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Implantations et protections de mécanismes cryptographiques logiciels et matériels / Implementations and protections of software and hardware cryptographic mechanisms

Cornelie, Marie-Angela 12 April 2016 (has links)
La protection des mécanismes cryptographiques constitue un enjeu important lors du développement d'un système d'information car ils permettent d'assurer la sécurisation des données traitées. Les supports utilisés étant à la fois logiciels et matériels, les techniques de protection doivent s'adapter aux différents contextes.Dans le cadre d'une cible logicielle, des moyens légaux peuvent être mis en oeuvre afin de limiter l'exploitation ou les usages. Cependant, il est généralement difficile de faire valoir ses droits et de prouver qu'un acte illicite a été commis. Une alternative consiste à utiliser des moyens techniques, comme l'obscurcissement de code, qui permettent de complexifier les stratégies de rétro-conception en modifiant directement les parties à protéger.Concernant les implantations matérielles, on peut faire face à des attaques passives (observation de propriétés physiques) ou actives, ces dernières étant destructives. Il est possible de mettre en place des contre-mesures mathématiques ou matérielles permettant de réduire la fuite d'information pendant l'exécution de l'algorithme, et ainsi protéger le module face à certaines attaques par canaux cachés.Les travaux présentés dans ce mémoire proposent nos contributions sur ces sujets tes travaux. Nous étudions et présentons les implantations logicielle et matérielle réalisées pour le support de courbes elliptiques sous forme quartique de Jacobi étendue. Ensuite, nous discutons des problématiques liées à la génération de courbes utilisables en cryptographie et nous proposons une adaptation à la forme quartique de Jacobi étendue ainsi que son implantation. Dans une seconde partie, nous abordons la notion d'obscurcissement de code source. Nous détaillons les techniques que nous avons implantées afin de compléter un outil existant ainsi que le module de calcul de complexité qui a été développé. / The protection of cryptographic mechanisms is an important challenge while developing a system of information because they allow to ensure the security of processed data. Since both hardware and software supports are used, the protection techniques have to be adapted depending on the context.For a software target, legal means can be used to limit the exploitation or the use. Nevertheless, it is in general difficult to assert the rights of the owner and prove that an unlawful act had occurred. Another alternative consists in using technical means, such as code obfuscation, which make the reverse engineering strategies more complex, modifying directly the parts that need to be protected.Concerning hardware implementations, the attacks can be passive (observation of physical properties) or active (which are destructive). It is possible to implement mathematical or hardware countermeasures in order to reduce the information leakage during the execution of the code, and thus protect the module against some side channel attacks.In this thesis, we present our contributions on theses subjects. We study and present the software and hardware implementations realised for supporting elliptic curves given in Jacobi Quartic form. Then, we discuss issues linked to the generation of curves which can be used in cryptography, and we propose an adaptation to the Jacobi Quartic form and its implementation. In a second part, we address the notion of code obfuscation. We detail the techniques that we have implemented in order to complete an existing tool, and the complexity module which has been developed.
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L'étendue de la compétence ratione materiae du juge étatique dans le règlement des différends nés de l'exécution d'un contrat complexe

Djemba Kandjo, Joseph 07 1900 (has links)
No description available.
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La culture matérielle de l’Auguste (1761) et le rapatriement de l’élite coloniale au sein de l’État moderne

Néron, Aimie 12 1900 (has links)
No description available.
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Peuplements et échanges entre Gaule interne et Gaule méditerranéenne dans le sud-est du Massif central à la fin du Second âge du fer (160 - 25 avant J. C.) / Populating and exchanging between internal Gaul and Mediterranean Gaul in the southeast of Massif Central at the end of the Second Iron Age (160-25 before J.-C.)

Kurzaj, Marie-Caroline 26 November 2012 (has links)
Cette étude propose une synthèse relative à la fin du second âge du Fer (160-25 av. J.-C.) dans le sud-est Massif central. La zone géographique considérée recoupe plusieurs régions (Auvergne, Languedoc-Roussillon, Rhône-Alpes) et départements (Ardèche, Gard, Loire, Haute-Loire, Lozère, Rhône). Durant la fin du second âge du Fer, cette région rassemble les territoires de deux entités culturelles : la Gaule indépendante (Gabales, Ségusiaves et Vellaves) et la Gaule méditerranéenne (Allobroges, Helviens, Ségovellaunes et Volques Arécomiques). L’objectif de ce travail est de proposer une vision globale des faciès de mobiliers, de l’occupation du sol et des dynamiques commerciales dans cet espace géographique. Cette démarche repose sur une nouvelle lecture critique des données archéologiques accumulées dans cette région depuis le XIXe siècle. Le plan adopté comprend trois chapitres. Le premier présente le cadre, le contexte et l’approche méthodologique de l’étude. Le deuxième chapitre est consacré à l’examen détaillé des données selon deux grandes thématiques : la culture matérielle et les formes de l’occupation. Le troisième chapitre offre une synthèse, une confrontation des données et une mise en perspective des caractéristiques de cette région. Les principaux marqueurs de la culture matérielle sont exposés et un modèle de structuration hiérarchique de l’occupation est proposé à partir d’une classification des différentes catégories d’habitat. Enfin, les résultats de l’analyse des mobiliers et de l’occupation du sol sont mis en commun afin de mettre en perspective les marqueurs de l’organisation territoriale spécifiques au sud-est du Massif Central. / This study provides a synthesis about the ending period of the second Iron Age (160-25 BC) in the southeast Massif Central. The geographical zone that I study here includes several regions (Auvergne, Languedoc-Roussillon, Rhône-Alpes) and departments (the Ardèche, the Gard, the Loire, the Haute-Loire, the Lozère, the Rhône). During the ending period of the second Iron Age, this region gathers the territories of two cultural entities: the independent Gaul (Gabali, Segusiavi and Vellavi) and the Mediterranean Gaul (Allobroges, Helvii, Segalauni and Volcae Arecomici). The aim of this study thus is to offer a global vision of furniture facies, land use and commercial dynamics in this geographical area. This initiative bases itself on a recent critical reading of the archaeological data accumulated in this region since the 19th century.The plan adopted is made of three chapters.The first one aims at presenting the frame, the context and the methodological approach of the study. The second chapter is dedicated to the detailed examination of the data according to two important subjects: the material culture and the occupation types.The third chapter offers a synthesis and a confrontation of the data.The characteristics of this region are compared here.The main markers of the material culture are exposed and a model of hierarchical structuring of the occupation is proposed from a classification of the various categories of housing environment. Finally, the results of the analysis of furniture and land use are shared, in order to compare the specific markers of the territorial organization in the southeast of Massif Central.
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Structuration d'un flot de conception pour la biologie synthétique / Structuring the design flow for synthetic biology

Gendrault, Yves 06 December 2013 (has links)
La biologie synthétique est une science issue du rapprochement entre les biotechnologies et les sciences pour l’ingénieur. Elle consiste à créer de nouveaux systèmes biologiques par une combinaison rationnelle d’éléments biologiques standardisés, découplés de leur contexte naturel. L’environnement, l’agroalimentaire et la santé figurent parmi ses principaux domaines d’application. Cette thèse s’est focalisée sur les aspects liés à la conception ex-vivo de ces biosystèmes artificiels. A partir des analogies réalisées entre les processus biologiques et certaines fonctions électroniques, l’accent a été mis sur la réutilisation et l’adaptation des outils de conception numériques, supportant l’approche de conception « top-down ». Ainsi, une adaptation complète des méthodes de CAO de la microélectronique a été mise en place pour la biologie synthétique. Dans cette optique, les mécanismes biologiques élémentaires ont été modélisés sous plusieurs niveaux d’abstraction, allant de l’abstraction numérique à des modèles flux de signal et des modèles conservatifs. Des modèles en logique floue ont aussi été développés pour faire le lien entre ces niveaux d’abstraction. Ces différents modèles ont été implémentés avec deux langages de description matérielle et ont été validés sur la base de résultats expérimentaux de biosystèmes artificiels parmi les plus avancés. Parallèlement au travail de formalisation des modèles destinés au flot de conception, leur amélioration a aussi été étudiée : la modélisation des interactions entre plusieurs molécules a été rendue plus réaliste et le développement de modèles de bruits biologiques a également été intégré au processus. Cette thèse constitue donc une contribution importante dans la structuration et l’automatisation d’étapes de conception pour les biosystèmes synthétiques. Elle a permis de tracer les contours d’un flot de conception complet, adapté de la microélectronique, et d’en mettre en évidence les intérêts. / Synthetic biology is a science derived from the rapprochement between biotechnology and engineering science. It aims to create new biological systems through a rational combination between standardized biological elements which are disconnected from their natural context. Its main areas of application are the environment, the food-processing industry and the health sector. This thesis focuses on the ex vivo design aspects of these artificial biosystems. Thanks to analogies between biological processes and some electronic functions, the emphasis was put on reusing and adapting digital design tools that are fitting the top-down design approach. Thus, microelectronics CAD methods have been completely adapted to synthetic biology. In this regard, basic biological mechanisms have been modelled with various levels of abstraction, from digital abstraction to signal flow and conservative models. Fuzzy logic models have also been developed as a link between these levels of abstraction. These models have been implemented with two hardware description languages. They have been proven correct thanks to experimental results from state-of-the-art artificial biosystems. Concurrently to their formalization, improvements of design flow models have been studied: the modelling of interactions between several molecules have been made more realistic and the development of models for biological noise have been integrated to the process. This thesis is an important contribution to the structuring and the automation of some design steps for synthetic biosystems. It has made possible to highlight and to trace the outlines of a complete design flow, adapted from microelectronics.
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Traitements pour la reconnaissance biométrique multimodale : algorithmes et architectures / Multimodal biometric recognition systems : algorithms and architectures

Poinsot, Audrey 04 February 2011 (has links)
Combiner les sources d'information pour créer un système de reconnaissance biométrique multimodal permet d'atténuer les limitations de chaque caractéristique utilisée, et donne l'opportunité d'améliorer significativement les performances. Le travail présenté dans ce manuscrit a été réalisé dans le but de proposer un système de reconnaissance performant, qui réponde à des contraintes d'utilisation grand-public, et qui puisse être implanté sur un système matériel de faible coût. La solution choisie explore les possibilités apportées par la multimodalité, et en particulier par la fusion du visage et de la paume. La chaîne algorithmique propose un traitement basé sur les filtres de Gabor, ainsi qu’une fusion des scores. Une base multimodale réelle de 130 sujets acquise sans contact a été conçue et réalisée pour tester les algorithmes. De très bonnes performances ont été obtenues, et ont été confirmées sur une base virtuelle constituée de deux bases publiques (les bases AR et PolyU). L'étude approfondie de l'architecture des DSP, et les différentes implémentations qui ont été réalisées sur un composant de type TMS320c64x, démontrent qu'il est possible d'implanter le système sur un unique DSP avec des temps de traitement très courts. De plus, un travail de développement conjoint d'algorithmes et d'architectures pour l'implantation FPGA a démontré qu'il était possible de réduire significativement ces temps de traitement. / Including multiple sources of information in personal identity recognition reduces the limitations of each used characteristic and gives the opportunity to greatly improve performance. This thesis presents the design work done in order to build an efficient generalpublic recognition system, which can be implemented on a low-cost hardware platform. The chosen solution explores the possibilities offered by multimodality and in particular by the fusion of face and palmprint. The algorithmic chain consists in a processing based on Gabor filters and score fusion. A real database of 130 subjects has been designed and built for the study. High performance has been obtained and confirmed on a virtual database, which consists of two common public biometric databases (AR and PolyU). Thanks to a comprehensive study on the architecture of the DSP components and some implementations carried out on a DSP belonging to the TMS320c64x family, it has been proved that it is possible to implement the system on a single DSP with short processing times. Moreover, an algorithms and architectures development work for FPGA implementation has demonstrated that these times can be significantly reduced.
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Exploration architecturale pour le décodage de codes polaires / Hardware architecture exploration for the decoding of Polar Codes

Berhault, Guillaume 09 October 2015 (has links)
Les applications dans le domaine des communications numériques deviennent de plus en plus complexes et diversifiées. En témoigne la nécessité de corriger les erreurs des messages transmis. Pour répondre à cette problématique, des codes correcteurs d’erreurs sont utilisés. En particulier, les Codes Polaires qui font l’objet de cette thèse. Ils ont été découverts récemment (2008) par Arıkan. Ils sont considérés comme une découverte importante dans le domaine des codes correcteurs d’erreurs. Leur aspect pratique va de paire avec la capacité à proposer une implémentation matérielle de décodeur. Le sujet de cette thèse porte sur l’exploration architecturale de décodeurs de Codes Polaires implémentant des algorithmes de décodage particuliers. Ainsi, le sujet gravite autour de deux algorithmes de décodage : un premier algorithme de décodage à décisions dures et un autre algorithme de décodage à décisions souples.Le premier algorithme de décodage, à décisions dures, traité dans cette thèse repose sur l’algorithme par annulation successive (SC) comme proposé originellement. L’analyse des implémentations de décodeurs montre que l’unité de calcul des sommes partielles est complexe. De plus,la quantité mémoire ressort de cette analyse comme étant un point limitant de l’implémentation de décodeurs de taille importante. Les recherches menées afin de palier ces problèmes montrent qu’une architecture de mise à jour des sommes partielles à base de registres à décalages permet de réduire la complexité de cette unité. Nous avons également proposé une nouvelle méthodologie permettant de revoir la conception d’une architecture de décodeur déjà existante de manière relativement simple afin de réduire le besoin en mémoire. Des synthèses en technologie ASIC et sur cibles FPGA ont été effectués pour caractériser ces contributions. Le second algorithme de décodage, à décisions souples, traité dans ce mémoire, est l’algorithme SCAN. L’étude de l’état de l’art montre que le seul autre algorithme à décisions souples implémenté est l’algorithme BP. Cependant, il nécessite une cinquantaine d’itérations pour obtenir des performances de décodages au niveau de l’algorithme SC. De plus, son besoin mémoire le rend non implémentable pour des tailles de codes élevées. L’intérêt de l’algorithme SCAN réside dans ses performances qui sont meilleures que celles de l’algorithme BP avec seulement 2 itérations.De plus, sa plus faible empreinte mémoire le rend plus pratique et permet l’implémentation de décodeurs plus grands. Nous proposons dans cette thèse une première implémentation de cetalgorithme sur cibles FPGA. Des synthèses sur cibles FPGA ont été effectuées pour pouvoir comparer le décodeur SCAN avec les décodeurs BP de l’état de l’art.Les contributions proposées dans cette thèse ont permis d’apporter une réduction de la complexité matérielle du calcul des sommes partielles ainsi que du besoin général du décodeur en éléments de mémorisation. Le décodeur SCAN peut être utilisé dans la chaîne de communication avec d’autres blocs nécessitant des entrées souples. Cela permet alors d’ouvrir le champ d’applications des Codes Polaires à ces blocs. / Applications in the field of digital communications are becoming increasingly complex and diversified. Hence, the need to correct the transmitted message mistakes becomes an issue to be dealt with. To address this problem, error correcting codes are used. In particular, Polar Codes that are the subject of this thesis. They have recently been discovered (2008) by Arikan. They are considered an important discovery in the field of error correcting codes. Their practicality goes hand in hand with the ability to propose a hardware implementation of a decoder. The subject of this thesis focuses on the architectural exploration of Polar Code decoders implementing particular decoding algorithms. Thus, the subject revolves around two decoding algorithms: a first decoding algorithm, returning hard decisions, and another decoding algorithm, returning soft decisions.The first decoding algorithm, treated in this thesis, is based on the hard decision algorithm called "successive cancellation" (SC) as originally proposed. Analysis of implementations of SC decoders shows that the partial sum computation unit is complex. Moreover, the memory amount from this analysis limits the implementation of large decoders. Research conducted in order to solve these problems presents an original architecture, based on shift registers, to compute the partial sums. This architecture allows to reduce the complexity and increase the maximum working frequency of this unit. We also proposed a new methodology to redesign an existing decoder architecture, relatively simply, to reduce memory requirements. ASIC and FPGA syntheses were performed to characterize these contributions.The second decoding algorithm treated in this thesis is the soft decision algorithm called SCAN. The study of the state of the art shows that the only other implemented soft decision algorithm is the BP algorithm. However, it requires about fifty iterations to obtain the decoding performances of the SC algorithm. In addition, its memory requirements make it not implementable for huge code sizes. The interest of the SCAN algorithm lies in its performances which are better than those of the BP algorithm with only two iterations. In addition, its lower memory footprint makes it more convenient and allows the implementation of larger decoders. We propose in this thesis a first implementation of this algorithm on FPGA targets. FPGA syntheses were carried out in order to compare the SCAN decoder with BP decoders in the state of the art.The contributions proposed in this thesis allowed to bring a complexity reduction of the partial sum computation unit. Moreover, the amount of memory required by an SC decoder has been decreased. At last, a SCAN decoder has been proposed and can be used in the communication field with other blocks requiring soft inputs. This then broadens the application field of Polar Codes.
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Médée en échos dans les arts : La réception d’une figure antique, entre tragique et merveilleux, en France et en Italie (1430-1715) / Echoes of Medea on the arts : The reception of a classical figure, between tragic and magical material, in France and Italy (1430-1715)

Platevoet, Marion 13 December 2014 (has links)
Le mythe de Médée, reçu par la première modernité comme un paradigme complet depuis la Conquête de la Toison d’or jusqu’à son retour sur le trône de Colchide, compose un prisme à multiples facettes : « Médée-tueenfant » (La Péruse), le personnage légué par la tragédie attique et devenu archétype d’une violence contrenature, y croise Médée magicienne, qui bouleverse le lignage et la ligne du temps, mais aussi la princesse orientale éprise d’un héros civilisateur. Pétrie par la culture chrétienne et admise au répertoire des arts officiels, cette figure ambivalente se rend perméable aux recherches esthétiques et aux débats éthiques des Temps modernes, en vue de l’expression de l’horreur, de l’allégorisation de la gloire, comme dans la représentation des passions.Or, la fondation de l’Ordre de chevalerie de la Toison d’or au duché de Bourgogne, en 1430, jusqu’à la fin de la Guerre de succession d’Espagne où se redessine la carte des puissances européennes, fait de la fable un miroir fictionnel privilégié des jeux de pouvoir entre les grandes dynasties européennes, en tant qu’instrument du discours programmatique du Prince. Dans le paysage culturel d’influences communes que forment les Cités-États de l’Italie et le royaume de France, cette étude montre, par la réunion de l’iconographie de Médée, l’analyse de saprésence dans les imprimés et de ses réécritures à la scène d’après l’antique, comment les échanges entre les arts visuels et les arts du texte oeuvrent à l’établissement d’un motif héroïque paradoxal. Ou comment Médée « devient Médée », renouvelant le serment que lui avait fait jurer Sénèque : « Fiam ». / The exceptional scope provided by the myth of Medea, which spans from the Conquest of the Golden Fleece to her return to the throne of Colchis, was received in its entirety by the Early Modern Arts and offers a multi-faced prism : Medea “tue-enfant” (La Péruse), the character left by the Ancient ancient Greek tragedy that became an archetypal figure of monstrous violence, crosses the path of the oriental lover of a civilizing hero, and also the enchantress who scatters lineages and timelines. Sculpted by the Christian culture and allowed into the official artistic repertory, this ambivalent figure absorbs the aesthetics and ethical debates of modernity. Indeed, Her Medea’s myth can be used for the expression of horror, allegories of glory, as well as expression of the passions.In addition, from the establishment of the Order of the Golden Fleece, by the Duke of Burgundy in 1430, to the end of the War of the Spanish Succession (which redefined the entire map of major European powers), Medea’s myth becomes one of the most efficient fictional mirrors of the political disputes between the most influential families of Europe, as an instrument of the publication of the Prince programme. Into the landscape of the cultural influences shared by the States of Early Italy and the French Kingdom, this study intends to show, by analysingthe spread of iconography of Medea, her presence in printed material and her classical performance reception and rewriting, how the exchanges between visual and literary productions work towards the definition of a paradoxical heroic standard. Where Medea “becomes Medea” and renews the oath that Seneca made her take: “Fiam”.
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Atuatuques, Condruses, Eburons. Culture matérielle et occupation du sol dans le territoire de la future civitas Tungrorum, de la fin de l'âge du Fer au début de l'époque gallo-romaine

Martin, Fanny 17 March 2017 (has links)
La fin de l'âge du Fer, la conquête et la création de la civitas Tungrorum ont, depuis le XIXe s. fait l'objet d'un grand intérêt historique et produit une abondante littérature. On ne compte plus les tentatives de localisation de l'oppidum des Atuatuques et de la bataille de la Sabis, ni les contributions relatives aux monnaies gauloises de nos régions. Par ailleurs, un grand nombre de sites ont fait l'objet de recherches de terrain, que ce soit dans le cadre de fouilles de programme ou, plus récemment, de chantiers préventifs. Pourtant, jusqu'à aujourd'hui, aucune synthèse basée sur les données archéologiques ne permettait de se faire une idée du mode de vie des populations locales avant la Guerre des Gaules, de replacer plus globalement nos régions dans le cadre culturel et chronologique de la Gaule septentrionale laténienne, ou encore de mesurer l'évolution des populations indigènes au travers de la conquête et de la romanisation.Ce travail vise à combler ces lacunes par une étude approfondie et globale des vestiges matériels appartenant aux phases C et D de la période laténienne et aux premiers horizons gallo-romains, soit une période qui s’étend grosso modo entre le milieu du IIIe s. av. n. è. et la fin du premier quart du Ier s. de n. è. Le cadre géographique a été défini sur base des limites du plus ancien ensemble territorial connu, à savoir la civitas Tungrorum gallo-romaine dont les frontières ont perduré à travers les circonscriptions ecclésiastiques médiévales. Trois objectifs ont été définis :premièrement, il était nécessaire de préciser la chronologie des sites et des objets de la fin de la période laténienne. Deuxièmement, il fallait procéder à une synthèse des données relatives au mobilier et aux occupations, afin de mettre en évidence les territoire occupés, les pratiques régionales, les échanges ainsi que l'évolution des groupes et de leur culture matérielle. Troisièmement, il fallait explorer, sous l’angle de l’archéologie, les problématiques dictées par le contexte historique particulier de notre zone géographique. Les sources littéraires antiques et les historiens contemporains ont suggéré que les populations locales avaient été massivement exterminées lors de la conquête, et que la cité aurait pu être recomposée au départ de populations péri-rhénanes déplacées par le pouvoir romain et de ce qu'il restait des groupes indigène. Ce modèle, ainsi que les propositions de localisation des territoires tribaux laténiens, reposaient principalement sur l’interprétation des textes antiques, et devait impérativement faire l’objet de vérifications attentives par le biais de l’étude des traces matérielles.Ces priorités ont guidé un cheminement progressif à travers les données, ordonnées et rassemblées peu à peu, jusqu’à ce qu’un tableau plus général puisse être esquissé. L’ordre des chapitres reflète celui de la démarche. Le premier chapitre vise à définir le cadre dans lequel s’inscrit le territoire étudié, avec un état des lieux de l’histoire des recherches et un aperçu des contextes géographique, historique et chronologique propres au territoire de la civitas Tungrorum. Le chapitre suivant est dévolu à l’étude approfondie de 50 ensembles de mobilier provenant d’une série de 17 occupations laténiennes et gallo-romaines précoces réparties dans la zone d’étude (ch. 2). Les assemblages de matériel céramique ont été examinés de manière exhaustive, en mettant notamment l’accent sur la mise en évidence de critères discriminants (forme, matériau, technique de fabrication) d’un point de vue chronologique ou régional. Le corpus ainsi constitué et les ressources bibliographiques ont servi de base à un examen plus général de la culture matérielle, par une analyse (caractérisation, chronologie et distribution spatiale) des principales catégories de mobilier qui nous sont parvenues (ch. 3). Ces études ont permis de mettre en évidence des traditions de production et de consommation dans les régions étudiées, et de révéler l’existence de réseaux d’échange et d’approvisionnement. Ce tour d’horizon a été complété par un examen approfondi des modalités d’occupation du sol visant à mettre en évidence les pratiques régionales en matière d’habitat, de fortification ou encore de rites funéraires et cultuels (ch. 4). Enfin, nous avons tenté de produire une synthèse rassemblant les résultats de ces études, par la mise en évidence d’entités régionales caractérisées par une communauté de pratiques, et leur intégration plus globale dans le contexte du nord de la Gaule (ch. 5). Ce dernier chapitre est également dévolu à la confrontation des données historiques et archéologiques selon la série des problématiques définies précédemment, à savoir la localisation des territoires tribaux cités par César, l'extermination des populations régionales au moment de la conquête, l'éventuelle arrivée de groupes péri-rhénans destinés à repeupler la cité et la persistance des traditions laténiennes locales à travers la conquête et la romanisation. / Doctorat en Histoire, histoire de l'art et archéologie / info:eu-repo/semantics/nonPublished
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Les lois symboliques. Une étude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique / Symbolic laws. A study based on intellectual Property law

Laroque, Octavie 26 October 2017 (has links)
Expression d’un mal législatif contemporain, les lois symboliques ne sont pas seulement des dispositions incantatoires sur le modèle des lois non normatives ou « mémorielles ». Elles peuvent aussi être des dispositions techniques, comme en comporte le droit de la propriété littéraire et artistique. Pour le comprendre, il convient, dans un premier temps, d’identifier les lois symboliques. Caractérisées par la disharmonie de leur discours et de leurs qualités normatives, ces lois donnent à voir un phénomène d’ineffectivité entendu en un sens large. Imprécises, irréalistes, menteuses, mais dotées d’un message vertueux, les lois symboliques sont le résultat d’un exercice instrumentalisé de l’action législative, davantage préoccupé par l’expression de valeurs que par la considération des effets concrets du texte. Dans un second temps, il importe de déterminer la manière dont les lois symboliques doivent être traitées. Signe d’une mutation de la production législative et du droit de la propriété littéraire et artistique, ces lois sont la figure d’un désordre : elles marquent le retrait du vrai symbolique et sa vaine compensation par un faux symbolique voyant. Cet enseignement commande une remise en ordre appelant au respect de règles de légistique et à la conscience morale des diseurs de normes animés par l’amour des lois. Alors que les réformes se multiplient en droit d’auteur et que la matière est attaquée par des revendications consuméristes et sociales, cette étude invite à une réflexion sur l’avenir de la discipline et à envisager des remèdes pour lutter contre l’apparition des lois symboliques. / Symbolic laws are a recent manifestation of a contemporary legislative evil. They are not only incantatory declarations on the model of non-normative or "memorial" laws, since they can also be technical rulings, as intellectual property law is. To grasp this phenomenon, we must first identify what symbolic laws are. Characterized by the disharmony between their discourse and their normative qualities, these laws show a phenomenon of ineffective implementation. Unclear, unrealistic, sometimes lying, but endowed with a virtuous message, symbolic laws are the result of the instrumentalization of legislative action, an exercise where expressing values is more a concern than the concrete effects of the text. Secondly, it is important to determine how symbolic laws should be dealt with. As a sign of a change in legislative production and in intellectual property law, these laws are the figure of disorder: they mark the withdrawal of the true symbolism and its vain compensation by a false and flashy symbolism. This discovery calls for a restoration of order and the respect of legistic rules, where those who write the norms should be animated by the love of laws and guided by moral conscience. As intellectual property law is under attack by commercial and social demands, this study invites to think about its future and see how we could prevent the appearance of symbolic laws.

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