RÉSUMELe Mali étant une ancienne colonie française, il y a de fortes ressemblances entre les deux droits au niveau de la définition de sanctions applicables notamment la requalification du contrat de travail, la nullité du contrat de travail. Mais l'application des sanctions dans ces deux pays ne se fait pas de la même manière. Cela s'explique par des raisons sociales, culturelles et économiques. Pour illustrer les points de convergences et de divergences entre ces deux législations, il nous a été nécessaire d'analyser les sanctions civiles, administratives et pénales dans les deux pays sur la base de l'étude en entier du droit du travail français d'avant la réforme de la loi du 13 juillet 1973 portant sur le contrôle de la cause réelle et sérieuse du licenciement jusqu'à nos jours notamment la loi du 28 juin 2008 sur la modernisation du marché du travail avec l'exemple de l'article L.1237-11 portant la rupture conventionnelle du contrat de travailDe cette comparaison, il m'a paru pertinent de faire des suggestions pour améliorer le droit du travail malien à l'image du droit français tout en l'adaptant l'avant projet unique de l'O.H.A.D.A sur le droit du travail africain à cause du développement du marché économique et social du monde et de la place qu'y occupe en Afrique de l'Ouest. Par ce que notre code du travail date de 1992 et que depuis cette date aucune reforme importante n'a été opérée. / The punishment in labor lawSUMMARYMy thesis relates to the study of the right Malian compared to the law the labour French. Mali being an old French colony, there are strong resemblances between the two rights to the level of the definition of applicable sanctions. But the application of the sanctions in these two countries is not made same manner. That is explained for corporate names, cultural and economic. To illustrate the points of convergences and divergences between these two rights, it was necessary to us to analyze the civil sanctions, administrative and penal in the two countries on the basis of in entirety of the law the labour French of before the reform of the law of bearing 13 July 1973 on the control of the real and serious cause of the dismissal until our days in particular the law of June 28 2008 studies on the modernization of the labour market with the example of the article L 1237-11 bearing conventional rupture of the contract of employmentOf this comparison, it appeared relevant to me to make suggestions to improve the law the labour Malian to the image of the French right all while adapting it preparatory project single of the O.H.A.D.A on the law the labour African because of the development of the economic and social market of the world and the place that y occupies in West Africa. By what our fair labor standards act goes back to 1992 and which since this date no reforms significant was not operated.

Cette étude consiste à démontrer que les procédures administratives d’urgence ont entraîné une modification de la conception du rôle du juge administratif : d’une part, par rapport aux libertés fondamentales dont le juge administratif a dû déterminer et encadrer la notion ; d’autre part, par rapport à l’autorité administrative vis-à-vis de laquelle le juge administratif a retiré un pouvoir accru qui lui donne la vigueur d’un juge administrateur. Cette étude est présenté en deux parties on s’attacher, dans une première partie, à montrer comment les procédures d’urgence, mises à sa disposition par la loi du 30 juin 2000, permettent au juge administratif de faire cesser les atteintes aux libertés fondamentales. Dans une deuxième partie, on tentera de mettre en lumière l’évolution du rôle du juge administratif dans ses relations avec l’administration. Les procédures d’urgence ont conduit à l’élargissement de ses pouvoirs, ce qui a entraîné un renforcement de l’autorité du juge administratif par rapport l’administration. / This study is aims to demonstrate that the administrative procedures of urgency has led to a redefinition of the role of administrative judge: first, in relation to the fundamental libertie whose the administrative judge had a duty to determine this concept. Secondly, in relation to administrative authority vis-à-vis which the administrative judge withdrew an increased power that gives it the force of a administration judge. This study is presented in two parts: in the first part, we show how the urgency procedures provided by the law N° 2000-597 of 30 June 2000, allows the administrative judge to stop violations of fundamental liberties. In The second part we attempt to highlight the changing role of the administrative judge in its relations with the administration. The urgency procedures have led to the expansion of its powers, which led to a strengthening of the authority of the administrative judge against the administration

La liberté d'expression intervient dans différents domaines, et bénéficie de la protection des constitutions nationales ainsi que des conventions internationales. Toutefois, la question se pose de cette protection s'agissant du domaine commercial. La reconnaissance d'un discours commercial constitutionnellement et conventionnellement protégé est le fruit de nombreux revirements de jurisprudence, mais demeure encore contestée par une partie de la doctrine. Consacrer la liberté d'expression commerciale en tant que droit fondamental ne permet dès lors pas uniquement de renforcer sa protection, mais aussi de créer un rapprochement entre les droits fondamentaux et le droit économique. En effet, la nature économique du discours commercial est au coeur des débats dont il est l'objet, et l'amène à être confronté, d'une part aux autres droits et libertés, d'autre part aux droits de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies. La présence de la liberté d'expression commerciale au sein de ces derniers témoigne de la diffusion des droits fondamentaux dans l'ensemble du droit. Enfin, la reconnaissance de cette nouvelle liberté fondamentale, relevant à la fois des droits civils et des droits économiques, met en lumière un renouvellement des typologies de classification des droits fondamentaux. / The freedom of speech takes place in differents domains, and receives protection from the national constitutions and international conventions. However, concerning the commercial domain, the question of its protection may be asked. The recognition of a constitutional and conventional protection of the commercial speech is the result of many turnovers Court, but still remains disputed by some doctrine. To devote the commercial speech as a constitutional right can not only strengthen its protection, but also to create a connection between economy and the consitutional rights. Indeed, the economic nature of the commercial speech is in the middle of the discussions which it is the object, and causes it to be confronted on the one hand with the other constitutional rights, and on the other hand with the right of intellectual property and of new technologies. The presence of the commercial speech in these reflects the spread of the constitutional rights in the whole law. Finally, the recognition of this new constitutional right, under both civil and economic rights, highlights a revitalisation of the classifications' typologies of the constitutional rights.

La constitution du 22 janvier 2001 dispose expressément que la République du Sénégal garantit la liberté de la presse et le droit à l’information plurielle. Néanmoins, le journaliste sénégalais est resté justiciable des codes pénal et de procédure pénale, adoptés dans l’élan répressif des années 1960. Ce droit pénal commun qui intègre paradoxalement la loi française spéciale du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, héritée de la colonisation, apparaît comme dépassé par l’évolution de la démocratie sénégalaise et l’aspiration du peuple à l’épanouissement et au progrès social. L’activité journalistique est une activité potentiellement délinquantielle. Il peut arriver que le journaliste abuse de la liberté d’expression en foulant au pied la loi et les règles de la déontologie de sa profession. La justice du droit pénal a vocation à lui être applicable. Mais, ce constat ne doit point occulter la nécessité dans laquelle se trouve le législateur de rendre sauve la liberté de la presse dans l’exercice de sa compétence exclusive de fixation et de détermination des abus intolérables de ladite liberté. Pour ce faire, l’adoption d’une législation spéciale, détachée de l’emprise tutélaire des codes pénal et de procédure pénale, s’impose. C’est une condition nécessaire, mais non suffisante. La prévisibilité de la loi applicable à la responsabilité pénale du professionnel de l’information, l’indépendance du juge qui l’applique, la non-ingérence du pouvoir politique dans la liberté d’informer du journaliste sont autant de conditions nécessaires à la répression des abus de la liberté de la presse. / Senegalese Constitution dated 22th January 2001 clearly provides that the country guarantees the freedom of the press and the right to multi-sourced information. And yet the Senegalese journalist remains subject to the Criminal Code and the Code of Criminal Procedure adopted in the repressive surge of the 1960’s.The local Criminal law which paradoxically includes French special 29th July 1881 Act on the freedom of the press seems outdated and overtaken by the evolution of the Senegalese democracy and the people’s yearning for development and social progress. The journalistic activity potentially brings forth offences. The journalist may take too much advantage of the freedom of the press violating thereby the law and his own deontology. Criminal law justice must therefore be applicable to them. However this must not conceal the law-maker‘s necessity to safeguard the freedom of the press. To that end it is necessary to set up a special legislation free from the Criminal Code and from the Code of Criminal Procedure. This is a necessity though insufficient. The predictability of the law applicable to the criminal liability of the journalist, the independence of the applying judges and the non-interference of the political power in the journalist’s freedom of speech are prerequisites to the repression of the abuses of the freedom of the press. Our present thesis aims on the one hand to diagnose the criminal liability regime of the Senegalese journalist and also to prove the inadequacy of the criminal law with its legal liability. We will then suggest a particular criminal liability system more respectful of the freedom of the press.

Le concept d'autonomie personnelle est apparu récemment dans l'ordre juridique européen, comme la faculté pour la personne humaine de mener sa vie comme elle l'entend. Ce concept trouve son ancrage dans un système juridique en pleine mutation, tiraillé entre deux traditions, l'une anglo-saxonne qui constitue un modèle autonomique de protection des droits de la personne, et l'autre continentale, plus paternaliste. Le rôle des juges constitutionnels européens et des organes de la Convention européenne des droits de l'homme s'est révélé décisif pour faire émerger la notion d'autonomie personnelle au sein de l'ordre juridique, et pour l'ériger progressivement en principe matriciel des droits fondamentaux. La prise en considération de l'autonomie personnelle vise, en effet, à modifier la protection juridique de la personne humaine, qui n'est plus générale et abstraite mais ajustée et concrète, répondant ainsi aux enjeux actuels de la protection des droits de l'homme et de la réalité sociale.Le but de cette étude est d'analyser la fonction de l'autonomie personnelle, vecteur d'intégration sociale de toute personne humaine, et élément participatif au pluralisme interne essentiel à une société démocratique. L'analyse porte sur les avancées permises par la reconnaissance de l'autonomie personnelle dans la protection des droits individuels et dans ceux des minorités. Malgré certaines réticences doctrinales, cette fonction se révèle limitée dans la remise en cause des valeurs sociales qu'elle pouvait induire, mais elle s'avère primordiale au développement de la protection des droits de la personne humaine. / The concept of personal autonomy recently appeared in the European justice system as a means by which people can lead their lives as they wish. This concept has its roots in an evolving justice system, torn between two traditions: the Anglo-Saxon model of individual rights; and the paternalist Continental approach. The role of constitutional European judges and the inner-workings of the European Convention on Human Rights has proved decisive for the development of the idea of personal autonomy which lies at the heart of the justice system, and its evaluation within the matrix of fundamental rights. Taking into account personal autonomy aims to effectively alter the judicial protection of the rights of the person which is no longer general and abstract but rather concrete and refined, and also addresses current issues of the protection of human rights and the reality of society.The aim of this study is to analyse the function of personal autonomy and the direction of human social interaction and the participative element of internal pluralism which is essential to a democratic society. The analysis focuses on advances permitted by the recognition of personal autonomy in the protection of individual rights and those of minorities. In spite of some doctrinal reluctance, this function proves limited in light of questions regarding social values which it might raise, but it proves essential to the development of the protection of the rights of the person.

Ce travail de thèse a comme ambition de mettre à jour les formes de régulations à l’œuvre dans la pratique contemporaine du poker, au moment même où cette activité ludique fait l’objet d’un profond renouvellement tant technique (à travers son développement sur Internet à partir du milieu des années 1990) que législatif (à travers la légalisation et l’ouverture à la concurrence de cette offre en ligne en 2010). En mobilisant les notions de liberté et de contrôle, nous cherchons à mettre à jour et à comparer la façon dont les joueurs, leurs représentants et les institutions participent à l’activité de régulation sociale au sein de contextes ludiques particuliers. Afin de répondre à cet objectif, nous avons analysé successivement trois situations ludiques commerciales : les parties clandestines de poker « en dur », les parties illégales de poker sur Internet et les parties légales de poker en ligne. Il s’agissait donc d’aborder une forme ludique traditionnelle à l’âge d’Internet. Les données ont été recueillies suivant une approche socio-anthropologique, inductive et qualitative. L’analyse dynamique entre les mécanismes de transgression et de régulation fait apparaître que les joueurs de poker (en tant qu’acteurs individuels ou collectifs) cherchent, au niveau microsocial, à jouer avec la règle et, au niveau méso-social, à jouer sur la règle. De plus, nous montrons que les formes de régulations (formelles, informelles, endogènes et exogènes) et leurs modes de cohabitation dépendent du contexte légal (offre légale ou illégale) et technique (jeu en ligne ou hors ligne) dans lequel l’activité ludique se déroule. / The present dissertation offers an analysis of the various regulations at work in contemporary poker whilst it is currently undergoing profound transformations, both technical (expansion of internet playing since the 90’s) and legal (liberalization of the online gambling market in 2010). Through the notions of liberty and control, we endeavor to uncover and compare the different manners through which poker players, their representatives and institutions take part in the social regulation of a hobby related activity. We have identified and analyzed three different contexts of merchandised poker playing: underground “real-card” games; online and illegal games; and online and legal ones. Our principal aim is thus to investigate the evolution of a traditional form of hobby in the Internet era. Data has been gathered through a socio-anthropological approach, both inductive and qualitative. The results of the dynamic analysis of transgression and regulation mechanisms indicate that poker players (either individuals or groups) seek either to play with the rules – at a micro-social scale – or to play on the rules – at a macro-social scale. Moreover, our results show that the different forms of regulation (formal, informal, endogenous and exogenous) and their coexistence depend on both the legal (legal vs. illegal) and technical (online vs. offline) contexts of poker playing.

La thèse porte sur les effets de l’Internet sur la démocratie et la pratique de la citoyenneté, dans le contexte d’une civilisation marquée par une certaine apathie, où la télévision occupe une place centrale. Il s’agit d’interroger la pertinence des théories déterministes qui accordent aux nouvelles technologies de l’information et de la communication un pouvoir important de transformation de l’humain, soit dans le sens de son émancipation, soit dans celui de son aliénation. L’objectif de la recherche est de produire l’évaluation la plus réaliste possible de l’impact de l’Internet sur notre autonomie individuelle et collective. La thèse présente trois grands moments : dans le premier, les notions d’opinion publique, de démocratie et le rôle des médias traditionnels sont examinés à travers leurs fonctions latentes et manifestes, et révèlent une tension constante de l’humain entre son aspiration à la liberté et la nécessité du conformisme. Dans le deuxième moment, sont mis en évidence les différents effets possibles du web sur les citoyens, selon leurs pratiques ; nous voyons clairement se dessiner une coupure entre une minorité active, sur laquelle le web a des effets majeurs dans son rapport à l’information et à sa citoyenneté, et une majorité plus passive. Dans le troisième moment, nous décrivons l’activité d’un média citoyen, sorte d’utopie numérique pour les citoyens actifs. Cette thèse de philosophie emprunte aussi à d’autres disciplines comme l’histoire et la sociologie, et analyse précisément et concrètement certains phénomènes observés en ligne. / The thesis focuses on the effects of the Internet on democracy and the practice of citizenship in the context of a civilization marked by apathy, where television plays a central role. It is to question the relevance of deterministic theories that accord to new technologies of information and communication a significant power to transform the human is in the direction of emancipation, or in that of his alienation. The objective of the research is to produce the most realistic assessment of the impact of the Internet on our individual and collective autonomy.The thesis has three main stages: in the first, the concepts of public opinion, democracy and the role of traditional media are examined through their overt and latent functions, and reveal a constant tension between the human aspiration to the freedom and the need to conform. In the second time, are highlighted various possible effects of the web on citizens. According to their practices, we can clearly see emerge a partition between an active minority, on which the web has a major impact in his relation to the information and citizenship, and a more passive majority. In the third stage, we describe the activity of a citizen media, digital kind of utopia for active citizens.This thesis of philosophy also borrows from other disciplines such as history and sociology, and analyzes some specific and concrete phenomena online.

Agos, l'hebdomadaire bilingue - turc et arménien de la communauté arménienne publié depuis 1996 et Şalom unique journal de la communauté juive publié depuis 1947, ont une importance stratégique en ce qui concerne leurs relations avec les représentants des deux minorités. L’examen de la presse minoritaire dans l'émergence des leaders au sein des communautés minoritaires de Turquie, nous montre que la presse minoritaire peut changer l’opinion de la majorité et créer de nouvelles normes et un mouvement social. Afin de connaître et d’appréhender la représentativité civile de Hrant Dink dans la minorité arménienne, cette recherche essaye d’analyser les dynamiques complexes de la presse minoritaire et nous permet de saisir la démarche de Dink en tant que leader d’opinion de la communauté arménienne. Ainsi nous pourrons démontrer que la presse minoritaire est capable de créer un leader et un journal avec un tirage de moins de deux mille exemplaires peut être une plateforme connue du monde entier et le rédacteur en chef de ce journal peut être une source potentielle d’influence. / Agos, the bilingual Turkish and Armenian weekly newspaper of the Armenian community has published since 1996 and Şalom, the unique weekly newspaper of the Jewish community has published since 1947, have strategic importance in their relations with the representatives of the two minorities. The examination of the minority press in the emergence of leaders in Turkey's minority communities shows that the minority press can change the opinion of the majority and create new norms and a social movement. In order to understand the civil representativeness of Hrant Dink in the Armenian minority, this research tries to analyze the complex dynamics of the minority press and allows us to grasp Dink's approach as an opinion leader of Armenian community. Thus, we can demonstrate that the minority press is capable of creating a leader and a newspaper with a circulation of less than two thousand copies can be a known platform of the whole world and the editor in chief of this newspaper can be a potential source of influence.

Cette thèse étudie l’accompagnement, en France, des personnes atteintes de maladie d’Alzheimer ou de maladie apparentée au sein des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes. Elle articule trois niveaux d’enquête et d’analyse : investigation socio-historique des politiques publiques et de la pensée professionnelle relatives à ces établissements et à la place qu’y a pris la problématique de la maladie d’Alzheimer (et des maladies apparentées) ; enquête de type ethnographique dans un corpus restreint d’établissements ; élargissement de l’analyse à un niveau macrosociologique qui réinscrit le corpus restreint dans le contexte national.Face à la vision dominante, sectorielle et fondée sur l’« adaptation à une population cible », on découvre, en examinant l’expérience effective des professionnels et les choix assumés par les directions des établissements concernés, une réalité plus nuancée. Se révèle une pensée du « commun », avec le double enjeu de « tenir ensemble » la collectivité des résidents et de fournir un accompagnement de qualité pour tous. Deux modes d’accompagnement semblent s’opposer, dans un contexte de débats constants et d’occultation de réelles alternatives, l’un fondé sur la ségrégation des personnes atteintes de troubles cognitifs (accompagnement spécifique dans des espaces spécifiques, qui s’est largement imposé comme norme) et l’autre opposé à la ségrégation. Au-delà de cette opposition, l’accompagnement des personnes atteintes de troubles cognitifs se construit bien davantage dans une subtile dialectique fondée non seulement sur une hybridation de formes différentes d’aide et de soins, mais aussi sur l’invention de pratiques nouvelles. La norme est le spécifique, la pratique est l’invention. Il en résulte que non seulement la place faite aux résidents atteints de troubles cognitifs mais aussi la fonction sociale que peut remplir un accompagnement qui sache les compter s’avèrent ambivalents. Si l’étiquette attribuée à ces résidents soumet leur existence à des contraintes institutionnelles particulières, on observe en même temps qu’ils bénéficient d’un traitement privilégié dont les professionnels ont à coeur de faire profiter le plus grand nombre. L’accompagnement de la maladie d’Alzheimer y apparait alors comme porteur des potentialités d’un laboratoire de transformations valant pour l’ensemble des résidents. / This research studies dementia care in nursing home, in France. It articulates three levels of analysis : a socio-historical investigation of public policies and professionals thinking about the importance given to dementia in nursing homes; an ethnographic field survey in a limited corpus of nursing homes; an extension to a macro-sociological level to put this reality back into its national context.Facing the dominant sector-wide approach based on an “adaptation to a target population” model, by observing the experience of the professionals and the managers’ choices, we discover a more complex reality, fostered by a global approach which attempting to combine two issues: the cohabitation of the whole community of residents and the provision of good care for all. Two mains ways seem to be opposed, in a context of constant debates and occultations of alternatives, the first one based on segregation of people with dementia (specific care in special unit that is widely accepted as standard), the second one opposing this segregation. Beyond that, care is built as a subtle dialectic based not only on an hybridization of different forms of care but also on the creation of new practices. Specific is the standard, creation is the practice. As a result, the place given to people with dementia and the social function of a care that account them, are ambivalent. The label assigned to them submit their life to institutional constraints. In the same time, they receive a privileged treatment, that professionals want to extend to all residents. Dementia care appears then as a social laboratory for changes, applies for each residents.

Au regard des débats actuels polarisés autour du concept de « personne », cette recherche se donne comme but d’explorer l’approche du théologien orthodoxe Dumitru Stăniloae relative à la personne dans son versant anthropologique. À cet effet, le présent travail tâche d’une part de repérer et de révéler les éléments qui édifient sa réflexion de la personne, à savoir les composantes de la personnéité humaine, et d’autre part, les sources à la fois théologiques et philosophiques ayant inspiré et influencé de manière déterminante notre auteur. Expression d’une jonction de la théologie patristique orientale (byzantine) et de la pensée moderne, la personne comporte ainsi, chez Staniloae, une structure ontologique-communautaire, dont le pôle ontologique plonge ses racines dans l’héritage des Pères et le pôle relationnel ou communautaire, dans les avancées de la réflexion moderne : associée à l’hypostase des anciens, la personne se définit comme mode de subsistance ou d’existence réelle de l’être, tandis qu’assimilée au sujet et au moi modernes, elle se présente comme facteur conscient et libre en relation d’amour avec autrui. Représentée donc comme subsistance en soi et existence en communion, la personne manifeste, chez notre auteur, l’aboutissement de toute une série de confluences : du passé et du présent, de l’Orient et de l’Occident, de la théologie et de la philosophie, de l’orthodoxie et des deux autres confessions chrétiennes. / Considering the current debates polarized around the concept of "person", this research aims to explore the approach of the orthodox theologian Dumitru Staniloae relative to the person in its anthropological side. In this purpose, the present work tries on one hand to identify and to reveal the elements which compose his reflection of the person, namely the components of the human personhood, and on the other hand, the theological and philosophical sources having inspired and influenced our author. As a junction of the oriental patristic theology and the modern thought, the person contains, at Staniloae, an ontological-communitarian structure. The ontological pole plunges its roots into the inheritance of the Fathers and the relational or communitarian pole, in the progress of the modern reflection: associated with the hypostasis, the person is defined as mode of subsistence or real existence of the being, whereas likened to the subject and to the modern I, it appears as conscious and free factor in relation of love with others. Thus represented as subsistence in itself and existence in communion, the concept of person is the outcome of a whole series of confluences: of the past and of the present, of the East and of the West, of the theology and of the philosophy, of the orthodoxy and of two other Christian confessions.