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Mesure de la section efficace d'électroproduction de photons sur le neutron à Jefferson Lab en vue de la séparation du terme de diffusion Compton profondément virtuelle / Measurement of the photon electroproduction cross section off the neutron at Jefferson Lab in view of the separation of the deeply virtual Compton scattering term

Desnault, Camille 17 September 2015 (has links)
La section efficace d'électroproduction de photons sur le nucléon est proportionnelle aux amplitudes au carré de diffusion Compton profondément virtuelle (DVCS) et du Bethe-Heitler ainsi qu'un terme d'interférence de ces deux processus. Sa mesure sur le neutron fut réalisée dans le cadre de l'expérience E08-025 qui s'est déroulée en 2010 dans le Hall A à Jefferson Lab (USA). Par une forte sensibilité au terme d'interférence, elle aura permis l'extraction de trois observables dépendantes des Distributions Généralisées de Partons (GPDs), ainsi que la perspective de séparer par une méthode Rosenbluth le terme |DVCS|².Les GPDs sont des fonctions de structure qui nous permettent de comprendre la structure interne des nucléons en terme de corrélation entre les distributions en position transverse et en impulsion longitudinale des quarks au sein du nucléon. Plus qu'un moyen d'accéder à une image tri-dimensionnelle de la composition élémentaire du nucléon, la détermination des GPDs du neutron permettrait par la règle de somme de Ji l'accès au moment angulaire des quarks dans le nucléon, la pièce manquante à la compréhension du mystère lié au spin du nucléon.Cette thèse aborde le contexte théorique de la mesure de la section efficace d'électroproduction de photons sur le neutron, puis une description de la configuration expérimentale utilisée pour sa réalisation. Elle expose la sélection des données d'intérêt pour cette mesure et présente les résultats obtenus par une méthode d'ajustement des données à une simulation Monte Carlo dont la démarche est expliquée en détails. Pour finir, une étude systématique des résultats achève ce manuscrit. / The photon electroproduction cross section off the nucleon is proportional to the deeply virtual Compton scattering (DVCS) and Bethe-Heitler amplitudes squared together with an interference term between these two processes. Its measurement on the neutron has been performed in the framework of the E08-025 experiment which took place in 2010 in Hall A at Jefferson Lab (USA). Thanks to a high sensibility to the interference term, it made possible the extraction of three Generalized Parton Distributions (GPDs) dependent observables, as well as the prospect to extract the |DVCS|² term through a Rosenbluth separation.The GPDs are structure functions which allow to understand the internal structure of nucleons in term of the correlation between transverse spatial and longitudinal momentum distributions of quarks inside the nucleon. More than a way to access a three-dimensional picture of the elementary arrangement of the nucleon, the measurement of GPDs on the neutron would give access by the Ji's sum rule to the angular momentum of quarks in the nucleon, the missing piece for the understanding of the nucleon spin puzzle.This thesis outlines the theoretical context of the measurement of the photon electroproduction cross section off the neutron, and the experimental setup used for its achievement. It describes the selection of the experimental data of interest for this measurement and presents the results obtained from a fitting method of data to a Monte Carlo simulation, which is explained in detail. Finally, a systematic study of the results completes this manuscript.
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Conductivité pour des fermions de Dirac près d’un point critique quantique

Martin, Simon 08 1900 (has links)
Les matériaux de Dirac constituent une classe intéressante de systèmes pouvant subir une transition de phase quantique à température nulle, lorsqu’un paramètre non-thermique atteint un point critique quantique. À l’approche d’un tel point, les observables physiques sont affectées par les importantes fluctuations thermiques et quantiques. Dans ce mémoire, on utilise des techniques de théorie conforme des champs afin d’étudier le tenseur de conductivité électrique dans des théories en 2 + 1 dimensions contenant des fermions de Dirac près d’un point critique quantique. À basse énergie, ces dernières décrivent de façon adéquate de nombreux matériaux de Dirac ainsi que leur transition de phase quantique. La conductivité est étudiée dans le régime des hautes fréquences, à température non-nulle et lorsque le paramètre non-thermique est près de sa valeur critique. Dans ce projet, l’emphase est mise sur les points critiques quantiques invariants sous la parité et le renversement du temps. Dans ce cas, l’expansion de produit d’opérateurs (Operator product expansion en anglais) ainsi que la théorie des perturbations conforme permettent d’obtenir une expression générale pour l’expansion à grandes fréquences des conductivités longitudinales et transverses (de Hall) lorsque le point critique quantique est déformé par un opérateur scalaire relevant. Grâce à ces dernières, nous sommes en mesure de déduire des règles de somme exactes pour ces deux quantités. À titre d’exemple, nos résultats généraux sont appliqués dans le cadre du modèle interagissant de Gross-Neveu, où nous obtenons l’expansion des deux conductivités ainsi que les règles de somme pour un nombre de saveurs de fermions de Dirac N arbitraire. Ces mêmes expressions sont ensuite obtenues par un calcul explicite à N = infini, permettant la comparaison avec les résultats pour un N quelconque. Par la suite, des résultats généraux similaires sont obtenus dans le cas où le point critique quantique est déformé par un opérateur pseudoscalaire relevant. Ces derniers sont finalement appliqués à une théorie de fermions de Dirac libres perturbée par un terme de masse. / Dirac materials constitute an interesting class of systems that can undergo a quantum phase transition at zero temperature, when a non-thermal parameter reaches a quantum critical point. As we approach such a point, physical observables are altered by the important thermal and quantum fluctuations. In this thesis, conformal field theory techniques are used to study the electrical conductivity tensor in theories with Dirac fermions in 2+1 dimensions close to a quantum critical point. At low energies, these adequately describe various Dirac materials as well as their quantum phase transition. In this project, we focus on theories that have a quantum critical point invariant under parity and time-reversal. In this case, the operator product expansion and conformal perturbation theory allow to obtain a general expression for the large frequency expansion of the longitudinal and transverse (Hall) conductivities when the quantum critical point is deformed by a relevant scalar operator. Using these, we are able to deduce exact sum rules for both quantities. As an example, our general results are applied to the Gross-Neveu model, where we obtain the large frequency expansion for both conductivities and the associated sum rules for an arbitrary number of Dirac fermion flavors N. The same expressions are then obtained by an explicit calculation at N = infinity, allowing to compare with our results for any N. Afterwards, analogous general results are obtained for theories where the quantum critical point is deformed by a relevant pseudoscalar. These are finally applied to a theory of massless free Dirac fermions perturbed by a mass term.
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Inelastic Electron Tunneling Spectroscopy with the Scanning Tunneling Microscope : a combined theory-experiment approach / La Spectroscopie par Effet Tunnel Inélastique avec un Microscope à Effet Tunnel : une approche combinée de la théorie et de l'expérience

Burema, Shiri 01 July 2013 (has links)
La Spectroscopie par Effet Tunnel Inélastique (IETS) avec un Microscope à Effet Tunnel (STM) est une nouvelle technique de spectroscopie vibrationnelle, qui permet de caractériser des propriétés très fines de molécules adsorbées sur des surfaces métalliques. Des règles de selection d’excitation vibrationnelle basées sur la symétrie ont été proposées, cependant, elles ne semblent pas exhaustives pour expliquer la totalité du mécanisme et des facteurs en jeu; elles ne sont pas directement transposables pour les propriétés d'un adsorbat et sont lourdes d'utilisation. Le but de cette thèse est donc d'améliorer ces règles de selection par une étude théorique. Un protocole de simulation de l'IETS a été développé, paramétré, et évalué, puis appliqué pour calculer des spectres IETS pour différentes petites molécules, qui sont systématiquement liées, sur une surface de cuivre. Des principes additifs de l'IETS ont été developpés, notamment concernant l’extension dans le vide de l’état de tunnel, l'activation/ quench sélectif de certains modes du aux propriétés électroniques de certains fragments moléculaires, et l'application de certaines règles d'addition de signaux IETS. De plus, des empreintes vibrationnelles par des signaux IETS ont été determinées pour permettre de différentier entre les orientations des adsorbats, la nature chimique des atomes et les isomères de structures. Une stratégie simple utilisant les propriétés de distribution de la densité électronique de la molécule isolée pour prédire les activités IETS sans des couts importants de calculs a aussi été développée. Cette expertise a été utilisée pour rationaliser et interpréter les mesures expérimentales des spectres IETS pour des métalloporphyrines et métallophtalocyanines adsorbées. Ces études sont les premières études IETS pour des molécules aussi larges et complexes. L'approche expérimentale a permis de déterminer les limitations actuelles des simulations IETS. Les défauts associés à l'identification ont été résolus en faisant des simulations d'images STM complémentaires. / Inelastic Electron Tunneling Spectroscopy (IETS) with the Scanning Tunneling Microscope (STM) is a novel vibrational spectroscopy technique that permits to characterize very subtle properties of molecules adsorbed on metallic surfaces. Its proposed symmetry-based propensity selection rules, however, fail to fully capture its exact mechanism and influencing factors; are not directly retraceable to an adsorbate property and are cumbersome. In this thesis, a theoretical approach was taken to improve them. An IETS simulation protocol has been developed, parameterized and benchmarked, and consequently used to calculate IETS spectra for a set of systematically related small molecules on copper surfaces. Extending IETS principles were deduced that refer to the tunneling state’s vacuum extension, the selective activating/quenching of certain types of modes due to the moieties’ electronic properties, and the applicability of a sum rule of IETS signals. Also, fingerprinting IETS-signals that enable discrimination between adsorbate orientations, the chemical nature of atoms and structural isomers were determined and a strategy using straightforward electronic density distribution properties of the isolated molecule to predict IETS activity without (large) computational cost was developed. This expertise was used to rationalize and interpret experimentally measured IETS spectra for adsorbed metalloporphyrins and metallophthalocyanines, being the first IETS studies of this large size. This experimental approach permitted to determine the current limitations of IETS-simulations. The associated identification shortcomings were resolved by conducting complementary STM-image simulations.
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Réduction de dimension en statistique et application en imagerie hyper-spectrale

Girard, Robin 26 June 2008 (has links) (PDF)
Cette thèse est consacrée à l'analyse statistique de données en grande dimension. Nous nous intéressons à trois problèmes statistiques motivés par des applications médicales : la classification supervisée de courbes, la segmentation supervisée d'images hyperspectrales et la segmentation non-supervisée d'images hyperspectrales. Les procédures développées reposent pour la plupart sur la théorie des tests d'hypothèses (tests multiples, minimax, robustes et fonctionnels) et la théorie de l'apprentissage statistique. Ces théories sont introduites dans une première partie. Nous nous intéressons, dans la deuxième partie, à la classification supervisée de données gaussiennes en grande dimension. Nous proposons une procédure de classification qui repose sur une méthode de réduction de dimension et justifions cette procédure sur le plan pratique et théorique. Dans la troisième et dernière partie, nous étudions le problème de segmentation d'images hyper-spectrales. D'une part, nous proposons un algorithme de segmentation supervisée reposant à la fois sur une analyse multi-échelle, une estimation par maximum de vraisemblance pénalisée, et une procédure de réduction de dimension. Nous justifions cet algorithme par des résultats théoriques et des applications pratiques. D'autre part, nous proposons un algorithme de segmentation non supervisée impliquant une décomposition en ondelette des spectres observées en chaque pixel, un lissage spatial par croissance adaptative de régions et une extraction des frontières par une méthode de vote majoritaire.
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Les traditions japonaises dans les œuvres de deux compositeurs français du XXIe siècle : Laurent Martin et Jean-Luc Hervé / Some Japanese traditions in the works of two French composers of the 21th century : Laurent Martin and Jean-Luc Hervé

Shiono, Eiko 06 December 2014 (has links)
Tout au long de leur histoire, les Japonais ont cultivé précieusement leurs propres traditions, tout en assimilant lescultures voisines, celles d’Asie continentale (Chine, Corée), puis celles apportées par l’Occident. Pourtant, aujourd’hui,au début du XXIe siècle, leur vie quotidienne est marquée par le monde occidental et il nous semble que « la traditionjaponaise » commence à tomber en désuétude. Le mot « tradition » prend même une couleur exotique à leurs yeux, etdésormais, ce sont les Occidentaux qui tournent leur regard vers la tradition japonaise. Parmi eux, deux compositeursfrançais, Laurent Martin (1959-) et Jean-Luc Hervé (1960-). L’objet de leurs recherches est le moteur de leur créationmusicale et leur intérêt pour le Japon ne se limite pas à des stéréotypes. Laurent Martin s’intéresse au premier chef à lalittérature japonaise et Jean-Luc Hervé est attiré avant tout par l’agencement du paysage japonais (architecture, jardins).Tous deux sont en quête de ce qui est ignoré ou oublié des Japonais eux-mêmes : « la tradition japonaise », qui est digned’être perpétuée ou remise à jour. Les centres d’intérêt de ces deux compositeurs ont nourri le sujet de notre recherche.Après avoir étudié les particularités des cultures japonaise et française, leurs points communs et ce qui les différencie,nous analyserons Poèmes japonais de Laurent Martin et Effet lisière de Jean-Luc Hervé sous divers angles. À partir deces deux modèles musicaux, nous nous demanderons comment les Japonais eux-mêmes peuvent appréhender leurspropres traditions au sein de la société moderne. / During their long history, the Japanese people had managed at the same time to cultivate carefully their own traditionswhile integrating the surrounding cultures, first those of continental Asia (China, Corea), then the Western cultures. Andyet, nowadays, it seems that the daily life of the Japanese people has become more and more westernized while the socalledJapanese tradition is receding. For the Japanese, the term itself of “tradition” seems to take an exotic meaning andhenceforth, Westerners are now mainly taking interest in the Japanese tradition, and among them, two contemporaryFrench composers, Laurent Martin (1959-) and Jean-Luc Hervé (1960-). The object of their research constitutes thedynamic of their musical creation and their interest in Japan is not confined to stereotypes. Laurent Martin’s maininterest lies in Japanese literature while Jean-Luc Hervé is attracted above all by the layout of Japanese landscapes (inarchitecture and gardens). Both are delving into what the Japanese people are ignoring or forgetting, i.e., the “Japanesetradition” which merits to be perpetuated and brought up to date. The fields of interest of the two composers are theobject of this present research. After studying the particularities of Japanese and French cultures, their commun featuresand their differences, we will analyse Laurent Martin’s Poèmes japonais and Jean-Luc Hervé, Effet lisière from variousperspectives. From those two musical models we will then ask ourselves how Japanese people can assess their owntraditions within modern society.
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Vers des communications de confiance et sécurisées dans un environnement véhiculaire / Towards trusted and secure communications in a vehicular environment

Tan, Heng Chuan 13 September 2017 (has links)
Le routage et la gestion des clés sont les plus grands défis dans les réseaux de véhicules. Un comportement de routage inapproprié peut affecter l’efficacité des communications et affecter la livraison des applications liées à la sécurité. D’autre part, la gestion des clés, en particulier en raison de l’utilisation de la gestion des certificats PKI, peut entraîner une latence élevée, ce qui peut ne pas convenir à de nombreuses applications critiques. Pour cette raison, nous proposons deux modèles de confiance pour aider le protocole de routage à sélectionner un chemin de bout en bout sécurisé pour le transfert. Le premier modèle se concentre sur la détection de noeuds égoïstes, y compris les attaques basées sur la réputation, conçues pour compromettre la «vraie» réputation d’un noeud. Le second modèle est destiné à détecter les redirecteurs qui modifient le contenu d’un paquet avant la retransmission. Dans la gestion des clés, nous avons développé un système de gestion des clés d’authentification et de sécurité (SA-KMP) qui utilise une cryptographie symétrique pour protéger la communication, y compris l’élimination des certificats pendant la communication pour réduire les retards liés à l’infrastructure PKI. / Routing and key management are the biggest challenges in vehicular networks. Inappropriate routing behaviour may affect the effectiveness of communications and affect the delivery of safety-related applications. On the other hand, key management, especially due to the use of PKI certificate management, can lead to high latency, which may not be suitable for many time-critical applications. For this reason, we propose two trust models to assist the routing protocol in selecting a secure end-to-end path for forwarding. The first model focusses on detecting selfish nodes, including reputation-based attacks, designed to compromise the “true” reputation of a node. The second model is intended to detect forwarders that modify the contents of a packet before retransmission. In key management, we have developed a Secure and Authentication Key Management Protocol (SA-KMP) scheme that uses symmetric cryptography to protect communication, including eliminating certificates during communication to reduce PKI-related delays.
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A deep learning theory for neural networks grounded in physics

Scellier, Benjamin 12 1900 (has links)
Au cours de la dernière décennie, l'apprentissage profond est devenu une composante majeure de l'intelligence artificielle, ayant mené à une série d'avancées capitales dans une variété de domaines. L'un des piliers de l'apprentissage profond est l'optimisation de fonction de coût par l'algorithme du gradient stochastique (SGD). Traditionnellement en apprentissage profond, les réseaux de neurones sont des fonctions mathématiques différentiables, et les gradients requis pour l'algorithme SGD sont calculés par rétropropagation. Cependant, les architectures informatiques sur lesquelles ces réseaux de neurones sont implémentés et entraînés souffrent d’inefficacités en vitesse et en énergie, dues à la séparation de la mémoire et des calculs dans ces architectures. Pour résoudre ces problèmes, le neuromorphique vise à implementer les réseaux de neurones dans des architectures qui fusionnent mémoire et calculs, imitant plus fidèlement le cerveau. Dans cette thèse, nous soutenons que pour construire efficacement des réseaux de neurones dans des architectures neuromorphiques, il est nécessaire de repenser les algorithmes pour les implémenter et les entraîner. Nous présentons un cadre mathématique alternative, compatible lui aussi avec l’algorithme SGD, qui permet de concevoir des réseaux de neurones dans des substrats qui exploitent mieux les lois de la physique. Notre cadre mathématique s'applique à une très large classe de modèles, à savoir les systèmes dont l'état ou la dynamique sont décrits par des équations variationnelles. La procédure pour calculer les gradients de la fonction de coût dans de tels systèmes (qui dans de nombreux cas pratiques ne nécessite que de l'information locale pour chaque paramètre) est appelée “equilibrium propagation” (EqProp). Comme beaucoup de systèmes en physique et en ingénierie peuvent être décrits par des principes variationnels, notre cadre mathématique peut potentiellement s'appliquer à une grande variété de systèmes physiques, dont les applications vont au delà du neuromorphique et touchent divers champs d'ingénierie. / In the last decade, deep learning has become a major component of artificial intelligence, leading to a series of breakthroughs across a wide variety of domains. The workhorse of deep learning is the optimization of loss functions by stochastic gradient descent (SGD). Traditionally in deep learning, neural networks are differentiable mathematical functions, and the loss gradients required for SGD are computed with the backpropagation algorithm. However, the computer architectures on which these neural networks are implemented and trained suffer from speed and energy inefficiency issues, due to the separation of memory and processing in these architectures. To solve these problems, the field of neuromorphic computing aims at implementing neural networks on hardware architectures that merge memory and processing, just like brains do. In this thesis, we argue that building large, fast and efficient neural networks on neuromorphic architectures also requires rethinking the algorithms to implement and train them. We present an alternative mathematical framework, also compatible with SGD, which offers the possibility to design neural networks in substrates that directly exploit the laws of physics. Our framework applies to a very broad class of models, namely those whose state or dynamics are described by variational equations. This includes physical systems whose equilibrium state minimizes an energy function, and physical systems whose trajectory minimizes an action functional (principle of least action). We present a simple procedure to compute the loss gradients in such systems, called equilibrium propagation (EqProp), which requires solely locally available information for each trainable parameter. Since many models in physics and engineering can be described by variational principles, our framework has the potential to be applied to a broad variety of physical systems, whose applications extend to various fields of engineering, beyond neuromorphic computing.
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La tutela giudiziale e stragiudiziale del consumatore nel diritto dell’Unione europea / La protection judiciaire et extrajudiciaire du consommateur dans le droit de l’Union Européenne / The judicial and the extra-judicial consumer protection in the EU Law

Tramarin, Sara 13 June 2017 (has links)
Le travail réalisé a pris en considération en premier lieu le droit international privé de l'UE, puis des aspects plus à proprement parler de « droit international procédural », en se concrétisant par une « systémisation » et une cartographie des voies de recours proposées au consommateur par le droit européen pour les litiges transfrontaliers. La première partie, concernant la loi applicable aux contrats internationaux du consommateur et le tribunal compétent dans le droit international privé de l'Union européenne, permit d'identifier les problématiques de droit international privé sous-jacentes aux contrats et aux litiges internationaux en matière de consommation, qui sont exacerbées dans le domaine du commerce électronique. La thèse traite deuxièmement la protection du consommateur par l'assouplissement et la simplification des procédures ordinaires et la protection du consommateur par des procédures collectives transfrontalières. Enfin, la thèse concerne la protection du consommateur par les procédures alternatives au contentieux ordinaire. / The thesis analyzes, under various aspects related to private international law and international civil procedure of the European Union, the status of the protection offered to the European consumers in their international contracts, in particular in relation to the objectives and in the context of the single market. The thesis is divided into three chapters. The first chapter deals with consumer protection in the international private law of European Union (regulation (UE) 1215/2012 and regulation (CE) 593/2008). The second chapter deals with the protection offered to consumers by european international civil procedure with reference to individual and collective litigations. The third chapter deals with alternative dispute resolution (ADR) and with on-line dispute resolution (ODR) and analyzes EU directive 2013/11/UE and regulation (EU) 524/2013. / La tesi analizza, sotto vari aspetti relativi al diritto internazionale privato e processuale dell’Unione Europea, lo stato della protezione offerta al consumatore europeo nei contratti e nelle controversie internazionali, con uno specifico riguardo alle tutele di carattere processuale e giurisdizionale. La tesi si articola in tre capitoli, che investono gli ambiti in cui tale tutela può esplicarsi, ovvero, l’individuazione di un foro e di una legge applicabile favorevoli agli interessi del consumatore, la semplificazione delle regole di procedura nelle controversie individuali internazionali, la possibilità di dare luogo a procedimenti transfrontalieri collettivi e la creazione di un sistema efficace di risoluzione delle controversie internazionali in via stragiudiziale anche on-line. Il primo capitolo ricostruisce dapprima il sistema di diritto internazionale privatodell'Unione europea in materia di contratti di consumo, dando conto del contesto politico ed economico in cui si inserisce ed alla cui luce devono esserne letti gli obiettivi. Vengono quindi individuati i principi e gli obiettivi che fondano le norme di diritto internazionale privato in materia di contratti internazionali del consumatore, le quali si caratterizzano per l’essere ispirate a finalità materiali, ovvero, volte a permettere di individuare un foro competente ed una legge applicabile che siano in grado di bilanciare tra loro le esigenze dei consumatori e degli operatori del mercato, con la conseguenza di favorire l’esplicarsi degli scambi commerciali e della concorrenza nel mercato unico. Ciò avviene garantendo al consumatore l’applicazione della legge e la competenza del foro a lui più prossimi, ovvero quelli del suo paese di residenza abituale (la cui coincidenza permette peraltro una riduzione dei costi delle liti transfrontaliere) e la prevedibilità delle soluzioni agli operatori del mercato.Il capitolo traccia quindi lo sviluppo normativo e giurisprudenziale delle norme di diritto internazionale privato europee in materia di contratti del consumatore, prendendo in particolare in considerazione le più recenti sentenze della Corte di Giustizia che, dal 2010 ad oggi, hanno ridefinito l’ambito di applicazione delle norme contenute nel regolamento (CE) 44/2001 (Bruxelles I), oggi rifuso nel regolamento (UE) 1215/2012 (Bruxelles I-bis), e nel regolamento (CE) 593/2008 (Roma I), insistendo sulla definizione del concetto, volutamente aleatorio, di “attività diretta” e sul suo ruolo di preminenza nel connettere la fattispecie contrattuale allo Stato della residenza del consumatore per permetterne la competenza dei giudici e l’applicabilità della relativa legge. Viene svolta infine una analisi critica sull’interpretazione fornita dalla Corte di Giustizia che rischia, nel concreto, di rendere le norme in oggetto applicabili in maniera variabile dai giudici nazionali, garantendo alle volte una tutela troppo estesa o troppo ristretta al consumatore, senza riguardo per l’esigenza di certezza giuridica degli operatori del mercato.
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Le développement des modes alternatifs de réglement des différends dans les contrats administratifs / The development of alternative dispute resolution in administrative contracts

Lahouazi, Mehdi 24 November 2017 (has links)
Le développement des modes alternatifs de règlement des différends dans les contrats administratifs est une nécessité. En effet, l’encombrement des juridictions administratives, conjugué au besoin d’un règlement des différends plus consensuel et apaisé, plaide en faveur de l’émergence d’une justice alternative. Néanmoins, l’ordre public encadrant l’activité des personnes publiques, et protégé par des normes impératives, impose que le développement des modes alternatifs soit régulé. À ce titre, l’étude du droit positif démontre que ce phénomène n’est pas inconnu dans le règlement des différends intéressant les contrats administratifs. Par exemple, les parties à un différend peuvent déjà librement recourir aux modes amiables (médiation, conciliation ou transaction), et quelques dérogations au principe d’interdiction faite aux personnes publiques de recourir à l’arbitrage sont prévues. Cela étant, les lacunes et les défaillances du régime actuel des modes alternatifs dans les contrats administratifs (absence de véritable statut du médiateur, défaut d’encadrement de la conciliation inter partes, complexité de la notion de concessions réciproques ou, encore, difficulté pour le juge administratif d’asseoir sa compétence en matière d’arbitrage international...) complexifient leur compréhension et leur mise en œuvre et risquent, par suite, d’accroître les violations de l’ordre public. Il est donc nécessaire de proposer un régime pérenne des modes alternatifs permettant d’assurer, d’une part, la protection des normes impératives du droit public et, d’autre part, la liberté des parties dans le choix et la conduite d’une justice alternative. Pour cela, leur futur régime devra autoriser l’arbitrage dans les contrats administratifs et le doter de garanties procédurales prenant en compte sa nature spécifique mais, aussi, certaines caractéristiques inhérentes aux personnes publiques et au droit administratif. De même, les procédures de médiation et de conciliation devront être améliorées afin d’assurer aux parties, un encadrement souple et favorable à la conclusion de transactions équilibrées et sécurisées. Enfin, ce régime devra définitivement consacrer le rôle du juge administratif. À cet effet, ce dernier pourra être amené à assister les parties dans la mise en œuvre des modes alternatifs (création d’un juge administratif d’appui dans l’arbitrage, combinaison des procédures de référé avec les modes amiables...). Le juge administratif devra être aussi chargé du contrôle de conformité de la solution alternative à l’ordre public. Cette attribution de compétence, qui résonne de plus fort en matière d’arbitrage international, est indispensable à la protection de l’intérêt public. Ce n’est qu’à ces conditions, que le développement des modes alternatifs de règlement des différends pourra prendre toute sa place dans les contrats administratifs. / The development of alternative dispute resolution in administrative contracts is a necessity. Indeed, the congestion of the administrative courts, combined with the need for a more consensual and calm settlement of disputes, pleads in favour of the emergence of an alternative justice. Nevertheless, the public order governing the activities of public bodies, and protected by imperative norms, requires that the development of alternative methods be regulated. As such, the study of positive law shows that this phenomenon is not unknown in the settlement of disputes concerning administrative contracts. For instance, the parties to a dispute can already freely resort to amicable methods (mediation, conciliation or settlement agreement), and some exceptions to the principle prohibiting public bodies from resorting to arbitration are provided for. However, the voids and shortcomings of the current system of alternative dispute resolution in administrative contracts (lack of proper status of the mediator, paucity of framework for inter partes conciliation, complexity of the concept of reciprocal concessions or, difficulty for the administrative judge to assert its competence in international arbitration...) make its understanding and implementation more complex and more prone to increasing public order violations. It is therefore necessary to propose a sustainable regime of alternative methods to ensure, on the one hand, the protection of peremptory norms of public law and, on the other hand, the freedom of the parties in the choice and conduct of an alternative justice. For that purpose, the future regime will have to authorize arbitration in administrative contracts and endow it with procedural guarantees taking into account its specific nature but also certain characteristics inherent in public entities and administrative law. Furthermore, the mediation and conciliation procedures will have to be improved in order to provide the parties with a flexible framework conducive to the conclusion of balanced and secure settlement agreements. Finally, this regime must definitively establish the role of the administrative judge. To this end, that judge may be called upon to assist the parties in the implementation of alternative methods (creation of an administrative support judge in arbitration, combination of interim reliefs with amicable procedures...). The administrative judge must also be responsible for checking the compliance of the alternative solution to the public order. This attribution of jurisdiction, which is resonates all the more in international arbitration, is fundamental for the protection of the public interest. It is only under these conditions that the development of alternative dispute resolution mechanisms can take its place in administrative contracts.
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Les mailles de la fiducie en contexte de dissolution de l'union matrimoniale : de l'application des mécanismes du C.C.Q. au soulèvement du voile fiduciaire en droit québécois

Olivier, Raphaëlle 07 1900 (has links)
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