Seul l’État disposait d’une personnalité juridique au sortir de la Révolution de 1789. Déduite de la formule « [l]’État est la personnification juridique d’une nation », la personnalité sus-évoquée dote le premier (l’État), au détriment de la seconde (la nation), de droits subjectifs. Qu’en est-il après la Révolution démocratique de 1989, c'est-à-dire quelque deux siècles plus tard ? La présente étude tente de démontrer la revanche de la nation dans la théorie du droit à partir d’un contexte où elle a été particulièrement brimée. D’une part, la nation bénéficie d’une double représentation médiate et immédiate du fait qu’elle participe, par un pouvoir normatif initial, à la formation de la volonté générale. On sait aussi que le renouveau démocratique a imposé la question de la légitimité par laquelle la nation peut contrôler, médiatement (par l’intermédiation du juge constitutionnel) ou immédiatement (par référendum), l’action des autres organes y compris le pouvoir constituant dont l’ensemble des compétences est encadré par la constitution. L’investissement des organes supranationaux qu’on découvre de plus en plus dans le commerce juridique national rend cette question de la légitimité plus efficiente dès lors que la nation, mais aussi ses différentes composantes (par la capacité de saisir les instances régionales, communautaires ou même internationales), peut requérir la condamnation de l’État pour manquement à une obligation juridique. L’idée de légitimité suppose ainsi, pour la nation, la possibilité d’évaluer l’action des organes classique de l’État à partir d’un vaste ordre juridique.D’autre part, la reconnaissance constitutionnelle de la diversité nationale et mieux encore sa prise en compte dans la gestion publique de l’État a profondément reconfiguré le principe d’une souveraineté (nationale) une et indivisible entretenu par le droit constitutionnel révolutionnaire. À partir des principes de personnalité et de territorialité, le contexte africain apporte l’évidence de ce que la nation et les communautés infranationales sont désormais titulaires de droits (politiques, socioculturels) subjectifs ; ce qui modifie le paysage de l’État moderne. On parle de plurijuridisme pour caractériser un agencement politique pluriel. Il suit que la nation (pas seulement elle, mais toutes les composantes sociologiques de l’État) jouit d’une double personnalité juridique (nationale et internationale) qui s’oppose à celle de l’État. Celui-ci reste à la quête d’une nouvelle identité qui traduira la somme des compétences infra et supra nationales des acteurs du système juridique ; laquelle identité devrait par ailleurs indiquer le sens définitif de la théorie postmoderne de la personnalité juridique de l’État. / Only the State had a legal personality at the end of the 1789 Revolution. Derived from the phrase "[t] he State is the legal personification of a nation", the above-mentioned personality endows the first (state), to the detriment of the second (the nation), subjective rights. What about after the democratic revolution of 1989, that is to say, some two centuries later? This study attempts to show the revanche of the nation in legal theory from a context in which it was particularly bullied. On the one hand, the nation has a double mediate and immediate representation of the fact that it participates, with an initial legislative power, the formation of the general Will. We also know that the democratic renewal imposed the issue of legitimacy which the nation can control mediately (by the intermediation of the constitutional Court) or immediately (by referendum), the action of other organs including the constituent whose power skill set is framed by the constitution. Investment supranational bodies we discover more and more into the national legal trade makes the question of legitimacy more efficient when the nation, but also its various components (the ability to capture the regional, community or even international Instances), may require the condemnation of the State for breach of legal obligations. The idea of legitimacy is thus assumed for the nation, the opportunity to evaluate the work of state bodies from a large legal system. On the other hand, the constitutional recognition of national diversity and even taking into account the governance of the State profoundly reconfigured the principle of (national) sovereignty maintained by the revolutionary constitutional Law. Based on the principles of personality and territoriality, the African context provides evidence that the nation and sub-national communities are now holders of rights (political, socio-cultural) subjective, which changes the landscape of the modern State. We talk about plural juridical ways to characterize a plural political arrangement. It follows that the nation (not only her but all the sociological components of the State) has a dual legal personality (national and international) that opposes that of the State. The State remains in search of a new identity that will reflect the sum of the sub skills and supranational actors in the legal system which identity should also indicate the final direction of the postmodern theory of the legal personality of the State.

A l’arrivée des premiers colons eurocanadiens à Assiniboia en 1811, le territoire n’est encore qu’un terrain de chasse pour les grandes compagnies de commerce des fourrures, qui obéissent aux codes d’une lex non scripta propre au milieu et à l’économie des Territoires Indiens. La colonie dépend ensuite de la tutelle juridique de la Compagnie de la Baie d’Hudson, qui gère ses institutions gouvernementales, législatives et judiciaires à l’abri d’interventions canadiennes ou britanniques. Jusqu’à son annexion au Canada en tant que province du Manitoba en 1869, Assiniboia est le seul district de l’Ouest continental canadien doté de telles institutions. Cette thèse analyse l’évolution de la culture juridique de la société métissée de la Rivière Rouge (Assiniboia). A travers les sources des fonds législatifs et judiciaires de la colonie, les récits, correspondances et journaux de dirigeants, de missionnaires et d’habitants d’Assiniboia, ce travail observe les usages de l’outil juridique et ses effets normatifs sur les colons. Cette étude postule qu’un demi-siècle après sa création, la Rivière Rouge est un espace juridique hybride, où les lois coutumières coexistent avec celles du code civil de la colonie. Cette recherche démontre l’importante participation de la population à sa propre gouvernance et l’établissement progressif d’un pluralisme juridique, qui savait reconnaître et respecter les altérités sociales de la Rivière Rouge, où se rassemblaient des Eurocanadiens, des Autochtones et une majorité d’individus métissés et semi-nomades. Enfin, cette étude met en évidence le rôle fondamental des Métis et du métissage dans tous les processus de changements juridiques du territoire.

Parallèlement aux États, qui monopolisent le système interétatique, il existe une myriade d’acteurs non étatiques qui se déploie et exerce certaines compétences, telles que l’établissement de normes et la résolution de conflits sur la scène internationale. Or, le droit international classique, admettant peu de sujets en son sein, refuse de reconnaître pleinement le rôle joué par les acteurs non étatiques. Il se trouve par conséquent que le droit international classique n’arrive ni à décrire de manière appropriée, ni à expliquer adéquatement la gouvernance mondiale de la société internationale dans toute sa complexité contemporaine. Notre thèse a pour but de démontrer l’importance de la perte ou du gain de légitimité démocratique résultant de la participation des acteurs infra, supra, et extra étatiques aux relations transnationales. Elle met en évidence les rapports verticaux et horizontaux qu’entretiennent les États avec les autres entités juridiques à des degrés minimalistes ou maximalistes de partage de compétences. Notre thèse qualifie cette situation de phénomène concret de la réalité actuelle. Afin de décrire les tenants et aboutissants de cette situation, nous traçons les grandes lignes d’une nouvelle théorie de droit transnational adaptée aux nouvelles conjonctures contemporaines, fondée non pas sur le positivisme westphalien, mais sur le pluralisme juridique. La théorie du positivisme juridique, qui était encore valable jusqu'à la fin de la guerre froide, semble dépassée dans le monde du 21e siècle. Les compétences étatiques fondées sur le modèle westphalien de la souveraineté territoriale sont désormais partagées et exercées par une gamme d’acteurs non étatiques. La compétence d’autorégulation de ces derniers trouve son fondement dans le savoir technoscientifique et spécialisé dans un secteur d'activités particulier, qui s’étend au-delà et en deçà des frontières étatiques. Cette nouvelle manifestation de la souveraineté peut être incorporée dans le droit transnational. La mise en œuvre de cet ordre juridique complexe du modèle transnational repose sur des mécanismes de consensus qui relient les États, les unités sous-étatiques, les organisations internationales et les autres acteurs non étatiques. L’interdépendance mutuelle des différents acteurs internationaux a pour effet d’écarter la justification de la contrainte physique comme étant la garantie de respect du droit, car le besoin d’une solidarité planétaire exige la coopération de tous les acteurs pour faire face aux nouveaux défis mondiaux et locaux. Cette nouvelle théorie doit servir de base pour élaborer un discours juridique qui repose sur sa force argumentative, et non sur la force de la coercition. Le pluralisme juridique semble offrir cette possibilité.

Les juges sont aujourd’hui des acteurs indispensables : garants des droits et libertés fondamentaux et arbitres des relations entre les ordres juridiques, ils exercent des missions essentielles qu’il n’est pas toujours aisé de concilier. Cette étude comparative entre l’Union européenne et le Canada propose d’en analyser les ressorts en s’intéressant aux interactions entre un mode d’organisation juridique particulier (le plurijuridisme), un organe (une juridiction suprême) et des normes spécifiques (les droits fondamentaux). En effet, la Cour suprême du Canada et la Cour de justice de l’Union européenne sont d’abord essentielles pour accommoder un ordre juridique commun (canadien ou européen) avec la préservation d’une certaine diversité juridique (entre les États membres de l’Union européenne ou bien entre les provinces et communautés autochtones canadiennes). Elles doivent ensuite garantir les droits de la personne, ce qui implique notamment, une pluralité d’instruments de protection et des modalités d’application complexes des Chartes canadienne et européenne. Les plurijuridismes canadien et européen se trouvent toutefois bouleversés puisque la structure du contentieux des droits fondamentaux et la manière dont les juges manient les standards de protection tendent à favoriser l’unité et à engendrer une homogénéisation. Une protection substantielle des droits fondamentaux dans le respect du plurijuridisme reste pourtant possible à la faveur d’une méthode dialogique et pluraliste.

La valeur philosophique des œuvres de Bachelard est généralement circonscrite dans les simples limites d’une double spécialisation, vers la science et vers la poésie. Or, bien que la double spécification de l’œuvre soit manifeste, elle conduit le plus souvent à une vulgate qui empêche d’en saisir la richesse et la complexité, au point qu’on parlerait de la philosophie de Bachelard au singulier par simple commodité. Est-Il sérieux de soutenir que Bachelard développe une philosophie au sens fort du terme, alors que les interprétations communes de son œuvre la réduisent à une réflexion sur la rationalité et l’imaginaire ? Quelles raisons peut-On avoir de dire qu’il existe une philosophie intégrale chez Bachelard, qui se déploie à partir de ses enquêtes régionales, mais qui excède le cadre disciplinaire de l’épistémologie et de la poétique pour s’essayer à des « aventures d’idées » et à des spéculations plus audacieuses ? Nous pensons qu’il faut réévaluer la pensée de Bachelard, et lui reconnaître une place de choix dans le tableau de la philosophie française du XXe siècle. Nous engageons une telle réévaluation en proposant la reconstruction de la philosophie pluraliste de Bachelard, sur la base d’une interprétation d’ensemble de son œuvre et d’une lecture intégrale du corpus. Nous défendons ainsi la thèse selon laquelle la philosophie de Bachelard, à la fois théorique et pratique, est un pluralisme cohérent, dont les implications sont psychologiques, ontologiques et axiologiques, en sorte que le pluralisme bachelardien se déploie autour non seulement d’une conception de l’esprit (Partie I), de l’être-Au-Monde et des modes d’existence (Partie II), mais aussi d’un perfectionnisme de la vie bonne, dans l’horizon d’une anthropologie complète (Partie III). / The philosophical significance of the works of Bachelard is generally contained within a simple, two-Fold speciality, science and poetry. Although the double specificity of the work is evident, it often leads to a vulgate which obscures the richness and complexity of the works to such an extent that it is just simpler to speak of the philosophy of Bachelard in the singular. Is it relevant to uphold the theory that Bachelard develops a philosophy in the true sense of the word, whereas the normal interpretation of his works reduces them to a reflection on rationality and imaginary? How can one defend the idea that an integral philosophy exists in the works of Bachelard, which is developed from his regional research, but which exceeds the disciplinary framework of epistemology and the poetic to experiment "adventurous ideas" and more audacious suppositions? We believe we need to re-Evaluate the theories of Bachelard and to grant him a place of honour in twentieth century French philosophy. We undertake this re-Evaluation by proposing the reconstruction of the pluralist philosophy of Bachelard, on the basis of an overall interpretation of his work and a reading of the whole corpus. We therefore defend the thesis whereby the philosophy of Bachelard, both theoretical and practical, is a coherent pluralism, with psychological, ontological and axiological implications, so that the pluralism of Bachelard unfolds around not only a conception of the mind (Part I), of the "being-In-The-World" and concepts of existence (Part II), but also perfectionism in leading the good life, within the scope of a complete anthropology (Part III).

En 1958, la Cinquième République construit ses équilibres institutionnel et fonctionnel en réaction aux dysfonctionnements des Républiques précédentes. Partie à la découverte de la majorité, elle va d’abord rejeter la valeur positive que constitue, pour la démocratie, le conflit politique. Avec l’apparition du fait majoritaire en 1962, la majorité va muer d’une logique arithmétique vers une logique institutionnelle pour devenir une structure de décision homogène dévouée au Gouvernement. La réflexion sur l’équilibre des pouvoirs va alors se renouveler. Alors que la théorie dite moderne de la séparation des pouvoirs propose de faire du contrôle de l’action du Gouvernement par l’opposition, le critère de la démocratie moderne, nous proposons une analyse différente : l’équilibre des pouvoirs repose sur la fonction de contradiction exercée par les minorités parlementaires. Cette fonction de contre pouvoir combine alors une dimension négative de limite du pouvoir, la fonction d’opposition, et une dimension positive de valeur ajoutée de la décision politique, la fonction de complémentarité législative. La thèse propose ainsi un renouvellement de la réflexion sur le processus de prise de décision dans une démocratie pluraliste. / The Fifth Republic in 1958 built its institutional and functional equilibriums in reaction to the previous Republics. It first rejected the positive value that is conflict for a democracy. With the emergence of the “fait majoritaire” in 1962, the majority evolved from a quantitative notion to an institutional notion. It became a structure of homogenous decision making devoted to the Government. Thought on the balance of powers was then renewed. While the so-called modern theory of separation of powers suggests that the criterion for a modern democracy is the check on Government action by the opposition, we propose a different analysis: the balance of powers lies in the function of contradiction assumed by the parliamentary minorities. This role of counter-power combines a negative dimension of limitation of power, the opposition function, and a positive dimension of added value to political decision making, the legislative complementary function. This thesis offers a new perspective on the decision making process in a pluralist democracy.

La problématique conduit à une analyse du droit européen privé des contrats. La première partie recherche les sources de la liberté contractuelle européenne. La multiplicité des règles et des pratiques permet de constater un défaut de définition. Le premier chapitre souligne que l'autonomie de la volonté est relative parce qu’elle est subjective et évolue au gré des équilibres en jeu. Il s'agit d'une liberté intégrée, issue du code civil romano-germanique. Le second chapitre permet de constater que l'autonomie de la volonté est un principe très relatif en droit international privé. Le pluralisme du droit implique que la liberté contractuelle est une notion sans source et ni stable, ni établie. Le droit international privé européen est en construction et fonctionnel.La seconde partie étudie la liberté contractuelle européenne du point de vue du droit positif au sens large du terme. Cette liberté est un principe relatif en symbiose avec les nécessités de protection des cocontractants et du commerce européen. Il s’agit d'un principe subjectif du fait de l'ordre public européen (qui contient l’ordre public économique, les lois de police et l’ordre public international classique), et d’un principe essentiel dans la construction européenne. Le premier chapitre trace le cadre et la structure générale de la liberté contractuelle européenne. Elle participe au commerce et se doit de respecter les principes essentiels de l’Union au sens de droit objectif (liberté d’établissement, juste concurrence, égalité commerciale) ; elle est traduite par l’essor de principes européens et par la pratique commerciale. Le second chapitre note que la liberté est une notion intégrée dans la société européenne. Elle est fonctionnelle et trouve son équilibre en correspondant avec l’ordre public au sens subjectif (protection des parties les plus faibles et des droits fondamentaux). / Problem drives to analyze what is European right of contract. First part searches the sources of European freedom of contract. The multiplicity of rules and practices allows seeing a defect of definition. The first chapter underlines that the autonomy of the will is relative because it is subjective and it evolves according to the balances in contract. It determines that this freedom is joined and is partly the result from the Romano-Germanic civil code. The second chapter allows noticing that the autonomy of the will is henceforth a very relative principle in international private law.Pluralism of the law involves that the contractual freedom is a notion without spring neither stable nor established. The European private international law is under construction and organized in a functional waySecond part studies the European contractual freedom from the point of view of the substantive law. This freedom is a relative principle in symbiosis with the necessities of protection of the parties of contract and necessities of the European business. It is about a subjective principle because of the European law and order (it contains the economic law and order, the lois de police and the classic international law and order), and because of principles in the European construction. The first chapter draws the frame and the general structure of the European contractual freedom. It participates in the business and owes respect the essential principles of the Union in the direction of objective right-law (freedom of establishment, just competition, commercial equality); it is characterized by the European principal development and by the commercial practice. Second chapter notes that the freedom is integrated into the European Union. It is functional and finds balance by corresponding with the law and order to the subjective direction (protection of the weakest parties and the fundamental rights).

Cette étude traite de la répartition de la richesse nationale en Turquie vis-à-vis des principes démocratiques. La richesse nationale peut être formulée à des fins d'utilisation dans le domaine juridique comme le total du patrimoine des ménages et des personnes morales de droit public de l’année précédente additionné au produit national net de l'année donnée. La démocratie exprime la possibilité pour chacun de participer à la politique (la participation) avec ses différences (dans ses intérêts- selon son revenu, son âge, son état de santé et des états similaires- et son idéologie) et d’avoir ainsi une influence en politique à travers ses différences (le pluralisme). Cette étude se base sur l'idée que doit être analysée avant tout la manière dont est répartie la richesse du peuple pour savoir si l'Etat revêt un caractère démocratique. En effet, l’attente de chacun d’une organisation comme l’Etat ne peut être qu’une meilleure vie et cette dernière satisfaisant tous les besoins des hommes tels que l’hébergement, la santé, l’enseignement, la liberté, la culture, les espaces verts a une contrepartie monétaire. / This study deals with the distribution of the national wealth in Turkey according to the principles of democracy. National wealth can be formulated for use in the legal field as the sum of the previous year’s household assets and the assets of legal persons governed by public law added to the net national product of the current year. Democracy is the possibility for everyone to participate in politics (participation) with his or her differences (in his or her interests based on income, age, state of health and similar conditions and his or her ideology) and thus to have an influence in politics through his or her differences (pluralism). This study is based on the idea that the way which the national wealth is distributed must be brought up before anything else, in order to find out whether a state has a democratic nature or not. Indeed, everyone expects a better life from an organization like the state, and such a life satisfying all human needs such as housing, health, education, freedom, culture, green spaces has a monetary consideration.

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Selon la théorie cellulaire, issue des travaux de M. J. Schleiden, T. Schwann et R. Virchow au 19e siècle, le plus petit niveau d’organisation comprenant toutes les caractéristiques nécessaires et essentielles au vivant serait la cellule. Cette affirmation est aujourd’hui remise en question par les scientifiques et philosophes, d’une part à la suite de l’analyse d’entités biologiques ambiguës aux frontières (inférieures et supérieures) de la « cellule vivante », et d’autre part de l’avènement des récents enjeux en lien avec la création et la recherche de nouvelles entités vivantes. Un pluralisme épistémologique du concept de « vivant » a ainsi émergé, duquel aucune définition claire et unanime n’est encore acceptée. L’objectif général de cette thèse est de trouver des pistes de solution au problème du pluralisme épistémologique du concept de « vivant » ainsi qu’aux enjeux pratiques reliés à ce concept en biologie. Pour ce faire, je propose l’idée que les enjeux pratiques peuvent contribuer à résoudre le pluralisme conceptuel du « vivant », en particulier que la biologie synthétique est à même de nous offrir une définition du vivant permettant de dépasser l’actuel pluralisme de ce concept. Plus spécifiquement, en ce qui a trait à la question du pluralisme, j’expose dans cette thèse un pluralisme « biologique » et « philosophique ». Du côté « biologique », je démontre la flexibilité d’application ainsi que le pluralisme du concept de « vivant » grâce à l’exposition de cas ambigus d’entités biologiques issues de divers niveaux hiérarchiques de complexité du vivant. Ce faisant, je défends une position symbiotique et holistique d’organisation du vivant (permettant d’inclure et d’articuler ces divers niveaux hiérarchiques). Du côté « philosophique », je démontre le pluralisme du concept de « vivant » à la suite d’une analyse que je qualifierai de disciplinaire, ontologique, linguistique et épistémologique. Ce faisant, je défends une position gradualiste et opérationnelle du concept de « vivant ». En ce qui concerne les enjeux pratiques, j’explore principalement la discipline de la biologie synthétique, qui s’est donné l’objectif de construire de nouvelles entités biologiques vivantes et ainsi le fort potentiel de contribuer au développement de nouvelles connaissances sur le vivant. Ce faisant, je prends ainsi la position que la biologie synthétique peut apporter des pistes de solution pragmatiques (par la construction d’entités vivantes fonctionnelles) au pluralisme épistémologique du concept de « vivant ». Finalement, après une analyse de théories de la connaissance associées à ces enjeux, de définitions stipulatives, ainsi que de concepts du vivant issus de la biologie synthétique, je développe mon propre modèle du « vivant» (que je qualifie de biosynthétique), qui se veut « pragmatique » (en accord avec la pratique des biologistes synthétiques), « progressiste » (s’adaptant à de futures découvertes dans le domaine), « holistique » (s’appliquant à l’ensemble des niveaux d’organisation du vivant) ainsi que « minimaliste et universelle» (correspondant aux caractéristiques essentielles de base retrouvées au sein de toutes les entités vivantes). Cette thèse présentera ainsi « pourquoi » et « comment » la biologie synthétique peut répondre à la question de la définition du vivant. / According to the cell theory, resulting from the works of M. J. Schleiden, T. Schwann and R. Virchow in the 19th century, the smallest level of organization including all the necessary and essential characteristics to the living would be the cell. This assertion is now challenged by scientists and philosophers, on the one hand following the analysis of ambiguous biological entities at the boundaries (lower and upper) of the "living cell", and on the other hand the advent of recent issues related to the creation and search for new living entities. An epistemological pluralism of the "living" concept has thus emerged, from which no clear and unanimous definition is yet accepted. The general objective of this thesis is to find possible solutions to the problem of epistemological pluralism of the "living" concept and to the practical issues related to this concept in biology. To do this, I propose the idea that practical issues can contribute to solving the conceptual pluralism of the concept "living", in particular that synthetic biology is able to offer us a definition of the living allowing to overcome the current pluralism of this concept. More specifically, regarding the question of pluralism, I expose in this thesis a "biological" and "philosophical" pluralism. On the "biological" side, I demonstrate the flexibility of application as well as the pluralism of the concept "living" following the description of ambiguous cases of biological entities coming from various hierarchical levels of complexity of life. In doing so, I defend a symbiotic and holistic view of organization of the living (allowing to include and articulate these various hierarchical levels). On the "philosophical" side, I demonstrate the pluralism of the "living" concept following an analysis that I will describe as disciplinary, ontological, linguistic and epistemological. In doing so, I defend a gradualist and operational position of the concept "living". Regarding practical issues, I am mainly exploring the discipline of synthetic biology, which has set itself the goal of building new living biological entities and thus the potential to contribute to the development of new knowledge about life. In doing so, I take the position that synthetic biology can provide pragmatic solutions (through the construction of functional living entities) to the pluralism of the concept "living". Finally, after an analysis of the relevant theories of knowledge associated with these issues, of stipulative definitions, as well as of living concepts stemming from synthetic biology, I develop my own model of the "living" (that I call biosynthetic), which is "pragmatic" (in agreement with the practice of synthetic biologists), "progressive" (adapting to future discoveries in the field), "holistic" (applying to all levels of organization of the living) as well as "minimalist and universal" (corresponding essential characteristics found within all living entities). This thesis will present “why” and “how” synthetic biology can provide an answer to the question “what is life ?”.