Face à l’émiettement que connaît actuellement le droit des sûretés, écartelé entre une multitude d’institutions nouvelles et marqué par une importante diversité de sources, il importe de tenter de réorganiser cette matière autour d’une méthode législative éprouvée, celle oppposant le droit commun au droit spécial. Si le droit commun peut correspondre à un ensemble de règles applicables à toutes les sûretés qu’elles soient réelles ou personnelles, il peut également être entendu comme les règles et principes fondamentaux de la matière, règles et principes qui lui donneraient son orientation générale et dont découleraient nombre de ses dispositions particulières. Un régime primaire à l’ensemble des sûretés n’est pas envisageable. Seul un régime primaire des sûretés personnelles, puis des sûretés réelles peut se concevoir. En revanche, au niveau de l’ensemble des garanties, des principes directeurs innervant la matière peuvent être identifiés et sont au nombre de deux : la règle de l’accessoire et l’exigence de neutralité économique d’une sûreté. C’est autour de ces deux principes que le droit des sûretés doit s’ordonner. / Nowadays, French security law is divided into many different mechanisms and comes various sources of law. This situation leads to incoherent law so that a revision of this field appears to be necessary. This can be realized from the french notion of “droit commun”, which confronts general rules with special rules. Two fundamental principles can be identifed : the “accessory rule” and economic neutrality of the guaranty. These two principles are the sources of many solutions and could be an explanation for lots of difficulties in the future.

La sociologie a proposé une multitude d’explications sur divers phénomènes sociaux. Cependant, plusieurs sociologues, dont Boudon se sont surtout intéressés à l’aspect scientifique de la sociologie. Les questions les plus souvent posées lorsqu’on entreprend de telles études se penchent essentiellement sur le caractère scientifique de la discipline sociologique. Quels sont les critères de scientificité de la sociologie ? Quel est son sens épistémologique dans la littérature scientifique ? Quel est son raisonnement existentiel dans la construction du savoir ? La sociologie pourrait-elle être traitée méthodologiquement parlant au même titre que les autres disciplines des sciences naturelles ou particulières ? Si oui, pourrait-elle expliquer les lois des phénomènes sociaux à partir des observations hypothético-déductives sur la nature de la réalité sociale ? Dans cette thèse, nous tenterons de répondre à ces questions en nous appuyant sur des concepts élaborés par les sociologues classiques et contemporains.

La sociologie a proposé une multitude d’explications sur divers phénomènes sociaux. Cependant, plusieurs sociologues, dont Boudon se sont surtout intéressés à l’aspect scientifique de la sociologie. Les questions les plus souvent posées lorsqu’on entreprend de telles études se penchent essentiellement sur le caractère scientifique de la discipline sociologique. Quels sont les critères de scientificité de la sociologie ? Quel est son sens épistémologique dans la littérature scientifique ? Quel est son raisonnement existentiel dans la construction du savoir ? La sociologie pourrait-elle être traitée méthodologiquement parlant au même titre que les autres disciplines des sciences naturelles ou particulières ? Si oui, pourrait-elle expliquer les lois des phénomènes sociaux à partir des observations hypothético-déductives sur la nature de la réalité sociale ? Dans cette thèse, nous tenterons de répondre à ces questions en nous appuyant sur des concepts élaborés par les sociologues classiques et contemporains.

Les nouvelles technologies jouent un rôle croissant dans notre société. Le droit s’est interrogé sur la façon de rendre possible l’utilisation du support électronique dans un monde où seule l’utilisation du support papier était possible jusqu’à peu. L’objectif était d’éviter que la loi par son attachement au support papier n’entrave l’utilisation des nouvelles technologies et plus largement le développement des échanges en ligne. Dans ce contexte, la Commission des Nations Unies pour le Développement du Commerce International (CNUDCI) a développé les principes de neutralité technologique et d’équivalence fonctionnelle aux termes desquels les écrits électroniques sont considérés comme équivalents à ceux papiers s’ils sont en mesure d’endosser les mêmes fonctions que ces derniers. Le législateur français, s’inspirant des travaux de la CNUDCI, a modifié sa législation pour permettre la reconnaissance de la valeur juridique des actes passés par voie électronique. La reconnaissance de la valeur juridique des actes conclus par voie électronique laisse cependant subsister certaines questions relatives la protection du consentement de celui qui contracte en ligne. Le législateur français a ainsi élaboré des règles formalistes et dérogatoires au droit commun concernant la conclusion des contrats électroniques pour protéger le consommateur en ligne. / New technologies play a growing role in the modern world. Some concerns have therefore been raised to determine how to enable the legal use of electronic paper where until recently, only paper support had existed. The main role of such concerns was to avoid that the existing regulations might prejudice development of new technologies (and in a broader way, of online exchange) because only paper support was taken into account. In this context, the United Nations Commission on International Trade Law (UNCITRAL) has developed the principles of technological neutrality and functional equivalence. Pursuant to those principles, electronic writing is considered as equivalent to paper writing as long as the same functions are maintained. The French legislator has sought inspiration in the works of the UNCITRAL to modify the French regulations regarding electronic support. Despite this recognition, some issues remain pending, especially regarding protection of the consent for the online contractor. In this respect, the French legislator has established formalist rules and rules that constitute exception to ordinary law.

L'objectif de ce mémoire est de comprendre la neutralité axiologique non pas comme une exigence épistémologique, mais plutôt comme un idéal éducationnel. Max Weber propose une science basée sur la description factuelle, de laquelle on exclut la formulation de jugements de valeur. Pour l'auteur, il est préférable de séparer les jugements descriptifs des jugements évaluatifs dans le but de préserver l'autonomie intellectuelle des étudiants. Comme il serait contraire au principe d'autonomie de laisser le professeur influencer et convaincre ses étudiants, de façon partisane, d'adhérer à certaines thèses normatives, Weber propose un mécanisme pour éviter que le professeur n'influence ses étudiants de manière illégitime. Les critiques contemporaines de la neutralité axiologique, en particulier celles de Sen et Putnam, voient dans le critère de neutralité un rejet de l'entrelacement logique des faits et des valeurs. Ils critiquent la supposée subjectivité des valeurs et, ce faisant, défendent une conception enrichie de la science où les valeurs éthiques sont présentes. Weber n'a jamais défendu qu'il était impossible de mener une analyse à la fois descriptive et normative. Seulement, on doit s'interroger sur les lieux où s'exprime la normativité, et s'assurer que toutes les conditions sont présentes pour qu'une discussion normative tende réellement à l'objectivité. / The objective of this Master’s thesis is to understand axiological neutrality, not as an epistemological requirement, but rather as an educational ideal. Max Weber proposes a science based on factual description, in which making value judgements is excluded. For the author, it is preferable to distinguish between descriptive and evaluative judgements so as to preserve the intellectual autonomy of students. As it would be contrary to the principle of autonomy to allow the professor to influence and convince students, in a biased manner, as well as to adhere to certain normative themes, Weber proposes a mechanism to prevent a professor from influencing students in an inappropriate way. Contemporary criticism of axiological neutrality, specifically by Sen and Putnam, sees the criteria of neutrality as a rejection of the interlacing logic of facts and values. They criticize the so-called subjectivity of values and, by doing this, defend an enriched view of science where ethical values are present. Weber has never defended the idea that it was impossible to do an analysis that is both descriptive and normative. However, one must ask where normative aspects are expressed, and make sure that all conditions are present so that a normative discussion truly results in objectivity.

Plus de dix ans après la mise en place du projet d’harmonisation du droit du commerce électronique, l’ASEAN, « The Association of Southeast Asian Nations » rassemblant dix États membres en Asie du Sud-est, n’arrive toujours pas à doter chacun de ses États membres d’une législation harmonisée en la matière. Dans cette optique, nous tenterons, pour contribuer à cette harmonisation, de démontrer la situation problématique relative au droit du commerce électronique dans six des dix États membres de l’ASEAN où, en plus de leur non-uniformité législative, les textes nationaux régissant le formalisme du contrat électronique demeurent difficiles à comprendre, à interpréter et donc à appliquer ; ce qui cause parfois des erreurs interprétatives voire l’oubli total de ces textes. Cette expérience n’est pas unique dans l’ASEAN, car l’on trouve également de similaires situations dans d’autres juridictions, telles que le Canada et les États-Unis. Pour pallier cette rupture entre la loi et la jurisprudence, nous proposons une quête d’une méthode d’interprétation comme une piste de solution qui nous semble la plus pertinente au regard de l’état des textes déjà en vigueur et de l’objectif de l’harmonisation du droit du commerce électronique dans l’ASEAN. Parmi les méthodes interprétatives très variées, nous arrivons à identifier la méthode contextuelle, aussi large soit-elle, comme la méthode la plus pertinente eu égard aux caractéristiques particulières du formalisme du contrat électronique, à savoir l’écrit et la signature électroniques. Nous proposons donc une grille d’analyse de cette méthode composée de contextes juridique, technique et social, qui aideront les juristes, surtout les juges, à mieux saisir le sens des textes et à leur donner « une meilleure interprétation » en faveur de l’objectif de l’harmonisation du droit dans l’ASEAN. / More than ten years after the implementation of the harmonization project of e-commerce law, ASEAN, "The Association of Southeast Asian Nations" gathering ten Member States in Southeast Asia, is still not able to provide each of their Member States with a harmonized legislation in this respect. In this context, we try, in contribution to this harmonization, to demonstrate the problematic situation on e-commerce law in six of the ten ASEAN Member States where, in addition to their statutory non-uniformity, these national laws governing the formalism of electronic contract are difficult to understand, to interpret and therefore to apply; sometimes causing interpretative errors or total neglect of these texts. This experience is not unique to ASEAN, because there are also similar situations in other jurisdictions such as Canada and the United States. To address this disconnect between the law and jurisprudence, we propose a search for a method of interpretation as a possible solution that seems most relevant to the state of the texts already in place and to the objective of harmonizing of the electronic commerce law in ASEAN. Among the wide variety of interpretive methods, we are able to identify the contextual approach, as large as it is, as the most appropriate method regarding to the particular characteristics of the formalism of electronic contract, namely the electronic writing and electronic signature. We propose an analytical method that consists of legal, technical and social contexts that will help lawyers, especially judges, to better understand the meaning of the texts and to give them a "best interpretation" in favor of the objective of harmonization of law in ASEAN. / Commentaires généraux du rapport externe (par Prof. Arthur Oulaï) : Il faut saluer la préoccupation du candidat pour l’apport d’un éclairage sur les textes qui régissent le contrat électronique afin de les rendre plus accessibles aux juges. L’élaboration d’une méthode d’interprétation de ces textes constitue, sans aucun doute, une contribution telle qu’attendue d’une thèse de doctorat en droit. Nous tenons à l’en féliciter. Nous recommandons donc la soutenance de sa thèse et lui accordons la mention « Très bonne ». 12 Déc. 2013 – Vincent Gautrais (Directeur de thèse) : Sambath Hel vient de se voir attribuer le doctorat en droit de l’Université de Montréal avec la mention selon laquelle sa thèse est jugée «Très bonne». En plus des félicitations qui lui ont été adressées lors de la soutenance, je puis aussi témoigner du grand plaisir que j’ai eu à l’accompagner durant ce long processus. Bravo Sambath!

La sociologie a proposé une multitude d’explications sur divers phénomènes sociaux. Cependant, plusieurs sociologues, dont Boudon se sont surtout intéressés à l’aspect scientifique de la sociologie. Les questions les plus souvent posées lorsqu’on entreprend de telles études se penchent essentiellement sur le caractère scientifique de la discipline sociologique. Quels sont les critères de scientificité de la sociologie ? Quel est son sens épistémologique dans la littérature scientifique ? Quel est son raisonnement existentiel dans la construction du savoir ? La sociologie pourrait-elle être traitée méthodologiquement parlant au même titre que les autres disciplines des sciences naturelles ou particulières ? Si oui, pourrait-elle expliquer les lois des phénomènes sociaux à partir des observations hypothético-déductives sur la nature de la réalité sociale ? Dans cette thèse, nous tenterons de répondre à ces questions en nous appuyant sur des concepts élaborés par les sociologues classiques et contemporains.

Cette thèse identifie une cooccurrence des discours à propos de l’hypersexualisation des jeunes filles et ceux concernant le port du voile islamique qui sont, depuis quelques années, au cœur des préoccupations sociales au Québec comme ailleurs en Occident. Plus spécifiquement, elle propose une « économie générale des discours » (Foucault, 1976) contemporains sur l’hypersexualisation et le port du voile, dans une perspective conjoncturelle, par et à travers trois contextes d'analyse particuliers : féministe, médiatique et public. Elle démontre comment l’hypersexualisation et le port du voile sont problématisés (Foucault, 2001/1984), c'est-à-dire qu’ils sont posés comme nouveaux problèmes sociaux engendrant et cristallisant bon nombre de craintes et d’anxiétés contemporaines. Ainsi, la thèse est composée de trois chapitres centraux qui reprennent chacun des contextes de problématisation identifiés. Le chapitre intitulé « Féminisme(s) et égalité des sexes », avance que l’égalité des sexes est invoquée comme valeur moderne, féministe et québécoise par excellence et qu’elle participe, à ce titre, de la problématisation du port du voile et de l’hypersexualisation. Le chapitre suivant, « Médias, diversité et (hyper) visibilité », concentre l’analyse sur les médias et la culture populaire, à la fois sujets énonciateurs, régimes et objets de discours, participant à construire et à délimiter l’adolescence et la religion/culture musulmane comme des mondes à part, mystérieux, tout en les exposant au public. Enfin, à partir d’une analyse des discours publics à propos de l’hypersexualisation et du port du voile, le chapitre intitulé « Laïcité, sexualité et neutralité » met en lumière les façons par lesquelles ces problèmes sont constitutifs de chartes, de codes et d’autres formes de règlementations qui viennent non seulement normaliser mais également discipliner la conduite de chacun, au nom du bien commun et de la neutralité de l’État. Un « Retour sur la conjoncture » vient conclure la thèse en mettant en lumière certains éléments conjoncturels qui traversent ses principaux chapitres, dont les questions du consensus et de l’extrême. / This dissertation identifies a co-occurrence between the discourses about girl’s ‘hypersexualization’ and those regarding the ‘Islamic’ practice of veiling, which have been generating similar concerns, discourses and anxieties in Quebec as well as in most Western societies for the past years. More specifically, I propose a ‘general economy of discourses’ (Foucault, 1976) about hypersexualization and headscarf-wearing, from a conjunctural perspective, and by means of three contexts of analysis: feminist, media, and public. I demonstrate how hypersexualization and headscarf-wearing are problematized (Foucault, 2001/1984), that is to say, how they are produced as concomitant social problems. The dissertation consists of three main chapters that each takes on one of the contexts of problematization. The chapter entitled ‘Feminism(s) and Gender Equality’, argues that gender equality is invoked as the modern value par excellence within the feminist movement as in Quebec society. As such, gender equality is constitutive of the problems of hypersexualization and headscarf-wearing. The next chapter, ‘Media Diversity and (Hyper) Visibility’, focuses on the media and popular culture as both subjects and objects of discourse, which produce and define adolescence and Muslim religion/culture as worlds apart, while exposing them to the public. Finally, the chapter entitled ‘Secularism, Sexuality, and Neutrality’ analyzes the public discourses about hypersexualization and headscarf-wearing and highlights the ways in which these problems are constitutive of charters, codes of conduct and other forms of regulations, in the name of the common good and state’s neutrality. In conclusion, I provide a ‘look back’ on the conjuncture, stressing some issues that crosses the main chapters of the dissertation, such as the questions of consensus and extreme.

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Cette thèse propose et analyse des méthodes numériques pour la résolution de l'équation de Vlasov. Cette équation modélise l'évolution d'une espèce de particules chargées sous l'effet d'un champ électromagnétique. La première partie est consacrée à une analyse mathématique de schémas semi-Lagrangiens résolvant l'équation de transport linéaire qui constituent la brique de base des méthodes de splitting directionnel.Des méthodes de résolution de l'équation de Vlasov couplée à l'équation de Poisson, dans le cas où uniquement le champ électrique est considéré, sont optimisées dans la seconde partie. Il s'agit d'optimisation en temps de calcul par l'utilisation de cartes graphiques (GPU) et l'utilisation d'un maillage non homogène.Dans la troisième et dernière partie, nous étudierons une méthode numérique de calcul de l'opérateur de gyromoyenne intervenant dans la théorie gyrocinétique que nous appliquerons à l'équation de quasi-neutralité. / This thesis proposes and analyzes numerical methods for solving the Vlasov equation. This equation models the evolution of a species of charged particles under the effet of an electromagnetic field. The first part is devoted to a mathematical analysis of semi-Lagrangian schemes solving the linear transport equation which is the basic building block of directional splitting methods.Solving methods for the Vlasov equation coupled to the Poisson equation, in the case where only the electric field is considered, are optimized in the second part. This optimization relates to the time of calculation by the use of Graphics Processing Unit (GPU) and the use of an inhomogeneous mesh.In the third and final part, we study a numerical method for calculating the gyroaverage operator involved in gyrokinetic theory. This method will be applied to solve the quasi-neutrality equation.