Global ETD Search

211	ORIGINES ET FONCTIONS DE LA HIERARCHIE : TRENTE ANS DE DEBATS, 1968 - 1998 Tinel, Bruno 21 December 2000 (has links) (PDF) L'essor de la théorie économique de la firme depuis une trentaine d'années a donné lieu à d'intenses débats sur les origines et les fonctions de la hiérarchie et de l'autorité. Ces discussions sont abordées du point de vue de l'histoire de la pensée économique, sur la période 1968 - 1998. Jusqu'au début des années 1970, le courant dominant ne s'intéressait pas à l'organisation intra-firme. La publication, en 1972, par Alchian et Demsetz d'un article visant à expliquer l'existence de la firme à partir des coûts d'information, apparaît comme une première réponse de l'approche standard au "défi radical". À partir de 1968, l'économie politique radicale, qui est la traduction dans le champ académique du vaste mouvement protestataire anti-hiérarchique ayant traversé la société nord américaine à la fin des années 1960, a cherché à donner sa propre réponse à la question "à quoi servent les patrons ?". Les radicaux américains ont tenté de montrer que la hiérarchie ne vise pas à promouvoir l'efficience de l'organisation mais au contraire le pouvoir de l'employeur. Elle serait un moyen de "diviser pour régner" en vue de dégager de plus grands profits. D'autres auteurs du courant dominant, tels que Arrow et Williamson, s'emploieront à répondre aux radicaux et souligneront les avantages, en terme d'efficience, de l'autorité et de la hiérarchie. Les radicaux se tourneront alors, au début des années 1980, vers la micro-économie standard afin d'élaborer une théorie du pouvoir dans le cadre du paradigme dominant. Enfin, à son tour, la théorie des contrats incomplets répondra implicitement à l'approche radicale du pouvoir, au cours des années 1990, en soutenant que les relations de pouvoir sont organisées dans la firme de manière efficiente. autorité contrats incomplets coûts de transaction (théorie des) droits de propriété (théorie des) économie politique radicale firme (théorie de la) hiérarchie pouvoir
212	Monáitaga úai – Palabra que se hace amanecer : el cambio en las formas de “gobierno propio” entre la Gente de Centro del medio río Caquetá, Amazonia colombiana Andrade, Camilo A. 06 1900 (has links) Depuis la fin du XIXe siècle, des dynamiques sociales diverses – holocauste du caoutchouc, colonie pénale, missions catholiques, présence d’institutions gouvernementales et non gouvernementales — ont reconfiguré les formes d’organisation sociale des habitants du moyen fleuve Caquetá, dénommés Gens de centre. Nous nous arrêterons en particulier sur l’effet de ces changements sur leurs formes d’autonomie. Avec la reconnaissance par l’État, au cours des années 1980 et 1990, des peuples indigènes en tant que minorités ethniques, surgit une dichotomie entre ce qui est « traditionnel » autochtone, par opposition à ce qui est « moderne », étant donné les processus d’acculturation et inclusion de ces groupes dans la société majoritaire. Dans le présent travail, on établit une comparaison des figures « d’autorité traditionnelle » et de « leader », une différenciation faite dans la région du moyen fleuve Caquetá. Dans un premier temps, on donne un aperçu théorique de la figure de chef dans les terres basses de l’Amérique du Sud et sa validité et pertinence dans la situation du moyen fleuve Caquetá. Puis, l’on présente comment se forme l’autorité traditionnelle et ses champs d’action. On montre, de la même façon, les différents processus qui ont donné lieu à l’apparition de la figure de leader et les espaces où celle-ci évolue. La relation entre les deux figures est à la fois contradictoire et complémentaire. Finalement, on expose, avec des exemples concrets, les rapports entre les Gens de centre et les institutions gouvernementales et la remise en question de l’autonomie accordée aux groupes minoritaires dans la Constitution politique de la Colombie de 1991. / The inhabitants of the Middle Caquetá river, called People of the Center, have experienced a series of varying impacts since the late nineteenth century –rubber holocaust, Penal Colony, catholic missions, presence of governmental and non-governmental institutions. These reshaped their forms of social organization. In this particular case, their forms of “self-government”. With the recognition of the indigenous people as ethnic minorities in the 1980s and 1990s, a dichotomy arose between what is “traditional” in relation to the indigenous as opposed to the “modern”, given the processes of acculturation and inclusion of these groups into mainstream society. In this sense, this work compares the figures of “traditional authority” and “leader”, as differentiated in the context of the inhabitants of the Middle Caquetá River. The first part is a theoretical revision of the figure of the chief in the lowlands of South America and its validity and relevance in the context of the Middle Caquetá River. Next, the context of formation of a traditional authority and its contexts of action are presented. Likewise, the different processes leading to the emergence of the figure of leader and the spaces in which it operates are shown. The relationship between these two figures is at once contradictory and complementary. Finally, some contexts that illustrate the relationship between the People of the Center and governmental institutions are considered. This leads to a questioning of the autonomy of minority groups recognized in the Colombian Political Constitution of 1991. / Los pobladores del medio río Caquetá, denominados Gente de Centro, vivieron desde finales del siglo XIX diferentes dinámicas –holocausto cauchero, Colonia Penal, misiones católicas, presencia de instituciones gubernamentales y no gubernamentales- que reconfiguraron sus formas de organización social; para este caso particular, sus formas de “gobierno propio”. Con el reconocimiento de los pueblos indígenas como minorías étnicas entre las décadas de 1980 y 1990 por parte del Estado colombiano, se plantea una dicotomía entre lo que es “tradicional” en relación a lo indígena, por oposición a lo “moderno”, dados los procesos de aculturación e inclusión de estos grupos a la sociedad mayoritaria. En este sentido el presente trabajo muestra de manera comparativa las figuras de “autoridad tradicional” y “líder”, diferenciación que se hace en la región del medio río Caquetá. En un primer momento se hace una revisión teórica de la figura del jefe en las tierras bajas de Suramérica y su vigencia y pertinencia en el contexto del medio río Caquetá. Acto seguido, se presenta el contexto de formación de una autoridad tradicional y sus contextos de acción. De la misma manera, se muestran los diferentes procesos que llevaron a la aparición de la figura de líder y los espacios donde se desenvuelve. La relación entre estas dos figuras es a la vez contradictoria y complementaria. Finalmente, se exponen algunos contextos donde se muestra la relación entre la Gente de Centro y las instituciones gubernamentales, contextos donde se pone en cuestión la autonomía reconocida para los grupos minoritarios, en la Constitución Política Colombiana de 1991. Anthropologie politique autorité traditionnelle leader Amazonie Colombie changement social moyen fleuve Caquetá Gens de Centre Political Anthropology traditional authority Amazonia Colombia social change Middle Caquetá River People of the Center
213	«Tu ne tueras plus!» : une étude du processus de «recivilisation» de la société ouest-allemande d’après les catéchismes catholiques (1945-1970) Gagné, Martin 08 1900 (has links) Chez les historiens qui se sont consacrés à l’étude de l’Allemagne contemporaine, plusieurs considèrent qu’en perpétrant un crime aussi barbare que la Shoah, le Troisième Reich a provoqué une « rupture de civilisation » (Zivilisationsbruch) au sein de l’histoire occidentale. En règle générale, ces spécialistes ont réfléchi sur le sens ainsi que sur les implications historiques et philosophiques de cet événement pour le monde contemporain. Peu d’entre eux, toutefois, se sont intéressés au pendant de cette « rupture de civilisation » : le processus de « recivilisation » qui a été à l’œuvre dans la société ouest-allemande au cours des premières décennies d’après-guerre. Caractérisé par le rejet de la violence et du militarisme, par la restauration des normes élémentaires de la civilité ainsi que par l’importance croissante accordée à des valeurs telles que la démocratie et le respect des droits de la personne, ce processus permet en grande partie d’expliquer comment, en à peine deux décennies, les Allemands de l’Ouest ont réussi à édifier un État stable et démocratique sur les ruines d’une dictature génocidaire. En étudiant la présentation du Décalogue dans les catéchismes catholiques, ce mémoire cherche à déterminer le rôle attribué aux prescriptions morales de nature religieuse dans le processus de « recivilisation » de la société ouest-allemande. Il se propose de montrer qu’au cours des années 1950 et 1960, les catéchismes catholiques publiés en RFA ont présenté de plus en plus d’indices d’une volonté que l’on pourrait qualifier de « recivilisatrice ». Ces indices ont surtout pris la forme d’une attention grandissante aux questions relatives à la guerre et à la paix, d’un assouplissement dans la présentation de l’autorité parentale et de l’adoption d’une conception de l’autorité civile fondée désormais sur l’accomplissement de devoirs civiques plutôt que sur l’obéissance aux supérieurs hiérarchiques. / Among scholars who have studied contemporary Germany, many consider that by perpetrating such a barbaric crime as the Holocaust, the Third Reich caused a “rupture of civilizationˮ (Zivilisationsbruch) in the history of the Western world. These experts have reflected on the meaning as well as on the historical and philosophical consequences of the Holocaust for the contemporary world. However, very few of them have examined the other side of this “rupture of civilizationˮ, i.e. the “recivilizingˮ process that occurred in West German society during the first postwar decades. Characterized by the rejection of violence and militarism, the restoration of elementary norms of civility and the growing importance attached to civic values such as democracy and human rights, this process explains how, within barely two decades, West Germans succeeded in building a stable and democratic state on the ruins of a genocidal dictatorship. Using the presentation of the Decalogue in the Catholic catechisms, this master’s thesis examines the role attributed to religious moral norms in the “recivilizingˮ process of West German society. It intends to show that during the 1950s and 1960s the Catholic catechisms published in the FRG presented numerous signs of a “recivilizingˮ will, which consisted in a particular attention to issues of war and peace, an updated view of parental authority and the adoption of a conception of civil authority based on the fulfilment of civic duties rather than on sheer obedience to hierarchy. Après-guerre Église catholique Doctrine de la guerre juste Concile Vatican II Démocratie Droits de la personne Culture civique Autorité parentale Federal Republic of Germany (FRG) Postwar era Recivilization Catholic Church Just war doctrine Second Vatican Council Democracy Human rights Civic culture Parental authority Recivilisation
214	Encadrement provincial des valeurs mobilières : à la recherche d’un modèle amélioré Laurendeau, Marie-Annick 08 1900 (has links) Mise en garde : Ce mémoire a été réalisé grâce au soutien financier du Fonds d’éducation et de saine gouvernance de l'Autorité des marchés financiers. Les informations, opinions et avis exprimés n'engagent que la responsabilité de Marie-Annick Laurendeau. / Le débat sur la structure de la régulation provinciale ou fédérale en valeurs mobilières occupe la scène financière depuis nombre d’années. Suivant le Renvoi de la Cour suprême de 2011 sur le sujet, un projet de régulateur coopératif, regroupant les régulateurs provinciaux avec le ministère des Finances fédéral pour l’encadrement des valeurs mobilières et devant permettre la collecte de données nationales ainsi que la gestion du risque systémique, a vu le jour. Pourtant, l’amélioration du modèle d’encadrement provincial actuel adresserait également les enjeux de la régulation. Nous présenterons donc des solutions possibles pour améliorer la régulation décentralisée en valeurs mobilières. Pour ce faire, nous analyserons les éléments perfectibles du régime en place afin de proposer des solutions axées sur la collaboration ainsi que sur la création d’organisations pancanadiennes spécialisées rassemblant l’expertise et les ressources des régulateurs de même que facilitant les relations avec leurs homologues étrangers. Enfin, la coopération entre les régulateurs provinciaux et fédéraux dans l’harmonisation réglementaire, la représentativité internationale, la mise en application et la prévention du risque systémique est possible. Nous étudierons alors des solutions novatrices dont un rôle renforcé pour les Autorités canadiennes en valeurs mobilières afin d’assurer l’harmonisation, notamment par l’élargissement du régime de passeport, l’ajout d’une agence nationale responsable du droit criminel et pénal et d’un tribunal administratif d’adjudication commun dans chacune des provinces canadiennes pour la réciprocité automatique des décisions, ainsi que la création d’un Conseil de stabilité financière canadien. / For years now, the structure of securities regulation has been debated between the provincial and federal governments. Following the Reference from the Supreme Court on the matter in 2011, the project of a cooperative regulator, grouping the provincial regulators with the federal ministry of Finance to regulate securities and allowing to collect national data as well as to manage systemic risk across the country, has arisen. However, the improvement of the actual provincial regulatory model would also address the issues regarding the framework of securities regulation in Canada. Thus, we will present possible solutions in order to improve the decentralized regulatory model. Our analysis will look at the aspects that could be improved in the current framework to propose solutions such as enhancing collaboration and creating specialized Canadian organizations to group regulators’ expertise and resources as well as to facilitate relations with foreign regulators. Finally, cooperation between provincial and federal regulators to join their efforts regarding regulatory harmonization, international representativeness, enforcement and the prevention of systemic risks are possible through innovative solutions. As such, we will study the benefits of a strengthened role for the Canadian securities administrators to harmonize regulation, namely by broadening the passport regime, a national agency for criminal and penal enforcement, an administrative adjudicative tribunal in each province, the automatic reciprocity of regulatory decisions, as well as a Canadian financial stability board. Autorité des marchés financiers globalisation du droit harmonisation réglementaire risque systémique valeurs mobilières régulateurs financiers mise en application des lois enforcement canadian securities authorities globalization regulatory harmonization securities regulation systemic risk financial regulators
215	Du théologique au pédagogique. Ferdinand Buisson et le problème de l'autorité / From theological to educational issues. Ferdinand Buisson and the question of authority Husser, Anne-Claire 07 September 2012 (has links) Si Ferdinand Buisson a, du point de vue institutionnel, joué un rôle de premier plan dans l'édification de l'école laïque sous la IIIe République, il fut aussi un remarquable observateur de son temps et un penseur engagé soucieux de faire apparaître toute l'intelligibilité des différentes causes qu'il a embrassées au cours de sa longue carrière d'homme publique, du protestantisme libéral au radical-socialisme. Pour appréhender la cohérence de cet itinéraire intellectuel, la question de l'autorité offre un bon fil directeur: avant d'être envisagée en termes pédagogiques, celle-ci s'est en effet posée à Buisson de manière particulièrement vive dans le contexte théologique et ecclésiologique mouvementé qui était celui de la communauté réformée dans la seconde moitié du XIXe siècle. Prenant énergiquement parti pour les "libéraux" dans le débat qui les oppose alors aux "orthodoxes" quant aux statuts respectifs de l'Ecriture et de la conscience dans l'économie de la foi, Buisson esquisse dès les années 1860 une interprétation originale de la tradition protestante qu'il développera bien plus tard dans sa thèse de 1891 sur Sébastien Castellion. A la lumière de ses écrits protestants, sa philosophie de l'éducation laïque apparaît à bien des égards comme l'expression sécularisée d'un geste inaugural et profondément religieux de refus de l'autorité dans ses formes conservatrices et toutes extérieures. Loin de consister cependant en un simple développement d’une essence préexistante, la continuité de cette pensée ne se dessine qu'au gré d'un permanent travail de réécriture commandé par les contextes de discussion abordés, les arguments adverses et les situations historiques que Buisson s'est efforcé d'infléchir avec un sens consommé du kairos. Ce sont ces ajustements et infléchissements successifs de l'idéal buissonien que nous avons tenté d’appréhender depuis les jeunes heures de l'école laïque jusqu'aux premières discussions relatives à sa "démocratisation" à la veille de la première guerre mondiale. / Ferdinand Buisson did not only play a major role, as regards institutions, in the foundation of nondenominational education during the Third Republic, he was also both a talented observer of his time and a committed thinker, concerned with the intelligibility of the various causes he embraced throughout his long career as a public figure , from liberal Protestantism to radical- socialism. The coherence of his intellectual path may be apprehended through a clear issue: The question of authority. As a matter of fact, before considering it from an educational standpoint, Ferdinand Buisson had to face it acutely inthe stormy theological and ecclesiological context of the protestant community during the second half of the 19th century. He stood up vigourously for the”liberals” in their dispute against the “orthodox” concerning respectively, the status of the Scriptures and of conscience in the process of faith. As early as 1860, Ferdinand Buisson outlines an original interpretation of the protestant tradition, which he will later on develop in 1891 in his thesis about Sébastien Castellion. In the light of his protestant works, and in many respects, his philosophy of non-denominational education sounds like the secularized expression of a deeply religious inaugural gesture in refusal of authority, in its external conservative forms. Yet, far from simply expanding on a pre-existent essence, the continuity of this thinking only becomes clear through a continuous work of re-writing, induced from debates, opposing arguments and historical situations which Buisson endeavoured to reorientate with his accomplished sense of Kairos. Indeed, we have tried to apprehend those successive reorientations and realignments of Buisson’s ideal, starting from the very first days of non-denominational education to the first discussions relating to its democratization on the eve of the first World War. Autorité Anticléricalisme Démocratie Éducation populaire Instruction primaire Laïcité Libéralisme Liberté de conscience Libre pensée Morale Pédagogie Protestantisme Radical-socialisme Religion Républicanisme Sécularisation Authority Anticléricalism Democraty Primary Instruction Popular Education Separation of the churches and the State Liberalism Freedom of conscience Freethinking Morality Pedagogy Protestantism Radical socialism Religion Republicanism Secularisation
216	La relation au monde dans Les Thibault de Roger Martin du Gard / Life and literature in Les Thibault by Roger Martin du Gard Huang, Chunliu 06 April 2012 (has links) L’ensemble romanesque Les Thibault de Roger Martin du Gard (publié de 1922 à 1940) est sous-tendu par un témoignage que l’auteur adresse au lecteur sur le monde réel dans lequel l’écrivain français vécut. L’objectif de cette thèse est d’analyser ce témoignage à travers certains aspects des relations multilatérales entre ces trois pôles que sont la société, l’œuvre et l’auteur. L’œuvre romanesque de Roger Martin du Gard informe la société de son époque autant qu’elle est informée par elle, et l’écrivain, façonné par la société, façonne à son tour une société romanesque. La relation au monde des personnages des Thibault puise ses sources dans l’expérience même de l’auteur : relations familiales, relations entre les deux sexes, relations sociales et religieuses, autant de clés pour comprendre l’œuvre mais peut-être aussi la vie de l’auteur. Pour permettre d’apprécier la réception de l’œuvre de Roger Martin du Gard auprès du public chinois, la dernière partie de cette thèse analyse les deux traductions des Thibault publiées dans les années 1980 en Chine, et propose aussi quelques éléments de comparaison avec une fresque romanesque chinoise à portée elle aussi familiale et sociale, la trilogie de Ba Jin (Pa Kin) intitulée Torrent (Famille – Printemps – Automne, 1932-1940). L’étude des analogies entre ces deux œuvres certes très différentes permet de découvrir comment le roman de Roger Martin du Gard et son message dépassent les frontières, trouvent écho dans d’autres cultures, et finissent par rejoindre l’humanité universelle. / In the eight novels Les Thibault by Roger Martin du Gard (published between 1922 to 1940), the author addresses the reader and describes the world in which the former lives. The objective of this thesis is to examine Martin du Gard’s discourse with respect to some aspects of the multilateral relationships between society, author and oeuvre. R.M.G’s novels informed society of his time and were themselves shaped by society. The author moulded by society then constructs a fictional world. The relationships in Les Thibault are autobiographical in nature whether familial, gender, social or religious and these constitute the principal means of understanding the oeuvre and the author’s own life.To evaluate the reception of Roger Martin du Gard’s work among the Chinese public, the final part of this thesis analyses the two translations of Les Thibault, published in China in the 1980s. Comparison with a Chinese trilogy, Torrent (Family – Spring – Autumn, 1932-1940), by Ba Jin (Pa Kin), although very different but which also considers family and social relationships, allows consideration of how Roger Martin du Gard’s message crosses frontiers and reflects universal concerns, those of humanity itself. Roman français XXème siècle Réalisme Roger Martin du Gard Les Thibault Roman chinois Ba Jin Pa Kin Torrent Famille Relations familiales Frères Soeurs Société Religion Autorité Révolte Relations entre les deux sexes Guerre French novel 20th century Roger Martin du Gard Les Thibault Chinese novel Ba Jin Pa Kin Torrent Family relationships Brothers Sisters Society Religion Authority Revolt Gender relationships War
217	Théorie générale du charisme et de la crise de succession en régime charismatique / Generaly theory of charisma and the succession crisis in charismatic regime Meite, Youssouf 26 November 2012 (has links) L’objet de cette thèse porte sur le charisme et la crise de succession en régime charismatique. À l’aide d’éléments théoriques puisés chez Max Weber et ses successeurs, on tente de faire un bilan, une synthèse des recherches passées et celles en cours, et de proposer notre propre compréhension du pouvoir charismatique et la question de son utilité. En effet, bien que le concept de charisme soit largement utilisé et discuté par les théoriciens du pouvoir et du leadership, il demeure encore une énigme majeure des sciences sociales, politiques et juridiques. Ainsi, persuadé de sa pertinence comme principe de légitimation du pouvoir politique, on tente d’explorer plus en avant certains de ses aspects négligés ou insuffisamment élaborés, afin de proposer une vue d’ensemble sur la question. L’illustration de ses grandes figures historiques les plus marquantes comme Mussolini, Hitler, Khomeiny, de Gaulle, Mao, Houphouët, Nkrumah nous permet d’entrevoir ses vertus et ses vices, mettant également en avant les crises de succession en régime charismatique avec leurs différentes solutions. / The purpose of this thesis deals with the charisma and the succession crisis in charismatic regime. With the help of theoretical elements drawn from Max Weber and his successors, we try to make an assessment, a summary of previous researches and those in progress, and propose our own understanding of charismatic power and the question of its usefulness. Indeed, although the concept of charisma is widely used and discussed by the theorists of power and leadership, it remains a major conundrum of social science, political and legal. So convinced of its relevance as a principle of legitimation of political power, we attempt to further explore some aspects neglected or insufficiently developed to provide an overview of the issue. The illustration of these great historical figures, the most significant, like Mussolini, Hitler, Khomeini, De Gaulle, Mao, Houphouët, and Nkrumah gives a glimpse of its virtues and its vices, thus highlighting the crises of succession in charismatic regime with their different solutions. Leader Leadership Legitimation Régime Pouvoir Charisme Domination Charismatique Routinisation Etat Emotion Suiveurs Masses Organisation Autorité Pouvoir Legitimité Concept Religion Origine Christianisme Islam Weber Théorie Succession Crise Démocratie Dictature Totalitarisme Fascisme Nazisme Leader Leadership Legitimization Regimen Power Charisma Domination Charismatic Routinization State Emotion Followers Masses Organization Authority Legitimity Concept Religion Origin Christiniaty Islam Weber Theory Succession Crisis Authority Power Origin Democracy Dictatorship Totalitarianism Fascism Nazism
218	Les garanties juridictionnelles apportées à la propriété privée en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique Ieri, Virginie 13 February 2012 (has links) L'expropriation pour cause d'utilité publique s'inscrit dans une injonction paradoxale. Le droit de propriété est un des droits fondamentaux de la personne qui doit, cependant, s'adapter aux nécessités des politiques d'aménagement du territoire et d'urbanisme dictées par l'évolution de la société. Les textes constitutionnels, législatifs et réglementaires, tout comme les textes supranationaux et notamment européens, garantissent le droit de propriété. Toutefois, les garanties textuelles se caractérisent par leur stabilité, alors que la jurisprudence est, par essence, le reflet de l'évolution de la société. Il revient au juge de prendre en compte, par son appréciation souveraine des faits, le fait que l'expropriation soit devenue une technique d'aménagement à part entière. Il convient alors de distinguer l'apport des juges administratif, judiciaire et européen qui contribuent chacun, de manière directe ou indirecte et à des degrés différents, à la protection du droit de propriété. / The expropriation for public purposes joins in a paradoxical order. The property right is one of fundamental rights of the person who has to, however, adapt himself to the necessities of town and country planning policies and town planning dictations by the evolution of the company(society). The constitutional, legislative and statutory texts, quite as the supranational in particular European texts, guarantee the property right. However, the textual guarantees are characterized by their stability, while the case law is, by definition, the reflection of the evolution of the company(society). He(it) returns to the judge to take into account, by his(its) sovereign appreciation of the facts, the fact that the expropriation became a technique of full arrangement(development). It is then advisable to distinguish the contribution of the administrative, judicial and European judges who contribute each, in a direct or indirect way and in different degrees, in protection of the property right. Droit de propriété Droit au respect deses biens Garantie juridictionnelle Autorité administrative expropriante Utilité publique (notion) Contrôle du juge Enquête préalable Déclaration d’utilité publique Arrêté de cessibilité Property right Jurisdictional guarantee Authority expropriante Public utility (notion) Control of the judge The preliminary survey(investigation) The declaration of public utility
219	La notion de filiation en droit comparé : droit français et droit anglais / The notion of filiation in comparative law : french law and english law Saint-Pern, Laure de 02 December 2013 (has links) La notion de filiation renvoie au lien familial entre un parent et un enfant, lien qui ancre l'individu dans une lignée généalogique et permet de l'identifier par rapport aux membres de sa famille. Notion universelle, il a semblé pertinent d'examiner comment deux systèmes juridiques distincts, tels que ceux de droit civil et de common law, l'appréhendaient. Évoquant intuitivement un lien génétique entre le parent et l'enfant, la notion de filiation pourrait se réduire à cette dimension purement physique. Pourtant, le droit tient compte du fait qu'elle recouvre d'autres réalités, sociales et affectives, révélant ainsi une notion plus complexe. Entre la réalité génétique, devenue accessible grâce aux progrès de la science, et la volonté, employée pour fonder toutes les fictions juridiques telles que l'adoption, la procréation médicalement assistée et la gestation pour autrui, une tension est née. Le droit s'efforce de trouver un équilibre entre ces fondements grâce à la nouvelle« boussole » qu'est l'intérêt de l'enfant ainsi que grâce au cadre éprouvé de l'ordre public. L'étude comparée des droits français et anglais a permis également d'observer une dissociation croissante entre la notion et son régime, le régime pouvant être attribué indépendamment de l'existence juridique du lien. Cette dissociation en a révélé une autre, aux contours plus précis encore, entre le statut, c'est-à-dire le lien de droit initial auquel est attaché le régime, et le rôle, c'est-à-dire le comportement de fait qui se verra attribuer tout ou partie du régime de la filiation. C'est ensuite autour de l'exercice effectif de ce rôle que se réagrège une grande partie des effets de la filiation, interrogeant par conséquent la notion sur sa capacité à rendre compte des évolutions du droit de la famille. / The notion of “filiation” refers to the family relationship between a parent and a child, which place each on ein a family lineage and identify him from the members of his family. Because of its universality, it seemed appropriate to examine how two different legal systems, such as those of civil law and common law , understood it. Referring intuitively to a genetic link between parent and child, the notion of “filiation” could be, at first sight, reduced to a physical aspect. However, the law recognizes that it covers other realities like social and emotional ones. Thus, it reveals a more complex concept. In recent years, a tension appeared between genetic reality, which became available thanks to advances in science, and will, used to base alllegal fictions such as adoption, assisted reproduction and surrogacy. The law seeks to check and balancethese foundations with the child's welfare and public policy.The comparative study of French and English law also revealed a growing dissociation between the notion and its effects. Indeed, the effects can be assigned independently of the legal existence of the link. This dissociation has revealed a more precise one between the status, that is to say the initial link which isattached the effects, and the role, that is to say, the behavior which will receive all or part of the effects of filiation. Then, the effective exercise of this role can re-aggregate the effects of filiation. Thus, it is questioning the notion on its ability to account for changes in the family law . Filiation Parenté Adoption Gestation pour autrui (GPA) Possession d'état Autorité parentale Parentalité Homoparentalité Intérêt de l'enfant France Grande-Bretagne Parenthood Seconde female parent Adoption Assisted reproduction Surrogacy maternity Child of the family Child's welfare Incidents of status Duty to maintain Public policy France Grande-Bretagne
220	Essai sur les fonctions du juge administratif face aux principes civils du contrat de transaction / Test the functions of the administrative judge and the principles of civil Settlement Agreement Niel, Paul 16 January 2014 (has links) Participant d'une nature mixte, contractuelle par sa source, juridictionnelle par son objet, la transaction permet ainsi aux parties de terminer une contestation née ou prévenir une contestation à naître. Elle présente une utilité remarquable pour la matière administrative. La transaction, notion de droit civil empruntée par le juge administratif, a donné lieu à des interprétations prétoriennes diverses. Le droit n'étant pas figé, le juge administratif, sous couvert d'une philosophie propre, a oeuvré pour la préservation de ses intérêts en se détachant progressivement des principes civils du contrat de transaction. L'expression de « transaction administrative » vise le fait que la transaction est conclue par ou au nom d'une personne publique. Celle-ci peut cependant être un contrat de droit privé ou un contrat administratif. Certes, l'expression « matière administrative » peut être entendue au sens large et au sens strict. Le contentieux de la transaction est en plein essor. Depuis longtemps déjà le droit public emprunte les règles civiles du contrat de transaction relevant de régimes juridiques différents. Des difficultés sérieuses subsistent cependant. Aussi, il convenait de démontrer pourquoi et comment le juge administratif a entrepris une clarification de l'état du droit de la transaction en matière administrative. L'étude a été l'occasion de distinguer la fonction d'adaptation et de systématisation du juge administratif, là où cette différenciation n'était que rarement envisagée. / Participant of a mixed nature, by its contractual source, legal in its object, the transaction and allows the parties to end a dispute arising or prevent future litigation. It has a remarkable usefulness for administrative matters. The transaction, civil law concept borrowed by the administrative judge, gave rise to various interpretations praetorian. The law is not static, the administrative judge, under cover of a personal philosophy, worked to preserve its interests gradually detaching civilians principles of contract transaction. The term "administrative transaction" refers to the fact that the transaction is entered into by or on behalf of a public entity. This can however be a private contract or an administrative contract. Admittedly, the term "administration" can be interpreted broadly and narrowly. Litigation of the transaction is booming. Has long been public law borrows the civil rules of contract transaction subject to different legal regimes. Serious difficulties remain. Also, it was necessary to demonstrate why and how the administrative judge undertook a clarification of the law of the transaction in administrative matters. The study was an opportunity to distinguish the function of adaptation and systematization of administrative courts, where this differentiation was rarely considered. Autorité de la chose jugée Cause Code civil Compétence du juge administratif Concessions réciproques Emprunt par le juge administratif Fin de non recevoir Homologation Ordre public VIce du consentement Authority of res judicata Cause The Civil Code Jurisdiction of the administrative judge Reciprocal concessions Loan by the administrative judge Estoppel Probate Public Order Vitiated consent.

Search results