Les capitaines de milice en poste dans les campagnes canadiennes au cours des deux premiers tiers du XVIIIe siècle sont devenus des acteurs clés, à titre d'intermédiaires de l'administration coloniale française, pour maintenir les habitants dans la subordination. Or, ces hommes proviennent de ce milieu puisqu'ils sont, en forte majorité, des paysans choisis parmi leurs pairs. Dès lors, ce mémoire de maîtrise s'interroge sur les sources de leur pouvoir, c'est-à-dire ce qui leur permet d'accéder à la commission de capitaine de milice. Où obtiennent-ils cette légitimité nécessaire à exercer le pouvoir? Cette question bifurque vers une autre question bien simple en apparence : « qui sont-ils? ». Pour y répondre, l'étude dresse un portrait socio-économique de 100 officiers et sergents de milice, dont font partie 41 capitaines de milice. Nous cherchons surtout à cerner les fortunes rattachées à ces individus et ainsi préciser les dires de certains historiens, à savoir que la structure de la milice rurale semble bien refléter la hiérarchie paysanne. En effet, les capitaines de milice seraient ainsi issus de la strate supérieure de la hiérarchie paysanne. L'étude se poursuit sur l'influence du réseau familial et social dans la nomination et le renouvellement des membres de l'institution. Comment les nouveaux membres sont-ils choisis? Après avoir mieux ciblé d'où provient leur légitimité, l'étude se tourne vers les limites de l'autorité des capitaines de milice. En effet, nous souhaitons comprendre comment les capitaines de milice arrivent à exercer leur autorité une fois en poste. Comment arrivent-ils à s'imposer pour faire respecter les ordres venant de l'intendant ou du grand-voyer? En interrogeant les documents officiels de l'administration coloniale, nous tentons de reconstituer l'établissement de l'autorité du capitaine de milice en milieu rural. Le mémoire regarde finalement comment la configuration du pouvoir seigneurial influence l'exercice de l'autorité du capitaine de milice. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : milice, seigneurie, pouvoir, Nouvelle-France, Île-Jésus, Rivière-du-Sud, Longueuil.

Il est reconnu, en droit, qu'un juge est fondé de s'appuyer sur les règles jurisprudentielles. En fait, il peut s'y appuyer et doit même s'y conformer: ces règles qui sont définies dans des décisions font autorité. Il doit respecter la règle du précédent et rester sur la décision (« stare decisis »). Selon cette conception, la jurisprudence s'accumule au fil du temps: de plus en plus de décisions peuvent être citées à l'appui d'un point de droit. Mais en pratique, le résultat est différent. La jurisprudence citée change. Le droit évolue. Et les jugements, un jour importants, finissent par être oubliés. Éventuellement, ils sont remplacés par la jurisprudence plus jeune. Dans ce mémoire, une approche jurimétrique est utilisée pour évaluer le rythme auquel le droit évolue. C'est-à-dire que des calculs statistiques sont effectués à l'aide de programmes informatiques afin de comparer, d'un échantillon à un autre, le rythme auquel le droit change. De façon générale, ils permettent de comptabiliser l'âge des citations dans les jugements et établissent des moyennes. Ils permettent d'établir l'âge de demi-vie des jugements et offrent, ainsi, une mesure du rythme auquel le droit évolue. / It is widely known, in law, that a judge uses mIes established in precedents for argumentation. In fact, he relies on it and has to respect the mIes that are already defined : case law materials are authoritative. He is to respect precedent law and stay on the decision (« stare decisis »). According to this conception, the available case law collection grows through time : more and more decisions can be cited to interpret a particular point of law. But reality shows a different picture. The case law that gets cited changes. Law evolves. And the judgments that were once important are, eventually, forgotten. In the end, they are replaced by recent developpements. In this thesis, jurimetrics is used to evaluate the rythm to which law evolves. Statistics are computed by using automated software in order to compare, from one sample to another, the rythm to which cited decisions change. Software is used to compute the age of citations in judgments and establish averages. It is thus possible to evaluate the half-life of case law judgments and, therefore, provide with an idea of the rythm to which law evolves. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit option Droit des technologies de l'information"

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

La présente étude se propose comme première tentative de lecture, interprétation et transcription intégrale duCentheologicon d’Heymeric de Campo, philosophe et théologien brabantin du XVème siècle, connu parmi lesspécialistes surtout pour sa relation intellectuelle avec son élève, Nicolas de Cuse.Ce travail se compose de deux volumes, le premier qui constitue le véritable noyau théorique de la recherche, c’est-à-direle problème théorique de la ‘citation’ considérée comme ars citandi dans la pratique des genres philosophiques etthéologiques notamment au moyen âge ; et le deuxième qui représente le travail philologique préparatoir à l’édition dutexte du Centheologicon, conservé dans un seul manuscrit qui se trouve à la Bibliothèque Royale de Bruxelles (ms.11571-75). Dans le premier volume on discute la relation entre ‘auteur et auctoritas’, ‘texte original et copie’, ‘écriture etplagiat’ tout en se concentrant sur la ‘pratique de la citation’ et l’emploi des sources ‘cachées’ dans le Centheologicond’Heymeric. Cette démarche a été possible grâce au repérage de certaines ‘sources implicites’ dans le texte, auparavantinconnues, et a permis d’interpréter la citation comme ‘travail tout à fait littéraire’ et non comme ‘plagiat’ dans le senspéjoratif du terme. Le deuxième volume complète l’étude avec la trascription intégrale du Centheologicon dans uneforme très proche à l’emendatio définitive du manuscrit latin et pourtant constitue un bon résultat en vue de l’achèvementde l’édition du Centheologicon. / The study represents the first attempt to read, interpret and transcribe the complete Centheologicon of Heymeric deCampo, fifteenth century Flemish philosopher and theologian from Brabant, known among experts especially for hisintellectual relationship with his student, Nicolas of Cues.The work consists of two volumes; the first one is the core of the research, that is to say, the theoretical problem of the'citation', considered as ars citandi, in the practice of the philosophical and theological genres in the Middle Ages; andthe second one represents the philological work that is preparatory to the edition of the Centheologicon, preserved in asingle manuscript, which is in the Bibliothèque Royale of Brussels (ms. 11571-75).In the first volume the relationship between ‘author and auctoritas', 'original and copies 'composition and plagiarism isconsidered, by focusing the 'practice of citation’, and the use of 'hidden' sources in the Centheologicon of Heymeric.This approach has been made possible by the identification of 'implicit sources' in the text, previously unknown, andhelped interpret citation as 'quite literary work' and not as 'plagiarism' in the negative sense.The second volume completes the study with full transcription of the Centheologicon in a form very close to the finalemendatio of the Latin manuscript, thus being a good result for the completion of the edition of Centheologicon.

Aujourd’hui, le plein épanouissement de chaque être humain semble constituer la principale finalité du droit du droit. Les règles juridiques instituées sont alors soumises à des tensions inédites entre d’une part, l’exigence de normes générales et impersonnelles qui s’appliquent pareillement à tous, et d’autre part, la nécessité d’une individualisation de l’action publique qui puisse permettre de tenir compte de la singularité de chaque situation. Dans ce cadre, le respect des droits fondamentaux reconnus à tout individu se présente comme un moyen d’assurer la satisfaction de l’intérêt général. L’attention est alors portée sur les personnes considérées comme vulnérables, dont la dignité risque de ne pas être assurée. Étudier les règles applicables dans le champ de la protection de l’enfance permet de mettre en évidence cette évolution du droit et ses conséquences. En effet, lorsque l’enfant est en danger au sein de son milieu d’origine, les personnes publiques et privées qui participent à la protection de l’enfance sont soumises à des injonctions contradictoires entre la nécessité de s’assurer du plein épanouissement du mineur et le devoir de respecter les attributs de l’autorité parentale. La protection des droits et libertés individuels reconnus à chacun des membres de la famille impose alors une individualisation de l’action publique qui a pour limite la protection égale des droits et libertés sur l’ensemble du territoire. La construction d’une réponse publique organisée selon ces différentes exigences est porteuse de contradictions au sein du droit entre le respect des droits et libertés individuels d’une part, et la libre administration des collectivités territoriales d’autre part. / Since the second half of the twentieth century, the self-fulfillment of each human being has become a major concern in the law. Legal rules are therefore subject to new kinds of tension bringing into conflict, in the one band, the requirement of general, impersonal standards that apply in the same way to each and everyone and, in the other hand the need for an individualization of the public action that may make it possible to take account of the uniqueness of each situation. ln this context, the respect of fundamental rights acknowledged to any individual is a way to insure the fulfillment of common interest. Persons regarded as vulnerable, whose dignity may not be ensured, are now at stake. This general evolution of law is particularly notable in the field of childhood protection. When a child is endangered in his or her family environment, public authority is subject to contradictory requirements: ensuring the child's full development and respecting the prerogatives of parental authority. Therefore, the protection of individual freedom acknowledged to each family member demands an individualization of public action within the Iimits of an equal protection of rights and Iiberties throughout the country. The elaboration of a public response organized according to these various demands carries new contradictions within the law, between the protection of individual freedom in the one hand, and the free administration of local authorities in the other hand.

Cette thèse met en avant les dynamiques de réussite des stratégies d'influence entre organisations. La conceptualisation : une conversation sur le concept d'influence. Plusieurs théoriciens proposent des approches originales de recherche sur l'influence. Notre approche théorique s’appuie sur des discussions conceptuelles avec James G. March, Jeffrey Pfeffer, ainsi que Ruth Zimmerling. Chacun partage une approche originale de la réalité recouverte par les phénomènes d'influence. Certaines questions soulevées pendant nos discussions sont tranchées au cours de la problématisation ; d'autres lors de la confrontation au terrain. L’approche empirique : une abduction à l’aide de huit casHuit études de cas sont choisies de manière à maximiser la variation des interactions entre organisations. Les nombreuses catégories sont regroupées par thèmes au fur et à mesure de l'apparition de changements sur le terrain. Les regroupements, les éliminations et les mises en relation suivent un processus d'abduction. Le regroupement des codes par thèmes aide à repérer les régularités au sein des cas, et les recoupements d'une étude de cas à l'autre lors d'analyses comparées. L’apport pratique : le processus dynamique mis en évidence par une chaîne de preuvesNotre conception de l’influence comme un couplage la reliant à ses résultats comportementaux permet la mise en exergue de trois phases régulièrement observées : la mise en relation avec un référent, son consentement et, enfin, le relais de son activation.Ce processus d'influence nous permet de qualifier et de souligner les leviers de la gestion des relations entre organisations dans la pratique de la stratégie et dans l'étude des organisations. / X

La définition d’autorité familiale et de la capacité d’exercer des droits, pour les enfants, sont deux thèmes chers au Droit civil ; ils sont aussi interconnectés et historiquement complémentaires. Ces deux constructions juridiques ont récemment subi l’impacte considérable de la dépatrimonialisation, un processus qui a atteint les relations juridiques privées ; et de la création d’un sous-système juridique autonome dans la législation brésilienne, celui concernant le Droit de l’enfant. Ces résultats peuvent d’abord être considérés comme antinomiques et contradictoires. L’objectif central de cette thèse est de problématiser l’adéquation des constructions juridiques de l’autorité familiale et de la capacité d’exercice de droits, pour les enfants, dans le système juridique du Brésil. Afin de mener à bout cette analyse, on fera un effort relationnel, tout en employant une herméneutique d’intégration, pour mettre en conformité la dogmatique contemporaine des relations de parenté. Avec ces objectifs, nous avons fondamentalement abordé les thèmes du statut juridique, de l’attribution de la capacité, et de l’exercice des situations juridiques par les enfants. / O poder familiar e a capacidade de exercício das crianças e adolescentes são temas conexos e tradicionais do Direito Civil. Historicamente complementares, esses institutos jurídicos vêm ambos sofrendo um forte impacto do processo de despatrimonialização das relações jurídicas privadas e da construção do Direito da Criança e do Adolescente como um micro-sistema jurídico autônomo, o que resulta num quadro aparentemente antinômico e contraditório. Problematizar a adequação dos regimes jurídicos do poder familiar e da capacidade de exercício das crianças e adolescentes no ordenamento jurídico brasileiro, realizando um esforço relacional e uma hermenêutica integradora que permitam a conformação de uma dogmática das relações parentais contemporâneas, é o objetivo central da presente tese. Para tanto, abordam-se fundamentalmente os temas do estatuto jurídico, da atribuição da capacidade e do exercício das situações jurídicas pelas crianças e adolescentes. / Defining parental authority and the capacity of children to exercise rights are two traditional themes of Private Law; they are also interconnected and historically complementary. These two juridical constructs have recently reflected the strong impact of the process of depatrimonialization undergone by private law relations, as well as the creation of an autonomous legal subsystem of Brazilian law concerning children. Apparently, these results might seem antinomic and contradictory. The central aim of this thesis is to problematize the appropriateness of the legal constructs of parental authority and the capacity of children to exercise rights in the Brazilian legal system, making a relational effort, and applying integrating hermeneutics, in order to bring to conformity the dogmatic of contemporary parental relations. With this aim, we have basically approached the themes of the legal status, the attribution of capacity, and the exercise of rights by children.

Il est classiquement avancé que le droit à l'enfant n'existe pas. Cette affirmation est beaucoup trop péremptoire en ce qu'elle semble acquise pour tous sans souffrir d'aucune réplique possible. Elle devrait alors être mesurée ou nuancée. D'une part, certains mécanismes de droit positif, qui peuvent se rapporter au contenu du droit à l'enfant, peuvent constituer des prémices de celui-ci. D'autre part, lorsque la mise en oeuvre de ces mécanismes aboutit effectivement à l'accueil d'un enfant, il peut être possible d'affirmer l'existence d'indices favorables à la reconnaissance de ce droit. Néanmoins, dans ces derniers cas, jamais une dénomination en un droit à ... n'est possible. Par ailleurs, parce que le droit est en perpétuelle mutation, il convient d'apprécier si le droit à l'enfant pourrait être institué ou alors s'ilconvient plutôt de faire évoluer les éléments de sa structure. Si la première alternative semble irréaliste, la seconde est plus intéressante. Mais, il faut combattre toutes les évolutions législatives incohérentes et, à l'inverse, encourager ou proposer des modifications avec une connexion étroite entre les mécanismes qui peuvent se rapporter au droit à l'enfant. / It is commonly put forward that there is no such thing as a right to a child. Such a statement is however too peremptory in so far as it seems to be universally acknowledged without allowing any response whatsoever. It should thus be toned down or attenuated. On the one hand, some mechanisms of positive law, that may relate to the contents of the right to a child, may lay the foundations for it. On the other hand, when the implementation of such mechanisms does eventually lead to the taking in of a child, it can thus be possible to assert the existence of evidence supporting the need for this right to be recognised. However, in suchcases, it is never possible to reach a "right to..." label. Moreover, because Law is in a state of constant change, one should consider whether the right to a child could be asserted or whether one should rather improve its structural elements. Whereas the first hypothesis clearly appears unrealistic, the second one seems more achievable. But one should then fight all the incoherent legislative evolutions and conversely back or suggest any changes closely connected with the mechanisms potentially related to the right to a child.

L’autorité étant une forme de « pouvoir » fondée sur la soumission à la hiérarchie, à l’inégalité et aux ordres sociaux préétablis, a été rejetée par les Modernes parce qu’elle est incompatible avec le principe même de la démocratie. Paradoxalement, suite à l’affaiblissement de l’autorité dans le monde moderne, on souhaite aujourd’hui son « retour ». De ce fait, notre réflexion s’est donnée pour tâche d’étudier, dans le domaine de la philosophie politique, les relations complexes qui existent entre les concepts d’autorité et de pouvoir en répondant aux questions : Qu’est-ce que l’autorité et le pouvoir ? Comment se constituent-ils ? Quels sont leurs modes d’institutionnalisation dans les structures politiques et juridiques qui perpétuent la domination et reproduisent l’obéissance ? Ainsi formulées, ces questions nous mettent non seulement au cœur de l’hypothèse que ce travail essaie de soutenir, mais elles touchent aussi la problématique que notre réflexion tente de résoudre. Elle concerne les confusions fréquentes faites par nos contemporains entre, d’une part, les concepts d’autorité et de pouvoir, et, d’autre part, les concepts de pouvoir, de violence, de force, d’autorité et de domination souvent utilisés comme s’il s’agissait simplement de synonymes. Face à une telle confusion, nous avons présumé avec H. Arendt que, puisque « ces mots se réfèrent à des qualités différentes, leur sens devrait donc être soigneusement examiné et déterminé ». Puisque l’usage correct de ces concepts « n’est pas seulement une question de grammaire, mais aussi de perspective historique », un détour par l’acquis antique des notions auctoritas et potestas nous est nécessaire. Ceci nous permet non seulement d’apprécier la valeur d’un héritage que nous n’assumons pas pleinement aujourd’hui, mais également de mieux comprendre certaines notions clés de la philosophie politique et de pouvoir dissiper la confusion fréquente entre les concepts d’« autorité » et de « pouvoir ». Pouvoir, autorité, souveraineté, légitimité, légalité, liberté, démocratie, domination, puissance, force et violence. Tels sont les termes articulés dans ce travail. / The modern philosophers rejected authority because it was judged to be incompatible with democratic values. Paradoxically, following the weakening of authority in the modern societies, we observe a growing number of people demanding for its "return". Following this situation, we decided to undertake, in the field of political philosophy, a study of the complex relationships that involve the concepts of authority and power, namely: What is authority and power ? How are they constituted ? What are the conditions or forces that create direct and use them? What are their modes of institutionalization in the political and legal structures that perpetuate domination and reproduce obedience ? Formulated in that way, these questions touch not only the assumption that this work tries to support, but also the problematic which our study seeks to provide an answer. It concerns the frequent confusion made by our contemporaries between, on one hand, the concepts of authority and power, and on the other, those of violence, force, domination and sovereignty often used as if they are mere synonyms. With H. Arendt we assume that since these notions "refer to different realities, the meaning of each one of them should be carefully examined and determined." We think that the correct use of these notions is "not just a matter of grammar, but also of a historical perspective," a return to the original meaning of auctoritas and potestas is necessary. This returning help us firstly, to measure the gap between what ought to be the notions of authority and power in the ancient world and what they have become today; secondly, to appreciate the inherited value that we probably do not fully make use of it today; and thirdly, the study helps us to have a better understanding of major concepts of political philosophy; and, in so doing, to be able to dispel the confusion often made between authority, power and other related concepts such as force, violence, domination and sovereignty.