Selon l’article 5 du code civil, les juges ne peuvent « se prononcer par voie de disposition générale et règlementaire sur les causes qui leur sont soumises ». L’article 1134, alinéa 1er, du même code pose le principe de la force obligatoire du contrat. Or, la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation est normative ; son immixtion dans le contrat de travail est patente. Déséquilibré, soumis à un ordre public spécifique, source d’un conflit de droits et de libertés, le contrat de travail présente certaines spécificités. Ces dernières paraissent guider l’action du juge. L’adaptation du contrat constitue l’une des principales manifestations de son intervention. Elle se caractérise par l’enrichissement de l’accord de volontés ou, à l’inverse, par son amputation. De nombreuses obligations sont ajoutées au contrat. Si le fondement avancé par le juge varie, les articles 1134, alinéa 3 et 1135 du code civil justifient, en réalité, cette addition. La soustraction revêt diverses formes. Elle est parfois la source d’un pouvoir créateur ; celui-ci n’est pas toujours susceptible d’être rattaché à la protection des libertés et droits fondamentaux. Au-delà, la réfection conduit le juge à rebâtir et réécrire le contrat. Ce dernier est rebâti sur le fondement de l’article 1134, alinéa 2, du code civil. La volonté des parties est objectivée ; leur volonté réelle n’est pas nécessairement respectée. La réécriture du contrat découle, notamment, de l’application de l’article 1152 du code civil. Mais elle s’étend au-delà de ce texte. Originale et audacieuse, la relecture judiciaire du contrat de travail est liée au particularisme de cet accord. / According to article 5 of the French civil code, the judges cannot « decide through the mean of general and statutory rules on the causes they are submitted with ». Article 1134 al.1 of the same civil code provides for the principle of the binding effect of the contract. Yet, the jurisprudence of the labor chamber of the French High Court (Cour de cassation) is normative ; its interference in the labor contract is obvious. Unbalanced, subject to a specific public order, source of conflict of rights and freedoms, the labor contract has certain particularities. These appear to guide the judge’s action. The adaptation of the contract is one of the principle manifestations of the judge’s intervention. It is characterized by the improvement of the agreement of the wills or, on the contrary, by its amputation. Many obligations are added to the contract. If the reasons exposed by the judge vary, actually, article 1134 al.3 and article 1135 of the French civil code justify these additions. This subtraction has different forms. It is the source of a creative power ; such creative power is not always linked to the protection of freedoms and fundamental rights. Besides, the rework leads the judge to the rebuilding and redrafting of the contract. Said contract is rebuilt in accordance with article 1134 al.2 of the French civil code. The willingness of the parties becomes objective ; their real willingness is not necessary complied with. The redrafting of the contract is the result of, in particular, article 1152 of the French civil code. However it can be extended beyond this article. Original and audacious, the judicial way to read the labor contract is linked to the sense of the identity of such labor contract.

L’évolution contemporaine du droit privé des contrats est marquée par la multiplication des hypothèses dans lesquelles l’une ou l’autre des parties dispose de la possibilité d’agir seule sur le contenu ou le sort d’un contrat définitivement formé. Par exemple, depuis 1995, il est admis que l’une des parties à un contrat-cadre puisse seule fixer le prix. De même, en cas de manquement grave de l’une des parties, l’autre peut, à ses risques et périls, procéder à la résolution du contrat. Ces deux types de prérogatives contractuelles appartiennent à une catégorie plus large que la doctrine désigne couramment sous le nom de « pouvoirs contractuels ». Or, les pouvoirs contractuels viennent perturber les règles traditionnelles du droit privé des contrats à deux égards. D’une part, les pouvoirs contractuels introduisent une logique unilatéraliste, synonyme d’inégalité, dans le contrat qui répond traditionnellement à une logique consensualiste synonyme d’égalité. D’autre part, le mécanisme des pouvoirs contractuels implique une redéfinition de la place du juge dans le contentieux contractuel puisque ce dernier ne devra plus nécessairement être saisi pour trancher les litiges entre les parties relatifs à l’exécution du contrat. Celui-ci sera saisi postérieurement à la modification des effets du contrat décidée unilatéralement, et ce, par la partie qui entend en contester la régularité. Consacrer une étude aux pouvoirs contractuels suppose donc de chercher à identifier plus précisément ce mécanisme qui vient introduire dans le contrat une logique de pouvoir qui n’est pas la sienne, puis, de tenter de définir les contours de l’intervention du juge. / The contemporary evolution of the private law of contracts is marked by the multiplication of the hypotheses in which one or other of the parties has the possibility of acting alone on the content or fate of a definitively formed contract. For example, since 1995, it has been accepted that one of the parties to a framework contract can only fix the price. Similarly, in the event of a serious breach by one of the parties, the other party may, at his own risk, proceed to the termination of the contract. These two types of contractual prerogatives belong to a broader category that the doctrine commonly refers to as "contractual powers". However, contractual powers disrupt the traditional rules of private contract law in two respects. On one hand, contractual powers introduce a unilateralist logic, synonymous with inequality, in the contract that traditionally responds to a consensualist logic synonymous with equality. On the other hand, the mechanism of contractual powers implies a redefinition of the judge's place in contractual disputes since the latter will no longer necessarily be seized to settle disputes between the parties relating to the performance of the contract. It will be seized after the modification of the effects of the contract decided unilaterally, and this, by the party who intends to contest the regularity. To devote a study to the contractual powers therefore presupposes seeking to identify more precisely this mechanism that introduces into the contract a logic of power that is not its own, and then attempts to define the contours of the judge's intervention.

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Le conflit d’intérêts du banquier, terminologie galvaudée à force d’être invoquée à chaque nouvelle crise, sans pour autant que le droit puisse pleinement s’en saisir, est une notion particulière, autonome et originale qui aspire pourtant instamment à une existence juridique.Il est d'abord le résultat d’une incompatibilité d’un pouvoir et d’un devoir se trouvant concomitamment entre les mains du banquier. Autrement dit, c’est l’état de fait où le banquier détient le pouvoir d’affecter un intérêt, prédéfini comme supérieur, qu’il est tenu de protéger par devoir. S'il se trouve ainsi au cœur du droit de la représentation, qui régit une partie considérable des rapports clients-banquier, il ne s'y cantonne pas et peut aussi bien s’épanouir hors du cadre contractuel.Il suppose, pour exister, un préalable : une relation de confiance, dont le maintien semble avoir justifié des règles aussi nombreuses que disparates. Or, après en avoir effectué une revue critique, il apparaît que, principalement héritées de réglementations spécifiques aux services d’investissement, elles ne parviennent pas à pleinement l'appréhender au sein de ce domaine, et a fortiori pas dans sa sphère d’expression, qui s’étend bien au-delà. Une meilleure gestion juridique de cet objet d'étude nécessite alors que soient recherchées des critères de simplification et d'efficacité.Dans une approche prospective, l’analyse de l’interprétation des concepts de droit auxquels il est fait recours pour contrôler les conflits d’intérêts contractuels du banquier s'impose et révèle que l’obligation de gestion du conflit d’intérêts présente des traits communs à l’obligation traditionnelle de garantie du fait personnel. Une approche comparative des droits anglo-américains confirme la nature particulière de cette obligation du banquier face au conflit d’intérêts. Une telle obligation appelant nécessairement un régime spécifique, dont une ébauche de régime a finalement été proposée. / Banker’s conflict of interests is a hackneyed concept being invoked with each new crisis without being fully seized by the law. Special, autonomous and original, this concept longs earnestly to legal existence. Conflict of interest is the result of an incompatibility of a power and a duty being simultaneously in the hands of the banker. It is the situation where the banker has the power to affect an interest, pre-defined as superior, that he has the duty to protect. The concept stands at the heart of the fiduciary and agency law governing a considerable part of banker-client relationship, but is not restricted to this area and can both flourish outside the contractual context. Banker’s conflict of interests assumes the existence of a prior : a relationship of trust, which it maintenance appears to have justified many and disparate rules. Mainly inherited from regulations specific to investment services, it appears, after a critical review, that they fail to fully understand the conflict of interest in this area, let alone within its sphere of expression, which extends far beyond. A better legal management of the studied object then imposes a search for simplification and efficiency. In a prospective approach, analyzing the interpretation of legal concepts to which recourse is made to control the contractual Banker’s conflict of interests reveals that the obligation to manage the conflict of interest has common features with the traditional guarantee obligation. A comparative approach of the Anglo-American law confirms the unique nature of the banker's obligation facing the conflict of interest. Such an obligation necessarily require specific rules and a draft is being proposed in the thesis.

Esta dissertação, resultado do trabalho de investigação e escritura para a conclusão do Mestrado em Literatura Comparada, explora o tema tradução nos contos de Aldyr Garcia Schlee que se apresentam na obra de duas versões: em espanhol, El dia en que el Papa fue a Melo; e, em português, O dia em que o Papa foi a Melo. Confrontando e comparando os contos em ambas as línguas, procura-se um resíduo de regularidade através dos índices lexicais apontados como indício de escolha tradutória. Partindo desse material, faz-se uma análise do que está implicado nessas escolhas e qual sua repercussão para o significado e forma dos contos. Uma vez materializados esses dados e essas hipóteses sobre a tradução e a criação literária, busca-se dar sentido mais amplo ao resultado dessas tarefas a que se dispõe o autor-tradutor através do signo da representação. / This dissertation, result of investigation work and writing to the conclusion of the Master’s Degree in Compared Literature, explores the theme of translation in Aldyr Garcia Schlee’s short stories presented in his work in two versions: in Spanish, El día en que el Papa fue a Melo; and, in Portuguese, O dia em que o Papa foi a Melo (my translation suggested for the title of the book: The day that the Pope went to Melo). Confronting and comparing the short stories in both languages, I sought to find residues from the regularity of lexical index pointed as a possible translation choice. Starting from this material, I made an analysis of what is implied in those translation choices and its consequence to the meaning and form of the short stories. Once this data and the hypothesis about translation and literary creation involved are materialized, I sought to give a wider sense to the result of these tasks to which the author-translator put himself in dispose through the sign of representation.

Esta dissertação, resultado do trabalho de investigação e escritura para a conclusão do Mestrado em Literatura Comparada, explora o tema tradução nos contos de Aldyr Garcia Schlee que se apresentam na obra de duas versões: em espanhol, El dia en que el Papa fue a Melo; e, em português, O dia em que o Papa foi a Melo. Confrontando e comparando os contos em ambas as línguas, procura-se um resíduo de regularidade através dos índices lexicais apontados como indício de escolha tradutória. Partindo desse material, faz-se uma análise do que está implicado nessas escolhas e qual sua repercussão para o significado e forma dos contos. Uma vez materializados esses dados e essas hipóteses sobre a tradução e a criação literária, busca-se dar sentido mais amplo ao resultado dessas tarefas a que se dispõe o autor-tradutor através do signo da representação. / This dissertation, result of investigation work and writing to the conclusion of the Master’s Degree in Compared Literature, explores the theme of translation in Aldyr Garcia Schlee’s short stories presented in his work in two versions: in Spanish, El día en que el Papa fue a Melo; and, in Portuguese, O dia em que o Papa foi a Melo (my translation suggested for the title of the book: The day that the Pope went to Melo). Confronting and comparing the short stories in both languages, I sought to find residues from the regularity of lexical index pointed as a possible translation choice. Starting from this material, I made an analysis of what is implied in those translation choices and its consequence to the meaning and form of the short stories. Once this data and the hypothesis about translation and literary creation involved are materialized, I sought to give a wider sense to the result of these tasks to which the author-translator put himself in dispose through the sign of representation.

Photos captured in the shortwave infrared (SWIR) spectrum are interesting in military applications because they are independent of what time of day the pic- ture is captured because the sun, moon, stars and night glow illuminate the earth with short-wave infrared radiation constantly. A major problem with today’s SWIR cameras is that they are very expensive to produce and hence not broadly available either within the military or to civilians. Using a relatively new tech- nology called compressive sensing (CS), enables a new type of camera with only a single pixel sensor in the sensor (a SPC). This new type of camera only needs a fraction of measurements relative to the number of pixels to be reconstructed and reduces the cost of a short-wave infrared camera with a factor of 20. The camera uses a micromirror array (DMD) to select which mirrors (pixels) to be measured in the scene, thus creating an underdetermined linear equation system that can be solved using the techniques described in CS to reconstruct the im- age. Given the new technology, it is in the Swedish Defence Research Agency (FOI) interest to evaluate the potential of a single pixel camera. With a SPC ar- chitecture developed by FOI, the goal of this thesis was to develop methods for sampling, reconstructing images and evaluating their quality. This thesis shows that structured random matrices and fast transforms have to be used to enable high resolution images and speed up the process of reconstructing images signifi- cantly. The evaluation of the images could be done with standard measurements associated with camera evaluation and showed that the camera can reproduce high resolution images with relative high image quality in daylight.

La renégociation reste l'un des mécanismes les plus captivants et les plus controversés des deux derniers siècles. S'il est admis que dans les relations à long terme, plus sensibles aux changements de circonstances, efficacité et flexibilité du contrat sont liées, il était considéré depuis l'arrêt Canal de Craponne de 1876, que la renégociation ne pouvait devait découler que de la volonté des parties ou d'une clause contractuelle. En France, la réforme du code civil de 2016 rompt avec cette jurisprudence et consacre définitivement la théorie de l'imprévision. Si l'avancée est importante, le régime de ce devoir de renégociation reste à préciser. Il en est de même de l'importance dorénavant reconnu à l'autonomie de la volonté. En droit OHADA également l'horizon est favorable à la renégociation. Lancé sur un chantier d'actes uniformes sur le droit des contrats, le législateur entend à cette occasion, consacrer la renégociation pour hardship. Il pourrait ainsi s'inspirer de la réforme du droit français, mais aussi et surtout de l'expérience des tribunaux africains. En effet, très vite le juge africain, conscient de l'inadéquation d'une application rigoureuse du code civil de 1804 à des situations juridiques ancrées dans un contexte socio-économique africain différent de celui du justiciable français, a, par divers subterfuges régulièrement imposé la renégociation du contrat lorsque l'évolution des circonstances l'imposait. Aujourd'hui renégocier n'est plus qu'un vieil usage du commerce que pourrait ainsi consolider le législateur OHADA dans le futur acte uniforme sur le droit des contrats en s'aidant des précisions apportées par la jurisprudence arbitrale sur la question / Renegotiation remains one of the most exciting but also the most controversial judicial mechanisms of the last two centuries. In long-term relationships, which are more sensitive to changes in circumstances, contract efficiency and flexibility are linked. Since the Craponne Canal 1876 legal judgment, it was assumed that renegotiation could arise only when supported by the parties or the contractual term. In France, the 2016 civil code reform breaks with this case law and definitively establishes the doctrine of unforeseeability. Although important progress has been made, the duty to renegotiation still remains unclear. This is also the case for the recognized importance of contractual autonomy. The OHADA law is favorable for renegotiation. Launched as part of a set of uniform judicial acts on contract law, the legislator intends to devote renegotiation for hardship. This law could well learn from the reform of French law, but also from the experience of African courts. African judges, quickly became aware of the inadequacy of a rigorous application of the civil code of 1804 to legal cases consistent with the African socio-economic context which is different from that of a french defendant. As a consequence, these judges, using various strategies, would often impose contract renegotiation when necessary. Nowadays, renegotiation is commonly used in trade and this might well strengthen the OHADA legislator in developing the future uniform act on contract law. For this, information provided by the arbitral jurisprudence on the matter will be valuable

La loyauté occupe une place dans notre droit que l’on ne peut plus ignorer. Les références à la loyauté n’ont cessé de se multiplier. En droit de la propriété intellectuelle, ce sont d’autres mécanismes correcteurs tels que la fraude ou l’abus qui ont occupé jusqu’ici le devant de la scène. Or, la loyauté ne peut être réduite à l’absence d’abus ou de fraude. Elle est une notion autonome dotée de critères et de fonctions qui lui sont propres. L’ambition de cette étude est de démontrer que la loyauté, sous ses différentes formes, investit l’ensemble du droit de la propriété intellectuelle et est mobilisée pour répondre à des problématiques actuelles de la matière. Prenant sa source dans divers instruments juridiques, le devoir de loyauté se met au service du droit de la propriété intellectuelle. D’une part, le devoir de loyauté renforce la protection des titulaires. Il complète le monopole d’exploitation, conditionne ses limites et impose un devoir de coopération aux cocontractants ou aux plateformes Internet. D’autre part, le devoir de loyauté encadre le droit de propriété intellectuelle. Il module l’exercice du droit de propriété intellectuelle afin que celui-ci se déploie dans de justes limites et tienne compte des intérêts des contractants, des concurrents, voire de présumés contrefacteurs. Par l’application d’un droit de propriété intellectuelle efficace, raisonnable et équilibré, le devoir de loyauté contribue à la légitimité de ce droit. Il permet de répondre à certaines critiques opposées au droit de la propriété intellectuelle et de lutter contre le déclin, parfois annoncé, de la matière / Loyalty has an important place in our law that can no longer be ignored. References to loyalty have continuously increased in all areas of the law. In intellectual property law, other corrective mechanisms such as fraud or abuse have taken centre-stage so far. But loyalty cannot be reduced to the absence of abuse or fraud. It is an autonomous concept with its own criteria and functions. The aim of this study is thus to demonstrate that loyalty, in its different forms, surrounds the entirety of intellectual property law and is used to resolve current issues in this subject. Stemming from various legal instruments, the duty of loyalty serves intellectual property law. On one hand, the duty of loyalty strengthens the protection of right-holders. It complements the monopoly of exploitation, conditions its limitations and imposes a duty of cooperation on some contract partners or on internet platforms. On the other hand, the duty of loyalty frames intellectual property rights. It regulates the exercising of intellectual property rights so that it unfolds within fair boundaries and takes account of the interests of contractors, competitors, and even alleged infringers. By applying intellectual property law in an effective, reasonable and balanced manner, the duty of loyalty contributes to the legitimacy of this law. It acts as a response to certain critics that oppose intellectual property law and and to fight against what is sometimes claimed to be the decline of this subject

La thèse s’attache à mettre au jour la manière dont Descartes envisage le rapport de sa philosophie avec le christianisme, en montrant que l’articulation cartésienne de la raison et de la foi trouve son sens dans une séparation non contradictoire qui aboutit à un accord. Descartes apparaît soucieux d’instaurer des principes philosophiques novateurs qui, tout en prenant le contre-pied de ceux d’Aristote promulgués par la scolastique, s’accordent avec le christianisme.La thèse retient deux champs d’investigation pour étudier le sens d’un tel accord et le rapport au christianisme qu’il implique. D’une part, la théorie eucharistique cartésienne : Descartes élabore, à l’aune de ses propres principes physiques, deux explications du sacrement central de la foi chrétienne. Supplantant le modèle scolastique basé sur les principes aristotélico-thomistes, les explications sont destinées à se conformer aux décrets du Magistère (le concile de Trente), tout en protégeant le dogme catholique des attaques protestantes, en lui apportant un gain de rationalité. D’autre part, la morale cartésienne, tenue généralement pour absente du corpus cartésien : la thèse s’emploie à la reconstruire, par le prisme de la Correspondance et des Passions de l’âme. Nommée une « morale du contentement », de par la recherche philosophique de la vie heureuse ici-bas, la morale cartésienne se partage en deux axes : le souverain bien, résidant dans le bon usage du libre arbitre par lequel l’homme porte l’image et la ressemblance de Dieu, et la maîtrise des passions, dont la clef de voûte réside dans la passion-vertu de la générosité. Or, la morale manifeste, à un autre niveau que l’eucharistie, un effort d’articulation avec le christianisme qui se cristallise notamment dans plusieurs points forts, analysés par la thèse : la conception cartésienne de la providence, dans sa dimension générale et particulière, qui engage la soumission libre et joyeuse du sujet, illustrant une expérience proprement religieuse ; l’étendue de l’univers qui révoque l’anthropocentrisme tout en célébrant la gloire de Dieu ; l’immortalité de l’âme, ouvrant vers une autre vie, tout en étant dirigée vers la valorisation de la vie ici-bas ; l’image de Dieu qui rayonne dans le bon usage du libre arbitre, seule source d’une juste estime de soi ; la passion vertu de la générosité qui, incitant à préférer les autres à soi dans un amour d’amitié, peut tenir lieu de transposition philosophique de la charité chrétienne.Ainsi eucharistie et morale traduisent-elles deux grandes significations de l’accord, reflétant deux modalités d’articulation entre la philosophie cartésienne et le christianisme : d’un côté, la recherche d’une conformité au dogme ; de l’autre, la philosophie, se faisant plus ambitieuse, donne une compréhension du christianisme à partir de la manière dont elle interprète, selon ses propres présupposés, certains éléments partagés par la raison et la foi (Dieu et ses attributs, immortalité de l’âme, rapport à l’autre). A ce titre, la thèse entend renouveler les études sur la « pensée religieuse » de Descartes : le grand mérite de la pensée cartésienne est de mettre en oeuvre, sur la base d’une séparation préalable entre raison et foi, un accord qui ne se joue pas dans le même sens, tout en veillant à ne jamais outrepasser son domaine, en n’envisageant ni le salut ni la grâce, laissés à la théologie. / The thesis brings into light the manner in which Descartes considers the relationship between his philosophy and Christianity through showing that the Cartesian articulation of reason and faith finds its meaning in a non-contradictory separation which leads to an agreement. When analysing his work, Descartes appears as a philosopher who looks after to establish new concepts which conciliate with Christianity.The thesis focuses two fields of investigation to study the meaning of such an agreement and the relationship to Christianity that it involves. On one hand, there is the Cartesian Eucharistic theory: Descartes elaborates, in the light of his own physical principles, two explanations of the central sacrament of the Christian faith. The thesis points out the original purpose of the explanations. In brief, they are not only intended to supplant the scholastic model based on the Aristotelian principles but also to conform to the decrees of the Magisterium (the Council of Trent), amid protecting the Catholic dogma from Protestant attacks, bringing it a gain of rationality. On the other hand, there is the Cartesian morality, which is considered traditionally as absent of the Cartesian corpus. The thesis reconstructs the Cartesian moral theory using the Correspondence and Passions of the soul. Described as a "moral of contentment", due to the Philosophical research of “the happy life” here below, the Cartesian moral theory is divided into two axes. The first being the Sovereign Good, which consists in the right use of free will, and the second being the mastery of passions, where the keystone is the passion-virtue of generosity. The Cartesian moral theory manifests an effort to articulate with Christianity, which is illustrated in particular in several strong points which are analysed by the thesis: the Cartesian conception of providence in its general and particular dimension, and how it implies the free and joyful submission of the subject; the extent of the universe, which revokes anthropocentrism while celebrating the glory of God; the topic of the immortality of the soul, which opens up another life while valorising the current life; the image of God, which shines in the right use of free will, only source of the self-esteem; the passion of generosity, which incites one to prefer other people rather than the self in a love of friendship and can be a philosophical transposition of Christian charity.Thus Eucharist and moral translate two great meanings of the agreement, reflecting two modalitiesof articulation between Cartesian philosophy and Christianity. From one side, the search for conformity with dogma. From the other, philosophy, becoming more ambitious over time, gives an understanding of Christianity based on its own interpretation of some elements shared by reason and faith (God and his attributes, immortality of soul, relationship to other). For this reason, the thesis intends to renew the studies on the Descartes' religious thought: the great merit of Cartesian thought is to institute, on the basis of a prior separation between reason and faith, an agreement which has a variable meaning, while taking care not to go beyond his domain, Descartes giving up the salvation and the grace to theology.