Le droit d’enregistrement désigne le mécanisme institutionnel d’Ancien Régime selon lequel aucunes lettres patentes – ordonnances, édits et déclarations – n’étaient exécutoires tant qu’elles n’avaient pas été enregistrées par une cour souveraine. D’où l’impression d’un «contrôle» exercé par ces cours sur les décisions royales. Cette règle est considérée comme l’un des fondements du droit public français à l’époque moderne. Or, la présence de lettres patentes enregistrées par des chambres de justice ou en Grande Chancellerie sous Louis XIII, plus particulièrement après 1630 et l’accession de Richelieu au ministériat, permet de réexaminer cette théorie. Dans les faits, le droit d’enregistrement échappait en partie aux cours souveraines et surtout à la première d’entre elle : le parlement de Paris. Le droit d’enregistrement devenait dès lors un instrument bien plus efficace qu’un lit de justice qui permettait à la monarchie de contourner l’intervention des magistrats souvent jugée longue et fastidieuse. / The Registration Right refers to the institutional mechanism of Ancien Régime according to which no letters of patent – ordinance, edit or decree – were enforceable until a Sovereign Court registered it. So it leads to an impression of control over the Royal decisions by the Courts, a rule being one the foundation stones of modern French public law. Although the presence of lettres of patent registered by judicial commissaires or by the « Grande Chancellerie » under Louis XIII, especially after 1630 and Richelieu’s accession to the Ministry, allows the re-examination this theory. In fact, the Registration Right escaped sometimes the Sovereign Courts and became an instrument – far more useful than a «lit de justice» - which permitted the Monarchy to bypass the magistrates whose action where often judged slow and fastidious.

Les villes de la période moderne sont généralement définies comme un ensemble d’habitants bénéficiant de privilèges communs et vivant derrière des fortifications. Cette définition simple apparaît cependant restrictive. En effet, le territoire urbain ne se limitait pas à cette période aux limites symboliques matérialisées par les murailles. Tant morphologiquement que fiscalement ou économiquement, les faubourgs étaient les extensions naturelles de la cité en dehors du territoire primitif préalablement défini par le tracé des remparts. Cette thèse propose donc d’étudier précisément ces espaces longtemps oubliés de l’historiographie et par là même redéfinir la notion de ville moderne en France. / Modern towns are generally pictured like a group of inhabitants enjoying common privileges and living behind fortifications. This simple definition sounds limited and restrictive. Indeed, at that time the urban territory was not limited to the symbolical limits represented by the fortifications. Morphologically, fiscally as well as economically, the suburbs were the natural extensions of the city beyond the original territory initially defined by the the plans of the walls. This doctoral thesis indeed highlights the study of these spaces which have been ignored in the historiography and thereby redefines the notion of the modern city in France.

Les animaux eux-mêmes font l’objet du chapitre liminaire. Mais, en en tant que tels, ils intéressent moins la présente étude que la façon dont leur utilisation par l’homme a été associée à l’essor de la vie de cour. La relation homme-animal en milieu de cour est abordée dans la première partie, sous l’angle des formes architecturales, des structures administratives ainsi que du cadre juridique et social au sein desquels elle s’épanouit à la charnière des XVIe et XVIIe siècles (chapitres I à III). Le chapitre IV aborde un dernier aspect de la relation entre l’homme et les animaux en décrivant la finalité alimentaire des seconds. La deuxième partie étudie la participation des animaux à la dynamique de cour, au moment où, à partir du règne de Louis XIII, la curialisation s’accélère. Il s’agit d’abord de préciser le rôle des animaux dans l’élaboration de modèles culturels véhiculés par la propagande et le mécénat princiers (chapitres V et chapitre VI). À l’échelle interne, la façon dont le développement des équipages et la codification des chasses royales participent à la curialisation fait l’objet des chapitres VII et VIII. L’impact de la sédentarisation de la cour sur les populations animales et sur le développement de l’architecture zoologique constitue la matière de la troisième partie. Le chapitre IX est consacré à la Ménagerie de Versailles et le suivant à l’institutionnalisation du mécénat scientifique qui lui a été associé. Les chapitres XI et XII étudient la répartition sélective des animaux en fonction des résidences de la cour et son incidence sur l’organisation de l’espace. / This study does not focus in on animals as much as it questions the way they have been used by men and the part they played in the development of court life. In the first part, I address the relation between man and animal in the court context, from the standpoint of the architectural forms, administrative structures as well as the social and legal framework, in which the relation blossomed during the transition of 16th to the 17th century (chapter I to III). Chapter IV deals with yet another aspect of the man-animal relation, describing the use of the latter for alimentary purposes. The second part questions the animals’ participation in the court dynamics, at a point when, beginning with Louis XIII’s reign, courtization accelerated. My first concern was to give a detailed account of the animal’s role in the conception of the cultural models conveyed by propaganda and sponsorship originating from princes (chapter V and chapter VI). On the internal level, chapter VII and VIII describe the way the development of hunting crews and the codification of royal hunts participate in courtization. In the third part, I examine the impact of the court’s settlement on animal populations and the development of zoological architecture. Chapter IX describes the Ménagerie of Versailles, while the next one addresses the joint process of institutionalization of scientific patronage. Finally, in chapter XI and XII, I argue that the selective distribution of animals depending on the court residencies had an impact on spatial organization.

L’étude d’environ 200 mémoires judiciaires, ou factums, principalement publiés entre 1770 et 1789, permet de fournir un éclairage sur la place des femmes dans la société française. Bien que soumises à la tutelle et à l’autorité masculine, les femmes sont montrées défendant leurs intérêts devant la justice. Si la norme de soumission à leur mari est rappelée, les épouses sont fréquemment mises en scène dans des situations où elles affirment leur indépendance. Les veuves peuvent défendre leurs intérêts seules, voire assumer des rôles de protectrices ou tenter de peser dans la répartition des biens dans la famille. La place des filles est très réduite, même si les récits des factums peuvent leur donner des rôles de premier plan. Quant à l'autorité maternelle, elle est reconnue. La fonction maternelle peut aussi être représentée par des mères de substitution (nourrices, marraines, grands-mères et tantes, soeurs). Les soeurs ne sont pas placées systématiquement sous le contrôle de leurs frères. Les mémoires judiciaires permettent ainsi de réfléchir sur la représentation de la nature féminine à la veille de la Révolution. À la différence des discours produits par les médecins et les philosophes, ils ne répandent pas l’idée d’une nature féminine spécifique. / This survey (PhD) sheds light on women’s status in the French society between 1770 and 1789, through the study of approximately 200 printed judicial briefs or factums. Although they were under men’s control, women could go to court. Wives had to obey their husbands. Nevertheless, they often showed their independence in judicial briefs. Widows could act by themselves, protect their families and influence the wealth distribution between the family members. “Girls” or “never-married women” are rare in judicial briefs, even though they could play important parts. The mother’s authority was recognized in judicial briefs. Other women also played the mother’s part instead of the real mother, e.g. godmothers, grand-mothers, aunts, sisters and wet-nurses. Sisters were not always under their brothers’ control. Judicial briefs interrogate the idea of women’s nature as it was portrayed before the French Revolution. Unlike physicians’ and philosophers’ discourses, they do not support the idea that there should be a specific nature of women.

En 1767 Jean-François Marmontel publia Bélisaire, conte philosophique recelant une plaidoirie pour la tolérance civile en matière de religion et un christianisme miséricordieux aux accents déistes. Livre à succès, Bélisaire n’eut pas que des admirateurs : son soutien pour la tolérance et sa nouvelle vision du salut lui valurent une opposition vive de l’Église, surtout de la faculté de théologie de Paris qui projeta d’en faire une Censure. Or celle-ci déplut au gouvernement, qui très vite s’en mêla. L’historiographie n’ignore pas l’affaire : ses spécialistes, John Renwick et Robert Granderoute ont publié respectivement deux articles et une préface à son sujet. Mais, malgré la qualité de ces travaux, de larges pans de l’affaire restent inconnus. Grâce à des sources neuves, il ressort : (1) que l’avocat général du Parlement de Paris, Jean-Omer Joly de Fleury, profita de l’affaire pour écrire lui-même une nouvelle théologie de la tolérance compatible avec le Catholicisme et (2) que le gouvernement censura la Censure, réécrivant son 4e article qui louait trop vivement l’intolérance civile, qui était certes la politique du roi, mais qu’il se réservait le droit de modifier. Cette étude lève ainsi le voile sur le travail de magistrats et ministres qui cherchaient à défendre l’Église, soutien de la monarchie, tout en la modernisant. Elle montre aussi les paradoxes des réformes manquées : la théologie de la tolérance, pourtant riche, ne servit jamais à modifier la loi. Cette affaire mobilisa de grands commis de l’État, dynamiques et dévoués, mais la monarchie peina à appliquer leurs idées. Ainsi n’opéra-t-elle pas de nouvelle synthèse religieuse, comme elle avait pu le faire par le passé, suivant l’analyse de Dale Van Kley. / In 1767 Jean-François Marmontel published Bélisaire, philosophical tale that included a plea for civil tolerance in religion and a merciful Christianity with Deistic elements. A successful book, Bélisaire did not only have admirers: its support for tolerance and its new vision of salvation earned it a lively opposition from the Church, especially the Faculty of Theology of Paris, which planned a Censure. Yet the Censure displeased the government which immediately became involved. Known to historians, the affair’s specialists, John Renwick and Robert Granderoute have published two articles and a preface, respectively. Yet despite their quality, central elements of the affair remain unknown. New sources show: (1) that the avocat general od the Parlement of Paris, Jean-Omer Joly de Fleury, took advantage of the affair to compose a new theology of tolerance, reconciled with Catholicism and (2) that the government censored the Censure, re-writing its 4th article which praised too enthusiastically civil intolerance, certainly the king’s policy, but which he wanted to retain the right to modify. This study therefore shows the inner workings of magistrates and ministers who sought to defend the Church, a base for the monarchy, while also modernizing it. It also shows the paradoxes of failed reforms: the theology of tolerance, quite rich, never served to modify the law. This affair mobilized high-ranking ministers, dynamic and devoted, yet the monarchy struggled to enact their ideas. It never instituted a new religious synthesis, like it had done in the past, following the analysis of Dale Van Kley.

Cette thèse analyse le pouvoir social des femmes de la haute aristocratie à la cour de Louis XV (1723-1774). La société de cour, telle que théorisée par le sociologue Norbert Elias, était formée d’une multitude de réseaux de courtisans dans lesquels les femmes jouaient des rôles essentiels. Ne pouvant exercer le pouvoir politique au même titre que les hommes, ces femmes avait tout de même une capacité d’agir (agency) au sein de la cour. Elles développèrent des stratégies utilisant leur pouvoir social, soit leur capacité d’intervenir dans les relations sociales de la cour, pour consolider et favoriser leur mobilité sociale et celle des membres de leur réseau. Ces stratégies furent étudiées par l’entremise des mémoires de cinq femmes ayant fréquenté la cour et les courtisans au XVIIIe siècle, soit Madame de Brancas, Madame du Hausset, Madame de La Ferté-Imbault, Madame Campan et Madame de Genlis. D’abord, cette thèse analyse le temps, soit celui de la cour de Louis XV, celui de la rédaction des mémoires et celui de leur publication, ainsi que l’espace de la cour en tant que composantes qui orientèrent les stratégies féminines. Bien que ces composantes fussent des contraintes à l’action des courtisanes, ces dernières développèrent tout de même leurs stratégies en fonction du temps et de l’espace pour parvenir à leurs fins. Leurs stratégies ont été également façonnées selon des règles d’étiquette et d’éthique comportementale qui régnaient à Versailles. Ne pouvant en faire abstraction, les courtisanes surent les utiliser à leur avantage. Enfin, se trouvant au coeur de réseaux complexes, les femmes de la noblesse développèrent des méthodes d’utilisation de ces réseaux afin d’atteindre leurs objectifs d’ascension sociale. Cette thèse démontre donc que les femmes de la noblesse avaient une capacité d’agir bien réelle par l’exercice de leur pouvoir social et qu’elles étaient essentielles au fonctionnement de la mécanique de la société de cour qui, au XVIIIe siècle, n’était pas en déclin, mais avait plutôt atteint l’apogée du processus de civilisation.

Cette thèse d’histoire repose sur un matérialisme génétique qui considère que tout fait institutionnel est l’expression d’une structure sociale historiquement déterminée par les luttes concurrentielles entre puissants pour le monopole du pouvoir et qui, en tant que structure structurée, demeure inscrite dans les corps et dans les esprits des agents sociaux, sous forme d’habitus et d’éthos. Ainsi, décrire l’institution militaire nécessite de faire porter l’analyse sur une catégorie spécifique d’agents, la noblesse d’Épée, que son histoire, sa position au sein du cycle fonctionnel absolutiste et ses intérêts portent à redéfinir les cadres de l’armée d’Ancien Régime entre 1789 et 1791. Saisir les fondements objectifs, historiques qui la structurent et, partant, l’ordre social né de la société révolutionnée, implique de s’intéresser à une configuration historique particulière révélée par la crise d’identité traversée par l’Épée entre 1750 et 1789. En tant qu’expression extériorisée de la défonctionnalisation du cycle absolutiste, la Révolution française aboutit à une brusque mutation des structures juridiques liée à l’introduction parmi les éléments actifs du corps social, d’agents porteurs d’un système de croyances hétérodoxes avivées par le processus révolutionnaire, et investies dans la refonte des institutions monarchiques sous la Constituante. / This history thesis is based on a genetic materialism that considers institutional fact as a reflect of a social structure historically determined by competitive struggles between elites for monopoly on power, a structure being structured which has always been and remains embedded in bodies and mind in the form of habitus and ethos. In this way, explaining the military institution's functioning requires staying focused onto one single category of social agents, the Nobility of the Sword that its story, its own position within absolutist functional cycle and self-interest lead to redefine the military institutional frameworks between 1789 and 1790. Grasping the objective and historical background that now structures such an institution and thereby, the social order born of revolutionary society, implies to accord special importance in the historical configuration revealed by identity crisis experienced by the Nobility of the Sword from 1750 to 1789. As an outer expression of the absolutist cycle’s end, French revolution result in a fairly sudden change in legal structures, related to the introduction among the active elements of society, of social agents sharing a system of heterodox beliefs heightened by the revolutionary process and invested in the recast of monarchical institutions under the Constituent.

Adoptée au lendemain de la Libération par le Gouvernement provisoire de la République française, l’ordonnance du 2 février 1945 établit toute une série de principes qui, encore aujourd’hui, forment le socle du droit pénal des mineurs. Ainsi, la responsabilité progressive par paliers calquée sur l’évolution du discernement, la primauté de l’éducation sur la répression, la mitigation des peines ou encore l’adaptation des procédures, sont autant de règles dérogatoires qui structurent et orientent le traitement juridique de l’enfance coupable. Cet ensemble forme, selon l’expression consacrée, les « principes directeurs » du droit pénal des mineurs. Le recours à une étude historique permet de mieux comprendre la construction progressive du droit pénal des mineurs contemporain. / The order of February 2nd 1945 which was adopted in the aftermath of the Liberation by the Provisional Government of the French Republic establishes a series of principles which shape the base of juvenal criminal law. Thus the progressive liability in stages modelled on the development of discernment, the superiority of education on repression, the mitigation of sentences, but also the procedure adjustment, are as many derogating rules structuring and guiding the legal treatment of guilty childhood. To use the hallowed phrase, this combination constitutes the « guiding principles » of juvenal criminal law. The submission to a historical study allows a better understanding of the contemporary gradual building up of juvenal criminal law.

Avec son ouvrage L’Enfant et la vie familiale sous l’Ancien Régime, Philippe Ariès a découvert l’enfant comme objet de recherche interdisciplinaire. Cependant, une étude systématique sur le thème dans la littérature française des XVIIe et XVIIIe siècles n’a pas encore été entreprise. C’est pourtant à cette époque que le regard sur l’enfant change considérablement. La littérature de ces deux siècles ne témoigne pas seulement de cette évolution, mais joue un rôle décisif dans l’élaboration d’une nouvelle conception de l’enfance qui préfigure en bien des points le renouveau rousseauiste. S’appuyant sur un appareil critique interdisciplinaire, qui invite à envisager l’enfant comme une construction de la réalité adulte dont les critères définitoires sont souples, cette thèse se propose d’étudier la représentation des personnages enfants dans un corpus de textes en prose, leur fonction dans l’économie du récit et leur implication dans les débats sociaux et philosophiques de l’époque. Une première partie est consacrée à l’enfant comme objet de la réalité adulte. Suivant la logique de la sociologie de la connaissance, nous avons défini l’enfant comme objet de la réalité sociale et soumis au discours adulte. L’objectif de cette première partie est de montrer dans quelle mesure l’enfant apparaît dans les textes de notre corpus comme objet de représentation, modelé selon le discours adulte. Cependant, l’enfant de la littérature classique ne se laisse pas réduire au seul statut d’objet. Dans tous les textes dans lesquels un personnage enfant occupe plus qu’un instant, les auteurs s’intéressent à sa formation, personnelle, mais surtout sociale. Ainsi, une deuxième partie est consacrée à l’enfant dans son dynamisme car il fascine les auteurs de l’âge classique précisément pour son caractère éphémère. Enfin, la troisième partie rend compte de l’enfant comme sujet, au sens sociologique du terme, c’est-à-dire comme individu doté d’une certaine subjectivité – dans la mesure où l’on peut appliquer ces notions anachroniques aux siècles classiques. Dès le XVIIe siècle, mais surtout à partir du début du XVIIIe siècle, certains auteurs commencent aussi à réfléchir davantage sur les origines de l’être humain, sur sa faculté de raisonnement et sur ce qui le distingue des autres espèces – sujets qui paraissent impossibles sans le détour par l’enfant. / Philippe Ariès’ work, L’Enfant et la vie familiale sous l’Ancien Régime, founded the child as an object of interdisciplinary interest. However, a systematic study of the theme in 17th and 18th century French literature has not up until now been realised, although it appears to be during this period that the perception of the child evolves to a considerable extent. The literature of these two centuries not only shows this evolution, it also plays a major role within the elaboration of a new conception of the idea of childhood, which prefigures in many points the rousseauist renewal. Basing our study on an interdisciplinary corpus of critical works, we endeavour to study the representation of childcharacters within a prose corpus, their function of within the narration and their implication in the social and philosophical debates of the times. Our first chapter focuses on the child as an object of the adult reality. Adopting a sociology of knowledge perspective, we have defined “the child” as an object of social reality and subject to the adult discourse. The objective of this first chapter is to analyse the way the child appears in the writings of our corpus as an object of representation, sculptured according to adult discourse. However, the child as a character in classical French literature cannot be reduced to this status of objectivation. In all the texts in which a childcharacter occupies more than a passing role, the author shows his interest in the child’s personal, and most of all, social, development. For that reason, the second chapter analyses the child’s dynamism, because in 17th and 18th century, the child is considered fascinating due to his fleeting identity. Finally, the third and last chapter focusses on the child as a subject in a sociological meaning, as an individual provided with a certain degree of subjectivity. From the 17th century onwards, but mainly within the first part of the 18th century, some authors also start to think about the origins of the human species, man’s intellectual faculties and the points that enable us to differentiate between human beings and other species – questions that can’t be answered, or even asked, without taking the child as a central question.

En 1683, la monarchie française expédie en Nouvelle-France trois compagnies d’infanterie de la Marine afin de mettre un terme à la guerre contre les Iroquois qui menace la colonie sous juridiction de la Marine. Ce premier contingent se montrant incapable de mater l’ennemi, le roi envoie d’autres compagnies dirigées par des officiers qui détiennent soit une expérience dans le service de la Marine ou dans les régiments d’infanterie. La guerre dorénavant ouverte avec les colonies britanniques, force l’enracinement de ce corps d’armée au Canada. Les administrateurs vont l’appeler troupes de la Marine. Un autre facteur d’enracinement est la permission que les autorités royales accordent aux nobles de la colonie canadienne de s’engager dans le corps d’officiers. Les Canadiens y deviennent majoritaires quelques décennies plus tard. Plusieurs de ces officiers, notamment nés en colonie ont fait l’objet de biographies. Quelques études se sont penchées sur le corps d’officiers en tant qu’acteur social. Cependant, l’ensemble de la carrière militaire d’un officier des troupes de la Marine en Nouvelle-France n’a jamais été abordé. Les capitaines, étant parvenus au sommet de la hiérarchie des troupes de la Marine avant 1739, constituent le sujet de cette recherche. Ce sera donc les grandes étapes de leur expérience militaire coloniale que l’on tentera d’approfondir tout en prenant en considération le lieu de naissance de l’officier, ce qui nous permet dégager certaines tendances relatives à la carrière d’officiers militaires dans la société d’Ancien Régime. / In 1683, the French monarchy decided to send three companies of infantry of the Marine to quell the Iroquois, who were waging war against the colony that was then under Marine jurisdiction. Unable to put an end to the threat, the king sent more companies whose officers had Marine or infantry experience. The war, now extended to the British colonies forced the Marine to station troops permanently in Canada. They called by the administrators : troupes de la Marine. Another sign that this colonial army had become permanent is the opening of the officer corps to the local nobility. A few decades later, the officier corps nearly entirely consisted of Canadian noblemen. Some of the officers, most of them born in Canada, have been the subject of biographies. Some historians have studied the military noblesse as a social group. The military career of the officers of the troupes de la Marine has not, however, been studied has a whole. The captains, that is, the men who reached the top of the hierarchy of the troupes de la Marine before 1739, are the subject of this analysis. The study examines the main stages of their colonial military experience, while taking into account the officers birthplace, so as to highlight certain trends of Ancien-Regime society.