À partir d'un modèle d’analyse alliant les apports théoriques des sociologies de l'aide familiale et des émotions, nous analysons l'expérience de la prise en charge familiale de la maladie d’Alzheimer à travers trois dilemmes : l’exercice de la toilette du malade, le recours aux structures d'accueil et d’hébergement et l’intervention dans sa vie privée. Ces dilemmes sont appréhendés au prisme de trois registres d'interprétation, d'action et de justification : un registre principiel, un registre relationnel et un registre émotionnel. Nos analyses éclairent ainsi la singularité plurielle des expériences et des implications des proches familiaux des malades. / From an analytical model, combining the theoretical contributions of the sociology of family support and the sociology of emotions, we analyze the experience of family care of Alzheimer’s disease through three dilemmas: the exercise of the patient’s toilet, the use of reception and housing structures by families and intervention in the patient’s private life. Theses dilemmas are understood through the prism of three registers of interpretation, action and justification: a register of principles, a relational register and an emotional register. Our analysis light up the plural singularity of experiences and implications of relatives of Alzheimer’s patients. / A partir de un modelo analítico que combina las contribuciones teóricas de las sociologías del apoyo familiar y de las emociones, se analiza la experiencia de la atención familiar de la enfermedad de Alzheimer a través de tres dilemas: el ejercicio del baño del enfermo, el uso de centros de día y residencias, y la intervención en su vida privada. Estos dilemas se entienden bajo el prisma de tres registros de interpretación, acción y justificación: un registro de principios, un registro relacional y un registro emocional. Nuestros análisis aclaran la singularidad plural de las experiencias e implicaciones de los familiares de los enfermos.

La notion de filiation renvoie au lien familial entre un parent et un enfant, lien qui ancre l'individu dans une lignée généalogique et permet de l'identifier par rapport aux membres de sa famille. Notion universelle, il a semblé pertinent d'examiner comment deux systèmes juridiques distincts, tels que ceux de droit civil et de common law, l'appréhendaient. Évoquant intuitivement un lien génétique entre le parent et l'enfant, la notion de filiation pourrait se réduire à cette dimension purement physique. Pourtant, le droit tient compte du fait qu'elle recouvre d'autres réalités, sociales et affectives, révélant ainsi une notion plus complexe. Entre la réalité génétique, devenue accessible grâce aux progrès de la science, et la volonté, employée pour fonder toutes les fictions juridiques telles que l'adoption, la procréation médicalement assistée et la gestation pour autrui, une tension est née. Le droit s'efforce de trouver un équilibre entre ces fondements grâce à la nouvelle« boussole » qu'est l'intérêt de l'enfant ainsi que grâce au cadre éprouvé de l'ordre public. L'étude comparée des droits français et anglais a permis également d'observer une dissociation croissante entre la notion et son régime, le régime pouvant être attribué indépendamment de l'existence juridique du lien. Cette dissociation en a révélé une autre, aux contours plus précis encore, entre le statut, c'est-à-dire le lien de droit initial auquel est attaché le régime, et le rôle, c'est-à-dire le comportement de fait qui se verra attribuer tout ou partie du régime de la filiation. C'est ensuite autour de l'exercice effectif de ce rôle que se réagrège une grande partie des effets de la filiation, interrogeant par conséquent la notion sur sa capacité à rendre compte des évolutions du droit de la famille. / The notion of “filiation” refers to the family relationship between a parent and a child, which place each on ein a family lineage and identify him from the members of his family. Because of its universality, it seemed appropriate to examine how two different legal systems, such as those of civil law and common law , understood it. Referring intuitively to a genetic link between parent and child, the notion of “filiation” could be, at first sight, reduced to a physical aspect. However, the law recognizes that it covers other realities like social and emotional ones. Thus, it reveals a more complex concept. In recent years, a tension appeared between genetic reality, which became available thanks to advances in science, and will, used to base alllegal fictions such as adoption, assisted reproduction and surrogacy. The law seeks to check and balancethese foundations with the child's welfare and public policy.The comparative study of French and English law also revealed a growing dissociation between the notion and its effects. Indeed, the effects can be assigned independently of the legal existence of the link. This dissociation has revealed a more precise one between the status, that is to say the initial link which isattached the effects, and the role, that is to say, the behavior which will receive all or part of the effects of filiation. Then, the effective exercise of this role can re-aggregate the effects of filiation. Thus, it is questioning the notion on its ability to account for changes in the family law .

Cette thèse de caractère pluridisciplinaire traite des progrès de la biologie de la reproduction dans le domaine de l’infertilité face à la Convention internationale des droits de l’enfant (CIDE) des Nation-unies. La première partie montre que, en France, il y a conciliation entre l’intérêt supérieur de l’enfant et l’assistance médicale à la procréation, encadrée par le triptyque des lois de bioéthique de 1994. La deuxième partie traite des dérives de ces techniques pratiquées à des fins sociétales et non médicales. Des parents intentionnels désireux d’un « enfant à tout prix », puisque la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de même sexe n’a pas « ouvert » le droit à l’accès de ces techniques de reproduction assistée, se rendent au cours d’un « tourisme procréatif » dans un pays où la maternité de substitution ou gestation pour autrui (GPA) est licite et ont un enfant grâce à une mère de substitution, qui assure la gestation de l’embryon, puis du foetus via une fécondation in vitro. Mais lors du retour en France de l’enfant, eu égard aux articles 16-7 et 16-9 du code civil, se pose le problème de la filiation de l’enfant sans compter sur les risques de la maternité de substitution, d’où l’incompatibilité des techniques de reproduction assistée à des fins sociétales avec la Convention internationale des droits de l’enfant, l’adage latin "mater semper certa est" étant la garantie de l’intérêt supérieur de l’enfant. / This thesis has a plurisdisciplinary approach and deals with the improvements of biology of reproduction in the field of infertility regarding the International Convention on the Rights of the Child of the United Nations (ICRCUN). The first part shows, that in France, there is conciliation between the best interests of the child and the medical assistance to procreation, legalised by the triptych of the bioethics law of 1994. The second part deals with the drifts of those practices used for societal ends and not medical. Intended parents willing to have “a child at all costs”, as the law n° 2013-404 of May 17, 2013 allowing the marriage to couples of the same sex has not “allowed” the right to have access to thoses technics of assisted reproduction, do “procreative tourism” and go to a country in which the surrogate maternity or gestational surrogacy (GS) is legal and have a child thanks to surrogate mother who ensures the gestation of the embryo, and the foetus through an in vitro fertilization (IVF). However, back to France, according to articles 16-7 and 16-9 of the Civil Code, the issue of the filiation of the child arises, without counting on the risks of the surrogate maternity, hence the incompatibility of the methods of assisted reproduction to societal purposes with the International on Rights of the child, the Latin proverb "mater semper certa est" being the guarantee of the best interest of the child.

La protection de l’enfant constitue une préoccupation majeure de notre droit, afin que le mineur ne soit pas victime d’un dommage. Cette protection est en premier lieu assurée par la famille. Il peut donc paraître surprenant que l’enfant soit victime de sa famille, ce d’autant plus que les parents doivent agir dans l’intérêt de l’enfant. La notion d’enfant victime de sa famille n’existe pas en tant que tel dans notre droit. La victime supporte souvent un dommage causé par un tiers et non par un membre de sa propre famille. L’étude des situations où l’enfant pourrait subir une atteinte à ses droits de la personnalité, en raison d’une action ou d’une omission de l’un des membres de sa famille, a toutefois permis la conceptualisation de la notion d’enfant victime de sa famille. Il a ainsi été possible de qualifier les différentes réalités rencontrées, en fonction de leurs ressemblances ou de leurs dissemblances. Cette analyse empirique a conduit à déterminer des catégories d’enfants victimes de leurs familles auxquelles correspondent un régime de protection. Elle a notamment eu pour conséquence la recherche de nouveaux instruments de protection adaptés aux spécificités des hypothèses étudiées. Ce processus de catégorisation a permis l’accès à la juridicité des réalités sociales et familiales appréhendées. Il a également été l’occasion de mettre en évidence les fondements de la notion d’enfant victime, dans le sens où le droit a consacré des situations classiques d’enfants victimes de leurs familles. L’apparition de nouvelles réalités sociales a cependant rendu nécessaire le renouvellement de la notion d’enfant victime de sa famille, afin de pallier les limites des fondements de la notion et de garantir la représentation effective de ce phénomène dans le discours juridique. / The child protection represents a major cause for concern of our law, so that the minor doesn’t sustain damage. This protection is firstly performed by the family. So, it may seem surprising that the child is victim of his family, as far as parents must act in the interests of the child. The notion of child victim of his family doesn’t exist as such in our law. The victim often endures an injury caused by a third person and not by a family member. The study of situations where the child may suffer an infringement of his personality rights, due to act or omission of one of the family members, allowed conceptualization of the notion of child victim of family. It was thus possible to characterize the different realities encountered, according to their similarities or dissimilarities. This empirical analysis led to ascertain categories of child victims of their families and the corresponding legal system. It had especially as a consequence new protection instruments research, appropriate to specifics assumptions studied. This process allowed social or family realities encountered getting to legal validity. It was also an opportunity to bring out foundations of the concept of child victim of family, in so far as law has hallowed situations of child victims of their families. However, emergence of new social realities necessitated the renewal of the concept of child victim of family, in order to alleviate the limits of the foundations of the notion and to guarantee effective representation of this phenomenon in legal speech.

Cette recherche porte sur les activités mentales réalisées lors d’un geste invasif d’une infirmière sur un malade. Il s’agit de comprendre ce qui l’encourage à rendre objet le corps de ce dernier alors que les nouvelles pédagogies prônent de rendre le malade acteur de ses soins. Cette étude vise à caractériser le cheminement intellectuel qu’impose ce geste en termes d’opérationnalité et de motivation à agir pour résoudre les tensions entre ce que les infirmières pensent devoir faire au regard de leur prescription médicale et des recommandations professionnelles, mais aussi ce qu’elles peuvent réellement faire en situation.Les résultats obtenus permettent d’identifier que l’infirmière s’autohypnose en se concentrant sur sa respiration et en s’invectivant en utilisant le « tu » d’une manière positive et en inhibant ses émotions afin de ne courir aucun risque émotionnel et de vivre son geste dans une version simplifiée de la réalité. / This thesis is all about the mental activities realized during an invasive gesture of a nurse on a patient. It deals with the question what makes the nurse to consider as an object the patient’s body wheras the new pedagogies advocate turning a sick person actor of his own care. The aim of this study is to characterize the intellectual path imposed by this gesture in terms of operational effectiveness and motivation to act. It is about solving the tensions between what the nurses think they have to do – with regards to their prescription and professional recommendations – and what they really can do in situation.

Le débat maintenant ancien que mènent les juristes français autour de l'action de groupe est marqué par une contradiction importante : alors que les class actions américaines, systématiquement évoquées, semblent exercer une influence déterminante sur leurs réflexions, elles restent largement méconnues. Suscitant l'espoir autant que la crainte, l'exemple des class actions peut expliquer à la fois l'arrivée de l'action de groupe dans l'ordre juridique français, les hésitations législatives et doctrinales qui l'ont précédée et les défauts qui affectent tant les textes entrés en vigueur que ceux encore en projet. D'un côté, l'intérêt porté en France aux class actions est l'expression d"une insatisfaction à l'égard du droit français, particulièrement du droit de la responsabilité civile. Les class actions sont alors envisagées comme une solution possible à un problème donné, à savoir l'absence en droit français d'un outil efficace pour appréhender les situations dans lesquelles un grand nombre de personnes subit des dommages individuels rattachables à un fait unique (ou une série de faits identiques). De l'autre, le mécanisme sur lequel les class actions s'appuient suscite fréquemment la perplexité, voire l'hostilité. Reposant sur une présomption de consentement de la part des membres du groupe représentés (« opt-out »), elles seraient contraires aux règles traditionnelles de la procédure civile française, réputée éminemment individualiste. Le rôle central confié aux avocats américains encouragerait en outre les actions illégitimes sans bénéfice réel pour les personnes représentées. Dans cette perspective, un examen approfondi des conditions historiques dans lesquelles les class actions sont apparues aux États-Unis et des règles qui les encadrent, confronté à l'étude de l'ensemble des actions pour autrui existant en droit français, est le moyen de vérifier la légitimité des espoirs et des craintes qui structurent le débat français. Ses enseignements, nombreux, permettent de proposer une vue d'ensemble des principes cardinaux d'organisation des actions de groupe dans l'optique de la construction d'un régime efficace, quelle que soit la tradition juridique concernée. La pertinence de cette approche reste entière au regard des limites sérieuses qui caractérisent l'action de groupe introduite en France en 2014. En premier lieu, la comparaison des droits français et américain révèle la très grande diversité des schémas procéduraux envisageables, en fonction des demandes formulées dans le cadre de ces actions et des buts assignés à la procédure envisagée, qui dérivent eux-mêmes souvent des fonctions réparatrices, compensatoires ou punitives attribuées au droit de la responsabilité civile. En second lieu, il relativise le caractère exceptionnel de la présomption de consentement tout en confirmant que l'efficacité des actions de groupe dépend pour une large part des conditions dans lesquelles est défini le groupe de personnes qui subit les effets de la décision de fond rendue à l'issue de la procédure. En troisième lieu, il fait apparaître l'importance de la dimension économique de ces actions. Dans la mesure où elles permettent la défense des intérêts individuels d'autrui, elles exigent une prise en compte de la réalité des incitations et des moyens propres à chaque acteur de la procédure, notamment celui qui l'initie. / The French debate on collective actions is characterised by a central contradiction: while US class actions almost systematically serve as the starting point of discussions among French lawyers, they remain widely unknown to them. Being a reason for hope, admiration as well as fear, the American model of class actions can explain why the introduction of collective actions in French law was decided, why it was delayed for so long, and the many flaws of the resulting legislation.

Ce mémoire porte sur le dualisme sujet/objet visible dans les représentations sociales du corps maternel véhiculées par les discours portant sur la gestation pour autrui. À travers une analyse des discours juridiques, gouvernementaux et de presse, nous montrerons de quelle manière une vision objectivante du corps maternel côtoie une vision subjectivante de celui-ci et comment ce double regard constitue une condition d’émergence de la pratique étudiée. Pour ceux qui s’opposent à la pratique, la subjectivité maternelle prend place dans le corps enceint et pour les tenants, elle se situe prioritairement dans l’intention, dans le projet parental. Le corps maternel ne peut être désigné comme tel seulement s’il accompagne l’intention, sinon, il n’est qu’enceint. La littérature en science sociale est abondante quant à la manière dont les acteurs directement concernés, comme les mères porteuses, les parents d’intention et les tiers reproducteurs et reproductrices conçoivent la pratique, mais peu de recherches s’intéressent aux représentations du corps maternel, et encore moins, à la place du dualisme sujet/objet en leur sein. Ainsi, suivant la conception du corps humain et du sujet moderne, le corps reproducteur féminin est appréhendé comme une entité séparée du sujet et de nature mécanique et pathologique que l’obstétrique moderne doit contrôlée afin de soigner plus facilement le nouveau patient, le fœtus. Toutefois, en parallèle se construit un discours psychologique concevant le corps maternel comme un lieu où la subjectivité de la future mère et du futur enfant se construisent. Le corps maternel pose problème à la figure hégémonique moderne d’un sujet masculin séparé du monde, de par ses potentialités reproductives et sa position face à l’altérité qui est vécue de manière interne et corporelle. Il est donc l’objet d’un recadrage technique et discursif vers cette hégémonie. Les techniques de reproduction assistée et la gestation pour autrui sont des exemples de ce recadrage et du double processus de subjectivation et d’objectivation. Ce mémoire démontrera comment les discours sociaux sur la pratique suggérant une vision de la subjectivité maternelle fluide (priorité à l’intention) se heurtent à une vision rigide (inscrite dans le corps maternel) de celle-ci. / This thesis focuses on the subject/object dualism visible in the social representations of the maternal body conveyed by the different speeches on surrogacy. Through an analysis of governmental, legal and media discourses, we will demonstrate how an objectivating conception of the maternal body stand alongside a subjectivating conception of it and how this double glance constitutes one of the emergence condition of the studied practice. For whom who disagree with surrogacy, the maternal subjectivity take place inside the pregnant body while for the upholder, it is located in priority in the intention, the parental project. The maternal body cannot be designated as such if it doesn’t come with the intention, if not, it is only pregnant. The social literature is abundant about the way the different actors, like surrogate mothers, intentional parents, and third parties perceive the practice but limited researches take a direct interest in the social representations of the maternal body, less again in the place of the subject/object dualism in them. In this way, following the modern conception of the human body and of the subject, the female reproductive body is seen as a entity separated of the subject and with a mechanical and pathological nature that the modern obstetrics should control so it can treat the real patient, the fetus. However, in parallel, a psychological discourse is being constructed in which the maternal body is seen like a place where subjectivity of the future mother and the future child are developing. The maternal body is problematic for the hegemonic modern figure of the masculine subject separated from the world, because of its reproductive potentialities and its position in front of the alterity whom is experience in an internal and a corporal way. It is then the object of a technical and a discursive reframing towards hegemony. The assisted reproduction technologies and surrogacy are examples of this reframing and of the double process of subjectification and objectification. This paper will show how the social discourses on surrogacy that suggest a vision of a flowing maternal subjectivity (intention is priority) collide with a inflexible vision of it, that is inscribed in the body.

Avec la phénoménologie, naît une nouvelle idée de la raison qui, au-delà de l’alternative du rationalisme et de l’irrationalisme et contre sa réduction kantienne à une faculté, est redéfinie à l’aune de l’expérience qu’elle permet de décrire. Mais la difficulté survient lorsqu’il s’agit d’atteindre la raison de l’expérience sensible elle-même, en son irréductibilité à toute exigence rationnelle - en son caractère particulier, complexe, lacunaire ou indéterminé. Dès lors, à quelles conditions peut-on penser une logique du sensible, sans aussitôt trahir le sensible ou perdre la raison ? Le projet husserlien d’une « logique-du-monde » exige en sa compréhension comme en son renouvellement, une réévaluation des concepts de « raison » et de « sensibilité ». Notre travail consiste donc en l’étude problématique et critique de ces concepts, depuis deux moments de leur déploiement :leur inauguration husserlienne et leur radicalisation lévinassienne. Le choix de ces deux oeuvres a pour intérêt historique de mesurer l’ampleur de l’élargissement phénoménologique de la raison – d’une conception« intellectualiste » de la sensibilité chez Husserl à sa profondeur lévinassienne ; et pour intérêt problématique de mener le problème à son terme et dans ses dernières contrées, là où le sensible n’apparaît plus comme pétri de sens mais dans son irrationalité même, là où la sensibilité n’est plus la saisie perceptive d’une identité mais l’expérience affective radicale d’une exposition à l’altérité. C’est donc en sa fondamentale équivocité que la sensibilité doit se faire le lieu d’une épreuve renouvelée de la raison, le principe critique de la rationalité mobilisée par sa description. / A new idea of reason was born with phenomenology. Beyond the opposition between rationalism andirrationalism, and against its Kantian reduction to a faculty, reason is redefined in the light of the experiencethat it enables to describe. But the difficulty arises when we attempt to reach the rationality of the sensibleexperience itself, in its own irreducibility to the demands of reason - in its irreducible peculiarity, complexity,lack and indetermination. Under which conditions can we think a logic of the sensible without betrayingsensibility or compromising reason? Husserl’s project of a “logic-of-the-world” requires, in its understandingas in its renewal, a reevaluation of the concepts of “reason” and “sensibility”. This dissertation consists in acritical study of these concepts, from these two main moments of their unfolding: their Husserlian inaugurationand their Levinassian radicalization. From a historical point of view, this choice enables us to assess thisphenomenological extension of reason - from an intellectual conception of sensibility in Husserl, to itsLevinassian depth. From a problematical point of view, this choice enables us to lead the problem to its finalterms, where the sensible is not made of meaning anymore, but appears in its very irrationality - whensensibility is not the perceptive grasp of an identity, but an affective exposure to otherness. Thought in itsfundamental equivocity, sensibility must be the place of a renewed challenge of reason, the critical principle ofthe rationality used by its description.

Les romans grecs et les Métamorphoses d’Apulée – même si les modalités sont différentes pour ce dernier – sont des fictions en prose qui fonctionnent autour de topoi auxquels la figure de l’Autre n’échappe pas. Bien que le monde grec soit alors radicalement différent de ce qu’il était au Ve siècle avant J.-C., période à laquelle l’identité grecque est construite par opposition à la figure du barbare, les romanciers qui prennent la plume à partir du Ier siècle avant notre ère utilisent un certain nombre de stéréotypes hérités de l’époque classique, alors mise à l’honneur par le mouvement de la Seconde Sophistique. Il s’agit d’étudier dans le détail certains éléments de la représentation de l’Autre pour déterminer qui il est, comment il se comporte, ce qui le constitue en Autre. Puis, à partir de cette esquisse, nécessairement incomplète, d’évaluer ce que cette représentation peut induire sur l’image de l’identité grecque à l’époque impériale, par le jeu de miroir que F. Hartog a décelé dans l’œuvre d’Hérodote. Une première partie est consacrée aux rapports entre l’homme et l’animal ainsi qu’à l’image de la sauvagerie, ce qui permet d’explorer les bornes romanesques de l’humanité. La seconde partie s’attache à des éléments que l’époque classique a plus particulièrement mis en avant pour distinguer les Grecs des non-Grecs : le critère de la langue, l’art de faire la guerre et le discours politique qui est tenu sur les institutions barbares. La troisième partie étudie la place des dieux et des pratiques religieuses dans la définition de l’Autre. J’espère ainsi contribuer à la compréhension du genre romanesque et des représentations culturelles de l’empire « gréco-romain ». / The Greek novels and The Metamorphoses of Apuleius, even if it is in different terms for the last, are prose fictions which are based on topoi, and the figure of the Other is one of them. Although the Greek world was radically different of what it was in the fifth century BC, time during which Greek identity is contructed as opposed to the figure of the barbaros, the authors of novels, who wrote from the first century BC onward, used some stereotypes inherited from classical period, which was celebrated by the Second Sophistic movement. The aim of this thesis is to study in detail some elements of the representation of the Other to determine who it is, how he behaves, what makes him other. Then, from this sketch, necessarily incomplete, to evaluate what this representation says about the image of Greek identity in the imperial age, according to the play of the mirror detected by F. Hartog in the text of Herodotus. The first part of the thesis is dedicated to the relationship between man and animal and to the image of savagery, in order to explore the novelistic limits of humanity. The second part concentrates on elements that classical period had particularly insisted on to promote the distinction between Greeks and non-Greeks : the linguistic criterion, the way to make war, and the politic discourse on the barbaric institutions. The third part study the place of the gods and of religious practices in the definition of the Other. I hope to contribute to the understanding of novel genre and of cultural representations of the « greco-roman- empire ».

Au cours d'une transaction portant sur une acceptation bancaire (ci-après «BA» tel que dénommée dans le jargon juridique) différents types de relations peuvent s'établir entre les parties impliquées, certaines plus directes que d'autres. Dans une transaction donnée, à part le client et la banque, on peut trouver une ou plusieurs banques participantes et un ou plusieurs investisseurs, qui deviennent détenteurs de BA. La situation peut devenir complexe et les relations légales risquent de devenir assez compliquées. Cependant, il est important d'identifier si la relation s'est établie à travers l'instrument de BA, si elle existe par le biais d'une relation contractuelle ordinaire ou encore, si elle existe par le fait de la loi. Une bonne analyse des circonstances entourant la transaction, des facteurs connexes à la transaction et des droits et obligations qui existent entre les parties, sera nécessaire pour déterminer laquelle de la loi provinciale ou fédérale s'appliquera, et dans quelle mesure. Une fois accordée, la BA est gouvernée par la Loi sur les lettres de change. Toutes solutions apportées à un problème qui implique des BA, doivent, en principe, respecter la nature inhérente de la BA en tant qu'effet de commerce, gouverné par la loi fédérale. En matière de BA, c'est, soit la Loi sur les lettres de change soit la Loi sur les lettres et billets de dépôt (Depository Bills and Note Act) qui s'appliqueront à l'acte. Comme il existe des lois fédérales applicables à la BA, l'objet de notre étude est de déterminer si, et dans quelle circonstance la loi de la province, tel que le Code civil du Québec, trouvera application et éclaircira dans certains cas la disposition contenue dans la Loi sur les lettres de change, notamment lorsque les dispositions de ladite loi sont silencieuses ou ambigües. La solution la plus simple serait d'appliquer la loi provinciale aux matières qui ne sont pas traitées dans la loi, étant donné que les lois provinciales apportent souvent un complément à la législation fédérale. Cependant, la Loi sur les lettres de change contient des dispositions spéciales, tel que l'article 9 qui stipule : « 9. Les règles de la common law d'Angleterre, y compris en droit commercial, s'appliquent aux lettres, billets et chèques dans la mesure de leur compatibilité avec les dispositions expresses de la présente loi. » Cette disposition a crée une certaine confusion relativement à l'application du droit civil du Québec en matière de Lettres de change. En effet, il existe un doute quant à savoir si l'application de l'article 9 est une incorporation par référence qui exclue totalement l'application du droit civil. Cette question continue de se poser inexorablement dans la doctrine et la jurisprudence. Elle a en effet donné lieu à une série de théories quand au degré d'application de la common law en matière de lettres de change. Une revue de la jurisprudence dominante nous permet de conclure que les tribunaux ont accepté l'application du droit provinciale dans certaines questions impliquant les lettres de change. La question essentielle traitée lors de notre analyse est la suivante: lorsqu'un litige prend naissance dans une transaction de BA, quelle est la règle qui devra s'appliquer? Quel sera le droit qui gouvernera les problèmes émergeant dans une BA, celui du Code Civil du Québec ou celui de la common law d'Angleterre? Étant donne le nombre de cas qui sont portés devant les cours de justice en rapport avec des transactions de BA, comprendre quelle sera la loi applicable est d'une importance fondamentale. Pour répondre à cette question, nous commencerons par un examen de l'historique, du développement et de l'évolution de la BA. Afin de mieux comprendre la BA, nous débuterons par un bref survol des origines de cet instrument juridique. Dans le deuxième chapitre, nous analyserons la nature et le caractère légal de la BA. Cela constituera le cadre aux travers duquel nous pourrons identifier les règles et les principes qui s'appliquent aux différents aspects de la transaction de BA. Le chapitre trois fera l'objet d'un examen détaillé des mécanismes de l'opération de BA tout en étudiant de près les exigences imposées par la législation applicable. Après avoir examine l'aspect légal de la BA, nous procéderons au chapitre quatre, à l'étude de l'applicabilité de la loi provinciale relativement à certains aspects de la transaction de BA. A cet effet, nous examinerons les différentes approches de compréhension de la Loi sur les lettres de change et plus particulièrement la problématique rencontrée à l'article 9. Nous étudierons aussi l'application et l'interprétation de cette loi par les tribunaux du Québec au cours du siècle dernier. Les juges et les juristes se sont penchés sur les sens qu'a voulu donner le législateur lorsqu'il a stipulé dans l'article 9 «Le règles de la common law d'Angleterre, y compris en droit commercial, s appliquent aux lettres, billets et chèques dans la mesure de leur compatibilité avec les dispositions expresses de la présente loi ». Cette section doit-elle être appliquée à la lettre, nous obligeant à appliquer la common law d'Angleterre a chaque problème qui peut se poser en relation avec les lettres et les billets? Le Parlement a-t-il l'intention que cette disposition s'applique également au Québec, dont le droit privé est basé sur le système du Code Civil? Notre étude portera sur les différentes approches d'interprétation qui offrent une diversité de solutions au problème posé par l'article 9. Finalement, compte tenu des nouveaux développements législatifs, au chapitre cinq, nous proposons une méthode en vue de déterminer la loi applicable aux différents aspects de la transaction de BA. Notre analyse nous a conduit à adopter la solution proposée par la majorité des juristes, à la différence que notre approche de l'article 9 est basée sur des raisons de politique. Nous avons donc adopté la stricte dichotomie (en tant qu'effet négociable d'une part, et d'une sorte de contrat et de propriété de l'autre) en prenant en compte les difficultés inhérentes à déterminer quand l'un finit et l'autre commence. En conclusion, selon notre opinion, il existe deux solutions. Premièrement, il y a la possibilité que l'article 9 puisse être écarté. Dans ce cas, toutes les matières qui ne sont pas expressément évoquées dans la loi tomberont dans la compétence de la loi provinciale, comme c'est le cas dans d'autres types de législations fédérales. Dans ces situations, le droit civil du Québec joue un rôle supplétif dans les applications d'une loi fédérale au Québec. Deuxièmement, modifier l'article 9 plutôt que d'en écarter son application offre une autre possibilité. Incorporer la large stricte dichotomie dans l'article 9 nous semble être une solution préférable. La disposition pourrait se lire comme suit: « Les règles de la common law d'Angleterre incluant le droit commercial dans la mesure ou elles ne sont pas incompatibles avec les dispositions expresses de la Loi, s’appliquent aux lettres, billets, et chèques au sens stricte. Pour plus de certitude, les lettres et les billets au sens strict, incluent la forme, la délivrance et I’émission des lettres, billets, et chèques.» Ce type de changement se révélera être un pas important dans le but de clarifier la loi et déterminer l'équilibre à trouver entre l'application des lois fédérales et provinciales en matière de BA. / When dealing with a BA transaction several types of relationships may develop, some more direct than others. In any given transaction, aside from the customer and bank, there may be one or more participating banks, investment dealers, or multiple investors, who become holders of the BA. The situation may be complex and the legal relationships may become quite intricate. However, it is important to identify whether the relationship is established through the BA instrument, or whether it exists by ordinary contractual relationship or by operation of law. Proper analysis of the surrounding circumstances, the connecting factors, and the obligations and the rights which exist between the parties, will be necessary in determining whether or not the contractual rules of the provinces, or federal law rules apply, and to what extent. Granted, the BA instrument is clearly governed by the Bills of Exchange Act. Any solution introduced to a problem involving a BA must, in principle, respect the inherent nature of the BA as a negotiable instrument, governed by federal law. In the case of BAs, either the Bills of Exchange Act or the Depository Bills and Notes Act will apply to the instrument. Since there are applicable federal rules to BAs, the purpose of our study is to determine if, and under what circumstances, provincial law, such as the Civil Code of Quebec, would find application with respect to BAs and complement the provisions of the Bills of Exchange Act where the statute is silent or ambiguous. The simple solution would be to apply provincial law to those matters not addressed in the Act, as provincial law typically compliments federal legislation. However, the Bills of Exchange Act contains a peculiar provision, namely section 9, which provides: “9. The rules of the common law of England, including the law merchant, save in so far as they are inconsistent with the express provisions of this Act, apply to bills, notes and cheques.” This provision has created confusion as to the appropriate application of Quebec civil law to matters of bills of exchange. Indeed, there is doubt as to whether section 9 is in fact an incorporation by reference that effectively precludes the application of civil law. The problem continues to be a contentious issue in the doctrine and jurisprudence. The "inexorable character" of the problem created by the interpretation of this provision has given rise to a number of diverse theories regarding the extent of the applicability of common law to matters of bills of exchange. As we can clearly conclude from a review of the jurisprudence, the courts, for the most part, have been conciliatory to the application of provincial law in issues involving bills of exchange. The majority of judges express a hesitance to jeopardize the integrity of the provincial law as complimentary law in order to accommodate the idea that Parliament's desire was to enact an extensive and far-reaching law of bills and notes. The position of most doctrinal writers is very much the same. The essential question of our analysis is which rules will govern the issues, which emerge within BAs - the Civil Code of Quebec or the common law of England? From a Canadian perspective, understanding which law is applicable to BAs is of paramount importance, since courts are dealing with an increasing amount of banker's acceptance transactions. To answer this question, we will begin with an examination of the origin and evolution of the banker's acceptance. In Chapter Two, we will also analyze the nature and legal character of the BA. This will establish the framework through which we can identify the rules and principles that apply to the various aspects of the BA transaction. In Chapter Three, we examine the mechanics of the BA operation step-by-step, paying close attention to the requirements imposed by legislation. We look at the laws applicable to the BA and describe the various agreements pertaining to the BA. Having examined the legal nature of the BA as being a negotiable instrument governed by federal law and a contract and moveable pursuant to the Civil Code of Quebec, we will proceed in Chapter Four to consider the applicability of provincial law to aspects of the BA transaction. To this end, we examine different approaches to understanding the Bills of Exchange Act, particularly the problematic section 9, as well as the applicable law as understood in Quebec jurisprudence during the past century. Judges and jurists alike have attempted to understand what was meant when the legislator stated in section 9, "[t]he rules of the common law of England, including the law merchant, save in so far as they are inconsistent with the express provisions of this Act, apply to bills, notes and cheques." Is this section to be interpreted literally, requiring us to apply English common law to every issue that might arise in connection with bills and notes? Does Parliament intend this provision to apply equally to Quebec, whose private law is based on the civil law system? Our study will look to interpretive approaches offering a variety of different solutions to the problem of section 9. Finally, given new legislative developments, in Chapter Five, we offer a proposed method to determine the law applicable to various aspects of the BA transaction. Our analysis has lead us to adopt the result advocated by the majority of jurists, but with the recognition that our approach to section 9 is based on reasons of policy. We have adopted the strict/wide dichotomy, (as a negotiable instrument on the one hand, and as a specie of contract and property on the other hand) realizing the difficulties inherent in determining where one ends and the other begins. Therefore, in our opinion there exist two solutions. Firstly, there is the possibility that section 9 could be repealed. In this case, all matters not expressly dealt with in the Act would fall to be governed by provincial law, as is the case with other federal legislation. In these situations, Quebec civil law takes on a suppletive role in applying a federal law in Quebec. Secondly, there is the possibility of modifying rather than repealing section 9. Incorporating the strict/wide dichotomy into section 9 itself seems to us to be a more preferable solution. The provision could read, "The rules of the common law of England, including the law merchant, save in so far as they are inconsistent with the express provisions of this Act, apply to bills, notes and cheques in a strict sense. For greater certainty, bills and notes in a strict sense include the form, issue, negotiation and discharge of bills, notes and cheques." Alternatively, a Law Reform Commission could draft an Act that defines section 9 according to the strict /wide dichotomy. These types of changes would prove to be an important step to clarifying the law, and strike the appropriate balance between the application of federal and provincial law to bankers' acceptances.