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Desde a Antigüidade, a adoção apresenta um aspecto perturbador: é ao mesmo tempo contrato e instituição. Não fica claro a extensão da liberdade de escolha dos interessados. Na adoção intuitu personae, os pais adotivos são escolhidos pelos pais de sangue. O ordenamento jurídico brasileiro nem disciplina e nem proíbe. As práticas judiciárias são muito díspares. O objetivo desta dissertação é o de determinar a natureza jurídica do consentimento para a adoção. Não é verdade que o poder familiar seja irrenunciável. O consentimento não passa de uma espécie de renúncia, animada da finalidade de melhorar a vida do filho. O exercício do poder familiar é um direito da personalidade. Em conseqüência, a exclusão apriorística da possibilidade de escolha pela mãe biológica fere um direito da personalidade. A única condição restritiva é a busca do melhor interesse da criança. / Depuis lantiquité, ladoption présente um aspect troublant: il sagit à la fois dum contract e dune institution. Il nest pas clair lespace de choix des interessés. Dans ladoption intuitu personae, les parents adoptifs sont choisis par les parents de sang. Lordre juridique brésilienne ni létablit ni linterdit. Les pratiques judiciaires sont variables. Lobjectif de cette dissertation est celui de déterminer la nature juridique du consentiment pour ladoption. Il nest pas vrai que lautorité parentale soit irrenonçable. Le consentiment nest quune espèce de renonce, animée par la finalité dammeliorer la vie de lenfant. Lexercice de lautorité parentale est un droit de la personnalité. Par conséquent, lexclusion a priori du choix de la mère biologique méconnait um droit de la personnalité. La seule condition restrictive est la récherche du meilleur intêret de lenfant.

L’officier de l’état civil est l’autorité désignée par la loi pour constater, enregistrer, conserver et exploiter, en la forme authentique, les actes constitutifs de l’individu et de la famille. Le maire, avec ses adjoints, est l’officier de l’état civil par excellence. En sa qualité de représentant de l’État à l’échelon communal, il assure l’administration d’un service accessible et proche des administrés. Le dédoublement fonctionnel qu’induit cette charge tend à satisfaire des besoins tant nationaux qu’individuels. À la fois organe exécutif de la commune et autorité publique déconcentrée, le maire est un acteur original en droit des personnes et de la famille qui lui vaut souvent d’être comparé à un notaire ou à un greffier. Si sa position hybride, à la frontière entre le droit privé et le droit public, présente un intérêt certain au regard des impératifs d’organisation sociale, elle n’en est pas moins perfectible. / The Officer of Civil Status is the authority designated by law to observe, register, keepand exploit, in their authentic form, the constituting acts of individuals and families. The mayor, with his assistants, is the Officer of Civil Status par excellence. As a State's representative at municipal level, he ensures the administration of a service which is accessible and close to the citizens. The two-fold responsibility arising from this function tends to meet both State and individual needs. As an executive municipal body and a decentralized public authority, the mayor plays a unique role in the law of persons and the family law. Therefore, he is often compared to a notary or a registrar. On the borderline between private law and public law, his hybrid position which has a definite interest with regard to the requirements of social organisation, could nevertheless be improved.

L'évolution du marché intérieur de l'électricité en France suit la vague de libéralisation auxquelles un certain nombre de services publics ont été soumis notamment sous l'impulsion du droit de l’Union européenne. La production et la fourniture d'électricité à tous les clients ne constituent plus un monopole légal, les activités de production, de transport, de distribution et de fourniture d'électricité se doivent d'être désormais juridiquement séparées et un régulateur du marché indépendant de l'Etat d'être mis en place. Cependant, ces modifications structurelles intervenues dans le secteur de l'électricité n'ont eu qu'un impact relatif sur l'activité de distribution. Ainsi, celle-ci reste maintenue sous le monopole de l'opérateur historique Electricité Réseau de France et par dérogation des quelques entreprises locales de distribution. Or cette situation apparaît contestable au regard du droit de l’Union européenne, mais également de la théorie générale du droit des contrats administratifs français et il semble, dès lors, difficilement envisageable qu'elle puisse être maintenue en l'état. Se pose donc, avec acuité, la question de l'ouverture à la concurrence de la distribution publique d'énergie électrique et plus largement, celle de l'accès à ces réseaux de distribution.L’activité de distribution publique d’électricité ne peut être appréhendée sans tenir compte des activités exercées en amont et en aval. Les opérateurs des activités sur les marchés de la production et de la fourniture doivent avoir accès aux réseaux de distribution. Le système actuel, sous le contrôle du régulateur national, donne satisfaction et permet l’accès des tiers aux réseaux de distribution dans des conditions transparentes et non discriminatoires, notamment par le biais de mécanismes de péréquation. En outre, la gestion du réseau est assurée de manière cohérente à une maille suffisamment élargie permettant des économies d’échelle et garantissant le rôle des collectivités territoriales, autorités organisatrices de la distribution publique d’électricité.Enfin, une ouverture à la concurrence de l’activité aurait pour conséquence de complexifier le système, de multiplier les coûts afférents et ne présenterait que des impacts très limités en terme d’amélioration tarifaire. En tout état de cause, elle impliquerait une refonte du système mis en place. / The evolution of the internal electricity market in France is following the wave of liberalization at the instigation of the European Union law. However, the electricity distribution system is maintained under the monopoly of the national historical operators. Even if this situation seems questionable, the current system, under the control of the national regulator, is satisfactory, allows third parties to access to the distribution networks under transparent and non discriminatory conditions and assures tariff equalization essential to the balance between territories. In addition, the management of the electrical network is provided consistently at an appropriate scale allowing mutualisation of infrastructure costs and ensuring the role of local authorities. An opening to competition of the activity would result in a more complex system and would present only a very limited impact in tenns of better pricing. In any case, it would imply an overhaul of the established system.

Cette thèse a comme sujet le juge comme figure d’autorité. Le phénomène de l’augmentation inédite de l’autorité du juge a été analysé à partir de la convergence de l’action de la 9e Chambre fédérale de la Cour d’Assisses de Porto Alegre et les conflits pour la reprise des terres des anciens esclaves marrons et des Autochtones, ainsi que le mouvement de préservation de l’Entrepôt A7 du Quai Mauá. Ces cas ont été utilisés comme révélateurs du phénomène de l’autorité du juge. Pour cela il a été construit une grille analytique qui articule entre eux les concepts de liberté (comme clef explicative) et d’autorité avec la notion théorique qui décrit le droit comme un medium entre les arguments de la société civile et les institutions politico-administratives de l’Etat. Le juge comme figure d’autorité est analysée empiriquement à partir de la convergence des concepts d’ « autorité » et de « juridictionnalisation » qu’identifient le juge comme la dernière figure d’autorité avec légitimité sociale. Les résultats empiriques ont pour base des entretiens non directifs en profondeur, du travail de terrain avec l’appui d’informants avisés et l’analyse de jugements, sources secondaires et documents sur les relations des juges euxmêmes et les arguments des acteurs sociaux impliqués dans les conflits analysés. L’analyse a permis de percevoir que les acteurs sociaux reconnaissent au juge une autorité préférentielle pour résoudre leurs problèmes, prenant en compte les divers aspects de leur argumentation. Et cela par les caractéristiques propres du droit et de la justice et par la valorisation des concepts de liberté et d’autorité. Ceux-ci-consentent au juge la faculté de mettre en action ou interrompre des longues chaines de liens de cause à effet qui se mettent en évidence dans les conflits analysés quand le juge autorise une nouveauté dans la scène socialee. L’expertise pratique et théorique du juge et sa capacité d’adhésion à un plan d’action de la Justice font de lui l’acteur social le plus capacité pour répondre aux demandes sociales étayées par des donnés techniques et scientifiques, renforçant ainsi son autorité devant les autres acteurs sociaux. / Esta tese trata do juiz como figura de autoridade. O fenômeno do crescimento da autoridade do juiz foi analisado a partir da interseção entre a 9a Vara Federal de Porto Alegre, os conflitos pela retomada das terras quilombolas e indígenas e o movimento de preservação do Armazém A7 do Cais Mauá. Estes casos foram usados como reveladores do fenômeno da autoridade do juiz. Para isso foi elaborada uma grade analítica que articula o conceito de liberdade como chave explicativa com o conceito de autoridade e a noção teórica que descreve o direito como medium entre os argumentos da sociedade civil e as instituições político-administrativas do Estado. O juiz como figura de autoridade é analisado empiricamente a partir da interseção entre os conceitos de “autoridade” e de “jurisdicionalização” que assinala o juiz como última figura de autoridade com legitimidade social. Os resultados empíricos se baseiam em entrevistas em profundidade, trabalho de campo com auxílio de informantes e análise de sentenças, fontes secundárias e documentos sobre as relações entre os juízes e os argumentos dos atores sociais envolvidos nos conflitos analisados. A análise apontou que os atores sociais reconhecem no juiz autoridade preferencial para resolver seus problemas, levando em conta os diversos aspectos de sua argumentação. Isso ocorre por características internas do direito e da justiça e a valorização dos conceitos de liberdade e autoridade, que permitem ao juiz acionar ou interromper longas cadeias causais que se manifestam nos conflitos analisados quando autoriza o surgimento de uma novidade na cena social. A expertise prática e teórica que o juiz tem a seu dispor e sua capacidade de aderir a um plano de ação da Justiça fazem dele o ator social mais capacitado para responder às demandas sociais sustentadas em princípios técnicos e científicos, reforçando assim a sua autoridade perante os demais atores sociais.

Cette thèse étudie l'ordinaire bureaucratique des agents de la circonscription scolaire - l'administration scolaire déconcentrée - au Bénin et la manière dont ils "font" l'école primaire au quotidien; Fondé sur quinze mois de terrain entre 2012 et 2015 principalement passés dans deux circonscriptions scolaires du pays, mon travail étudie plus particulièrement l'autorité des chefs - inspecteurs et conseillers pédagogiques - sur la gestion locale de l'école, qu'ils se plaignaient d'avoir perdue depuis 1990 et l'ouverture démocratique du pays. A travers l'analyse socio-historique de la construction des inspections et du groupe professionnel des inspecteurs, l'étude de la circulation de l'autorité au sein de l'arène scolaire locale et des rapports hiérarchiques et pédagogiques entretenus avec les enseignants, je montre comment se négocie, quotidiennement, l'autorité publique sur le service local d'enseignement. Je documente ainsi le jeu entre autorités premières et secondes sur la gestion de l'école à travers les rapports entretenus avec les autorités hiérarchiques, les syndicats, les enseignants, les parents ou la mairie. Les dynamiques de concertation, de négociation ou de contournement de l'administration scolaire locale participent à la production quotidienne de l'école et interrogent l'autorité de la circonscription sur les affaires scolaires. J'analyse également les effets des récentes réformes managériales sur les conditions de travail et les formes de professionnalité des inspecteurs et conseillers. En montrant la coexistence des figures de l'inspecteur "loup-garou", de l'inspecteur "conseiller" et de l'inspecteur "gestionnaire", je ne questionne pas seulement les transformations des ethos professionnels et des manières d'être "chef", mais également la pluralité des façons de faire l'Etat et l'école dans les salles de classe béninoises. / This thesis focuses on the bureaucratic routine of agents of school districts - the decentralized school administration - in Benin, and the ways in which they "make" primary school on a day-to-day basis. Relying on a fifteen months-fieldwork research (2012-2015) conducted mainly in two school districts of the country, this dissertation studies more specifically the leaders' authority - inspectors and pedagogical advisors - over the local management of school that they claim to have lost with the democratic opening in the 1990s. Through a socio-historical analysis of the construction of inspections and the inspectors' occupational group, the study of the circulation of authority within the school's local arena, and the inspectors' hierarchical and pedagogical relations with teachers, I show how public authority is negociated within the local education service. In doing so, I document the strategies at play between first and second-level authorities through the relations maintained with the hierarchical authorities, the unions, the teachers, the parents or the town hall. The dynamics of dialogue, negociation or circumvention of the school district participate in the day-to-day functioning of school and question the local administration's authority over school issues. I also analyse the effects of recent managerial reforms on the inspectors and advisors' working conditions and their professional culture. By demonstrating the coexistence of the figure of the "werewolf" inspector, the "counsellor" inspector and the "manager" inspector, I do not only question the transformations in the ethos of professionals and in the ways of being "a leader", I also question the multiplicity of ways of making the State and making school in Benin's classrooms.

L’autorité de chose jugée constitue une composante essentielle de tout droit processuel. Elle a été reconnue comme un principe de droit de l’Union européenne par la Cour de justice qui l’applique en dépit de l’absence de source écrite depuis les premiers temps de la construction communautaire. Il est possible d’en identifier les fondements dans des principes fondamentaux tels que la sécurité juridique ou la protection juridictionnelle effective. L’autorité de chose jugée se manifeste tout d’abord sous la forme d’une exception d’irrecevabilité permettant de rejeter toute demande visant à remettre en cause ce qui a été définitivement tranché par les juridictions de l’Union. Cette exception ne peut être invoquée que lorsque la matière litigieuse ayant fait objet d’une première décision est identique à celle qui est en cause dans la nouvelle demande. L’autorité de chose jugée est également employée dans d’autres circonstances, afin de délimiter l’objet d’un litige en cas d’identité partielle des matières litigieuses et pour encadrer l’exercice des voies de recours extraordinaires. Les fonctions des juridictions de l’Union européenne exigent également une mise en relation de l’autorité de chose jugée avec la portée normative des actes juridictionnels. Elle constitue un complément nécessaire à la portée erga omnes reconnue aux arrêts d’annulation et, dans une moindre mesure, aux constats d’inapplicabilité résultant de voies de contestation incidentes des actes de l’Union. Elle doit toutefois être distinguée de la portée normative reconnue aux arrêts en tant que précédents créant ou modifiant des normes de portée générale. / Res judicata is a key component of any procedural law. It has been identified as a principle of European Union law by the Court of Justice, which has applied it since the early stages of the European Communities in spite of the absence of any written source. Its bases may be found in fundamental principles such as legal certainty or effective judicial protection. Res judicata firstly appears as an objection of inadmissibility which allows courts to dismiss any action aiming to reexamine previous decisions made by the courts of the European Union. This objection may only be raised if and when the subject-matter in dispute and the parties to the litigation are identical to those in the case which had previously been decided. Res judicata is also used in other circumstances, in order to set the boundaries of a new case which is only partly identical to the previous litigation, or in order to control access to extraordinary remedies. The European Union courts’ functions also require res judicata to be linked to the normative force of judicial acts. Res judicata constitutes a useful complement to the erga omnes authority granted to annulling judgments and, to a lesser extent, to rulings holding an act to be inapplicable. It must however be firmly separated from the normative force attached to judicial rulings in so far as they constitute precedents which create or alter rules of general scope.

L'adage ne bis in idem déjà connu du droit romain est utilisé en procédure pénale, il a pour signification que nul ne peut être poursuivi deux fois pour les mêmes faits. Cette règle a pour objectif de garantir la protection des libertés individuelles notamment, la sécurité juridique et l'équité. En droit français, il est prévu à l’article 368 du code de procédure pénale que « aucune personne acquittée légalement ne peut plus être reprise ou accusée à raison des mêmes faits, même sous une qualification différente ». Ne bis in idem possède un édifice tridimensionnel déterminant le non-cumul des qualifications, des poursuites et des sanctions. Concernant l'aspect européen, le principe a été soumis par la Cour européenne des droits de l'homme a d'importants critères permettant de déterminer si l'on se trouve en situation de cumul des sanctions. La Cour européenne des droits de l'homme a amorcé un changement dans l'interprétation française du cumul des sanctions. Le Conseil constitutionnel, prenant en considération la position de la haute cour européenne, a donné un nouveau tournant à la règle française. Un processus s'est alors engagé vers la refonte du champ d'application permettant d'étendre la règle à de nombreuses situations de cumuls et notamment aux sanctions disciplinaires. C'est en faisant application d'une jurisprudence évolutive et abondante que nous nous attacherons à démontrer que la règle pourrait également s'appliquer à certaines sanctions disciplinaires qui peuvent également être cumulées aux sanctions pénales / The adage ne bis in idem already known from Roman law is used in criminal proceedings, it means that no one can be prosecuted twice for the same facts. The purpose of this rule is to guarantee the protection of individual freedoms, including legal certainty and fairness. Under French law, article 368 of the code of criminal procedure provides that "no person who has been acquitted by law may be taken back or charged on the basis of the same facts, even under a different qualification". Ne bis in idem has a three-dimensional building determining the non-cumulation of qualifications, prosecutions and sanctions. Regarding the European aspect, the principle has been submitted by the European court of human rights has important criteria to determine if there is a situation of cumulation of sanctions. The European court of human rights has initiated a change in the French interpretation of the cumulation of sanctions. The Constitutional Council, taking into account the position of the High European court, has given a new turn to the French rule. A process has begun to redefine the scope of application to extend the rule to many cumulative situations including disciplinary sanctions. It is by applying an evolutionary and abundant jurisprudence that we will endeavor to demonstrate that the rule could also apply to certain disciplinary sanctions which can also be cumulated with the penal sanctions

La postmodernité, modifiant les repères essentiels de l'humanité que sont la durée, l'espace, la constitution du sujet, le statut de la mort et de l'absence, a affecté en profondeur le contexte dans lequel s'élabore le concept de sacré. Il en résulte une forme moderne de sacré dévoyé procédant davantage d'une mythologie résiduelle, d'une initiation tronquée ou, selon les mots de Mircea Eliade, de ritualismes dégradés, que d'un sacré systémique ayant une portée décisive, notamment, dans la détermination des valeurs et l'élaboration d'un destin commun. Or, la crise de l'éducation serait entée sur le déclin du sacré,départi de sa dimension structurelle. Le sujet contemporain, qui se cherche entre jouissance immédiate et relativisme désenchanté, ne semble plus pouvoir compter sur le potentiel fédérateur d'une éducation fragilisée, et l'altération de celle-ci paraît inéluctable, à moins que, nous engageant dans un autre temps nous n'admettions l'évidence de notre attachement phénoménologique et que nous ne sachions, en la préservant dans le langage, accepter la négativité du monde. / Postmodernity, modifying humanity's reference points - duration, space, subject's formation, status of death and non-attendance -, deeply affects the context in which the concept of sacred usually develops. The outcome is a kind of modern sacred, proceeding from a residual mythology, a rigged initiation or, in the own words of Mircea Eliade, from degraded ritualisms, and not a systemic sacred that would have any decisive impact on values determination or would draw up any common destiny.The education crisis would be a consequence of the declining sacred, deprived of its structural dimension. The contemporary subject, who is wavering between instantaneous enjoyment and disenchanted relativism, can't trust anymore the federating power of a weaken education, unless we admit the obvious of our phenomenologic statement and we are able to agree, preserving it inside the language, the negativity of the world.

Les analyses sur les processus politiques, notamment en Afrique se sont bornées à expliquer les conditions économiques et socio-historiques de la faillite de l'État dans les sociétés. Peu d'études font l'analyse de la portée politique des espaces religieux. C'est pourtant en s'y intéressant que l'on peut mener un regard empirique et socio-historique du politique. Notre thèse explore d'autres objets d'analyse du politique, basés sur des référents sociaux, symboliques et religieux. Nous y montrons la diversité des formes de la gouvernance au Sénégal. Pour ce faire, nous revisitons les conceptions macropolitiques et micropolitiques du pouvoir. Dans trois communautés (Mourides, Tidjanes-Niassènes et Layennes) et trois espaces religieux (Touba, Médina Baye et Cambérène) au Sénégal, nous observons les interactions entre divers acteurs (représentants de l'État, élus locaux, chefferies religieuses, responsables communautaires, etc.) qui génèrent du capital social et symbolique pour assurer la gouvernance. En ciblant trois communautés et trois espaces différents, en termes de taille, de statut administratif, de référents symboliques, de rapports historiques avec l'État, nous privilégions ce que peu d'études sur le politique et le religieux au Sénégal ont mené dans l'analyse des relations entre ces deux sphères : un regard croisé. Nous offrons ce regard indispensable dans l'étude du pouvoir, en examinant les capacités de construction du politique dans le local. Traiter des espaces moins documentés (Médina Baye et Cambérène) comme des plus importants (Touba) permet de repérer cette constante recomposition du pouvoir politique. D'abord, on a pu constater qu'à Touba, Médina Baye et Cambérène, les chefferies religieuses ont toujours maintenu un capital symbolique et social au sein de leurs espaces sacrés, contrairement à l'État dont les représentants se sont évertués à acquérir de la légitimité sociale dans l'interaction des pouvoirs, au fil de l'histoire politique contemporaine du Sénégal. Ensuite, nous avons pu observer que le pouvoir des acteurs locaux (chefferies et associations religieuses) se traduit par le contrôle des ressources symboliques (capital symbolique) et relationnelles (capital social). C'est ce qui leur permet d'encadrer les collectivités locales dans la gouvernance et de se redéployer graduellement dans l'espace politique national. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : gouvernance, pouvoir, communautés religieuses, identité collective, local, capital social, État, Sénégal.