Entre le début du XVe siècle et la fin du XVIIe siècle, la question de la justice de l’élection et de la damnation divine fait l’objet de débats d’une grande virulence entre les théologiens catholiques. Contre la conception luthérienne d’un «Dieu aimant les uns et détestant les autres d’un amour et d’une haine éternels», les Dominicains et les Jésuites interrogent les raisons motivant le châtiment de Dieu, quand les Jansénistes clament que Dieu ne doit rien à personne. Les théologies de l’imputation morale de la période s’affrontent à propos de la définition de l’offense au Créateur, de la question du salut des païens, des conditions d’attribution de la grâce, et portent à leur paroxysme les tensions inhérentes au catholicisme post-tridentin. Ce présent travail montre comment la théologie n’a pas assisté en spectatrice impuissance à l’élaboration du sujet laïc, mais y a participé de manière active et paradoxale. C’est au beau milieu des feux mutuels que se lancent les polémistes que l’on peut suivre la manière dont s’élabore peu à peu la distinction de deux sphères de l’imputation morale – celle de l’homme et celle du chrétien –, et ainsi, la manière dont on vient à concevoir une version sécularisée de la faute morale, ou une offense à la droite raison qui ne soit nullement une offense à Dieu. / Between the beginning of the 16th and the late 17th century, Catholic theologians argue about the justice of the divine election and damnation. Against the Lutheran conception of “a God loving ones but detesting the others with eternal love and hate”, Dominicans and Jesuits question the reasons motivating God reprobation, while the Jansenist position is that “God owes us nothing”. At this period, theologies of moral imputation fight on multiple topics: how to define the offence to the Creator, how to ground pagans’ salvation, what are the conditions of grace attribution, and overall these debates will bring the tensions inherent to post-Tridentine Catholicism into focus. In this work, I show that theology did not passively watch the making of the secular subject but was instead an active and paradoxical player. It is in the middle of the controversy between the different polemists that we can trace back the way the distinction between the two spheres of moral imputation – the one of the men and the one of the Christians – is progressively grounded, and thus, we can understand the path leading to a secularized version of the moral fault, namely, an offense to reason that is not an offense to God.

Le cloud computing est un modèle de délivrance à la demande d’un ensemble de ressources informatiques distantes, partagées et configurables. Ces ressources, détenues par un fournisseur de service cloud, sont mutualisées grâce à la virtualisation de serveurs qu’elles composent et sont mises à disposition d’utilisateurs sous forme de services disponibles à la demande. Ces services peuvent être aussi variés que des applications, des plateformes de développement ou bien des infrastructures. Afin de répondre à leurs engagements de niveau de service auprès des utilisateurs, les fournisseurs de cloud se doivent de prendre en compte des exigences différentes de sûreté de fonctionnement. Assurer ces exigences pour des services différents et pour des utilisateurs aux demandes hétérogènes représente un défi pour les fournisseurs, notamment de part leur engagement de service à la demande. Ce défi est d’autant plus important que les utilisateurs demandent à ce que les services rendus soient au moins aussi sûrs de fonctionnement que ceux d’applications traditionnelles. Nos travaux traitent particulièrement de la détection d’anomalies dans les services cloud de type SaaS et PaaS. Les différents types d’anomalie qu’il est possible de détecter sont les erreurs, les symptômes préliminaires de violations de service et les violations de service. Nous nous sommes fixé quatre critères principaux pour la détection d’anomalies dans ces services : i) elle doit s’adapter aux changements de charge de travail et reconfiguration de services ; ii) elle doit se faire en ligne, iii) de manière automatique, iv) et avec un effort de configuration minimum en utilisant possiblement la même technique quel que soit le type de service. Dans nos travaux, nous avons proposé une stratégie de détection qui repose sur le traitement de compteurs de performance et sur des techniques d’apprentissage automatique. La détection utilise les données de performance système collectées en ligne à partir du système d’exploitation hôte ou bien via les hyperviseurs déployés dans le cloud. Concernant le traitement des ces données, nous avons étudié trois types de technique d’apprentissage : supervisé, non supervisé et hybride. Une nouvelle technique de détection reposant sur un algorithme de clustering est de plus proposée. Elle permet de prendre en compte l’évolution de comportement d’un système aussi dynamique qu’un service cloud. Une plateforme de type cloud a été déployée afin d’évaluer les performances de détection de notre stratégie. Un outil d’injection de faute a également été développé dans le but de cette évaluation ainsi que dans le but de collecter des jeux de données pour l’entraînement des modèles d’apprentissage. L’évaluation a été appliquée à deux cas d’étude : un système de gestion de base de données (MongoDB) et une fonction réseau virtualisée. Les résultats obtenus à partir d’analyses de sensibilité, montrent qu’il est possible d’obtenir de très bonnes performances de détection pour les trois types d’anomalies, tout en donnant les contextes adéquats pour la généralisation de ces résultats. / Nowadays, the development of virtualization technologies as well as the development of the Internet contributed to the rise of the cloud computing model. A cloud computing enables the delivery of configurable computing resources while enabling convenient, on-demand network access to these resources. Resources hosted by a provider can be applications, development platforms or infrastructures. Over the past few years, computing systems are characterized by high development speed, parallelism, and the diversity of task to be handled by applications and services. In order to satisfy their Service Level Agreements (SLA) drawn up with users, cloud providers have to handle stringent dependability demands. Ensuring these demands while delivering various services makes clouds dependability a challenging task, especially because providers need to make their services available on demand. This task is all the more challenging that users expect cloud services to be at least as dependable as traditional computing systems. In this manuscript, we address the problem of anomaly detection in cloud services. A detection strategy for clouds should rely on several principal criteria. In particular it should adapt to workload changes and reconfigurations, and at the same time require short configurations durations and adapt to several types of services. Also, it should be performed online and automatic. Finally, such a strategy needs to tackle the detection of different types of anomalies namely errors, preliminary symptoms of SLA violation and SLA violations. We propose a new detection strategy based on system monitoring data. The data is collected online either from the service, or the underlying hypervisor(s) hosting the service. The strategy makes use of machine learning algorithms to classify anomalous behaviors of the service. Three techniques are used, using respectively algorithms with supervised learning, unsupervised learning or using a technique exploiting both types of learning. A new anomaly detection technique is developed based on online clustering, and allowing to handle possible changes in a service behavior. A cloud platform was deployed so as to evaluate the detection performances of our strategy. Moreover a fault injection tool was developed for the sake of two goals : the collection of service observations with anomalies so as to train detection models, and the evaluation of the strategy in presence of anomalies. The evaluation was applied to two case studies : a database management system and a virtual network function. Sensitivity analyzes show that detection performances of our strategy are high for the three anomaly types. The context for the generalization of the results is also discussed.

Les spécificités du contrat de travail impliquent une appréhension particulière de la faute commise par l’employeur à l’égard du salarié. En effet, la faute, définie comme un manquement de l’employeur à ses obligations, semble mal se concilier avec la position de supériorité hiérarchique de ce dernier dans la relation de travail. Ainsi, le concept juridique de faute patronale est très peu utilisé en droit français, contrairement à celui de faute salariale qui fait l’objet d’une classification précise. Pendant très longtemps, le compagnon n’était qu’un simple exécutant de sa prestation de travail et ne pouvait que très rarement invoquer d’obligations à la charge de l’employeur quant à l’exécution de la relation contractuelle. Les nouvelles préoccupations relatives à la santé et à la sécurité des salariés, ainsi que l’irruption des droits de l’ « individu-salarié », ont considérablement changé la donne. En l’absence de réglementation légale, l’étude de la reconnaissance et du régime juridique de la faute de l’employeur nécessite un examen approfondi de la jurisprudence sociale, lequel révèle l’absence d’approche unitaire de la notion. La faute peut engendrer les conséquences classiques de droit contractuel ou entraîner l’application d’un régime exorbitant de droit commun, atypique et non encore parachevé. En réalité, le traitement de la faute dépend étroitement de la nature et de la gravité de l’atteinte portée aux droits ou aux prérogatives du salarié. Il s’agira de s’interroger sur les raisons de ce manque d’uniformité et de tenter d’envisager une catégorisation de la faute, à défaut de pouvoir en établir une classification juridique précise. / The specificities of a contract of employment involve a special assessment of the employer’s fault committed toward his employee. The fault is regarded as a breach of duty and is difficult to reconcile with the hierarchical superiority from the employer to the employee in any work relationship. The legal concept of the fault committed by the employer - as opposed to the well-known and precisely categorized wage-earner’s fault-is quite rare in French labour law. For instance, for decades, a companion was regarded as a simple performer in the work relationship and, as such, could not claim anything from his employer. A huge change came from, on one hand, new safety and health regulations needed to protect employees, and, on the other hand, the breakthtrough of the « employee-as-an-individual » rights. There are at the moment no legal regulations about the employer’s fault. However, the study of the acknowledgment and the legal regime of such a fault leads to scrutinising the labour case law, which eventually shows that the notion has no unity. The employer’s fault can lead to either a classical breach of contract of employment or to an atypical (and yet to be completed) legal regime, extraneous of the French common law. Truly speaking, the assessment of this fault depends on both the nature and the seriousness of the breach of duty regarding the rights of the employee. It seemed difficult to establish a precise legal classification of the employer’s fault. Nonetheless, this work concentrates on the sources of the above-mentionned lack of uniformity and attempts to consider a categorization of the fault.

Dans le colloque singulier, désormais désacralisé du soignant avec son patient, la charge responsabilisante pesant sur l’activité des praticiens médicaux n’a cessé de croître ces dernières décennies dans une société où les questions de santé sont prépondérantes. Exercée au sein d’un ordre social complexe et technique qui pose un principe d’intangibilité du corps humain, simultanément but et objet de la pratique médicale, cette dernière est susceptible d’engager la responsabilité pénale du praticien médical en raison de sa faute pénale non-intentionnelle. Or malgré le particularisme évident de l’activité médicale et alors que l’on peut redouter un phénomène de judiciarisation qui conduirait les praticiens médicaux de plus en en plus souvent devant les juridictions répressives, la responsabilité pénale du praticien médical ayant commis une faute non-intentionnelle est engagée selon les dispositions du droit pénal commun et selon le principe d’une culpabilité non-intentionnelle dérogatoire au primat de l’intention en droit pénal. En matière de responsabilité pénale, on ne cherche pas seulement le responsable d’une faute, mais le coupable d’un crime ou d’un délit. Ce constat invite à se demander si un praticien médical qui se verrait poursuivi en raison d’une faute médicale non-intentionnelle ayant entrainé le décès ou les blessures involontaires de son patient, a la faculté de prévoir les suites judiciaires et d’organiser efficacement sa défense. L’étude de cette question met en lumière un texte insuffisant, d’essence interprétative, reposant sur une culpabilité non-intentionnelle dans laquelle l’élément moral pourtant théoriquement nécessaire à la caractérisation infractionnelle mais si ténu, relève d’une fiction juridique. De fait, se pose la question de l’existence même d’une culpabilité en cas de faute non-intentionnelle. Ainsi, fragile en son principe et critiquable dans sa rédaction, le droit commun relatif à la faute non-intentionnelle conduit à une responsabilité du praticien médical exorbitante. Les travaux de recherche mettent en évidence un droit prétorien contingent des composantes de la faute pénale non-intentionnelle et notamment de ses composantes causales par l’effet d’une approche jurisprudentielle volontariste, créative et affranchie du texte. L’analyse révèle aussi une appréhension de la faute pénale médicale qui dépend de l’expertise médicale, légitime substantiellement mais illégitime au plan processuel car insuffisamment contradictoire. De sorte que ces deux caractéristiques de l’appréhension judiciaire de la faute pénale médicale permettent d’envisager l’opportunité d’une évolution légale. / In a society where the issues of health are prominent, the doctor-patient bond is now desecrated as the load of responsibility bearing on the activity of medical practitioners has not stopped growing these last decades.Exercising within a complex and technical social order that puts a principle of intangibility on the human body, simultaneously purpose and object of medical practice, the penal responsibility of medical practitioners may be engaged even if the penal fault was non intentional.Yet, in spite of the particularism of the medical activity, and whilst we could fear a phenomenon of judicialisation which could lead medical practitioners to be more often in the forefront of the repressive judicial system, the penal responsibility of the medical practitioner who has committed a non-deliberate fault is engaged according to common rules and the principle of a non-deliberate guilt that represents an exception in criminal law.In terms of penal responsibility, not only do we look for someone responsible of a fault, but also the culprit guilty of a crime or an offence.This observation raises the question: does a medical practitioner, pursued on the basis of a non-deliberate médical fault leading to the death or injury of his / her patient, have the faculty to foresee the judicial consequences and to effectively organise his / her defence.The study of this issue highlights an insufficient text, interpretative by nature, based on a non-deliberate guilt in which the moral element, theoretically necessary to fully characterise the offence, is a legal fiction.De facto, one can therefore query the very essence of guilt in case of a non-intentional offence.Thus, fragile in its principle and questionable in its wording, common criminal law relative to a non-deliberate fault has led to an exorbitant responsibility placed upon medical practitioners.Research has put forward evidence of a contingent of praetorian law with components of non-deliberate faults, and notably the causal components through a jurisprudential approach which is not only pro-active and creative but also liberated from the text.The analysis also reveals an apprehension of the penal medical fault which would depend on the medical expertise, substantially legitimate, but considered illegitimate from the criminal proceedings point of view as it is deemed insufficiently contradictory.These two characteristics of the judicial apprehension of the medical penal fault could allow us the possibility to envisage a legal evolution.

Quel étrange personnage que le commissionnaire de transport ! Cet acteur majeur du monde des transports est à l’origine de nombreuses controverses doctrinales et d’un abondant contentieux judiciaire. Professionnel chargé d’organiser le transport des marchandises pour le compte d’un donneur d’ordre, il supporte une double responsabilité, de son fait personnel et du fait de tous les prestataires qu’il se substitue dans l’exécution de sa mission. Si le recours à la commission de transport est très fréquent, c’est parce qu’elle offre de garanties intéressantes aux clients, notamment la prise en charge intégrale de l’organisation du transport avec les risques qu’elle comporte. Cependant, en analysant attentivement la jurisprudence de ces dernières années, on a pu observer que la responsabilité de la plupart des commissionnaires de transport a été très lourdement appréciée. Le motif souvent retenu étant la faute personnelle, facilement assimilée à la faute lourde par les juges, avec pour conséquence la perte du bénéfice des limitations d’indemnités pour ce dernier. Que recouvre précisément la faute du commissionnaire de transport ? Sur ce point, on a assisté à une jurisprudence inflationniste notamment sur le devoir de conseil, les contours de cette notion n’étant pas clairement définis. La situation était devenue si préoccupante que les pouvoirs publics ont cru bon d’intervenir à travers deux réformes majeures. D’abord par la loi du 8 décembre 2009 avec l’introduction du nouvel article L.133-8 du Code de commerce, qui conditionne dorénavant l’exclusion des limitations d’indemnités à la preuve d’une faute dolosive ou inexcusable du commissionnaire de transport ou du transporteur. Ensuite par l’adoption du contrat type commission de transport (en vigueur depuis 2013). Ce contrat type, fruit d’une longue et laborieuse négociation entre les professionnels de ce secteur, encadre sérieusement la responsabilité personnelle du commissionnaire de transport. Comment appréhender alors la faute du commissionnaire de transport à la lumière de ces réformes ? C’est à cette question essentielle que ce travail va tenter d’apporter des éléments de réponses en s’appuyant sur les textes en vigueur et de la pratique observée dans les prétoires. / What a strange character the freight forwarder (Agent) is ! This leading player of the world of transport is the source of several doctrinal debates and implies a plentiful judicial dispute. Professional appointed to organize the transport of the goods on behalf of a contractor, he bears a double responsibility, of his personal fact and because of all the persons receiving benefits for whom he substitutes itself in the execution of his mission. If the appeal to the committee of transport is very frequent, it is due to the interesting guarantees it offers to the customers, in particular the complete coverage of the organization of the transport with the risks which it involves. However, by carefully analyzing the jurisprudence of recent years, it has been observed that the responsibility for most freight forwarders was very heavily estimated. The often held motive being the personal fault easily likened to the serious offence by the judges, involving the loss of the profit of the limitations of compensations for the latter. What does exactly the fault of the forwarder cover? On this point, we attended an inflationary jurisprudence in particular on the duty of advice, the outlines of this notion not being clearly defined. The situation had become so worrisome as public authorities saw fit to intervene through two fundamental reforms. At first by the law of December 8th, 2009 with the introduction of the new article L.133-8 of the Commercial law, which conditions from now on the exclusion of the limitations of compensations in the proof of a dolosive or unforgivable fault of the agent of transport or the carrier. And then by the adoption of the standard commission contract of transport (in force since 2013). This standard contract, fruit of a long and laborious negotiation between the professionals of this sector, frames seriously the personal liability of the forwarder. How to identify then the fault of the forwarder in the light of these reforms? It is to this essential question that this work is going to try to bring elements of answers based on the current texts and the practice observed in the courts of justice.

Si un algorithme cryptographique peut être mathématiquement sûr, son implémentation matérielle quant à elle est souvent la cible de nombreuses attaques. Cette thèse porte sur l'étude des mécanismes d'injection de fautes pouvant permettre une cryptanalyse physique des circuits sécurisés et sur la conception de contre-mesures matérielles pour empêcher ces attaques.Dans un premier temps une mise en pratique d'injection de fautes sur une implémentation matérielle de l'AES a été menée à l'aide d'attaques physiques : variations statiques et dynamiques de la tension, de la fréquence, de la température et de l'environnement électromagnétique. La comparaison des fautes injectées nous a permis de conclure que ces différentes attaques partagent un mécanisme d'injection identique : la violation de contraintes temporelles.La conception et l'implémentation d'un voltmètre intégré nous a permis d'observer les perturbations internes dues aux attaques par variations transitoires de la tension. Ces observations ont permis une meilleure compréhension du mécanisme d'injection de fautes associé et une amélioration de la précision temporelle de ces injections.Ensuite, un détecteur a été implémenté et son efficacité face à des attaques électromagnétiques a été étudiée. Du fait de la localité spatiale de ces attaques, la zone effectivement protégée par le détecteur est limitée. Une implémentation de plusieurs détecteurs a été suggérée.Enfin, un nouveau chemin d'attaque exploitant la sensibilité du détecteur a été proposé et validé expérimentalement. / Even if a cryptographic algortihm could be mathematically secure, its physical implementation could be targeted by several attacks. This thesis focus on time-based fault injection mechanisms used for physical cryptanalysis of secure circuits.First, practical fault injections have been performed on a hardware AES implementation using non-invasive attacks : static and dynamic variations of the power supply voltage, frequency, temperature and electromagnetic environement. Then a comparison of these obtained faults led us to conclude that these different injection means share a common injection mecanism : timing constraints violations.An on-chip voltmeter has been designed and implemented to observe internal disturbences due to voltage glitchs. These observations led to a better understanding of the fault injection mecanism and to a better temporal accuracy.Then, a contermeasure has been designed and its effectiveness against electromagnetic attacks has been studied. Because of the electromagnetic pulses local effects, the aera effectively protected by the countermeasure is limited. The implementation of several countermeasures has been considered in order to extend the protected aera.Finally, a new attack path using the countermeasure detection threshold variations has been proposed and experimentaly validated. This attack exploit the electrical coupling between the AES and the coutnermeasure. Because of this coupling the countermeasure sensitivity variations are related to data handled by the AES.

Aujourd'hui, nous utilisons de plus en plus d'appareils "connectés" (téléphone portable, badge d'accès ou de transport, carte bancaire NFC, ...), et cette tendance ne va pas s'inverser. Ces appareils requièrent l'utilisation de primitives cryptographiques, embarquées dans des composants électroniques, dans le but de protéger les communications. Cependant, des techniques d'attaques permettent d'extraire de l'information du composant électronique ou fauter délibérément son fonctionnement. Un nouveau médium d'attaque, exploitant les ondes électromagnétiques est en pleine expansion. Ce médium, par rapport à des techniques de fautes à base de perturbations par faisceau LASER, propose l'avantage d’être à relativement faible coût. Nous présentons dans cette thèse la résistance d'un type de bloc cryptographique, à savoir les générateurs de nombres réellement aléatoires, aux ondes électromagnétiques. Nous montrons qu'il est possible d'extraire de l'information sensible du champ électromagnétique produit par le composant électronique, et qu'il est également possible de perturber un générateur en le soumettant à un fort champ électromagnétique harmonique / Nowadays, our society is using more and more connected devices (cellphones, transport or access card NFC debit card, etc.), and this trend is not going to reverse. These devices require the use of cryptographic primitives, embedded in electronic circuits, in order to protect communications. However, some attacks can allow an attacker to extract information from the electronic circuit or to modify its behavior. A new channel of attack, using electromagnetic waves is skyrocketing. This channel, compared to attacks based on LASER beam, is relatively inexpensive. We will, in this thesis, present a new attack, using electromagnetic waves, of a certain type of cryptographic primitive: the true random number generator. We will show that it is possible to extract sensitive information from the electromagnetic radiation coming from the electronic device. We will also show that it is possible to completly modify the behavior of the true random number generator using a strong electromagnetic field

La poétique du dénouement pré-moderne, dans les tragédies italiennes, françaises et espagnoles, est liée à un souci éthique: la fin de l'intrigue est le lieu attendu qui en dévoile le sens et qui dit sa morale. Or, le dénouement tragique répond à une double exigence: s'il conclut la tragédie, il doit aussi renverser le sort du héros. Pour achever la tragédie, le dénouement doit réaliser un équilibre moral; pour renverser l'intrigue, il doit susciter un excès pathétique. Ces deux exigences sont issues de deux modèles théoriques opposés: la logique de l'exemplarité et l'efficacité pathétique. La thèse analyse les stratégies poétiques que théoriciens et dramaturges mettent en place pour concilier ces deux modèles poétiques, au sein des trois critères qui définissent le dénouement (son orientation, ses modalités et sa structure) et des problèmes éthiques qu'ils posent (l'enchaînement de la causalité, la faute et la rétribution du héros). Les efforts pour concilier exemplarité et pathétique se soldent par un échec. En dépit de leurs différences, les trois traditions nationales dénoncent les faiblesses de la logique de l'exemplarité, qui ne permet pas de justifier, par une règle de conduite universelle, l'expérience du malheur, du désordre, de l'injustice. Le dénouement tragique incite alors le spectateur à un déchiffrement herméneutique pour trouver des raisons à la misère inexplicable du héros, que manifeste le renversement de fortune. / The poetics of early modern denouement in Italian, Spanish and French tragedies implies an ethical issue. The ending of the plot is the expected climax which reveals the meaning and the moral of the story. The aim of the tragic denouement is twofold: it concludes the play and it reverses the hero's fate. In order to conclude the tragedy, the denouement restores a moral balance; in order to reverse the plot, it gives rise to a pathetic excess. Two divergent theoretical models underlie this dual requirement: the logic of exemplarity and the poetics of pathos. I propose to examine the strategies displayed by theorists and dramatists in order to bring together these two theoretical models. I therefore consider the three main features of the denouement (its direction, mode and structure) and the ethical issues to which they give rise (the sequence of causality, the tragic flaw and its atonement). The conciliation between exemplarity and pathos proves an impossibility: Italian, Spanish and French tragedy, despite their differences, denounce the logic of exemplarity as inadequate and unfit to justify, through the expression of a theoretical rule, the experience of misfortune, injustice and chaos. The tragic denouement leads the spectator to a hermeneutic deciphering that may uncover the reasons for the hero's inexplicable misfortunes.

Le droit de la concurrence est régi, principalement, par le droit de l’Union européenne. Le "public enforcement" garantit le respect de ce dernier. Le droit de l’Union européenne ne prévoyait pas jusqu’alors de régime juridique permettant aux victimes de pratiques anticoncurrentielles d’obtenir réparation de leur préjudice, malgré une reconnaissance jurisprudentielle. Le droit national, quant à lui, n’avait pas de régime spécifique et les victimes de pratiques anticoncurrentielles se voyaient appliquer le régime commun de la responsabilité délictuelle sur le fondement de l’article 1382 ancien du Code civil. Vu la complexité du contentieux, cette situation entraînait de grandes difficultés pour les victimes d’obtenir réparation des dommages subis. La directive n°2014/104/UE a créé un régime juridique nouveau et a harmonisé le "private enforcement". Elle a été transposée en droit français par l’ordonnance n°2017-303. Cette réforme très attendue est en demi-teinte. Certes, il existe des avancées non négligeables. La directive facilite la preuve de la faute et organise la communication et la production de pièces pendant l’instance. Elle consacre une présomption de dommage et encadre l’évaluation du préjudice. En revanche, la réforme est plutôt timorée sur d’autres éléments, tels que la faute, l’imputation de la faute, ou encore le financement des actions. Cette étude a pour objectif d’analyser ces nouvelles dispositions afin de vérifier si la directive facilite effectivement les actions en dommages et intérêts pour les infractions au droit de la concurrence. / Competition law is mainly governed by European Union law. Public enforcement ensures fulfilment of EU law. Until recently, and despite recognition in case-law, EU law did not provide for a legal regime enabling victims of anti-competitive practices to obtain compensation of their damage. National law did not have a specific legal regime and victims of anti-competitive practices could apply the common civil liability regime on the basis of ex-Article 1382 of the Civil Code. Given the complexity of litigation, this situation lead to great difficulties for victims to obtain compensation for their damages. EU directive n°2014/104 creates a new legal regime and harmonizes the private enforcement. It has been transposed into French law under ordonnance n°2017-303. This much-awaited reform is subdued. Certainly, there are significant progresses. The directive facilitates the proof of fault, and organizes the communication and production of documents during the proceedings. It establishes a presumption of loss and provides a framework to assess the harm. On the other hand, the reform is rather timid on other elements, such as the fault, its attribution, or the financing of the actions. The purpose of this study is to analyze these new rules to ascertain whether it effectively facilitates actions for damages for infringements of competition law.

Parfois dans le développement logiciel, les fautes potentielles peuvent être omises, par exemple quand la complexité cache les fautes même en présence d’un processus de développement rigoureux, ou quand en raison des contraintes en termes de coûts et de temps sur les démarches de tolérance aux fautes, des risques sont assumés.La première contribution de cette thèse est l’élaboration d’un cadre de développement pour produire des logiciels tolérants aux fautes imprévues, c.à.d. fautes qui ne sont pas couvertes dans la mise en œuvre. Nous proposons 1) l’utilisation d’une architecture multi-agent avec des agents dirigés pas des buts pour le confinement des erreurs et la récupération du système ; 2) des exigences au niveau du langage de programmation ayant pour but de limiter les fautes possibles et de localiser les zones où d’autres fautes peuvent être présentes et 3) des exigences au niveau de la plate-forme d’exécution. Nous illustrons l’approche en étudiant la conception et la mise en œuvre avec un langage de programmation adapté et sa plate-forme.La deuxième contribution concerne la manière dont les agents dirigés par des buts sont programmés. Le problème est que de nombreuses approches pour la modélisation des agents cognitifs autorisent les développeurs à entrelacer les niveaux des plans et des buts, grâce à l’adoption de nouveaux buts à l’intérieur des plans. La complexité résultante peut rendre le comportement des agents difficilement traçable. Nous proposons d’imposer une séparation claire entre les niveaux de raisonnement et d’action des agents. En contraignant le modèle d’agent nous gagnons en lisibilité, avec un bénéfice pour le processus de développement. / There are situations in software development when potential faults can be omitted, e.g. when the complexity hides faults from a rigorous development process, or when due to cost and time constraints on the fault tolerance effort, risks are assumed, either consciously or not. The first contribution of this thesis is a development framework – design, language and platform requirements – for producing software that is tolerant to unforeseen faults, i.e. faults that were not covered in the implementation. We propose (1) the use of a multi-agent architecture with goal-driven agents benefits the confinement of errors and the subsequent system recovery; (2) language requirements that constrain the programmers in order to limit the possible faults and in the same time localise the areas where other faults can be present and (3) execution platform requirements in order to ensure the desired fault tolerance properties. We illustrate the approach by discussing design and implementation using an adapted agent programming language and platform. The second contribution focuses on the way goal-driven agents are programmed. The issue is that many approaches to cognitive agent modelling permit the agent developers to interweave the levels of plans and goals, through the adoption of new goals inside plans. These goals will have plans of their own, and the definition can extend on many levels, with the resulting complexity rendering the agents’ behaviour difficult to trace. We thus propose imposing a clear separation between the reasoning and the acting levels of the agent. We argue that by constraining the agent model we gain in clarity therefore benefiting the development process.