Les preuves archéologiques, découvertes entre 1980 et 2004 lors des fouilles dans la ville de Sant'Arcangelo (Potenza, Basilicate- Italie), sont concentrées dans le quartier nouvellement construit de San Brancato, situé à environ 280 m au-dessus du niveau de la mer sur la terrasse inférieure de la colline qui domine la vaste vallée de la rivière Agri. Les fouilles ont découvert, dans la partie orientale de la terrasse, les traces de l’ établissement et, vers l'ouest, les zones de la nécropole qui compte plus de 500 de l'époque lucanienne, que sont l’ objet de cette recherche. Ce grand nombre de sépultures et leurs riches mobiliers montrent que cette nécropole devait être liée à un important établissement qui a été formé au moment de la «crise», lorsque les centres enotriens disparaissent. Ce projet de recherche proposait de réunir toutes les données issues de l’analyse de la documentation d’archive réalisée lors des campagnes de fouilles des contextes archéologiques de San Brancato entre 1980 et 2004, relatives à la période située entre la fin du Ve et le IIIe s. av. J.-C. En ce qui concerne la nécropole, nous avons proposé de confronter toutes les données du mobilier funéraire déjà étudié et intégral, dans ce travail, avec le mobilier restauré restant des tombes non publiées et autant que possible, avec certains non restaurés. À travers la documentation de fouilles et cartographique, nous avons en outre aussi proposé d’identifier précisément les points exacts où a été découvert le matériel inédit relatif à d’autres types de contextes (structures, fosses et un four), aujourd’hui conservé au Musée Archéologique National de la Siritide à Policoro, qui est actuellement le seul témoignage d’un établissement plusieurs fois cité dans les publications . À travers l'étude topographique et l'analyse de la culture matérielle, des rituels et des pratiques funéraires, nous avons cherché à comprendre la communauté qui a vécu dans ce établissement, encore peu exploré, et nous avons eu pour but de fournir un cadre détaillé de la situation historico-archéologique de San Brancato en rapport avec les autres centres de la Lucanie antique. / Archaeological evidence, brought to light between 1980 and 2004 during the excavations in the town of Sant’Arcangelo (Potenza, Basilicata- Italy) are concentrated in the newly built district of San Brancato, located about 280 m above sea level on the lower terrace of the hill that dominates the wide valley of the Agri river. The excavations discovered, in the eastern part of the terrace, traces of the settlement and, toward west, the necropolis areas that counts about 600 burials: 60 are related to the Iron Age and more than 500 dating from the Lucanian period, which is the object of this research. This large number of burials and their rich grave goods shows that this necropolis was to be linked to an important settlement that was formed at the time of "crisis", when the Enotrian centers disappear, such as the nearby site Alianello located on the opposite bank of the Agri river. The aim of this research was to gather all the data obtained from the analysis of the archive documentation carried out during the excavation campaigns of the archaeological contexts of San Brancato dated between the end of the 5th and the 3rd century. B.C. For the necropolis, all the data of the already published grave goods were confronted and integrated with the remaining unpublished tombs. Through the excavation and cartographic documentation, we have also proposed to precisely identify the exact points where all the unpubblished material, now hosted at the National Archaeological Museum of Siritide in Policoro and related to other types of contexts - currently the only testimonies of an settlement that has been quoted several times in the publications- were discovered. Through the topographic study and analysis of funerary rituals, burial practices and material culture, we aimed to understand the community that lived in this settlement, still little explored, and we aimed to provide a detailed framework of the historicalarchaeological situation of San Brancato in relation to the other centers of ancient Lucania.

S’il est désormais clairement établi que les personnes publiques peuvent, d’une part, prendre en charge des activités sur le marché, d’autre part, candidater à des contrats de la commande publique, les conditions dans lesquelles s’exerce la concurrence des personnes publiques sont souvent l’objet de contestations dans la mesure où on leur fait reproche d’être avantagées par leur statut de droit public. L’objet de cette thèse est de démontrer que les personnes publiques ne sont ni avantagées, ni défavorisées par leur statut mais simplement inadaptées et inadaptables au milieu concurrentiel car le statut de droit public implique structurellement une distorsion concurrentielle et donc une atteinte à l’exigence d’égale concurrence. Cette difficulté pourrait toutefois être surmontée en consolidant les sociétés publiques. / It is now established that a public law person can take over activities on the market, and apply for public procurement contracts. But the terms under which these public law persons are present on the competitive market are disputed, as their statute under public law is often criticized as an unfair advantage. This thesis aims to demonstrate that public law persons are neither advantaged nor disadvantaged by their statute, but are simply not suited – and can't be adapted – to the competitive market, as their public law statute structurally implies a competitive distortion and an infringement to the legal requirements for fair competition. That difficulty may however be overcome by consolidating state-owned enterprises.

Face à l’échec des fusions volontaires de communes en France, il a été choisi d’encourager massivement leur regroupement à partir de 1999, grâce à la formule déjà ancienne des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. En une quinzaine d’année, l’évolution du cadre juridique et des pratiques de terrain ont permis l’émergence d’un bloc communal à deux niveaux. L’organisation administrative actuelle de ces structures témoigne de la volonté de faire coïncider, à l’échelle intercommunale, bassin de vie et circonscription administrative, afin de constituer de véritables « territoires ». Au cours de la dernière décennie, la possibilité de mutualiser les moyens au sein de chaque bloc communal a également été reconnue par le droit positif. Toutefois, l’analyse des pratiques démontre que cet objectif de complémentarité entre les communes et leur groupement d’appartenance se révèle insuffisant au regard des enjeux actuels, tant démocratiques que financiers. / The failure of voluntary groupings of communes in France has been an incentive to massively promote these groupings since 1999 throughout the longstanding formula of intermunicipal groupings with its own taxing power. In fifteen years, the evolution of the legal framework and local practices have enabled the emergence of a two-tier intermunicipal system. The current administrative organization of these structures displays the will to match the living area with the territorial administrative unit at the scale of the intermunicipal boundaries, in order to create genuine « territories ». During the last decade, the scope and effect to pool resources within the two-tier municipal units have also been recognized by positive law. However, the analysis of local practices shows that this objective of complementarity between the communes and their groupings proves insufficient in view of the current challenges, both democratic and financial.

Les réseaux de capteurs sans fil (RCSF) sont devenus un thème porteur aussi bien pour la recherche académique que pour les activités des services de R&D en raison de leur simplicité de déploiement et de leur potentiel applicatif dans des domaines très variés (militaire, environnemental, industriel). Un RCSF est composé d'un ensemble de noeuds devant être opérationnels et autonomes énergétiquement pour de longues périodes. De ce fait ils sont limités en capacité mémoire et de calcul, et contraint à exploiter une faible puissance de transmission, ce qui en limite leur portée et rend leur débit modeste. Le besoin de sécuriser les communications dans un RCSF dépend de la criticité des données échangées pour l'application supportée. La solution doit reposer sur des échanges sûrs, confidentiels et fiables. Pour assurer la sécurisation des échanges, des techniques de cryptographie existent dans la littérature. Conçues à l'origine pour des réseaux informatiques majoritairement câblés, elles se basent généralement sur des algorithmes complexes et gourmands en ressource. Dans le cadre de cette thèse, nous avons proposé, implémenté et évalué une architecture sécurisée et dynamique adaptée aux communications des RCSF. Elle permet de garantir et de maintenir la sécurité des communications durant toute la durée de vie d'un réseau multi-saut. Nous avons utilisé et adapté des algorithmes standards de cryptographie, tels que AES-CTR et la suite d'algorithmes basée sur ECC, qui permettent à notre architecture de résister à la majorité d'attaques. Nous avons quantifié le surcoût en temps de calcul et en occupation mémoire de notre solution. Les résultats d’implémentation de notre proposition sont issus de mesures réelles faites sur une maquette réalisée à partir de cartes TelosB. / Wireless sensor networks (WSNs) have become an attractive topic for both academic research and the activity of R&D services due to their simple deployment and their potential of application in varied fields (military, environmental, industrial). A WSN is composed of a set of nodes that are supposed to operate and to be energetically autonomous for long durations. Thus, they are limited in memory and computing capacities, and constrained to function in a low-power transmission mode which limit their communication range and leave them with low data rates.The need to secure communications in a WSN depends on the criticality of the exchanged data for the supported application. The solution must be based on safe, confidential and reliable exchanges. To ensure the security of exchanges, cryptographic techniques exist in the literature. Originally designed for mostly wired computer networks, they are usually based on complex and resource-consuming algorithms. In this thesis, we have proposed, implemented and evaluated a secure and dynamic architecture suitable for WSNs communications. It ensures and maintains secured communications throughout the lifetime of a multi-hop network. We have used and adapted standard cryptographic algorithms, such as AES-CTR and algorithms based on ECC cipher suites, which allow our architecture to resist against most attacks. We have quantified the overhead of our solution in terms of computation time and memory occupancy. The results of implementation of our proposal are obtained through real measurements on testbeds using TelosB motes.

L’objet de cette thèse est de proposer un régime fiscal applicable à l’imposition des revenus passifs dans les situations triangulaires internationales. La première partie est consacrée à analyser la nature objective du risque de double imposition. Ce sont les situations triangulaires « passives » ou « subies ». La seconde partie est consacrée à analyser des situations triangulaires « actives » ou « choisies » qui peuvent être propices à la mise en place de structures fiscalement « avantageuses ». L’étude est complétée par des propositions de modification du Modèle de convention fiscale. / The purpose of this work is to propose a tax treatment applicable to passive income in international triangular tax cases. The first part of the study is dedicated to the analyses of the double tax exposure. These are “passive” triangular cases or “incurred”, where potential double tax and uncertainty creates an issue for economic growth. The second part of the study is dealing with “active” triangular situations that may be motivated by the tax benefit resulting from these structures. The conclusion of our study will include proposals to amend the OECD treaty Model.

Alors que les gouvernements cherchent à améliorer le rendement des systèmes scolaires qu’ils financent, l’intérêt des dirigeants porte sur les résultats des élèves mais aussi sur le rendement des professionnels de l’éducation, dont les directions d’école. Cette étude a pour but de contribuer au développement de la connaissance sur l’évaluation du rendement de ces dernières en répondant à la question : Comment les directions d’école perçoivent-elles la pratique réflexive dans leur processus d’évaluation? La recension des écrits montre que les directions qui ont le plus de succès jouent un rôle actif dans leur amélioration et que la pratique réflexive accroît la pertinence du perfectionnement professionnel et par conséquent le rendement de la direction. L’étude propose un cadre conceptuel qui tient compte du perfectionnement professionnel, de l’évaluation axée sur l’apprentissage et de la pratique réflexive. Cette recherche suit une méthodologie mixte afin de déceler les tendances et les perceptions quant aux pratiques à l’étude. D’abord, un questionnaire à choix de réponses a été administré sur Internet et les réponses de 65 directions d’écoles de langue française de l’Ontario ont été traitées de façon quantitative. Ensuite, des entrevues semi-structurées avec dix des répondants ont permis d’approfondir le sujet par une méthode qualitative en offrant l’occasion aux participants de partager leur vécu. Les résultats dévoilent que le perfectionnement professionnel occupe peu de place dans l’évaluation du rendement bien que les participants se servent d’objectifs de croissance professionnelle. La pratique réflexive est souvent déclenchée par un inconfort, par un succès ou par une occasion de perfectionnement ou est provoquée par des situations extérieures transposées à la situation de l’école du participant. Les échanges structurés et les discussions franches entre collègues et avec le superviseur favorisent la pratique réflexive. La rétroaction spécifique du superviseur donne des pistes d’amélioration appuyées d’un soutien. Les participants reconnaissent qu’ils jouent un rôle actif dans leur évaluation et recherchent un encadrement orienté vers l’amélioration. Les participants perçoivent que la pratique réflexive occupe une grande place dans leur processus d’évaluation, qu’ils soient encadrés par le superviseur dans un processus axé sur leur amélioration ou qu’ils s’auto-évaluent quand le processus est flou.

Pour faire face à la stigmatisation et l’exclusion vécues par les personnes atteintes de troubles mentaux, le Ministère de la Santé et des Services Sociaux au Québec (province du Canada) a mis en place un plan d’action en santé mentale 2005-2010, la force des liens, afin d’offrir des services de première ligne en santé mentale accessibles et efficients dans la communauté.. Cette société de droit par son dispositif législatif, veut protéger les personnes vulnérables d’autant plus les personnes présentant un danger pour elles-mêmes ou pour autrui, ceci parfois même au prix de leur liberté, par des mesures de contrôle, ce qui implique ingérence médicale et sociale. La révision des services de santé mentale dans un centre de santé et des services sociaux au Québec permet de préciser ce qu’en disent les acteurs impliqués et les personnes souffrant de troubles mentaux. Cette démarche met en évidence les difficultés des personnes utilisatrices de services pour recevoir le support nécessaire à leur intégration dans la communauté et à l’atteinte de leur pleine citoyenneté. Un des défis de l’avenir est de solliciter leur participation à différents niveaux de décision, les stratégies législatives internationales viennent illustrer et compléter cet alignement. / In order to take on stigmatization and exclusion experienced by people who have mental health problems, the Quebec Minister of Health and Social Services (province of Quebec in Canada) put in place The Mental Health Action Plan 2005 – 2010 The Strength of Links offering first line services in Mental Health that are accessible and of quality to the community. The Legislative assembly of Quebec as a society of rights wants to protect vulnerable persons and even more so those persons who are a danger to others or themselves sometimes at the price of their freedom, by measures of restraint that implicate medical and social intrusion. The revision of Mental Health Services in a Quebec Health and Social Services Centre permits clearer understanding of needs expressed by those implicated who suffer from mental health as well as the users of the services. This method gives a greater overview of the difficulties people have in receiving the necessary care and support so as to integrate fully in society as full citizenship entails. This is a challenge for the future, to seek their participation at different decision levels; international legislative strategies do illustrate and complete this alignment.

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Le tremblement de terre survenu le 12 janvier 2010 à Port-au-Prince, Haïti a provoqué le déplacement de milliers d’individus. Aujourd’hui, plus de 250000 habitants, dont la plupart ont été affectés par le séisme, se sont établis à Canaan, un nouvel établissement informel en périphérie de Port-au-Prince. Simultanément au cadre bâti, les habitants ont pris l’initiative de concevoir des espaces publics et de les aménager. Typiquement, la construction d’espaces publics en milieu précaire est reléguée au second plan face aux conditions de vie précaires qui y sévissent. Pourtant, des reportages démontrent que les Cananéens aspirent à faire de ce territoire une « vraie » ville et un milieu de vie sain. Ce projet de recherche exploratoire avance que les aspirations et les références ont un rôle dans le processus de conception des espaces publics à Canaan. Parallèlement, il examine la considération des aspirations et des références dans le projet de réaménagement de certaines places publiques dans le cadre du programme Canaan Upgrading and Community Development, collaboration entre plusieurs ONG. Trois cas de places ont été étudié : Horeb, Astrel et Zanmitay. Cette étude a démontré qu’il n’y a pas de lien direct entre les références en matière d’espace public et le processus de conception. De plus, les aspirations des habitants ne portent pas particulièrement sur les espaces publics, mais bien sur leur milieu de vie. Finalement, la prise en compte des aspirations et références des Cananéens a été limitée lors du projet de réaménagement d’espaces publics par des ONG. / The earthquake that occurred on January 12, 2010, in Port-au-Prince, Haiti caused the displacement of thousands of people. Today, more than 250,000 people, most of whom were affected by the earthquake, have settled in Canaan, a new informal settlement on the outskirts of Port-au-Prince. Simultaneously with the built environment, the inhabitants took the initiative to design and build public spaces. Typically, the construction of public spaces in informal settlements is relegated to the background in the face of precarious living conditions. However, reports show that the Canaanites aspire to make this territory a “real” city and a healthy community. This exploratory research project argues that aspirations and references have a role in the design process of public spaces in Canaan. At the same time, it examines the consideration of aspirations and references in the proposed redevelopment of some public spaces as part of the Canaan Upgrading and Community Development (CUCD) program, a collaboration between several NGOs. Three publics spaces studied are place Horeb, place Astrel and place Zanmitay. This study shows there is no direct link between public space references and the design process. Moreover, the inhabitants’ aspirations are not particularly about public spaces, rather than their environment. Finally, the consideration for Canaanites’ aspirations and references was limited during the CUCD project.

Seit ihrer Entdeckung im 19. Jh. sind die latènezeitlichen Graben-Wall-Einfriedungen, die in Nordfrankreich als „enclos“, in Süddeutschland als „Viereckschanzen“ bezeichnet werden, entweder als Kultplätze, als Gehöfte oder auch als Befestigungsanlagen interpretiert worden. Die vorliegende Arbeit, die 34 späteisenzeitliche Einfriedungssysteme aus beiden Ländern miteinander vergleicht, verfolgt daher zwei Absichten: zum einen soll geklärt werden, welche Fundplätze profane und welche sakrale Funktionen besessen haben könnten. Zum anderen stellt sich die Frage, welche Gemeinsamkeiten und Unterschiede die Einfriedungen in Nordfrankreich und Süddeutschland aufweisen. / Since their discovery in the 19th century the enclosures from the Late Latène period, named „Viereckschanzen“ by german archaeologists, have been interpreted as cult places, as farmsteads or even as fortifications. By comparing 34 enclosures of the Late Iron Age from Northern France and Southern Germany, this paper thus pursues two objectives: firstly, to determine which of the sites can be identified as sacred or as profane; secondly, to show the similarities and differences between the enclosures in both regions. / Depuis leur découverte au XIXe siècle, les enceintes laténiennes, appelées „Viereckschanzen“ par les chercheurs allemands, ont été interprétées soit comme des lieux de culte, soit comme des fermes ou bien encore des fortifications. Cette recherche basée sur l’étude comparative de 34 enclos ruraux datés de La Tène tardive dans le nord de la France et le sud de l’Allemagne poursuit donc un double objectif. D’une part, en essayant de faire la distinction entre les sites profanes ou cultuels, et d’autre part, en essayant de mettre en évidence les points communs et les différences entre ces différents types d’enclos situés dans les deux pays.