisées sur les données recueillies auprès de 191 adultes francophones suggèrent que cette version en langue française présente des bonnes qualités psychométriques et une structure en trois composantes similaires à celles de l’instrument de référence. Validé, il peut être utilisé et a été inclus dans l’étude du deuxième article. Les résultats de l’étude présentés dans le deuxième article soulignent les différences qui existent dans la relation entre le blâme d’autrui et le blâme de soi et les comportements agressifs déplacées selon que les ruminations sont centrées sur la provocation ou sur soi. En effet, des modèles de médiation en série suggèrent des effets spécifiques de la honte et de la colère au sein de chacune ces relations. Les résultats révèlent aussi que l’Urgence négative, la dimension de l’impulsivité qui réfère plus spécifiquement aux gestes posés dans un contexte émotionnel négatif intense, complète ces modèles de médiation en série. L’effet de la colère sur les comportements agressifs serait en partie expliqué par son effet indirect via l’urgence négative. Cette thèse permet de fournir un instrument de mesure du trait d’agression déplacée en langue française. Elle permet aussi de souligner la complexité des liens entres les ruminations, le blâme de soi et d’autrui, la colère, la honte, l’impulsivité et les comportements d’agression déplacée. Elle offre des pistes de réflexions sur les implications que ces résultats peuvent avoir au niveau théorique et empirique. De nouvelles études au devis expérimental seront nécessaires pour confirmer les voies causales que les modèles testés impliquent. / If, once provoked a person has not reacted, they can, in specific situations, displace their aggressive reaction to another person, sometimes several hours after the initial provocation. Some studies have identified specific features to the displaced aggression process. The person will ruminate between the provocation and the forthcoming aggression. They will ruminate about the provocation or about themselves. They will be feeling angry, ashamed. At the time they will be aggressive towards their victim their negative emotional state will be elevated. The aim of the following dissertation was to examine the roles of rumination, shame, anger and impulsivity in the relationship between self-centered rumination or rumination focused on provocation and displaced aggressive behaviors. The dissertation is composed of two articles presenting the studies’ results that were conducted within a French speaking population. The first article presents the results of the validation study of the French version of the only instrument that assesses personality differences in the tendency to displace aggression. Sample was composed of 191 adults. Analyses have suggested this French version of the questionnaire has good psychometric qualities and its three-dimension structure is similar to the structure of the original scale. Based on the validation results, this French questionnaire can be used and was included in the second study In the second article the results highlight the differences in the relationship between others or self-blame and displaced aggression behaviors whether provocation-centered rumination or self-centered rumination is concerned. Serial mediation models would suggest unique effects from anger and shame in each of these relationships (others or self-blame and aggressive behaviors). Results show negative Urgency (the tendency to act rashly when experiencing extremely negative emotion) can improve these serial mediation models. Indeed, anger effect on displaced aggressive behaviors would be partially explained by its indirect effect trough negative Urgency. This dissertation provides a French version of an instrument that assesses trait displaced aggression. It highlights the complex relationships between rumination, anger, shame, negative Urgency and displaced aggressive behaviors. Implications are discussed. As serial mediation models imply causal roles for shame and anger, further studies appear necessary to confirm these roles.
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La sécurité psychologique lors de l’arrivée en poste d’un nouveau chef d’équipe : le rôle de l’urgence temporelle

Renaud, Janie 12 1900 (has links)
Ce mémoire porte sur l’effet médiateur du sentiment d’urgence temporelle du chef d’équipe et du sentiment d’urgence de l’équipe entre la durée du mandat du chef d’équipe et la sécurité psychologique de l’équipe. L’effet médiateur est évalué en deux temps. Le premier est d’évaluer si un chef d’équipe en poste depuis longtemps ressentira plus ou moins d’urgence temporelle et si cette dernière aura un effet sur la sécurité psychologique de l’équipe. Le deuxième est d’évaluer si un chef d’équipe en poste depuis moins longtemps aura un effet sur l’urgence temporelle ressentie par son équipe et si cette dernière affectera la sécurité psychologique de l’équipe. Les données ayant permis cette étude ont été recueillies auprès de 1 027 vendeurs d'une entreprise de services financiers au moyen de sondages répondus de manière volontaire et confidentielle. Les résultats indiquent que la durée du mandat du chef d’équipe n’a pas d’effet direct sur la sécurité psychologique de l’équipe. Toutefois, l’effet médiateur de l’urgence temporelle du chef d’équipe et de l’équipe est confirmé. Les résultats indiquent qu’un chef d’équipe en poste depuis longtemps ressent une urgence temporelle plus grande, ce qui nuit à la sécurité psychologique de l’équipe. Les résultats montrent également qu’une équipe qui a un nouveau chef d’équipe en poste ressent une plus grande urgence temporelle, ce qui favorise la sécurité psychologique de l’équipe. Ce mémoire met donc en lumière l’importance de l’urgence temporelle du chef d’équipe et de l’équipe comme antécédent de la sécurité psychologique au sein de l’équipe ainsi que la durée du mandat du chef d’équipe. / This master’s thesis focuses on the mediating effect of the team leader's time urgency and the team's time urgency between team leader's time tenure and the team’s psychological safety. The mediating effect is assessed in two ways. The first is to assess whether a team leader with a longer time tenure will feel more or less time urgency and whether this will have a positive or negative effect on the team’s psychological safety. The second is to assess whether a team leader with a shorter team tenure will influence the time urgency felt by its team and whether the latter will have a positive or negative effect on the team’s psychological safety. The data for this study was collected from 1,027 salespeople at a financial services company through surveys that were completed voluntarily and confidentially. The results indicate that the leader’s time tenure has no direct effect on the team’s psychological safety. However, the mediating effect of the team leader’s time urgency and the team’s time urgency is confirmed. The results indicate that team leader with longer time tenure experiences greater time urgency, which has a negative effect on the team’s psychological safety. The results also show that a team that has a team leader with a shorter time tenure feels greater time urgency, which has a positive effect on the team’s psychological safety. This master’s thesis therefore highlights the importance of the team leader’s time urgency and the team’s time urgency as an antecedent of psychological safety within the team as well as the duration of the team leader's mandate.
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La liste de mes jointures ; suivi de Habiter le corps : mise en scène du quotidien dans Lecture en vélocipède d’Huguette Gaulin

Ménard, Évelyne 09 1900 (has links)
Mémoire en recherche-création / la liste de mes jointures récupère certaines paroles reçues, bruits parasitaires qui restent comme les acouphènes. Ils se déclenchent parfois à la suite d’un stress : les sifflements de la narratrice empirent au secondaire. Le trouble alimentaire aussi. Poésie du déséquilibre, la liste de mes jointures recense les chutes, les absences, les jugements, la jumelle qui nous échappe. Chaque section du recueil relie une partie du corps à une pièce de la maison. Et la peur de mourir à celle de vivre. Le regard des autres et de soi-même sont des miroirs impossibles à décrocher. L’alliance entre le corps et la maison se rencontre aussi dans Lecture en vélocipède d’Huguette Gaulin. Difficile à cerner, le quotidien apparaît aussi fragmenté que le sujet poétique : la maison est le lieu où tous deux se reconstruisent. Avec Habiter le corps : mise en scène du quotidien dans Lecture en vélocipède d’Huguette Gaulin, on a accès au dialogue entre l’intérieur et l’extérieur, au dédoublement du manque et à une maternité sans fin. / the list of my knuckles retrieves some words heard, paratic noises who stay like tinnitus. These are often triggered by anxiety : the narrator’s ringing gets worse in high school. The eating disorder too. Poetry of imbalance, the list of my knuckles inventories falls, absences, judgments, the twin sister who gets away from us. Each section of the book connects a part of the body to a room in the house. And a fear of dying to a fear of living. The gaze of others and of oneself are mirrors impossible to take down. Lecture en vélocipède of Huguette Gaulin also joins the body to the house. Everyday life is hard to define and appears as divided as the poetic subject : they both rebuild themselves in the house. Habiter le corps : mise en scène du quotidien dans Lecture en vélocipède d’Huguette Gaulin gives us access to the dialogue between the inside and the outside, the duplication of a lack and to an endless motherhood.
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Facteurs facilitant ou entravant l’efficacité des urgences dans leurs réponses aux besoins des grands utilisateurs de ces services en santé mentale

Gaida, Firas 05 1900 (has links)
Objectifs. Les services hospitaliers d’urgence sont souvent engorgés, et les visites pour des raisons de santé mentale (SM) y contribuent particulièrement. Au Québec, les grands utilisateurs de ces services en SM ont contribué en 2014-15 à près de la moitié du volume des visites aux urgences en SM. Or, le recours fréquent aux urgences par les mêmes patients témoigne généralement d'une inadéquation des services offerts à ces derniers. Pour mieux desservir ces patients et améliorer l’efficacité de l’urgence, il est crucial de mieux comprendre les facteurs facilitant ou entravant les services d’urgence dans leur réponse aux besoins des grands utilisateurs de ces services. Cette étude vise ainsi à identifier les facteurs qui facilitent ou entravent l'efficacité des services d'urgence à répondre aux besoins des grands utilisateurs de ces services en SM (3+ visites/année). Méthode. L’étude utilise un devis qualitatif basé sur la méthode d’étude de cas unique; le cas étant une urgence d’un institut universitaire en SM. Les participants provenaient de l’urgence, d’autres services de l’hôpital (ex. : module d’évaluation-liaison) ou étaient des partenaires de l’urgence du territoire (ex. : centres de crise). L'analyse des données a été guidée par un cadre conceptuel composé de quatre catégories de facteurs facilitant ou entravant l’efficacité de l’urgence, reliés au système de santé, à l’organisation des services, aux professionnels de la santé et aux profils des patients. Résultats. Plus d'entraves que de facteurs facilitants ont été relevées, qui étaient principalement liées au système de santé, comme l'indisponibilité des services en SM et la complexité de la gestion des services, ainsi qu'aux profils des patients, comme certains profils cliniques. Les facteurs facilitants étaient surtout liés aux caractéristiques organisationnelles, notamment les innovations implantées à l'urgence ou en partenariat avec l’urgence, bien que globalement peu déployées. Conclusion. En explorant les facteurs pouvant influencer l'efficacité de la réponse aux besoins des patients grands utilisateurs des services d'urgence en SM, cette étude prépare le terrain pour des recherches futures qui examineront et démontreront l'impact de ces facteurs. Cela permettra de mieux comprendre comment optimiser la réponse aux besoins de ces patients. Mots clés : urgence, grands utilisateurs, santé mentale, facteurs facilitants ou entravants, efficacité, réponse aux besoins / Objectives. Hospital emergency departments (ED) are often overcrowded, and mental health (MH) visits contribute particularly to this situation. In Quebec, frequent users of emergency services accounted for nearly half the volume of ED visits for mental health reasons in 2014-15. Frequent recourse to ED by these patients generally reflects the inadequacy of services available to them. To better serve these patients and improve the ED effectiveness, it is crucial to better understand factors that facilitate or hinder ED services in responding to needs of their frequent users. Thus, this study aims to identify facilitators and barriers to ED effectiveness in meeting the needs of high ED users (3+ visits/year) with mental health issues. Method. The study is based on a qualitative investigation, using a single case study method. The case was an emergency at a mental health university institute in a large urban center of Quebec. Participants came from the ED, other hospital departments (e.g., assessment-liaison module), or were partners of the ED in the territory (e.g., crisis centers). Data analyses were guided by a conceptual framework consisting of four categories related to the health care system, organization of services, health care professionals, and patient profiles, with possible facilitating or hindering factors to ED effectiveness subsumed under each category. Results. More barriers than facilitators were identified, most of which were related to the healthcare system (e.g., the unavailability of MH services and the complexity of ED management), but also to patient profiles (e.g., certain clinical characteristics). The facilitators were mainly related to organizational characteristics, notably innovations implemented in, or in partnership with, the ED, although few were deployed overall. Conclusion. By exploring factors that can influence effectiveness in meeting the needs of high ED users, this study sets the scene for future research that would examine and demonstrate the impact of these factors. This will help us to better understand how to optimize the response to these patients' needs. Keywords: emergency department, frequent users, mental health, facilitating or hindering factors, effectiveness, response to needs
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L’urgence, la préméditation, la persévérance et la recherche de sensations suite à un traumatisme cranio-cérébral en lien avec les fonctions exécutives

Kocka, Andrea 04 1900 (has links)
L’impulsivité est une séquelle fréquente suite à un traumatisme cranio-cérébral (TCC) à laquelle sont associées de nombreuses conséquences néfastes et qui nécessite un investissement considérable de ressources. En ce sens, une évaluation adéquate de l’impulsivité est de mise dans un contexte de réadaptation. Par contre, malgré son importance, il n’existe pas de définition consensuelle de l’impulsivité post-TCC ni de mesure spécifique permettant de l’évaluer. Il est généralement admis, dans la littérature récente, que l’impulsivité est un construit multidimensionnel. Notamment, le modèle UPPS-P de l’impulsivité gagne un appui significatif et pourrait permettre une compréhension plus spécifique de l’impulsivité post-TCC. Selon ce modèle, il existe quatre dimensions à l’impulsivité soit l’urgence (tendance à agir ses impulsions dans un contexte d’émotions intenses), le manque de persévérance (difficulté au niveau du maintien de l’attention sur une tâche complexe et ennuyante et une susceptibilité à l’ennui), le manque de préméditation (difficulté de prévoir les conséquences d’un comportement avant de le poser) et la recherche de sensations (tendance à préconiser des activités jugées excitantes et l’ouverture à essayer de nouvelles expériences qui peuvent ou non, être dangereuses). Il a été proposé que l’urgence, le manque de persévérance et le manque de préméditation sont associés à des difficultés à inhiber la réponse automatique, à résister à l’interférence proactive et de la prise de décision, respectivement (Bechara et Van der Linden, 2005). Une telle conceptualisation offre une avenue prometteuse quant à l’évaluation de l’impulsivité post-TCC. Le présent projet vise à clarifier le construit de l’impulsivité post-TCC, à déterminer si les mêmes mécanismes cognitifs sont en lien avec les dimensions de l’impulsivité dans un contexte de réadaptation fonctionnelle intensive puis de déterminer quelles tâches de performance prédisent le mieux les comportements impulsifs dans ce milieu. D’abord, une recension des écrits portant sur l’impulsivité post-TCC donne un appui à la conceptualisation multidimensionnelle de l’impulsivité et fait ressortir les obstacles qui nuisent à l’étude de l’impulsivité post-TCC. Ensuite, l’utilisation de diverses tâches de performance permet d’évaluer le lien entre les dimensions de l’UPPS-P et les mécanismes cognitifs. Les résultats indiquent des atteintes sur les mécanismes liés à l’inhibition de la réponse automatique, à la résistance à l’interférence proactive ainsi qu’à la prise de décision. Toutefois, ils ne permettent pas de supporter les propositions de Bechara et Van der Linden quant aux mécanismes sous-jacents aux dimensions de l’impulsivité post-TCC chez les patients en réadaptation intensive. Finalement, les résultats permettent de faire ressortir la pertinence des tâches de performance écologiques dans la prédiction de comportements impulsifs dans la vie quotidienne. Les portées théoriques et cliniques des résultats sont discutées. / Impulsivity is a common sequela following traumatic brain injury (TBI) to which are associated many negative consequences and necessitates important resources. A thorough assessment of impulsivity is therefore necessary in a rehabilitation setting. However, there is no consensual definition of post TBI impulsivity nor is there a specific measure allowing its assessment. It is generally acknowledged, in recent literature, that impulsivity is a multidimensional construct. The UPPS-P model is gaining a significant amount of support and could allow a better understanding of post-TBI impulsivity. According to this model, there are four dimensions to impulsivity, namely urgency (tendency to experience and act on strong impulses frequently under conditions of strong affect), lack of perseverance (inability to remain focused on a task that may be boring or difficult), lack of premeditation (inability to think and reflect on the consequences of an act before engaging in that act) and sensation seeking (tendency to enjoy activities that are exciting and a willingness to try new experiences). It has been suggested that urgency, lack of perseverance and lack of premeditation are linked to impairments on prepotent response inhibition, on resistance to proactive interference and on decision making, respectively (Bechara and Van der Linden, 2005). This conceptualisation offers a promising avenue as to the assessment of post-TBI impulsivity. This project aims to clarify the construct of post-TBI impulsivity, to determine whether the same cognitive mechanisms come into play in the different dimensions of impulsivity in an intensive functional rehabilitation setting and to determine which performance tasks allow the prediction of impulsive behaviors in that setting. Firstly, a literature review among studies on post-TBI impulsivity gives support to a multidimensional conceptualisation of impulsivity and allows to bring out the obstacles which make the study of post-TBI impulsivity more complicated. Secondly, the use of different performance tasks is used to assess the links between UPPS-P dimensions and cognitive mechanisms. Results indicate impairments on the mechanisms linked to prepotent response inhibition, to resistance to proactive interference and to decision making. However, they do not support Bechara and Van der Linden’s (2005) propositions as to the underlying mechanisms to the dimensions of post-TBI impulsivity in an acute rehabilitation setting. Thirdly, the results show the relevance of ecological performance tasks as to the prediction of impulsive behaviors in everyday life. The theoretical and clinical implications of the results are discussed.
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Relation stress - performance et effet de la répétition de séances de simulation sur le stress et la performance d'une équipe pluri-professionnelle lors de la prise en charge médicale d'une urgence vitale / Stress – Performance relationship and effect of the repetition of simulation sessions on stress and performance of a multidisciplinary team during medical management of a life-threatening event

Ghazali, Daniel Aiham 12 December 2016 (has links)
Introduction : La gestion d'une urgence vitale requiert la réalisation de gestes techniques et une communication entre les soignants en condition de stress. La simulation permet cet enseignement en sécurité.Objectif : Analyser l'association entre stress et performance et l'effet de la simulation répétée. Méthodes : Deux groupes expérimental et contrôle de 6 équipes pluri-professionnelles de SAMU (n = 48), avaient respectivement 9 (1/6 semaines) et 3 (1/6 mois) simulations, avec 3 scénarios communs : initial, intermédiaire à 6 mois, final à 1 an. Le stress a été évalué par la fréquence cardiaque et sa variabilité, le cortisol salivaire et des paramètres psychologiques (échelles de : stress aigu STAI et SOM ; stress post-traumatique IES-R et PCLS) ; la performance technique par les scores de pose de voie intra-osseuse (VIO), de performance globale (TAPAS) ; la performance non-technique par les scores BAT du leader, CTS de l'équipe.Résultats : Le stress augmentait durant la simulation (p < 0,02) et baissait lors du débriefing (p < 0,01) quelle que soit la fréquence de répétition, sans stress post-traumatique. Les performances étaient corrélées entre elles (p < 0,001) avec un lien étroit entre les scores BAT (leader) et CTS (équipe) (R² = 0,93). Stress et performance n'étaient pas corrélés. La performance était supérieure dans le groupe expérimental dès le scénario intermédiaire pour les scores techniques (TAPAS : p = 0,02, VIO : p = 0,03) et pour tous les scores lors du scénario final (TAPAS et IO : p = 0,01, CTS : p = 0,03, BAT : p = 0,02).Conclusion : La répétition de séances de simulation toutes les 6 semaines apportait un bénéfice majeur. La performance d'équipe était liée à celle du leader. / Introduction: The management of a life-threatening event by caregivers requires technical and non-technical skills under stress conditions. Simulation-based education allows this training in a safe environment. Objective: To analyze the association between stress and performance and the effect of repeated simulation.Methods: Two experimental and control groups of 6 MDTs of EMS (n=48) had respectively 9 (1session/6 weeks) and 3 (1session/6 months) simulations with 3 common sessions: initial, intermediate after 6 months, and final session after 1 year. Stress was assessed by heart rate and variability, salivary cortisol and psychological parameters (acute stress: STAI and SOM, and PTSD: IES-R and PCLS). The technical performance was evaluated by Intra-Osseous Access Performance Assessment Scale (IO), overall performance (TAPAS); non-technical performance by BAT score for leader and CTS score for teamwork.Results: Stress increased during simulation (p<0.02) and decreased during debriefing (p<0.01) regardless of the frequency of repetition. There was no PTSD. The performances were correlated between each other (p<0.001) with a strong link between the non-technical performance of leader and team (R²=0.93). Stress and performance were not correlated. The performance was higher in the experimental group during the intermediate scenario for technical scores (TAPAS: p=0.02, IO: p=0.03) and for all scores during the final scenario (TAPAS and IO: p=0.01 CTS: p=0.03, BAT : p=0.02).Conclusion: The benefit was greater when performing simulations every six weeks in terms of technical and non-technical performance. The team performance was linked to the leader performance.
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Les sessions extraordinaires du Conseil des droits de l’homme des Nations Unies / Special sessions of the united nations human rights council

Tabbal, Michel 13 December 2017 (has links)
Les sessions extraordinaires constituent une des innovations majeures de la réforme de 2006 qui a institué le Conseil des droits de l’homme, en tant qu’organe subsidiaire de l’Assemblée générale des Nations Unies. Alors même que le Conseil tient trois sessions régulières chaque année, les sessions extraordinaires permettent aux Etats de réagir face à une situation de crise en organisant un débat, permettant d’évaluer et de qualifier les violations commises et mettant en place des mécanismes d’enquête et de suivi. L’analyse systématique des vingt-six sessions extraordinaires organisées depuis près de douze ans éclaire ainsi non seulement les rapports de force entre les acteurs en présence mais aussi une dynamique nouvelle du droit international public, intégrant le droit international humanitaire et le droit international pénal dans le champ de compétence du Conseil des droits de l’homme. / Special sessions are one of the major innovations of the reform that established the Human Rights Council in 2006 as a subsidiary body of the United Nations General Assembly. While the Council holds three regular sessions each year, a special session allows States to respond to an urgent situation by organizing a debate, to assess and qualify violations and also to establish investigative mechanisms. The systematic analysis of the twenty-six special sessions held in nearly a period of twelve years illuminates, not only the balance of power between the actors involved, but also a new dynamic of international law, integrating international humanitarian law and international criminal law into the field of competence of the Human Rights Council.
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Le renouvellement de l'office du juge administratif français / The revitalization of powers and duties of the french administrative judge

Leclerc, Caroline 05 December 2012 (has links)
L’étude de l’évolution des méthodes du juge administratif français doit être rattachée aux nouvelles priorités choisies par lui dans l’exercice de sa fonction. « Dire le droit et trancher les litiges » reste bien la principale mission du juge administratif. Certaines des composantes de son office ont néanmoins pris une importance renouvelée dans le cadre d’une politique de renforcement de sa légitimité. La juridiction administrative tient en effet de plus en plus compte de la personne du justiciable et a placé le renouveau de son office sous le signe de la protection des droits fondamentaux, terrain d’élection du dialogue des juges. Ces tendances fortes ont motivé et alimenté une profonde rénovation de ses techniques et méthodes de jugement. Le juge administratif français est aujourd’hui pleinement adapté au temps de l’action administrative et à ses enjeux. Qu’il s’agisse des opérations de contrôle de légalité ou de leur issue, l’efficacité de ses interventions est manifeste. En pleine possession de ses pouvoirs, le juge administratif français apporte une réponse adéquate à la demande de justice contemporaine et a une nouvelle fois relevé le défi du renouvellement. / The study of the evolution of the methods used by the French administrative judge is necessarily connected to the new priorities that were chosen regarding the carrying out of his functions. « Pass judgment and resolve disputes » remains the foremost mission of the administrative judge. Some of the aspects of his powers and duties have nevertheless grown in importance as part of a policy of strengthening his legitimacy.. Indeed , administrative courts increasingly take into account the persons subject to trial and they have focused the revitalization of the jurisdiction on the protection of fundamental rights, a favoured field for the dialogue of judges. Those strong orientations led to a deep reform of their techniques and methods of judgment. The French administrative judge is now fully in accordance with the requirements of administrative actions and the issues at stake. Whether it concerns reviews of legality or their outcome, those interventions are obviously efficient. Thanks to the powers he now detains, the French administrative judge brings an adequate response to the needs of modern justice and has once again taken up the tough challenge of self-reforming his functions.
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L'UTILISATION DE LA LEX FORI DANS LA RÉSOLUTION DES CONFLITS DE LOIS

Carlier, Peggy 14 March 2008 (has links) (PDF)
À trop vouloir poser la loi étrangère en parfait symbole de la résolution des conflits de lois, les auteurs dressent une présentation manichéenne du droit international privé où la lex fori (loi du juge saisi) incarne l'indésirable. C'est oublier qu'elle est davantage utilisée que la loi étrangère en matière de litiges internationaux puisque de nombreux procédés lui octroient pleinement ou subsidiairement une position privilégiée.<br />Prenant acte de ce constat, qu'il fonde sur des considérations sociologiques (ethnocentrisme) et pragmatiques (bonne administration de la justice), l'auteur entend réhabiliter la loi du for. Sans aller jusqu'à un legeforismo, dont la traduction pratique serait l'application systématique de la lex fori, un équilibre réaliste est proposé à partir d'un rapprochement des critères de rattachement et des chefs de compétence. Le vade-mecum de ce rapprochement offre alors les clés de la complémentarité qui doit exister entre la lex fori et la loi étrangère.

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