Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

D'enfant intrigué par des inscriptions en gallois, Tolkien évolue vers un apprentissage précoce du latin, du grec et de nombreuses langues anciennes. Sa passion pour les langues ne se dément pas: bientôt il travaille à l'élaboration de langues inventées basées sur le finnois, puis il fonde un club de lecture de sagas en norrois. Dans son étude des langues, il s'intéresse aux anciens textes qui recèlent leur évolution: très vite, pour lui, le langage et le mythe sont indissociables. Le langage génère du mythe et ce dernier survit à travers les langages. Du propre aveu de l'auteur, c'est pour donner vie à ses langues inventés qu'il créa leur monde: « [...] il lui fallait une « histoire » pour lui servir de base. [...] Il mettait ce langage au point, maintenant il lui fallait trouver les gens dont ce serait la langue. » (Carpenter, 2002). En marge de ses recherches universitaires, il construit donc sa mythologie personnelle, un travail étalé sur toute une vie dont quelques vingt ans sur le seul Seigneur des Anneaux pour lequel il s'attarde minutieusement sur chaque mot: « It was begun in 1936, and every part has been written many times. Hardly a word in its 600 000 or more has been unconsidered. » (Carpenter, 1981). En parcourant la biographie de ce linguiste-écrivain, qui peut se surprendre de voir le langage comme personnage principal de son oeuvre Le Seigneur des Anneaux? Son récit se veut une reconstruction moderne basée sur les légendes anciennes qu'il affectionne et il y inclut à cet effet nombre des éléments langagiers, relevant souvent de la pensée mythique, qui donnent à ces récits anciens leur saveur particulière. Parmi ces éléments, nous avons relevé le traitement accordé à la nomination et celui accordé aux manifestations de la parole poétique que sont ces chants et poèmes que l'on retrouve égrenés dans la narration en prose. En premier lieu, nous exposerons l'intérêt de l'auteur pour le langage et les littératures médiévales (principalement germaniques et finnoise), notamment pour leurs techniques langagières particulières. Nous nous appuierons en cela sur ses essais consacrés aux sources et à la genèse du texte (Tolkien, 1981, 1997). Puis, nous mettrons en relief ce qui, de la pensée mythique, éclaire la perspective et l'utilisation par Tolkien du nom et de la parole poétique avec l'appui de l'essai de Mircea Eliade: Aspects du mythe. Ensuite, il nous faudra étudier la littérature médiévale germanique avec l'aide des ouvrages de Régis Boyer y ayant trait. Nous pourrons ensuite nous pencher sur la question du traitement de la nomination dans l'oeuvre de Tolkien: quel est sa nature, son sens et ses fonctions pour le récit et qu'est-ce qui la rattache à la pensée mythique? Enfin, nous nous intéresserons aux nombreux chants et poèmes propres à l'oeuvre. Nous verrons comment ils définissent des cultures, relatent un passé et des mythes; bref, comment ils ajoutent à la cohérence et à la profondeur de l'univers fictif dépeint. Ainsi, et plus que de simples artifices stylistiques, ces manifestations langagières singulières qui imprègnent Le Seigneur des Anneaux participent de la structure même du récit et sont étroitement liées à la pensée mythique: le langage, le mot, a un véritable pouvoir chez Tolkien. Voilà ce que ce travail tendra à démontrer. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Mythe, Nomination, Parole poétique, Fantasy.

Résumé La démonstration qui est ici à l’œuvre s’apparente, dans une certaine mesure, à celle qu’élabore Amartya Kumar Sen dans 'The Argumentative Indian'. Dans cet ouvrage, Sen discute de l’héritage intellectuel et politique de l’Inde et de la manière dont cette tradition est essentielle pour le succès de la démocratie et des politiques séculières de l’État indien. Pour notre part, nous ne nous intéressons point à l’Inde, mais à la Chine, notamment à l’héritage intellectuel, politique et moral des lettrés confucéens de l’Antiquité chinoise et à la pertinence de revisiter, aujourd’hui, la réflexion confucéenne classique pour mieux penser et fonder les droits humains en Chine. Plus précisément, notre réflexion s’inscrit au sein du débat contemporain, qui a lieu à l’échelle internationale, entourant les soi-disant valeurs asiatiques et les droits humains. Pour les partisans de la thèse des valeurs asiatiques, les valeurs asiatiques seraient associées au modèle de développement dit asiatique, lequel se distinguerait du modèle « occidental » en étant en outre réfractaire aux droits humains. Ces droits ayant une origine occidentale et étant, à maints égards, en rupture avec les valeurs asiatiques, ils ne seraient ni souhaitables en Asie (notamment en Chine) ni compatibles avec les valeurs asiatiques (spécialement avec les valeurs confucéennes). Dans notre thèse, nous réfutons ce point de vue. Par l’entremise d’une analyse de la 'Déclaration universelle des droits de l’homme' de 1948 et d’un examen des quatre textes fondateurs du confucianisme classique que sont : les 'Entretiens' (Lunyu), le 'Mencius' (Mengzi), la 'Grande Étude' (Daxue) et la 'Pratique du Milieu' (Zhongyong), nous démontrons que cette compréhension des choses s’avère injustifiée. Les droits humains ne sont pas incompatibles avec les valeurs confucéennes et leur adoption est souhaitable en Asie (notamment en Chine), tout comme elle l’est en Occident. De fait, la philosophie des droits humains et la pensée confucéenne classique ont de nombreuses affinités conceptuelles, axiologiques et normatives. Loin d’être en rupture, ces univers théoriques convergent, car ils ont tous deux à cœur l’être humain, ses besoins vitaux et son épanouissement au sein de la communauté. Notre démonstration s’appuie, pour une large part, sur l’analyse d’un concept phare de la pensée éthique et politique confucéenne, soit la notion d’humanité ou du sens de l’humain (ren) ainsi que d’une autre notion qui lui est étroitement liée, soit celle de l’homme de bien ou de la personne moralement noble (junzi). / Abstract The demonstration elaborated here is similar, to a certain extent, to the one developed by Amartya Kumar Sen in The 'Argumentative Indian'. In his work, Sen discusses India’s intellectual and political inheritance, and the way this tradition is essential for the success of the democracy and secular politics of the Indian State. For our part, our interest lies not with India, but with China, quite particularly with the intellectual, political and moral legacy of the early Confucian scholars, and the relevancy to revisit, nowadays, Classical Confucian teachings in order to conceive and establish human rights in China. More precisely, our reflection lies within the contemporary debate, which takes place on an international scale, surrounding the so-called Asian values and human rights. For the advocates of the Asian values thesis, Asian values would be associated with the so-called Asian development model, which would distinguish itself from the « Western » model by resisting for instance human rights. These rights, having a western origin and being, in many respects, in breach with Asian values, would be neither desirable in Asia (particularly in China) nor compatible with Asian values (specifically with Confucian values). In our thesis, we refute this point of view. By the intervention of an analysis of the 'Universal Declaration of Human Rights' of 1948 and an examination of four texts founders of the Classical Confucianism who are: the 'Analects' (Lunyu), the 'Mencius' (Mengzi), the 'Great Learning' (Daxue), and the 'Practice of the Mean' (Zhongyong), we demonstrate that this understanding of things is unjustified. Human rights are not incompatible with Confucian values and their adoption is desirable in Asia (including China), quite as it is in Western countries. Actually, the philosophy of human rights and the Classic Confucian thought have numerous conceptual, axiological and normative affinities. Far from being in opposition, these theoretical views converge, because they both care about the human being, his vital needs, and his self-fulfillment within the community. Our demonstration leans, for the most part, on the analysis of a key concept of the Confucian ethical and political thought that is the notion of humanity, or humaneness (ren) and the closely related notion of gentleman, or morally noble person (junzi).

Dans cette thèse, nous construisons un modèle épidémiologique de la dissémina- tion de normes juridiques. L’objectif est d’expliquer la transmission de normes juridiques américaines régissant les tests de dépistages pour drogues au travail vers le Canada ainsi que la propagation subséquente de ces normes à travers la jurisprudence canadienne. La propagation des normes régissant les tests de dépistages pour drogues au travail sert donc à la fois de point de départ pour une réflexion théorique sur la transmission de normes juridiques et pour une étude de cas empirique. Nous partons de la prémisse que les explications du changement juridique, telles celle de la transplantation et celle de l’harmonisation, sont essentiellement métaphoriques. Ces métaphores explicatives fonctionnent en invitant des comparaisons entre les domaines connus et inconnus. Quand ce processus de comparaison est systématisé, la métaphore devient un modèle. Dans la thèse, nous appliquons cette procédure de systématisation afin de transformer la métaphore de la propagation virale en modèle épidémiologique. Après une revue de la littérature sur les épidémies sociales, nous décrivons les éléments pertinents de la théorie épidémiologique pour, ensuite, les transposer au domaine juridique. Le modèle est alors opérationnalisé en l’appliquant à une base de données composée de la jurisprudence pertinente (n=187). Les résultats soutiennent les hypothèses du modèle. 90 % des décisions qui citent les sources américaines sont infectées selon les critères du modèle, alors que seulement 64 % des décisions qui ne citent pas de sources américaines sont infectées. Cela soutient l’hypothèse d’une épidémie dite de « réservoir commun ». Nous avons également démontré une corrélation positive entre la référence à ces décisions et l’état d’infection! : 87 % des décisions qui citent des décisions qui réfèrent aux sources américaines sont infectées, alors que le taux d’infection parmi la population restante est de seulement 53 %. Les résultats semblables ont été obtenus pour les décisions de troisième génération. Cela soutient l’hypothèse selon laquelle il y a eu propagation à travers la jurisprudence suite aux contacts initiaux avec le réservoir commun. Des corrélations positives ont aussi été démontrées entre l’état d’infection et l’appartenance à l’une ou l’autre de sous-populations particulières qui seraient, par hypothèse, des points d’infection. En conclusion de la thèse, nous avançons que c’est seulement après avoir construit un modèle et d’avoir constaté ses limites que nous pouvons vraiment comprendre le rôle des métaphores et des modèles dans l’explication de phénomènes juridiques. / In this thesis, I construct an epidemiological model to explain the transmission of legal norms governing drug testing in the workplace from the United States to Canada and their subsequent spread across the jurisprudence. Employment drug testing norms thus serve as both the starting point for a reflection on how norms spread and a case study for the empirical testing of a theoretical model. I begin with the premise that many explanations of legal change – such as transplant and harmonization – are grounded in metaphors, and then argue that such metaphors work by inviting the hearer to make comparisons between the familiar and the unfamiliar. When this process of comparison is systematized, the metaphor becomes a model. This process of systematization is applied; extending a viral metaphor into an epidemiological model. After reviewing the literature on social epidemics, I set out those aspects of epidemiological theory that may be profitably transposed to the domain of law. I then operationalize the model by applying it to a dataset composed of tribunal decisions (n=187) using computer assisted text analysis. The results support the hypotheses generated by the model. 90% of decisions that cited American sources met the model’s criteria for infection, compared to only 64% of those that didn’t cite American sources. This supports the hypothesis of a common reservoir epidemic. Citation to those infected decisions was also positively correlated to infection: 87% of the citing population was infected, compared to only 53% of the remaining population that cited neither an American source nor one of the infected decisions that cited an American source. Similar results were obtained for third generation decisions. This supports the hypothesis of a serial-transfer epidemic subsequent to contact with the reservoir. Positive correlation to infection was also demonstrated for particular sub-populations hypothesized to be act as points of infection and to a hypothesized vector. In the conclusion, I argue that it is only after we have gone through the process of constructing a model and seen the strengths and limits of its application, that we have access to the full scope of the insights into the role of metaphors and models in the explanation of legal phenomena.

Dans un important arrêt rendu en 2007 dans l’affaire Health Services and Support, la Cour suprême du Canada a reconnu pour la première fois que la liberté d’association énoncée à la Charte canadienne des droits et libertés protégeait la «capacité des syndiqués d’engager des négociations collectives sur des problèmes reliés au milieu de travail». Pour conclure ainsi, la Cour trouve appui dans le droit international du travail. Avec cette décision, la Cour renverse sa position établie une vingtaine d’années plus tôt voulant que la négociation collective ne soit pas une activité bénéficiant d’une protection à titre de droit fondamental. Suite à ce changement de paradigme, nombre d’auteurs ont été d’avis que la constitutionnalisation du droit de négociation collective pourrait avoir des effets sur la validité de différentes mesures législatives et sur l’interprétation des lois encadrant les régimes de relations de travail. De plus, la négociation collective étant historiquement indissociable de la grève, il y avait tout lieu de croire que la protection de la Charte pourrait être étendue au droit de grève. Par la suite, en 2011, la Cour suprême a rendu la décision Fraser portant sur l’accès à un régime de représentation collective, précisant la portée du droit de négociation collective tel qu’envisagé dans Health Services. Le présent mémoire recense la jurisprudence qui a abordé la protection constitutionnelle de la négociation collective en droit public canadien et en droit privé québécois depuis l’arrêt Health Services afin d’identifier ses effets sur la validité des restrictions au droit de grève, sur la validité des restrictions au contenu des négociations et sur l’imposition de conditions de travail, sur la validité des exclusions de certaines catégories de travailleurs des régimes de représentation collective, et sur l’interprétation des dispositions de ces régimes. Les résultats de la recherche nous permettent de conclure que la constitutionnalisation du droit de négociation collective a engendré un certain volume de contestations de la part d’organisations syndicales. Ces procédures ont porté fruit dans des situations où l’atteinte aux droits était similaire aux précédents de la Cour suprême ainsi que dans un cas lié au droit de grève. Les effets plus vastes envisagés dans la recension de la littérature ne se sont pas matérialisés. Par ailleurs, nos résultats en droit privé indiquent que la constitutionnalisation du droit de grève n’a pas eu d’impact sur l’interprétation des régimes de relations industrielles. Enfin, le recours ou non au droit international par les tribunaux n’a pas d’effet sur nos résultats. / In 2007, the Supreme Court of Canada issued an important decision in the case Health Services and Support, as it recognised for the first time that the guarantee of freedom of association under the Canadian Charter of Rights and Freedoms protects the capacity of members of labour unions to engage in collective bargaining on workplace issues. The Court finds support in international labour law in order to come to this conclusion. With this decision, the Supreme Court overturns its position established some twenty years before that collective bargaining does not benefit from the protection of the Charter as a fundamental right. This paradigm change led many authors to comment that the shift would probably lead to the constitutional invalidity of a number of legislative measures and would affect the interpretation of labour law regimes. Furthermore, collective bargaining being historically interrelated with strikes, it would be logical that Charter protection be extended to the right to strike. Later on, in 2011, the Supreme Court issued a decision in the Fraser case on the right to access a labour relations regime, shedding light on the ambit of the constitutional guarantee. This research surveys case law that dealt with the constitutional protection of collective bargaining after Health Services in order to assess its influence on the validity of restrictions on the right to strike, on the validity of restrictions on bargaining and the imposition of working conditions, on the validity of exclusions of certain categories of workers from labour relations legal regimes and on their interpretation. Our results show that the constitutionalization of the right to bargain collectively has led to a certain volume of legal challenges by labour unions, which were successful in instances where the infringement on bargaining rights were similar to the Supreme Court precedents as well as one case related to the right to strike. The larger influence as foreseen in our literature review did not materialize. The constitutionalization of collective bargaining has had no effect on the interpretation of labour law regimes in private law. Finally, the use of international labour law has no measurable effect on our results.

Cette recherche constitue une incursion dans la bioéthique de l’Asie. Elle vise à vérifier s’il existe une approche de la bioéthique spécifique pour l’Asie et, s’il s’avère que tel est le cas, d’identifier les particularités les plus apparentes de la nature de cette ‘bioéthique asiatique’. La recherche a été réalisée à même des sources documentaires constituées d’un corpus d’articles publiés entre 2001 et 2005, dans les versions électroniques de revues scientifiques reconnues. La recherche conclut à l’existence d’une ‘bioéthique asiatique’ qui accorde à certaines valeurs humaines une prédominance spécifique, de même qu’un sens différent qui lui est propre. Le lien, entre la culture et les traditions morales locales d’une part, et l’ordre de prédominance et l’interprétation des valeurs éthiques d’autre part, doit être reconnu et pris en compte pour que la bioéthique soit pertinente et applicable aux personnes touchées par les enjeux évalués en Asie. La recherche identifie également quatre particularités de la ‘bioéthique asiatique’ qui constitue le début d’une tentative pour en cerner la nature : le rapport entre ‘soi’ et les autres, la compassion, l’harmonie, de même qu’une conception spirituelle du monde dont la base est l’interdépendance et l’interconnexion d’un ordre universel entrelacé et participatif. / This research study represents an incursion into Asian bioethics. The goal is to verify whether a specific bioethics approach is attributed to Asia and, if so, to identify its most obvious distinctiveness. This research was based on a corpus of articles published between 2001 and 2005 in electronic versions from acknowledged scientific magazines. This research infers the existence of an Asian bioethics which allows for a specific predominance to certain human values as well as unique and distinct meaning. On one hand, the cultural and local moral traditions relationship and, on the other hand, the predominance and interpretation of ethical values, must be recognized and considered so bioethics become relevant and applicable to those affected by the assessed issues in Asia. This study also identifies four distinctiveness in ‘Asian bioethics’ which represent the beginning of an endeavor to define their nature: The correlation between ‘the self’ and the others, compassion, harmony and a spiritual idea of the world based upon interdependence and networking in an intertwined and participative universal order.

Dans les centres d’hébergement et de soins de longue durée (CHSLD), jusqu’à 80 % des personnes admises vivent avec une démence (Conseil des aînés, 2007). Parmi ces personnes âgées, plusieurs crient. Ce comportement a fait l’objet de quelques études, mais ces études ne fournissent pas une compréhension des sens de ces cris qui pourrait orienter le choix d’interventions face à ces personnes et leur entourage. À l’aide de la perspective infirmière de Leininger (2001) et de la théorie de la communication et des interactions à l’intérieur de triades d’Adams et Gardiner (2005), le but de cette étude était de décrire les sens des cris de personnes âgées vivant avec une démence et les facteurs les influençant en tenant compte de la perspective des personnes âgées, de leurs aidants familiaux et de leurs soignants. Pour atteindre ce but, l’ethnographie critique a été choisie comme méthode. L’étude s’est découlée dans un CHSLD au sein duquel sept triades, composées de personnes âgées vivant avec une démence qui crient, d’aidants familiaux principaux et de soignants, ont été recrutées selon un échantillonnage théorique. Diverses méthodes de collecte des données ont été utilisées dont l’observation des personnes âgées et du milieu et des entrevues semi-dirigées auprès des aidants et soignants. L’analyse des données a été effectuée à l’aide des quatre approches proposées par Spradley (1979) soit l’analyse : des domaines, taxonomique, componentielle et thématique. Les résultats ont permis d’identifier des thèmes sur les sens des cris et sur les facteurs influençant ceux-ci. Les cris peuvent avoir pour sens la vulnérabilité, la souffrance et la perte de sens vécues par la personne âgée. Ce comportement peut aussi indiquer diverses finalités, par exemple l’expression d’insatisfactions ou d’émotions. Ces finalités peuvent être distinguées à partir de critères de modulation tels que la prévisibilité des cris ou un faciès émotif. Par ailleurs, divers aspects rendent les sens des cris singuliers. La stabilité et la flexibilité dans la façon d’organiser les soins ainsi que l’effet réciproque entre les personnes âgées qui crient et les autres personnes dans le CHSLD se sont dégagées comme étant des facteurs qui influencent les sens des cris. Il s’est aussi révélé que les cris de chaque personne âgée peuvent être considérés comme un langage unique que les aidants et les soignants sont en mesure d’apprendre et qui influence l’interprétation des sens des cris. L’accompagnement de la personne âgée, en tenant compte de ses volontés, ses besoins et de sa personnalité, les fluctuations dans les relations de pouvoir au sein des triades personnes âgées-aidants-soignants et les sentiments d’impuissance et de culpabilité des aidants et des soignants sont d’autres facteurs qui influencent les cris. Les connaissances découlant de cette étude augmentent la compréhension sur les sens des cris des personnes âgées vivant avec une démence. Elles ont des implications pour les divers champs d’activités des infirmières et qui pourront contribuer à offrir des soins culturellement cohérents et caring pour les personnes âgées vivant avec une démence et leur entourage. / Eighty percent of people admitted in nursing homes live with dementia (Conseil des aînés, 2007). Many of these elderly persons scream. Research on this population does not provide a useful basis for understanding this behavior which would enable to guide the choice of appropriate interventions to help the elderly and the people who hear them. The purpose of this research was to describe –with the help of elderly persons, their family and their professional caregivers– the meanings of screams in the elderly with dementia and their influencing factors, using Leininger’s (2001) nursing perspective and Adams and Gardiner’s (2005) theory of communication and interaction within dementia care triads. Critical ethnography was selected as the research design. Seven triads –composed of elderly persons with dementia that scream, primary family caregivers, and formal caregivers– were recruited from a nursing home according to a theoretical sampling procedure. Various data collection methods were used, particularly, the observation of elderly persons and their environment as well as semi-structured interviews with their family and formal caregivers. Spradley’s (1979) four types of ethnographic analysis: domains, taxonomic, componential and themes analysis were used. The results lead to emergent themes on the meanings of screams and on their influencing factors. The meanings of screams can be related to the vulnerability, suffering, and loss of meaning experienced by the elderly. This behavior can also represent various final outcomes, for example, the expression of dissatisfaction or of emotions. These outcomes can be differentiated by modulation criteria such as predictability of screams or emotional facial expressions. Various aspects of the meanings of screams make them singular. Some factors that influence the meanings of screams are the stability and flexibility of nursing care and the effect that the elderly who scream and the persons in the nursing home surrounding them have on each other. The screams of each person also prove to be a unique language that can be learned by family and formal caregivers which can in turn change the interpretation of the screams. Other influencing factors are the respect of the wishes, needs, and personality of the elderly person, fluctuations in power relations within the elderly-family-caregivers triads and feelings of powerlessness and guilt in family and formal caregivers. Knowledge generated by this study increases our understanding on the meanings of screams in elderly persons with dementia. It has implications for research, education, clinical practice and management that could contribute to caring and culturally congruent care for elderly persons with dementia and the people around them.

Problématique : Les effets de la constitutionnalisation du droit du travail sur le contrôle arbitral du pouvoir de réglementation de l’employeur. La problématique de notre projet de recherche consiste à évaluer les effets du phénomène de la constitutionnalisation du droit du travail sur le pouvoir de l’employeur d’établir de la réglementation d’entreprise relative au travail, lequel pouvoir est une manifestation concrète de ses droits de direction. Notre projet de recherche, qui se limite au contexte syndiqué, met donc en relation deux grandes dimensions lesquelles sont le pouvoir de réglementation de l’employeur et le phénomène de la constitutionnalisation du droit du travail. Mentionnons que notre projet de recherche s’attarde aux limites, se trouvant tant dans la législation que dans la convention collective, permettant l’encadrement du pouvoir de réglementation de l’employeur. Concernant le phénomène de la constitutionnalisation du droit du travail, notre projet de recherche s’attarde tant à ses fondements qu’à ses effets sur le pouvoir de réglementation de l’employeur, ces derniers effets découlant principalement de la décision Parry Sound, laquelle est à l’effet que tous les droits et obligations prévus dans les lois sont contenus implicitement dans chaque convention collective, quelles que soient les intentions des parties contractantes. Ainsi, notre projet de recherche vise à démontrer empiriquement, en observant la jurisprudence arbitrale, dans quelle mesure le phénomène de la constitutionnalisation du droit du travail, en contexte syndiqué, modifie l’encadrement du pouvoir de réglementation de l’employeur puisque ce dernier doit dorénavant composer avec des normes étatiques fondamentales qu’il n’a ni négociées, ni déterminées. Mentionnons que le concept central de notre recherche se trouve à être le contrôle arbitral du pouvoir de réglementation de l’employeur relativement à la réglementation d’entreprise susceptible de faire intervenir les dispositions 1, 3, 4 et 5 de la Charte des droits et libertés de la personne et qu’il vise la classification dudit contrôle arbitral en deux grandes logiques : la logique I préalablement à la décision Parry Sound et la logique II postérieurement à cette même décision. Ainsi, notre hypothèse dominante est à l’effet qu’en matière de contrôle arbitral du pouvoir de réglementation de l’employeur, deux logiques existent et que dans une logique II, le contrôle arbitral est modifié en ce que les arbitres, situent au sommet de la hiérarchie des aspects à évaluer, la conformité de la réglementation d’entreprise aux dispositions de la Charte susmentionnées. / Issue : The effects of the « constitutionalization » of labor law on the arbitral review of employers’ regulatory power. Our research consists in evaluating the effects of the « constitutionalization » of labor law on employers’ regulatory power to establish corporate regulation related to work. Our research is limited to the unionized workplace and brings together two concepts: employers’ regulatory power which comes from their management rights and the « constitutionalization » of labor law. Our research concerns mainly the boundaries, both statutory and contractual, to employers’ regulatory power, which boundaries offer a legal framework to the application of said power. With regard to the « constitutionalization » of labor law, our research presents both its substance and effects on employers’ regulatory power. These effects are mainly consequences of the Supreme Court’s decision in the Parry Sound case, stating that every collective agreement benefits from an implicit content including all human rights and employment-related legislation. Thus, our research aims to demonstrate, while observing the arbitral jurisprudence, the extent to which the « constitutinalization » of labor law, in unionized workplaces, can modify the boundaries of employers’ regulatory power since they must now compose with fundamental standards that they have neither negotiated nor established. The central concept of our research is the arbitral review of employers’ regulatory power related to corporate regulation, wherein provisions 1, 3, 4 and 5 of the Charte des droits et libertés de la personne are likely to be found applicable. More specifically, our research aims to classify said arbitral review into two different logics: Logic 1 before Parry Sound and Logic 2 after Parry Sound. Therefore, our main hypothesis is that two logics exist when we refer to the arbitral review of employers’ regulatory power and that, when applying Logic II, the arbitral review is modified since the arbitrators tend to prioritize the compliance of the corporate regulation with the above-mentioned provisions of the Charte des droits et libertés de la personne.

Le devoir d’accommodement raisonnable a fait couler beaucoup d’encre, au Québec et ailleurs au Canada, au cours de la dernière décennie. Depuis la première fois où elle fût énoncée par la Cour suprême du Canada en 1985, les tribunaux ont été appelés à se prononcer à maintes reprises sur cette notion. Partant d’un concept juridique vague et peu précis, les décideurs ont cherché à définir le concept d’accommodement raisonnable à travers une étude approfondie de sa seule limite : la contrainte excessive. Il est désormais acquis que les employeurs ont l’obligation d’adapter le travail et les lieux de travail pour permettre aux personnes handicapées d’avoir accès à l’emploi sans discrimination. Le syndicat, tout comme le salarié visé par une demande d’accommodement, a également l’obligation de collaborer à la recherche de mesures de redressement. Ce mémoire propose une étude jurisprudentielle des concepts d’accommodements raisonnables et de contrainte excessive. Notre analyse portera sur les décisions des tribunaux judiciaires et administratifs rendues au Québec entre 1999 et 2010. La présente étude a pour objet principal d’analyser l’étendue de la notion de contrainte et à la circonscrire avec clarté et précision. / The obligation of reasonable accommodation has been the object of much discussion during the last decade, in Quebec and elsewhere in Canada. Since this issue was first broached by the Supreme Court of Canada in 1985, the courts and tribunals have had many occasions to render decisions on the topic. Starting at the onset with a very vague and indistinct legal concept, decision makers have since sought to define the concept of reasonable accommodation through studying its only limit: undue hardship. It is now accepted that the employers must adapt work and workplaces to enable disabled workers with an access to employment without discrimination. Trade unions, just like employees aimed by a request for accommodation, also both have the obligation to collaborate in the search of measurements of rectification. This Master’s thesis proposes a jurisprudential study of the concepts of reasonable accommodation and undue hardship. Our analysis will relate to the decisions of the judicial and administrative tribunals rendered in Quebec between 1999 and 2010. The present study has for main objective to analyze the extent of the concept of undue hardship and to define it clearly and with precision.

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal