Appelés à s’appliquer concurremment pour traiter les difficultés d’une société, il est classiquement considéré que les relations entre le droit des sociétés et le droit des entreprises en difficulté se résument à des conflits pouvant être résolus en faisant prévaloir le « droit spécial » des procédures collectives sur le « droit commun » des sociétés. Cette analyse a perdu de sa pertinence en raison de la mutation du droit des faillites en droit des entreprises en difficulté dont la finalité, le contenu, et le domaine d’application ont profondément changé, ainsi qu’en raison de la contractualisation des deux matières. Ces évolutions ont induit une appréhension nouvelle de celles-ci. Sont en effet recherchées, tant par les sociétés en difficulté que par leurs créanciers, les potentialités de l’association du droit des sociétés et du droit des entreprises en difficulté pour organiser le rebond d’une société défaillante. Leurs relations en droit positif s’avèrent ainsi plus subtiles et plus complexes. Une synergie existe entre elles lors du règlement à l’amiable des difficultés, tandis qu’une véritable soumission du droit des sociétés au droit des entreprises en difficulté peut être constatée lors du règlement judiciaire des difficultés. Malgré des origines distinctes, des finalités propres, et des fonctions radicalement opposées, une logique anime les relations des deux matières révélant un corpus légal et jurisprudentiel utilisé pour le règlement des difficultés qui témoigne de l’existence d’un droit des sociétés en difficulté. / It is commonly understood that, when considering ailing companies, the conflicts that arise between concurrently applicable corporate law and insolvency law can be solved with “special law” that prevails over “ordinary law”. This understanding has lost some relevance through the transformation of “bankruptcy law” into “distressed business law”. The trend towards the use of explicit contracts in these fields is bringing about a change in their finality, content and scope. This evolution of corporate law and insolvency law is creating new apprehension on the part of both the distressed company and the creditors, with the result that both parties are looking for means to combine these subjects when organising the recovery of an ailing firm. Their coexistence in substantive law turns out to be even more subtle and complex. In the case of an amicable settlement of a dispute, a synergy exists between corporate law and insolvency law whereas when a settlement is imposed under court supervision, the prevalence of insolvency law over corporate law is notable. Despite distinct origins, differing finality and radically opposing functions, a common logic motivates the relation between corporate law and insolvency law revealing a legal corpus and case law as a testament to the existence of an “ailing company law”.

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

La variété des situations auxquelles sont confrontés les acteurs de la vie des affaires, et l’importance des sommes en jeu, constituent un aiguillon particulièrement stimulant pour la réflexion des spécialistes dans le domaine financier et juridique. Un engouement s’enracine également dans la tendance des marchés financiers à exiger une plus grande transparence dans la gestion des groupes diversifiés, dont la lisibilité financière est souvent réduite. Une telle exigence de lisibilité est au cœur de la définition des actions traçantes. Apparues outre-Atlantique au début des années 80, elles ont bénéficié, avec l’avènement de la nouvelle économie, d’un regain d’intérêt notable et d’un volume d’émission élevé sur le marché financier américain depuis les années 90. L’émission d’actions traçantes, mis à part leur nature hybride, constitue une mesure de restructuration assez particulière qui vient compléter la base d’études déjà constituée sur le thème de la restructuration de capitaux. Cette recherche a pour ambition de montrer comment introduire les actions traçantes sur le marché financier français et plus particulièrement, elle permettra d’élargir le choix des formes de restructuration qui seront présentés pour des entreprises souhaitant chercher de nouvelles sources de financement, se procurer de nouveaux moyens d’acquisition et atteindre l’objectif fondamental qui est celui de la création de valeur. De ce fait, l’émission d’actions traçantes se trouvera en concurrence avec d’autres formes de restructuration (scission et apport partiel d’actif). Par conséquent, on présentera les facteurs dont les entreprises devront tenir compte dans le choix des restructurations envisagées. / The variety of situations faced by actors of the business concerning their field, and the importance of the amount of money involved, is considered as a mind moving element particularly for specialists in financial and legal matters. Enthusiasm is also rooted in the financial markets which tend to require greater transparency from groups, including financial visibility that is often reduced. Such a requirement is highly recommended in the definition of tracking stock. Emerged across the Atlantic in the early 80s, they have benefited, with the advent of the new economy, a noticeable income of interest and have increased since the early '90s until now through a large number of issuances on the U.S. financial market. The issuance of tracking stock, apart from its hybrid nature, contains a certain measure of restructuring rather special that completes the basis of studies already made on the subject of capital restructuring. This research also aims to show how to introduce tracking stock on the French financial market, and more particularly to expand the choice of forms of restructuring that will be presented to companies in hope to seek new funding sources, to obtain new ways of acquisition and achieve a fundamental objective which is the creation of value. Therefore, the issuing of tracking stock will have to compete with other forms of restructuring (spin-off, equity carve-out). Thus, we present the factors that companies should deem when choosing the restructuring proposed.

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

L’objectif de ce travail de thèse était d’étudier l’effet de la stérilisation par électrons accélérés sur les copolymères d’oléfines cycliques (COC), utilisés comme conditionnement de produits pharmaceutiques, ainsi que son impact sur les interactions avec des formulations pharmaceutiques. Grâce à la méthodologie analytique adoptée qui a fait appel à différentes techniques de caractérisation, telles que la chromatographie d’exclusion stérique, la chromatographie liquide haute performance à polarité de phases inversée, la spectroscopie infra rouge à transformée de Fourier, la microscopie à force atomique et les mesures d’angles de contact, nous avons pu mettre en évidence différents types de modifications dans le volume et sur la surface du matériau après stérilisation ainsi qu’après vieillissement. La modification principale du dans la masse du matériau, observée à la dose réglementaire de stérilisation (25 kGy), est la scission des chaînes du polymère, qui s’accompagne de la création de composés de faible masse molaire, donc de migrants potentiels risquant d’influencer la sécurité d’emploi des COC. En effet, certains de ces composés ont été retrouvés avec une concentration relativement importante dans les solutions de mise en contact avec les COC stérilisés, et notamment en solution aqueuse. Toutefois, l’étude préliminaire de toxicité a montré l’absence de cytotoxicité des extractibles obtenus à la dose de la stérilisation.Les modifications relatives à la surface des COC radio-stérilisés sont, quant à elles, de deux natures : physique avec une augmentation de la rugosité de surface et chimique avec la formation de produits d’oxydation polaires ; ces deux types de modifications conduisent à l’augmentation de la mouillabilité de surface. Cependant dans certains cas, notamment après vieillissement, ces modifications sont relativement faibles, même à des doses supérieures à celle préconisée pour la stérilisation, ce qui peut être corrélé à l’absence de l’effet de l’irradiation sur le comportement des COC vis-à-vis des solutions médicamenteuses. En effet, aucune variation de la sorption des principes actifs choisis n’a été montrée entre les COC irradiés et non irradiés vieillis. / The aim of this work was to study the effect of electron beam radio-sterilization on cyclo olefins copolymers (COC) used as pharmaceutical storage materials, as well as to investigate its impact on the interaction with pharmaceuticals formulations. Due to the analytical methodology used which dealt with different techniques of characterization such as size exclusion chromatography, reversed phase high performance liquid chromatography, Fourier transformed infrared spectroscopy, atomic force microscopy and contact angle measurements, we have been able to put into evidence different kinds of modifications both in the bulk and on the surface of the sterilized material and also after ageing.The principal modification of material’s bulk, observed at the recommended dose for sterilization (25 kGy), was polymer chains scissions, accompanied with creation of low molecular weight compounds, that are potentials migrants that risk to affect the safe use of COC. Indeed, some of these compounds have been found with a relatively important concentration in the solutions where sterilized COC was stored, especially in aqueous solutions. However, the preliminary study of toxicity has shown the absence of cytotoxicity of the extractables obtained at the sterilization dose.Surface modifications of radio-sterilized COC are of two types: a physical one, with an increase of the surface’s roughness and a chemical one with the formation of polar oxidation products; these two modifications result in an increase of surface’s wettability that may be important. However, in some cases such as for aged samples, these modifications are relatively weak even at doses higher than the one recommended for sterilization, which can explain the absence of the effect of radiation on the behavior of COC towards drug solutions. Indeed, no variation of drug sorption has been observed between aged COC irradiated and none irradiated.

Le régime fiscal spécial des fusions d’entreprises et opérations assimilées est instauré en Chine en 2009 par une circulaire intitulée la « Circulaire sur le traitement fiscal des restructurations d'entreprises en matière d'impôt sur le revenu des entreprises ». Cette circulaire a introduit en Chine un régime fiscal spécial sur le modèle du droit américain. Les États-Unis sont un pays de Common Law, alors que la Chine est un pays de droit écrit. Le régime fiscal spécial en Chine est une simple transposition des dispositions américaines, et souffre d’un manque de précisions normatives. La mise en application d’un tel régime fiscal spécial en Chine provoque d’une part un problème de fraude et d’évasion fiscales, et d’autre part, un problème d’insécurité juridique pour les contribuables. Le droit français appartient à la même famille juridique que le droit chinois. Ses expériences sont plus faciles à être intégrées dans le droit chinois. Nous nous appuyons sur le régime fiscal spécial mis en place en droit français pour essayer de trouver des pistes de réflexions permettant d’apporter une amélioration de la situation telle qu’elle existe à l’heure actuelle en droit chinois / The specific rules for tax-free reorganizations is introduced in China in 2009 by a notice entitled "Notice of taxation on several issues concerning the enterprise income tax treatment on enterprise reorganization". This notice transplanted the specific rules for tax-free reorganizations of American law to China. The United States is a Common Law country; however, China is a country of statutory law. Lacking interpretation of the legislator and jurisprudenc, this legal transplant can only be incomplete. The introduction of the specific rules in China raises, on the one hand, the problem of tax evasion and avoidance, and on the other hand, the problem of tax uncertainty. French law belongs to the same legal family as Chinese law, that of the statutory law, so the system of these two countries has many similarities. Its experiences are easier to integrate into the Chinese law. We rely on the specific rules for tax-free reorganizations in French law to try to find ways of improving the situation that currently exists under Chinese law

L'objectif de ce travail de thèse était d'étudier l'effet de la stérilisation par électrons accélérés sur les copolymères d'oléfines cycliques (COC), utilisés comme conditionnement de produits pharmaceutiques, ainsi que son impact sur les interactions avec des formulations pharmaceutiques. Grâce à la méthodologie analytique adoptée qui a fait appel à différentes techniques de caractérisation, telles que la chromatographie d'exclusion stérique, la chromatographie liquide haute performance à polarité de phases inversée, la spectroscopie infra rouge à transformée de Fourier, la microscopie à force atomique et les mesures d'angles de contact, nous avons pu mettre en évidence différents types de modifications dans le volume et sur la surface du matériau après stérilisation ainsi qu'après vieillissement. La modification principale du dans la masse du matériau, observée à la dose réglementaire de stérilisation (25 kGy), est la scission des chaînes du polymère, qui s'accompagne de la création de composés de faible masse molaire, donc de migrants potentiels risquant d'influencer la sécurité d'emploi des COC. En effet, certains de ces composés ont été retrouvés avec une concentration relativement importante dans les solutions de mise en contact avec les COC stérilisés, et notamment en solution aqueuse. Toutefois, l'étude préliminaire de toxicité a montré l'absence de cytotoxicité des extractibles obtenus à la dose de la stérilisation.Les modifications relatives à la surface des COC radio-stérilisés sont, quant à elles, de deux natures : physique avec une augmentation de la rugosité de surface et chimique avec la formation de produits d'oxydation polaires ; ces deux types de modifications conduisent à l'augmentation de la mouillabilité de surface. Cependant dans certains cas, notamment après vieillissement, ces modifications sont relativement faibles, même à des doses supérieures à celle préconisée pour la stérilisation, ce qui peut être corrélé à l'absence de l'effet de l'irradiation sur le comportement des COC vis-à-vis des solutions médicamenteuses. En effet, aucune variation de la sorption des principes actifs choisis n'a été montrée entre les COC irradiés et non irradiés vieillis.

De nos jours, la restructuration est une réalité incontournable qui contribue audéveloppement et à la compétitivité des sociétés in bonis. En général, elle résulte d’une décisionprise par les dirigeants sociaux. Toutefois, sa réalisation peut contrevenir à l’exécution des droits descréanciers antérieurs des sociétés concernées par l’opération. Pour préserver leurs droits, cescréanciers disposent de nombreuses mesures de protection issues aussi bien du droit commun quedu droit spécial. L’identification du fondement de cette protection, à savoir la force obligatoire desengagements pris avant la restructuration de la société débitrice, permet de vérifier l’efficacité decette protection. / Restructuring is a reality that contributes to the development and competitiveness ofcompanies in bonuses. It usually results from a decision taken by the companies executives. Itsimplementation, however, may undermine the enforcement of former creditors’ rights by thecompanies involved in the transaction. To preserve their claims, those creditors have manysafeguards from both the common law and the special law. The identification of the basis of suchprotection, namely the binding commitments made before the restructuring of the debtorcompanies, enable the verification of this protection’s effectiveness.

Ce travail construit une dantologie transcendantale fondée sur la fécondité et la légitimité du commentarisme français tout au long du dix-neuvième siècle. Le nom et l’œuvre de Dante progressent dans la vie de l’esprit et de la culture après la sidération de la Révolution, avec la naissance, l’apogée, le déclin et les suites métamorphosées du Romantisme. Un amour soumis à la loi de la divisibilité de quelques fragments de la Divine Comédie se transforme graduellement en une première dantologie. Des figures archétypiques issues de domaines hétérogènes donnent une armature conceptuelle et poétique à cette double spirale entrecroisée : la lecture des textes de Dante éclairée par la critique contemporaine ; et la compréhension des morphologies divergentes du Romantisme en la diversité de ses moments. Dante est un penseur de l’histoire, des enjeux politiques, du christianisme jusqu’en ses limites internes et externes, du fait initiatique, de la différence sexuelle dans laquelle UN POETE SE TRANSHUMANISE PARCE QU’IL EST AIME PAR BEATRICE APRES AVOIR ETE GUIDE PAR VIRGILE. Chateaubriand, Balzac, Nerval et Hugo sont les parangons d’une lecture tournée vers un usage libre, infidèle mais hautement créateur. Fauriel, Ozanam et Aroux représentent la volonté d’une critique raisonnée de la doctrine philosophique et théologique dantesque. Dante et son œuvre s’inscrivent au cœur des mille agitations d’un dix-neuvième siècle qui reconfigure la France et l’Europe. La rémanence de l’espérance du voyageur cherchant à revoir les étoiles et à contempler la Trinité influence les réminiscences du progressisme plurivoque. La figure d’airain du poète acrimonieux et vengeur accompagne les esprits désenchantés. Celui qui devient l’égal des dieux après avoir affronté une Dame qui tue autant qu’elle ennoblit inspire les mystiques et ceux qui cherchent une nouvelle spiritualité. Le chantre de la foi, revenu dans le giron de l’Église après la conversion de son amour, réchauffe les catholiques. L’homme qui dédouble les pouvoirs comme les soleils de Rome devient un interlocuteur privilégié après l’Empire. Nous ne cherchons pas une liste exhaustive, thématique ou chronologique, notionnelle ou par auteur. À travers des exemples ayant valeur de paradigmes, nous montrons comment cette union de connaissance et d’usage créateur construit des FIGURES de Dante qui entrent en écho avec les inquiétudes et les espérances, les attentes et les angoisses, du Romantisme. Alors Dante et son « Poème Sacré » ne sont plus seulement des occasions de références. Ils deviennent un MYTHE au cœur du rapport entre mystique religieuse et initiation par l’Éternel-Féminin, engagement dans l’histoire et culte de la Beauté, aspiration à un sursaut régénérateur du monde et conscience amère du tragique de la scission entre l’Idéal et le Réel, mythe du Tombeau et promesse d’élévation spirituelle. Parmi les voies possibles, NOUS DEFENDONS UN DANTE SE VOUANT AU CULTE INITIATIQUE DES TOMBEAUX ET DES « DAMES QUI ONT L’INTELLECT D’AMOUR. » Il appartient à un catholicisme élargi, dilaté – le catholicisme transcendantal de Maistre qui assume son ésotérisme arcane fondé sur la polysémie des textes et la liberté accordée par Dante au commentaire. L’auteur de la Divine Comédie s’inscrit dans un Romantisme de plus en plus sombre, antimoderne, à la fois POUVOIR D’ANAMNESE D’UNE GRANDEUR ABOLIE ET PROPHETE D’UN MONDE EN GERMINATION, qui reprend ses thèmes : les questions de la laïcité, de la langue pour le peuple contre celle des dieux, de l’aspiration à l’idéal et à la communication du visible et de l’invisible, de la puissance métaphysique de la Dame. Notre Dante est celui qui doit choisir « l’autre voie », celle de la catabase nécessaire avant l’anabase ; et qui doit faire preuve de la plus grande piété envers les ombres. Alors ce Dante et ce Romantisme « ne descendent pas sans raison dans l’abîme » : ils y trouvent, notamment par la puissance de la parole, la promesse de l’Esprit / This work builds a transcendental dantology based on a leibnizian paradigm of a perennial philosophy. Dante's name and work get on gradually in the life of spirit and French culture, after the astonishment of the Revolution, with the birth, the apogee, the decline and the transformed sequels of Romanticism. One love submitted to the rule of divisibility in direction of some fragments of the Divine Comedy turns into a first dantology. Archetypal figures coming from heterogeneous domains provide a conceptual and poetical framework at this double-crossed spiral: the reading of Dante's texts enlightened by present-day criticism; and the understanding of the divergent morphologies of the various moments of Romanticism. Dante appears as a thinker of history, political stakes, Christianism even in his internal and external limits, initiatory fact, sexual difference in which A POET BECOMES TRANSHUMAN THANKS TO BEATRICE'S LOVE AND VIRGIL'S GUIDING. Chateaubriand, Balzac, Nerval and Hugo are the paragons of a reading going to a free use, inaccurate but highly creative. Fauriel, Ozanam and Aroux represent the quest of a reasoned criticism of the philosophical and theological dantean doctrine. Dante and his work got included in the heart of thousands occasions of unrest of a nineteenth century that reconfigure France and Europe. The persistence of the hope of a traveller attempting to see once more the stars and contemplate the Trinity influence the reminiscences of progressivism in many aspects. The brazen figure of an acrimonious and revengeful poet goes with disenchanted minds. The one that becomes a companion of the other gods after struggling with an ennobling and killing Lady inspire the mystics and those who look for a new spirituality. The faith apologist, once he has got back into the bosom of the Church thanks to the conversion of his love, warms up the Catholics. The man who divides into two the powers as the suns of Rome turns to a favoured speaker after the Empire. We don't look for an exhaustive, thematical, notional, chronological or nominal list. But, through examples as paradigms, it's shown how that union between knowledge and creative use builds, in less than a century, some figures of Dante that echo with the concerns and hopes, expectations and anguishes, of Romanticism. In this way Dante and his "Sacred Poem" aren't reductive to citations occasions. They become a myth at the heart of the relation between religious mystic and initiation thanks to the Eternal-Feminine, commitment in history and cult of Beauty, craving for a world-wide regenerative burst and being aware of the tragic scission between Ideal and Real, myth of the Tomb and promise of spiritual elevation. Among the various possibilities, WE DEFEND A DANTE DEVOTED TO THE INITIATORY CULT OF THE SEPULCHRE AND THE "LADIES WHO GOT THE INTELLECT OF LOVE." He belongs to a broadened, dilated Catholicism - the transcendental Catholicism by Maistre, that takes on his Arcanum esotericism based on the polysemy of the texts and the freedom granted by Dante to the commentary. The author of the Divine Comedy takes place in a more and more gloomy, antimodernist, Romanticism; BOTH THE ANAMNESIS POWER OF AN ABOLISHED GREATNESS AND THE PROPHET FOR WORLD IN GERMINATION that picks his themes up again: questions of laicity, popular language in front of the gods 'one, aspiration at the Ideal and at the link between visible and invisible, metaphysical power of the Lady. Our Dante is the one who has to take care of "the other path", the catabasis before the anabases; and who has to show up the highest devotion toward the shadows. Then, this Dante and this Romanticism don't journey to the "deep randomly": here they find, in particular thanks to the power of Speech, the promise of the Spirit.