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71	La spécificité de la victime en droit de la santé : la recherche d'un statut juridique / The specificity of the victim in health law : the search for legal status Laseraz, Julie 01 December 2017 (has links) Les évolutions sociétales témoignent d’une prise en compte grandissante du concept de victime par le droit, et spécifiquement par le droit de la santé. Le droit de la santé est une branche du droit particulièrement riche et complexe dont l’expansion résulte à la fois d’une judiciarisation des professions de santé et d’une succession de scandales sanitaires. La transversalité du droit de la santé et l’appréhension évidente de la victime conduisent à souligner l’existence d’une relation particulière entre ces deux concepts. Néanmoins, il convient de se demander si le caractère épars des règles du droit de la santé permet d’accorder un statut juridique cohérent à la victime dans ce domaine. Si la recherche d’un statut juridique de la victime peut être entreprise, cela se justifie au regard de la spécificité que le droit de la santé semble lui accorder. La présente étude entreprend de démontrer l’existence d’une singularité de la victime dans le domaine de la santé, légitimant dans le même temps la recherche d’un statut juridique. L’assise de la spécificité de la victime réside dans l’attribution de cette qualité indépendamment de la réalisation d’un risque. La survenance d’un évènement constitue donc un critère temporel dont dépend la qualité de « victime avérée » ou celle de « victime potentielle ». La tangibilité du statut juridique de la victime en droit de la santé naît alors de la reconnaissance de sa singularité à travers la présente dichotomie / Evolutions of the society testify a growing awareness of the concept of victims by the law, and especially in Health Law. Health Law is a branch of law which is particularly rich and complex, and whose expansion results both from the judicialization of the health professions and from the succession of health scandals. The transversality of Health Law and its obvious apprehension of the victim lead to highlight the existence of a special relationship between these two concepts. However, the question is whether the scattered character of the Health Law rules assigns a coherent legal status to the victim in this area. If the search for the legal status of the victim can be undertaken, this can be justified by the specific nature of Health Law. The present study tries to demonstrate the existence of the singularity of the victim in the Health Law, while legitimating at the same time the search for the legal status. The foundation of the victim’s specificity lies in the attribution of this quality independently from the realization of a risk. The occurrence of an event constitutes therefore a temporal criterion on which depends the quality of “proved victim” or that of “potential victim”. The tangibility of the victims’ legal status in Health Law arises from the recognition of the singularity through the present dichotomy Victime Spécificité Statut juridique Aléa thérapeutique Responsabilité Action de groupe Fonds d’indemnisation Soins Consentement Faute Information Dommage Prévention Précaution Médicaments Praticien Victim Specificity Legal status Therapeutic risk Responsibility Group action Compensation fund Care Consent Fault Information Damage Prevention Precaution Medications Practitioner
72	La santé du cocontractant Lequillerier, Clémentine 05 December 2013 (has links) Dans un contexte de vieillissement de la population, d’émergence de maladies nouvelles et d’accroissement des risques, la place de la santé dans le droit des obligations interroge. Retenue au stade de la formation du contrat lorsqu’elle influe sur les conditions essentielles de validité du contrat, la santé du cocontractant est-elle appréhendée, par la théorie générale des obligations, au stade de l’exécution ? C’est sous l’angle de l’altération de la santé que la question mérite d’être traitée. Cette notion, qui ne saurait se réduire à la maladie, va en effet permettre d’appréhender la modification de l’état initial de santé du cocontractant survenant pendant l’exécution du contrat, voire consécutivement à l’exécution même du contrat. C’est en réalité parce que la santé apparaît comme un élément du champ contractuel, tantôt révélé, tantôt consacré par le juge, que l’altération de la santé est prise en compte au stade de l’exécution du contrat. Lorsqu’elle vient perturber l’exécution contractuelle, le juge est amené à l’ériger en cause soit d’adaptation soit d’extinction du contrat. Dans l’hypothèse où l’exécution du contrat rejaillit sur la santé du cocontractant, l’appréhension de son altération va conduire à réparer, mais surtout préserver la santé de ce dernier. Les mécanismes tant contractuels qu’indemnitaires vont ainsi permettre de responsabiliser les contractants, participant alors à la prévention de l’altération de la santé consécutive à une exécution défectueuse du contrat. Aussi cette étude a-t-elle révélé que l’exécution du contrat est placée sous la dépendance de la santé. Si l’appréhension de l’altération de la santé se trouve théoriquement justifiée, ne devrait-elle toutefois pas être plus largement prise en compte ? Sans remettre en cause les fondements mêmes de l’appréhension de l’altération de la santé, diverses propositions sont formulées en ce sens. / In the context of population ageing, of new diseases emerging and of increasing risks, the role of health within contract law is questioned. The health of the contractor is considered at the formation of the contract when it influences the essential conditions of its validity. However, is the health of the party considered at the performance of the contract using the general theory of obligations? It is from the viewpoint of the alteration of health that the issue should be treated. This concept, which cannot merely be reduced to illness, will indeed allow to address the modification in the initial state of healthof the contractor during the performance of the contract, or even following its execution. It is actually because health appears as an element of the contract, either because it is revealed or because it is enshrined by the judge, that the alteration of health is taken into account at the stage of performance of the contract. When the alteration of health disrupts the performance of the contract, the judge raises it as a cause for adaptation or termination of contract. In the event the contract has an impact on the health of the contractor, the consideration of the alteration will lead to compensation but also to the protection of his health. Both contractual and indemnity mechanisms will enable contractors to be accountable, thus helping to prevent the alteration of health following a defective performance of the contract. This analysis also demonstrates that the performance of the contract depends upon the health of the contractor. If the consideration of the alteration of health appears theoretically justified, should it not be more widely taken into account? Without calling into question the foundations of the consideration of the alteration of health, various proposals are expressed to this end. Droit des obligations Santé au travail Droit de la santé Protection du lien contractuel Force majeure Dignité humaine sociale Prévention Obligation de sécurité Obligation d’information Cessation de l’illicite Peine privée Assurance responsabilité civile Faute de la victime Fonds d’indemnisation 344.04
73	Huis clos et le Triangle Dramatique de Karpman Hultgren, Kristina January 2020 (has links) Ce mémoire a pour objectif d’étudier si les trois protagonistes dans la pièce de théâtre Huisclos, écrite par Jean-Paul Sartre en 1944, sont sous l’emprise d’un jeu relationnel, notammentle Triangle Dramatique de Karpman. Un Triangle Dramatique se compose de trois rôles, uneVictime, un Persécuteur et un Sauveur. L’essence du Triangle Dramatique est de déstabiliserl’autre et de répéter des scénarios de vie souvent dysfonctionnels mis en place tôt dans la vie. / The objective of this research is to study whether the three protagonists in the theatre play NoExit (Huis clos), written by Jean Paul Sartre in 1944, are influenced by a relationship game, in this case Karpman’s Drama Triangle. The Drama Triangle consists of three roles, a Victim, aPersecutor, and a Rescuer. The essence of the Drama Triangle is to destabilise others, accordingto a life script that is often dysfunctional and set early in life. Sartre Karpman the Drama Triangle Victim Persecutor Rescuer Inner Drama Triangle Compassion Triangle freedom Sartre Karpman le Triangle Dramatique Victime Persécuteur Sauveur Triangle Dramatique Intérieur Triangle de Compassion liberté Languages and Literature Språk och litteratur
74	L'impact de la violence conjugale post-séparation sur la maternité de femmes de minorités visibles au Canada Quesnel, Edith 08 1900 (has links) No description available. Violence Conjugale Post-séparation Femme Victime Maternité Minorité Racisée Féminisme Intersectionnel Conjugal Abuse Post-separation Racism Victim Domestic Maternity Minority Ethnic Oppression
75	L'éthique théologique de la libération d'Enrique Dussel : une réponse à la morale dominatrice Séjour, Délèce 08 1900 (has links) No description available. Dussel Éthique matérielle de la vie Morale dominatrice Oppression Exclusion Système établi Autre Victime et injustice institutionnalisée Ethics of life Liberation Prevailing moral Established system Other Victims and institutionalized injustice Theology / Théologie (UMI : 0469)
76	Napeuat tipatshimitishuat : récits d’hommes autochtones sur l’arrêt de la violence en contexte conjugal Boucher, Philippe 08 1900 (has links) La prévalence et la persistance de la violence en contexte conjugal sont préoccupantes dans les communautés autochtones (Brassard et al., 2011, 2015). En effet, les hommes (54 %) et les femmes (61 %) autochtones sont plus susceptibles d’être victimes de violence en contexte conjugal que les allochtones (36 % et 44 %, respectivement) (Cotter, 2021). La présente étude vise à comprendre comment les hommes autochtones mettent fin à la violence en contexte conjugal. D’une part, l’objectif est d’explorer le sens donné à l’arrêt de la violence en contexte conjugal. D’autre part, l’étude s’intéresse aux récits et aux processus de bifurcation vers cet arrêt de la violence. Des entretiens qualitatifs ont été menés auprès de six hommes innus et innus-naskapis ayant vécu de la violence bidirectionnelle ou unidirectionnelle. Les résultats démontrent que la plupart des hommes identifient les contextes coloniaux, communautaires et familiaux comme des sources de la violence en contexte conjugal. L’intersection entre un contexte d’épuisement et de déstabilisation crée un environnement propice aux processus de bifurcation vers l’arrêt de la violence en contexte conjugal. Trois types de processus de bifurcation sont développés, mettant en évidence différentes conceptions de l’arrêt de la violence : 1) un processus « spontané, mais inachevé », 2) un processus « constant et efficient » et 3) un processus « mouvementé et abouti ». Ces processus impliquent des apprentissages sur le passé, la violence et la communauté pour développer une posture non-violente. Souvent accompagnés de diverses sources de soutien, les hommes résolvent les sources de la violence afin d’apaiser leurs souffrances et ainsi réagir différemment aux expériences éprouvantes. / The prevalence and persistence of violence within the conjugal context in Indigenous communities are concerning (Brassard et al., 2012, 2015). In fact, Indigenous men (54%) and women (61%) are more likely to be victims of violence within the conjugal context than non-Indigenous people (36% and 44%, respectively) (Cotter, 2021). This study aims to understand how Indigenous men end violence within the conjugal context. On the one hand, the objective is to explore the meaning given to ending violence within the conjugal context. On the other hand, the study focuses on the narratives and bifurcation processes towards ending violence. Qualitative interviews were conducted with six Innu and Innu-Naskapi men who had experienced bidirectional or unidirectional violence. Findings show that most men identify colonial, community, and family contexts as sources of violence within the conjugal context. The intersection between a context of exhaustion and destabilization creates an environment conducive to the bifurcation processes towards ending violence within the conjugal context. Three types of bifurcation processes are proposed, highlighting different conceptions of violence cessation: 1) a “spontaneous, but incomplete” process, 2) a “constant and efficient” process and 3) a “hectic and thorough” process. These processes involve learning about the past, violence and the community, in order to develop a non-violent posture. Often accompanied by various sources of support, men resolve the sources of violence to alleviate their suffering and thus react differently to distressing experiences. Autochtones hommes autochtones violence conjugale récit victime désistement bifurcation violence bidirectionnelle guérison qualitatif Indigenous Indigenous men conjugal violence victim desistance narrative bidirectional violence healing qualitative Criminology / Criminologie (UMI : 0627)
77	Le préjudice en droit pénal / Prejudice in criminal law Rabut, Gaëlle 17 October 2014 (has links) Le préjudice est une notion qui appartient classiquement à la matière civile. Figuretraditionnelle et incontournable de cette discipline, le préjudice suscite aujourd’hui l’engouement desspécialistes de la matière. Face à ce phénomène, les pénalistes sont légitimes à s’interroger sur laplace du préjudice en droit pénal. Si le concept est peu utilisé dans cette matière, il n’est toutefois pastotalement inconnu. Cependant, l’étude du préjudice en droit pénal devra révéler l’absence de placepour cette notion en droit répressif. Cette différence entre le droit civil et le droit pénal s’explique parles finalités distinctes qui animent les deux disciplines. Alors que le droit civil a pour objectif laréparation des préjudices soufferts individuellement, le droit pénal est guidé par l’impératif deprotection de l’intérêt général par le maintien de l’ordre public.Ainsi, le préjudice n’a, d’une part, pas de place dans la théorie de l’infraction. Il n’est pris encompte ni dans le processus de création des incriminations, ni dans celui de leur qualification. Lepréjudice n’est pas un élément constitutif de l’infraction, et n’équivaut ainsi pas au résultatinfractionnel. D’autre part, le préjudice n’a qu’une place limitée dans la théorie de l’action en droitpénal. S’il apparaît comme une condition de recevabilité de l’action civile exercée devant lesjuridictions répressives, c’est parce que celle-ci se présente comme une action en responsabilitécivile, à vocation uniquement réparatrice. En revanche, le préjudice n’est pas une condition de l’actionpénale en répression de l’infraction. / The notion of prejudice habitually falls within the boundaries of civil law. As a traditionaland inescapable feature of this discipline, prejudice is today sparking off heated debates amongspecialists. Confronted with this new trend, criminal law experts can rightfully wonder about the placeof prejudice in criminal law. If the concept is little used in this law area, it is nonetheless not totallyunknown. However, the study of prejudice in criminal law will have to prove the irrelevance of thisnotion in that regard. This difference between civil and criminal law can be accounted for by thedistinct purposes of these two areas of the law. Whereas civil law aims at seeking redress for harminflicted on individuals, criminal law is guided by the imperative need to protect general interestthrough the maintenance of law and order.Thus, prejudice does not fall within the scope of the criminal offence theory. It is neither taken intoaccount in the process of defining offences by the lawmaker nor in the classification of the offence bythe trial court. Prejudice is not a constituent part of the infringement and thus is not tantamount to itsoutcome. Furthermore, the notion of prejudice plays a limited role in the theory of criminal lawprocedure. If prejudice appears as a condition governing the admissibility of a civil action brought incourt it is because it is perceived as a legal action for damages, for the sole purpose of monetarycompensation. On the other hand, prejudice is not a condition for criminal proceedings with thepurpose of punishing the offence. Abus de confiance Action civile Action collective Action pénale Action privée Action publique Causalité civile Causalité juridique Causalité matérielle Causalité pénale Cessation de l'illicite Destructions Dégradations Détériorations Dommage Environnement Escroquerie Faux Intérêt pénalement protégé Justification Principe de nécessité Ordre public Peine Préjudice Remise en état Réparation Résultat illicite Résultat infractionnel Résultat typique Rétablissement prospectif Rétablissement rétrospectif Trouble Victime civile Victime pénale Violences Assault and battery Breach of trust Causal relation Cessation of illegality Civil action Compensation Criminal proceedings Damage Disturbance Environment Forgery Fraud Harm Justifications Law and order Legal consequences Prejudice Prospective restoration Public prosecution Restoration Retrospective restoration Sentence Victim 340
78	Reintegración escolar de los jóvenes adultos salidos del conflicto armado en Colombia, un estudio de caso Caceres, Rodrigo 02 1900 (has links) No description available. Jeunes adultes Réintégration Société civile Démobilisés Déplacés Éducation des adultes Conflit armé Éducation par cycles Victime Colombie Young adults Reinstatement Civil society Demobilized Displaced people Adult education Armed conflict Education by cycles Victim Colombia Jóvenes adultos Reintegración Sociedad civil Desmovilizados Desplazados Educación de adultos Conflicto armado Educación por ciclos Víctima Colombia
79	Essai d'une théorie générale des aménagements de peine / Towards a general theory of sentence adjustments Carpentier, Yan 02 December 2016 (has links) Les aménagements de peine sont devenus le fer de lance d’une politique pénale de lutte contre la récidivefondée sur l’insertion ou la réinsertion des condamnés. Le nombre de mesures qualifiées comme desaménagements de peine n’a jamais cessé de croître au fil du XXe siècle. Pourtant, au fur et à mesure ques’amoncelaient les réformes éparses, aucune réflexion d’ensemble relative aux aménagements de peine n’a eu lieu.Ainsi, la notion d’aménagement de peine n’a jamais été construite alors que la France est sûrement le payseuropéen qui recourt le plus à ces mesures. La France apparaît alors comme le pays le plus fertile en matièred’aménagement de peine avec une variété de mécanismes importante. Cette variété rend nécessaire une théoriegénérale des aménagements de peine dans la mesure où le sens technique de cette notion demeure obscur.Une théorie générale semble le moyen le plus sûr pour tenter de déceler une cohérence parmi les diversesmesures. En ce sens, il ne peut y avoir de théorie générale s’il est impossible d’identifier abstraitement ce qu’estune mesure d’aménagement de peine. En effet, le désordre normatif a effacé les frontières entre les modalitésd’exécution de la peine, les aménagements de peine et les mesures de sûreté. Aussi, le cadre d’une théorie généralepermet de construire la notion même d’aménagement de peine. En outre, la construction d’une notion unitaire doitpermettre d’apprécier la technique unitaire de ces mesures. Ce faisant, la théorie générale restaure une certainelisibilité du droit et met en lumière toute la cohérence d’un système tendant à responsabiliser le condamné. / Sentence adjustment spearheads a new criminal policy of fight against recidivism based on integration orrehabilitation of convicted people. The number of measures qualified as sentence adjustment increased throughoutthe XXe century. However, as scattered reforms kept accumulating, no overall study regarding sentence adjustmenthas taken place. As a result, even though France is surely the European country that uses them the most, the conceptof sentence adjustment has never been constructed. France indeed seems to be the most fertile country regardingsentence adjustment, creating many different mechanisms. Since the technical sense of the notion of sentenceadjustment remains blurry, a general theory of sentence adjustment is necessary.A general theory seems to be the surest way to try to find a coherence among those various measures. Butthere cannot be a general theory if it is not possible to identify abstractly what is a sentence adjustment. Nowadaysthe normative disorder blurred the lines between enforcement of a sentence, sentence adjustment and preventivedetention. Therefore, a general theory would help build the concept of sentence adjustment itself. Besides, theconstruction of a concept would make it easier to assess the one technique behind all those mechanisms. By doingso, the general theory of sentence adjustment would restore some clarity to the law and give all of its consistencyto a system tending to give a sense of responsibility to the convicted. Aménagement de peine Modalité d’exécution de la peine Libération conditionnelle Droit à l’aménagement de peine Responsabilisation Conversion de peine, Procédures d’aménagement de peine Droit d’agir Restriction du droit d’agir Réformation in pejus Sanctions Victime Sentence adjustments Enforcement of sentence Parole Right to sentence adjustments Sentence enforcement jurisdictions Sense of responsibility Conversion of sentence Procedures of sentence adjustments Right to take action Limit to the right to take action Reversal in pejus Sanctions Victim
80	Esthétique et éthique du témoignage dans le nouveau roman africain d'expression française: Emmanuel Dongala, Tierno Monénembo et Ahmadou Kourouma SACKEY, DONALD E 01 March 2012 (has links) Cette thèse étudie l’esthétique et l’éthique du témoignage dans le nouveau africain d’expression française voire le roman de la guerre. Au centre est l’enfant comme une catégorie sociale menacée et menaçante. L’enfant africain reste « l’arme » et le « soldat » de choix dans la littérature postcoloniale tout comme il était à l’époque coloniale. Cependant, sa mission est devenue encore plus meurtrière car il est maintenant recruté pour mener des combats militaires soutenus par des idéologies dépourvues de logique. Nous examinons donc les enjeux esthétiques et éthiques du choix de donner la parole à l’enfant pour témoigner de la violence postcoloniale dans les romans d’Emmanuel Dongala, de Tierno Monénembo, et d’Ahmadou Kourouma. Que ce soit par le biais d’une confrontation qui imite la scène judiciaire (Dongala), un débat philosophique, religieux et socio-politique autours du sujet de génocide (Monénembo), ou encore de l’emploi du rire carnavalesque pour témoigner de la tragédie personnelle et collective (Kourouma), nos auteurs font de l’enfant le point de référence à partir duquel l’Afrique pense le présent et l’avenir. Ce faisant, ils démontrent une diversité conceptuelle du témoignage littéraire tant sur le plan esthétique qu’éthique, que nous qualifions de changement paradigmatique dans la littérature d’Afrique noire d’expression française. Ce qui émerge est un double témoignage, d’une part, de l’auteur en tant que témoin des traces, d’autre part, de l’enfant (personnage) comme témoin-victime et/ou comme témoin-bourreau de la violence dans la « postcolonie ». / Thesis (Ph.D, French) -- Queen's University, 2012-03-01 12:40:14.865

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