L’architecture change parce que le monde change. L’impact des enjeux environnementaux sur la pensée de l’architecture, sur les idées et sur les formes architecturales est le sujet de cette recherche. Le secteur du bâtiment est aujourd’hui considéré comme un levier important pour résoudre la crise environnementale. Cependant, des décalages s’affirment entre des impératifs urgents et règlementaires d’atteindre des objectifs quantitatifs précis, et la nécessité pour l’architecture d’être pensée en lien avec une nouvelle culture environnementale. Transition énergétique. Transition environnementale. Transition architecturale ? Dans quel processus de néomorphisation sommes-nous ? Ce travail de recherche concerne la période de transition engagée à la fin des années 1990 et dont les scénarios se construisent à horizon 2050. L’objectif est de définir des concepts et des outils, pour caractériser de façon ouverte et pluridisciplinaire la transition architecturale vers une architecture environnementale et fournir matière à penser. Les concepts de néomorphisme architectural et de Potentiel Néomorphique (PN) sont créés, pour répondre au contexte d’une transition en cours. Par analogie avec le néologisme désignant un mot nouveau qui renouvelle et enrichit le langage, le néomorphisme architectural désigne une forme nouvelle. Il est de la même façon issu d’un processus morphologique créatif, expérimental, riche et complexe, propre aux périodes de transition. Les Potentiels Néomorphiques de l’architecture environnementale qui en découlent, désignent les nouvelles idées à l’origine des nouvelles formes architecturales. La spécificité de ce travail de recherche repose sur une approche originale de la pensée de l’architecture, des idées aux formes et des formes aux idées, et sur la création d’espaces analogiques. Les espaces analogiques sont constitués à partir de la confrontation de trois corpus : un corpus d’idées (les PN), un corpus de formes architecturales manifestes et un corpus de formes artistiques subversives. Ils sont conçus pour nourrir le débat, questionner la notion de justesse et pour stimuler la pensée de l’architecture, la soustraire au prêt-à-penser et permettre l’impensé. Ces éléments théoriques sont réinvestis dans la réalisation de la maquette d’un thésaurus. Le « Thésaurus de l’architecture environnementale, des idées aux formes et des formes aux idées » est un outil de veille et de connaissance. Il permet de découvrir, s’approprier et penser l’architecture environnementale à travers un nouveau cadre descriptif et des espaces analogiques. Proposé sur le principe d’un outil collaboratif en ligne, il invite à une approche pluriculturelle de l’architecture et permet le partage d’un savoir vivant et réactif. La maquette du Thésaurus de l’architecture environnementale ouvre la voie à des prolongements pédagogiques orientés sur l’identification de nouvelles références. Son ambition est de contribuer à la construction d’une histoire contemporaine des idées et des formes de l’architecture environnementale. / Architecture is changing because the world is changing.The impact of environmental issues on the way of thinking architecture, and also on architectural ideas and architectural forms, is the subject of this research.The building sector is now considered as an important tool in order to solve the environmental crisis. However, discrepancies are increasing between, on the one hand, urgent and regulatory requirements to achieve specific quantitative targets and, on the other, the need for architecture to be thought of in connection with a new environmental culture.Energy transition. Environmental transition. Architectural transition?How to define this neomorphisation process.This research concerns the transition period that started in the late 1990s and where the scenarios are projected up to the 2050s. The objective is to define concepts and tools, to characterize the architectural transition towards an environmental architecture, in an open and multidisciplinary manner, and to provide food for thought.The concepts of “architectural neomorphism” and “Neomorphic Potential” (PN) are created, in response to the context of a transition in progress. By analogy with the neologism which designates a new word that renews and enriches language, architectural neomorphism indicates a new form. In the same way, it results from a morphological process, creative, experimental, rich and complex, specific to transition periods. The resulting “Neomorphic Potentials” of environmental architecture describe the ideas which are behind the new architectural forms.The specific quality of this research work is based on an original approach to architectural thought, from ideas to forms and from forms to ideas, and on the creation of “analogical spaces”. They are composed as a result of the confrontation of three corpora : a corpus of ideas (PN), a corpus of manifest architectural forms and a corpus of subversive artistic forms. They are designed to active debate, to question the concept of accuracy and to stimulate our thinking about architecture, to escape standard ways of thinking and to promote outside-the-box thinking.These theoretical elements are reinvested in making a model of a thesaurus.The "Thesaurus of environmental architecture, from ideas to forms and from forms to ideas" is both a monitoring tool and a resource centre. It gives the opportunity to discover, to take on board and to think environmental architecture through a new descriptive framework using analogical spaces. Offered on the principle of an online collaborative tool, it calls for a multicultural approach to architecture so that knowledge can be shared in a lively, interactive way.The model of the Thesaurus of environmental architecture opens up the way for new teaching methods directed towards the identification of new references. Its ambition is to contribute to a contemporary history of ideas and forms of environmental architecture.

L’objectif de la recherche doctorale consiste en la définition de l’étendue du principe de la liberté de création en droit d’auteur, à travers l’analyse de l’objet de la protection du droit d’auteur. La partie introductive de la thèse est consacrée à la problématisation. Le principe de liberté de création est déduit des normes de droit international et constitutionnelles relatives d’une part à la liberté d’expression, d’autre part à la liberté d’entreprendre. Il est ensuite démontré que le droit d’auteur constitue une limite à cette liberté, contenue dans ses effets et dans son principe par le régime juridique afférent. Elle est contenue dans ses effets par le régime relatif à la durée, aux exceptions et limitations et à la mise en œuvre du droit d’auteur, lesquels sont étudiés de manière générale pour justifier leur exclusion de la recherche. Elle est par ailleurs contenue dans son principe par le régime juridique relatif à l’ « objet de la protection du droit d’auteur », dont une définition est donnée pour cerner le périmètre de l’étude. Au sens de la thèse, l’ « objet du droit d’auteur » vise l’œuvre littéraire, artistique et musicale, à l’exclusion des créations olfactives, gustatives et tactiles, des programmes d’ordinateur et des bases de données. Quant à la « protection du droit d’auteur », elle vise la protection conférée par les droits de reproduction et d’adaptation. Les première et deuxième partie de la thèse sont consacrées à l’étude critique de l’objet de la protection du droit d’auteur au sens précité, respectivement en droit positif de l’Union européenne et en droit belge. La structure générale est identique dans les deux parties. Un premier chapitre est consacré aux conditions de la protection, à savoir l’originalité et la forme (expression). Un second chapitre est consacré aux conditions de la contrefaçon, à savoir les similitudes et l’emprunt coupable. L’étude porte sur l’ensemble de la jurisprudence respectivement de la Cour de justice de l’Union européenne (spécialement depuis son arrêt Infopaq de 2009) et des juridictions belges (Cour de cassation et juridictions de fond) publiée depuis 1989 (date des premières interventions pertinentes de la Cour de cassation sur le sujet). Pour ce qui concerne le droit de l’Union européenne, l’étude de droit positif est accompagnée, pour tous les aspects qui ne reçoivent pas de réponse à l’heure actuelle, d’une lecture prospective au départ de la jurisprudence de la Cour de justice dans d’autres domaines de la propriété intellectuelle et/ou en droit d’auteur comparé. Pour ce qui concerne le droit belge, l’étude de droit positif est accompagnée d’une part, d’un examen de sa compatibilité (largement vérifiée) avec le droit de l’UE et d’autre part, d’une lecture prospective vers un affinement du droit de l’UE au départ des solutions jurisprudentielles nationales. La dernière partie propose en conclusion un modèle synthétique de l’objet du droit d’auteur en droit de l’Union européenne (précisé au départ des solutions jurisprudentielles belges) et de la liberté de création. Le modèle repose sur trois notions. Premièrement, la figure abstraite du « créateur », dont la fonction consiste à déterminer si une contribution intellectuelle déterminée peut être attribuée à un individu déterminé. Deuxièmement, la figure abstraite du « public destinataire », dont la fonction consiste à déterminer les contours d’une contribution intellectuelle. Troisièmement, le principe du « juste équilibre », dont la fonction consiste à déterminer, parmi les contours d’une contribution intellectuelle déterminée attribuée à un individu déterminé, lesquels doivent bénéficier de la protection du droit d’auteur et ceux qui doivent en être exclus. Une construction rationnelle et systématique du droit positif est fournie en application de ce modèle. Enfin, il est démontré que l’avènement de la société de l’information a modifié les termes du juste équilibre, commandant l’abandon de certaines solutions du passé. / Doctorat en Sciences juridiques / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Le fait que dès ses années d'exil scandinave, entre 1933 et 1947, le jeune Willy Brandt se lance dans le débat sur l'avenir d'une Europe unifiée et en propose des conditions concrètes de réalisation est encore très largement méconnu. Pourtant, la question de l'Europe jalonne les écrits d'exil du jeune socialiste réfugié en Norvège. Cette thèse de doctorat met en lumière ces primes idées européennes, le « rêve des Etats-Unis d’Europe », que Willy Brandt développe en exil. Elle interroge non seulement le rôle de l’exil scandinave dans l’émergence d’une pensée fédérale européenne chez Brandt, mais également la teneur de son projet et son éventuelle originalité. Cette étude repose sur un corpus de textes écrits de la main de Willy Brandt en Scandinavie entre 1933 et 1947. Dans ses ouvrages consacrés à la politique internationale, dans ses articles rédigés pour la presse ouvrière mais aussi, parfois, dans sa correspondance personnelle, l’objectif est d’identifier, dans une perspective d’analyse du discours, le motif de l’Europe unie et de l’analyser en contexte afin de le comprendre et de discerner ses potentielles évolutions. Cette étude se base sur des sources originales et pour partie non exploitées, ce qui a nécessité un travail conséquent de recherches en archives mais aussi, dans la mesure où Brandt publie à cette époque en norvégien et en suédois, l’apprentissage des langues scandinaves. Cette thèse de doctorat montre que par son influence contextuelle et culturelle, l’exil scandinave a marqué la pensée européenne de Brandt et que son modèle d’Europe sociale et démocratique porte indéniablement l’empreinte du socialisme scandinave. / The fact that during his Scandinavian exile between 1933 and 1947, the young Willy Brandt has been engaged in the debate about the future Europe and even proposed concrete conditions for its realization is still largely unknown. Still, the question of Europe marked out his exile writings and was as such the focus of particular attention from the young socialist refugee in Norway as early as 1939. This doctoral thesis aims to highlight these early European ideas, the “dream of the United States of Europe”, that Willy Brandt developed during his exile. It shall question not only the role of his Scandinavian exile on the emergence of a European federal thought in Brandt’s exile writings, but also the content of his project, its particularities and furthermore its possible originality. At a time when resistance groups were massively discussing the idea of the European unification, what may characterize Brandt's proposal for Europe? And how did these first European ideas evolve during the Second World War as the contexts of conception and communication also changed. To answer these questions, this PhD thesis is based on the analysis of texts written by Willy Brandt in Scandinavia between 1933 and 1947. The corpus consists of three types of documents: books or monographs about the war and the global international context, journalistic writings (newspaper articles, brochures, pamphlets, conference manuscripts all signed by Brandt between 1933 and 1947) and personal correspondence. The objective has been to identify in all these exile writings the motive of Europe as well as any other element relating to the theme of a united Europe or likely to be part of a more general reflection on international politics and the new post-war European order. This thesis has the particularity of being based essentially on original documents and hitherto largely unexploited sources, which has required a considerable amount of archival research. Moreover, since the sources used in this PhD thesis were written in Norwegian, Swedish and German, learning two Scandinavian languages, namely Norwegian and Swedish, was necessary. This study shows that through its contextual and cultural influence, the Scandinavian exile marked the emergence and evolution of Brandt’s European ideas between 1933 and 1947. The model of a social and democratic Europe the young Brandt dreamed of and developed during the Second World War undeniably bears the imprint of Scandinavia, and in particular Scandinavian socialism. By doing so, the thesis sheds new light on Willy Brandt’s political foothold and shows the importance of his exile years in the formation of a statesman and his foreign and European policy. / Die Tatsache, dass Willy Brandt während seines Exils in Skandinavien zurinternationalen Diskussion über die Zukunft eines vereinten Europas beigetragen, und sogarkonkrete Bedingungen für eine künftige Einigung des Kontinents vorgeschlagen hat, ist nochkaum beachtet worden. In seinen Exilschriften tauchte das Thema „Europa“ allerdings immerwieder auf. Vor allem ab 1939 schenkte der junge Flüchtling dem Projekt einer künftigeneuropäischen Einigung besondere Aufmerksamkeit. Zum ersten Mal wird in der vorliegendenForschungsarbeit ein eingehender Überblick über Willy Brandts Europavorstellungen im Exil,deren Ursprung und deren Entwicklung, angeboten, und zwar im Rückgriff auf ursprüngliche,zum Teil bisher unbenutzte Quellen aus deutschem und skandinavischem Archivmaterial.Die Dissertation setzt sich zum Ziel, die Entstehung und die Entwicklung von WillyBrandts frühen Europavorstellungen im besonderen Kontext des skandinavischen Exilszwischen 1933 und 1947 zu analysieren, und fragt folgendes: Inwiefern hat das Exil inSkandinavien die Entstehung und die Ausformung von Brandts außenpolitischenKonzeptionen dauerhaft geprägt? Willy Brandts journalistische und literarische Schriften aus der Exilzeit zwischen 1933und 1947, die ein umfangsreiches Archiv aus Zeitungs-, bzw. Zeitschriftenartikeln, Büchern,Broschüren und gemeinsamen Veröffentlichungen bilden, liegen der vorliegendenForschungsarbeit zugrunde. Ziel ist es gewesen, in diesen Exilschriften das Motiv „Europa“sowie jedes andere Element zu identifizieren und zu erörtern, das sich auf das Thema einesvereinten Europas beziehen oder Teil einer allgemeineren Reflexion über die internationalePolitik und die neue europäische Nachkriegsordnung sein dürfte.Die Besonderheit dieses Forschungskorpus besteht in seiner Mehrsprachigkeit. Die imRahmen des vorliegenden Forschungsprojekts benutzten Texte und Manuskripte wurdennämlich auf Deutsch aber auch auf Norwegisch und auf Schwedisch verfasst. Wichtig war esin dieser Hinsicht, die Originalfassungen heranzuziehen, und damit der gesamtenForschungsarbeit nicht nur Authentizität sondern auch Originalität zu verleihen. In diesemZusammenhang gehörte das Erlernen von zwei skandinavischen Sprachen, nämlichNorwegisch und Schwedisch, natürlich auch zu den Grundlagen des Projekts.Diese Studie hat gezeigt, dass das skandinavische Exil die Entstehung und dieAusformung von Brandts frühen Europavorstellungen zwischen 1933 und 1947 kontextuellund inhaltlich geprägt hat. Im Modell des sozialistischen und demokratischen Europa, wovoner im Exil träumte und das er im Laufe des Zweiten Weltkrieges weiter entwickelte, lassensich nämlich etliche programmatische, kulturelle und politische Einflüsse der skandinavischen– und insbesondere der norwegischen – Sozialdemokratie erkennen. Dabei hat die vorliegendeDissertation die Bedeutung des skandinavischen Exils für die menschliche und politischeEntwicklung des Willy Brandt sowie für die Entstehung eigener außenpolitischer, ja sogareuropäischer Konzepte beim späteren Staatsmann nachvollziehen können.

Il existe une continuité dans l’« idée » russe de l’Etat qu’une analogie dans la continuité des systèmes ne reflète pas. De la Russie impériale à la Russie soviétique, l’Etat (Gosudarstvo) n’est pas conçu comme une entité abstraite et autonome. A la dimension césariste du pouvoir correspond la non-émergence, et du concept et de la réalité d’un Etat. Jusqu’en 1917, la conception russe du pouvoir est conditionnée par le discours idéologique – religieux. Après 1917, sa principale caractéristique est d’être subordonnée à l’idéologie, en tant qu’expression de la volonté du Parti communiste. L’Etat soviétique s’impose donc comme un Etat « de fait » et non comme un Etat « de droit ». La prédominance du discours idéologique entrave, à la fois, la constitution d’une culture de l’Etat, qui reste une culture du pouvoir, et la formation d’une culture de l’antériorité et de la supériorité du droit sur l’Etat. Après la désintégration de l’Union soviétique, la référence à la démocratie libérale et à l’Etat de droit devient un outil de la création d’une nouvelle légitimité pour l’Etat postcommuniste. L’entrée de la Russie dans la modernité politique nécessite une rupture avec les postulats idéologiques du passé. Or, la déconstruction du socialisme est un processus beaucoup plus complexe que la construction de la démocratie. Bien qu’ayant subi, sur plusieurs siècles, plusieurs types de transitions – de l’absolutisme de droit divin au socialisme, puis au postcommunisme -, l’Etat russe a donc conservé certains caractères constants et typiques qui en font, encore aujourd’hui, un modèle hybride, en tension entre autoritarisme et démocratie. / There is a continuity as concerns the « idea » of the state that an analogy with the different systems does not reflect. From imperial to Soviet Russia, the state (Gosudarstvo) is not thought of as an abstract and autonomous entity. Until 1917, the Russian conception of power is conditioned by the religious ideological discourse. After 1917, her main feature is one of submission to ideology, in other words the expression of the will of the Communist Party. The Soviet state stands out by its « de facto » nature, rather than a « de jure » state. The supremacy of the ideological discourse hampers both the constitution of a new state culture, which remains focused on power, and the formation of the precedence and the superiority of law over the state. After the disintegration of the Soviet Union, reference to liberal democracy and the rule of law becomes a tool in creating renewed legitimacy for the postcommunist state. Russia’s entry into political modernity demands a rupture with the ideological postulates of the past. The dismantlement of socialism is a much more complex process than the construction of democracy. Despite having been subjected, over centuries, to many types of transition – absolutism founded on divine right to socialism, then postcommunism -, the Russian state has always preserved certain features (be they constant or specific) that make it, and still today, a hybrid model pulling towards both authoritarianism and democracy.