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La médiation en copropriété divise : enjeux, défis et perspectives

Sherrer, Stéphanie 08 1900 (has links)
La médiation est perçue comme un mode bénéfique de résolution des différends en copropriété divise. Pourtant, son essor tarde à survenir. Ce constat nous mène à nous interroger sur comment la médiation peut occuper une plus grande place en copropriété, particulièrement quant au droit québécois. En première partie, nous nous intéressons à certains aspects du régime de la copropriété et leur incidence sur le processus de médiation. D’abord, nous considérons l’encadrement législatif et contractuel qui s’impose aux acteurs à travers les dispositions d’ordre public et la déclaration de copropriété afin d’en évaluer l’impact sur l’autodétermination des parties. Ensuite, nous abordons le caractère formel de la copropriété à travers la représentation du syndicat de copropriété à la médiation et de l’autorité de l’assemblée des copropriétaires sur certaines ententes de règlement. En seconde partie, nous nous tournons vers les défis que pose l’exercice de la médiation en copropriété. D’une part, nous soulevons des enjeux issus de la dichotomie entre le caractère confidentiel de la médiation et le contexte collectif de la copropriété. D’autre part, nous discutons de l’adaptation de l’exercice de la médiation en copropriété via la spécialisation du médiateur et le développement de la médiation en ligne. Nous concluons que la médiation peut occuper une place plus importante en copropriété et être bénéfique pour ses acteurs, mais qu’elle est limitée par les droits de la collectivité. Une meilleure conciliation de ceux-ci aux droits des parties en médiation pourrait contribuer à accroitre le recours à ce mode de règlement des différends. / Mediation is perceived as a beneficial way of solving condominium-related conflicts. Nonetheless, mediation has yet to become a go-to resolution method when conflicts emerge in a divided co-ownership setting. This observation led us to question how mediation can be used to successfully resolve condominium-related conflicts, particularly in regards to Quebec law. The first part of this paper considers aspects of the divided co-ownership regime and the way they influence the mediation process. We start by analyzing the elaborate legal and contractual framework that binds the parties and the ways it may limit or otherwise impact their self- determination and empowerment. Then, we discuss the formal obligations imposed on the actors in co-ownerships through the matters of the representation of the syndicate of co-owners in mediation and the assembly of co-owners’ authority over certain resolution agreements. In the second part of this paper, we discuss some challenges of practising mediation in a co-ownership setting. We first underscore incompatibilities between the confidential aspect of mediation and the collective nature of co-ownership. Then, we discuss how the practice of mediation is likely to adapt through mediator specialization and through advancement of online mediation. Our study leads to the conclusion that though mediation could occupy a bigger space in co-ownership-related conflicts, the rights of the co-op community currently limit its realm. A better conciliation of those rights to those of the parties in mediation could support the integration this dispute resolution process as part of co-ownership culture.
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Nature de la réforme constitutionnelle de 1999 au Venezuela

Robert-Meunier, Patrick 02 November 2012 (has links)
Depuis la prise du pouvoir au Venezuela par le Mouvement Cinquième République (MVR) et son leader Hugo Chávez en 1998, ainsi que par l'implantation d'une nouvelle constitution en 1999, la face du pays a changé au plan politique. Alors que plusieurs chercheurs s’attardent à analyser les conditions ayant impulsé ces changements politiques, très peu tentent réellement d’en clarifier la nature intrinsèque. Ce que nous suggérons, c’est que la fin du monopole d’alternance au pouvoir entre les deux grands partis traditionnels (AD et COPEI) en 1998, puis l’implantation de la Constitution bolivarienne en 1999, ont fait entrer le Venezuela dans une nouvelle étape de la modernité. Cette nouvelle étape prendrait assise sur une extension des droits politiques, eux-mêmes devenus le socle de la démocratie. La conséquence de cela serait une refondation du politique inspirée des idéaux républicains promus lors de la fondation du pays en 1811 : la souveraineté et l’autodétermination.
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Nature de la réforme constitutionnelle de 1999 au Venezuela

Robert-Meunier, Patrick 02 November 2012 (has links)
Depuis la prise du pouvoir au Venezuela par le Mouvement Cinquième République (MVR) et son leader Hugo Chávez en 1998, ainsi que par l'implantation d'une nouvelle constitution en 1999, la face du pays a changé au plan politique. Alors que plusieurs chercheurs s’attardent à analyser les conditions ayant impulsé ces changements politiques, très peu tentent réellement d’en clarifier la nature intrinsèque. Ce que nous suggérons, c’est que la fin du monopole d’alternance au pouvoir entre les deux grands partis traditionnels (AD et COPEI) en 1998, puis l’implantation de la Constitution bolivarienne en 1999, ont fait entrer le Venezuela dans une nouvelle étape de la modernité. Cette nouvelle étape prendrait assise sur une extension des droits politiques, eux-mêmes devenus le socle de la démocratie. La conséquence de cela serait une refondation du politique inspirée des idéaux républicains promus lors de la fondation du pays en 1811 : la souveraineté et l’autodétermination.
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Les facteurs personnels de décrochage, de raccrochage et de réussite scolaire en formation générale des adultes

Gueorguieva, Vesselina 11 1900 (has links)
No description available.
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Étude comparative de la protection internationale des minorités en Europe et en Amérique / Comparative study of the international protection of minorities in Europe and in America

Simon, Sophie 02 March 2015 (has links)
Les minorités sont les fruits de l’histoire, des conquêtes, des défaites, des modifications de frontières. Mais si aucune histoire nationale ne ressemble à une autre, les minorités, dans leur diversité, se trouvent dans des situations s’apparentent les unes aux autres. Dans ce contexte global, cette étude a pour objectif d’appréhender dans quelle mesure les droits nationaux et internationaux des minorités répondent effectivement aux besoins des personnes appartenant à ces dernières. Pour ce faire, deux thématiques revenant régulièrement dans les doléances des membres des minorités ont été sélectionnées. Il s’agit, en premier lieu, de la prise en compte des spécificités relatives à l’habitat (dans sa diversité) et, en second lieu, de la possibilité de communiquer dans sa propre langue. Après une présentation du droit international portant sur ces questions, est ici étudiée la façon dont ce droit ou plutôt ces droits sont transposés et mis en œuvre dans les systèmes nationaux (en effet, il existe de fortes variantes entre la protection offerte par les organes universels et celles offertes par les organes régionaux européens et américains). Pour rendre compte de la diversité des situations nationales, six pays sont ici étudiés. Il s’agit de l’Espagne, de la France et de la Lituanie pour l’Europe et du Canada, du Costa Rica et du Paraguay pour l’Amérique. Nous constatons que, feignant de méconnaître l’intérêt que présente une protection convenable des minorités pour la stabilité de leur société nationale et même pour la démocratie en général, les gouvernants ne sont pas toujours prêts à mettre en œuvre les dispositions visant à protéger les personnes appartenant à des minorités et opposent l’intérêt général ou des arguments tirés du caractère unitaire de leur peuple, de leur territoire ou de leur nation. A ceci s’ajoutent des difficultés pratiques lors de la mise en œuvre des normes adoptées, difficultés occasionnées par des raisons financières, par exemple le coût des mesures positives visant à l’égalité effective dans les domaines de l’enseignement, des médias, de la vie privée et familiale ou encore obligation de partage des bénéfices générés par l’extraction minière avec les peuples autochtones. D’autres raisons peuvent être liées à l’intolérance sous-jacente dans la population majoritaire, par exemple les attaques de campements Roms ou l’interdiction de parler une langue minoritaire dans certains contextes ou lieux. Malgré cela, le droit international des minorités est en évolution continue, puisant dans la diversité des contextes régionaux et se fondant tant sur les droits de l’homme et le droit à ne pas être discriminé, que sur une transposition à toutes les minorités d’éléments des droits reconnus aux peuples autochtones en tant que premiers habitants d’un territoire donné. De plus, dans une volonté de promouvoir une démocratie véritable à caractère participatif, les organes de droits de l’homme poussent les autorités nationales à associer toujours plus les membres des minorités aux prises de décision les concernant, et à prendre ainsi en compte les besoins de ces derniers. Ainsi, l’étude comparée de la protection des minorités en Europe et en Amérique permet de se rendre compte des difficultés pratiques empêchant de protéger effectivement les minorités et d’appréhender dans quelle mesure le droit international peut aider les États à surmonter ces difficultés. / Minorities are the product of history, conquests, defeats and border changes. No two national histories are alike, however, minorities, in their diversity, find themselves in situations that appear similar the one another. In this overall context, the objective of this research is to better understand to what extent national and international minority rights effectively meet the needs of individuals belonging to those minorities. To do so, two issues that reoccure in the grievances of members of minorities have been selected for study. These are firstly the consideration shown towards housing specificities (in their diversity) and secondly, the possibility of communicating in one’s own language. Following the presentation of international law related to these issues, is studied the way this law, or better said these laws, are transposed and implemented in the national systems (in fact, there are major variants between the protection offered by universal organs and the one offered by European and American regional organs). In order to take into consideration the diversity of national situations, six countries were selected for this study. These were Spain, France and Lithuania in the European context, and Canada, Costa Rica and Paraguay in the American context. Our findings show that those who govern pretend to be unaware of the benefits related to adequate protection of minorities for the stability of national societies, as well as for democracy at large. As such, they are not always ready to implement the provisions that aim to protect persons belonging to minorities and claim the interest of the public good or arguments based on the unity of their people, territory or nation as reasons for doing so. In addition, it should be mentioned that some practical difficulties exist in the implementation of adopted norms. These include difficulties caused by financial reasons, for example, the cost of positive measures aiming at effective equality in the field of education, media, private and family life or the obligation to share with indigenous people the benefits generated by mining. Other reasons may be linked to underlying intolerance present in the majority population, for example, attacks on Roma settlements or prohibition on speaking a minority language in some spheres or places. However, the international rights of minorities are constantly evolving, drawing on the diversity of regional contexts and based on human rights and the right not to be discriminated against, as well as on the application, to all minorities, of elements of the rights recognized to indigenous peoples as the first inhabitants of a given territory. Moreover, in an effort to promote genuine democracy of a participatory nature, human rights bodies push national authorities to involve ever more members of minorities in decisions that affect them, thereby taking their needs into consideration. The comparative study of the protection of minorities in Europe and in America enables reporting the practical difficulties preventing minorities from being effectively protected and assists in understanding to what extent international law can help countries overcome these difficulties.
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La démocratie électronique, une notion en construction / Electronic democracy, a concept under construction

Shulga-Morskaya, Tatiana 21 December 2017 (has links)
La démocratie représentative reste un régime essentiellement représentatif qui a été conçu précisément pour exclure la participation directe de l’universalité des citoyens à la prise de décisions politiques. L’introduction d’instruments de la participation directe, en forme de l’e-démocratie, crée un conflit au sein de ce régime, conflit qui ne sera résolu que par un aménagement de la notion de démocratie représentative, voire sa substitution par une autre notion, ayant vocation à concilier les exigences de la participation et de la représentation. Cette thèse se propose de réfléchir à un modèle de régime politique-type susceptible de permettre l'intégration de l'e-démocratie.Une telle intégration met en lumière l’interdépendance entre la démocratie et les droits fondamentaux qui sont menacés de manière inédite à l’ère numérique. La possibilité d’introduire l’e-démocratie est donc conditionnée à la protection renforcée des droits essentiels : la liberté d’expression, le droit au respect de la vie privée, ainsi qu’à la reconnaissance de nouveaux droits fondés sur l’autodétermination personnelle. L’introduction de l’e-démocratie peut également remettre en cause certains concepts bien établis, tels que le principe majoritaire, ou exiger leur reconsidération, comme dans le cas de la bonne gouvernance. / Representative democracy remains essentially a representative government that was created precisely to avoid all the citizens to participate directly in political decision-making. Implementation of direct participation’s instruments in form of e-democracy creates a conflict within this government, a conflict which can be solved only by a renewal of representative democracy concept, even its substitution by another idea committed to reconciling representation and participation. This thesis aims a reflection on a concept of government capable of integrating e-democracy.Such an integration highlights the interdependent character of the link between democracy and human rights that are exposed to totally new threats in the digital era. The possibility to introduce e-democracy is conditional upon the reinforced protection of such essential rights and freedoms: as freedom of expression and right to respect for private and family life in the digital environment, as well as recognition of new rights based on personal self-determination. Implementation of e-democracy can also challenge well-established concepts such as majority principle or require their reconsideration, as in the case of good governance.
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Culture as a project: design, self-determination and identity assertion in indigenous communities

Leitão, Renata Marques 04 1900 (has links)
No description available.
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Apprentissage à distance d'un langue étrangère, mythe ou réalité ? : autonomie et prise de repsonsabilité dans un environnement d'autoapprentissage, enjeux et défis pour les acteurs du processus de l'autoformation / Distance learning of a foreign language, myth or reality ? : autonomy and responsibility in an environment of self-learning, major issues and challenges for the actors involved in self-learning

Sheikh, Farah Naz 15 December 2015 (has links)
Les nouvelles technologies ont beaucoup modifié l’apprentissage en général et l’apprentissage des langues en particulier. Cela, à son tour, a changé les représentations et les rôles traditionnels des acteurs impliqués dans l’acte d’apprentissage : apprenants et enseignants. Cette recherche décrit l’apprentissage à distance du français mettant au point l’apprentissage du FLE au Pakistan via Internet et les problèmes liés à cette nouvelle approche d’apprentissage en autonomie qui requiert la modification des rôles des apprenants ainsi que des enseignants en suggérant des stratégies à utiliser afin d’autonomiser et responsabiliser les apprenants habitués à une méthode d’apprentissage traditionnel qui est différente de celle utilisée dans l’apprentissage de la langue française en ligne / The technology of information and communication has revolutionized the teaching in general and teaching of language in particular. This in its turn has altered the traditional concepts of roles attributed to the actors involved in the act of learning and teaching. This research work describes the distance learning especially online learning of French language in Pakistan using Internet and the problems related to this new approach of autonomous learning that requires the modification of roles and duties of both the learner and the teacher focusing on strategies to be used in order to make the learners get used to a method of learning that is totally different from traditional learning and to make them take responsibility of their learning.
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Nature de la réforme constitutionnelle de 1999 au Venezuela

Robert-Meunier, Patrick January 2012 (has links)
Depuis la prise du pouvoir au Venezuela par le Mouvement Cinquième République (MVR) et son leader Hugo Chávez en 1998, ainsi que par l'implantation d'une nouvelle constitution en 1999, la face du pays a changé au plan politique. Alors que plusieurs chercheurs s’attardent à analyser les conditions ayant impulsé ces changements politiques, très peu tentent réellement d’en clarifier la nature intrinsèque. Ce que nous suggérons, c’est que la fin du monopole d’alternance au pouvoir entre les deux grands partis traditionnels (AD et COPEI) en 1998, puis l’implantation de la Constitution bolivarienne en 1999, ont fait entrer le Venezuela dans une nouvelle étape de la modernité. Cette nouvelle étape prendrait assise sur une extension des droits politiques, eux-mêmes devenus le socle de la démocratie. La conséquence de cela serait une refondation du politique inspirée des idéaux républicains promus lors de la fondation du pays en 1811 : la souveraineté et l’autodétermination.
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Gestion des attentes : autodétermination et respect des traditions choisies chez des jeunes Québécois d’origine algérienne

Coulombe, Sébastien 01 1900 (has links)
Ce mémoire porte sur la deuxième génération issue de l’immigration, plus précisément sur ces Québécois dont les parents sont issus de l’immigration algérienne des années 90. Cette vague d’immigration offre un cadre légitime pour se pencher sur la deuxième génération, car les parents de ces Québécois ont immigré dans une temporalité et une géographie données, tout en provenant d’un même milieu social. Ce faisant, ces Québécois ont été socialisés à travers deux ensembles culturels, celui du Québec et celui de leurs parents. Ces deux ensembles peuvent sembler contradictoires ou en tension concernant les normes et les valeurs qui guident et encadrent la vie de ces derniers. Ce mémoire s’est donc intéressé à comprendre comment ces enfants, qui ont grandi au Québec, composent avec les attentes de leurs parents concernant le respect des valeurs et des traditions familiales et religieuses. Pour ce faire, nous allons explorer deux grandes thématiques. La première va se focaliser sur la relation de ces Québécois avec leur histoire familiale. La deuxième va se concentrer sur le positionnement de ces derniers vis-à-vis de différentes dynamiques familiales (école, religion et interdits). / This thesis investigates second-generation immigrants, more precisely the Quebecers whose parents are from Algerian immigration from the 90s. This wave of immigration offers a legitimate framework to examine the second generation, because the parents of these Quebecers immigrated in a given temporality and geography, while also coming from the same social background. Thus, these Quebecers were socialized through two cultural groups, that is, that of Quebec and that of their parents. These two groups may seem in contradiction or in tension regarding the social norms and values that guide and frame their lives. This thesis is therefore interested in understanding how this new generation, who grew up in Quebec, deal with their parents’ expectations regarding the respect of family and religious values and traditions. To do so, we will explore two main themes. The first one focuses on the relationship between these Quebecers and their family history. The second one focuses on the position held by these Quebecers regarding different family dynamics (school, religion, what is forbidden). / اخترت فى هذا البحث التحدث عن الجيل الثاني للهجرة من اصل جزائري في حقيقة الأمر سوف أحاول مناقشة بعض الامور التي تخص ابناء المهاجرين خلال فترة التسعينيات ‘’90’’هده الموجة من الهجرة المقننة تدفعنا الى الاهتمام بالجيل الثاني لهده الفئة وأعني بدلك أبناء الجيل الاول ومن البديهي والمعقول ان يكون اختلاف بين الاباء والابناء . عاشوا ظروفا مختلفة عن الابناء اللذين ازدادوا في (Québec)هدا الاختلاف يتجلى في بعض المجلات:جغرافيًا ،عادات و تقاليد وايضا الجانب الديني مما يجعلنا نلاحظ ان الجيل الثاني يعيش ثقافتين مختلفتين في نفس الوقت:الثقافة الجزائرية فى البيت بكل مكونتها الاجتماعية والدينية اضافة الى ما يعيشه الجيل الثاني في المجتمع الكبيكى وأقصد بدلك الشارع العام ،المدرسة و العمل ة،المناخ العام. فهدا الموضوع مركز على إبراز كيفية التعايش الجيل الثاني مع العادات ،التقاليد والتعامل الاجتماعية ،الثقافية والدينية داخل البيت وخارجه

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