Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

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« Il faut prendre cela dans un sens ironique » affirmait Bernard-Marie Koltès face à l’incertitude de la réception exprimée dans Der Spiegel : « on ne sait pas vraiment jusqu’à quel point vos sentences philosophiques sont à prendre au sérieux ». Nous proposons d’explorer l’efficacité « séductrice » dont semble emprunte l'écriture koltésienne – notamment à partir de 1977 – si l'on en juge par l'intérêt qu'elle suscite très tôt et continue à susciter, par le fil tendu de l'ironie. Le concept ancien et moderne d’ironie offre à la lecture un outil opérant lorsqu’il s’agit de suivre les lignes de fuite de l’écriture koltésienne. Le concept d’ironie tel que Kierkegaard nous offre de le percevoir se fonde sur la tension insurmontable d’un « ou bien / ou bien » (aut-aut). Tensions entre les contraires, dissonances, sabotages, disparitions, masques, secret gardé par l’écriture, mentions des stratégies du mensonge et des apparences, paradoxes faits d’alliances inextricables entre comique et tragique, violence et sacré, sont autant de procédés d’écriture repérables qui semblent viser la possibilité d’une « vraie » rencontre, bien qu’intenable, entre le monde, l’auteur et son destinataire. Au carrefour de questionnements multiples, d'ordre pragmatique, esthétique, dramaturgique, philosophique, cette recherche littéraire interroge le « pacte » d’écriture d’un auteur avec l’autre, avec le monde, en quête d’un espace « vrai » à partager, dont la vérité tiendrait précisément de son impossible affirmation. Un théâtre qui dit une chose pour en faire entendre une autre. / "We must take this in an ironic sense," said Bernard-Marie Koltès faced to the uncertainty of the reception expressed in Der Spiegel : "one never knows how far your philosophical sentences must be taken seriously." We suggest to explore the "seductive" effectiveness which seems to belong to Koltesian writing - especially from 1977 - judging by the interest it arouses very early and continues to suggest, through the tight wire of irony. The ancient and modern concept of irony offers an operative tool to reading, when it comes to following the lines of escape of Koltesian writing. The concept of irony such as developped by Kierkegaard, is based on the insurmountable tension of a « something /or else" (aut-aut). Tensions between opposites, dissonances, sabotage, disappearance, masks, secret kept by writing, mentions of the strategies of lies and appearances, paradoxes made of inextricable alliances between comic and tragic, violence and sacred, are different ways of writing ; they seem to aim the possibility of a "real" meeting, although inalienable, between the world, the author and his recipient. At the crossroads of multiple pragmatic, aesthetic, dramaturgical, philosophical matters, this literary search questions the "pact" of writing from an author towards everyone, towards the world, looking for a "true" space to be shared and whose truth would precisely be the result of its impossible affirmation. A theater that says something to whisper something else.

L’objectif de cette thèse de doctorat consiste à étudier les évolutions dans les discours des leaders politiques et religieux au Liban exprimés publiquement mais aussi en cercle restreint durant la quinzaine d’années du conflit qui débute en 1975 et ne termine qu’en 1989 avec les accords de Taëf. Le travail porte sur une présentation et une analyse des projets politiques proposés pour le Liban par plusieurs personnalités provenant de différents partis politiques dans le pays durant la période étudiée. L’originalité de l’approche est de regrouper deux partis politiques qui s’opposent fortement, mais qui adoptent une idéologie établie sur des fondements communs. A partir de supports écrits, radiophoniques et télévisuels ainsi qu’avec l’aide d’entretiens que nous avions réalisés au cours de nos recherches au Liban et en France, nous étudions les projets politiques élaborés au Liban entre 1975-1989. Nos analyses dévoilent une évolution dans l’approche de la part d’acteurs confessionnels et politiques libanais d’influence quant à leur vision de l’avenir de la configuration politique de leur pays tout en se situant, d’une manière ou d’une autre, par rapport au Pacte national de 1943 ainsi que du rôle qu’ils envisagent pour eux-mêmes. / The objective of this PhD dissertation is to study the evolution in the different discourse of political and religious leaders in Lebanon expressed in public as well as within closed circles during the fifteen years of conflict which began in 1975 and finished in 1989 with the Taif Agreement. This dissertation centers on a presentation and an analysis of the political projects proposed for Lebanon by several leading personalities coming from different political parties in the country during the period studied here. The originality of the approach is to group together two political parties which strongly oppose one another but which adopt an ideology based on shared criteria. Based on written documents as well as radio and televised programs and press conferences in addition to interviews which we have conducted in Lebanon and in France, we studied the political projects which were developed in Lebanon during 1975-1989. Our analyses reveal an evolution in the approach on the part of Lebanese religious and political persons of influence vis-à-vis their vision for the future regarding the political configuration of their country, all the while with respect to their strategic positioning in relation to the National Pact of 1943 as well as the role which they envision for themselves.

La multiplication des pactes d’actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées françaises et libanaises ne permet plus de reléguer leur efficacité au second plan, comme cela se faisait fréquemment dans la plupart des études consacrées aux pactes d’actionnaires. A la lumière des développements législatifs et jurisprudentiels rappelant ou affirmant la primauté de l’exécution en nature des obligations, cette thèse tente d’analyser les obstacles qui gênent l’exécution des pactes d’actionnaires et les moyens de les éviter ou de les contrer en vue d’assurer une efficacité optimale aux pactes. Ce faisant, les diverses limites qui sont systématiquement invoquées contre l’efficacité des pactes d’actionnaires seront passées en revue pour s’assurer de leur opportunité et de leur portée ; ceci aidera à affirmer la particularité des pactes d’actionnaires par rapport aux statuts sociaux, notamment pour ce qui se rapporte à l’ordre public sociétaire qui leur est applicable. Le but ultime se révélera être celui de rapprocher les solutions des droits français et libanais de celles des droits anglo-américains pour éviter, d’une part, l’abandon des lois françaises et libanaises et leur remplacement par les lois anglo-américaines, et, d’autre part, les problèmes de compatibilité qui pourraient survenir lorsque le pacte d’actionnaires est régi par une loi autre que la lex societatis. / The increase of the number of shareholders’ agreements in French and Lebanese unlisted joint-stock companies does not allow to relegate their efficiency to a second rank anymore, as it was frequently the case in most of the studies dedicated to shareholders’ agreements. In light of the legislative and judicial developments reminding or asserting the predominance of the specific performance of obligations, this thesis attempts to analyse the hurdles that hinder the enforcement of shareholders’ agreements and the means to avoid or overcome them in order to ensure an optimal efficiency of shareholders’ agreements. In doing so, the various limits to the efficiency of shareholders’ agreements that are systematically invoked shall be examined to verify their relevance and scope; this shall help to assert the particular nature of shareholders’ agreements in comparison to the by-laws of the company, especially in relation to the public policy in corporate matters that is applicable to them.The ultimate goal shall be to bring the solutions of the French and Lebanese laws closer to those of the Anglo-American laws to avoid, first, the laying aside of the French and Lebanese laws and their replacement by the Anglo-American laws, and second, the compatibility issues which may arise in case the shareholders’ agreement is governed by a law other than the one governing the company.

Face à l'intensification des flux et échanges liés à la mondialisation, et un besoin croissant d'un développement durable encadré, les Nations Unies ont mis au point il y a quinze ans une initiative collective : le Pacte mondial. Cette Déclaration en quatre volets regroupant les enjeux environnementaux, le respect des droits de l'Homme, les normes internationales de travail et la lutte contre la corruption, est alors analysée pour en mesurer l'efficacité et l'impact sur le développement. Il s'agit d'en comprendre les mécanismes et d'identifier les outils déployés dans l'application de cette norme de soft law appartenant au corpus législatif international. / The United Nations are confronted by the intensification of the streams and exchanges linked with the globalization, as the same time as a fundamental necessity of sustainable development. That is why they developed, fifteen years ago, an international initiative: the UN Global Compact. The Declaration contains four sections on environmental protection, Human rights, International Labour standards and anti-corruption norms. This research analyses the efficacy and the impact of the Declaration on the development, in order to understand mechanisms and to identify the deployed tools in the application of this soft law norm, as member of international legal corpus.

Cette thèse étudie l’opposition du Parti communiste italien (PCI) et du Parti communiste français (PCF) au bloc atlantique, du début de la guerre froide jusqu’à l’admission de la République fédérale d'Allemagne (RFA) dans l'OTAN. L'approche choisie est d'intégrer les sphères « nationale » et « internationale », pour éviter de limiter l’analyse seulement aux logiques d’opposition de la Guerre froide. La compréhension des stratégies d’opposition de deux partis au bloc atlantique est primordiale, vu que, le PCF et le PCI sont, à l’époque, les deux plus grands partis communistes de l’Europe occidentale, et favorables aux constitutions française et italienne de l’après Deuxième Guerre mondiale. En tenant compte de l’interaction entre enjeux nationaux et pressions internationales, la thèse dresse un portrait de l’évolution des PCF/PCI dans leur opposition au bloc atlantique, en mettant en relief les similitudes et les différences. En s’appuyant sur plusieurs sources primaires, telles que les documents officiels des deux partis et les documents diplomatiques et ministériels italiens, français, russes et américains, elle explique l’évolution de deux partis. Si les conditions de départ, avec l’éviction des gouvernements nationaux des deux partis et la pression accrue des États-Unis et de l’Union soviétique, sont similaires, l’élaboration à long terme des stratégies est différente. En termes généraux, le PCF se caractérise par une stratégie plus « dogmatique », par rapport au bloc atlantique. Par conséquent, la tendance des communistes français sera celle d’une opposition plus attentive à la situation internationale qu’aux enjeux nationaux, avec une inversion de cette tendance qui arrive seulement à la moitié des années 1950, avec la campagne contre la CED. De leur côté, les communistes italiens sont capables, depuis le début et nonobstant les pressions internationales, d’élaborer une opposition plus équilibrée entre enjeux nationaux et situation internationale. Il en résulte que la stratégie du PCI sera plus efficace car, à plusieurs reprises, elle mettra en difficulté le gouvernement italien sur le fond de son choix atlantique. / This thesis studies the opposition of the Italian Communist Party (ICP) and the French Communist Party (FCP) to the Atlantic bloc, from the beginning of the Cold War until the entry of the Federal Republic of Germany (FRG) into NATO. The approach chosen is to integrate the 'national' and 'international' spheres, in order to avoid framing the analysis solely in terms of Cold War opposition. The comprehension of the oppositional strategies of two parties to the Atlantic bloc is very important, as the PCF and the PCI were the two largest communist parties in Western Europe at the time, and favorable to the French and Italian constitutions after World War II. Considering the interaction between national issues and international pressures, the dissertation draws a portrait of the evolution of the CPF/CPI in their opposition to the Atlantic bloc, highlighting similarities and differences. The thesis relies on several primary sources, such as official documents of the two parties and Italian, French, Russian and American diplomatic and ministerial documents, to explain the evolution of the two parties. While the starting conditions, with the exclusion from the national governments of both parties and the increased pressure from the US and the Soviet Union were similar, the long-term development of strategies was different. In general, the PCF was more "dogmatic", in relation to the Atlantic bloc. Consequently, the tendency of the French communists was to focus more on the international situation than on national issues, with a reversal of this tendency only in the mid-1950s, during the campaign against the EDC. For their part, the Italian communists were able, from the start and notwithstanding international pressures, to develop a more balanced opposition taking into account national issues and the international situation. As a result, the PCI's strategy was more effective, as it repeatedly challenged the Italian government on its Atlantic choice.

Les obligations qui découlent des traités internationaux ratifiés par le Canada le liant sur la scène internationale dès leur ratification, les tribunaux canadiens ont eu recours à plusieurs procédés interprétatifs pour assurer une certaine cohérence entre ces traités et les lois canadiennes sur les droits fondamentaux; dans le cas contraire, le pays pourrait se trouver en violation de ses obligations internationales, ce dernier ne procédant traditionnellement pas à leur mise en œuvre législative comme le requiert la théorie dualiste qui prévaut en matière de droit international. La jurisprudence récente de la Cour suprême nous informe que la présomption de conformité constitue le procédé interprétatif qu’elle privilégie pour matérialiser cette interaction, procédé en vertu duquel il est présumé que la législation canadienne offre un niveau de protection au moins équivalent à celui qui découle de ces traités internationaux. Dans le présent mémoire, il sera démontré que ces développements jurisprudentiels pourraient permettre une révision de la conception qui prévaut actuellement quant à la portée des articles 7 et 15(1) de la Charte canadienne des droits et libertés – qui énoncent respectivement le droit à la vie, à la liberté et à la sécurité ainsi que le droit à l’égalité – de manière à ce qu’ils soient envisagés comme garantissant plusieurs composantes du droit à la subsistance tel que protégé aux articles 9 et 11 du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels. Ce droit ne bénéficie en effet d’aucune protection constitutionnelle explicite en droit canadien, et la vision restrictive des tribunaux quant à la nature des obligations juridiques qui découlent des articles 7 et 15(1) a jusqu’à maintenant fait obstacle à la majorité des recours visant à faire reconnaitre ses composantes en droit canadien. / As obligations ensuing from international treaties ratified by Canada bind the country at the international level from the moment of their ratification, courts have used numerous interpretative processes to ensure coherence between these treaties and legislation on human rights; in the opposite case, the country could be in violation of its international obligations since it habitually does not proceed to implement them in domestic law, as required by the dualist theory prevailing in international law. Recent jurisprudence of the Supreme Court of Canada appears to indicate that the presumption of conformity constitutes the privileged interpretative process to materialize this interaction, process under which it is presumed that the Canadian legislation offers a level of protection at least equal to the one ensuing from these treaties. In the present thesis, it will be demonstrated that these recent jurisprudential developments could allow a revision of the conception currently prevailing regarding sections 7 and 15(1) of the Canadian Charter – which respectively guarantee the right to life, to security and to liberty as well as the right to equality – so that they be interpreted as guaranteeing numerous components of the right to subsistence as protected by sections 9 and 11 of the International Covenant on Economic, Social and Cultural Rights. This right, in the current state of the law, beneficiates from little protection given the restrictive judicial interpretation of the nature of the obligations ensuing from sections 7 and 15(1).

Cette thèse questionne l’adaptation du droit au fait alimentaire pour nous enseigner sur la nature de l’obligation alimentaire de l’État en droit international. Ce faisant, elle propose une relecture de l’article 11 du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (PIDESC) qui prévoit un droit à un niveau de vie suffisant, notamment pour l’alimentation, et le droit d’être à l’abri de la faim. L’argumentation se construit en faisant appel à l’interdisciplinarité et à différents domaines du droit, dont le droit civil, pour faire ressortir ce que l’article 11 du PIDESC recèle de profondément ancien et de permanent sans toutefois perdre de vue sa nécessaire adaptation aux problèmes sociaux dans un contexte de mondialisation. / This thesis addresses the adaptation of the law to alimentation to teach us about the nature of State maintenance obligation under international law. Thereby, it suggests a review of Article 11 of International Covenant on Economic, Social and Cultural Rights (ICESCR), which provides for a right to adequate standards of living, especially for alimentation, and the freedom from hunger. The argument is built on interdisciplinarity and different areas of law, including civil law, to emphasize what Article 11 of ICESCR holds as deeply ancient and permanent information without loosing sight of its necessary adaptation to social problems in a globalization context.

Depuis la prise du pouvoir au Venezuela par le Mouvement Cinquième République (MVR) et son leader Hugo Chávez en 1998, ainsi que par l'implantation d'une nouvelle constitution en 1999, la face du pays a changé au plan politique. Alors que plusieurs chercheurs s’attardent à analyser les conditions ayant impulsé ces changements politiques, très peu tentent réellement d’en clarifier la nature intrinsèque. Ce que nous suggérons, c’est que la fin du monopole d’alternance au pouvoir entre les deux grands partis traditionnels (AD et COPEI) en 1998, puis l’implantation de la Constitution bolivarienne en 1999, ont fait entrer le Venezuela dans une nouvelle étape de la modernité. Cette nouvelle étape prendrait assise sur une extension des droits politiques, eux-mêmes devenus le socle de la démocratie. La conséquence de cela serait une refondation du politique inspirée des idéaux républicains promus lors de la fondation du pays en 1811 : la souveraineté et l’autodétermination.