Depuis le milieu des années 1990, les États européens explorent de nouvelles politiques d'aménagement et de développement. L'accent est mis sur la mobilisation d'acteurs à l'échelle locale pour élaborer des projets. En France et en Allemagne, ces pratiques contrastent avec l'héritage d'aménagements exogènes (DATAR, Raumplanung/Territorialplanung). La requalification des espaces locaux est comprise comme une nouvelle qualification de l'échelon local par le projet, et comme sa revalorisation par l'investissement croissant des acteurs locaux. Elle s'articule à deux modèles différenciés de requalification : territorialisé en France, avec la politique des Pays, et largement plus réticulaire en Allemagne, avec les Projets de développement régional (Regionalentwicklungskonzepte). <br />En confrontant des expériences locales de projet (Libournais et Périgord noir en France, Thuringe du Sud-Ouest en Allemagne) aux nouvelles attentes législatives, ce travail mobilise la notion de jeu comme grille de lecture des dynamiques à l'œuvre. Il met en évidence une multiplicité et une complexité réelles de l'espace et des objectifs du jeu (jeux de projets), des rôles et stratégies d'acteurs (jeux d'acteurs) et des relations entre les échelons territoriaux (jeux d'échelles), intervenant dans la dynamique de requalification. Le tout entretient une certaine hybridation des espaces locaux émergents, situés dans un « entre » territoires et réseaux, dont les enjeux épistémologiques et méthodologiques concernent à la fois la discipline géographique et les pratiques d'aménagement, que ce soit en France, en Allemagne ou dans le cadre européen.

Au Siècle d'Or, la sorcière, la sainte et l'illuminée renvoient à des représentations culturelles, religieuses et politiques différentes. Mais les qualificatifs de sorcière, sainte ou illuminée sont aussi le résultat de procès pour ou contre des femmes dont la nature des pouvoirs relève du regard que la société et la justice de l'Église portent sur elles et sur leur relation au surnaturel. Lorsqu'il ne s'agit plus des propriétés régissant les modèles, mais des femmes « réelles » soumises à des juridictions différentes, la question d'une délimitation entre un pouvoir féminin condamnable ou vénérable implique les représentations sur les attitudes et l'agir des femmes. Cette thèse a pour objectif d'effectuer une analyse comparative entre ces trois figures féminines à partir d'une étude de cas. Elle vise à déterminer sur quels critères un comportement féminin peut être jugé négativement ou positivement d'après les acteurs présents dans les procès : autorité juridique, témoins, femmes en procès. La première partie de l'étude s'attache à relever les caractéristiques officielles qui prédéterminent la reconnaissance de chaque type féminin dans le cadre de la procédure. En prenant appui sur les procès féminins étudiés, la deuxième partie de ce travail ouvre la réflexion sur les points prétendument décisifs qui conditionnent les critères de chaque figure. Les réflexions qui émergent de ce deuxième temps nous permettent d'étendre le champ de la recherche à la confrontation des discours des énonciateurs présents dans les procès. Il s'agit de savoir si l'on peut observer des points significatifs sur ce qui fait qu'une femme est soit condamnée, soit vénérée.

Malgré les difficultés que recèle la démarche visant à ériger un cadre juridique pour les pratiques liées à la bioéthique, à l'internet ou aux produits dangereux, les décideurs publics ont été contraints d'intervenir pour réguler ces pratiques. Ils n'ont d'ailleurs pas renoncé à élaborer des dispositions juridiques spécifiques. Mais l'étude systématique de ces dernières montre que pour parvenir à encadrer le développement de la technoscience les autorités publiques françaises comme les autorités publiques internationales ont opéré depuis les années 1970 des transformations nombreuses et parfois radicales des mécanismes juridiques qui constituent le soubassement des processus d'élaboration du droit.Il fut d'abord nécessaire de transformer l'organisation et le fonctionnement des instances publiques consultatives, de sorte de leur garantir une plus grande indépendance, d'étendre leur influence sur les groupes sociaux concernés et d'accroître leur capacité à coopérer. Il fallut également redéfinir la place de la rationalité scientifique dans les processus d'élaboration des textes juridiques et renforcer parallèlement l'exigence de prise en considération des opinions émanant des citoyens. Enfin, on dut accepter que les normes juridiques elles mêmes n'émergent des textes ainsi adoptés qu'à la faveur de recoupements et d'interprétations dépendants d'acteurs institutionnels relevant de différents ordres juridiques et étant plus ou moins libres de collaborer.Au total, même s'il est possible de rationaliser certaines étapes des processus décisionnels publics, l'émergence de la norme juridique demeure trop incertaine pour que l'on puisse y voir un bien comme les autres.

Les droits français et allemand ont, par des dispositions constitutionnelles ou des lois d'exception, contribué à l'avènement des régimes autoritaires des années 30 et 40. Et l'on sait qu'à la suite de la seconde guerre mondiale, les attaques se sont multipliées contre la doctrine positiviste, accusée d'avoir favorisé une attitude de passivité à l'égard de l'instrumentalisation du droit par les forces antidémocratiques. C'est pourquoi,à l'encontre de la neutralité des théories juridiques et politiques de l'avant-guerre, il est assez généralement admis depuis que les valeurs de la démocratie méritent d'être défendues, en particulier en distinguant l'état d'exception (légal ou non) démocratique et de l'état d'exception antidémocratique. Or, loin de naître après la seconde guerre mondiale, l'idée d'après laquelle le formalisme juridique rendrait les constitutions démocratiques impuissantes à se préserver de leurs ennemis émerge dès l'entre-deux guerres chez le sulfureux juriste allemand Carl Schmitt. C'est la genèse du déplacement qui conduit à faire de l'état d'exception une question proprement démocratique et substitue à la question du respect de la légalité celle de la préservation de la démocratiequi fait l'objet de notre travail de doctorat. Nous examinons d'abord comment les conflits qui scindent la réflexion juridique portant sur les pouvoirs de crise répondent en France à la crise du parlementarisme en prenant appui sur les travaux de Hauriou, Duguit et Carré de Malberg ; nous montrons ensuite qu'elle correspond en Allemagne à de véritables alternatives opposants des conceptions antinomiques de la démocratie en prenant appui sur les travaux de Schmitt, que nous éclairons par l'étude des auteurs auxquels le juriste fait référence - en particulier Kelsen.

Il est connu que ceux qui ne s’informent pas sur leur passé seront toujours condamnés à répéter les mêmes erreurs et pour déterminer où aller il faut d’abord savoir d’où on vient . La thèse se penche sur l’analyse de plus de deux siècles d’histoire de l’appareil judiciaire malgache à la lumière du concept d’indépendance de la magistrature. L’auteur porte une analyse rétrospective sur une assez longue période qui s’étend de la fin du XVIIIème siècle à nos jours au cours de laquelle il essaie de comprendre l’ensemble des situations ayant prévalu dans le pays témoin, avant, pendant et après la colonisation française. Cette thèse tente d’apporter des argumentaires nouveaux et une méthodologie d’approche nouvelle dans l’analyse de l’appareil judiciaire d’un pays anciennement colonisé. Il s’agit de mettre de côté certaines idées reçues sur les situations des systèmes juridiques des pays anciennement colonisés, notamment malgache et africains. L’étude remet en cause quelques préjugés d’antan qui marquent encore les esprits relativement aux situations précoloniales, à l’arrivée des modèles juridiques occidentaux et plus particulièrement au concept d’indépendance de la magistrature et sa consistance actuelle dans les anciennes colonies, à l’instar de la Grande Île. A travers l'étude du cas particulier de Madagascar, la thèse apporte des réponses à plusieurs questions suscitées par l’acculturation du système juridique des anciennes colonies à partir de leur contact avec les modèles juridiques occidentaux. La question spécifique de recherche consiste à déterminer si le concept d’indépendance de la magistrature est déjà entré dans le système juridique des pays anciennement colonisés comme Madagascar. Pour l’auteur, le concept d’indépendance de la magistrature tel que compris en Occident n’a jamais fait son véritable entrée à Madagascar. Le cadre théorique adopté pour la vérification de l’hypothèse combine le positivisme juridique avec les approches anthropologique et sociologique et se distingue des recherches presque exclusivement positivistes antérieures. Dans la première partie, l’auteur propose le cadre théorique de recherche et rapporte les modes de règlements des conflits à l’époque précoloniale. L’analyse anthropologique de la période a démontré que le concept d’indépendance de la magistrature fut inconnu des traditions judiciaires précoloniales même si une certaine influence occidentale imprégnait le processus de métissage spontanée diligenté par les souverains successifs. Dans la seconde partie, l’auteur livre une analyse de la période coloniale et postcoloniale jusqu’à l’époque contemporaine. Pour la période coloniale, l’ouvrage relate, d’une part, les multiples mesures prises durant les années coloniales, qui éloignèrent le modèle juridique colonial implanté à Madagascar du modèle juridique français original de la métropole. D’autre part, il mesure les impacts de l’instauration du modèle colonial sur les traditions juridiques malgaches précoloniales. Contrairement aux idées reçues, le modèle juridique français et tous ses concepts clés, notamment le concept de séparation des pouvoirs et celui d’indépendance de la magistrature ne furent pas transmis à Madagascar par le fait de la conquête. Ensuite, il a survolé la magistrature des trois républiques successives depuis l’indépendance acquise en 1960. En premier lieu, par une analyse résolument positiviste l’auteur analyse les imperfections initiales des choix et des mesures prises lors de la mise en place du nouveau système juridique de la jeune république durant les premières années de l’indépendance et dont la magistrature malgache est encore tributaire aujourd’hui. En second lieu, par une démarche à la fois positiviste et sociologique, il démontre que les valeurs du concept d’indépendance de la magistrature, reconnues par le système politique et timidement repris par le système juridique, n’ont pas réussi jusqu’ici à pénétrer le cœur de ce dernier / It is well known that those who are unaware of their past will be condemned to repeat the same mistakes in the future and that in order to determine where one should go, it is necessary to know where one comes from. This thesis analyses three hundred years of Malagasy judicial institutions in the light of the concept of independence of the Judiciary; it proposes a retrospective regard on the period extending from the end of the XVIIIth century until now in which the author proposes a reading of all the situations which have occurred in Madagascar before, during and after the French colonization period. Throughout this thesis, the author proposes new approaches as well as a methodology in analysing the judicial institutions of a country formerly colonized. He proposes to set aside certain ideas concerning the situation of formerly colonized countries, notably, Madagascar and, generally, African countries. This research challenges preconceived ideas which are still carried around by many African and Western researchers trained in the West relating to the pre-colonial situations as well as to the importation of Western legal models and their actual survival in former colonies such as Madagascar. From the particular case of Madagascar, the thesis answers many of the questions raised by the acculturation of the legal systems of former colonies after their encounter with Western legal models. The thesis’ central question seeks to determine whether the concept of the independence of the Judiciary is already present in the legal system of formerly colonized countries such as Madagascar. This thesis shows that the Western concept of the independence of the Judiciary has never really penetrated the legal system of Madagascar. The thesis’ theoretical framework combines legal positivism with sociological and anthropological approaches and it differs from the traditional positivistic analysis common to previous researches. In the first part of the thesis, the author proposes a theoretical framework and analyses the dispute resolution mechanisms during the pre-colonial era. The anthropological analysis of this period shows that the concept of the independence of the Judiciary was ignored by the pre-colonial judicial traditions even if a certain Western influence already existed which influenced the process of spontaneous mixing brought forward by the various Kings. In the second part, the author analyses the colonial and post-colonial periods until now. For the colonial era, the study demonstrates on the one hand that numerous measures put forward did distance the legal colonial model implemented in Madagascar from that of the metropolis and, on the other hand, the impacts of the implementation of the colonial model over the precolonized Malagasy legal traditions. Contrary to well received ideas, the author demonstrates that the French legal model and its key concepts, particularly the separation of powers and the independence of the Judiciary, were never transmitted to the colony after the conquest. A description of the judiciary under the three successive republics since 1960 then follows. Through a positivistic analysis, the author analyses the imperfect initial choices made during the initial years of the implementation of the new legal system of the young republic as well as their contemporary impact over the Malagasy Judiciary even today. Through a positivistic as well as sociological approach, the author shows that the values underlying the concept of the independence of the Judiciary recognized by the political system and timidly integrated by the legal system have not succeeded in being fully implemented so far

La thèse a pour objet d'examiner la question cruciale des garanties légales du contribuable face aux prérogatives importantes de contrôle fiscal dévolues à l'administration à la suite de la mise en place du nouveau régime d'imposition déclaratif au Maroc. Elle se propose alors de rendre compte de l'état du droit positif sur cette problématique et de répondre à la question de savoir dans quelle mesure les nouvelles procédures de contrôle fiscal instituées permettent-elles de protéger les droits du contribuable vérifié.

Le décret du 6 février 1911 applique dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de La Réunion la loi de Séparation des Églises et de l'État du 9 décembre 1905. Cette séparation, franche, donne à l'institution religieuse sa liberté, puisqu'elle ne se trouve plus sous la dépendance financière et juridique de l'autorité publique. Si la question des retraites et des inventaires des biens se déroule assez rapidement et sans drame majeur, sauf à Saint-Gilles-les-Hauts, l'attribution des biens mobiliers et immobiliers ayant appartenu aux établissements ecclésiastiques ne sera résolue que sous le régime de Vichy et dans les premières années de la IVème République. Après le temps de la passion liée à l'application de la loi, vient le temps de l'Entente cordiale après la Grande Guerre sous l'épiscopat de Monseigneur de Beaumont. Celle qui devait être l'Absente redevient fortement présente dans la société coloniale puis postcoloniale, dans le cadre d'un respect mutuel. L'Église connaît, durant cette période, un acte audacieux (lutte contre la fraude lors des élections d'avril 1936), un soutien allant jusqu'à la compromission avec le régime de Vichy, et la lutte contre le communisme, surtout après la Seconde Guerre mondiale. Les années soixante et soixante-dix sont le temps de l'Affirmation (combat contre la fraude électorale, lutte pour la régulation naturelle des naissances, critique du projet et du modèle de développement économique et social mais aussi propositions alternatives) et de l'Émancipation qui passe par des déchirures internes, souvent parallèles à la société, et par la mise en échec de toutes les manipulations, qu'elles soient anciennes (la Droite) ou nouvelles (le Parti Communiste Réunionnais). Dans les années soixante-dix, Monseigneur Gilbert Aubry, l'actuel évêque, achève l'émancipation de l'institution commencée dans la décennie précédente. De 1911 à 1981, l'Église catholique à La Réunion passe de la Séparation d'avec l'État à l'Émancipation.

Le vieillissement de la population est un phénomène démographique auquel est confronté le Québec. Dans ce contexte, la protection des personnes inaptes et vulnérables, prendra de plus en plus d'importance au cours des prochaines années. Ces personnes doivent bénéficier d'une protection adéquate lors de l'ouverture d'un régime de protection à leur égard. Considérant que l'ouverture d'un régime de protection au majeur inapte est toujours le résultat d'une décision judiciaire, le greffier de la Cour supérieure du Québec a un rôle fondamental à jouer à l'occasion dans le processus judiciaire. À titre d'officier de justice, il a compétence pour prononcer le jugement d'ouverture du régime de protection. Par conséquent, le présent mémoire consiste à vérifier si les majeurs inaptes sont bien protégés par le rôle et les pouvoirs de l'officier de justice. Pour ce faire, le sujet à l'étude a fait l'objet d'une double approche. Dans un premier temps, le cadre juridique à l'intérieur duquel le greffier doit exécuter ses fonctions sera étudié. Dans un deuxième temps, les résultats et l'analyse d'une enquête empirique auprès des greffiers de la Cour supérieure du Québec seront exposés. Cette démarche permet une approche comparative entre la théorie et la pratique en la matière et permet de constater qu'il peut y avoir un écart entre les deux. / Aging population is a phenomenon faced by Quebec. In this context, the protection of incapacitated and vulnerable individuals will be increasingly important in the coming years and they should benefit adequate protection from the institution of protective supervision. Considering that the institution of protective supervision is always the result of a court order, the clerk of the Superior Court of Quebec has a fundamental role to play during the judicial process. The judicial officer has jurisdiction to pronounce the judgment of institution of protective supervision. The following study will attempt to verify whether the proven inapt persons are well protected under the actual system whereby the judicial officer has the function and the powers to decide. To do this, a two way analysis will be used. First, the legal framework within which the clerk shall perform its functions will be studied and second, the results and analysis of an empirical survey of clerks of the Superior Court of Quebec will be discussed. This approach should reveal the existing gap between theory and practice.

Cette réflexion aborde la protection de l'enfance sous un autre angle que celui présenté par les pouvoirs publics. Sa singularité repose sur sa manière de montrer la mise en place progressive des mécanismes de protection de l'enfance. Elle décrit les rapports qu'entretiennent la famille et les pouvoirs publics : État, collectivités locales ; soulève les raisons réelles de leur l'intervention en décrivent les mécanismes ayant entraîné l'assentiment de la famille au projet de vie collective représenté par l'éducation et l'accession des enfants à l'autonomie. Si cette implication peut être salutaire, elle entraine aussi une fragilisation des parents déjà affaiblis par des difficultés sociale et professionnelle. Cette thèse explore certains aspects non évoqués qui constituent pourtant un danger pour les enfants. Elle s'appuie sur deux éléments : il s'agit des données sur l'enfance en danger recueillies par l'Antenne enfance ado et des dispositifs de prise en charge élaborée par le Conseil général du Doubs. Les manquements observés supposent une refonte de la protection de l'enfance dans la manière de considérer la famille.

La franc-maçonnerie qui se développe en France au cours du XVIIIe siècle est définie dans l’Encyclopédie comme étant une « réunion de personnes choisies qui se lient entre elles par une obligation de s’aimer comme frères, de s’aider dans le besoin et de garder un silence inviolable sur tout ce qui caractérise leur ordre ». Bordeaux est alors, après Paris, un centre maçonnique français majeur traversé par des dynamiques particulières qui s’inscrivent dans l’espace de la ville. Ville négociante et parlementaire, premier port français au siècle des Lumières, la capitale de Guyenne se caractérise par une identité plurielle au sein de laquelle s’intègre un espace maçonnique qui bénéficie d’un brassage humain et social, d’une croissance économique exceptionnelle. Ce grand port négociant du XVIIIe siècle, est étroitement lié à un espace national, européen mais également atlantique, au travers le monde des Antilles et en particulier Saint-Domingue, faisant figure de nœud majeur au cœur des communications, où s’expriment des interconnexions auxquelles sont associées les sociabilités maçonniques. Au cours du siècle des Lumières, plusieurs loges maçonniques voient le jour au sein de la cité et ont un rôle prégnant dans la vie bordelaise dès la première création en 1732. Ces ateliers sont de fait un reflet de ce dynamisme bordelais et un aspect de la réalité de ses élites. Dès lors, celles-ci participent à cette sociabilité maçonnique qui concoure à la construction de l’identité de la ville. Une identité qui ne peut être complètement saisie sans la perception de l’interface maçonnique et des réseaux qui y sont associés, réseaux économiques, politiques, culturels ou sociaux. Les dynamiques bordelaises et maçonniques s’intègrent dans des logiques humaines et territoriales qui s‘inscrivent dans la chronologie d’un long XVIIIe siècle jusqu’à la période révolutionnaire, qui montre l’adaptation de la maçonnerie dans un contexte politique sur lequel il paraît indispensable de s’interroger quant à la profondeur des ruptures et des continuités. / The freemasonry movement that developed in France throughout the 18th century is defined by the Encyclopédie as a « gathering of chosen people bound together by an obligation to love each other like brothers, to help each other in need, and to maintain an inviolable silence about anything related to the order ». Then, Bordeaux was - behind Paris - a major French Masonic center experiencing particular dynamics resulting from the city's geographic position. As a trade, diplomatic city as well as the first French port of the Age of Enlightenment, Guyenne's capital city was characterized by a plural identity within which was incorporated a Masonic movement benefitting from a human and social diversity and a remarkable economic growth. This major 18th- century trade port was intertwined with a national, European as well as Atlantic space, throughout the West Indies – especially Saint-Domingo. It thus played a central part in communications, where were expressed interconnections associated with Masonic sociabilities. During the last century of the Ancien Régime, several Masonic lodges were born within the city and they had a important role to play in the local life, following the foundation of the first lodge in 1732. These Masonic lodges both reflected the dynamism of Bordeaux and part of the reality of its elites. Consequently, these elites, took part in the Masonic sociability which helped shape the city's identity. The latter cannot be grasped without taking into account the Masonic interface and the economic, political, cultural and social networks associated with it. The dynamics of Bordeaux and of freemasonry were part of human and territorial logics, incorporated within the timeframe starting with a long 18th century till the revolutionary era. The latter witnesses the adaptation of masonry in a political framework that needs to be questioned as far as breaks and continuities are concerned.