La présente étude porte sur l'encadrement juridique et pas sur la mise en oeuvre, car nous souhaitons nous interroger sur l'existence d'une volonté des Etats de combattre à travers du droit positif le phénomène. Dans l'ensemble on constate qu'il existe un lien indissociable entre la prévention et la répression de la traite et la protection des droits fondamentaux des victimes. L'histoire du droit international relatif à la traite remonte à 1904, la date d'adoption du premier instrument juridique international sur la question. En 1926 a été élaboré la première Convention relative à l'esclavage. Suite à l'ampleur du phénomène, la Convention relative à la répression de la traite des êtres humains et à l'exploitation de la prostitution d'autrui de 1949 et la Convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l'esclavage de 1956 ont été adoptées. Ces conventions, ne prenaient pas en compte tous les aspects du problème, étaient antérieures à la plupart des pratiques modernes relatives au trafic de personnes, et ne disposaient pas d'organe de contrôle au niveau international. Le Protocole additionnel de la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, et en particulier des femmes et des enfants donne pour la première fois une définition conventionnelle la plus élaborée du phénomène. De son côté le Statut de Rome de la Cour pénale internationale institue un nouvel organe international pour la traite en citant la réduction en esclavage au nombre des crimes considérés comme étant des crimes contre l'humanité. A coté des conventions universelles plusieurs organisations internationales et régionales se penchent sur le phénomène. La Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains est l'instrument du Conseil la plus susceptible de contribuer de manière efficace à la lutte contre la traite des êtres humains. L'Union européenne a adoptés plusieurs résolutions spécifiques concernant la traite, au niveau du continent Américain, l'Organisation des États Américains a adopté plusieurs instruments concernant la traite, à l'échelle du continent africain, il y a des initiatives importantes qui se préoccupent directement du problème. Au niveau étatique les États membres disposent dans l'ensemble de dispositions pénales spécifiques permettant d'incriminer la traite en introduisant des sanctions effectives et dissuasives. En établissant des dispositions dans les différents codes, la Turquie prévoit une efficace répression en répriment toutes les formes de la traite. De son coté l'Ukraine pays d'origine de la traite doit non seulement sanctionner sévèrement les trafiquants, mais en même temps doit se conformer aux normes et exigences internationales. Avec le développement du phénomène une protection aux victimes est assurée, non seulement à travers les conventions à vocation universelle, mais aussi à travers diverses institutions régionales. Avec le Protocole de Palerme la communauté internationale a mis en place un cadre juridique international visant assurer une meilleure protection. De son côté dans le Statut de Rome de la Cour pénale internationale la protection et l'assistance proposées aux victimes sont applicables à toutes victimes de crime. Tandis que les deux conventions de Conseil de l'Europe, la Convention des droits de l'homme et la Convention sur la traite des êtres humains protègent efficacement les victimes, et les instruments adoptés au niveau de l'Union européenne contribuent à l'harmonisation des politiques de protection, les engagements pris par l'OSCE ne prévoient pas de dispositions contraignantes, de la manque de mécanisme de contrôle.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

La dysorthographie est considérée en psychiatrie comme un trouble spécifique des apprentissages. Les découvertes neuropsychologiques de la place des émotions dans les apprentissages confirment une idée soutenue par l’approche psychopathologique psychanalytique selon laquelle le développement cognitif ne peut être dissocié du développement affectif. Notre recherche a porté sur le silence des affects repéré chez certains enfants présentant ce trouble dans notre pratique clinique, émettant l’hypothèse d’une logique psychosomatique sous-tendant ce symptôme. L’analyse du CAT d’un groupe de vingt enfants et l’analyse de la thérapie d’une enfant de neuf ans ont permis de mettre en évidence une répression majeure des affects, une restriction de l’expression fantasmatique, une prévalence des agirs et des sensations en lien avec un attachement fort au perçu. La présence de ces éléments laisse envisager que dans ces cas, le symptôme dysorthographique peut témoigner de l’action de défenses de type opératoire et ne constitue pas un symptôme psychonévrotique exprimant un conflit symbolique. Au-delà de l’hétérogénéité du fonctionnement psychique de ces enfants, l’existence de telles constantes cliniques nous conduit à établir un parallèle entre le symptôme dysorthographique et un symptôme psychosomatique. Ceci ne le laisse cependant pas dépourvu de sens, que nous avons tenté de rechercher à travers l’analyse des mouvements transféro-contre-transférentiels de la thérapie de Jeanne. Nous avons ainsi été amené à proposer l’hypothèse d’un défaut de subversion libidinale à l’origine d’un maintien dans une écriture purement fonctionnelle et mécanique chez certains patients dysorthographiques. / The spelling disorder is considered in psychiatry as a specific learning disorder. The recent neuropsychological discoveries of the role of emotions in the learning process confirm the idea, supported by the psychopathologic psychoanalytical approach, according to which the cognitive development cannot be separated from the emotional one. Our research concerned the silence of affects which we had already found with children presenting this specific disorder in our clinical practice ; therefore making us utter the hypothesis of a psychosomatic logic underlying the symptom of spelling disorder. The analysis of a projective test, the CAT, for a group of twenty children and the analysis of Jeanne’s therapy, a child presenting this disorder, highlighted a main repression of affects, a limitation of the fantasmatic expression, prevalency of acts and feelings linked to a very strong importance put on perceptions. These aspects lead us to consider that in those cases, the spelling disorder syptom may be the result of operating defenses but is not necessarily a psychonevrotic symptom expressing a symbolic conflict. Beyond the variety of psychic process of these children, the presence of such steady clinical aspects, leads us to establish a link between the spelling disorder symptom and the psychosomatic symptom. We tried to find a reason for it through the analysis of the transfert movements in Jeanne’s therapy. This brought us to utter the hypothesis of a lack of libidinal subversion leading some patients with spelling disorders to remain in a purely functional and mechanical writing.

Il s’agit d’analyser un schéma complexe qui ne peut pas être la relation de deux univers diamétralement antithétique, déjà dans les faits, mais aussi dans les idées, entre une gendarmerie vouée à l’Etat, la collaboration, l’ordre ou la loi et des maquis prolongement d’une Nation, de résistances, du désordre, de hors-la-loi. Ce doctorat veut comprendre comment les mondes de l’ordre conventionnel et du désordre coexistent, à l’intérieur d’un même milieu, voire d’un même lieu. Les interactions avec la population rurale sont alors au cœur de notre réflexion. / It is about analysing a complex scheme of interactions that cannot be reduced to the relation between two opposed worlds, the opposition in actions and ideas between the collaborating, state devoted, law abiding and the resistants, the hand of a Nation, the outlaws. That is to say the doctorate is trying to find out how legal order and disorder coexisted within the same milieu sometimes even in the same place. Our reflexion is centred on the social interaction with the rural population.

L’objet de cette étude est de mettre en avant le débat sur la délinquance des mineurs ainsi que le système judiciaire français et marocain mis en place afin de contrecarrer cette délinquance.La délinquance poursuivie par les forces de l’ordre et sanctionnée par la justice est caractérisée par le droit pénal. Lorsque le droit connait des changements, le champ de la délinquance expérimente des oscillations et par voie de conséquence, l’enregistrement des comportements délictueux aussi. Or, la croissance de la délinquance, et particulièrement celle des mineurs, s’analyse en fonction de son environnement juridique. Dans cette mouvance et bien que la délinquance des mineurs évolue dans les mêmes proportions et au même degré que celle des majeurs et bien qu’elle soit sanctionnée plus sévèrement, elle demande une attention particulière précisément, parce qu’il s’agit de mineurs.Dès lors, le rôle de la justice des mineurs ne doit pas se limiter uniquement à la répression. Cette dernière doit se donner les moyens de les comprendre pour être capable d’agir sur ce qui les a motivés et empêcher toute récidive. Sa mission doit avoir également un rôle « éducatif » et « préventif ».Sanction et éducation sont devenues ainsi deux dimensions indissociables dans le traitement de la délinquance des mineurs. Et c’est dans cette optique que le législateur français et marocain essaye de construire une politique de traitement de la délinquance tout en respectant la personnalité juridique fragile du mineur. / The purpose of this study is to highlight the debate on juvenile delinquency as well as the French and Moroccan judicial system set up to counteract this delinquency.Indeed, delinquency pursued by the police and sanctioned by justice is characterized by criminal law. When the law changes, the field of delinquency experiences oscillations and, consequently, the recording of criminal behavior as well. However, the growth of delinquency, and particularly that of minors, is analyzed according to its legal environment. In this movement and although juvenile delinquency evolves in the same proportions and to the same degree as that of adults and although it is sanctioned more severely, it requires special attention precisely because it is minors.Therefore, the role of juvenile justice should not be limited to repression alone. The latter must give itself the means to understand them to be able to act on what motivated them and to prevent any recurrence. Its mission must also have an "educational" and "preventive" role.Sanction and education have thus become two inseparable dimensions in the treatment of juvenile delinquency. And it is in this perspective that the French and Moroccan legislator tries to build a policy of treatment of juvenile delinquency while respecting the fragile legal personality of the minor.

Chez les eucaryotes, le génome est organisé en chromatine, une structure nucléoprotéique essentielle pour la régulation de l’expression génique ainsi que pour le maintien de la stabilité du génome. Les ciliés sont d’excellents organismes modèles pour étudier les mécanismes généraux qui maintiennent l’intégrité du génomes eucaryote. Chez Paramecium tetraurelia, la différentiation du génome somatique à partir du génome germinal est caractérisée par des événements massifs et reproductibles d’élimination d’ADN. D’une part, des éléments répétés (transposons,régions minisatellites), de plusieurs kilobases de long, sont imprécisément éliminés.D’autre part, 45000 séquences courtes et uniques, appelées IES, sont précisément éliminées au nucléotide près. Une classe de petits ARN, appelé scnRNAs, est impliquée dans la régulation epigénétique de l’élimination d’ADN, mais comment les scnRNA contrôlent l’élimination d’ADN reste mystérieux. Nous avons testé l’hypothèse selon laquelle une organisation particulière de la chromatine, en particulier des modifications post-traductionelles des histones associées à des formes répressives de la chromatine, est impliquée dans le processus d’élimination d’ADN. Nous avons montré que la triméthylation de l’histone H3 sur la lysine 9 et la lysine 27 (H3K9me3 et H3K27me3)apparaît transitoirement dans le noyau somatique en développement au moment où se produisent les événements d’élimination d’ADN. Nous avons identifié la protéine de type Polycomb, Ezl1, et montré qu’elle est une histone methyltransferase qui présente une dualité de substrat et catalyse à la fois la mise en place de K9me3 et K27me3 sur l’histone H3. Nous avons montré que la déposition de H3K9me3 et H3K27me3 dans le noyau en développement requiert les scnRNAs. Des analyses de séquençage haut débit ont montré que Ezl1 est requise pour l’élimination des longues séquences répétées germinales, suggérant que les scnRNA guident la déposition des marques d’histones au niveau de ces séquences. Au contraire des régions répétées du génome, les IES montrent une sensibilité différente aux scnRNAs et à Ezl1, suggérant que plusieurs voies partiellement chevauchantes sont impliquées dans leur élimination. Notre étude montre que des caractéristiques intrinsèques des séquences d’ADN, telles que leur taille, peut contribuer à la définition des séquences germinales à éliminer. De manière intéressante, nous avons aussi montré que Ezl1 est requise pour la répression transcriptionnelle des éléments transposables. Nous suggérons que les voies H3K9me3et H3K27me3 coopèrent et contribuent à préserver le génome somatique de Paramecium des parasites génomiques. / Eukaryotic genomes are organized into chromatin, a complex nucleoprotein structureessential for the regulation of gene expression and for maintaining genome stability.Ciliates provide excellent model organisms with which to gain better understandinginto the regulation of genome stability in eukaryotes. In the ciliate Parameciumtetraurelia, differentiation of the somatic genome from the germline genome ischaracterized by massive and reproducible programmed DNA elimination events. Longregions of several kilobases in length, containing repeated sequences and transposableelements are imprecisely eliminated, whereas 45,000 short, dispersed, single-copyInternal Eliminated Sequences (IESs) are precisely excised at the nucleotide level. Aspecific class of small RNAs, called scnRNAs, is involved in the epigenetic regulation ofDNA deletion. How scnRNAs may guide DNA elimination in Paramecium remains tobe discovered. Here, we investigated whether chromatin structure, in particular histonepost-translational modifications known to be associated with repressive chromatin,might control DNA elimination. We showed that trimethylated lysine 9 and 27 onhistone H3 (H3K9me3 and H3K27me3) appear in the developing somaticmacronucleus when DNA elimination occurs. We identified the Polycomb-groupprotein, Ezl1, and showed that it is a dual histone methyltransferase that catalyzes bothH3K9me3 and H3K27me3 in vitro and in vivo. Genome-wide analyses show thatscnRNA-mediated H3K9me3 and H3K27me3 deposition is necessary for theelimination of long, repeated germline DNA. Conversely, single copy IESs displaydifferential sensitivity to depletion of scnRNAs and Ezl1, unveiling the existence ofpartially overlapping pathways in programmed DNA elimination. Our study revealsthat cis-acting determinants, such as DNA length, also contribute to the definition ofgermline sequences to delete. We further showed that Ezl1 is required fortranscriptional repression of transposable elements. We suggest that H3K9me3 andH3K27me3 pathways cooperate and contribute to safeguard the Paramecium somaticgenome against intragenomic parasites.

Le dix-huitième siècle est une période propice à l’essor du débat sur la prostitution à Londres.Parce que la politique répressive des autorités se révèle défaillante dans son combat en la matière, un grand débat se fait jour dès le milieu du siècle, dans l’espoir de trouver des recours plus adaptés à l’ampleur du phénomène. Cette thèse est consacrée à l’analyse chronologique de ce débat qui adopte, au fil de son évolution, une dynamique complexe. Créé à Londres en 1758, le Magdalen Hospital devient la première maison de charité pour prostituées repenties en Angleterre. Il est la concrétisation d’une vigoureuse croisade humanitaire menée par des réformateurs philanthropes, afin de porter secours aux nombreuses filles publiques de la ville. Soutenue par le discours sentimental, une politique de »victimisation » à l’égard de la prostituée est mise en place, avec des répercussions majeures sur son image : celle-ci a subi le « crime » de séduction, et c’est par nécessité économique,non par choix, qu’elle se prostitue. À partir des années 1780, on constate néanmoins un tournant sensible dans le débat. Le discours philanthropique semble s’essouffler et présage le retour d’une pensée plus radicale : celle qui rappelle le crime de la prostitution. Dans un contexte social agité, ce commerce est devenu un « mal national » auquel il faut s’attaquer avec plus de fermeté. Par-dessus tout, ce sont deux discours habituellement opposés, celui delà charité et celui de la répression, qui, au tournant du siècle, collaborent peu à peu afin de combattre le « fléau ». / The eighteenth century witnessed an intensifying debate on prostitution in London. Asrepressive state policies became a less effective counter to the burgeoning sex trade, agrowing debate starting in the middle of the century sought a more coherent response. Thisthesis offers a chronological analysis of the debate, which took on a complex dynamic overthe course of its development. Founded in London in 1758, the Magdalen Hospital becamethe first charity house in England for repentant prostitutes. It represented the concretization ofa vigorous humanitarian crusade spurred on by philanthropist reformers hoping to help thecity’s many « streetwalkers ». A new policy, rooted in sentimentalist discourse, whichmaintained the « victimization » of the prostitute, had major repercussions on her image: theprostitute was seen to have been subjected to the crime of « seduction », and it was financialnecessity, not choice, which had led her to prostitution. The 1780s, however, brought about anoticeable shift in the debate. As the philanthropic discourse ran out of steam, it presaged thereturn of a more radical line of thought, which evoked the « crime » of prostitution. At a timeof social turbulence, prostitution increasingly became seen as a « national evil », which neededto be attacked with greater firmness. Above all, it was these two normally opposed lines ofthought – that of charity and that of repression – which, at the turn of the century, tentativelyworked together to put an end to the « scourge » of prostitution.

Le concept d’opéron, défini en 1960 par Jacob et Monod comme étant un groupe de gènes transcrits ensemble et dont les produits concourent à la réalisation d'une même fonction physiologique, est resté jusqu’à tout récemment pratiquement inchangé. Selon ce modèle, toute régulation génétique a lieu au niveau transcriptionnel et est médiée par des facteurs protéiques. Cependant, au cours de la dernière décennie, une révolution a eu lieu alors qu’il fut démontré que des petites molécules d'ARN, appelés sRNAs (small RNAs), sont capables de réprimer de manière post-transcriptionnelle l’expression d’ARN messagers (ARNm) chez les procaryotes. Leur mécanisme d'action consiste généralement à inhiber la traduction d'un ARNm en compétitionnant avec la liaison des ribosomes sur le site de liaison des ribosomes (SLR) situé dans la région 5' non traduite d’un ARNm. Cette inhibition de la traduction s’accompagne généralement d'une dégradation rapide de l’ARNm cible. Les recherches que j'ai effectuées au cours de mes études de 2e et 3e cycle ont permis de découvrir des mécanismes alternatifs par lesquels les sRNAs peuvent réprimer l’expression d’ARNm cibles. J'ai tout d’abord démontré que l’expression du petit ARN RyhB lors d'une carence en fer entraîne la dégradation seulement partielle de l’ARNm polycistronique iscRSUA. De plus, j'ai participé à l’élucidation du mécanisme de dégradation d'un ARNm par l’action d'un sRNA. En effet, nous démontrons que le site de clivage de la RNase E se situe plusieurs centaines de nucléotides en aval dans le cadre de lecture de la cible et que l'arrêt de la traduction n'est pas suffisant à l’obtention d'une dégradation rapide d'un ARNm cible. Finalement, j'ai caractérisé un nouveau mécanisme par lequel un sRNA peut réprimer la traduction d’un ARNm en s’appariant loin en amont du SLR par le recrutement de la protéine chaperon Hfq. Nous démontrons que c'est la protéine qui joue le rôle principal dans la compétition avec les ribosomes.

De nombreux gènes suppresseurs de tumeurs sont inactivés par hyperméthylation dans les cancers. Cette inactivation serait en partie initiée par la protéine, MBD2 (Methyl-CpG-Binding Domain protein 2). Cette protéine recrute au niveau de séquences méthylées des complexes enzymatiques capables de modifier la structure chromatinienne et crée ainsi des régions fonctionnellement inactives. Dès lors, ce répresseur apparaît être une cible potentielle pour combattre le cancer. Dans cette perspective, rechercher les cibles de MBD2 et comprendre sa capacité à contrôler l'expression génique semblent cruciales. Au cours de deux études gènes candidats, nous avons pu démontrer (i) une réelle spécificité de cible du répresseur méthylationdépendant MBD2 pour les loci hTERT et pS2/TFF1 ; et (ii) un nouveau rôle de la protéine MBD2 en tant que modulateur de l'expression génique. De plus, les actions antagonistes entre le répresseur MBD2 et le trans-activateur naturel du gène pS2, le récepteur aux oestrogènes α, ont été explorées. Puis, l'analyse globale des profils de distribution de MBD2, de la méthylation de l'ADN, ainsi que de l'ARN polymérase II, sur puce promoteur a montré que MBD2 possède toutes les caractéristiques d'un répresseur trancriptionnel méthylation-dépendant. En effet, 74% des promoteurs fixés par MBD2 sont méthylés et cette liaison est associée dans 65% des cas à une répression transcriptionnelle.