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111	Le préjudice en droit pénal / Prejudice in criminal law Rabut, Gaëlle 17 October 2014 (has links) Le préjudice est une notion qui appartient classiquement à la matière civile. Figuretraditionnelle et incontournable de cette discipline, le préjudice suscite aujourd’hui l’engouement desspécialistes de la matière. Face à ce phénomène, les pénalistes sont légitimes à s’interroger sur laplace du préjudice en droit pénal. Si le concept est peu utilisé dans cette matière, il n’est toutefois pastotalement inconnu. Cependant, l’étude du préjudice en droit pénal devra révéler l’absence de placepour cette notion en droit répressif. Cette différence entre le droit civil et le droit pénal s’explique parles finalités distinctes qui animent les deux disciplines. Alors que le droit civil a pour objectif laréparation des préjudices soufferts individuellement, le droit pénal est guidé par l’impératif deprotection de l’intérêt général par le maintien de l’ordre public.Ainsi, le préjudice n’a, d’une part, pas de place dans la théorie de l’infraction. Il n’est pris encompte ni dans le processus de création des incriminations, ni dans celui de leur qualification. Lepréjudice n’est pas un élément constitutif de l’infraction, et n’équivaut ainsi pas au résultatinfractionnel. D’autre part, le préjudice n’a qu’une place limitée dans la théorie de l’action en droitpénal. S’il apparaît comme une condition de recevabilité de l’action civile exercée devant lesjuridictions répressives, c’est parce que celle-ci se présente comme une action en responsabilitécivile, à vocation uniquement réparatrice. En revanche, le préjudice n’est pas une condition de l’actionpénale en répression de l’infraction. / The notion of prejudice habitually falls within the boundaries of civil law. As a traditionaland inescapable feature of this discipline, prejudice is today sparking off heated debates amongspecialists. Confronted with this new trend, criminal law experts can rightfully wonder about the placeof prejudice in criminal law. If the concept is little used in this law area, it is nonetheless not totallyunknown. However, the study of prejudice in criminal law will have to prove the irrelevance of thisnotion in that regard. This difference between civil and criminal law can be accounted for by thedistinct purposes of these two areas of the law. Whereas civil law aims at seeking redress for harminflicted on individuals, criminal law is guided by the imperative need to protect general interestthrough the maintenance of law and order.Thus, prejudice does not fall within the scope of the criminal offence theory. It is neither taken intoaccount in the process of defining offences by the lawmaker nor in the classification of the offence bythe trial court. Prejudice is not a constituent part of the infringement and thus is not tantamount to itsoutcome. Furthermore, the notion of prejudice plays a limited role in the theory of criminal lawprocedure. If prejudice appears as a condition governing the admissibility of a civil action brought incourt it is because it is perceived as a legal action for damages, for the sole purpose of monetarycompensation. On the other hand, prejudice is not a condition for criminal proceedings with thepurpose of punishing the offence. Abus de confiance Action civile Action collective Action pénale Action privée Action publique Causalité civile Causalité juridique Causalité matérielle Causalité pénale Cessation de l'illicite Destructions Dégradations Détériorations Dommage Environnement Escroquerie Faux Intérêt pénalement protégé Justification Principe de nécessité Ordre public Peine Préjudice Remise en état Réparation Résultat illicite Résultat infractionnel Résultat typique Rétablissement prospectif Rétablissement rétrospectif Trouble Victime civile Victime pénale Violences Assault and battery Breach of trust Causal relation Cessation of illegality Civil action Compensation Criminal proceedings Damage Disturbance Environment Forgery Fraud Harm Justifications Law and order Legal consequences Prejudice Prospective restoration Public prosecution Restoration Retrospective restoration Sentence Victim 340
112	Traduire, un jeu d'enfants? : Les enjeux de la traduction en suédois d'un livre documentaire français pour enfants / Translating, a child's play? : The issues at stake when translating a French non-fiction book for children into Swedish Brock, Johanna January 2019 (has links) The aim of this essay is to identify and find solutions to some of the difficulties occurring when translating into Swedish a French non-fiction book for children. Solid research has already been done about translating children’s literature. However, these studies often focus on novels and picture books and rarely non-fiction books. The source text used as primary material for our translation and the essay is an extract from the non-fiction book Petites et grandes histoires des animaux disparus, written and illustrated by Damien Laverdunt and Hélène Rajcak and published in 2010 by the French publishing house Actes Sud. The book presents 27 extinct animals and the history about them and their extinction. Basing this essay on research about translating for children, we will begin with an analysis of the skopos – Reiss and Vermeer’s skopos theory about aim and function – of the source and target text, to be able to conceive the translation for our target reader and the socio-cultural and linguistic context in which the reader is living. Monica Reichenberg’s study about different versions of text-books, and their effect on a Swedish child reader’s comprehension including strategies to create a dynamic and intelligible text, will then help us to find the correct translation strategy for our target text. Finally, cultural references and their translation will be discussed considering Venuti’s studies about “domestication” and “foreignization” and Oittinen’s theories about children’s literature and “domestication”. During the essay, the translator’s choices and the motivations behind them will all be discussed taking into consideration the skopos and the linguistic and socio-cultural context of the target reader. Non-fiction readability speakability domestication polysystem Littérature jeunesse livre documentaire skopos voix cohérence causalité syntaxe formes passives et actives du verbe explicitation adaptation Humanities and the Arts Humaniora och konst
113	La transformation des protopartis. Conditions, déductions, applications Gouin, Rodolphe 31 October 2008 (has links) (PDF) L'objectif de cette recherche est la constitution d'un espace logique de l'explication causale de la transformation d'un protoparti, dont on puisse déduire la totalité des hypothèses explicatives permises, afin d'établir par une recherche empirique la configuration de causes qui amène un mouvement social à se lancer dans la compétition électorale.<br />Nous défendons l'hypothèse qu'une position rigoureusement causaliste et instrumentaliste inspirée de la philosophie de sciences cognitives peut être soutenue en sciences sociales, et qu'elle permet une explication causale de phénomènes processuels. Nous déduisons de ces hypothèses un modèle logique de l'explication causale qui est nécessairement multicausal du point de vue des pôles de l'explication, des registres explicatifs, des fonctions causales, de l'intrafonctionnalité et des niveaux d'explication [1]. Une déduction-réduction conceptuelle s'opère alors à travers la sélection et le nécessaire recadrage de théories et de concepts de la sociologie politique et de la psychologie sociale cognitive [2]. Le modèle explicatif ainsi construit est ensuite appliqué à un cas d'étude [3] : le Sillon de Marc Sangnier (1894-1910), mouvement laïque de jeunes catholiques ralliés à la République, œuvrant pour l'instauration de la « véritable Démocratie ». Trois séries de conclusions proposent d'évaluer les résultats empiriques (sur le cas de transformation de protoparti), épistémologiques (sur l'hypothèse d'une posture instrumentaliste et de sa traduction multicausale pour les sciences sociales) et les rapports nouveaux que la science politique pourrait entretenir avec la nature et l'histoire. Epistémologie causalité explication rationalité psychologie cognitive mouvements sociaux partis politiques catholicisme Démocratie chrétienne Sillon Politique Pouvoir Organisation
114	Contribution à la maintenance proactive par la formalisation du processus de pronostic des performances de systèmes industriels Cocheteux, Pierre 15 November 2010 (has links) (PDF) Les contraintes des marchés et les attentes de la société vis-à-vis des systèmes industriels en termes économique, sécuritaire, environnementaux... requièrent de considérer les performances de ces derniers de façon globale sur l'ensemble de leur cycle de vie. Cela nécessite de mettre en synergie, par exemple avec des ingénieries couplées dès la conception, le système principal et ses systèmes contributeurs, et notamment celui de soutien avec son processus pivot de maintenance. Cette focalisation intégrative sur la maintenance a conduit à évoluer d'anciennes pratiques de maintenance vers de nouvelles plus proactives faisant émerger des stratégies prévisionnelles dont le processus clé est le pronostic. Cependant ce processus fait l'objet d'un réel manque de formalisation et les travaux existants restent principalement centrés sur les composants, sans prendre en compte les performances des systèmes. Ainsi notre contribution porte sur la proposition d'architectures génériques de pronostic système permettant d'obtenir les évolutions futures des dégradations/défaillances des composants et des performances de niveaux système/sous-systèmes/composants : soit directement par un pronostic adapté, soit par modélisation de la causalité dysfonctionnelle sous forme de relations logiques supportées par un réseau de neurones flou ANFIS. Une méthodologie est associée pour définir les indicateurs de dégradation et de performance, aboutissant à la réalisation des architectures. Enfin la faisabilité de cette approche est démontrée sur un système de déroulage/pressage de la plateforme TELMA. [SPI] Engineering Sciences Pronostic Performance système Maintenance prévisionnelle Maintenance Proactive Déviation Dégradation Défaillance Causalité dysfonctionnelle Ingénierie de pronostic ANFIS
115	Processus cohérents et applications des phénomènes de lumière lente et rapide dans l'hélium métastable à température ambiante Lauprêtre, Thomas 23 December 2012 (has links) (PDF) L'interaction entre des champs électromagnétiques et des systèmes à plusieurs niveaux peut donner lieu à différents processus cohérents. La transparence électromagnétiquement induite (EIT) ou les oscillations cohérentes de populations (CPO) sont des phénomènes résonnants ayant pour conséquence d'annuler l'absorption du système pour un champ sonde. L'EIT se produit dans les systèmes à trois niveaux et met en jeu une cohérence entre niveaux non couplés optiquement, alors que les systèmes à deux niveaux suffisent pour faire apparaître le CPO qui ne met pas en jeu la dynamique des cohérences.Il est possible dans un milieu constitué d'atomes d'hélium métastable à température ambiante d'extraire un système à trois niveaux en Λ qui, lorsqu'il est excité par des polarisations circulaires, fait apparaître des fenêtres EIT de l'ordre de quelques dizaines de kHz de large. Lorsque ce système est excité par des polarisations linéaires et soumis à un champ magnétique de faible amplitude, c'est l'association des deux phénomènes de CPO et d'EIT qui détermine la réponse du système. Une fenêtre de transparence CPO de quelques dizaines de kHz de large a en particulier été observée.Ce type de phénomènes résonnants est associé à de grandes variations de l'indice de réfraction avec la fréquence du champ sonde, ayant pour conséquence de profondes modifications de la vitesse de groupe d'une impulsion se propageant dans le milieu. Notre système expérimental permet ainsi d'observer de la lumière lente, de la lumière rapide ainsi que des vitesses de groupe négatives. L'insertion de tels milieux dispersifs en cavité optique a été suggérée pour augmenter la précision de senseurs comme les gyroscopes lasers, mais leur bruit fondamental dépend de la durée de vie des photons dans la cavité. C'est pourquoi l'influence des milieux hautement dispersifs sur la durée de vie des photons dans une cavité est étudiée expérimentalement et théoriquement. Cohérence atomique EIT Milieux dispersifs Durée de vie des photons CPO Lumière lente Lumière rapide Causalité Cavité optique
116	Modélisation de causalité et diagnostic des systèmes complexes de grande dimension. Faghraoui, Ahmed 11 December 2013 (has links) (PDF) Cette thèse s'inscrit dans le cadre du projet européen PAPYRUS (7th FWP (Seventh Framework Program) et concerne le développement de modèles et d'outils permettant l'analyse d'un procédé industriel en interaction avec les indicateurs des performances du système. Ainsi que la synthèse d'algorithmes "Plug & Play" de diagnostic de défauts. Plus précisément, le premier objectif de la thèse est de proposer des modèles et des critères qui permettent, pour un procédé complexe de grande dimension, de savoir si des objectifs, exprimés en termes de performances (coût, de sûreté de fonctionnement, etc.), sont atteignables. Dans le cadre de la modélisation de causalité du système, une méthode, basée sur le transfert entropie, est proposée afin d'identifier le modèle de causalité du système à partir des données. On s'intéressera aussi à l'influence de divers défauts sur cette atteignabilité. Les outils utilisés sont principalement basés sur l'analyse par approche graphique (graphe de causalité) conjointement avec des outils statistiques. Le second objectif concerne la mise en oeuvre d'algorithmes de diagnostic de défauts. Une procédure hiérarchique de diagnostic de défauts s'appuyant sur les modèles de causalité du système est mise en oeuvre. Cette étape a aussi pour objectif de permettre l'évaluation des performances du système. La cible est le procédé d'application du projet PAPYRUS (papeterie Stora Enso d'IMATRA en Finlande). Graphe de causalité Transfert entropie Diagnostic plug & play Pronostic indicateurs des performances Système de grande dimension
117	Les logiciels libres sous l'angle de la responsabilité civile Lemyre, Pierre-Paul 12 1900 (has links) Distribués sous des licences permissives qui assurent des droits d'utilisation, de modification et de redistribution aux licenciés, l'élaboration des logiciels libres est fondée sur un modèle de développement décentralisé. Ces caractéristiques posent de nombreux défis au milieu juridique, particulièrement en ce qui a trait à la responsabilité civile. Ainsi, les développeurs se demandent dans quelles circonstances leur responsabilité civile peut être engagée suite à la défaillance de leur logiciel libre. De la même façon, ils questionnent la possibilité d'appliquer cette responsabilité à un nombre important de développeurs dispersés aux quatre coins du globe. L'analyse présentée montre que le droit, tel qu'il existe actuellement, est en mesure de résoudre la majorité des problèmes relatifs à la détermination et l'application de la responsabilité civile en matière de logiciels libres. Les règles de la responsabilité civile représentent donc un risque potentiel pour les développeurs de logiciels libres, même s'ils sont relativement bien protégés par les contextes juridiques et factuels. / Distributed under permissive licenses that guarantee the users use, modification and redistribution rights, the development of free software is decentralized. Numerous legal challenges flow from this, particularly respecting civil liability matthers. In consequence, developers are concerned regarding the circumstances in which they could be liable based on the faillure of their free software. They are equally questionning the possibility that numerous developers scattered around the world could be jointly liable. The analysis show that the law, in its actual form, is able to answer the majority of the issues resulting from the establishment and the application of civil liability regarding free software. In this way, civil liability rules are representing a potential risk to free software developers, even if they are relatively weil protected by the legal and factual contexts. / "Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit des technologies de l'information [LL.M]". Ce mémoire a été accepté à l'unanimité et classé parmi les 10% des mémoires de la discipline. Commentaires du jury : "Avec les félicitations du jury." Programme Informatique Développeur Programmeur Ouvert Faute Contractuelle Extra-contractuellle Dommage Causalité Free Software Open Source Programmer Civil Liability Negligence Damage Causation
118	Les tests de causalité en variance entre deux séries chronologiques multivariées Nkwimi-Tchahou, Herbert 12 1900 (has links) Les modèles de séries chronologiques avec variances conditionnellement hétéroscédastiques sont devenus quasi incontournables afin de modéliser les séries chronologiques dans le contexte des données financières. Dans beaucoup d'applications, vérifier l'existence d'une relation entre deux séries chronologiques représente un enjeu important. Dans ce mémoire, nous généralisons dans plusieurs directions et dans un cadre multivarié, la procédure dévéloppée par Cheung et Ng (1996) conçue pour examiner la causalité en variance dans le cas de deux séries univariées. Reposant sur le travail de El Himdi et Roy (1997) et Duchesne (2004), nous proposons un test basé sur les matrices de corrélation croisée des résidus standardisés carrés et des produits croisés de ces résidus. Sous l'hypothèse nulle de l'absence de causalité en variance, nous établissons que les statistiques de test convergent en distribution vers des variables aléatoires khi-carrées. Dans une deuxième approche, nous définissons comme dans Ling et Li (1997) une transformation des résidus pour chaque série résiduelle vectorielle. Les statistiques de test sont construites à partir des corrélations croisées de ces résidus transformés. Dans les deux approches, des statistiques de test pour les délais individuels sont proposées ainsi que des tests de type portemanteau. Cette méthodologie est également utilisée pour déterminer la direction de la causalité en variance. Les résultats de simulation montrent que les tests proposés offrent des propriétés empiriques satisfaisantes. Une application avec des données réelles est également présentée afin d'illustrer les méthodes / Time series models with conditionnaly heteroskedastic variances have become almost inevitable to model financial time series. In many applications, to confirm the existence of a relationship between two time series is very important. In this Master thesis, we generalize in several directions and in a multivariate framework, the method developed by Cheung and Ng (1996) designed to examine causality in variance in the case of two univariate series. Based on the work of El Himdi and Roy (1997) and Duchesne (2004), we propose a test based on residual cross-correlation matrices of squared residuals and cross-products of these residuals. Under the null hypothesis of no causality in variance, we establish that the test statistics converge in distribution to chi-square random variables. In a second approach, we define as in Ling and Li (1997) a transformation of the residuals for each residual time series. The test statistics are built from the cross-correlations of these transformed residuals. In both approaches, test statistics at individual lags are presented and also portmanteau-type test statistics. That methodology is also used to determine the direction of causality in variance. The simulation results show that the proposed tests provide satisfactory empirical properties. An application with real data is also presented to illustrate the methods Causalité Hétérocédastiques Tests Portemanteaux Corrélations Causality Heteroscedasticity Portmanteau Correlation Test Conditionnellement Variances séries Chronologiques Multivariées Multivariate Time Series Conditionnal Variance
119	Inférence exacte simulée et techniques d'estimation dans les modèles VAR et VARMA avec applications macroéconomiques Jouini, Tarek January 2008 (has links) Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal VAR Tests exacts Tests MCM Causalité au sens de Granger Séries temporelles Modèles intégrés VARMA Stationnaire Inversible Forme échelon Indices de Kronecker Hannan-Rissanen Estimation Monte Carlo Simulation Bootstrap
120	Dynamique lorentzienne et groupes de difféomorphismes du cercle Monclair, Daniel 30 June 2014 (has links) (PDF) Cette thèse comporte deux parties, axées sur des aspects différents de la géométrie lorentzienne. La première partie porte sur les groupes d'isométries de surfaces lorentziennes globalement hyperboliques spatialement compactes, particulièrement lorsque le groupe exhibe une dynamique non triviale (action non propre). Le groupe d'isométries agit naturellement sur le cercle par difféomorphismes, et les résultats principaux portent sur la classification de ces représentations. Sous une hypothèse sur le bord conforme, on obtient une conjugaison par homéomorphisme avec l'action projective d'un sous-groupe de PSL(2,R) ou de l'un de ses revêtements finis. La différentiabilité de la conjuguante est étudiée, avec des résultats qui garantissent une conjugaison dans le groupe de difféomorphismes du cercle dans certains cas. On donne également des contre-exemples à l'existence d'une conjugaison différentiable, y compris pour des groupes ayant une dynamique riche. Ces constructions s'appuient sur l'étude de flots hyperboliques en dimension trois. Sans l'hypothèse sur le bord conforme, on obtient une semi conjugaison et un isomorphisme de groupes. On construit également des exemples pour lesquels il n'existe pas de conjugaison topologique. La seconde partie de cette thèse étudie un espace-temps vu comme un système dynamique multi-valuée : à un point on associe sont futur causal. Cette approche, déjà présente dans les travaux de Fathi et Siconolfi, permet de concrétiser le lien entre fonctions de Lyapunov en systèmes dynamiques et fonctions temps. Le résultat principal est une version lorentzienne du Théorème de Conley : on peut définir l'ensemble récurrent par chaînes d'un espace-temps, et il existe une fonction continue croissante le long de toute courbe causale orientée vers le futur, strictement croissante si le point de départ de la courbe n'est pas dans l'ensemble récurrent par chaînes. Ces techniques s'adaptent aussi dans un espace-temps stablement causal, ce qui permet de donner une nouvelle preuve d'une partie du Théorème d'Hawking. Géométrie lorentzienne Difféomorphismes du cercle Globalement hyperbolique Groupes d'isométries Systèmes dynamiques Causalité Fonctions temps

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