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Development and study of noise generation from propellers / Utveckling och studie av ljud genererat från propellrar

Anton Dunström, Anton, Skjernov, Fredrik January 2022 (has links)
Noise generation from underwater activities propagates into the marine environment.For marine vessels the propulsion system generates the most noise during itsoperations. Naval vessels that want to operate without being detected want to controlthe sound generating properties of the vessel. To control the sound generatingproperties this project has been looking into the existing propeller of the submergedcraft Carrier Seal that is produced by James Fisher Defense. Then a new and bespokenpropeller has been developed with theories applied to minimize its noise generatingproperties. The properties of the propeller that have been altered is the number ofblades, blade area ratio, pitch and skew angle. These properties have been alteredwith aid of the open-source software for Matlab named Openprop. From the finalpropeller design a prototype was later produced, tested and compared to the existingpropeller of the Seal Carrier. To test and compare these two propellers a test procedurewith inspiration from NATO and the Swedish Defense and Research Agency (FOI) wasdeveloped. The results from the comparison show that the sound pressure level fromthe propeller spectrum could be lowered with 3 dB re 1 μP a for the vessels design speedand several blade tones could be eliminated entirely. Simultaneously the efficiency ofthe vessel is increased throughout its speed range.In conclusions the recommendation to JFD is to change their existing propeller tothis bespoken propeller as it has proven itself to better in every way during thesetrials. / Ljud som genererats under vatten sprider sig långt från källan där de uppstått. Frånmarina fartyg är det framdrivningssystemet som står för majoriteten av det genereradeljudet. För militära fartyg som inte vill upptäckas är det av yttersta vikt att minimeraljuden som genereras ombord. För att kontrollera detta har det här projektet riktatin sig på fartyget Carrier Seal som tillverkas utav James Fisher Defense (JFD) ochdess propeller. Den existerande propellern har analyserats och därefter har en nyoch förbättrad propeller utvecklats. Utvecklingen har gjorts genom att tillämpatillgängliga teorier som gått ut på att minska propellerns ljudskapande egenskaper.Propelleregenskaperna som har undersökts är antalet blad som propellern har, dessbladtäckningsgrad, stigning och skevningsvinkel. Dessa egenskaper har varierats medhjälp av mjukvaran Openprop som körs i Matlab för att hitta en kombination somgenererar mindre ljud än sin föregångare. Därefter har en prototyp tillverkats ochtestats för att sedan jämföras med den existerande propellern. Testproceduren somgenomförts har tagits fram med inspiration från liknande procedurer som genomförtsav NATO och FOI. Resultatet från jämförelsen visar att ljudtrycksnivån från propellernhar kunnat minskats med 3 dB re 1 μP a för hela propellerspektrumet vid farkostensmarschfart och flertalet bladtoner kunde elimineras helt och hållet. Samtidigt someffektiviten kunnat förbättras över hela fartområdet.Slutsatsen som kan dras av arbetet är att JFD rekommenderas att byta deras nuvarandepropeller till den förbättrade propellern eftersom den har visat sig avsevärt mycketbättre under dessa tester.
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Les obligations du franchiseur : étude du droit civil et du guide d'Unidroit sur les accords internationaux de franchise principale

Mrabet, Zoubeir 08 1900 (has links)
"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit (LL.M.)". Ce mémoire a été accepté à l'unanimité et classé parmi les 15% des mémoires de la discipline. / La franchise: une recette magique que chacun aimerait maîtriser pour s'assurer la réussite dans le monde des affaires. Or, le secret de cette recette revient à appliquer un simple postulat: réitérer, par un franchisé, la réussite du concept d'un franchiseur qui a déjà fait ses preuves. Mais, auparavant, il est essentiel que le franchiseur transmette au franchisé les éléments qui lui ont valu cette même réussite, quitte à ce que ce dernier s'engage à les mettre en oeuvre selon les prescriptions de son initiateur et sous son contrôle. Une telle mise en ouvre appelle, cependant, que les deux protagonistes empruntent une avenue basée sur la coopération, la confiance, la loyauté et la bonne foi. Néanmoins, une telle démarche n'est pas évidente en pratique en ce que les deux partenaires sont animés par des intérêts divergents, conflictuels et antimoniques. Dès lors, le rapport contractuel né du contrat de franchise se verra empreint par un déséquilibre manifeste entre les prestations réciproques des parties issu de la position économiquement dominante du franchiseur. Ce dernier, sera à même de fixer unilatéralement le contenu contractuel, de sorte à diminuer ses obligations tout en élargissant le champ de ses droits. Surgit alors tout un pan de comportements opportunistes du franchiseur se traduisant, notamment, par des abus au détriment du franchisé qui ne peut qu'acquiescer à la volonté de son partenaire. En effet, l'étude du droit civil révèle que les systèmes civilistes reposent sur une conception libérale du contrat permettant de présumer que les parties sont capables de défendre leurs intérêts. En vertu de la théorie de l'autonomie de la volonté, le contrat est présumé être conforme aux intérêts respectifs des parties. À défaut de tout vice de consentement, le contrat ne peut qu'être équilibré. Cependant, s'il se trouve que le contrat est malgré tout déséquilibré, le droit civil, à moins de circonstances exceptionnelles, n y pourra rien en pareil cas. La lésion ne vicie pas les conventions conclues entre majeurs non protégés, et la théorie de l'imprévision est rejetée par la plupart des systèmes civilistes. L'indifférence du droit civil face à ce déséquilibre se justifie essentiellement par deux impératifs: la liberté contractuelle et la sécurité juridique. Le principe de la force obligatoire du contrat s'impose aux parties autant qu'au juge et, partant, exclut toute tentative du juge de réviser un contrat déséquilibré. Toutefois, devant cette indifférence et cet immobilisme de la loi, le droit a, depuis, énormément évolué dans le sens d'apporter une protection plus accrue à la partie la plus faible au contrat. À ce titre, nous assistons aujourd'hui à une double intervention plus réaliste: l'intervention du juge et celle du législateur (particulièrement dans les contrats d'adhésion). D'abord, le juge manifeste une volonté accrue de corriger des déséquilibres contractuels choquants, notamment en présence de clauses contractuelles manifestement abusives, et ce au regard des exigences d'une justice contractuelle basée sur la bonne foi des parties et l'exigence d'agir raisonnablement. Ensuite, le législateur à travers l'élaboration de droits spéciaux ayant pour finalité la protection de la partie la plus faible, instaure des règles impératives destinées à condamner les éventuels déséquilibres contractuels. Ce souci de protection justifie l'atteinte ainsi portée au principe de la force obligatoire du contrat. Aussi, le postulat de Fouillée se voit inversé par Lacordaire qui souligne pertinemment que « entre le fort et le faible, c'est la liberté qui asservit et la loi qui libère ». En somme, la protection du franchisé appelle au glissement du rapport contractuel d'un rapport conflictuel vers un rapport de coopération et notamment par la reconnaissance du concept de solidarisme contractuel. Néanmoins, une telle démarche n'est pas sans troubler l'ordre normal de l'idée classique du contrat. D'une part, l'introduction d'obligations implicites au contrat renie en quelque sorte l'idée traditionnelle qu'on a des obligations contractuelles basée sur la commune intention des parties, et d'autre part, elle appelle à la reconsidération, par les systèmes civilistes, de la théorie de l'imprévision comme le suggère le droit uniforme et notamment le Guide d'UNIDROIT sur les accords internationaux de franchise principale, mais aussi les Principes relatifS aux contrats du commerce international. / The Franchise: a magic formula that each individual would like to possess to be able to ensure success in the business world. The secret of this formula exists in the shape of a simple postulate: for the franchisee to reiterate success of the franchised concept, which has already proven itself successful. But first, it is essential that the franchisor transmit the essential elements ofthat success to the franchisee, so that the latter may put into practice those prescribed elements as per the created by the initiators concept and control. This kind of transaction requires that both protagonists enter into their dealing in a manner that is based on cooperation, trust, loyalty and goodfaith. Nevertheless, this process is not easy to establish. In deed, both parties may have divergent interests, causing conflicts and antipathies. Thus, the contractual relationship born ofthe franchise concept, will have at its core a manifest imbalance created by the dominant financial status ofthe franchisor. The latter, is in a position to unilaterally stipulate the contractual contents, in such a manner as to diminish his own obligations while enlarging the scope of his rights. From this, a plethora of opportunistic behaviours from the franchisor translating into varied kinds of abuse to the detriment of the franchisee whom has not choice but to acquiesce to the franchisors wishes. In truth, the study of civil law reveals that the civil systems are founded on a liberal conception of the contract, presuming that both parties are capable of defending their interests. By virtue of the theory of autonomy of the will, the contract is presumed to respect each partie 's interests. Without any vice of consent, the contract can only be balanced. However, if the contract proves to be imbalanced, civil law, unless there are no exceptional circumstances, will have no effect, in such a case. Lesion don't vice conventions concluded between unprotected parties, and the imprevision theory is rejected by most civil systems. The indifference of civil law to the contractual imbalance is justified by two imperatives: contractual liberty and judicial security. The principal of the obligatory force of a contract imposes on both parties, as well as to the judge, and, in that way, excludes all attempts by judge to revise the imbalanced contract. Nonetheless, in spite of the laws indifference and opposition to change, the law has since evolved enormously in supplying more protection to the weakest party of a contract. Thus, we are now witness to a double, more realistic intervention: the intervention of the judge and the legislator (particularly in contracts of adhesions). First, the judge manifests a will to correct the more obviously imbalanced aspects of the contract, most notably with regards to the presence of abusive contractual clauses, taking into account the requirements of a contractual justice based on the goodfaith of both parties and the obligation to act in a reasonable manner. Furthermore, the legislator through the use of special rights for the purpose of protecting the weakest party within the contract, implements imperative rules to restore the balance and fairness of the contract. This worry of protection is justified by the undermine as so imposed to the obligatory force of the contract. Also, the postulate of Fouillée is here revoked by Lacordaire which underlines that between the strong and the weak, it is freedom that enslaves and the law that liberates. To summarize, the protection of the franchisee calls for the modification of the contractual obligation from one of conflict to one of cooperation and notably by the recognition of the contractual solidarity concept. Nevertheless, such a measure does not take place without disturbing the classic concept of the contract. On the one hand, the introduction of the implied terms into the contract denies the traditional idea of the contractual obligations based on the common intention of both parties, and also, it calls for the reconsideration, by the civil systems, of the theory of imprevision as is suggested by the uniform law and especially the Guide to international master franchise arrangements, but also the Unidroit Principles of international commercial contracts.
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Conceptions of God and narratives of modernity : a hermeneutical interpretation of Charles Taylor's A Secular Age

Guyver, Jennifer January 2009 (has links)
Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.
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L'abus de l'ordre juridique arbitral : contributions de la doctrine de l'abus de droit à l'arbitrage international / Abuses of the arbitral legal order : contributions from the abuse of rights doctrine to international arbitration

Andrade Levy, Daniel de 20 March 2013 (has links)
L’essor théorique de l’arbitrage international observé dans les dernières décennies n’a pas toujours été accompagné par le développement d’instruments d’application de ses représentations conceptuelles. L’idée d’un ordre juridique arbitral détaché des ordres étatiques est défendue dans un souci de systématisation théorique du problème plutôt que de résolution pratique du litige entre les parties. En même temps, la justice choisit de s’intéresser plutôt à la solution de l’ordre qu’à celle de l’équité. Nous proposons alors d’examiner les principales distorsions résultant de l’intervention étatique dans l’arbitrage international à partir de cette perspective, soit-elles relatives à la convention (comme les mesures provisoires et référés étatiques ou les contestations de la clause compromissoire), soit-elles relatives à la sentence, spécialement autour de l’exequatur des sentences annulées. Nous présentons la litispendance, les anti-suit injunctions, la res judicata et les tentatives de dialogue entre les différents fors comme des instruments aptes au contrôle de ses déviances, lesquels sont encore trop limités par un raisonnement d’application généralisant, déductif et amoral, fondé sur la méthode du droit international privé, qui n’a plus sa place dans l’arbitrage international. Face à ces distorsions, nous proposons alors la doctrine de l’abus de droit pour permettre un retour vers l’intérêt des parties dans l’arbitrage international. Sans négliger l’importance du « droit », correspondant aux représentations théoriques de l’arbitrage international, cette notion peut néanmoins en saisir les « abus ». La doctrine de l’abus apporte alors une conception matérielle, flexible et finaliste aux mécanismes de contrôle de l’arbitrage international. On ne parlera alors plus de distorsions de l’ordre juridique arbitral, mais d’abus de l’ordre juridique arbitral. / The academic success of international arbitration in the last decades has not always been followed by the consequent development of concrete instrument for its practical applications. The concept of an arbitral legal order detached from national legal systems is defended by doctrine not so much as an useful instrument for practical case resolution, but firstly as a problem of raising a logic and coherent legal scheme. We propose to analyze the main distortions caused by the conflict between this theoretical perspective of an autonomous legal order and the practical matters involved in the pragmatic courts intervention in international arbitration, either relating to the arbitral convention (provisional measures, violation of the arbitration clause) or to the arbitral award, specifically regarding the problem of recognizing annulled awards. We present lis pendens, anti-suit injunctions, res judicata and the efforts of dialogue between jurisdictions judging the sentence regularity as the main instruments contributing to a dialogue, and thus, as instruments to control its possible distortions. However, those mechanisms are deployed through a reasoning that is still too generic, amoral and based in principles of private international law, in a state-centered perspective that cannot serve the international arbitration scheme today. From this finding, we suggest the abuse of rights doctrine as a group of different objectives and subjective standards allowing implementing those mechanisms to control international arbitration in a much more appropriate way, considering its autonomous and material characteristics, embodied in the doctrinal pursuit of an arbitral legal order. This doctrine brings a more flexible, material and finalistic perspective to the international arbitration instruments, approaching the parties interests and leaving a purely conflictual method which is not anymore appropriate in this field. There will be not anymore only distortions of an arbitral legal order, but abuses of that same arbitral legal order.
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La notion d'intérêt de l'entreprise en droit du travail / The company's interest in labour law

Lecoeur, Chrystelle 23 January 2013 (has links)
L'intérêt de l’entreprise est une notion incontournable suscitant de vifs débats doctrinaux. Qu’est-ce que l’intérêt de l’entreprise ? Comment est-il appréhendé par les acteurs du droit ? Quel est son périmètre d’application ? Telles sont les questions auxquelles tente de répondre l’étude. Riche d’enseignements, l’approche doctrinale ne permet pas d’aboutir à un consensus. Pure création de la jurisprudence, la notion est employée afin de contrôler les décisions et les comportements des parties à la relation de travail. Bien que la référence à l’intérêt de l’entreprise soit explicite en ce qui concerne le fondement ou les conditions d’exercice du pouvoir patronal, elle permet aussi d’encadrer le comportement et les décisions prises par le salarié. L’ensemble des acteurs concourant au fonctionnement de l’entreprise doit ainsi agir dans le sens de cet intérêt. À cet égard, l’appréhension de la notion se veut plurielle et fonctionnelle. L’adhésion des salariés, ainsi que des représentants du personnel au projet entrepreneurial suppose leur participation à la prise de décision. Malgré les réformes successives, il faut reconnaître que la participation des salariés à la gestion de l’entreprise demeure très limitée. Cela devrait sans doute évoluer avec l’émergence du concept RSE qui, au-delà d’apparaître comme un nouveau mode de régulation des rapports de travail, tend à promouvoir une responsabilisation des acteurs. L’évolution des rapports sociaux, induit par l’internationalisation des échanges, nécessite des réajustements. L'objectif est alors de parvenir à maintenir un équilibre entre la protection des salariés et de leur emploi et la pérennisation des entreprises. / The company’s interest is an important concept sparking lively doctrinal debate. What is the company’s interest ? Plenty of lessons, doctrinal approach do not lead to a consensus of un unified definition. Pure creation from the case law, the concept is used to control the decisions and behavior of the parties concerning to the employment relationship. Though the reference to the interest of the company is explicit regarding to the foundation or the conditions of exercise of the employer’s power, it helps neverthelessly to regulate behavior and decisions made by the employee. All actors contributing to the operation of the company must act in consistency with the "company’s interest". In this regard, the apprehension of this concept goes to be plural and functional. Membership of employees, as well as staff representatives entrepreneurial project implemented in the interest of the business require their participation in decision making. Despite of the successive reforms in this direction, we must recognize that the participation of employees in the management of the company remains very limited. This should probably change with the emergence of the concept of social corporate responsibility which is a new way of regulating of labor relations, tending to promote stakeholder accountability through enhanced participation. The evolution of social relations, induced by the world trade globalization having an impact on the structure of the company, requires necessary adjustments in the labor law. The aim is to achieve a balance between the protection of employees and their jobs and the sustainability of the company’s development.
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[fr] LA CONTRIBUITION DE L ENSEIGNEMENT RELIGIEUX DANS LE PROCÈS D ÉDUCATION DE LA FOI: UN ÉTUDIE THÉOLOGIQUE-PASTORAL / [pt] CONTRIBUIÇÃO DO ENSINO RELIGIOSO NO PROCESSO DE EDUCAÇÃO DA FÉ: UM ESTUDO TEOLÓGICO-PASTORAL

MATEUS GERALDO XAVIER 23 May 2005 (has links)
[pt] Educar à fé, para fé ou na fé através do ensino religioso, constitui, na hora presente, grande desafio para a comunidade eclesial. Na sociedade tradicional, marcada pelo contexto de cristandade, o ensino religioso escolar dá continuidade ao ambiente familiar e cultural. Contudo, no ambiente secularizado e pluralista, a comunidade eclesial se vê desafiada a repensar a natureza deste ensino na perspectiva da escola para todos. Para fazer face ao novo ambiente, o modelo tradicional se reformula, e dois novos modelos se colocam lado a lado: o ensino religioso centrado na educação da religiosidade e o ensino religioso focado no estudo do fato religioso. Ora, estes dois modelos têm encontrado fortes resistências na perspectiva do modelo anterior. Educar na fé, para os representantes deste modelo, só é possível única e exclusivamente desde um contato explícito com a revelação judaico-cristã. No entanto, a plenitude da revelação de Jesus Cristo atinge qualitativamente todas as culturas e toda realidade. Assim, as demais tradições religiosas são lugares onde se condensa a revelação de Deus. Logo, o terceiro modelo tem sua relevância. O cristão acostumou a ver a realidade com o olhar dualista da fé e da razão e a classificar a revelação em natural e sobrenatural. Na realidade, a experiência religiosa demonstra que há uma união radicalíssima entre Deus e o ser humano, entre Deus e a realidade, antes de qualquer construção conceitual. Portanto, não se pode negar a validade dos outros modelos para o processo de educação da fé. Se a realidade dos alunos não permite, sem mais, o anúncio explícito, é de grande valia o ensino religioso como preâmbulo à fé cristã. / [fr] Éduquer la croyance, pour elle même ou dans la foi à travers l enseignement religieux, c est, au présent, le grand défi pour la communauté ecclésiastique. Dans la société traditionnelle, marquée pour le contexte de la chrétienté, l enseignement religieux scolaire donne la continuité de l ambience familier et culturel. Cependant, dans l ambient secularisé et pluraliste, la communauté ecclésiastique se voit defiée à repenser la nature de cet enseignement dans la perspective d école pour tous. Alors, pour faire joue au nouveau ambient, le modèle traditionnel se refaire, et deux nouveaux modèles se mettent côte à côte: l enseignement religieux centré dans l éducation de la religiosité et l enseignement religieux sur l étudie du fait religieux. Donc, ces deux modèles ont rencontré beaucoup de résistence dans la perspective du modèle antérieur. Éduquer dans la croyance, pour les représentants de ce modèle, n est que possible exclusivement depuis un contact précis avec la révélation Judaïque-Chrétien. Toutefois, la plenitude de la révélation de Jesus Christ touche qualitativement tous les cultures et la réalité. De cette façon, les autres traditions religieuses sont où se condense la révélation de Dieu. Donc, le troixième modèle a sa propre importance. Le chrétien a habitué à voir la réalité avec les yeux dualiste de la foi, de la raison et à classer la révélation en naturel et surnaturel. Selon la réalité, cette essai religieuse exprime qu`il y a une union radicaliste entre Dieu et l être humain, entre Dieu et la réalité avant quelque construction du concept. Par conséquent, on ne peut pas nier la validité du seconde modèle pour le procès d éducation de la foi.Si la réalité des élèves ne permet pas, sens plus l annonce clair, c est très important l enseignement religieux comme avant-propos de la foi chrétienne.
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Du secret des affaires : étude de droit comparé (français-malgache) / Trade secrets : comparative framework (French-Malagasy)

Rakotoarison, Tahina Fabrice Jocelyn 15 January 2018 (has links)
Même si le secret des affaires semble être un concept déjà connu s’inscrivant dans le temps long de l’histoire, l’intérêt qu’on lui porte doit être, plus que jamais renouvelé eu égard à l’importance de l’information, c’est-à-dire l’avantage concurrentiel qu’il procure dans l’économie moderne. Autrement dit, il s’agit de l’ériger sinon de le conforter en tant que notion juridique à part entière. Cet objectif impose de rechercher une légitimité à la pratique du secret des affaires à l’époque de la transparence. Une fois celle-là établie, il faut alors en asseoir l’effectivité. Nombre de techniques juridiques pourront être sollicitées mais une attention particulière doit être portée aux contentieux. Ceux-ci sont un facteur de risque pour la protection du secret des affaires. En tous les cas, une loi spéciale se justifie afin d’assurer une plus grande prévisibilité de ladite protection. Sous tous ces aspects, l’approche comparative est pertinente car si le droit français et le droit malgache ont une proximité évidente, les solutions ne sont pas forcément les mêmes. / Even if trade secrets seem to be a well-known concept since it has been practiced throughout history, because of the great value of the information in the modern economy i.e., a competitive edge that it provides, we have to, now more than ever, renew all the interests on this topic. In other words, it has to be recognized as a full legal concept. In order to achieve this aim, we have to find out what makes trade secret practicing legitimate while transparency is the rule. Then, the effectiveness of legal protection of trade secrets must be insured. Numerous provisions may offer protection to the trade secrets but, special attention must be paid on litigations. Indeed, trade secrets are at risk to be disclosed during the legal proceedings. In any case, specific trade secrets act is relevant to ensure a necessary foreseeability of the protection of trade secrets. In all these aspects, a comparative approach between the French law and Malagasy law is relevant. In fact, even if there is an obvious proximity between the two systems, solutions are not necessarily the same.
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L'évolution de la responsabilité civile dans la phase précontractuelle : comparaison entre le droit civil français et le droit civil roumain à la lumière du droit européen / The evolution of pre-contractual liability : comparation between the franch civil and romanian civil law in the light of european law

Stancu, Radu 01 September 2015 (has links)
La thèse a pour but l’analyse de l’évolution récente du droit civil français et roumain de la responsabilité civile au cours de la période précontractuelle. Nous avons privilégié une approche comparative entre les deux droits nationaux à la lumière des droits européens. Au cours de la période précontractuelle les parties sont libres de négocier comme elles le veulent, mais sans causer un dommage à leur partenaire. Il y a un lien qui se crée entre les parties et qui ne peut être rompu que conformément au principe de la bonne foi. Nous avons pu constater que le fondement de la responsabilité est assez controversé et varie d’un ordre juridique à l’autre. En effet, la responsabilité civile balance entre sécurité juridique, autonomie privée et liberté contractuelle. En résumé, la phase précontractuelle a connu de profondes transformations au cours de son évolution. À l’heure de l’harmonisation européenne, voire de la globalisation, les droits français et roumain subissent des modifications afin de clarifier des règles de plus en plus compliquées et notamment celles relatives à la responsabilité civile précontractuelle. / The thesis finds its main purpose in the study of the recent evolution of French and Romanian civil law of liability during the pre-contractual period. We favored a comparative approach between national rights, in the light of European laws. During the pre-contractual period, the parties are free to negotiate as they please, as long as they do not cause damage to their partner. A bond is created between the parties and it can only be broken in accordance with the principle of good faith. We noted that the basis of liability is fairly controversial and varies from one legal system to another. Indeed, the civil liability is balances between legal security, private autonomy and freedom of contract. In summary, the pre-contractual phase has experienced profound transformations in its evolution. At the time of European harmonization, or even globalization, French and Romanian law undergo modifications in order to clarify the most complicated rules, in particular those relating to pre- contractual civil liability.
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La bonne foi en droit d'auteur / Good faith in French copyright law

Groffe, Julie 19 November 2014 (has links)
La bonne foi, notion floue teintée de morale et issue du droit commun, a vocation à intervenir dans toutes les branches du droit. A ce titre, elle trouve naturellement à s’appliquer en droit d’auteur, c’est-à-dire au sein du droit qui organise la protection des rapports entre l’auteur et l’œuvre de l’esprit qu’il a créée, en reconnaissant à ce dernier des droits patrimoniaux et des droits extrapatrimoniaux. Notion duale, la bonne foi s’entend tantôt comme la croyance erronée dans une situation – c’est là la dimension subjective –, tantôt comme l’exigence de loyauté dans le comportement, ce qui renvoie à la dimension objective. Le choix est opéré, au sein de la présente étude, d’embrasser la notion dans sa globalité et non de se concentrer sur l’une ou l’autre des faces de la bonne foi. L’enjeu de la thèse étant d’analyser comment une notion de droit commun peut intervenir au sein d’un droit spécial, il semblait en effet judicieux de ne pas décomposer la notion mais au contraire d’accepter sa polymorphie. La difficulté tient au fait que la bonne foi – dans sa dimension subjective comme dans sa dimension objective – est bien souvent absente de la norme du droit d’auteur, de sorte qu’une première analyse pourrait laisser penser que la notion n’a pas de rôle à jouer en ce domaine. Cependant, il apparaît finalement que cette dernière est bien présente au sein de ce droit spécial, que son intervention soit d’ailleurs positive – auquel cas la notion est prise en compte et reconnue – ou, au contraire, négative (ce qui revient alors à l’exclure volontairement des solutions). Les manifestations de la bonne foi se présentent, en ce domaine, sous deux formes. D’une part, elles peuvent être propres au droit d’auteur : la notion intervient ainsi dans les raisonnements relatifs à la détermination du monopole, droit exclusif reconnu au titulaire de droits, mais également dans les règles applicables à la sanction des atteintes portées à ce droit exclusif. L’utilisation de la notion procède alors d’un choix du juge ou, plus rarement, du législateur et répond à un objectif interne au droit spécial, objectif qui sera bien souvent celui de la défense de l’auteur ou, plus largement, du titulaire de droits. D’autre part, les manifestations de la bonne foi peuvent être importées du droit commun. Si le lieu d’intervention privilégié de la notion en telle hypothèse est le contrat d’auteur (c’est-à-dire le contrat qui organise l’exploitation de l’œuvre) du fait de l’applicabilité de l’article 1134, alinéa 3, du Code civil – lequel impose une obligation de bonne foi dans l’exécution du contrat – aux droits spéciaux, la bonne foi peut aussi s’épanouir au-delà de ce contrat. Le recours à la notion est, dans ce cas, imposé au juge et au législateur spéciaux – lesquels doivent naturellement tenir compte de la norme générale dès lors que celle-ci n’est pas en contradiction avec le texte spécial – et l’objectif poursuivi est alors externe au droit d’auteur : il peut ainsi être question de protéger l’équilibre des relations ou encore de garantir la sécurité juridique des rapports. Plurielles, les interventions de la bonne foi en droit d’auteur invitent ainsi à s’interroger sur les interférences entre droit commun et droit spécial. / Good faith, vague notion which refers to morality and that is derived from common law, can occur in all branches of law. As such, it is naturally applicable in French copyright law, which is the special law that provides the protection of the relationship between the author and the work that he created and that recognizes moral rights and economic rights in favour of the author. Good faith has a double definition: it means both a misbelief in a situation – that is the subjective dimension – and a requirement of loyalty, which refers to its objective dimension. The choice has been made, in this study, to embrace the whole concept instead of focusing on one or the other side of good faith. Because the aim of this thesis is to analyze how a concept of common law can intervene in a special law, it seemed wise to accept its polymorphism instead of deconstructing the concept. The difficulty is that good faith – in its objective dimension as in its subjective dimension – is often absent from the special law: as a consequence, a first analysis might suggest that this concept has no role to play in this area. However, it finally appears that the notion does exist in French copyright law, whether its intervention is positive (and in that case good faith is taken into account and recognized) or negative (in which case the concept is deliberately excluded from the solutions). The expressions of good faith arise in two forms in this field. On one hand, they may be specific to French copyright law: the concept can be used to answer the questions related to the determination of the exclusive right that is granted to the holder of rights, or the questions related to the penalties for copyright infringement. In these hypotheses, the use of good faith is a choice made by the judge or, more rarely, by the legislator and it fulfills a specific objective, proper to French copyright law: this objective is often the defense of the author or, on a wider scale, the right holder. On the other hand, the expressions of good faith can be imported from common law. If the privileged place of intervention in that case is the author’s contract (which is the contract that organizes the exploitation of the work), due to the applicability of the article 1134, paragraph 3, of the French Civil code – which imposes a duty of good faith during the performance of the contract –, good faith also has a part to play beyond this contract. In these cases, the use of the concept is imposed to the judge and the legislator – because both must take into account the general rule when it is not in contradiction with the special one – and the aim is to fulfill a general objective, external to French copyright law: then the goal is to protect the balance of relationships or to guarantee legal certainty. As a consequence, the expressions of good faith in French copyright law are plural and call for questioning the interference between common law and special law.
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Le contrat de transport maritime de marchandises à l'épreuve du droit commun des contrats / The contract for the carriage of goods by sea face with the ordinary law of contract

Watat, Hervé 07 December 2016 (has links)
Les rapports qu‘entretiennent le droit commun et le droit maritime notamment le droit spécial des transports sont complexes, mais pleins d‘enseignement. Au coeur de cette dialectique, se trouve le contrat de transport maritime de marchandises lequel, s‘exécute dans un milieu qui n‘est pas naturel à l'homme : la mer. Alors que certains auteurs revendiquent son autonomie et, soulignent avec force que sa spécificité interdit de s‘en remettre au droit commun, d‘autres, en revanche, affirment qu‘il ne peut vivre sans ce dernier d'où il puise toute sa sève. Particularisme, autonomie, soumission, telles sont les expressions couramment utilisées pour caractériser cette relation sans que l‘on ne sache finalement, si le contrat de transport est dominé par la théorie générale du contrat ou détaché de celle-ci. La présente étude, permet d‘apporter une réponse claire à cette interrogation. La confrontation des deux ensembles de règles révèle une forte domination de la théorie générale du contrat sur le contrat de transport maritime de marchandises. En tant que contrat, celui-ci subit une influence naturelle du droit commun. En effet, par sa vocation subsidiaire récemment réaffirmée par le nouvel article 1105 du Code civil, le droit commun comble constamment les interstices laissés à l‘air libre par le contrat de transport, et, impulse une certaine cohérence à celui-ci. Cependant, sa domination sur le contrat de transport n‘est pas totale. Sur certains aspects en effet, ce dernier s‘affranchit de l‘emprise du droit commun afin de marquer une certaine originalité, mieux son particularisme. Celui-ci, se manifeste d‘une part, par certaines résistances du contrat de transport maritime au droit commun. Ou encore, par l‘inadaptation du droit commun à certaines situations créées par la pratique des transports maritimes. La notion de consentement ou encore la conception réduite de l‘effet relatif des contrats par exemple, ne permettent pas de prendre en considération toute la richesse et la singularité du contrat de transport maritime. La situation du destinataire quant à elle, défigure entièrement les conceptions classiques du droit des contrats. D‘autre part, ce particularisme se révèle par des règles et mécanismes propres au contrat de transport notamment au niveau du régime de responsabilité du transporteur. Comparable à un véritable statut, ce régime quasi-exclusif exerce une forte attraction sur toutes les actions intentées contre le transporteur, qu‘elles soient contractuelles ou délictuelles. Somme toute, le contrat transport n‘est ni entièrement soumis au droit commun, ni autonome. Il navigue en effet entre les deux. / The relations between ordinary law and maritime law notably special transport laws are complex, but full of teaching. At the heart of this dialectic is found the contract of maritime transport of merchandise, which is executed in a milieu that is not natural to man: the sea. While others claim its autonomy and stress with force that its speciality forbids its inclusion in ordinary law, others on the contrary, affirm that it cannot succeed without the latter, from which it draws all its essence. Particularity, autonomy, submission, are expressions currently used to characterise this relation, though at the end, we don‘t know if the transport contract is dominated by the general theory of the law of contract or is detached from it. This study helps to give a clear response to this worry. The confrontation of two sets of rules reveals a strong domination of the general theory of contract on the contract of maritime transport of goods. As a contract, the latter witnesses a natural influence of ordinary law. In effect, through its subsidiary vocation recently reaffirmed by the new article 1105 of the civil Code, ordinary law always fills the gaps left by the transport contract and instills a certain coherence in the latter. However, its domination on transport contract is not total. In fact, on certain aspects, the latter goes out of the sphere of ordinary law to instill in it some originality, better still, its particularity. This is manifested on the one hand, through some resistance of ordinary law by the contract of maritime transport. Or, the unsuited nature of ordinary law to certain situations created by the practice of maritime transport. The notion of consent or the diminished conception of the relative effects of contract for example, does not allow for the taking into consideration of all the richness and the singularity of the contract of maritime transport. The situation of the consignee entirely disfigures the classical conceptions of the law of contract. On the other hand, this particularity is revealed by rules and mechanisms specific to the contract of transport, notably at the level of the regime of liability of the transporter. Comparable to a veritable status, this quasi-exclusive regime exerts a strong attraction to all actions initiated against the carrier, whether they are contractual or tortuous. To sum up, the contract of transport is neither entirely subject to the ordinary law nor autonomous. It swings between the two.

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