L’Etat d’accueil de l’investissement est, dans l’arbitrage CIRDI, un justiciable soumis, au même titre que l’investisseur étranger, à la rigueur du droit applicable à la procédure comme au fond. Le déséquilibre révélé par les développements récents de l’arbitrage transnational relatif à l’investissement et plus précisément de l’arbitrage CIRDI se confirme. Il justifie que l’on s’intéresse à la protection de l’Etat d’accueil. A cet égard, c’est au double plan procédural et substantiel qu’il convient d’examiner les droits dont bénéficie ce dernier. Compte tenu de ses propres obligations internationales, l’articulation de ces droits avec ceux des investisseurs apparaît à la fois nécessaire et difficile à raison notamment de l’imprécision des traités d’investissement. Il apparaît qu’en tant que justiciable public, l’Etat d’accueil de l’investissement est constamment défendeur à l’arbitrage CIRDI. Les investisseurs remettent en cause de plus en plus les mesures de politique générale relatives à l’environnement, à la culture ou encore à la santé adoptées dans un but d’intérêt général. Le traitement arbitral de la « liberté normative » de l’Etat est l’objet de toutes les préoccupations. / The host State of the investment is, in ICSID arbitration, a litigant subject, as well as the foreign investor, to the rigor of the law applicable to the procedure and in substance. The imbalance revealed by recent developments in transnational arbitration regarding investment and specifically ICSID arbitration is confirmed. It justifies that we are interested in protecting the host State. In this regard, it is the procedural and substantive dual plane that we should consider the rights enjoyed by the latter. Given its own international obligations, the articulation of these rights with investors appears to be both necessary and difficult in part because of the inaccuracy of investment treaties. It appears that as a litigant public, the host State of the investment is constantly defendant to ICSID arbitration. Investors challenge more and more policy measures related to the environment, culture or health adopted in the general interest. The arbitral process of the State right to regulate is the object of all concerns.

Comment le Droit peut-il définir le concept de Liberté ? De quelles manières la théorie du droit et le droit public appréhendent-ils la définition de la Liberté ? Défiant en effet toute entreprise de définition, la Liberté se dérobe immédiatement à toute contrainte. Pourtant, on le pressent, et on le vérifie au quotidien, la liberté des uns entrera fatalement en conflit avec la liberté des autres. Nous suggérons que l'intérêt général est l'élément de médiation indispensable à la coexistence de nos droits fondamentaux. La problématique de cette étude s'articule alors autour de la relation entre l'intérêt général et les droits fondamentaux. Cette relation prend successivement deux formes. D'une part, il ressort que les droits fondamentaux reçoivent l'intérêt général en tant qu'il est une notion politique et juridique destinée à définir les droits et libertés. Il s'agira d'apprécier la relation essentielle qui se noue entre intérêt général et droits fondamentaux. D'autre part, il importe de concilier l'intérêt général et les droits fondamentaux en conceptualisant l'intérêt général. Nous aborderons, cette fois, la relation existentielle entre les droits fondamentaux et l'intérêt général. Toutefois, l'analyse révèle que l'intérêt général demeure un concept politique auquel une fonction juridique est donnée. Il contribue cependant à la définition du concept de Liberté. Il démontre fondamentalement qu'un droit qui anéantirait, par principe, la Liberté, s'anéantirait en tant que Droit. / How can Law define the concept of Liberty? In which ways does the theory of Law and Public Law define Liberty? Being virtually impossible to define, Liberty eludes any constraints. Nevertheless, one can sense it and on a daily basis can verify that the Liberty of some will inevitably clash with the Liberty of others. We suggest that public interest is an essential means of mediation enabling our fundamental rights to coexist. What is at stake in this study is the relationship between public interest and fundamental rights. This relationship can be of two kinds. On the one hand, insomuch as public interest is a political and legal notion intended to define rights and liberties, it is deeply rooted in fundamental rights. We will analyze the essential relationship which links public interest and fundamental rights. On the other hand, it is important to reconcile public interest and fundamental rights by conceptualizing public interest. We will therefore examine the existential relationship between fundamental rights and public interest.However, this analysis reveals that public interest remains a political concept, which has been given a legal function. It nonetheless contributes to defining the concept of Liberty. It demonstrates that a Law which would annihilate Liberty on principle would annihilate itself.

Dans la procédure pénale, se développe une contradiction pour le fait que l'on assigne à cette matière à la fois la répression du crime et la protection des droits et libertés des personnes impliquées dans la commission du crime. Cette particularité de la procédure pénale, qui lui coûte sa stabilité, est davantage perçue dans la phase préparatoire du procès pénal. C'est à ce niveau que tout se joue. Le procès pénal proprement dit ne vient mettre en évidence que les éléments recueillis lors des investigations. Les pouvoirs coercitifs des autorités chargées des enquêtes sont diversifiés. Mais, au nom du principe de la présomption d'innocence, l'usage de la contrainte dans la phase préparatoire du procès pénal doit satisfaire aux exigences de nécessité et de proportionnalité. La Cour européenne des droits de l'homme porte un regard attentif sur l'exécution des mesures de contrainte, qui constituent la négation des droits et libertés individuels garantis par la Convention européenne. Ces mesures restent exceptionnelles au regard des principes constitutionnels. Les droits que le législateur accorde aux personnes qui en font l'objet en sont la contrepartie. Mais ces droits ne sont pas absolus. Les personnes soumises à contrainte avant tout jugement bénéficient d'une relative protection qui varie selon leur âge, la gravité de la contrainte en laquelle elles sont tenues et la nature de l'infraction considérée. / In the criminal procedure, develops a contradiction for the fact that we assign to this material at once the repression of the crime and the protection of the rights and the liberties of the persons involved in the commission of the crime. This peculiarity of the criminal procedure, which costs him his stability, is more perceived in the preparatory phase of the penal trial. It is at this level that everything takes place. The penal trial itself comes to bring to light only elements collected during the investigations. The coercive powers of the authorities loaded with inquiries are diversified. But, in the name of the principle of the presumption of innocence, the use of the coercion in the preparatory phase of the penal trial has to satisfy the requirements of necessity and proportionality. The European Court of Human Rights concerns an attentive glance the execution of measures of constraint, which constitute the negation of the guaranteed individual rights and the liberties by the European Convention of Human rights. These measures remain exceptional towards the constitutional principles. The rights which the legislator grants to the persons who are the object of it are the counterpart. But these rights are not absolute. The persons subjected to constraint above all judgment benefit from a relative protection which varies according to their age, the gravity of the constraint in which they are held and the nature of the considered breach.

La liberté contractuelle est un principe fondateur du droit civil français, en vertu duquel chaque sujet de droit est libre, non seulement de décider de s’engager ou non, mais également de déterminer les conditions de son engagement contractuel et la personnalité de son cocontractant. Malgré ses apparentes particularités, dues à son objet, le droit des marchés financiers ne constitue pas une branche autonome du droit, de telle sorte que le droit civil a toute vocation à s’appliquer sur les marchés financiers. Pour autant, un rapide examen du droit des marchés financiers fait apparaître des atteintes à la liberté contractuelle, en premier lieu à la libre détermination du contenu du contrat. Ce constat est d’autant plus frappant lorsque l’on approfondit l’étude des marchés financiers, les offres publiques étant en effet l’occasion de multiples atteintes. Plus particulièrement, l’initiative contractuelle est lourdement affectée par les offres publiques obligatoires, qu’elles soient d’acquisition ou de retrait. Cette thèse a pour objet d’examiner ces diverses atteintes portées par le droit des marchés financiers à la liberté contractuelle afin d’en déterminer le fondement. / Contractual freedom is a founding principle of French civil law, under which each legal subject is free, not only to decide whether to engage, but also to determine the conditions of his contractual commitment and the personality of the other party. Despite its apparent peculiarities, due to its object, the financial market legislation is not an autonomous branch of law, so that the civil law should apply to the financial markets. However, a quick review of the financial markets legislation revealed violations of contractual freedom, in the first place to free determination of the content of the contract. This finding is even more striking when looking further : the contractual intent is heavily affected both through the mandatory public bid and through the mandatory buyout offer. This thesis examines how the contractual freedom is affected by the financial market legislation to determine the causes.

Deux thèses s’affrontent concernant les liens qu’entretiennent la sanction pénale et la sanction disciplinaire. Une première conception considère que la sanction disciplinaire est distincte de la sanction pénale. Elle en diffère tellement qu’on ne saurait les rapprocher. L’autre conception, plus actuelle, considère que la sanction disciplinaire est une variété de la sanction pénale, qui la supplée ou la double, et qui obéit, en partie du moins, à des principes communs. La deuxième conception semble évidemment plus en phase avec la réalité. Cependant, cette façon d’entrevoir ces deux matières ne fait point l’unanimité. En considérant la sanction disciplinaire comme une fraction de la sanction pénale, comment entrer dans une telle considération devant le principe d’indépendance qui tient à distance les deux sanctions ? Et, si ce principe tient à distance les deux sanctions, c’est donc qu’il existe un domaine propre à chacune d’elles et une frontière entre ces deux domaines. L’étude consacrée aux sanctions pénales et disciplinaires se propose de tracer une frontière lisible entre ces deux sanctions et de mettre en lumière les caractéristiques peu connues de la sanction disciplinaire. / Deux thèses s’affrontent concernant les liens qu’entretiennent la sanction pénale et la sanction disciplinaire. Une première conception considère que la sanction disciplinaire est distincte de la sanction pénale. Elle en diffère tellement qu’on ne saurait les rapprocher. L’autre conception, plus actuelle, considère que la sanction disciplinaire est une variété de la sanction pénale, qui la supplée ou la double, et qui obéit, en partie du moins, à des principes communs. La deuxième conception semble évidemment plus en phase avec la réalité. Cependant, cette façon d’entrevoir ces deux matières ne fait point l’unanimité. En considérant la sanction disciplinaire comme une fraction de la sanction pénale, comment entrer dans une telle considération devant le principe d’indépendance qui tient à distance les deux sanctions ? Et, si ce principe tient à distance les deux sanctions, c’est donc qu’il existe un domaine propre à chacune d’elles et une frontière entre ces deux domaines. L’étude consacrée aux sanctions pénales et disciplinaires se propose de tracer une frontière lisible entre ces deux sanctions et de mettre en lumière les caractéristiques peu connues de la sanction disciplinaire.

Cette thèse porte sur plusieurs questions liées aux mesures de Yang-Mills planaires et aux champs markoviens d'holonomies planaires. Les problèmes sont de deux sortes : étude des champs markoviens d'holonomies planaires pour un groupe de structure donné et l'étude asymptotique des mesures de Yang-Mills lorsque la dimension du groupe tend vers l'infini. On définit la notion de champs markoviens d'holonomies planaires qui axiomatise la notion de mesures de Yang-Mills planaires. En utilisant une nouvelle symétrie en théorie des probabilités, l'invariance par tresse, on construit, caractérise et classifie les champs markoviens d'holonomies planaires. Nous montrons que tout champ markovien d'holonomies planaire est associé à un processus de Lévy qui satisfait une condition de symétrie et vice-versa. Ceci nous permet de caractériser, pour les surfaces sphériques, les champs markoviens d'holonomies tels que définis précédemment par Thierry Lévy. Lorsque le groupe de structure est le groupe symétrique, on peut construire le champ markovien d'holonomies planaire associé grâce à un modèle de revêtements aléatoires. On prouve la convergence des monodromies de ce revêtement aléatoire en s'appuyant sur l'étude, développée dans cette thèse, de l'asymptotique des matrices aléatoires invariantes par conjugaison par le groupe symétrique. / This thesis focuses on planar Yang-Mills measures and planar Markovian holonomy fields. We consider two different questions : the study of planar Markovian holonomy fields with fixed structure group and the asymptotic study of the planar Yang-Mills measures when the dimension of the structure group grows. We define the notion of planar Markovian holonomy fields which generalizes the concept of planar Yang-Mills measures. We construct, characterize and classify the planar Markovian holonomy fields by introducing a new symmetry : the invariance under the action of braids. We show that there is a bijection between planar Markovian holonomy fields and some equivalent classes of Lévy processes. We use these results in order to characterize Markovian holonomy fields on spherical surfaces. The Markovian holonomy fields with the symmetric group as structure group can be constructed using random ramified coverings. We prove that the monodromies of these models of random ramified coverings converge as the number of sheets of the covering goes to infinity. To prove this, we develop general tools in order to study the limits of families of random matrices invariant by the symmetric group. This allows us to generalize ideas, developped by Thierry Lévy in order to study the planar Yang-Mills measure with the unitary structure group, to the setting where the structure group is the symmetric group.

La responsabilité civile délictuelle a longtemps servi de fondement pour obtenir une réparation des préjudices causés par un écrit imprudent, une parole désobligeante ou la diffusion d’une information confidentielle. Alors qu’elle continue à être utilisée en Belgique et au Grand-Duché du Luxembourg, les juges français de la Cour de cassation ont tenté de supprimer cette possibilité par des arrêts d’Assemblée Plénière le 12 juillet 2000. Seize années d’insécurité juridique viennent de s’écouler. La présente étude tente de démontrer que la France a fait fausse route et qu’il est souhaitable –et souhaité- que la responsabilité civile délictuelle retrouve sa place en droit français et permette de fonder la sanction des abus de la liberté d’expression. La France est souvent condamnée pour sa gestion de la liberté d’expression. Jusqu’à présent, aucun recours n’a été déposé au sujet de l’éviction de la responsabilité civile mais plusieurs arguments autorisent à croire qu’une condamnation de l’exception française serait probable par la Cour de Strasbourg. / Tortious liability or Torts are useful to obtain compensation for damages of Speech : a careless paper, an unkind word or the disclosure of confidential informations. Tortious liability is currently used by the States of Belgium and Luxembourg. However, in France, on July 12th 2000, Cassation Court judges took several decisions to prevent tort law to be used in Freedom of Speech processes. Since then, France has been on a wrong path. This dissertation attempts to prove necessary the return of tortious liability in the media industry and law. France is often targeted by the ECHR for violation of article 10 (freedom of speech rights). So far, noone dared to form a request to the Strasbourg Court on the French Tort law ban. However, several reasons and arguments are available to the reader in order to expect that eventually France will be found wrong to keep on the ban of civil liability in speech freedom cases.

Consacré à l’étude de deux romans contemporains, soit La liberté des détours (2015) de Mathieu Blais et Dixie (2013) de William S. Messier, ce mémoire étudie la présence d’une régionalité transformée, voire déconstruite dans l’imaginaire littéraire québécois. Pour ce faire, il examine ces lieux fictifs à la lumière de la reprise de la figure du Survenant, imaginée par Germaine Guèvremont en 1945. Le premier chapitre présente la figure du nomade, des récits historiques au roman de la terre, pour réfléchir sur son évolution. Il explore ensuite la conception novatrice que lui accorde Guèvremont dans Le Survenant au moyen d’une analyse textuelle. Le deuxième chapitre s’attache à la définition de la régionalité, telle qu’elle est définie par Francis Langevin, en fonction des besoins relatifs au corpus primaire de cette étude. Cette approche nous permet d’analyser les filiations en relation avec le topos de l’étranger en milieu rural, et plus précisément la dichotomie entre « habitant » et « étranger » imposée par la littérature terroiriste. La méthode employée pour l’analyse des textes est inspirée des théories de l’intertextualité, de l’hypertextualité et de la narratologie. Finalement, le troisième chapitre examine les thématiques intertextuelles de la liberté et de l’héritage dans les romans contemporains, lesquelles adoptent une esthétique « rurale trash » caractérisée par un refus de l’idéalisation, comme la définit Mathieu Arsenault. De ce fait, le Survenant, idéalisé dans le roman de Guèvremont, se transforme en figure de fuyards hors-la-loi dans La liberté des détours et dans Dixie. / Dedicated to the study of two contemporary novels, La liberté des détours (2015) by Mathieu Blais and Dixie (2013) by William S. Messier, this thesis examines the presence of a transformed, even deconstructed, regionality in Quebec's literary imagination. To do so, it examines these fictitious places in light of the revival of the figure of the Survenant, imagined by Germaine Guèvremont in 1945. The first chapter presents the figure of the nomad, from the tales of history to the rural novel, to reflect on its evolution. It then explores Guèvremont's innovative conception of Le Survenant through textual analysis. The second chapter focuses on Francis Langevin's definition of regionality, based on the needs of the primary corpus of this study. It is a novel way of reflecting on their filiations to the topos of the foreigner in rural areas, and more specifically to the dichotomy between “inhabitant” and “foreigner” imposed by terroirist literature. The method used for the analysis of the texts is inspired by the theories of intextextuality, hypertextuality and narratology. Finally, the third chapter examines the intertextual themes of freedom and heritage in contemporary novels, which adopt a “rural trash” aesthetic characterized by a refusal of idealization, as Mathieu Arsenault defines it. As a result, the Survenant, idealized in Guèvremont's novel, is transformed into the figure of outlaw fugitives in La liberté des détours and Dixie.

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L’évocation de la Renaissance italienne des XVe et XVIe siècles est souvent synonyme de la propagation d’une nouvelle pensée de l’homme, exaltant les valeurs oubliées de l’excellence et de la liberté humaines. Chez un philosophe comme Giordano Bruno (1548-1600), la question de la liberté ne se présente pas aussi facilement que chez d’autres grands auteurs des Quattrocento et Cinquecento (tel Marsile Ficin ou Pic de la Mirandole). Sa défiance héroïque envers l’autorité ecclésiastique et son exécution par l’Inquisition, le 17 février 1600, sur le campo dei Fiori, illustrent sa longue lutte pour libérer la philosophie des entraves de la religion révélée. Bruno peut se targuer d’être l’un des premiers penseurs depuis l’Antiquité à intégrer une cosmologie, une physique, une psychologie et une éthique dans un système de philosophie (la nova filosofia). Malgré une terminologie parfois fluctuante et des contradictions souvent apparentes, la philosophie de Bruno possède une réelle cohérence interne et peut être regardée comme annonçant celle de Spinoza. Or à la différence du déterminisme de ce dernier, Bruno soutient que l’homme est doté d’un libre arbitre, s’opposant en cela aux thèses de Luther et abondant dans le sens d’Erasme. Son affirmation d’une liberté humaine intimement liée aux problèmes éthiques et religieux de son époque n’est toutefois pas sans provoquer certaines tensions au regard de sa conception métaphysique d’un univers infini en acte. L’objet de ce travail est d’analyser la thèse brunienne de la compossibilité de la liberté humaine avec la nécessité divine qui s’exprime dans un univers métamorphique et infini, en recherchant, dans une première partie, les sources de son compatibilisme et en interprétant, dans une seconde partie, la manière dont Bruno concilie liberté et nécessité. / The evocation of the Italian Renaissance of the fifteenth and sixteenth centuries is often synonymous with the spread of a new human thought, exalting the forgotten values of human excellence and freedom. For a philosopher like Giordano Bruno (1548-1600), the problem of freedom does not arise as easily as it does for other great authors of Quattrocento and Cinquecento (such as Marsilio Ficino or Pico della Mirandola). His heroic defiance of ecclesiastical authority and his execution by the Inquisition on 17 February 1600 onto the Campo de’ Fiori, exemplifies his long struggle to free philosophy from the trammels of revealed religion. Bruno can claim to be the first thinker since Antiquity to integrate a cosmology, physics, ethics and psychology into a system of philosophy (nova filosofia). Despite sometimes inconsistent terminology and often apparent contradictions, Bruno’s philosophy has a real inner coherence and can be seen as announcing Spinoza’s. However, unlike the latter’s determinism, Bruno maintains that human being is endowed with a free will, opposing Luther’s theses and agreeing with Erasmus. Nonetheless, his affirmation of human freedom, intimately linked to the ethical and religious problems of his time, is not without causing tensions with regard to his metaphysical conception of the actual infinity in the universe. The purpose of this work is to analyse the brunian thesis of the compossibility of human freedom with the divine necessity expressed in a metamorphic and infinite universe, by seeking, in a first part, the sources of its compatibility and by interpreting, in a second part, the way in which Bruno reconciles liberty and necessity.