Malgré un format institutionnel classique, l’État libanais ne présente pas certaines propriétés par lesquelles la sociologie politique caractérise le pouvoir étatique. Il figure ainsi régulièrement dans la liste des États faibles. Ce travail de recherche remet en question la pertinence de cette qualification en s'inscrivant dans une démarche de sociologie politique du droit et de la justice, appliquée à la justice civile des mineurs ainsi qu’à la justice de la charia. Il documente l’activation à partir de 2002 des juges des enfants sur un terrain libanais où le droit de la famille est pluriel, et où plusieurs droits religieux sont mis en œuvre par plusieurs systèmes juridictionnels religieux, en l’absence d’un droit civil commun. Cette thèse mobilise la notion d’“épreuve d’État” pour étudier un conflit public, de 2007 à 2010, entre ces juges des enfants et les tribunaux sunnites de la charia autour de la protection de l’enfant en danger. Ce conflit, quoique clôturé en 2010 par un recul des ambitions des juges civils, produit des effets au-delà des arènes juridictionnelles, sur des mobilisations de femmes qui tentent avec un certain succès de modifier en leur faveur le droit religieux sunnite de la famille. Ces effets d’État ne passent pas par les éléments traditionnels recherchés par la sociologie de l’État et de l’action publique : des budgets, une bureaucratie, des règles centrales obligatoires. Il s’agit ici de formes originales d’étatisation par concurrence entre tribunaux autour de l’enfant et de la famille libanaise. L’enquête ouvre ainsi la boite noire de l’État réputé faible à travers l’épreuve du conflit interjuridictionnel, pour s’attarder sur les formes et les effets de la présence de l’État là où il est supposé être absent. Au lieu de chercher le changement dans les droits rigides de la famille uniquement à travers une politique publique sécularisante du centre civil, cette démarche permet de suivre et de mieux comprendre les bouleversements à l’intérieur même des normativités religieuses et de leurs droits supposés immobiles. Le rapport entre l’État et la communauté religieuse n’est plus un jeu à somme nulle, les droits religieux de la famille montrent une certaine réactivité face aux mobilisations des droits par le bas, et l’État libanais acquiert une effectivité que ne lui reconnaissent pas les récits récurrents de sa faiblesse. / The Lebanese state is often depicted as failing to possess some of the properties through which political sociology usually defines state power. Therefore, it is often described as a weak state. I question the relevance of this description through a political sociology of law, an approach I apply to civil juvenile courts and to sharia courts. I study the activation in 2002 of juvenile judges in Lebanon, where several religious family laws are implemented by parallel religious courts, in the absence of a common civil law for the family. I use the notion of "State test" to study a public conflict (2007 - 2010) between these juvenile judges and Sunni sharia courts around the protection of endangered children. This conflict produces effects beyond judicial arenas on women mobilizations that are trying, with some success, to change religious Sunni family law. These "state effects" are not channeled through the traditional elements sought by the sociology of the state and policy studies : budgets, bureaucracy or mandatory central rules. These original forms of stateness are the result of a competition between courts for the child and the Lebanese family. Instead of seeking change in rigid family laws only through a secularizing public policy from the civil center, investigating these "state tests" and their effects can allow us to track and better understand the changes within religious groups and their supposedly immobile legal systems. The relationship between the state and the religious groups is no longer a zero-sum game, religious family laws appear more responsive to legal mobilizations from below, and the state acquires an effectiveness that often goes unrecognized by the recurrent narratives of its weakness.

L’objectif principal du mémoire est de répondre à une lacune dans la littérature en philosophie politique concernant la laïcité. En effet, la totalité des interprétations de celle-ci entretient une forme ou une autre de monisme, la doctrine métaphysique selon laquelle les valeurs peuvent, en principe, être harmonisées en un tout unifié. Les défenseurs de la « laïcité ouverte », par exemple, empruntent à l’idée de consensus par recoupement élaborée par John Rawls selon laquelle les sociétés démocratiques et libérales reposeraient sur un accord fondamental sur une conception politique de la justice. En revanche, le pluralisme de valeurs ne reconnaît pas qu’un tel accord soit possible, ni même souhaitable. En nous appuyant sur les grands penseurs du pluralisme de valeurs, Stuart Hampshire, Isaiah Berlin et Bernard Williams, nous souhaitons réfléchir à la laïcité en prenant véritablement au sérieux la pluralité des valeurs et leur manière de concevoir les conflits qui traversent nos sociétés. Ce faisant, nous proposerons une conception pluraliste de la laïcité pour laquelle les accommodements raisonnables sont un aspect essentiel afin de garantir l’équité des institutions de résolution de conflit. / This dissertation aims to fill a gap in the political philosophy literature on secularism. So far, virtually all writings on the subject assume a form of monism, the moral metaphysical doctrine according to which values can be reconciled without compromise as parts of a unified whole. For example, Rawlsians adopt a notion of overlapping consensus for liberal democratic societies. However, value pluralists such as Isaiah Berlin, Stuart Hampshire and Bernard Williams argue that monism is both impossible to be realised, and damaging. This thesis takes their argument seriously. In so doing, it proposes a pluralist conception of secularism for which compromises, and so accomodations, play a central role in realising the justice of our institutions as regards the question of religion in the public sphere.

Les troubles de santé mentale sont ceux qui affectent la pensée des personnes, à savoir ce qu'il y a de plus intime chez elles. Ils ont, comme effets, de fragiliser globalement leur personnalité et, comme caractéristiques, d'être variables dans leur fréquence et dans leur intensité. Ces caractéristiques sont suffisamment fortes pour susciter une interrogation sur leur prise en charge par les droits français et québécois quant à l'élaboration de mesures permettant leur insertion professionnelle et leur maintien dans l'emploi. Si ces derniers se révèlent par principe promoteurs de ces deux objectifs, la réalité semble cependant tout autre au regard du taux accru d'inactivité des personnes ayant un trouble de santé mentale sévère (en France et au Québec), et au constat de l'affaiblissement de la santé mentale au travail en raison de conditions de travail dégradées, créatrices de souffrances mentales. La présente recherche a donc pour but de montrer comment la situation particulière des personnes ayant un trouble de santé mentale remet en cause : l'objectif promotionnel du droit ; la place que prend le droit parmi les autres acteurs de l'accompagnement professionnel et, conséquemment, son influence sur ces mêmes acteurs. Pour ce faire, nous avons opté pour une démarche méthodologique mixte qui allie, premièrement, une analyse classique du droit éclairée par la littérature d'autres disciplines des sciences sociales et, deuxièmement, une enquête de terrain dans la forme d'entrevues semi-dirigées avec des acteurs clés du retour au travail après un trouble de santé mentale. L'objectif de cette démarche est de mesurer l'effet du droit sur ses destinataires primordiaux (les personnes ayant un trouble de santé mentale) et d'étudier les rapports interactifs entre le droit et les acteurs du terrain intervenant dans l'accompagnement des populations visées vers et dans l'emploi. Les résultats de notre recherche démontrent que, malgré la création de systèmes plus ou moins contraignants d'insertion professionnelle des personnes handicapées, les personnes ayant un trouble de santé mentale sévère demeurent à la marge de ces systèmes. On remarque un accès restrictif aux dispositifs législatifs et aux politiques de l'emploi, des environnements de travail encore fortement stigmatisants, et l'insuffisance des solutions d'accompagnement adaptées à ces troubles, malgré l'innovation récente que représente l'emploi accompagné. Notre conclusion nous amène au constat que peu de gens en situation de handicap « psychique » intègrent les milieux de travail. Paradoxalement, ces mêmes milieux professionnels connaissent une augmentation importante de travailleurs ayant un trouble de santé mentale. Or, cette population en souffrance mentale, le plus souvent en raison de leurs conditions de travail, ne rentre pas dans la définition de personne handicapée dans la mesure où les troubles vécus seraient transitoires, exclusifs des dispositifs législatifs dédiés au handicap. Elle relève exclusivement des régimes « supplétifs » de maintien dans l'emploi. Lorsqu'elles sont causées par les conditions de travail, le faible taux d'acceptation des lésions d'ordre psychologique au sein des régimes de réparation des risques professionnels aboutit à une sous-déclaration de ces lésions. Aussi, qu'elles soient d'origine professionnelle ou non, leur traitement relève majoritairement des seules dispositions de droit commun (les obligations d'adaptation et de reclassement en France et l'obligation d'accommodement au Québec). Cependant, celles-ci se révèlent trop procédurales et formelles et valorisent l'approche biomédicale de la pathologie qui limite de fait toute expression de l'expérience subjective des travailleurs (leur vécu au et du travail) et rejette toute considération de la (re)construction de leur santé au travail. L'ensemble de ces difficultés appelle ainsi à une révision du droit et des pratiques pour laquelle nous présentons des recommandations.

Thèse en cotutelle : « Université Laval, Québec, Canada, docteure en droit (LL. D.) et Université de Bordeaux, Talence, France » / Le projet de thèse en droit intitulé « La protection des droits sociaux fondamentaux en droit européen : l'articulation normative entre l'Union européenne et la Charte sociale européenne » a pour objectif d'étudier les techniques juridiques existantes ou potentielles qui pourraient être appliquées afin de s'assurer d'un meilleur respect des droits sociaux fondamentaux sur le territoire des États européens. La recherche part du constat selon lequel il existe une multiplication des sources de protection des droits fondamentaux et une multiplicité des organes chargés de s'assurer du respect de ces droits. Que ce soit au niveau international universel, régional, ou encore national, cette recrudescence de textes et de mécanismes de suivi assortis est généralisée, mais n'est cependant pas coordonnée. La catégorie des droits sociaux fondamentaux n'échappe pas à ce millefeuille juridique incohérent. Or, si l'existence de ces systèmes de protection participe d'une volonté de s'assurer d'une meilleure garantie des droits sociaux fondamentaux pour les individus, ni le droit international ni les créateurs de ces systèmes ne se sont assurés que leur multiplication ne nuise pas à cet objectif initial. En conséquence, aujourd'hui, sans équivalence ni cohérence entre ces systèmes, les droits sociaux fondamentaux souffrent d'une prise en compte par les États qui manque d'effectivité, alors qu'ils sont les premiers responsables de leur mise en œuvre. Au niveau européen, il y a ainsi plusieurs ordres juridiques et systèmes qui se superposent et se contredisent, au préjudice souvent de la protection des droits sociaux fondamentaux. Le système de l'Union européenne, pour sa part, ne prend pas suffisamment en compte la protection de ces droits alors même qu'elle serait un vrai atout pour l'intégration européenne, en difficulté à la suite de plusieurs crises d'ordre institutionnel ou économique ; la Charte sociale européenne, quant à elle, souffre d'un manque de visibilité et de prise en compte au niveau national, étant pourtant à plusieurs égards une véritable référence en matière de protection des droits sociaux fondamentaux. La thèse vise ainsi, d'une part, à mettre en évidence les différents avantages et inconvénients, théoriques comme pratiques, des deux systèmes, et de montrer que leur association serait non seulement un moyen efficace de résoudre les impérities de l'autre. D'autre part, elle cherche à montrer qu'une telle articulation conduirait à ce que ces droits, indispensables au bon fonctionnement des sociétés européennes actuelles et facteurs primordiaux de paix sociale, prennent la place qui devrait être la leur. La thèse vise ainsi à réaffirmer l'importance de ces droits, trop souvent négligés par les États, à analyser les interdépendances et discordances entre les systèmes européens à l'étude et enfin, à chercher des moyens de les associer et les rendre complémentaires afin de renforcer la légitimité de chacun d'entre eux. / The aim of the legal thesis project entitled « The protection of fundamental social rights in European law: the normative articulation between the European Union and the European Social Charter » is to study theexisting or potential legal techniques that could be applied to ensure better respect for fundamental socialrights on the European territory. The research is based on the observation that there is a multiplication ofsources of protection of fundamental rights and a multiplicity of bodies responsible for ensuring that theserights are respected. Looking at the universal international, regional or national level, this proliferation oftexts and the accompanying monitoring mechanisms is widespread, but not coordinated. The category offundamental social rights does not escape this incoherent legal patchwork. Although the existence of theseprotection systems is part of a desire to ensure a better guarantee of fundamental social rights for individuals,neither international law nor the creators of these systems did ensure that their multiplication does notundermine this initial objective. As a result, today, without equivalence or coherence between these systems,fundamental social rights suffer from being taken into account by the States, which lack effectiveness, eventhough they are primarily responsible for their implementation. At European level, there are several legalorders and systems that overlap and contradict each other, often to the detriment of the protection offundamental social rights. The European Union system, for its part, does not take sufficient account of theprotection of these rights, even though it would be a real asset for European integration, which is in difficultyfollowing several institutional or economic crises. The European Social Charter, for its part, suffers from alack of visibility and consideration at national level, despite being in several respects a real reference interms of protection of fundamental social rights. The thesis thus aims, on the one hand, to highlight thevarious advantages and disadvantages, both theoretical and practical, of the two systems, and to show thattheir association would not only be an effective means of resolving the imperfections of the other. On theother hand, it seeks to show that such an articulation would lead to these rights, which are indispensable tothe proper functioning of present-day European societies and essential factors of social peace, taking theirrightful place. The thesis thus aims to reaffirm the importance of these rights, which are too often neglectedby States, to analyse the interdependencies and discrepancies between the European systems under studyand, finally, to look for ways of associating them and making them complementary in order to reinforce thelegitimacy of each of them.

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l'Université Laval comme exigence partielle du programme de doctorat en théologie offert à l'Université de Sherbrooke en vertu d'un protocole d'entente avec l'Université Laval pour l'obtention du grade de Philosophiae Doctor (Ph. D.)"

Comme ses voisins insulaires, le Vanuatu connaît une situation de pluralisme juridique où plusieurs ordres et systèmes juridiques (droit coutumier, droit colonial et droit étatique) coexistent. En nous appuyant sur la méthode d’analyse exégétique traditionnelle, mais plus fondamentalement sur la méthode de la critique féministe du droit, nous avons démontré que ce pluralisme juridique tel que vécu par le Vanuatu et les États du Pacifique Sud constitue, dans plusieurs cas, un obstacle au respect des droits fondamentaux, et donc aussi aux obligations internationales de ces États en la matière. En ce qui concerne la situation des femmes, l’analyse féministe nous montre que le droit dans son ensemble (système juridique, législation, jurisprudence et institutions étatiques) et le droit coutumier en particulier sont inefficaces dans certains domaines tels que celui de la famille, entre autres, parce qu’ils créent des inégalités et des discriminations envers les femmes ou encore parce qu’ils consacrent les inégalités déjà existantes entre les femmes et les hommes. Ce faisant, le droit contribue à perpétuer la subordination des femmes et à consacrer la domination patriarcale ou masculine. Nous n’abandonnons pas le droit pour autant puisqu’il peut également constituer un outil de changement social pour les femmes. Comme les juristes féministes, nous nous sommes servi du droit pour tenter de trouver une solution à la fois globale, juridique et pratique au problème constaté. Ainsi, dans notre solution, nous avons non seulement insisté sur le respect du principe de l’universalité des droits fondamentaux et donc du droit à l’égalité des femmes, mais nous avons aussi proposé, en nous fondant, entre autres, sur la CEDEF (Convention sur l’élimination de toutes les formes de discriminations envers les femmes), et surtout sur la jurisprudence canadienne, une interprétation innovante du droit à l’égalité permettant une meilleure protection des droits fondamentaux dont ceux des femmes au Vanuatu et dans les États de la région. Nous avons enfin proposé la mise en place d’un mécanisme national de protection des droits fondamentaux basé sur le modèle québécois, étant donné la bonne performance de la province en matière du respect des droits des femmes. Nous espérons ainsi contribuer à l’avancement des connaissances en droit par la remise en cause de l’ordre juridique existant (ou de la neutralité du droit) à partir d’un point de vue centré sur les femmes et par une interprétation innovante du droit reposant sur l’ambition ou la volonté de parvenir à un changement ou une amélioration des rapports et des relations entre les femmes et les hommes au Vanuatu et dans les autres États de la région du Pacifique Sud. / Like its neighbouring Island Countries, Vanuatu is experiencing a situation of legal pluralism where several legal orders or legal systems (customary law, colonial law, statutory law) coexist. Based on an exegetical analysis, but more fundamentally on a feminist methodology, the thesis attemps to show that this legal pluralism constitutes, in many cases, an obstacle to human rights and also to international obligations of these Pacific Island Countries in the matter. Concerning the situation of women, the feminist methodology shows us that the law as a whole (legal system, legislation, case law and State institutions) and the customary law in particular are ineffective in some areas such as the one of the family, among other things, because they create inequalities and discriminations towards women or because they maintain the inequalities that have already existed between women and men. By doing so, the law not only perpetuates the subordination of women, but also maintains the domination of men. Like the feminist jurists however, we consider that the law cannot be put aside since it can constitute a powerful tool for social change. Thus, in the proposed solution to the issu observed, the thesis insists not only on the necessity of reaffirming the principle of universality of human rights (and also women’s right to equality), but it also proposes an innovative interpretation of the right to equality based on the Convention on the Elimination of All Forms of Discrimination Against Women (CEDAW) and the Canadian jurisprudence to better protect human rights, notably women’s rights in Vanuatu and in the Pacific region. The thesis also recommends the establishment of a national mechanism of human rights following Québec model considering the good performance of the province in terms of the protection and promotion of women’s rights. We thus hope that this thesis contributes to the advancement of knowledge in law by calling into question the existing legal order (or the neutrality of law) from a point of view centered on women and by putting forward an innovative interpretation of the right to equality in order to change or to improve the social relations between women and men in Vanuatu and in the Pacific region.

Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2018-2019. / L’étude de l’implication de la jeunesse malienne dans la sphère religieuse en période de crises nationales dévoile l’ampleur de son champ d’intervention dans le projet de société dont se sont dotés les acteurs musulmans au cours des deux dernières décennies. Centrée sur l’action des associations musulmanes, cette approche permet de saisir les interactions entre les représentants religieux et l’État, les leaders religieux et leurs adhérents, et finalement les divergences idéologiques qui traversent la sphère religieuse. Bien qu’imprégnés de tensions et de querelles, les discours des leaders religieux, récupérés par la jeunesse musulmane, sont porteurs d’un projet commun de remoralisation de la société malienne.

Comment Dire Dieu? Comment"dire" la présence de Dieu, non seulement dans le Temple, mais aussi et surtout hors de celui-ci, et la pertinence socio-anthropologique de cette présence pour un monde relativiste? Rien de très original ici même! Mais comment le faire, tout en embrassant ce monde pluraliste, et donc relativiste, telle une promesse de renouveau pour l'annonce de la"Parole"? C'est là une tout autre affaire... C'est en d'autres termes, le projet, le pari, non inclusiviste, non exclusiviste, ni même relativiste, de dire, de vivre, de manière incarnée--c'est-à-dire marqué confessionnellement--la pertinence socio-anthropologique du"divin", de"l'inconditionné", dans un ordre symbolique pluraliste où il n'y a plus de vérité absolu mis à part la vérité"qu'il n'y a pas de vérité absolu", mis à part la vérité que tout, même les moindres gestes, sont devenus objets et responsabilités de choix individuels. Projet purement théologique? Pas seulement. Car son cadre, de l'étude du religieux contemporain, l'a soutenu dans sa logique pluridisciplinaire, et la mutation épistémologique que celui-ci inaugure lui a donné de traverser les champs historique, philosophique, sociologique, voire politique et psychologique, et bien entendu, théologique. Ainsi cette thèse prospective, dans sa visée théologique de dire une Parole qui fait silence, ou encore de déployer une théologie maïeutique, une théologie du silence qui fasse"Parole" pour vivre la création non pas comme LA créature, mais comme une créature de celle-ci--promesse tant sociétale, qu'humaine, et même environnementale--a eu à traverser avec Marcel Gauchet, Peter Berger, Paul Tillich, Martin Heidegger, ou encore pour les plus important Sören Kierkegaard, une étude de la religiosité dans l'occident contemporain moderne-capitaliste-pluraliste l'amenant à faire des choix anthropo-théologiques où non seulement les gens , mais aussi tout ce qui nous environne, sont les mots avec lesquels Dieu raconte son histoire.

La notion de souveraineté est souvent analysée, interprétée et critiquée sous un angle purement individualiste, comme appartenant à l'État. Toutefois, en raison de la pluralité des États qui caractérise le droit international, la souveraineté est une notion nécessairement pluraliste. L'analyse de la structure normative et institutionnelle de l'ordre juridique international montre effectivement que la souveraineté appartient à l'ensemble des États et signifie et assure leur statut privilégié dans cet ordre juridique. Dès lors, la souveraineté devient une qualité pour justifier les privilèges et les exclusivités des États par rapport aux autres entités de la scène internationale: tout dérive des États et tout doit nécessairement et obligatoirement passer par les États. Cependant, il existe un certain nombre de phénomènes qui affectent cette configuration état-centrique de l'ordre juridique international. Il s'agit notamment des phénomènes dits de la mondialisation qui font fi des divisions spatiales fondées sur l'organisation politique des États. Dans ce processus de mondialisation qui rend floues et in effectives les frontières étatiques, le rôle des États se trouve de plus en plus affaibli et remis en question. L'émergence de nouveaux acteurs représentatifs et des normativités alternatives est la manifestationde cette évolution qui va dans le sens d'un dépassement de la conception état-centrique du droit international et, par conséquent, d'une remise en question de la souveraineté des États.

Résumé La diversité religieuse est un fait bien attesté aujourd’hui en République du Bénin. Chrétiens, Musulmans, adeptes des religions traditionnelles et ceux d'autres spiritualités se côtoient autant dans la sphère publique que privée sur le territoire béninois. N’épargnant donc aucun domaine de la société béninoise, cette diversité s'exprime également dans les milieux scolaires notamment dans les écoles privées catholiques du pays. La volonté du diocèse de Cotonou d'ouvrir les portes de ses écoles à tous les enfants sans distinction de religions ni d'ethnies, entraine de facto l'épineux problème de la gestion de la diversité religieuse et du pluralisme dans ses institutions confessionnelles. Sensible à cette problématique en milieu scolaire auprès des jeunes, le cas du collège catholique Père Aupiais nous intéresse pour son approche du cours de religion dispensé aux élèves du premier cycle. Le présent travail dans une démarche praxéologique, observe, analyse et interprète un cours confessionnel de religion donné en classe de 5è secondaire dans ledit collège. Cette interprétation s’appuie sur des référents théoriques que sont le Magistère de l'Église, un texte biblique, l’approche pédagogique de Philippe Meirieu, la théologie dialogale de Richard Bergeron, l’apport de certains responsables d'écoles privées confessionnelles québécoises. Ces derniers constituent des éléments importants dans notre intervention dans le contexte de ce travail. Il s’agit en définitive de proposer quelques recommandations pour la mise en place d'un cours d'enseignement moral et religieux favorisant le « vivre ensemble ». L’intérêt de ce travail est de susciter le débat sur la gestion de la diversité et du pluralisme en milieu scolaire catholique béninois. / The religious diversity is a reality in the territory of Benin. Christians, Muslims, and traditional religion adepts and members of other spiritualties live together in the public and private area in Benin Republic. This diversity is a reality in all the areas of Benin society as it is present in its private catholic schools. The wish of the diocese of Cotonou to welcome all in its schools without any kind of ethnic, religious or cultural discrimination causes the problem of how to manage the religious diversity and pluralism in its confessional institutions. Sensible to this problematic en context of youth education, the case of Aupiais catholic College retains our attention for its course of religion to the pupils of the first cycle. In its praxeology approach, this reflection observes, analyses and interprets a course of religion given in class of 5e in the secondary catholic college Père Aupiais. This interpretation is based on theoretical referents which are the Magister of the Church, a biblical text, the pedagogic approach of Philippe Meirieu, the dialogale theology of Richard Bergeron and the contribution of private and confessional schools leaders in Quebec. There are the important composites of our intervention in this reflection. The purpose is to make some recommendations for the establishment of a course for a religious and moral teaching in order to live together. The interest of this reflection is to provoke a debate of the management of the diversity and pluralism in catholic school area in Benin Republic.