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Contribution à la connaissance du cycle de vie du dirigeant-actionnaire dans le gouvernement de l’entreprise familiale non cotée : une approche exploratoire par la méthode des récits de vie / Understanding the life cycle of manager/shareholder in the governance of the unlisted family business : an exploratory approach by the biographic method

Bellakhdar, Mohamed Aymen 16 September 2011 (has links)
Dans un contexte socio-économique et démographique français caractérisé par l’importance destransitions générationnelles dans les entreprises familiales non cotées. Il devient essentiel dedécrire pour mieux comprendre le fonctionnement et les comportements du dirigeant-actionnaireau sein du gouvernement de son entreprise tout au long de son mandat. Dans le but, d’unemeilleure préparation de la relève générationnelle.Cette thèse se donne comme objectifs la mobilisation de la méthode des récits de vie pourconstruire un modèle de cycle de vie du dirigeant-actionnaire. En effet cette méthode qui se basesur des entretiens de récit de vie permet la construction dans une logique abductive un modèledescriptif de la réalité de l’objet de recherche.Enfin, ce travail constitue une contribution à l’enrichissement du cadre théorique du courantcomportemental cherchant à appréhender la réalité des entreprises familiales. / In a socio-economic and demographic context characterized by the importance of generationaltransitions in family businesses in France that are not listed in the stock market. It becomesessential to describe it in order to better understand the operation and the behavior of themanagers that are also shareholders when running his or her company throughout his or her termin order to have a better generational succession planning.This thesis is presented with the objective of mobilizing a method of life stories to build a modelof life cycle of the manager/shareholder. In fact, this method is based on real life story interviewsthat will allow the construction of a descriptive live cycle model of the managers based onabductive logic.Finally, this work is a contribution to the theoretical framework in order to enrich the currentbehavioral seeking to help better understand the reality of family businesses.
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Les cadres et le droit du travail / Executives and labour law

Tahtah, Sabahe 11 December 2017 (has links)
L’apparition de nouveaux emplois et de nouvelles fonctions au sein de l’entreprise, l’existence quasi exclusivede hauts niveaux de qualifications dans certains secteurs, la gestion « en réseau » dans les groupes de tailleimportante ont rendu inadaptée la notion traditionnelle de cadre, mais sans pour autant la rénover en profondeurou lui en substituer une nouvelle, mieux adaptée.En droit du travail, le législateur qui intervient pour mettre en place des dispositifs qui leur sont spécifiques,oublie l’essentiel, celui de définir de manière cohérente la catégorie des cadres, en conséquence on assisteaujourd’hui à la construction d’un édifice pour le moins instable. Ainsi, il n’existe en droit du travail aucun textepermettant de définir précisément ceux qui relèvent de la catégorie des cadres.On constate donc qu’il n’est pas aisé d’appréhender la catégorie des cadres. Un examen des textes, notammentdes textes portant sur la durée du travail permet cependant de constater une réelle bipolarité des cadres. Lescadres non-dirigeants qui, dans certaines circonstances, bénéficient du même régime que les salariés, et àl’opposé, les cadres dirigeants qui, selon les hypothèses, sont ou non traités comme des salariés.A partir de la distinction cadre-dirigeant et cadre non-dirigeant, la présente étude tend à rechercher les élémentscaractéristiques de la notion de cadre mais aussi à rechercher les éléments constitutifs du régime des cadres. / Issue which is to give a comprehensive definition of the “executive” category, thus today one witnesses thecreation of an unstable structure. Also, in labour law no text allows for the identification of those whospecifically fall within the category of “executives”.It appears that it is not simple to apprehend the « executives » category. A study of the legal texts, particularlythose regarding working time, shows real bipolarity within this category. Indeed, on the one hand it appears thatsome non-executives, in certain circumstances, benefit from the same legal framework as employees, and on theother hand, executives, depending on the case, are, or are not, treated like employees.The distinction between executives and non-executives having been made, it becomes the basis of the presentstudy that aims to investigate the characteristics of the notion of executive, and the components of the specificlegal framework dedicated to executives.
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De la perception de la RSE à la traduction RH : cas de dirigeants de PME en Aquitaine / From CSR perception to Human ressources practices : case studies : a CEO in a SME in Aquitaine

Laarraf, Zouhair 03 September 2010 (has links)
Il est en effet reconnu que la tendance vers la responsabilité économique, sociale et environnementale des entreprises ne peut devenir pérenne qu’avec l’implication d’une masse critique de PME. Ce constat paraît évident au regard du rôle et de la place qu’occupent ces entités dans les économies nationales et internationales. En effet, elles sont pourvoyeuses d’emploi sur le territoire. De ce fait, nous nous sommes intéressés à la question suivante : comment les dirigeants de PME perçoivent-ils le concept de la RSE et comment cela se traduit au niveau de leurs politiques et pratiques RH ? De nombreuses recherches ont mis en lumière la trop grande facilité de la RSE à se prêter à l’art du discours. Plusieurs travaux antérieurs nous ont également permis de nous interroger sur le caractère tangible, mesurable et engageant des politiques dites socialement responsables. Nous souhaitons donc, à travers ce travail, confronter les discours à la réalité des pratiques dans les PME. Le caractère exploratoire de notre recherche nous amène à choisir une méthodologie qualitative à visée compréhensive basée sur les études de cas. Des entretiens semi-directifs, un suivi sur une période de deux ans ainsi que des visites de sites ont été réalisés auprès de dirigeants de PME et ont permis d’explorer les différentes perceptions des dirigeants et les pratiques associées. / It is a known fact that the economic, social and environmental corporate responsibility trends can only be sustainable through the massive involvement of SMEs. This seems even more obvious when faced with the role that these entities play in their economy. Thus, we are interested in how SME managers perceive the concept of CSR and what that translates to in their policies and HR practices. Much research has shed light on the discursive tendencies of CSR and has led us to ask ourselves about the tangible, measurable and engaging nature of so-called socially responsible policies. Therefore, through our exploratory research, we hope to confront reality by choosing a comprehensive qualitative approach based on case studies. Semi-structured interviews, and a two-year period follow -up were carried out among SME managers and allowed the exploration of their various perceptions and associated practices.
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Influence de la trajectoire de vie du propriétaire dirigeant sur la représentation de son rapport à l'entreprise et de sa relation à la réussite / Influence of the owner's life trajectory on the representation of his relationship to the company and its relationship to success

Renon, François 04 March 2019 (has links)
Cette thèse s’intéresse à l’influence de la trajectoire de vie du propriétaire dirigeant sur la représentation de son rapport à l’entreprise et de sa relation à la réussite. Produire une connaissance sur ces éléments est essentiel tant au niveau socio-économique qu’au niveau académique. La représentation du rapport que le propriétaire dirigeant entretient avec son entreprise est mal connue. La réussite est bien souvent appréhendée sous un angle économique et financier. Cette recherche n’aborde pas la réussite sous le seul angle de la performance de l’entreprise mais davantage dans ce qu’elle représente pour le propriétaire dirigeant. Cette recherche qualitative s’est construite autour de 44 entretiens semi-directifs de propriétaires dirigeants de la région bordelaise. L’étude du matériau collecté a été réalisée au moyen de trois analyses complémentaires. La première a été conduite en suivant la méthodologie développée par Gioia et al (2012). Ensuite, une analyse lexicale a été menée à l’aide du logiciel Alceste. Enfin, cette recherche se voulant d’orientation psychodynamique,une analyse par écoute flottante a été menée pour repérer ce qui caractérise le phénomène étudié et qui n’est pas dit explicitement par les répondants. L’ensemble des interprétations réalisé à partir de ces trois analyses a ensuite été proposé à 15 d’entre eux. Les résultats mettent en évidence l’impact des expériences subjectives antérieures des propriétaires dirigeants sur la naissance de leur désir de création et sur la formation de leur désir de réussite. Le processus d’élaboration puis de création d’une entreprise est considéré comme une grossesse et une naissance symbolique. Cela conditionne le rapport que les propriétaires dirigeants développent avec leur entreprise. Leurs expériences antérieures les ont conduits à tenter de développer leur idéal d’entreprise, ce qui a été rapproché du mythe de pygmalion. Il existe donc un lien fort entre le rapport que les propriétaires dirigeants développent avec leur entreprise et leurs représentations de leur relation à la réussite. Leurs ambitions et leurs désirs de réussite sont projetés sur l’entreprise afin de lui permettre de se développer. Sans une nécessaire distanciation, ce rapport devient aliénant ce qui freine les perspectives de croissance de l’entreprise. / Research in the entrepreneurial field has been conducted with the ambition of discovering the determinants of entrepreneurial success (Schmitt, 2015). In the champion of the science of management, the representation to the previous of Cognitivists. This orientation is definitive as the building construction.The psychodynamic approach proposes a different meaning of representations. It postulates that are psychic constructions on a relation to the represented object. In this way, the influence of the life trajectory of the actors is fully recognized.This research highlights the impact of the subjective experiences of entrepreneurs on the birth of the desire for creation and autonomy. Thus, we were led to identify with models, then we would have differentiated to finally be able to individuate.Nevertheless, in order to succeed in entrepreneurial action, the owner-managers must become aware of this desire for creation and autonomy. This research shows that such an awareness marks the entry of the owner-managers into the phenomenon of entrepreneurial emergence. The use of the psychodynamic approach makes it possible to shed different light on the successive stages of entrepreneurial emergence. In this orientation, it is considered similar to a symbolic pregnancy. The owner-manager becomes aware of his desire to undertake a phase of incorporation. Then in a retention phase, he is led to develop a vision and analyze the resources at his disposal. Finally, the expulsion phase corresponds to the symbolic birth of an organization or a business project. The owner-manager then attempts to materialize his business ideal which has been brought closer to the pygmalion complex. This well-known mechanism of psychoanalytic theory and particularly at work in artists' populations especially among sculptors.Verstraete (2003) has highlighted the existence of a relationship between the entrepreneur and the company within the entrepreneurial phenomenon. This research confirms this relationship and the contribution of psychoanalytic theory provides explanations of its nature. By fostering the desire to create an ideal business, the owner-manager is also led to project his own desires for success. This projection of the entrepreneur's ambitions on his company favors its development. This mechanism is similar to the pygmalion effect discovered by Rosenthal and Jacobson (1968), which postulates that the success of children depends on the desire of their parents to project on them.This conjunction of the dual desire of the owner to give life to its creation and to promote its chances of success has been named the phenomenon of entrepreneurial pygmalion. This phenomenon influences representations of the relationship to the success of owner-managers in the sense that it expresses the ambitions projected on the organization. The company then becomes a means to materialize their personal aspirations. It is for this reason that they have a singular relationship with this creation.Finally the extreme involvement of the owner-manager in his business sometimes leads him to abandon his personal life. These works demonstrate their ambition to find a balance between the life of the company and their personal life.
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Le contrôle de la gestion au sein de la société anonyme en droit français

Hawari, Ahmad 10 December 2012 (has links)
Le phénomène de concentration du pouvoir entre les mains d'un groupe restreint de dirigeants, la rupture du lien entre le pouvoir décisionnel et le risque capitalistique, ont poussé le législateur à intervenir pour renforcer le contrôle des sociétés anonymes et ce, de manière à permettre un équilibre des forces et donc de faire contre poids au pouvoir de direction. L'exercice du contrôle par les actionnaires est assuré en premier lieu au sein de l'assemblée générale, en délibérant et en votant, dans ladite assemblée. Mais ce contrôle doit poser des règles impératives, dépassant les intérêts catégoriels, et visant la protection de l'intérêt social. Ainsi, le contrôle du bon fonctionnement de la société suppose que les actionnaires possèdent les moyens de contrôler la gestion de la société. Sur ce point, l'information va jouer un rôle très important car elle permet à tous les actionnaires de pouvoir bien exercer ce contrôle. Elle est donc un instrument privilégié de contrôle des dirigeants. Par ailleurs, le conseil d'administration exerce aussi un véritable rôle de contrôle de la direction pour éviter la concentration des pouvoirs; l'émergence du conseil d'administration comme organe de surveillance visant une meilleure séparation des pouvoirs entre la direction et son contrôle. Le législateur a cherché à renforcer le pouvoir de contrôle par un contrôleur légal, le Commissaire aux comptes. Ce contrôle consiste à contrôler la situation comptable et financière de la société. Le commissaire a un devoir de révélation des faits délictueux. Ce contrôle a pour but le bon fonctionnement de la société, et surtout de prévenir les différentes crises qui peuvent toucher la société. / The power concentration phenomenon which is between the hands of a restricted group of leaders, the breach of link between the decisional power and the capitalist risk, have prompted the legislature to intervene to strengthen the control of the public limited companies and to allow a balance of forces and thus to prevent the excessive power practiced by management. The exercise of control by shareholders is first made possible in the chore of the shareholder's general assembly, by deliberation and voting. Yet, this exercise must subject to mandatory rules, beyond the vested interests in order to protect the social interest. Thus, controlling the smooth functioning of company requires that shareholders have the means to control the management of the company. On this point, information will play a very important role because it will allow all shareholders to exercise such control. So, it is a privileged instrument of control of managers. In addition, the board of directors also has a real role in management control to avoid the concentration of power; the emergence of the board of directors as a surveillance organ for better separation of powers between management and control. The legislature has sought to strengthen the power of control by an auditor; the Legal Auditor. This control is to control the accounting and financial situation of the company. The Legal Auditor has a duty of disclosure of offenses. This control is for the advantage of the good functioning of the company, and especially to anticipate crises that can affect that company.
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Regard juridique sur les documents comptables

Gasbaoui, Julien 07 December 2012 (has links)
Les documents comptables occupent une place centrale dans la vie des affaires. Il est intéressant de porter un regard juridique sur eux pour plusieurs raisons. Tout d'abord, leur élaboration obéit à des règles se plaçant au service d'un objectif qui les dépasse : l'image fidèle. Le préparateur des comptes doit ainsi avoir le souci du lecteur des documents comptables, ce qui peut le conduire, dans certains cas, à déroger à la règle. Cette originalité dans la mise en œuvre de la règle comptable se double d'une originalité des qualifications comptables qui en découlent : les droits et obligations figurant dans les documents comptables sont soumis à une grille de lecture qui dépasse les catégories juridiques traditionnelles, ce qui ouvre de nouvelles perspectives pour le juriste, et conduit à remettre en cause la vision classique de l'activité comptable. Cet intérêt se renforce au moment de la réception juridique des documents comptables, qui invite à s'interroger sur les effets que l'on peut leur accorder. D'une part, quelle est la valeur juridique d'un enregistrement comptable : quelle est sa force probante ? Est-il éligible à la qualification d'acte juridique, voire d'engagement juridique unilatéral ? D'autre part, quelles sont les fonctions classiques des agrégats révélées par les documents comptables ? Doivent-elles être remises en cause par l'avènement des normes IFRS ? Enfin, quelles sont les sanctions attachées aux documents comptables ? Une telle question renvoie à la responsabilité des auteurs principaux, que sont les dirigeants, et à celle des professionnels du chiffre, que sont le commissaire aux comptes et l'expert-comptable / Accounting records hold a central place within the framework of business life. For a variety of reasons, it is interesting to consider these accounting records within the legal scope. First of all, the drafting of these documents is subjected to a special regulation which keystone is to present a true and fair view of the accounts. The person drafting the accounts should always keep in mind this purpose and the necessary readability of thesaid documents. This aim can sometimes lead this person to depart from the accounting rule. This originality of the implementation of the accounting rule has to be coupled with an originality of the subsequent accounting qualifications. The rights and obligations drawn up within the accounting records are subjected to a reading grid which goes beyond the classical legal categories. This specificity is opening new horizons to the legal expert and leads to a reconsideration of the traditional understanding of the accounting activity. This interest is strengthened at the time of the receipt of the accounting documents which suggests questioning ourselves about the effects of the latter. On the one hand, which is the legal force of an accounting record, in other words, what is its probative force? Can an accounting record be qualified as a legal transaction or perhaps even more as a unilateral contract? On the other hand, what are the traditional functions of the aggregates revealed by the accounting documents? Should these traditional functions be challenged by the IFRS standards? Finally, which sanctions are foreseen as to accounting documents?
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De la perception de la RSE à la traduction RH : cas de dirigeants de PME en Aquitaine

Laarraf, Zouhair 03 September 2010 (has links) (PDF)
Il est en effet reconnu que la tendance vers la responsabilité économique, sociale et environnementale des entreprises ne peut devenir pérenne qu'avec l'implication d'une masse critique de PME. Ce constat paraît évident au regard du rôle et de la place qu'occupent ces entités dans les économies nationales et internationales. En effet, elles sont pourvoyeuses d'emploi sur le territoire. De ce fait, nous nous sommes intéressés à la question suivante : comment les dirigeants de PME perçoivent-ils le concept de la RSE et comment cela se traduit au niveau de leurs politiques et pratiques RH ? De nombreuses recherches ont mis en lumière la trop grande facilité de la RSE à se prêter à l'art du discours. Plusieurs travaux antérieurs nous ont également permis de nous interroger sur le caractère tangible, mesurable et engageant des politiques dites socialement responsables. Nous souhaitons donc, à travers ce travail, confronter les discours à la réalité des pratiques dans les PME. Le caractère exploratoire de notre recherche nous amène à choisir une méthodologie qualitative à visée compréhensive basée sur les études de cas. Des entretiens semi-directifs, un suivi sur une période de deux ans ainsi que des visites de sites ont été réalisés auprès de dirigeants de PME et ont permis d'explorer les différentes perceptions des dirigeants et les pratiques associées.
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Contribution à la compréhension de l’effet de la culture d’entreprise et du profil psychologique du dirigeant sur l’orientation entrepreneuriale des PME françaises / Contribution to the role of corporate culture and the psychological profile of the leader in Entrepreneurial Orientation (EO) of French SMEs

Cherchem, Naïma 13 December 2011 (has links)
Notre projet de thèse de doctorat a pour objet de présenter une meilleure compréhension du rôle de la culture d’entreprise et du profil psychologique du dirigeant dans l’orientation entrepreneuriale (OE) des PME françaises. La nature de la problématique de recherche reste original dans la littérature francophone. En effet, les travaux de recherches sur l’OE ont eu tendance à se concentrer essentiellement dans la littérature anglo-saxonne. Les principaux intérêts de notre thèse tiennent : 1) à faire ressortir des actions spécifiques qui permettraient de développer une culture favorable à l’entrepreneuriat ; 2) de susciter la vocation des dirigeants dans leur démarche entrepreneuriale ; 3) de mieux percevoir les déterminants de la performance économique et financière des entreprises entrepreneuriales ;4) de spécifier les caractéristiques des PME françaises à travers l’approche des configurations.Pour répondre à ces objectifs, nous avons construit une question principale spécifique : Dans quelle mesure la culture d’entreprise et le profil psychologique du dirigeant affectent-ils l’orientation entrepreneuriale des PME françaises et leur performance ? Pour réaliser cette recherche, nous avons opté pour une étude empirique quantitative à travers un questionnaire administré auprès des dirigeants de PME de deux chambres de commerce : la Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie du Nord- Pas- de Calais et la Chambre de Commerce et d’Industrie du Beaujolais. Nous avons pu recueillir 123 réponses complètes. Pour réaliser les traitements d’analyse, nous avons utilisé l’approche des régressions linéaires avec le logiciel STATA.11 pour tester la nature des relations entre les variables clés de notre étude. Dans une deuxième partie d’analyse, nous avons utilisé l’approche des configurations avec la méthode des composantes ascendantes hiérarchiques. Concernant la première hypothèse, les résultats de l’étude empirique quantitative montrent que la culture entrepreneuriale et la culture de groupe sont associées à la capacité d’innovation, de proactivité et de prise de risque de l’entreprise. Inversement, la culture hiérarchique est associée négativement à cette triple capacité. La deuxième hypothèse concernant le profil psychologique du dirigeant donne des résultats plutôt inattendus, quant à l’effet du champ de contrôle externe du dirigeant sur l’OE. Les dirigeants qui ont un champ de contrôle externe semblent contribuer positivement au processus de l’OE. Nous avons pu montrer également que ces dirigeants conduisent leurs entreprises à réaliser de meilleures performances. Le besoin d’accomplissement du dirigeant est également lié à l’orientation de l’entreprise vers les activités entrepreneuriales. Quant à la troisième hypothèse, nous avons pu montrer dans notre recherche que les activités entrepreneuriales de l’entreprise contribuent à l’amélioration de ses performances économiques et financières. Dans un deuxième volet de cette étude, nous avons testé notre modèle conceptuel avec l’approche des configurations. Notre objectif était de proposer une classification d’entreprises selon le degré d’intensité de l’OE. L’analyse des composantes ascendantes hiérarchiques, nous a permis de faire apparaître trois formes de configuration d’entreprises : 1) entreprises entrepreneuriales, 2) entreprises traditionnelles et 3) entreprises émergentes. / Our proposed PhD thesis aims to provide a better understanding of the role of corporate culture and the psychological profile of the leader in Entrepreneurial Orientation (EO) of French SMEs. The nature of the research remains in the original french literature. Indeed, the research work on the EO have tended to focus mainly in the Anglo-Saxon literature.The main interest of our thesis are:1) to highlight specific actions that would develop a culture conducive to entrepreneurship;2) to encourage the vocation of the leaders in their entrepreneurial approach ;3) to gain insight into the determinants of economic and financial performance of entrepreneurial firms;4) to specify the characteristics of french SMEs through the approach of configurations.To meet these goals, we built a specific key question: How corporate culture and psychological profile of the leader affect the entrepreneurial orientation of french SMEs and their performance?To conduct this research, we opted for a quantitative empirical study through a questionnaire administered to managers of SMEs of Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie of Nord-Pas-de Calais and Chambre de Commerce et d’Industrie of Beaujolais. We have collected 123 complete responses. To achieve the treatment analysis, we used the approach of linear regression with the software STATA.11 to test the nature of the relationship between key variables in our study. In the second part of analysis, we used the approach of the configurations with hierarchical ascendant components method, in order to specify the caracteristics of french SMEs.Regarding the first hypothesis, the results of the quantitative empirical study shows that entrepreneurial culture and the group culture are associated with innovation, proactive and risk-taking activities. Conversely, the hierarchical culture is negatively associated with the entrepreneurial activities. The second hypothesis about the psychological profile, the leaders who have a locus of external control appear to contribute positively to the process of OE. We have shown that these leaders lead their firms to achieve better performance. The need for achievement of the leader is also related to the orientation of the firms to entrepreneurial activities.Regarding the third hypothesis, we have shown that the entrepreneurial activities of the SMEs contribute to the improvement of its economic and financial performance.In the second part of this study, we tested our conceptual model with the approach of configurations. Our objective is to propose a taxonomy of SMEs according to the intensity of the EO. The analysis of hierarchical ascendant components have shown three types of SMEs: 1) entrepreneurial SMEs, 2) conservative SMEs and 3) emerging SMEs
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Genèse instrumentale des technologies numériques dans les activités des préfets / Instrumental Genesis of Digital Technologies in Prefects' Activities

Teisseire, Denis 28 June 2019 (has links)
Les préfets auront pour les prochaines années à poursuivre leur action au sein d’une société française inscrite dans la dynamique planétaire d’un « processus d’appropriation d’une innovation disruptive » et « oblige les utilisateurs à rompre avec leurs manières de faire et de penser antérieures ».Comment ce « personnage » assume ce changement est la question inductrice de cette recherche. Il y-a-t-il transformation, transition, évolution ou évitement ?En ayant recours à la Sémiotique des Transactions Coopératives (STC) sont identifiés dans les narrations recueillies les indices d’une appropriation de cette transition numérique, à travers : - ses impacts cognitivo émotionnels ; - la description des conditions et du contexte d’usage des objets devenus instruments ; - la technique gestionnaire déployée pour réguler la mise en tension sur son bassin de vie.Les principaux apports mettent en évidence : - un nouveau rapport du préfet à la technologie ; - un engagement vis-à-vis de l’innovation en tant qu’appui ou facilitation des initiatives émergentes, plus difficilement en tant que porteur de projet ; - un projet de république numérique qui reste flou, mais qui redistribue le lien social et les modalités d’organisation de l’action collective. / The prefects will have for the next years to continue their action within a French company inscribed in the global dynamics of a "process of appropriation of a disruptive innovation" and "forces the users to break with their ways of doing and to think earlier ".How this "character" assumes this change is the inductive question of this research. Is there transformation, transition, evolution or avoidance?Using the Semiotics of Cooperative Transactions (STC) are identified in the narrations collected the clues of an appropriation of this digital transition, through : - its cognitive and emotional impacts ; - the description of the conditions and the context of use of objects that became instruments; - the managerial technique deployed to regulate the tensioning in his living area.The main contributions highlight : - a new report from the prefect to technology ; - a commitment to innovation as a support or facilitation of emerging initiatives, more difficult as a project leader ; - a draft of a digital republic that remains unclear, but which redistributes the social link and the organizational methods of collective action.
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Pour une réforme de la solidarité du dirigeant au passif fiscal / Reforming the corporate manager’s liability for tax liabilities

Grevet, Alexandre 15 November 2016 (has links)
Le mécanisme de solidarité traverse le droit fiscal. D’essence civile, la solidarité est intimement liée aux moyens de recouvrement dont dispose l’administration. S’agissant du dirigeant de société, sa « responsabilité pécuniaire » ou « solidarité patrimoniale » est actuellement suspendue à la décision du juge. Or, deux textes prévoient la solidarité du dirigeant selon qu’il s’agisse du juge de la responsabilité (LPF, art. L. 267) ou du juge répressif (CGI, art. 1745). Si ces deux dispositions sont indépendantes l’une de l’autre au motif qu’elles n’ont ni la même cause, ni le même objet, ni le même demandeur, il y a lieu de s’interroger sur leur portée respective, souligner leurs écueils et présenter les voies d’une réforme de la solidarité du dirigeant au passif fiscal. Il s’agit à la fois à rendre davantage efficace l’action en recouvrement de l’administration et garantir les droits dont dispose le dirigeant. La prégnance de la situation actuelle impose le pragmatisme : recouvrer le passif fiscal formé essentiellement par la TVA et suspendre la solidarité à l’intentionnalité des manquements à l’origine du passif fiscal dès la procédure d’assiette. / Joint liability is a recurrent feature of tax law. It is essentially a civil law mechanism which is closely bound to the means of recovery available to the revenue authorities. With respect to the company director, his “financial liability” or “joint pecuniary liability” currently depends on a court ruling. Two items of legislation provide for the director’s liability according to whether the matter is being heard before the civil courts (Article L. 267 of the LPF tax code) or the criminal courts (Article 1745 of the CGI tax code).Although those two provisions are independent from one another since they have neither the same legal basis, nor the same purpose and the person bringing the action is different, it is appropriate to question their respective scope, underline their pitfalls and present avenues for reform of the corporate manager’s joint liability for tax liabilities.The aim is both to make the revenue authority’s action for recovery more effective and to secure the corporate manager’s rights. The current situation requires pragmatism, for recovering tax liabilities resulting primarily from VAT and for suspending joint liability for intentionally causing tax liabilities from the time of the procedure of the determination of the tax base.

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