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L’Etat de droit et la lutte contre le terrorisme dans l’Union européenne : Mesures européennes de lutte contre le terrorisme suite aux attentats du 11 septembre 2001 / The rule of law and the evolution of the fight against terrorism in the European Union : European measures to fight against terrorism following the attacks of September the 11th 2001

Robert, Emilie 16 February 2012 (has links)
La lutte contre le terrorisme, ainsi que ses conséquences sur la sphère des droits de l'Homme, n'est pas un thème nouveau en Europe. Cependant, depuis les attentats du 11 septembre 2001 perpétrés sur le sol des Etats-Unis, «confirmés» par ceux de Madrid en 2004 et Londres en 2005, elle n'a jamais incarné une telle priorité. La majeure partie des mesures prises par l'Union européenne tombe sous le titre de la coopération en matière pénale, c’est-à-dire sousl’ex-troisième Pilier, parmi lesquelles la décision-cadre sur la lutte contre le terrorisme, la décision-cadre sur le mandat d'arrêt européen et les accords entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique sur l'extradition et l'assistance juridique mutuelle. Sur base des mesures européennes, certains Etats, historiquement non concernés par ce phénomène, ont été pressés à adopter des mesures anti-terroristes alors que d’autres y ont vu une légitimation pour renforcer leur corpus juridique déjà existant. Quel est l'impact des mesures européennes et de celles prises par les Etats sur le délicat équilibre entre la sécurité et la liberté ? En d'autres termes, quel est le rôle de l'Etat de droit : une limitation à ces mesures ou, un principe visant au renforcement du combat contre le terrorisme? / The fight against terrorism, as well as its consequences in the field of Human Rights, is not a new theme for Europe. However, since the terrorist attacks of September the 11th 2001 in the United States of America, “confirmed” by the ones of Madrid in 2004 and London in 2005, it has never embodied such a priority. The larger part of the measures taken by the European Union falls under the heading of cooperation in criminal matters, i.e. within the scope of the former Third Pillar, among which the framework decision on combating terrorism, the framework decision on the European arrest warrant and the agreements between the European Union and the United States of America on extradition and mutual legal assistance. On basis of the European measures, some States, not historically concerned by terrorism, have been compelled to carry out counter-terrorism measures whereas, others have seen a legitimation to reinforce their existing body of law. What is the impact of the European measures and the ones taken by States on the delicate balance between security and liberty? In other words, what is the role of the Rule of Law: a limitation to those measures or, a principle aiming to the strengthening of the fight against terrorism?
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Organisations et groupes de jeunesse dans les communautés entre Rhône et Alpes (XVIe -XVIIe -XVIIIe siècles)

Champeley, Jean-Yves 02 December 2010 (has links)
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Droits sociaux et dynamiques d’activation des politiques sociales en Europe / Social rights and activation dynamics of social policies in europe

Pagnac, Romain 05 December 2013 (has links)
Depuis un certain nombre d’années, se manifeste tout spécialement en Europe l’influence de la thématique de l’activation des dépenses sociales dites « passives ». Ce discours politique imprègne les systèmes nationaux et se diffuse sur le plan normatif, conduisant à de nouvelles articulations entre logiques de protection sociale classique (indemnisation ou aide sociale) et d’emploi (droit du travail). Ces politiques actives s’appuient sur les fondements traditionnels du modèle social-démocrate nordique et du modèle anglo-saxon. L’Union européenne a fait sienne la dynamique d’activation et lui a accordé une place centrale dans sa stratégie pour l’emploi et dans la Méthode Ouverte de Coordination en matière de protection sociale. Cette stratégie a produit un impact sur les systèmes nationaux. Cet impact a pu être mesuré aussi bien sur les systèmes béveridgiens que sur les systèmes bismarckiens, laissant apparaître une multiplicité des visages de l’activation selon les Etats-membres, mais selon une référence plus marquée soit à une approche libérale soit à une approche dite « universaliste » ou « prospective », d’amélioration des trajectoires professionnelles. Les transformations récentes des dispositifs français (indemnitaires ou assistantiels), basées sur une logique de conditionnalité des prestations, ont conduit à des bouleversements au sein de la protection sociale qui invitent à questionner les logiques juridiques sous-jacentes de ces mutations et à proposer une analyse critique de la portée d’un tel renouvellement du contrat social. / The influence of the theme of activating "passive" social expenditure has been evidenced over the last few years and especially in Europe. This political discourse has filtered into the national systems and has spread to legislation, leading to new links between the logic of classic social protection (compensatory technique or social assistance claimants) and employment (employment law). These active policies are based on traditional socio-democratic nordic models and the anglo-american model. The European Union has adopted the activation concept and given it central place in its employment strategy and through the Open Method of Coordination for social protection. This strategy has had an impact on the national systems. This impact may be measured in Beveridgian systems as well as in Bismarckian systems, that shows the different aspects of activation depending on the Member States but with a more distinct difference depending on a more liberal or universalist approach. The recent transformations in the French system (unemployment insurance benefits or social assistance schemes) based on the conditionality of social protection, have led to significant changes to social protection which raises the issue of the underlying legal logic of these changes and a critical analysis of the extent of such a renewal of the social contract.
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L'aide publique saoudienne au développement : instrument politique ou outil de promotion de développement ?

Barabba, Saleh 26 September 2012 (has links)
Notre recherche combine deux approches dans l’analyse de la politique étrangère saoudienne relative à l’octroi de l’aide au développement: i) une approche interne (analyse des politique générales : l’élaboration et la mise en œuvre des programmes d’aide publique au développement ; l’identification des principaux acteurs de l’APD et l’analyse des résultats de l’APD ? ii) et une approche internationale (en se basant sur la théorie des relations internationales, nous identifions les mécanismes qui sous-Tendent la politique d’aide saoudienne ainsi que le rôle du Fonds Saoudien de Développement dans l’efficacité et l’efficience de l’Aide Publique au Développement. Nous cherchons, tout au long de ce travail, à apporter des éléments de réponse quant à l’ambivalence qui plane sur le visé de l’APD saoudienne. Nous traitons la question des aides internationales et les programmes du développement présentés par le gouvernement saoudien. L’objectif de ce travail sera donc l’étude et l’analyse du rôle de l’APD saoudienne dans la lutte contre la pauvreté essentiellement dans les pays en développement. / Our research combines two approaches in the analysis of Saudi foreign policy on the granting of development assistance: i) an internal approach (general policy analysis: the development and implementation of assistance programs official development identifying the main actors of ODA and analysis of the results of ODA? ii) and an international approach (based on the theory of international relations, we identify the mechanisms that underlie Saudi aid policy and the role of the Saudi Development Fund in the efficiency and effectiveness of ODA. We seek, throughout this work, to provide some answers about the ambivalence that hovers over the target of ODA Saudi Arabia. We treat the issue of international aid and development programs presented by the Saudi government. objective of this work will be the study and analysis of the role of ODA Saudi in the fight against poverty mainly in developing countries.
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Politique européenne de coopération au développement et relations extérieures DES DROITS DE L’HOMME A LA BONNE GOUVERNANCE Impact de l’interdépendance du droit et du politique sur le choix des instruments de régulation

Dusepulchre, Gaelle 02 September 2008 (has links)
L'étude a porté sur deux outils élaborés par l’Union européenne à l'appui de ses politiques d'allocation d'aide extérieure au bénéfice principalement d'Etats en développement et participant à sa stratégie de promotion du respect de droits de l’homme dans les Etats tiers. Il s'agit du mécanisme de conditionnalité démocratique d’une part, et de la doctrine fondée sur le concept de gouvernance d’autre part. L'une des principales critiques que la doctrine adresse à l’Union au sujet de sa politique de conditionalité est son incapacité à répondre à l’une des attentes fondamentales qui la sous-tend, à savoir : la naissance d’une politique d’aide extérieure détachée des considérations géopolitiques et visant à protéger et promouvoir efficacement les droits de l’homme. Dans la mesure où la doctrine en attribue en général la responsabilité à l’absence de clarté et de prévisibilité du mécanisme de la conditionnalité démocratique, cette critique eut dû conduire à l’élaboration d’un régime davantage juridicisé. Or, l'émergence de la doctrine fondée sur le concept de gouvernance révèle que l’Union n’a pas opté pour une telle solution. C’est alors que, divisant mon étude en deux parties, la première affectée à l’étude du mécanisme conditionnel et la seconde affectée à l’étude de la doctrine de gouvernance, je me suis interrogée sur les raisons pour lesquelles l’Union avait pu choisir de recourir d’abord à un appel au droit, et ensuite à une repolitisation partielle de son mécanisme. Prenant appui sur une étude des documents officiels des institutions européennes, de la pratique de l'Union et des théories des relations internationales, l'étude tend à révéler les atouts et les limites théoriques de chacune de ces stratégies déstinées à suciter des réformes particulières dans les Etats partenaires de l’Union.Il apparaîtra que l’appel au droit opéré dans le cadre du mécanisme de conditionnalité répondait à des besoins et à une logique spécifiques lors de son institution, mais que la forme juridicisée du mécanisme conditionnel tel qu’institué se heurtait à diverses limites. La doctrine fondée sur le concept de gouvernance, dans le même temps qu’elle acte ces limites et tend à les dépasser, amène à de nouveaux questionnements. The study related to both EU tools, affecting its external aid policies and contributing to its human rights strategy : conditionality and governance. One of the main critic that the doctrine addresses to EU conditionality, is its incapacity to lead to an external aid free of geopolitical considerations and acting to protect and promote effectively the human rights. The doctrine explains this weakness by pointing out the mechanism of conditionality’s lack of clearness and previsibility. Despite this critic is pleading for a more legalized mechanism, the governance strategy reveals that the Union did not choose such a solution.Then, dividing the study into two parts, the first assigned to conditional mechanism and the second assigned to governance, I’m asking the reason why a less legalized mecanism succeeded to conditionality. Based on cooperation agreements, strategic orientations, EU practice and the international relations theories, the study tends to reveal the assets and limits of the two strategies. It appears that the legalization process of conditionality can be explained by specific needs but it encountered various limits. At the same times, while strategy based on Governance adresses some of them, this new tool reveals new questions.
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Elaboration et caractérisation de couches minces amorphes dérivées d'oxydes de cobalt et de nickel (LiCoO2 et LiNiO2) utilisables comme électrode positive dans des microgénérateurs électrochimiques

Benqlilou-Moudden, Hanane 22 July 1996 (has links) (PDF)
Des couches minces amorphes dérivées d'oxydes de cobalt (LiCoO2) et de nickel (LiNiO2) ont été préparées par pulvérisation cathodique radiofréquence. La caractérisation de ces matériaux par analyses nucléaires (RBS et PIGE) a permis la détermination de leurs compositions. Les propriétés structurales et texturales ont été étudiées respectivement par diffraction des rayons X et par microscopie électronique a transmission (MET). Les nombres d'oxydation des atomes de cobalt et d'oxygene ont été déterminés par XPS dans les couches minces LixCoO2+y ainsi que lors de l'intercalation et la désintercalation des atomes de lithium dans ces dernières. Par ailleurs, les études par spectroscopie IR et XPS ont permis de préciser l'environnement des atomes de lithium et des atomes de cobalt dans ces matériaux. Les différentes couches minces ont été testées en tant qu'électrode positive dans des microgénerateurs électrochimiques au lithium.
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Parentalité et travail familial en France et en Allemagne - le parentalisme, nouveau mode de régulation ? - / Elternschaft und familiäre Arbeit in Frankreich und in Deutschland - der Parentalismus als neues Regulierungsmodel? - / Parenthood and family work in France and Germany - Parentalism, a new mode of regulation? -

Rivier, Sabine Anne 14 June 2002 (has links)
Les évolutions contemporaines de la famille ainsi que leur dynamique sont le point de départ de notre recherche. Notre objet est de montrer en quoi et comment ces changements placent nécessairement les relations de l'enfant avec ses deux parents au centre de l'attention et de la normalisation sociale. Nous appelons ce processus le "parentalisme" que nous analysons dans ses deux versions sociétales française et allemande. A cet effet, nous comparons les modes de construction de la parentalité dans ces deux pays, comme le résultat des pratiques familiales, des effets sur ces pratiques de la participation des parents au marché du travail, d'une part, des politiques familiales et des dispositifs publiques de protection sociale, de l'autre.Dans le premier chapitre, nous étudions les formes de parentalité à partir d'un bilan de l'évolution socio-démographique des configurations familiales et des pratiques parentales pour mettre en évidence la manière dont la parentalité s'est peu à peu imposée comme une nouvelle unité "théorique", puis comment il est possible de définir les formes actuelles de parentalité ("bilatérale" et "unilatérale" ; "première" et "composée"). Puis, nous comparons l'activité professionnelle des pères et des mères et leurs effets sur la nature et la forme du lien entre l'enfant et ses parents. Enfin, nous nous consacrons à ce que les évolutions des politiques sociales et familiales donne à lire du rôle parental et de son partage entre les genres, mais aussi entre les parents et les pouvoirs publics. Une nouvelle distinction est proposée entre le modèle de la "parentalité exclusive" (quant le parent est inactif) et celui de la "parentalité conciliée" (quant il y a un exercice concomitant d'une activité professionnelle et des fonctions parentales).Le deuxième chapitre est consacré aux normes de parentalité à travers le traitement des risques familiaux engendrés par les ruptures conjugales. D'abord envisagée sous l'angle des évolutions du traitement juridique du risque familial, nous analysons ensuite la manière dont la norme actuelle de parentalité est construite dans les cas des familles unies et séparées. Et si la place de l'enfant est bien la même dans les deux pays, les rôles des pères et des mères, dans leurs relations personnelles à l'enfant, comme dans leur dimension conjugale, sont différents. La conception des rapports de genre mais aussi la nature du rapport entre l'Etat et la famille expliquent ces divergences. Le chapitre conclut sur le modèle de la "coparentalité" dans le cas français (véhiculant une norme de coopération parentale) et de la "biparentalité" dans le cas allemand (qui désigne une différenciation sexuée, une individualisation du rapport à l'enfant, et une non- ingérence des pouvoirs publics dans les rapports conjugaux).Le troisième chapitre est consacré aux pratiques de parentalité et au partage du "travail familial" en tenant compte des possibilités de délégation à des institutions, à l'effet de l'activité professionnelle de chaque parent et au rôle du réseau informel des ménages. Notre concept de "travail familial" désigne la négociation de l'ensemble des activités effectuées par les mères et les pères : professionnelles, parentales et domestiques. Notre objectif est de montrer, comment varient les pratiques familiales de partage du "travail familial", en fonction des différents modes d'intégration au marché de l'emploi. La répartition du travail parental ne s'effectue plus uniquement suivant les distinctions de genre, mais surtout suivant l'exercice de la parentalité (laquelle s'oriente de plus en plus vers une norme égalitaire malgré des inégalités encore persistantes).En conclusion, nous montrons que les rapports entre l'enfant et ses deux parents régulent actuellement les rapports familiaux, le risque familial et le partage du travail familial, définissant ainsi le "parentalisme". Puis, nous retraçons l'évolution des modes de régulation publique de la famille : le "parentalisme" fait suite en France au "familialisme" de l'après-guerre, puis au "féminisme" des années 1970 et 1980. En Allemagne, le "parentalisme" a succédé dans les années 1990 au "conjugalisme" de l'après-guerre. Ainsi, les deux pays convergent actuellement vers ce nouveau mode de régulation sociale, au delà de leurs différences sociétales dues aux effets spécifiques entre le marché du travail, l'Etat et la famille.
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Dispositif d'analyse dynamique de reseaux photoinduits. Application a divers materiaux photosensibles .

Frey, Laurent 19 September 2000 (has links) (PDF)
Nous avons développé un véritable instrument de mesure et de caractérisation en temps réel des réseaux dynamiques photoinduits dans des matériaux holographiques. La technique des réseaux mobiles utilisée ne suppose pas connue la nature du reseau. Elle caracterise les modulations d'indice et d'absorption, a savoir leurs amplitudes et leurs dephasages par rapport au système de franges d'inscription. Il suffit de translater le reseau pendant un temps tres bref perpendiculairement aux franges, et de détecter les variations d'intensité des faisceaux qui les forment. Nous avons évalué les capacités et les limitations de ce dispositif qui fournit, pour la premiere fois, la cinetique de l'ensemble des paramétrés des reseaux. Nous l'avons adapte aux différents types de materiaux étudiés. Dans des matériaux photorefractifs organiques, le déphasage du réseau d'indice mesure indique bien un effet non local, dont les manifestations sont compatibles avec l'effet photorefractif qui serait cree par orientation des chromophores sur la direction du champ total. Nous avons aussi décelé un petit réseau d'absorption en quadrature avec le réseau d'indice majoritaire. Dans les sol-gels mous sik-dr1, nous avons sépare le réseau de surface du réseau de photoisomerisation, et mesure directement pour la premiere fois le déphasage de des réseaux de surface. Mettant un terme a un débat résultant d'expériences indirectes et controversées, cette valeur est en accord avec les modeles de photomigration. Nous avons montre que la variation temporelle quasi linéaire du déphasage des réseaux, observée avec des matériaux sol-gels et des cristaux liquides, est un artefact experimental qui affecte l'analyse de tous les matériaux lents : ce sont les franges d'inscription qui bougent par rapport au réseau photoinduit. Cette derive des franges est a l'origine des phénomènes de transfert d'énergie décrits dans certains de ces matériaux lents.
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Non linéarités optiques dans les matériaux xérogels et polymères dopés. Application a la protection passive de senseurs contre les impulsions laser.

Campagne, Benjamin 11 March 1999 (has links) (PDF)
Ce memoire est consacre a l'etude de certaines proprietes optiques non lineaires de nouvelles molecules organiques piegees dans des matrices solides xerogels et polymeres. Ces travaux concernent divers processus non lineaires presents dans ces materiaux solides dans le but de preserver les detecteurs photoniques tels que l'il ou les capteurs ccd contre l'agression laser. Ces materiaux fonctionnent comme des limiteurs optiques passifs : ils reagissent a la presence d'un rayonnement laser impulsionnel suffisamment intense en affaiblissant la luminance transmise. Parmi les differents mecanismes non lineaires, nous avons etudie les processus : d'absorption saturable inverse (asi) avec des chromophores de la famille des phtalocyanines et des porphyrines, de refraction non lineaire (rnl) et d'absorption a deux photons (adp). L'utilisation de lasers impulsionnels de duree nanoseconde, picoseconde et sub-picoseconde nous a permis d'evaluer la contribution des differents processus mis en jeu grace a un grand nombre d'experiences. Nous avons mis en evidence par des experiences de z-scan que des matrices solides dopees avec des chromophores asi presentent egalement de la rnl. Des molecules organiques du type quadripolaire exhibant le mecanisme adp semblent posseder une forte absorption des etats excites, comme pour les asi. Enfin, nous avons aborde l'etude du processus de diffusion induite dans un milieu inhomogene compose d'une matrice xerogel poreuse adaptee en indice avec un melange de solvants aux proprietes non lineaires. Afin d'expliquer de maniere satisfaisante la plupart des mesures experimentales, nous proposons des simulations numeriques basees sur la technique de la bpm. L'exploitation d'un seul mecanisme n'est pas toujours suffisante pour assurer une protection ideale. On peut alors envisager utiliser une combinaison de plusieurs mecanismes pour accroitre l'efficacite du systeme limiteur optique et pour beneficier d'une protection large bande spectrale.
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Da experimentação social ao "experimentalismo institucional" : Trajetórias de relações entre Estado e sociedade civil: Experiências no Semi-Árido. / From social experimentation to "institutional experimentalism": Trajectories of relations between State and civil society: Experiences in the Semi-Arid. / De l'expérimentation sociale à l '"expérimentalisme institutionnel": trajectoires des relations entre État et société civile: expériences dans les pays semi-arides.

DINIZ, Paulo Cesar Oliveira. 25 October 2018 (has links)
Submitted by Johnny Rodrigues (johnnyrodrigues@ufcg.edu.br) on 2018-10-25T17:56:27Z No. of bitstreams: 1 PAULO CÉSAR OLIVEIRA DINIZ - TESE PPGCS 2007..pdf: 3084941 bytes, checksum: 81fc57ae5c1208e5a5041687b12767ab (MD5) / Made available in DSpace on 2018-10-25T17:56:27Z (GMT). No. of bitstreams: 1 PAULO CÉSAR OLIVEIRA DINIZ - TESE PPGCS 2007..pdf: 3084941 bytes, checksum: 81fc57ae5c1208e5a5041687b12767ab (MD5) Previous issue date: 2007-10-02 / Este trabalho analisa um processo de “experimentalismo institucional” instituído no Governo Lula com o objetivo de fundar um novo paradigma na relação entre Estado e sociedade civil, seja no sentido de alargar a relação ou seja na intenção de aprofundar as mudanças ocorridas no âmbito relacional. Dois aspectos caracterizam um experimentalismo institucional: a decisão do governo em repensar os mecanismos de elaboração e implementação de políticas públicas e, ao mesmo tempo, a iniciativa governamental de buscar se apropriar e fortalecer as experiências bem sucedidas no campo da sociedade civil, passando a referenciar novas políticas. E Dois casos de experimentalismo institucional serão analisados. No primeiro, o experimentalismo se funda em torno da política de segurança alimentar do governo federal e das experiências de convivência com o sem-árido, estas desenvolvidas pela Articulação do Semi-Árido Paraibano. No segundo caso, o experimentalismo é instituído a partir da implantação da política governamental de desenvolvimento territorial. Nos territórios, atores sociais e governos interagem num processo de aprendizagem no sentido de estabelecer concertações, compartilhar identidades e compromissos mútuos. Finalmente, o texto apresenta algumas considerações sobre os dois casos de experimentalismo institucional e sua capacidade para alargar as relações entre Estado e sociedade civil e para aprofundar as mudanças pretendidas e os compromissos assumidos nessa trama relacional. Além disso, sugere como esses experimentalismos contribuíram para o estabelecimento de um “novo projeto” de agricultura familiar no país. / This thesis analyses a process of “institutional experimentalism” that was implement by Lula’s1 Government, in order to establish a new paradigm in the relationship between the State and Civil Society, both to broaden the scope and deepen the changes that occurred in this relationship. Two aspects characterize this “institutional experimentalism”: firstly, the government’s decision to review the elaboration and implementation mechanisms of public policies and, secondly, the government’s initiative to incorporate, and strengthen, the successful Civil Society initiatives, using them as references for new policies. Two cases of “institutional experimentalism” are discussed. In the first one, the “experimentalism” is established around the Federal Government’s food security policy and the initiatives based on the idea of “living with the semi-arid environment”2 developed by the Paraíba Semi-Arid Region Network. In the second case, the “experimentalism” concerns the implementation the governmental policy of territorial development. In the territories, social actors and government bodies interact in a learning process that tries to establish negotiation, and share identities and bilateral commitments. Finally, the thesis presents some concluding remarks on the two cases of “institutional experimentalism” and their capacity to reinforce the relationship between the State and Civil Society and to consolidate the intended changes and the commitments that were set up in this process. Moreover, it also comments on how this “experimentalism” has contributed towards the establishment of a “new project” for the country’s family farmers. / Le présent travail analyse un processus d' espérimentalisme institutionnel, institué par le Gouvernement Lula dans le but de créer un nouveau paradigme dans la relation entre l'Etat et la societé civile, que ce soit dans le sens d’élargir cette relation ou que ce soit dans le but d’approfondir les changements qui ont eu lieu dans le domaine relationnel. Deux aspects caractérisent cet expérimentalisme institutionnel : la décision du gouvernement de repenser les mécanismes d’élaboration et d’implantation de politiques publiques et, en même temps, l’initiative gouvernementale de chercher à s’approprier des expériences réussies dans le champ de la société civile, et à les renforcer pour qu’elles servent de référence pour de nouvelles politiques. Deux cas d’expérimentalisme institutionnel seront analysés. Dans le premier, l’expérimentalisme s’exerce à propos de la politique de sécurité alimentaire du gouvernement fédéral et sur la base des expériences bien réussies de « convivence » dans la région semi-aride, expériences menées par l’Articulation du Semi-Aride de la Paraíba. Dans le second cas, l’expérimentalisme s’institue à partir de l’implantation de la politique gouvernementale de développement territorial. Dans les territoires, acteurs sociaux et gouvernements dialoguent dans un processus d’apprentissage visant à établir des arrangements, partager des identités et des engagements mutuels. Finalment, le texte présente quelques considérations sur les deux cas d’expérimentalisme institutionnel et leur capacité d’élargir les relations entre Etat et société civile, et d’approfondir les changements recherchés et les engagements assumés dans cette trame relationnelle. En outre, il suggère que ces expérimentalismes ont contribué à établir um « nouveau projet » d’agriculture familiale dans le pays.

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