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The implementation delay of announced corporate events : three essays in corporate finance and financial marketsSodjahin, William Rolland 13 April 2018 (has links)
Cette thèse aborde la question rarement traitée du contenu informationnel du délai d'exécution des annonces corporatives, c'est-à-dire de ses déterminants, et de ses conséquences. Notre démarche est à la fois un effort de modélisation et de validation empirique des hypothèses découlant du modèle. Le premier article se consacre à l'étude du contenu informationnel du délai d'attente d'une introduction en bourse. Étant donné que les premières émissions d'actions s'opèrent dans un contexte d'asymétrie d'information et de risque de sélection adverse, le délai externe de préparation d'une émission est important aussi bien pour les investisseurs que pour les entreprises émettrices et les banques introductrices. Les implications théoriques de notre modèle ainsi que les résultats empiriques révèlent qu'il y a un fort contenu informationnel dans la longueur du délai d'attente d'une première émission. En effet, la longueur du délai croît avec la taille du syndicat d'émission et diminue avec les besoins de liquidité, l'endettement pré-émission, l'investissement et les incitations post-émission. En conséquence, nous trouvons qu'un court délai d'attente génère non seulement des niveaux élevés d 'hétérogénéité des croyances des investisseurs mais aussi accroît les chances de la banque émettrice d'être retenue et la taille du syndicat d'être maintenue pour une émission subséquente. Même si le délai d'attente n'explique pas significativement la sous-évaluation lors de l'introduction en bourse, celui d'une émission subséquente explique le rendement de la firme lors de cette deuxième émission. En somme, nos résultats suggèrent qu'alors que les entreprises et les banques émettrices profitent de courts délais d'attente, les manageurs et les investisseurs bénéficient de délais d'attente plus longs. Le second article se consacre à la politique du fractionnement d'action et propose un modèle de fractionnement dérivant un facteur optimal, une décision optimale et un délai optimal de réalisation du fractionnement d'action annoncé. Nos résultats empiriques montrent que la décision et le choix du facteur de fractionnement sont déterminés par la performance passée, alors que les opportunités de croissance et le niveau de prix, la longueur du délai d'exécution du fractionnement d'action est expliquée par l'effet taille et les incitations des manageurs et des adininistrateurs. Finalement, nous trouvons qu'un délai court est associé avec un niveau élevé d'hétérogénéité des croyances des investisseurs sans pour autant affecter significativement la performance à plus long terme des firmes fractionnantes. Le dernier article étudie le regroupement d'action à l'aide du modèle développé dans le deuxième essai. Les résultats révèlent que la baisse progressive du prix de l'action et de faibles opportunités de croissance conduisent à la décision du groupement d'action, alors que le choix du facteur de regroupement est déterminé par la taille, le niveau de prix pré-annonce et la liquidité de la firme. De plus, nous montrons que les incitations des manageurs et des administrateurs n'affectent pas le délai d'exécution du regroupement, bien que nous identifions de forts effets de l'âge et de la taille sur la longueur du délai d'exécution du regroupement d'action. Finalement, nous montrons que le facteur et le délai d'exécution aident à prédire la survie des firmes. Nous concluons que le délai entre l'annonce d'une décision corporative et le moment où elle devient effective est un outil de plus dans notre compréhension des décisions étudiées dans cette thèse. Le délai contient de l'information sur la gestion interne de la firme et par le fait même sur ses décisions et performances futures.
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Les sociétés de personnes et la problématique de l'intuitus personae, en France et au QuébecJean-Baptiste, Gilbert 09 1900 (has links)
"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit (LL.M.)" / À travers nos observations dans le milieu ambiant de l'environnement des sociétés
de personnes (précisément les sociétés en nom collectif, et les «joint venture»), nous
identifions plusieurs sources de conflits. Elles forment la toile de fonds de notre
problématique. Elles sont parfois d'ordre administratif, financier, socioprofessionnel,
moral et même sentimental. Cependant, quelque soit leur origine, force est de constater,
qu'elles baignent toutes dans un même océan, l'influence prépondérante du facteur de
l' intuitus personae.
Dans ce mémoire nous orientons nos recherches vers la résolution des situations
conflictuelles liées à l'intuitus personae au sein des sociétés de personnes.
Nos recherches pivoteront autour de deux axes principaux: le rôle prépondérant
de la personne physique sur les décisions de la société et les conséquences des relations
personnelles entre associés.
À ce titre, nos véhicules de recherches privilégiés pour aborder les différents
chapitres, seront notamment les droits français et québécois, avec des références en temps
et au besoin au droit canadien.
D'emblée nous écarterons certaines sociétés à faible intuitus personae, non parce
qu'elles ne s'accordent pas avec nos pistes de recherches, mais en considération de leur
relative importance. Notre sujet étant d'une portée transversale, nous interrogerons en
détailla société en nom collectif, et très sommairement les «joint venture», en vertu des
principes du droit français et québécois.
L'objectif de la première partie est de brosser un tableau succinct de ces
différentes sociétés, tout en fixant les projecteurs sur les aspects particuliers du montage
des contrats ad hoc. La naissance de ce nouveau contrat crée t-elle une personnalité
morale autonome? La réponse à cette problématique sera fondamentale et indispensable
pour la compréhension de notre partie II. Nous élargirons notre zone de soupçon, en scrutant des cas de jurisprudence, qui
seront d'un support incontestable.
La deuxième partie sera consacrée à l'étude de la notion de l'intuitus personae en
interaction avec le fonctionnement de la société et avec les tiers.
Nous mettrons en évidence les conséquences de la présence de l'intuitus personae
et nous ferons ressortir également que les tribunaux se basent sur ces types de relations
pour étayer leur jugement.
En conclusion, nous démontrerons que les deux considérations, l'intuitus
personae, l'intuitus pecuniae, sont essentielles à la vie de la société, elles conduisent à
l'intuitus societae. La valeur pécuniaire est indispensable, aux critères personnels et vice versa.
Et, nous préciserons que l'importance de l'intuitus personae varie avec la taille de
l'entreprise. Nous démontrerons que le succès des sociétés de personnes dépend
inévitablement, du montage du contrat de société. Il représente la soupape de sécurité
d'un univers quelquefois abstrait.
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Le processus de contestation d’une inscription au rôle d’évaluation foncièreParent, Marylise 11 1900 (has links)
Le financement des municipalités québécoises repose en majeure partie sur des revenus autonomes, dont la principale source découle de leur pouvoir de taxer la richesse foncière. Par conséquent, le législateur, voulant assurer la stabilité financière des municipalités, a strictement encadré le processus de confection et de révision des évaluations foncières par plusieurs lois et règlements. Ceci n’a tout de même pas empêché l’augmentation des demandes de contestations à chaque nouveau rôle.
Débutant par une demande de révision administrative, à l’aide d’un simple formulaire, le litige entre la municipalité et le contribuable peut se poursuivre devant le Tribunal administratif du Québec et même la Cour du Québec, la Cour supérieure et la Cour d’appel, où la procédure devient de plus en plus exigeante. La transition du processus administratif à judiciaire crée parfois une certaine friction au sein de la jurisprudence, notamment au niveau de la déférence à accorder à l’instance spécialisée, ou encore à l’égard de la souplesse des règles de preuve applicables devant cette dernière.
Par une étude positiviste du droit, nous analysons tout d’abord la procédure de confection du rôle foncier, en exposant les acteurs et leurs responsabilités, ainsi que les concepts fondamentaux dans l’établissement de la valeur réelle des immeubles. Ensuite, nous retraçons chacune des étapes de la contestation d’une inscription au rôle, en y recensant les diverses règles de compétence, de preuve et de procédure applicables à chaque instance. À l’aide de nombreux exemples jurisprudentiels, nous tentons de mettre en lumière les différentes interprétations que font les tribunaux de la Loi sur la fiscalité municipale et autres législations connexes. / Funding for Quebec municipalities relies largely on autonomous revenues. Specifically, their power to tax property wealth is the main source of income. Therefore, in order to ensure the financial stability of municipalities, the legislator has strictly regulated the assessment review process with several laws and regulations. This still has not prevented the increase of demands for reviews with each new roll.
Starting with an application for an administrative review, which in fact is simply a form, the dispute between the municipality and the taxpayer may continue before the Administrative Tribunal of Quebec and even the Court of Quebec, the Superior Court and the Court of Appeal, where the complexity of the procedure increases. The transition to the judicial from the administrative process sometimes creates friction in the case law, particularly in terms of deference to be accorded to the specialized authority, or with regard to the flexibility of the rules of evidence that apply to the latter.
From a positivist study of law, we first analyze the assessment roll making process by exposing the actors and their responsibilities, as well as the fundamental concepts used for determining the actual value of the properties. We then track every stage of the contestation of an entry on the roll by identifying various rules of jurisdiction, evidence and procedure in each instance. With the help of many jurisprudential examples, we attempt to highlight the different interpretations that the courts do of the Act Respecting Municipal Taxation and other related legislation.
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La question litigieuse en matière contractuelle. Essai sur le traitement procédural du droit des contrats / The litigious questions in contractual matters. Essay on the procedural treatment of contract lawReverchon-Billot, Morgane 09 July 2015 (has links)
La question litigieuse en matière contractuelle correspond aux sanctions du contrat que les parties, à la suite d'un différend, décident d'introduire dans le procès civil. Le concept se présente comme un trait d'union entre le droit des contrats et la procédure civile : il offre ainsi une vision processualiste des sanctions du contrat, qu'il replace dans le contexte du procès civil, doublée d'une perspective contractualiste de la procédure civile, celle-ci étant chargée de la réalisation des droits substantiels des parties. La question litigieuse s'avère un instrument utile pour préciser la nature des sanctions du contrat que les parties peuvent solliciter ensemble et celles pour lesquelles il est nécessaire d'opérer un choix (en les hiérarchisant éventuellement par le mécanisme du subsidiaire). L'intérêt est également de spécifier le régime de l'évolution de la question litigieuse tout au long de l'instance. L'analyse révèle ainsi dans quelle mesure les parties peuvent la modifier en première instance, en appel, ou encore devant la Cour de cassation. De surcroît, lorsqu'un nouveau procès est entamé par un contractant, il faut s'assurer que la question nouvellement posée n'est pas identique à la précédente. Le concept encadre enfin les pouvoirs du juge appelé à trancher un litige relatif au contrat : il permet de savoir de quelle manière le juge peut ajouter ou substituer une sanction à celle choisie par les parties, et s'il dispose, à cet égard, d'un pouvoir ou d'un devoir d'y procéder. De la sorte, l'étude de la question litigieuse concourt à améliorer le traitement procédural du droit des contrats. / The litigious question in contractual matters corresponds to the contractual sanctions that the parties enter into in a civil trial. It is the link between contract law and a civil proceeding: it offers a procedural vision of the contractual sanctions because they are analyzed in terms of their implementation by the civil trial, it also allows to have a contractualist's perspective about the procedural civil law inasmuch as the comprehension of the litigious question is based on a study of contract sanctions.On the one hand, the litigious question concept is used to specify which are the contractual sanctions that the parties have the right to solicit together and the sanctions between which it is necessary to choose (potentially by using a subsidiary claim). On the other hand, it also allows to define the rules of its evolution on the parties' or the judge's initiative. The study of the litigious question reveals to what extent the parties can change the question in the first instance, in appeal or before the Supreme Court. One of them can call a new trial as well; it should be checked that the new litigious question is not the same as the precedent one. Likewise, the concept frames the authority of the judge before which the sanction is requested. It clarifies especially how to proceed to add or substitute another penalty for that chosen by the parties, and if it is a faculty or an obligation. The study of the litigious question thus contributes to improve the procedural treatment of contractual law.
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Conquestus fuit Domino regi : Etude sur le recours au roi de France d'après les arrêts du Parlement (1223-1285) / Conquestus fuit domino regi : Study on the Recourse to the King of France in the Light of the Parliament’s Decisions (1223-1285)Forcadet, Pierre-Anne 01 October 2012 (has links)
Le riche et complexe « siècle de saint Louis » est celui du déploiement d’une justice royale hiérarchisée et professionnelle employant des centaines de maîtres formés dans les universités. La Cour du roi se réunit à Paris à intervalles réguliers lors de sessions en parlement. La monarchie adopte plusieurs réformes qui permettent aux justiciables d’avoir accès à la justice. Les recours sont alors portés, pour une large part, contre le roi lui-même et les exactions de ses agents. Tant de recours différents peuvent être formés qu’une forme de responsabilité de l’administration royale paraît se mettre en place.Un important contentieux est par ailleurs soulevé par les hommes contre leurs seigneurs laïcs ou ecclésiastiques. La justice royale apparaît alors comme un régulateur des relations féodales. L’appel judiciaire au Parlement, qui se systématise contre les jugements des justices concurrentes, ouvre la voie à la concrétisation de la supériorité de la justice royale, que l’on commence à appeler en français : « souveraineté ».Par acculturation, l’offre et la demande de justice se rencontrent et tendent à consacrer les institutions royales en justice de « droit commun ». Les résistances sont nombreuses de la part des justices concurrentes, mais la Cour du roi reçoit aussi leurs plaintes et, tout en étendant son influence, statue dessus en toute impartialité, ce qui contribue également à légitimer la mise en place d’un État de droit. / The rich and complex « Saint Louis’ Century » is a time of development of a hierarchical and professional royal justice. Hundreds of Masters are trained at the Universities. The king’s Court regularly assembles in Paris during sessions « in parlemento ». The monarchy adopts several reforms allowing an easier access to justice. The recourses are also carried against the king himself and the exactions of his agents. There are so many different types of recourses that the concept of responsibility of the royal administration seems to appear.On the other hand, an important part of the litigations is raised by men against their laïcs or ecclesiastics lords. Royal justice settles as a regulator of the feudal relationships. The judiciary appeal to the Parlement is becoming usual against the other justices. Indeed, it contributes to give concrete expression to the superiority of the king’s justice, which is now called, in French « souveraineté ».By acculturation, the demand and the supply meet and tend to dedicate royal institutions to an « ordinary court ». There are a lot of resistances from other judges, but the curia regis receives and judge impartially these complaints too, which contribute to set of a State under the rule of law.
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Le financement par le marché : essai en droit de l'OHADA à l'aune du droit français / Marked-based financing : OHADA from French law's perspectiveGansou, Mariel 30 June 2017 (has links)
Dans le cadre d’une comparaison avec les règles en vigueur en France, cette thèse propose d’étudier le droit applicable au financement par les marchés boursiers au sein de l’espace OHADA à l’aune des systèmes juridiques qui ont influencé sa formation et ses « Actes uniformes ». L’étude suggère que les paramètres juridiques qui affectent l’OHADA depuis sa création sont bien plus variés que la simple mention du droit français. Ils sont africains, européens et internationaux. De même, l’on met en exergue les réponses méritoires de l’OHADA à des problématiques de régulation dont pourrait s’inspirer le droit français. L’on peut affirmer qu’il n’y a pas ici de droit exotique ou davantage un système purement esthétique de droit, mais bien au contraire, simplement du droit. Introuvable pierre philosophale, si l’OHADA n’est pas omnipotente comme l’indiquent les aspérités que l’on esquisse, elle possède les qualités de la boussole qui montre la voie à suivre pour accompagner le développement des marchés financiers et de leurs avatars. Sans nécessairement créer un nouvel acte uniforme relatif aux marchés financiers, elle pourrait, par des voies alternatives, accroître la sécurité juridique et judiciaire qui sont, on le rappellera, dans ses gènes. / In a comparison with the rules in force in France and Africa, we have studied the law applicable for funding by stock exchanges within the OHADA space in light of the legal systems that have influenced its formation and its "Uniform Acts". The study reveals that the legal parameters affecting OHADA since its creation are much more varied than the mere mention of French law. These parameters are African, European and international. Similarly, the meritorious responses of OHADA to regulatory issues that could inspire French law are highlighted. It can be said that there is no exotic law in this case or either a purely aesthetic system of law, but rather, on the contrary, simply the law. Untouchable like a philosopher's stone, if OHADA is not all powerful as the asperities outlined show, it possesses the qualities of the compass that indicates the way forward. Without necessarily creating a new "uniform act" relating to financial markets, it could, by alternative means, increase the legal and judicial security which are, let us not forget, in its genes.
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Programmation en lambda-calcul pur et typéNour, Karim 14 January 2000 (has links) (PDF)
Mes travaux de recherche portent sur la théorie de la démonstration, le lambda-calcul et l'informatique théorique, dans la ligne de la correspondance de Curry-Howard entre les preuves et les programmes.<br /><br />Dans ma thèse de doctorat, j'ai étudié les opérateurs de mise en mémoire pour les types de données. Ces notions, qui sont introduites par Krivine, permettent de programmer en appel par valeur tout en utilisant la stratégie de la réduction de tête pour exécuter les $\lambda$-termes. Pour cette étude, j'ai introduit avec David une extension du $\lambda$-calcul avec substitutions explicites appelée $\lambda$-calcul dirigé. Nous en avons déduit une nouvelle caractérisation des termes de mise en mémoire et obtenu des nombreux résultats très fins à leur sujet. En ce qui concerne le typage des opérateurs de mise en mémoire, Krivine a trouvé une formule du second ordre, utilisant la non-non traduction de Gödel de la logique classique dans la logique intuitionniste, qui caractérise ces opérateurs. Je me suis attaché à diverses généralisations du résultat de Krivine pour les types à quantificateur positif dans des extensions de la logique des prédicats du second ordre.<br /><br />J'ai poursuivi, après ma thèse, une activité de recherche sur l'extension de la correspondance de Curry-Howard à la logique classique, au moyen des instructions de contrôle. J'ai étudié des problèmes liés aux types de données dans deux de ces systèmes : le $\lambda \mu$-calcul de Parigot et le $\lambda C$-calcul de Krivine. J'ai donné des algorithmes très simples permettant de calculer la valeur d'un entier classique dans ces deux systèmes. J'ai également caractérisé les termes dont le type est l'une des règles de l'absurde. J'ai étendu le système de Parigot pour en obtenir une version non déterministe mais où les entiers se réduisent toujours en entiers de Church. Curieusement, ce système permet de programmer la fonction ``ou parallèle''.<br /><br />Je me suis intéressé aux systèmes numériques qui servent à représenter les entiers naturels au sein du $\lambda$-calcul. J'ai montré que pour un tel système, la possession d'un successeur, d'un prédécesseur et d'un test à zéro sont des propriétés indépendantes, puis qu'un système ayant ces trois fonctions possède toujours un opérateur de mise en mémoire. Dans un cadre typé, j'ai apporté une réponse négative à une conjecture de Tronci qui énonçait une réciproque du résultat précédent.<br /><br />La notion de mise en mémoire ne s'applique qu'à des types de données. Une définition syntaxique a été donné par Böhm et Berarducci, et Krivine a proposé une définition sémantique de ces types. J'ai obtenu avec Farkh des résultats reliant la syntaxe et la sémantique des types de données. Nous avons proposé également des définitions des types entrée et des types sortie pour lesquelles nous avons montré diverses propriétés syntaxiques et sémantiques.<br /><br />J'ai réussi à combiner la logique intuitionniste et la logique classique en une logique mixte. Dans cette logique, on distingue deux genres de variables du second ordre, suivant que l'on peut, ou non, leur appliquer le raisonnement par l'absurde. Ce cadre m'a permi de donner le type le plus général pour les opérateurs de mise en mémoire. Vu le rôle important que cette logique semble devoir jouer dans la théorie de ces opérateurs, j'en ai mené avec A. Nour une étude théorique approfondie. Le système de logique mixte propositionnelle auquelle nous avons abouti évoque les sytèmes $LC$ de Girard et $LK^{tq}$ de Danos, Joinet et Schellinx.<br /><br />Je me suis intéressé avec David à l'équivalence induite par l'égalité entre les arbres de Böhm infiniment $\eta$-expansés. Avec Raffalli, je me suis également intéressé à la sémantique de la logique du second ordre.
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L'ecclésiologie dans l'œuvre de Gustave ThilsPurwanto, Fransiskus 09 June 2006 (has links)
Comment l'Église catholique peut-elle témoigner de la Bonne Nouvelle évangélique et être reconnue comme un espace habitable pour tous ? Quelles structures pourrait-elle adopter, qui puissent aider les communautés humaines à articuler leurs diversités ? Quelle est la juste place du gouvernement et de l'enseignement dans l'Église ? Quelles communautés peut-elle constituer, qui soient à la fois ouvertes et attentives à sa propre tradition comme à celle des autres ?
Gustave Thils [1909-2000], théologien louvaniste, était bien placé pour traiter ces questions particulièrement complexes. Son apport s'étend sur trois périodes distinctes : avant, pendant et après le Concile Vatican II. Son œuvre est très variée, car ses intérêts théologiques se voulaient en prise sur l'actualité de l'Église et du monde.
La thèse cherche à présenter une vision systématique et globale de son ecclésiologie.
Après une brève biographie de G. Thils et un résumé de ses options théologiques dominantes, le chapitre 2 traite de la méthode historico-critique qu'il a mise en œuvre dans ses études, de l'influence de René Draguet sur sa réflexion, et de ses ouvertures vers une nouvelle herméneutique théologique.
Le chapitre 3, intitulé L'ecclésiologie en général, aborde divers éléments de son ecclésiologie On y analyse d'abord l'histoire complexe des « notes » de l'Église et les questions théologiques importantes qu'elles soulèvent. On traite ensuite de l'identité du prêtre à partir de son apostolat, de son rattachement au diocèse, de sa participation à la charge pastorale de l'évêque et de son « devoir » de sainteté. Thils a contribué, par ailleurs, à l'émergence d'une théologie du laïcat, à partir de sa réflexion sur les « réalités terrestres ». Il a développé en outre le thème de l'égalité entre tous les membres de l'Église et celui de la vocation universelle à la sainteté. À propos de l'évêque, Thils s'inspire d'une lecture critique de la constitution Pastor aeternus de Vatican I. C'est ensuite dans Lumen gentium 21 que Thils trouvera de nouvelles ressources pour redéfinir l'identité de l'évêque, sa mission, sa responsabilité propre et son rapport à l'Église locale. Au-delà des thèmes particuliers, Thils propose quelques principes permettant une bonne interprétation des textes de Vatican II, veillant à en relever les intuitions originales, les développements doctrinaux, ses relations avec la Tradition et son ouverture aux signes des temps.
Le chapitre 4 étudie le problème de l'œcuménisme. Il suit Thils dans sa description de l'histoire doctrinale du mouvement œcuménique [études antérieures à 1965], avant de proposer un commentaire du Décret sur l'œcuménisme de Vatican II et de décrire la position générale de l'Église catholique par rapport à la rencontre des Églises. Comme support de celle-ci, Thils propose le thème des « éléments d'Église ».
Le chapitre 5 développe la place de la papauté dans la théologie catholique. On y étudie les questions de l'infaillibilité et de la primauté. Thils propose une analyse critique du texte de Pastor aeternus de Vatican I, analyse débouchant sur le thème capital de l'infaillibilité in credendo du Peuple de Dieu. Dans ce contexte, l'auteur souligne que le magistère épiscopal, y compris celui de l'évêque de Rome, a comme fonction essentielle d'interpréter le dépôt de la foi.
En rapport avec l'ecclésiologie, le chapitre 6 traite de la théologie des religions non-chrétiennes. Thils défend l'existence d'une révélation universelle et la présence, hors de l'Église, d'un logos spermatikos qui appuie et éclaire la volonté salvifique de Dieu. Tout en sauvegardant la place privilégiée du christianisme comme ultime Révélation de Dieu, Thils jette un regard résolument positif sur les religions non-chrétiennes, considérées comme des valeurs appelant un complément.
La conclusion synthétique cherche à mettre en évidence l'évolution des intérêts théologiques successifs de Thils, ainsi que leur ancrage dans une ecclésiologie en constante mutation.
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Les sociétés de personnes et la problématique de l'intuitus personae, en France et au QuébecJean-Baptiste, Gilbert 09 1900 (has links)
À travers nos observations dans le milieu ambiant de l'environnement des sociétés
de personnes (précisément les sociétés en nom collectif, et les «joint venture»), nous
identifions plusieurs sources de conflits. Elles forment la toile de fonds de notre
problématique. Elles sont parfois d'ordre administratif, financier, socioprofessionnel,
moral et même sentimental. Cependant, quelque soit leur origine, force est de constater,
qu'elles baignent toutes dans un même océan, l'influence prépondérante du facteur de
l' intuitus personae.
Dans ce mémoire nous orientons nos recherches vers la résolution des situations
conflictuelles liées à l'intuitus personae au sein des sociétés de personnes.
Nos recherches pivoteront autour de deux axes principaux: le rôle prépondérant
de la personne physique sur les décisions de la société et les conséquences des relations
personnelles entre associés.
À ce titre, nos véhicules de recherches privilégiés pour aborder les différents
chapitres, seront notamment les droits français et québécois, avec des références en temps
et au besoin au droit canadien.
D'emblée nous écarterons certaines sociétés à faible intuitus personae, non parce
qu'elles ne s'accordent pas avec nos pistes de recherches, mais en considération de leur
relative importance. Notre sujet étant d'une portée transversale, nous interrogerons en
détailla société en nom collectif, et très sommairement les «joint venture», en vertu des
principes du droit français et québécois.
L'objectif de la première partie est de brosser un tableau succinct de ces
différentes sociétés, tout en fixant les projecteurs sur les aspects particuliers du montage
des contrats ad hoc. La naissance de ce nouveau contrat crée t-elle une personnalité
morale autonome? La réponse à cette problématique sera fondamentale et indispensable
pour la compréhension de notre partie II. Nous élargirons notre zone de soupçon, en scrutant des cas de jurisprudence, qui
seront d'un support incontestable.
La deuxième partie sera consacrée à l'étude de la notion de l'intuitus personae en
interaction avec le fonctionnement de la société et avec les tiers.
Nous mettrons en évidence les conséquences de la présence de l'intuitus personae
et nous ferons ressortir également que les tribunaux se basent sur ces types de relations
pour étayer leur jugement.
En conclusion, nous démontrerons que les deux considérations, l'intuitus
personae, l'intuitus pecuniae, sont essentielles à la vie de la société, elles conduisent à
l'intuitus societae. La valeur pécuniaire est indispensable, aux critères personnels et vice versa.
Et, nous préciserons que l'importance de l'intuitus personae varie avec la taille de
l'entreprise. Nous démontrerons que le succès des sociétés de personnes dépend
inévitablement, du montage du contrat de société. Il représente la soupape de sécurité
d'un univers quelquefois abstrait. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit (LL.M.)"
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Environnement d'exécution parallèle : conception et architectureCosta, Celso Maciel da January 1993 (has links)
L'objectif de cette thèse est l'étude d'un environnement d'exécution pour machines parallèles sans mémoire commune. Elle comprend la définition d'un modèle de programme parallèle, basé sur l'échange de message offrant une forme restreinte de mémoire partagée. La communication est indirecte, via des portes; les processus utilisent les barrières pour la synchronisation. Les entités du système. processus, portes et barrières, sont créées dynamiquement, et placées sur un processeur quelconque du réseau de processeurs de façon explicite. Nous proposons une implantation de ce modèle comme la mise en oeuvre systématique d'une architecture client/serveur. Cette implantation a été efféctuée sur une machine Supemode. La base est un Micro Noyau Parallèle, où le composant principal est un mécanisme d'appel de procédure à distance minimal. / This thesis describes an execution environment for parallel machines without shared memory. A parallel programming model based on message passing, with a special shared memory. In this model, process communication occurs indirectly, via ports, and the processes use barriers for synchronization. All the entities of the system, such as processes, ports and barriers, are created dynamically and loaded on any processor of the network of processors. The implementation architecture of our model is a systematic realization of the client/server model. An implementation is proposed in a Supernode parallel machine as a parallel micro kernel. The principal parallel micro kernel component is a minimal remote procedure call mechanism.
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