Le droit d’exposition des oeuvres graphiques et plastiques est un élément nouveau du droit d’auteur, dégagé par la Cour de cassation en 2002. Il permet à l’auteur d’autoriser ou d’interdire l’exposition publique de ses oeuvres, qu’elles soient de dessin, de peinture, de sculpture, de photographie, d’architecture ou de tout autre oeuvre graphique. Ce droit lui permet aussi d’en contrôler les conditions de présentation et d’en tirer une rémunération. Il est en cela assimilable au droit de représentation, tel qu’il s’exerce pour les oeuvres dramatiques ou musicales. Mais le droit d’exposition ouvre des problématiques nouvelles pour le droit d’auteur. En effet, son objet ne peut être qu’une chose corporelle, qu’il s’agisse de l’exemplaire original de l’oeuvre ou de toute autre copie. Par conséquent, cela oblige à reconsidérer la nature du droit d’auteur, que l’on qualifie usuellement de droit sur « l’immatériel », cette notion étant plus adaptée pour les oeuvres littéraires, dramatiques ou musicales. Cette évolution remet en question le sens même de l’expression « propriété incorporelle », telle qu’elle est employée par le Code de la propriété intellectuelle. Le droit d’exposition interroge donc les fondements du droit d’auteur et bouleverse son contenu et sa portée. La thèse apporte les réponses aux questions qui sont posées par ces problématiques. Ainsi, il sera démontré que l’expression « propriété incorporelle » ne qualifie que la propriété du droit de l’auteur, considéré comme un bien, et non celle de l’oeuvre à proprement parler. En cela, la distinction entre cette propriété et la propriété de l’objet matériel doit être entendue le plus strictement, c’est-à-dire comme une simple distinction des droits. De même, le caractère novateur du droit d’exposition révèle que le droit d’auteur a davantage été conçu pour les oeuvres littéraires, dramatiques et musicales, et non pour les oeuvres graphiques et plastiques. De ce fait, le droit d’exposition concourt également à une harmonisation des prérogatives conférées aux auteurs au titre de la propriété littéraire et artistique / The visual artists display right is a new part of the author’s copyright, introduced by the French supreme court in 2002. It implies, for the author, the right to authorize or prohibit the public exhibition of his works, such as paintings, sculptures, photographs, architectural works or any work of graphic or plastic art. This right also gives the author a control over the conditions of presentation of the work and allows him to exploit it financially. It is similar to the performing right for dramatic and musical works. But the visual artists display right is the cause of new problems about intellectual property. Indeed, the exhibition is based on a physical thing in which the work is embodied. Therefore, we need to examine the nature of copyright, which is considered to have an intangible subject-matter. This concept is more convenient for literary, dramatic and musical works. This development calls the terms “intangible property” into questions, as they are used by the French copyright law. The visual artists display right shakes the very foundations of copyright and upsets its own structure. This thesis is intended to examine theses problems. Thus it appears that the terms “intangible property” refer to the property of the author’s right itself, as a possession, instead of the property of the work. That’s why the distinction between this property and the property of the tangible item should be considered as a distinction between two rights. In addition, the innovative nature of the visual artists display right shows that copyright has more been provided for literary, dramatic and musical works, than for the artistic works. This right also contributes to the harmonization of the literary and artistic property

Le mouvement Supports/Surfaces se singularise, dans le contexte artistique de la fin des années soixante et du début des années soixante-Dix, en se présentant comme une avant-Garde à la fois picturale et théorique avec une importante production de textes qui accompagnent l’exposition des œuvres. Cette étude interroge le statut singulier de ces pratiques discursives développées par une avant-Garde qui revendique un faire pictural. Elle questionne le processus d’autodéfinition de Supports/Surfaces à travers ses textes en regard des œuvres des artistes. Faire l’histoire du groupe implique en effet d’analyser les dimensions productrices ou inhibitrices qu’ont pu avoir ces écrits. Gestes majeurs de cette avant-Garde, les discours des artistes procèdent à une mise en lumière et à un aveuglement. Étudier ce geste, opérer une lecture analytique de ces textes en relation avec les œuvres, c’est finalement répondre à l’injonction de ce mouvement pour la retourner contre elle-Même. Cette problématisation permet de penser les transformations formelles qui s’élaborent chez les artistes rassemblés sous l’appellation Supports/Surfaces à l’intérieur d’un ensemble de relations où se croisent champs artistique et littéraire, théorique et politique. Elle donne au “moment Supports/Surfaces” son contenu dense et multiple et appréhende la place du mouvement dans l’histoire de la peinture et de l’art de cette période. / In the artistic context of the late sixties and early seventies, Supports/Surfaces distinguishes itself by being both a pictorial and theoretical avant-Garde, the exhibition of artworks being accompanied by texts that were produced in considerable quantity. This study questions the singular situation of these discursive approaches developed by an avant-Garde claiming a pictorial process. It therefore questions how Supports/Surfaces self-Defines through its texts and the works produced by the artists. To constitute the history of the group involves to analyse the productive or inhibitive aspects that these writings may have had. The discourses of the artists, as a key action of this avant-Garde, proceed to a bringing to light and simultaneously to a blindness. The study of this action, the analytic reading of these texts in relation to the artworks, finally constitutes an answer to the injunction of this movement by turning it back on itself. This approach allows to consider the formal transformations, as elaborated in their works by the artists gathered under the name Supports/Surfaces, inside a whole combination of relations between literary and artistic fields as well as political and theoretical fields. It gives to the “Supports/Surface time” its dense and plural content, and it allows to consider the place of the movement in the history of painting and of art of that period.

Au XXIème siècle, l’image de la mondialisation, terme déjà problématique, est a priori paradoxalement corollaire d´une élévation croissante de barrières de séparation. Nous nous focalisons sur l'interprétation artistique qui en découle, considérée elle-même au sein de notions géopolitique, psychogéographique et historique. Comment et pourquoi l´objet-mur ferait-il réfléchir les artistes ? Dans un premier temps, le développement historique signale à grands traits les caractéristiques et contextes de notre objet phénoménal. Ensuite, la phénoménologie effective se réfère initialement au mur de Berlin pour une éventuelle métaphore des deux autres objets-murs étudiés : celui d´Israël et de la Palestine, et celui situé entre le Mexique et les États-Unis. Le registre du réel s'entend par la souveraineté des États, celui du symbolique par l'attachement au territoire et à l'identité culturelle et celui de l'imaginaire par le rapport à l'autre et à soi-même. La confrontation de la frontière (limologie) associée à la stratégie du mur (teichos), révélerait un déséquilibre des principes mêmes de l´universalité. Finalement, la mondialisation en tant qu´échange d´intérêts est celle qui favoriserait l´existence de l´objet-mur ; et une perception hyperréelle de l´objet serait davantage du fait des artistes étrangers au phénomène. / In the 21st century our image of a globalized world seems a priori paradoxical to the heavy increase in barriers designed to create or maintain divisions. We will focus on the artistic interpretation resulting from this paradox in the context of geopolitics, history and social situation. How and why the Wall should make think the artists? In a first step, historical development broadly reports the features and contexts of our phenomenal object. Then, effective phenomenology mainly refers to the Berlin Wall; this for an eventual metaphor to the two others studied objects-walls: the one located in Israel and Palestine, the other located between Mexico and the United States. Understanding of the Real is qualified by the sovereignty of States, understanding of the Symbolic via territory and cultural identity, and the realm of the Imaginary by the relationship with others and with oneself. The confrontation to the border (limologie) related to the strategy of the wall (teichos), would reveal an imbalance of principles of universality. Eventually, globalization as an exchange of interests is the one that would promote the existence of the object-wall; and a hyperreal perception of the object would be more the result from artists foreign to the phenomenon.

Ce travail étudie la place particulière accordée aux « maîtres anciens » dans la littérature artistique et les pratiques muséales depuis la Révolution jusqu’au milieu du XIXe siècle en France. Dès la fin de l’Ancien Régime, la définition des « maîtres anciens » connaît une transition progressive : des artistes de la Grèce antique aux fondateurs de l’École nationale. Par l’usage de leurs noms et de leurs vertus artistiques mais aussi morales, l’art national en France doit acquérir une notoriété digne d’une République nouvelle qui puisse rivaliser avec les autres écoles nationales prééminentes. Cette nouvelle prépondérance des maîtres anciens français doit répondre au souci républicain de l’instruction publique, en assurant la diffusion de la connaissance de l’histoire nationale et des qualités édifiantes par voie de la « vision » : leurs œuvres exposées dans des espaces ad hoc et leur image représentée dans la production artistique contemporaine en tant que grands hommes, héros et pères de la Nation. Les textes d’Alexandre Lenoir, d’Émeric-David et de La Décade ont été explorés dans cette optique, avant la considération de la disposition d’œuvres dans les musées et des catalogues, en particulier les Annales de Landon, et des créations artistiques dédiées à l’image des maîtres anciens. Redécouverts à dessein, les maîtres anciens contribuent à la construction d’une identité culturelle nationale et collective. / This thesis problematises in historical context the identity of the ‘Old Masters’ in the literature on art and practices of museums in France from the time of the French Revolution until the mid-nineteenth century. Since the end of the Old Regime, the definition of the ‘Old Masters’ was transformed: a transition of principal elements, from the classical Greek artists to the founders of the National School, took place. This transition reflected the anxiety of the newborn French Republic facing an international rivalry in art history and myriad obstacles to its social and political goals. To meet the concerns of competition and emulation, the names as well as the artistic and moral qualities of ‘Masters’ were recognised, with emphasis, as being closely linked to public instruction and national history. The thesis analyses the texts and museum theories of Alexandre Lenoir and Toussaint-Bernard Émeric-David and the discussion of ‘Old Masters’ in the republican journal La Décade. Also analysed in this context are the displays of the Old Masters in the museums, catalogues (with a focus of Landon’s Annales) and works of art during the Revolution and the first half of the nineteenth century recreating the images of the Old Masters as national heroes or fathers of French art. This consciously performed reconstruction of the ‘Old Masters’ during the French Revolution made a crucial contribution to the formation of the cultural identity of France.

La « promenade architecturale », expression inventée par Le Corbusier en 1929, à l’occasion de la publication du premier volume de l’Œuvre Complète, représente un concept clé corbuséen parmi les plus fréquemment évoqués. En suivant les pistes tracées par l’utilisation du terme «promenade architecturale» par l’architecte lui-même, sans s’y limiter toutefois, notre étude vise à clarifier la genèse, l’application et le développement de ce concept. Une méthodologie constituée de trois approches — historique, projectuelle et textuelle — est adoptée afin de mesurer son évolution de 1907 à 1939. La période de formation de l’architecte (1907-1915), constitue le champ d’observation de ses principales sources d’inspiration. Les débuts de la carrière de Charles-Édouard Jeanneret à La Chaux-de-Fonds depuis son retour du Voyage d’Orient en novembre 1911, son installation à Paris en janvier 1917, et la première décennie de la carrière de Le Corbusier (1920-1929), fournissent les pistes utiles à éclairer sa mise en place à l’échelle des maisons individuelles. L’«ère des grands travaux » (1929-1939) témoigne, enfin, de son développement et de sa mutation, particulièrement dans une suite d’études consacrées au musée. Cette dernière phase marque l’apogée de la promenade architecturale et présage de sa disparition textuelle dans la carrière corbuséenne de l’Après-guerre. Loin d’être une simple formule esthétique, la promenade architecturale se développe sur la base d’un croisement de diverses sources d’inspiration — peinture, art de bâtir les villes, littérature, cinéma et architecture — et à partir d’une fusion entre expériences de perception et de conception. Elle constitue ainsi une méthode fondamentale et spécifique de Le Corbusier pour penser l’architecture, qui le distingue des précurseurs et d’autres figures de proue du Mouvement moderne. / The promenade architecturale, an expression invented by Le Corbusier in 1929 when the first volume of L’Œuvre complète was published, represents one of the most frequently mentioned key concept of Le Corbusier. By following the paths traced by the uses of the term promenade architecturale by the architect himself, without limiting ourselves to them, our research aims to clarify the genesis, the implementation and the development of this concept. A methodology consisting of three approaches — historical, project-based and textual — has been adopted in order to evaluate how it evolved bet-ween 1907 and 1939. The formative years of the architect (1907-1915) constitutes a field to observe his main sources of inspiration. The early career of Charles-Edouard Jeanneret at La Chaux-de-Fonds, dating from the return of the young architect from the Voyage d’Orient to his departure for Paris in 1917, and the first decade of the career of Le Corbusier (1920-1929), provide helpful indices to understand how this concept was put into practice on private houses. At last, the ère des grands travaux (1929-1939) constitutes a testimony to the development of this concept, and is a witness of its mutation particularly along a series of studies that Le Corbusier devoted to museums. This last phase marks the peak of the promenade architecturale and announces its disappearing from Le Corbusier’s written work in his postwar career. Far from being a simple aesthetic formulation appeared accidentally, the promenade architecturale was developed on the basis of an action of crossing varied sources of inspiration — painting, art of building cities, literature, cinema and architecture —, and was deduced from a fusion of perceptive and conceptual experiences. Thus, it constitutes Le Corbusier’s fundamental and specific method for thinking architecture, which makes him stand out from his precursors and from other prominent characters of the Modern Movement.

À partir de la première décennie du XXe siècle, tous les pays de l’Europe occidentale sont intervenus dans le secteur du cinéma pour poursuivre des objectifs publics, à la fois culturels et économiques, qui ont évolué au rythme des régimes politiques successifs. Le droit public du cinéma s’est donc développé autour de trois formes d’intervention étatique : le contrôle des œuvres, la promotion de l’industrie et de l’art cinématographiques et la régulation du marché du cinéma. À l’heure actuelle, le cinéma vit des transformations économiques et technologiques importantes, qui perturbent le droit public du cinéma au point d’en remettre en discussion la nécessité. Notre travail de recherche vise à démontrer qu’une fois qu’un État considère que la protection de la diversité et de la liberté de la création, la garantie d’une offre cinématographique plurielle et la protection de la sensibilité des mineurs sont essentiels pour le développement de la société démocratique, l’intervention publique dans le domaine du cinéma s’impose. La France et l’Italie sont à cet égard deux pays emblématiques. Parmi les premiers à élaborer un droit public du cinéma fort et étendu, les deux pays passent de la construction d’un modèle normatif commun à une divergence radicale de leurs législations en matière de cinéma. La comparaison entre la France et l’Italie montre, tout d’abord, la nécessité constante du droit public du cinéma pour la promotion de la diversité cinématographique et la protection des mineurs. Ensuite, elle met en valeur à quel point l’efficacité du droit public du cinéma dépend de la capacité du législateur d’interpréter les transformations du marché et de la technologie et de les traduire en droit. Enfin, la confrontation des deux droits indique qu’à l’ère du numérique, l’axe d’intervention publique le plus important devient la régulation de la concurrence du marché interne au cinéma et du marché de ses moyens de diffusion. / In the cinema industry, since the early twentieth century, all the Western European countries pursued different objectives within their respective cultural and economical policies. These were based accordingly to their varying systems of government.European cinema public law developed according to three public intervention modalities. These modalities are the following key aspects; film censorship, the promotion of the art and industry of the cinema, and finally cinema market regulation.Currently the cinema is going through important economic and technological transformations. These changes cloud over the law of cinema to such an extent that the necessity of which is being questioned.This thesis means to prove the necessity of state intervention in film to protect cultural diversity, freedom of expression, and underage sensibility in the virtual vehicle of film. This thesis proposes that if State considers these concepts important for a democratic society then it is vitally essential to intervene. In this light, Italy and France are two emblematic countries that are among the first to elaborate a strong articulated public law of cinema. France and Italy have moved from the construction of a common normative model to a framework of radically diverging laws. The comparison between these two countries demonstrates some principal dynamics. The most imperative of these is the permanent need for a common cinema law oriented to the promotion of cinema diversity and the protection of the underage population. Furthermore, this comparison underlines how much the efficacy of public cinema law depends on the legislator’s capacity to interpret the market of cinema and relevant technological transformations and thus, how they are integration into the law. Finally, this Franco-Italian comparison points out that in today’s digital era, the most important public intervention becomes the regulation of the following two base concepts. Regulating the cinema’s market competition is essential in this public intervention. It is equally critical for cinema law to allow equal access to the diffusion of cinematic works in the varying media outlets such as television and the Internet.

Jusqu'à la fin du XIIe siècle, la vie de Clovis, roi mérovingien et premier roi chrétien qui a régné sur le royaume franc sûrement à partir de 481 et jusqu'à sa mort, le 27 novembre 511, ne paraît avoir été que rarement transposée en images. À partir de 1200, en revanche, l'iconographie figurant le souverain mérovingien se développe, diffusée de plus en plus largement dans le royaume de France. Cette évolution traduit un changement qui s'opère dans l'intérêt porté à Clovis durant les trois derniers siècles du Moyen Âge. Afin de saisir la teneur de ce changement, la présente étude se propose d'analyser l'importance octroyée à l'image de Clovis dans le royaume de France entre 1200 et 1500. Pour ce faire, l'examen de l'iconographie clodovéenne encore connue a été effectué. Celui-ci permet d'abord, grâce à l'évaluation de l'abondance et de la propagation de l'imagerie clodovéenne dans le royaume, de rendre compte de l'importance de la diffusion de l'image du roi et de cerner l'étendue et la diversité du public auquel celle-ci s'adressait. Cet examen permet ensuite d'analyser les modalités de la mise en images de l'histoire du souverain, renseignant sur les variations du discours diffusé par l'iconographie. Enfin, l'étude de la signification des images et de leur fonction permet, à une époque où se forme ce que Colette Beaune nomme le « sentiment national » et où l'histoire du royaume est traversée par un des conflits majeurs de la période, la guerre de Cent Ans, de comprendre les raisons du développement de l'imagerie figurant Clovis et des variations de la place conférée au roi dans le discours iconographique diffusé, entre 1200 et 1500, dans le royaume de France. / Until the end of the 12th century, the life of Clovis, a Merovingian king and the first Christian king of the Frankish kingdom, who reigned from about the year 481 until his death on November 27, 511, seems to have been rarely depicted in images. From 1200 onwards, however, iconography picturing the Merovingian king expanded, spreading more and more widely in the kingdom of France. This evolution reflects a change in the interest accorded to Clovis over the last three centuries of the Middle Ages. In order to grasp the substance of this change, this study analyzes the importance attributed to the image of Clovis in the kingdom of France between 1200 et 1500. To this end, an examination of known Clodovian iconography has been conducted. First, this evaluation of the quantity and spread of Clodovian imagery in the kingdom allows us to determine the magnitude of the dissemination of the king’s image as well as the scope and diversity of the public to which it was addressed. This examination then allows us to analyze the modalities of depicting the sovereign’s history, based on variations in the message spread by the iconography. Finally, the study of the meaning of the images and of their function yields – at a time when what Colette Beaune calls the “national sentiment” is forming and when the kingdom encounters one of the major conflicts of the period, the Hundred Years War – an understanding of the reasons for the development of the imagery depicting Clovis and for the variations in the place accorded to the king in the iconographic discourse spread between 1200 and 1500 in the kingdom of France.

Vingt-cinq ans après la ratification de la Convention de l'Unesco de 1970 et un an après celle de la Convention d'Unidroit de 1995 par l’État colombien, il est pertinent de réaliser un état des lieux du droit du patrimoine culturel colombien et de son appréhension des problématiques liées à la circulation des biens archéologiques et à leur transfert de propriété. Si ces vestiges appartiennent incontestablement à la Nation depuis 1991, leur protection constitutionnelle ne suffit pas à satisfaire la politique nationaliste que ce pays-source souhaiterait mener. Le questionnement est donc double : d'une part, celui du régime juridique auquel les biens archéologiques sont soumis sur le territoire national et, d'autre part, celui des possibilités d'application de ce dispositif protecteur lorsqu'ils se trouvent à l'étranger. Il s'agit donc de s'interroger sur la clarté et la précision du régime juridique auquel ces vestiges sont soumis en droit colombien pour permettre à l’État de fonder des demandes en restitution ou de retour susceptibles de réussir et, aussi, de définir dans quelle mesure ce dispositif national peut être appliqué par les autorités et les tribunaux étrangers. Par ailleurs, les traités internationaux spécialement adoptés en la matière depuis la seconde moitié du XXe siècle semblent insuffisants en vue de répondre aux attentes colombiennes de restitution et de retour de ses biens archéologiques. La pratique a démontré que la lutte internationale contre le trafic illicite reste étroitement liée aux législations nationales, tant celle de l’État requérant que celle de l’État requis. Les stratégies contentieuses susceptibles d'être mises en œuvre devant les autorités et les tribunaux français ont été étudiées à titre d'exemple. Plusieurs acteurs sont au centre de ces disputes : les États, les peuples autochtones, les marchands d'art et les musées. La diversité de leurs intérêts révèle la complexité des rapports qui peuvent se tisser autour de ces vestiges considérés, selon les différents points de vue, comme des objets identitaires, sacrés, artistiques ou scientifiques.Enfin, au regard de l'évolution récente du droit du patrimoine culturel colombien, les conditions semblent présentes pour revisiter le rapport que ce pays entretient vis-à-vis des vestiges archéologiques d'origine colombienne qui se trouvent à l'étranger. / It has been more than twenty-five years since Colombia State ratified the 1970 Unesco Convention and one year later it ratified the 1995 Unidroit Convention. It is now relevant to evaluate Colombia’s cultural heritage law and its perception of the issues surrounding the international trade of archaeological objects and ownership transfer. If archaeological antiquities belong unmistakably to the Nation since 1991, their constitutional protection does not satisfy the nationalistic policy this source country would like to lead.The evaluation of cultural heritage law is a double issue. On the one hand, there is the problem of how the domestic laws are applied to archaeological objects within the national territory. On the other hand, there is the difficulty of implementing domestic legislation when the antiquities are abroad. It is therefore a question of assessing if Colombia’s cultural heritage legislation has a framework that is clear and precise enough to allow the State to succeed in its claims and of defining to what extent it can be reinforced by foreign authorities and courts.Furthermore, international treaties adopted in this field since the second half of the twentieth century seem insufficient to meet Colombia´s concerns. Practice has shown that the international fight against illicit trade is closely bound to domestic laws, either that of the requesting State or of the requested State. The litigation strategies that can be brought before French authorities and courts have been studied as an example.These conflicts concern several actors: States, indigenous people, art dealers and museums. Their different level of interests reveal the complexity of the relationships that can be built among these antiquities considered, according to the stakeholders’ point of view, as identity, sacred, artistic or scientific objects.Finally, the recent development of Colombia’s cultural heritage legislation seems to challenge the country’s relation with its archaeological objects abroad.

L'étude aborde l'art des jardins dans l'Italie de la seconde moitié du XVIe siècle comme expression des rapports entre homme et nature en recourant à la notion d'imaginaire ; elle est centrée sur Pratolino, la villa du grand-duc François Ier de Médicis aménagée au nord de Florence, de 1568 à 1586, sous la direction de Bernardo Buontalenti. Cet exemple, analysé en détail, est replacé dans un contexte à différentes échelles : le règne de son commanditaire (1574-1587) ; les réalisations importantes en Toscane et dans le reste de l'Italie ; enfin la place du jardin dans la société et la culture de la période, et donc les domaines multiples auquel il se rattache. Différents problèmes sont successivement examinés. La fonction sociale du jardin est interrogée au travers de l'idéologie et des pratiques de la villégiature. La perception corporelle de l'espace et le rapport émotionnel au paysage, analysés à partir des témoignages contemporains, impliquent que le jardin, dans le cadre des préoccupations médicales et des modèles poétiques de l'époque, soit vécu et conçu comme médiation avec la nature. Les composantes matérielles, le tracé et l'iconographie construisent une représentation de la nature sur plusieurs plans : résumé de sa variété, le jardin détourne les enjeux du collectionnisme encyclopédique ; mise en scène de ses phénomènes, pour lesquels l'épistémologie des « météores » doit être prise en compte, il opère une réduction symbolique du territoire ; imitation de ses processus, il appartient à une esthétique où l'art vise à s'inscrire de manière immanente dans l'œuvre et qu'éclaire la fortune de l'aristotélisme au XVIe siècle. L'imaginaire de la nature qui sous-tend le jardin n'est pas univoque : il s'y joue à la fois un désir de projection, un fantasme d'analogie et un rêve de re-création. Pratolino montre que l'une des clefs de cet art tient dans l'exploitation politique des représentations culturelles de la nature.

Thèse (M.A.)--Université Laval, 1999. / Comprend des réf. bibliogr.