L'étude porte sur le fondement du lien de filiation et l'équilibrage de ses composantes multiples, dont la vérité génétique et la vérité socio-affective.<p>Elle analyse la place croissante de l'autonomie de la volonté dans la conception de l'enfant, la création, le maintien et les effets du lien, ainsi que la prise en considération marquée de la parenté d'intention, détachée de la réalité génétique.<p>Cet examen est fait tant pour la procréation dite naturelle que pour la procréation médicalement assistée, avec, en particulier, une étude de la réception par le droit du désir d'enfant chez les personnes célibataires ou en couple homosexuel.<p>La parenté est également étudiée au plan de son évolution vers une reconnaissance de l'autonomie de la fonction parentale sous la forme de la parentalité, détachée de la filiation.<p>Le rôle du droit et la transformation de sa fonction sont analysés en parallèle.<p>Enfin, les conclusions développées au sujet de l'engagement parental volontaire sont confrontées aux principes généraux de dignité humaine et d'intérêt supérieur de l'enfant, ainsi qu'aux droits au respect de la vie familiale et à la connaissance des origines.<p> / Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Avec toutes les technologies disponibles afin de pallier à l’infertilité de nos jours, il peut sembler qu’avoir un enfant est chose simple. Toutefois, les discours de quinze québécoises rencontrées, qui ont vécu ou vivent toujours de l’infertilité, démontrent que le parcours en procréation médicalement assistée est semé d’embûches. Comme le dit Félicia, une femme rencontrée: «l’infertilité ça l’affecte plein, plein de sphères de la vie». L’un des objectifs de ce travail est d’ailleurs de questionner le choix de ces femmes d’aller en clinique de fertilité lorsque des difficultés à procréer ont été rencontrées et de soulever les impacts de ce choix. Cette recherche démontrera que les québécoises et les choix qu’elles prennent dans le domaine reproducteur sont profondément influencés par les pressions sociales et le mode de pensée propre à leur société. / With the technologies available in order to mitigate infertility, it would seem that having a child would be easy. However, the dialogue of fifteen Quebecers that are dealing with or have dealt with infertility illustrates that the process of medically assisted procreation has its pitfalls. As explained by Felicia, "Infertility affects many, many spheres of life". One objective of this work is to question the choice of women who go to fertility clinics when difficulties to procreate arise and to outline the impacts of their choice. This research will demonstrate that Quebecers and the choices they make in the reproductive field are profoundly influenced by social pressures and the way of thinking of their society.

D’une juridiction à l’autre, les modèles législatifs encadrant la procréation médicalement assistée (PMA) diffèrent, allant de l’absence de directives nationales à des agences réglementaires supervisant les cliniques de fertilité. De 2010 à 2015, le Québec finançait les services de PMA pour ses résidents sans définir de critères d’accessibilité. Alors que l’adoption de critères d’accessibilité représente un défi éthique complexe, les candidats souhaitant obtenir des services de PMA peuvent être confrontés à un refus par des professionnels sur la base d’une évaluation subjective. Déterminer les critères présentement utilisés par les professionnels en l’absence de directives législatives peut éclaircir les décisions difficiles auxquelles ils font face quotidiennement. Un tel travail peut aussi informer la réflexion éthique quant à l’étude normative de directives dans ce domaine. La présente étude décrit les critères d’accessibilité utilisés par les professionnels travaillant dans des cliniques de fertilité, privées ou publiques, au Québec. Des entrevues semi-dirigées ont été réalisées avec quatre médecins et quatre psychologues. Une recension des écrits a permis de regrouper les critères reportés dans la littérature selon leurs similitudes, puis d’analyser les entrevues selon ces regroupements. De façon générale, les professionnels du Québec utilisent des critères similaires à ceux des professionnels d’autres pays, mais des critères non recensés dans la littérature ont aussi été utilisés par les participants. Les critères utilisés les plus communs étaient la relation conjugale, l’état de santé mentale ainsi que l’âge des candidats. Une découverte importante est que les professionnels n’utilisaient pas un seul critère pour refuser un candidat, mais plutôt une combinaison de facteurs en tenant compte de son contexte de vie. Une autre découverte intéressante est l’utilisation du « rejet temporaire », c’est-à-dire le report des traitements à un meilleur moment pour les candidats selon le professionnel. Les entrevues ont permis de déterminer que les professionnels agissent en tant que gatekeepers et doivent souvent prendre des décisions qui dépassent l’évaluation clinique en se basant sur un jugement personnel. Ce rôle n’est pas facile et les participants ont exprimé des doutes et des remises en question de leurs propres décisions. / From 2010 to 2015, Quebec offered comprehensive public funding for assisted reproductive technologies (ART), allowing access to any female resident ‘of reproductive age’ without specifying eligibility criteria. Other jurisdictions have different models ranging from absence of criteria to regulatory agencies overseeing fertility clinics. While establishing eligibility criteria is an ethically daunting task, candidates wishing to access ART may be confronted with professionals who reject them based on subjective criteria. Exploring what criteria are used in practice, in the absence of regulatory guidance, can shed light on the challenges faced by professionals and their decision-making needs. It can also inform our ethical reflection regarding the normative positions required for establishing guidelines in this sensitive area. This qualitative study describes eligibility criteria used by healthcare professionals working in fertility clinics in Quebec, based on semi-structured interviews conducted with four physicians and four psychologists working in both public and private clinics. An extensive literature review on the topic allowed the separation of criteria into groups under overarching themes, which were then used to analyze the interviews. Findings suggests that overall, professionals in Quebec are using similar criteria to those used by professionals in other countries. They also referred to criteria not found in the literature, which required the creation of new groups for analysis. Among the criteria used by interviewees, the researchers found that the relationship status was the most common, followed by candidates’ mental health and their age. A major finding was that professionals never considered one isolated criterion to reject candidates, but rather based their decision on a combination of factors while considering the context of the candidate’s life. Another important element was the repeated phenomenon of “temporary rejection”, i.e. a professional postponing treatment until a later date describing it as a “better time” for candidates who did not seem ready to undergo treatments. Overall, decisions were made by analyzing the context in which candidates were living and in which the prospective child would be raised. The interviews lead to the conclusion that professionals act as gatekeepers and often need to make normative decisions that go beyond a clinical assessment, based on a personal judgement call. These decisions were not easily taken and participants expressed doubts and decisional conflict.

La transmission prénatale du VIH de la mère à l’enfant est à l’origine de la majorité des infections à VIH/sida chez les nourrissons. En dépit du risque quasi omniprésent de faire naître des enfants infectés et de l’accès encore très limité aux thérapies antirétrovirales, le nombre des femmes séropositives menant leur grossesse à terme est en augmentation constante en Afrique subsaharienne. Motivée par ce constat empirique, l’étude aborde une gamme des questions juridiques et de bioéthique, pour certaines encore inédites, tiraillées entre désir légitime d’enfant (droit à l’enfant) et devoir de la société de mettre les futurs enfants à l’abri d’un handicap congénital prévisible reconnu comme incurable (droit de l’enfant). Fondamentalement, elle interroge le législateur sur la manière de saisir le risque biologique de transmission maternelle du VIH, sans rompre avec l’équilibre éthique nécessaire entre les droits et libertés fondamentaux de la femme ou mère séropositive et l’intérêt supérieur de l’enfant à naître. À partir de l’exemple du droit congolais et suivant la démarche d’information comparative, l’étude s’attache à démontrer systématiquement que face à la forte probabilité de naître avec le VIH, la protection que les droits africains actuels apportent à l’enfant est insuffisante et, à certains égards, incohérente. Pour y remédier, elle préconise un nouveau paradigme de normativité fondé sur la philosophie de la recherche d’une conciliation éthique, qui n’apparaisse pas manifestement disproportionnée, entre l’autonomie de soi de la femme ou mère séropositive sur son corps et la responsabilité de ses choix en matière de santé de la reproduction. Ainsi, grâce à ses nombreuses propositions innovantes de refonte du droit, cette étude est-elle parvenue à contribuer, significativement, à la recherche d’outils théoriques nécessaires à l’émergence de nouveaux droits africains en ordre de bataille pour des générations futures sans sida. / Prenatal HIV transmission from mother to child is responsible for the majority of HIV / AIDS infections in infants. Despite the almost ubiquitous risk of infected children and still very limited access to antiretroviral therapy, the number of HIV-positive women who complete their pregnancies is increasing steadily in sub-Saharan Africa. Motivated by this empirical observation, the study tackles a range of legal and bioethical questions, some of which are still unpublished, torn between legitimate desire for children (right to the child) and society's obligation to protect future children against a predictable congenital disability recognized as incurable (right of the child). Fundamentally, it questions the legislator on how to capture the biological risk of maternal HIV transmission without breaking the necessary ethical balance between the fundamental rights and freedoms of the HIV-positive woman or mother and the best interests of the unborn child. Using the example of Congolese law and following the comparative information approach, the study seeks to systematically demonstrate that, in the face of the high probability of being born with HIV, the protection that the current African rights bring to the child is insufficient and, in some respects, incoherent. To remedy this, she advocates a new paradigm of normativity based on the philosophy of seeking an ethical reconciliation which does not appear to be manifestly disproportionate between the autonomy of the woman or mother who is HIV-positive on her body and the responsibility of its choices in reproductive health. Thus, thanks to its many innovative proposals for the revision of the law, has this study managed to contribute significantly to the search for theoretical tools necessary for the emergence of new African rights in order of battle for future generations without AIDS.

En droit positif, la qualification de l’enfant à naître est incertaine et celui-ci ne bénéficie d’aucun statut. Pour autant, son intérêt est pris en considération depuis le droit romain à travers l’adage « infans conceptus pro nato habetur quoties de commodis ejus agitur » selon lequel l'enfant conçu est réputé né chaque fois qu’il en va de son intérêt. À l’origine, cet adage était exclusivement tourné vers la matière patrimoniale. Aujourd’hui, la préservation de l'intérêt de l’enfant à naître a connu des évolutions majeures dépassant largement cette maxime latine. Plusieurs facteurs ont été à l’origine de l’extension de la prise en considération de cet intérêt : la légalisation de l’interruption de grossesse, les techniques d’assistance médicale à la procréation, le développement de la recherche scientifique, l’évolution de la médecine prénatale et fœtale. La question de la préservation de l’intérêt de l’enfant à naître est aujourd’hui sans cesse renouvelée en raison du développement constant des pratiques médicales et scientifiques, et sous l’impulsion de la notion d’intérêt de l’enfant né.L'intérêt de l’enfant à naître entre en conflit avec d’autres droits et intérêts concurrents peu conciliables. Ces droits et intérêts font l’objet de revendications fortes dans la société et entraînent de vifs débats quant aux solutions de conciliation. L’antagonisme de ces droits et intérêts aboutit à d’importantes contradictions et incohérences difficilement surmontables. Aussi, appréhender l'intérêt de l’enfant à naître en droit positif consiste à analyser ses manifestations à l’aune de la conciliation avec les droits et intérêts concurrents. Notre étude vise à déterminer le contenu de l’intérêt de l’enfant à naître en droit français, afin de mettre en exergue les cohérences et les incohérences existantes, et ce dans une perspective de rationalisation / In positive law, the qualification of the unborn child is unclear and he has no status. However, his interest is taken into consideration since Roman law through the adage « infans conceptus pro nato habetur quoties de commodis ejus agitur » according to which the conceived child is deemed to be born whenever it is in his interest. Originally, this adage was exclusively focused on the patrimonial rights. Today, the preservation of the interest of the unborn child has undergone major changes far beyond this Latin maxim. Several factors explain this fact : the legalization of the termination of pregnancy, techniques of assisted procreation, the development of scientific research, evolution prenatal and fetal medicine. The question of preserving the unborn child’s interest is today constantly renewed because of the constant development of medical ans scientific practices, and under the impetus of the concept of the born child’s interest. The unborn child’s interest conflicts with other competing rights and competing interests. These rights and interests are the subject of strong demands in society and lead to intense debates over conciliation solutions. The antagonism of these rights and interests leads to important contradictions and inconsistencies that are difficult to resolve. Therefore, to apprehend the interest of the unborn child in positive law is to analyze its manifestations in termes of conciliation with competing rights and interests. Our study aims to determine the content of the interest of the unborn child in French law, in order to highlight the existing coherences and inconsistencies, and this in a perspective of rationalization

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Thèse de doctorat présenté en vue de l'obtention du doctorat en psychologie - recherche intervention, option psychologie clinique (Ph.D) / L'infertilité est reconnue non seulement comme une maladie médicale, mais aussi comme une condition sociale et émotionnelle (Burns et Covington, 2006; Pawar et al., 2020; The Lancet Global Health, 2022). Bien que les études aient, de plus en plus, commencé à étudier l'impact de l'infertilité sur le bien-être psychologique et social (p. ex., Drosdzol et Skrzypulec, 2008; Hasanpoor-Azghdy et al., 2015), les chercheurs en connaissent toujours peu sur le bien-être sexuel des couples qui suivent un traitement de fertilité. Des recherches ont montré que les couples ayant recours à la procréation médicalement assistée (PMA) sont plus susceptibles d'éprouver des difficultés sexuelles que les couples fertiles (Starc et al., 2019). Toutefois, les facteurs qui permettent d’expliquer ces difficultés chez les couples ayant recours à la PMA ont été très peu étudiés à ce jour. Ainsi, en utilisant une approche biopsychosociale de la compréhension de l’infertilité (Gerrity, 2001; Grinion, 2005; Williams et al., 1992) et de la sexualité (Althof et al., 2005; McCabe et al., 2010), cette thèse examine à la fois les facteurs spécifiques à l'infertilité et les facteurs dyadiques sous-jacents au bien-être sexuel des couples infertiles. Afin de mieux comprendre les facteurs spécifiques à l'infertilité associés à la fonction sexuelle des couples qui ont recours à la PMA, une première étude transversale dyadique a été menée auprès de 185 couples de sexes mixtes en processus de PMA qui ont rempli en ligne l’outil Fertility Quality of Life Tool et soit le Female Sexual Function Index (femmes) ou le International Index of Erectile Function (hommes). L'étude a examiné les facteurs de stress personnels et relationnels, et le désir sexuel, l’orgasme, l’excitation et la satisfaction sexuelle des deux partenaires. Les associations entre les caractéristiques liées au diagnostic de l’infertilité et au traitement et les domaines de fonction sexuelle et la satisfaction sexuelle des deux partenaires ont également été examinées pour déterminer si ces variables seraient incluses comme covariables dans les analyses principales. Les analyses acheminatoires ont révélé que pour les hommes et les femmes, les facteurs de stress émotionnels liés à l'infertilité étaient associés à leur propre désir sexuel et à celui de leurs partenaires. Pour les femmes, les facteurs de stress émotionnels liés à l'infertilité étaient également associés à une satisfaction sexuelle plus faible chez leur partenaire et les facteurs de stress corps-esprit étaient associés à une excitation sexuelle plus faible chez leur partenaire. Les facteurs de stress relationnels liés à l'infertilité étaient également associés à une excitation et satisfaction sexuelle plus faibles des individus et à une satisfaction sexuelle plus faible chez leur partenaire. Pour les femmes, les facteurs de stress relationnels liés à l'infertilité étaient également associés à leur propre désir sexuel et orgasme. Ces résultats suggèrent que les interventions portant sur les sphères émotionnelles, psychocorporelles et relationnelles des couples en PMA pourraient aider à faciliter l'amélioration de la fonction et de la satisfaction sexuelles et à mieux répondre aux besoins des couples infertiles. S'appuyant sur les résultats de la première étude, qui suggèrent que l'expérience subjective des couples en matière d'infertilité et de traitement, en particulier les facteurs de stress relationnels, semblent être plus fortement associés à leur santé sexuelle que les facteurs objectifs liés au traitement, le deuxième article visait à étudier les processus relationnels qui sous-tendent le bien-être sexuel des couples. Plus précisément, l'étude a examiné si les perceptions de gestion du stress dyadique (GSD) du partenaire et de la façon dont les deux partenaires gèrent ensemble le stress (GSD commun) sont associées au bien-être sexuel des deux partenaires chez les couples en processus de PMA. Les participants comprenaient 232 couples avec une infertilité médicale qui ont rempli des questionnaires évaluant la gestion du stress dyadique et le bien-être sexuel (préoccupations sexuelles liées à l'infertilité, détresse sexuelle et satisfaction sexuelle). Les analyses acheminatoires ont révélé que les perceptions que le partenaire utilise plus de stratégies de GSD négatives étaient associées à un bien-être sexuel plus faibles des individus. Les perceptions que le partenaire utilise plus de stratégies de GSD positives étaient associées à une satisfaction sexuelle plus élevée pour les hommes et à des préoccupations sexuelles liées à l'infertilité plus élevées pour les femmes. Les perceptions d’une utilisation plus élevée de GSD commun étaient associées à un bien-être sexuel plus élevé chez les deux partenaires. Pour les hommes, les perceptions d’une utilisation plus élevée de GSD commun étaient également associées à des préoccupations sexuelles liées à l'infertilité plus faibles chez leur partenaire. Les analyses étaient ajustées pour la satisfaction relationnelle. Ces résultats suggèrent que le bien-être sexuel des couples pendant les traitements de fertilité pourrait être facilité en favorisant une gestion de stress dyadique commun plus élevée et soulignent que le contexte interpersonnel entourant la sexualité de ces couples devrait être systématiquement abordé auprès des deux membres du couple. / Infertility is recognized as being not only a medical illness, but also a social and emotional condition (Burns & Covington, 2006; Pawar et al., 2020; The Lancet Global Health, 2022). Although studies have increasingly begun to investigate the impact of infertility on psychological and social well-being (e.g., Drosdzol & Skrzypulec, 2008; Hasanpoor-Azghdy et al., 2015), little remains known about the sexual well-being of couples undergoing fertility treatment. Research has shown that couples seeking assisted reproductive technology (ART) are more likely to experience sexual difficulties than fertile couples (Starc et al., 2019). However, very few studies have examined the factors that may explain these difficulties in couples seeking ART. Hence, using a biopsychosocial approach to the understanding of infertility (Gerrity, 2001; Grinion, 2005; Williams et al., 1992) and sexuality (Althof et al., 2005; McCabe et al., 2010), this thesis examines both infertility-specific and dyadic factors underlying the sexual well-being of infertile couples. To better understand the infertility-specific factors associated with the sexual function of couples seeking ART, a first dyadic cross-sectional study was conducted with 185 mixed-sex couples seeking ART who completed online the Fertility Quality of Life Tool and either the Female Sexual Function Index (women) or the International Index of Erectile Function (men). The study examined the association between personal and relational stressors and the sexual desire, orgasm, arousal, and sexual satisfaction of couples seeking ART. The associations between diagnosis and treatment-related factors and both partners’ domains of sexual function and sexual satisfaction were also examined to determine whether these variables should be included as covariates in the main analyses. Path analyses revealed that for men and women, infertility-related emotional stressors were associated with their own and their partners’ lower sexual desire. For women, experiencing greater infertility-related emotional stressors was also associated with their partner’s lower sexual satisfaction and experiencing greater infertility-related mind-body stressors was associated with their partner’s lower sexual arousal. Infertility-related relational stressors were also associated with individuals’ own lower sexual arousal and satisfaction and their partner’s lower sexual satisfaction. For women, experiencing greater relational stressors was also associated with their own lower sexual desire and orgasm. These results suggest that interventions addressing the emotional, mind-body, and relational spheres of couples seeking ART may help facilitate improvements in sexual function and satisfaction and better serve infertile couples’ needs. Building on the results of the first study, which suggest that couples’ subjective experience of infertility and treatment, particularly relational stressors, seem to be more strongly associated with their sexual well-being than objective treatment-related factors, the second study aimed to investigate the relational processes that underly couples’ sexual well-being. More specifically, the study examined whether perceptions of the partner’s dyadic coping (DC) and of how both partners cope together (common DC) are associated with both partners’ sexual well-being in couples seeking ART. Participants included 232 couples with medical infertility who completed questionnaires assessing dyadic coping and sexual well-being (infertility-related sexual concerns, sexual distress, and sexual satisfaction). The path analyses revealed that perceptions of partners’ use of higher negative DC were associated with individuals’ own lower sexual well-being. Perceptions of partners’ use of higher positive DC were associated with higher sexual satisfaction for men and greater infertility-related sexual concerns for women. Perceptions of higher use of common DC were associated with both partners’ higher sexual well-being. For men, perceptions of higher use of common DC were also associated with their partner’s fewer infertility-related sexual concerns (partner effect). Analyses adjusted for relationship satisfaction. These results suggest that couples’ sexual well-being during fertility treatment could be facilitated by promoting greater common DC and highlight that the interpersonal context surrounding these couples’ sexuality should be routinely discussed with both members of the couple.

Les mutations profondes qui ont eu lieu dans notre manière de vivre : aspiration à l'égalité ; féminisme ; généralisation des familles recomposées ; acceptation sociale de l'homosexualité ; société de consommation ; dématérialisation et réappropriation de l'identité de l'individu sur les réseaux numériques... ont accompagné un changement radical de la manière de penser le rattachement familial de l'enfant. La mention du nom des parents dans l'acte de naissance ou la reconnaissance de l'enfant sont autant de supports dont le potentiel reste à explorer. Pour sa part, l'adoption est désormais fondée sur un lien plus abstrait de volonté qui exige de ne peut-être plus s'intéresser aux circonstances qui l'ont entourée. Enfin, en parallèle de la filiation génétique et de la filiation volontaire se dessine une nouvelle catégorie de filiation : le lien de filiation polygonéique, fondé sur le fait et mu par l'affection que l'on porte à l'enfant auquel il conviendra de donner un contenu juridique dans l'intérêt de l'enfant. Au delà de toutes ces formes d'appropriation générationnelle se pose dès lors la question de savoir où se trouvent les nouveaux droits de l'enfant. L'enfant a-t-il le droit à des parents en particulier ? Quels seront les critères d'égalité entre les enfants à l'avenir ? Quels bénéfices pourra-t-il tirer de ces évolutions ? Quelle doit-être la place de sa parole ? Plus que jamais il devient nécessaire de repenser un cadre juridique prévisible et stable pour le rattachement familial de l'enfant qui tienne compte du nouvel ordre public de la famille : les droits de l'enfant. / The profound changes in our way of life, (desire for equality, feminism, generalization of reconstituted families, social acceptance of homosexuality, consumer society, individuals’ identity becoming immaterial on digital networks), have gone along with a radical change in the way of thinking of how children are affiliated to a family. The mention of both parents’ names on a birth certificate, or the recognition of a child are two promising medium, yet to be examined. Concerning adoption, it is founded upon a more abstract link based on volition, meaning that it may no longer require to take into account the circumstances surrounding the adoption. Finally, parallel to genetic filiation and voluntary filiation, a new category of filiation is taking shape: polygoneic filiation (multi-parental filiation), which is based on facts and pushed by the affection felt for the child, and which will require a legal content in the best interests of the child. Beyond all these forms of belonging to a family, we can then wonder what will become new rights for children. Will a child have the right to have specific parents? What will be the criteria for equality between children in the future? What benefits will the child attain after these evolutions? What importance should be given to his/her views? More than ever, it will be crucial to re-examine an equable and predictable legal framework for family bonds which would take into consideration the new public order of the family: the rights of the child.