En faisant un tour d’horizon des diverses règles de Droit International Public en vigueur, ce travail tentera de faire comprendre à son lecteur l’importance de la protection des droits de l’enfant dans le monde entier. Aujourd’hui encore trop d’enfants meurent chaque jour à cause de conflits, de maladies, de malnutrition…, beaucoup trop sont exploités et n’ont pas la possibilité de suivre des cours dans une école, voyant ainsi leur avenir leur échapper tous les jours un peu plus. C’est contre tous ces problèmes, trop récurrents, que les Etats se doivent d’intervenir en exerçant leur rôle de législateur, tant sur le plan international que sur le plan national. Mais ils doivent aussi assumer celui de sujet de droit en respectant les conventions internationales qu’ils se sont engagés à respecter de leur plein gré. Ce respect les oblige à protéger les enfants afin de leur offrir la possibilité de bénéficier des programmes d’aide mis en place sur le terrain par de nombreuses organisations humanitaires clamant haut et fort que tout le monde doit agir, d’une manière ou d’une autre, pour permettre le développement d’actions de plus en plus variées et de plus en plus efficaces malgré les difficultés. / By making a survey of the several rules of current public international law, this dissertation will try to make the reader undestand the importance of the protection of children's rights all over the world. Nowadays, children die every minute because of conflicts, diseases, malnutrition..., a lot of them are exploited and have no possibilities of going to school, seeing their future escaping them every day a little more. It is against all these too recurring problems that States have to intervene by exercising their legislator's role, both on the international level and on the national level. But they also have to take their role of subject of law by respecting the international conventions which they made a commitment to respect of their own free will. This respect requires them to protect the children by offering them the possibility of enjoying humanitarian aid set up by many organizations loudly proclaiming that everybody has to act, in one way or another, to allow the development of many and various actions in spite of difficulties.

Parallèlement aux États, qui monopolisent le système interétatique, il existe une myriade d’acteurs non étatiques qui se déploie et exerce certaines compétences, telles que l’établissement de normes et la résolution de conflits sur la scène internationale. Or, le droit international classique, admettant peu de sujets en son sein, refuse de reconnaître pleinement le rôle joué par les acteurs non étatiques. Il se trouve par conséquent que le droit international classique n’arrive ni à décrire de manière appropriée, ni à expliquer adéquatement la gouvernance mondiale de la société internationale dans toute sa complexité contemporaine. Notre thèse a pour but de démontrer l’importance de la perte ou du gain de légitimité démocratique résultant de la participation des acteurs infra, supra, et extra étatiques aux relations transnationales. Elle met en évidence les rapports verticaux et horizontaux qu’entretiennent les États avec les autres entités juridiques à des degrés minimalistes ou maximalistes de partage de compétences. Notre thèse qualifie cette situation de phénomène concret de la réalité actuelle. Afin de décrire les tenants et aboutissants de cette situation, nous traçons les grandes lignes d’une nouvelle théorie de droit transnational adaptée aux nouvelles conjonctures contemporaines, fondée non pas sur le positivisme westphalien, mais sur le pluralisme juridique. La théorie du positivisme juridique, qui était encore valable jusqu'à la fin de la guerre froide, semble dépassée dans le monde du 21e siècle. Les compétences étatiques fondées sur le modèle westphalien de la souveraineté territoriale sont désormais partagées et exercées par une gamme d’acteurs non étatiques. La compétence d’autorégulation de ces derniers trouve son fondement dans le savoir technoscientifique et spécialisé dans un secteur d'activités particulier, qui s’étend au-delà et en deçà des frontières étatiques. Cette nouvelle manifestation de la souveraineté peut être incorporée dans le droit transnational. La mise en œuvre de cet ordre juridique complexe du modèle transnational repose sur des mécanismes de consensus qui relient les États, les unités sous-étatiques, les organisations internationales et les autres acteurs non étatiques. L’interdépendance mutuelle des différents acteurs internationaux a pour effet d’écarter la justification de la contrainte physique comme étant la garantie de respect du droit, car le besoin d’une solidarité planétaire exige la coopération de tous les acteurs pour faire face aux nouveaux défis mondiaux et locaux. Cette nouvelle théorie doit servir de base pour élaborer un discours juridique qui repose sur sa force argumentative, et non sur la force de la coercition. Le pluralisme juridique semble offrir cette possibilité.

L’appréhension des aides d’Etat par le droit de l’UE se singularise par sa triple dimension économique, politique et juridique. Leur volume, qui demeure important, la multiplicité de leurs formes, et surtout les lourds enjeux engageant la souveraineté nationale font des aides d’Etat une matière sensible nécessitant un cadre juridique spécifique qui doit s’adapter au fur et à mesure que les politiques de l’UE deviennent de plus en plus intégrées. La Commission européenne, qui dispose en la matière d’un pouvoir discrétionnaire, détermine au cas par cas, ou dans des lignes directrices, orientations, communications, et règlement général d’exemption catégorielle, les conditions de compatibilité des aides au Traité, et au-delà impose aux Etats comme aux entreprises des obligations de faire, ou de ne pas faire.Le droit des aides d’Etat est remarquable par son ampleur (il vise tous les secteurs d’activité économique et même au-delà), sa richesse, son renouvellement. Il n’est pas seulement un cadre réglementaire destiné à clarifier les exigences de l’UE vis-à-vis des Etats membres et des entreprises, même si quantitativement, c’est son rôle majeur. Il est aussi et surtout un moteur, un outil d’intégration privilégié, dont la teneur n’est pas étrangère aux interrogations sur la nature de l’UE. Il contribue de façon notable à la construction et au renforcement des politiques de l’UE, qui une fois développées, lui impose certains impératifs. Cet enrichissement réciproque est destiné à rester pour toujours d’actualité. / The apprehension of State aids by EU Law singularises by its economical, political and legal dimension. Their volume, which remains important, the multiplicity of their forms, and especially the high issues engaging the national sovereignty brings to consider State aids as a sensitive subject requiring a specific legal framework which has to adapt itself as the EU Policies become more and more integrated. The European Commission, which has in this field a discretionary power, determines case by case, either in guidelines, orientations, communications, or general block exemption regulation, the conditions of State aids compatibility to the Treaty, and beyond imposes on States as on companies of obligations to do, or not to do.State Aids Law is remarkable by its scope (it aims at every sectors of economic activity and beyond), its wealth, its renewal. It is not only a regulatory framework intended to clarify the EU requirements towards Member States and companies, even if quantitatively, it is its major role. It is also and especially an engine, a privileged tool of integration, the content of which is not foreign to the questioning on the nature of the EU. It contributes in a considerable way to the construction and the intensification of EU policies, which once developed, imposes it certain imperatives. This mutual enrichment is intended to stay forever of current events.

Alors que sa disparition semble se profiler à l’horizon, du moins à l’intérieur de l’espace Européen, la notion juridique de frontière qui dessine les limites du territoire de l’Etat reste l’objet d’une imprécision surprenante. Aucune définition générale et intelligible ne semble encore lui avoir été consacrée, nonobstant la place centrale qui lui est attribuée par nombre d’analyses savantes sur les institutions de la modernité politique (Etat, souveraineté, territoire). Une tentative de définition (ou de théorisation) de la frontière est donc nécessaire. Théoriser la frontière n’implique pas de s’éloigner de la réalité : ce sont au contraire des données empiriques, sélectionnées à l’intérieur d’une foison d’informations disponibles sur le sujet, qui doivent guider un travail de systématisation. Au sein de celles-ci, la place privilégiée du droit fiscal (interne, communautaire et internationale) s’explique par les affinités personnelles de l’auteur. Ce dernier n’a toutefois pas omis de balayer d’autres disciplines, à l’instar du droit international public ou du droit international privé, aux fins de caractériser une substance irréductible et invariable de la frontière. Deux fonctions distinctes, bien que complémentaires, s’imposeront très rapidement comme les éléments constitutifs de la notion de frontière : la ligne réputée impénétrable en droit international qui sépare les territoires des Etats, d’un côté (ou « frontière internationale »), le filtre perméable qui régule les circulations entre les territoires des Etats (ou « frontière-obstacle »), de l’autre. Le temps et l’espace imposeront de limiter l’analyse au premier élément, à savoir la frontière internationale. À raison de ses fonctions pour commencer : quel est son rôle ? Mais aussi à raison de son objet : à quoi, ou à qui, s’applique-t-elle ? L’analyse des fonctions permettra d’abord de vérifier que la frontière internationale, en tant que cause et conséquence du principe de l’exclusivité territoriale, est étroitement liée à la notion d’Etat moderne. La naissance de la notion moderne de souveraineté, dans la mesure où elle est largement tributaire de la conquête du monopole de la violence légitime au profit des autorités centralisatrices de l’Etat, n’aurait pas été envisageable sans la constitution de frontières impénétrables aux limites du royaume. Plus largement, bien des notions fondamentales associées au droit étatique moderne (intégrité territoriale, centralisation de la contrainte, dualisme juridique,…) peuvent être reconsidérées à la lumière de la notion de frontière. L’analyse de l’objet de la frontière internationale permettra, ensuite, de surmonter bien des incertitudes. Celle qui touche, en particulier, au rapport entre la frontière impénétrable et le principe de territorialité des lois (ou des impôts) : la territorialité normative, sous toutes ses formes, ne peut-être assimilée à une manifestation (ou à une composante) de la frontière internationale. Celle qui touche, aussi, à la nature et à la portée de l’assistance administrative internationale entre les Etats dans le domaine fiscal. Le développement récent de celle-ci, sous toutes ses variantes (assiette et recouvrement), ne se traduit qu’exceptionnellement par des entorses à l’impénétrabilité des frontières. Toutes les activités de l’Etat n’ont pas, en effet, vocation à s’arrêter aux limites du territoire en application du droit international public. Seul l’imperium de l’Etat entendu stricto sensu, c’est-à-dire le pouvoir coercitif proprement dit, semble être soumis au respect de cette imperméabilité. En somme, à défaut de parvenir à dresser une théorie générale de la frontière en droit, certaines de ses caractéristiques majeures seront en l’espèce esquissées dans l’espoir de fournir au juriste une grille de lecture supplémentaire, et si possible originale, du droit positif. / Even though its disappearance seems to be predictable, at least within the European Union, the legal notion of “Border” remains subject to a high degree of uncertainty. No general definition which combines clarity and precision, has been formulated on this matter yet. Therefore, time has come to provide a rigorous “definition” of this limit which separates the territories of the states. In other words, an attempt to theorize the notion of “Border” will be carried out in this book. The choice of a theoretical approach does not necessarily imply, however, to undertake a study remote from reality. To the contrary, an appropriate definition must be based on empirical data: selected matters among the huge amount of information available will be, as a result, the main source of this work. Among them, tax law (domestic, European and international) will play a key role due to the personal background of the author. The latter, however, did not forget to cover other disciplines. A wide-ranging scope is necessary where the objective is to reach the irreducible gist of a legal notion: International Public Law, Private International Law, Political Science as well as Sociology will be dealt with in this book. Two distinct functions (meanwhile complementary) will immediately be identified as the main components of the notion of “Border”: the dividing line, seen as impenetrable under International Public Law, that separates the territories of the States on one hand (so-called "international border"), and the permeable filter which regulates by way of discriminatory rules the movements (e.g. goods, persons, rights, values) between the states on the other hand (so-called “obstacle-border"). Due to limited time and space, however, this book will only focus on the first component, namely the international border. A study of its functions (i.e. what is the purpose for the impenetrability of the border?), will be followed by a study of its object (what is the scope of the impenetrability of the border?). The study of the functions will demonstrate that the international border, as a cause and a consequence of the principle of territorial exclusivity (i.e. monopoly of violence within the territorial borders), has strong ties with the concept of “Modern State”. Moreover, many fundamental notions generally attached to modern statute law (e.g. coercion, sovereignty, legal dualism) will be reconsidered in the light of this principle of impenetrability. Further, the analysis of the object of the international border will enable the author to eliminate certain jeopardizing uncertainties. Among others, the issue concerning the existence (or not) of a kinship between the “Border” and the territoriality of the law (including Power to Tax) will eventually be resolved: the territoriality principle, irrespective of its forms, is not an appearance (neither a component) of the international border. All activities undertaken by a state (i.e. legislative and executive powers), therefore, are not forced by law to be circumscribed to the territorial limits of that state. Only the core of the Imperium of a Modern State, that is to say the coercive power itself, seems to be subject to the impenetrability of the Border. In short, this book does not provide for (and is not aimed at) a general and all-comprehensive theory on “Borders”. Some of the major features of the latter are, however, clearly characterized herewith in order to provide the reader with another tool to scrutinize positive law.

Cette étude examine la relation entre renforcement de la souveraineté de l'Etat angolais et l'action des organisations non gouvernementales (ONG) dans les initiatives pour le développement rural de l'Angola, après la fin du conflit armé, en 2002. Dans les années 90, l'ouverture du pays au multipartisme et la mise en oeuvre de l'accord de paix entre le gouvernement angolais et les forces militaires de l'UNITA ont mis fin au conflit qui a suivi l’indépendance, et ont commencé un processus de redressement et de reconstruction d’aprés-guerre. Dans ce contexte, différentes forces politiques et sociales émergèrent en l’Angola et, simultanément, de plusieurs institutions et organisations internationales ainsi que institutions religieuses liées à des questions d'aide humanitaire d'urgence et de l'aprèsguerre se sont établies dans le pays. Ces organisations ont commencé à développer des actions en faveur des populations les plus vulnérables, en particulier en milieu rural. La fin de la guerre en 2002 a donné lieu à un processus de réarrangement entre les différents acteurs de la réalité sociale angolaise, tandis que dans le contexte international, les flux financiers visant à l'aides humanitaire et de développement ont été l'objet d'importants changements.. Le nouveau contexte, en contrepartie, a permis l'expansion des agences gouvernementales dans les régions rurales du pays qui étaient jusque-là en dehors du contrôle de l'Etat. Cela a a permis de renforcer progressivement la souveraineté et le contrôle de l'Etat sur les populations et les zones rurales, notamment par le biais de programmes et projets de développement rural, parfois en partenariat avec d'autres acteurs du développement comme les ONG. Cette thèse est proposé d'étudier la relation supposée entre le renforcement de la souveraineté de l'Etat sur les zones rurales et le rôle des ONG dans ces régions. La recherche visait à comprendre, en particulier: quel genre de relations sont établies entre les ONG, les agriculteurs, les organismes gouvernementaux et d'autres agents liés aux questions rurales? Comment ces relations influencent le renforcement de la souveraineté dans les processus de construction de l'État en Angola? Les programmes et projets d’ONGs visant au développement rural souvent ont précédé la présence de l'État dans les communautés rurales, en se positionnant comme une «agence» qui précède l'action des organes de l'administration de l'Etat dans la campagne. A travers l'examen de deux projets de développement rural coordonnés par des ONG et un programme de crédit agricole du gouvernement, nous avons cherché à comprendre le réseau des relations qui existent dans les processus de développement rural, ainsi que des discontinuités dans les perceptions des différents acteurs et les interactions entre les forces et les intérêts endogène et exogène, et la marge de manoeuvre des différents acteurs impliqués dans ces processus. La recherche a indiqué que les processus d’intervention pour le développement socio-économique dans les régions rurales portent des tensions fondamentales: l'arrivée des organes de l'administration publique a les communautés et les zones rurales se produit souvent à la suite des projets des ONG, bien que cela ne signifie pas nécessairement renforcer la souveraineté paysan et populaire dans la conduite des programmes et projets en cours; le financement public destiné aux activités rurales ont privilégié l'agro-industrie au détriment de l'amélioration des capacités des agriculteurs pour construire une vie plus satisfaisante pour eux-mêmes ; la fin de la guerre a ramené, dans les zones rurales, les intérêts élitistes qui lient les élites nationales à des intérêts internationaux visant à l'obtention de biens et de ressources ruraux telles que de vastes étendues de terres rurales. Parmi les différents médiateurs, la défense de la souveraineté communautaire constitue également un champ de bataille où les intérêts liés aux élites politiques et économiques (nationaux ou étrangers) sont plus susceptibles de réussir. / O presente estudo analisa a relação existente entre o aumento da soberania do Estado angolano e a ação das organizações não governamentais (ONGs) nas iniciativas voltadas ao desenvolvimento rural em Angola, após o fim do conflito armado, que o país alcançou em 2002. No começo dos anos 90, a abertura do país ao sistema multipartidário e a concretização do acordo de paz entre o governo angolano e as forças militares da UNITA, puseram fim aos anos de conflito pós-independência e deram início a um processo de recuperação e reconstrução pós-bélica. Neste contexto, emergiram em Angola diferentes forças políticas e sociais internas e, simultaneamente, estabeleceram-se no país diversas agências e organizações internacionais e instituições religiosas ligadas a questões de ajuda humanitária, emergencial e a processos de recuperação pós-bélica, que passaram a desenvolver ações de apoio às populações mais vulneráveis, especialmente as rurais. Em 2002, o fim da guerra deu origem a processos de reposicionamento dos diferentes atores da realidade social angolana, ao mesmo tempo em que no contexto internacional observaramse mudanças nos fluxos financeiros da ajuda internacional humanitária e para o desenvolvimento. O novo contexto oportunizou o avanço dos órgãos governamentais a regiões do país até então fora do controle do Estado, possibilitando o aumento gradual da soberania e do controle do Estado sobre populações e territórios rurais, particularmente através de programas e projetos de desenvolvimento rural, por vezes em parceria com outros agentes de desenvolvimento, com as ONGs. Este tese se propôs investigar a possível relação entre o crescimento da soberania do Estado sobre as áreas rurais e a ação das ONGs nessas regiões. A pesquisa buscou entender, particularmente: que tipo de relações se estabelecem entre ONGs, camponeses, órgãos governamentais e demais agentes relacionados às questões rurais? De que maneira estas relações influenciam o crescimento da soberania nos processos de construção do Estado em Angola? Os programas e projetos das ONGs de desenvolvimento rural, muitas vezes, anteciparam-se à presença do Estado junto às populações rurais, posicionando-se como um “braço avançado” que precede a atuação dos órgãos da administração estatal no rural. Através do exame de dois projetos de desenvolvimento rural coordenados por ONGs e de um programa governamental de crédito agrícola, buscou-se entender a trama de relações existentes nos processos de desenvolvimento rural, as descontinuidades nas percepções dos diferentes atores e as interações entre forças e interesses endógenos e exógenos, bem como as margens de manobra dos diferentes atores envolvidos nesses processos. A pesquisa permitiu concluir que os processos de intervenção socioeconômica no meio rural comportam algumas tensões básicas: a chegada dos órgãos de administração estatal junto das populações e territórios rurais ocorre, muitas vezes através das ONGs, embora isto não implique, necessariamente, aumento da soberania camponesa e popular na condução dos programas e projetos em curso; os financiamentos públicos voltados para o meio rural têm privilegiado as atividades de agronegócio, em detrimento da capacitação dos camponeses para construírem vidas mais satisfatórias para si; o fim da guerra trouxe de volta ao meio rural interesses elitistas que vinculam grupos e elites nacionais a interesses internacionais voltados para a obtenção de ativos e recursos rurais como amplas extensões de terra. Entre os diferentes mediadores, a defesa da soberania comunitária também se constitui numa arena de luta na qual, os interesses ligados às elites políticas e econômicas (nacionais ou externas) têm mais chances de serem bem sucedidos. / This study examines the relationship between the strengthening of state sovereignty and the action by non-governmental organizations (NGOs) through rural development initiatives in Angola, after the end of the armed conflict, attained in 2002. The political opening conducted in the country in the early '90s, which allowed for a multiparty system, and the implementation of the peace agreement between the Angolan government and the UNITA military forces have put an end to years of post-independence conflicts and started up a process of post-war recovery and reconstruction. In this context, various political and social forces have emerged in Angola. Concurrently, many international agencies, NGOs and religious institutions aimed at humanitarian and emergency aid and at post-war recovery have set offices in the country and began to develop actions in support of the most vulnerable populations, especially rural people. The end of the war, in 2002, gave rise to a process of rearrangement among the different actors of the Angolan social reality, whereas, in the international context, the financial flows aimed at humanitarian and development aid were undergoing significant changes. The new context, however, allowed for the expansion of government agencies to the rural regions of the country which were hitherto outside the control of the state. This has made room for gradual strengthening of both sovereignty and state control over populations and rural areas, particularly by means of rural development programs and projects, sometimes in partnership with other development actors such as NGOs. This thesis has proposed to investigate the hypothesized relationship between the strengthening of sovereignty and state control upon rural areas and the role of NGOs in these regions. The research sought to understand, particularly: what kind of relationships are established between NGOs, farmers, government agencies and other agents related to rural issues? How these relationships influence the growth of sovereignty in the processes of state-building in Angola? The programs and projects of NGOs aimed at rural development often preceded the presence of the state in rural communities, positioning itself as a “branch office” that precedes the action of the organs of state administration in the country. Through the analysis of two rural development projects coordinated by NGOs and a government-led agricultural credit program, it was sought to understand the network of relationships that exist in rural development processes, as well as the discontinuities in the perceptions of distinct actors and the interactions between both the endogenous and exogenous forces and interests, and the room for maneuver of the different actors involved in these processes. Research findings pointed that the processes of socio-economic intervention in the rural comprise some fundamental tensions: the establishment of state entities in rural areas often occurs in the wake of NGOs projects, although this does not necessarily imply increasing peasant and people’s sovereignty in the coordination of ongoing programs and projects; the public funding aimed at rural activities have focused agribusiness at the expense of improving farmers’ capabilities for building more satisfying lives for themselves; the end of the war brought back to the rural zones those elitist interests that link national elites to international interests aimed at obtaining rural assets and resources such as vast tracts of rural land. Among the different mediators, the defense of community sovereignty also constitutes an arena of struggle in which the interests linked to political and economic elites (domestic or foreign) are more likely to be successful.

L’avènement des théories et des politiques publiques dites néolibérales marque à première vue le déclin de la notion de souveraineté, à la fois comme principe légitimant et comme motif mobilisateur. Les thèses néolibérales, dans leur diversité, se sont construites comme des contre-points à la souveraineté. Contre la puissance absolue de commander du monarque, les régimes libéraux ne doivent leur vertu qu’à la croissance des libertés individuelles ; contre la souveraineté populaire, la démocratie ne trouve son effectivité que dans des techniques de gouvernement. Cette opposition théorique paraît d’autant plus ferme que les évolutions géopolitiques d’après-guerre portent massivement atteinte aux attributs classiques de la puissance souveraine. La mondialisation de l’économie bouleverse le découpage territorial de l’espace en faisant commercer des régions plus que des États souverains. La globalisation des échanges fait émerger des instances économiques privées dont la puissance rivalise avec les États institués. L’avènement d’internet complexifie les transactions rendant vaine toute prétention à maîtriser la vie publique. Enfin, le développement du droit international et l’aventure communautaire européenne portent atteinte à la puissance législative et décisionnaire des gouvernements représentatifs. Cependant, contre le récit annonçant le retrait de l’idée de souveraineté, contre l’idée d’une incompatibilité de la souveraineté et du néolibéralisme, cette thèse cherche à se rendre attentive aux traitements qui sont réservés à la notion de puissance souveraine, aussi bien dans les œuvres théoriques que dans les politiques publiques européennes contemporaines. / The advent of so-called neoliberal theories and public policies seems to mean the decline of the notion of sovereignty, both as a legitimizing principle and as a mobilizing motive. Neoliberal theses, in their diversity, have been constructed as counterpoints to sovereignty. Against the absolute power of command of the monarch, liberal regimes owe their virtue only to the growth of individual liberties; against popular sovereignty, democracy finds its effectiveness only in the techniques of government. This theoretical opposition seems even stronger because the post-war geopolitical developments massively undermine the classic attributes of sovereign power. The globalization of the economy disrupts the territorial division of space. The globalization of trade brings out private economic powers which compete with the instituted States. The invention of the Internet makes transactions more complex, which prevent any possibility of controlling public life. Finally, the development of international law and the European community adventure undermine the power of representative governments. However, against the narrative announcing the withdrawal of the idea of sovereignty, against the idea of an incompatibility of sovereignty and neoliberalism, this thesis seeks to pay attention to the treatments that are reserved for the notion of sovereign power, in theoretical works as well as in contemporary European public policies.

La présente étude se propose de revisiter la doctrine classique des droits fondamentaux des États, et cherche à vérifier si c’est à raison qu’elle fut rejetée, ou si elle trouve désormais quelque environnement juridique plus favorable à son redéploiement. Opposés trait pour trait aux droits dits relatifs ou accessoires qui trouvent leur source dans le droit conventionnel et coutumier, les droits de conservation, de souveraineté, d’égalité, de respect et de commerce, sont conçus comme fondamentaux dans un sens évidemment matériel – ce sont des droits constitutifs de l’État-nation et, inversement, des droits dont l’aliénation totale ou partielle anéantirait ou diminuerait la personnalité de l’État qui y consentirait –, mais également dans un sens formel – la violation d’un droit fondamental étatique emportant des effets juridiques spécifiques comme la nullité des traités et le recours à la guerre. Or, en raison de la contradiction entre l’horizontalité de l’ordre juridique international et la fondamentalité des droits étatiques, ainsi que du fondement très individualiste de la doctrine, celle-ci subit les attaques des écoles positivistes et néo-naturalistes durant l’entre-deux-guerres, et finit par être absolument rejetée au sortir du deuxième conflit mondial. Prenant toutefois acte du regain d’intérêt doctrinal que suscitent les droits étatiques, tant en droit international qu’en droit de l’Union européenne et en droit constitutionnel, dans le contexte d’une société internationale qui a beaucoup évolué, il s’agit de vérifier si certains droits étatiques, prétendus fondamentaux, répondent bel et bien aux critères matériel et formel de la fondamentalité d’un droit. Dans une perspective fédéraliste, c’est-à-dire d’une protection institutionnalisée des droits étatiques, les États obtiennent-ils par exemple une garantie de leur droit à la survie dans le cadre des Nations Unies ou d’un droit au respect de leur identité nationale dans le cadre de l’Union européenne ? Dans une perspective étatiste, c’est-à-dire d’une protection unilatérale des droits étatiques, si les internationalistes classiques théorisent à raison que l’aliénation des droits souverains et des droits identitaires portent atteinte à la qualité d’État-nation, la garantie de tels droits ne relève-t-elle pas alors davantage de l’ordre juridique national que de l’ordre juridique international, auquel il n’échoit pas de protéger l’État contre lui-même / This thesis revisits the classical doctrine of fundamental rights of States, and attempts to determine whether it was rightly rejected, or if it could now be redeployed within a more adequate legal framework. In contrast with the so-called relative or accessory rights, which find their source in customary and conventional law, the rights to self-preservation, sovereignty, equality, dignity and mutual commerce are conceived as fundamental in a material sense – because they are inherently linked to the Nation-State and, conversely, a Nation-State could not dispose of them without affecting its statehood –, but they are also conceived in a formal sense – because their violation implies specific legal effects as the rights of the affected State to invoke invalidity of rules found in contradiction of them and, ultimately, to resort to war. In that respect, while classical internationalists hand down to posterity a notable theory of fundamental rights of States, they paradoxically claim to deploy it in the international legal order, which is radically horizontal. Therefore, somehow resisting from doctrinal attacks, the theory of fundamental rights of States was finally abandoned in the second half of last century. Nevertheless, acknowledging the renewed doctrinal interest in state rights, both in international law, in European Union law and in constitutional law, in the context of an evolving international society, the point is to question whether these states’ rights meet the materiel and formal criteria of the fundamentality of rights. In a federalist perspective, namely an institutional protection of state rights, do States obtain, for instance, a protection of their right to survival within the United Nations and a protection of their right to respect for national identity within the European Union ? From a statist point of view, namely a unilateral protection of state rights, if classical internationalists correctly theorize that the alienation of sovereign and identity rights undermine the quality of a Nation-State, does the protection of such rights fall within the international legal order or rather within the national legal order ?

L’investissement étranger est considéré aujourd’hui comme un facteur clé voire une valeur ajoutée à même de faciliter le développement de l’État d’accueil. Ainsi, l'État congolais mise sur l’amélioration de son arsenal juridique interne dont l’objectif consiste à attirer de nombreux investisseurs et investissements étrangers sur son territoire. Pour ce faire, des réformes tendant à l’amélioration de principaux textes juridiques applicables directement ou indirectement en matière d’admission et de sécurisation des investissements étrangers afin de se conformer aux standards internationaux deviennent une obsession pour cet État, dont la finalité demeure : la valorisation de ses ressources naturelles notamment le cobalt, le germanium et la colombo-tantalite etc. très souvent inexploitées et utile à même de servir à la production des batteries pour les voitures électriques. Il serait donc nécessaire désormais que le contrôle de l’État souverain sur ses ressources naturelles considérées comme des minerais stratégiques soit davantage renforcé et que le contentieux en matière d’investissement soit confié à des entités qui prennent en compte l’intérêt général au détriment des arbitrages sous l’égide des arbitres privés, défendant les intérêts privés. Ainsi, la création d’un Centre international africain de règlement des différends pourrait être profitable notamment en permettant aux experts africains - tant arbitres qu’avocats - d’être plus présents dans le cadre des procédures impliquant leurs États d’origine / Foreign investment is now considered a key factor or even an added value that can facilitate the development of the host country. Thus, the Congolese State is focusing on improving its domestic legal arsenal, the objective of which is to attract many foreign investors and investments to its territory. To this end, reforms aimed at improving the main legal texts directly or indirectly applicable to the admission and security of foreign investments in order to comply with international standards are becoming an obsession for this State, the purpose of which remains: the development of its natural resources, in particular cobalt, germanium and colombo-tantalite etc., which are very often unexploited and useful for the production of batteries for electric cars. It would therefore now be necessary for the sovereign State to strengthen its control over its natural resources considered as strategic minerals and for investment litigation to be entrusted to entities that take into account the general interest to the detriment of arbitrations under the aegis of private arbitrators, defending private interests. Thus, the creation of an African International Dispute Resolution Centre could be beneficial, in particular by allowing African experts - both arbitrators and lawyers - to be more present in proceedings involving their States of origin

La technologie de la chaîne de blocs peut être résumée en un réseau décentralisé et distribué de registre de transactions numériques. Sa mise en oeuvre dans le marché des cryptomonnaies a été suivie par d’autres utilisations, comme les Organisations autonomes décentralisées (DAO) et les contrats intelligents. Ce mémoire s’attachera à examiner deux volets de la reconnaissance juridique des contrats intelligents : au regard des normes étatiques déjà existantes ou en cours d’élaboration au sein de différentes juridictions, y compris le Québec, et au regard du potentiel des normes alternatives. Le contexte de la globalisation, du pluralisme juridique et des mutations de la souveraineté étatique est pris en considération à cette fin. La première partie de cette étude se concentre sur les aspects technologiques, afin de présenter les fondements du fonctionnement des contrats intelligents. La seconde partie est consacrée à une analyse du panorama juridique. L’encadrement normatif du droit positif présente d’ores et déjà des normes applicables aux contrats intelligents, certaines générales et d’autres spécifiques. Il est également pris en considération que les normes alternatives peuvent être un moyen d’harmoniser un contexte globalisé. Une harmonisation dans cette direction serait importante visant à renforcer la réglementation des nouvelles relations issues de la démarche technologique. L’ensemble de ces faits rend l’utilisation des normes alternatives opportune, conjointement avec les normes étatiques, dans le cadre de la réglementation des nouvelles technologies afin, notamment, de surmonter l’incertitude juridique encore existante dans ce milieu. / The Blockchain technology is essentially a decentralized and distributed network of digital transactions records. Its implementation on the cryptocurrency market was followed by other applications, such as the Decentralized Autonomous Organization (DAO) and Smart Contracts. This thesis will focus precisely on the legal recognition of smart contracts in the light of the established positive law and the regulations currently being drafted in various jurisdictions, including Quebec, as well as in the light of the soft law. The context of globalization, legal pluralism and state sovereignty changes are taken into consideration. The first part of this study focuses on the technological aspects in order to present the foundations of the Smart Contracts operation. The second part is dedicated to analyzing the current juridical panorama. The normative framework of the positive law already provides applicable regulations to Smart Contracts, some general, others more specific. It is further understood that the soft law could be a way of harmonizing the current context. A harmonization in this direction would be relevant in order to enhance the essential regulatory framework of new relations coming from the technological development. Given all these facts, the soft law along with hard law seem to be appropriate to chart the legal framework for the new technologies, in order to overcome the many legal uncertainties existing in this field.

cotutelle / Cette recherche s’intéresse à la place de l’objet, les sens qu’on lui donne, les usages qui en sont faits, les récits qui l’entourent, dans le contexte des ruptures de la période coloniale et face aux processus actuels de résurgence qui touchent les sociétés inuit contemporaines, en prenant comme fil directeur celui de la préservation culturelle. Je participe aux réflexions menées depuis quelques années dans le champ de la culture matérielle autour des fonctions sociales et mémorielles des objets. Je m’inscris aussi dans une démarche pluridisciplinaire visant à compléter une vision pluriculturelle des différents discours, formulés de l’extérieur et de l’intérieur, sur le Nord. Cette recherche se penche dans un premier temps sur le bâtiment de l’ancienne mission catholique à Kangiqsujuaq (Nunavik). Le bâtiment fait aujourd’hui partie du paysage patrimonial et mémoriel de Kangiqsujuaq en tant que plus vieux édifice de la communauté encore existant. Les objets qui s’y trouvent fonctionnement comme une collection témoin des relations établies entre différentes personnes et différents groupes, permettant de produire une histoire inuit de la culture matérielle allochtone dans le Nord. Un autre élément de ma recherche porte sur le rôle joué par l’agencement des objets en collections, leur qualification au sein de différentes catégories, leur définition et leur documentation par des acteurs divers. Les différentes institutions culturelles et patrimoniales fondées tout au long du 20ème et du 21ème siècles fonctionnent alors comme un réseau d’outils sociaux d’appropriation de la culture, qui s’éloignent ainsi des initiatives individuelles et communautaires, en implantant un certain nombre de structures et de méthodes. La thèse aborde les enjeux et les ambivalences liés à l’institutionnalisation des processus de préservation et de transmission culturelle. Une partie de la recherche est consacrée à la place de la créativité individuelle dans la reconstruction des modalités de transmission et dans la revitalisation des pratiques. La thèse se termine sur une réflexion portant sur l’établissement d’une souveraineté rhétorique, en prenant pour exemple le musée des Beaux-arts de Montréal. Je reviens tout d’abord sur les différents moments de contestation autour des musées, puis sur la transformation des paradigmes d’interprétation des objets, et plus particulièrement des objets qualifiés en œuvres d’art. Je touche là à un aspect particulier parallèle et interrelié aux questions de préservation culturelle, en explorant les récits autour des objets par le biais de la résurgence d’épistémologies inuit dans les paradigmes d’interprétation, et par la même sur les enjeux de présenter, et de représenter, les récits de continuité et de survivance. Le déroulement de cette thèse suit un cours majoritairement thématique, et se découpe en quatre chapitres soulignant la spécificité d’opérations réalisées dans différents environnements et par une diversité d’individus. J’en conclus que la préservation culturelle, au sein des sociétés inuit, peut être comprise comme un processus réflexif, visant l’autorégulation et l’auto-référentialité, qui inclut non seulement des dynamiques de sauvegarde matérielle et immatérielle, mais aussi des discours d’affirmation et de revendication, des phénomènes de réappropriation, de réactualisation et de revitalisation, de même que des moments de dissensions, de rejets et d’oublis. / This research focuses on the place of objects, their meanings, their uses, their stories, in a context of colonial disruptions and in the light of current resurgence processes affecting contemporary Inuit societies. I look more specifically at the issue of cultural preservation. I take part in the academic discussions carried out for a few years in the field of material culture, around the social and memorial functions of objects. Adopting a multidisciplinary approach, I also wish to take part in completing a multicultural grasp of the different discourses, formulated from the outside and from the inside, on the North. This research is firstly concerned with the building of the former Catholic mission in Kangiqsujuaq (Nunavik). This building is now part of Kangiqsujuaq heritage and memorial landscape, as the community’s oldest structure still standing. The objects left in it collectively function as witnesses to the relationships established between different people and groups. It supports as such the articulation of an Inuit history of non-Inuit material culture in the North. Another element of my research was the role played by the assemblage of objects in collections, their qualification within different categories, their definition and documentation by various actors. The cultural and heritage institutions founded throughout the 20th and 21st centuries function as a network of social tools for appropriating culture, thus moving away from individual and community initiatives, by implementing a number of structures and methods. This thesis then addresses the issues and ambivalence related to the institutionalization of cultural preservation and transmission. Part of the research is then devoted to the place of individual creativity in the reconstruction of transmission modalities and in the revitalization of practices. The thesis finally looks at the establishment of a rhetorical sovereignty, with a focus on the Montreal Museum of Fine Arts, by first exploring the different moments of contestation in museums. It then examines the shifting interpretative paradigms around objects, and more specifically around objects categorized as works of art. As such, I address a particular aspect parallel and interrelated to questions of cultural preservation, by exploring the narratives around objects and the resurgence of Inuit epistemology in interpretive paradigms. I then touch upon the stakes of presenting and representing narratives of continuity and survivance. This thesis follows a mostly thematic outline divided into four chapters highlighting the specificity of operations carried out in different environments and by a diversity of individuals. It brings the conclusion that cultural preservation, within Inuit societies, can be understood as a reflexive process, aiming at self-regulation and self-referentiality, which includes not only dynamics of material and immaterial safeguarding, but also discourses of cultural affirmation, processes of reappropriation, actualization, and revitalization, as well as moments of dissension, contestation and forgetting.