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Exploration of the Cerebral Dysfunctions Induced by Arterial Rigidity and/or the Overexpression of TGFβ in a Mouse ModelBloch, Sherri 06 1900 (has links)
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L’accès adapté au sein du réseau de cliniques universitaires de l’Université de Montréal : une étude observationnelleMartel, Geneviève 08 1900 (has links)
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Approche inter-couches pour l'économie d'énergie et la fiabilité dans les Réseaux de Capteurs Sans Fil dédiés aux Applications Critiques de Surveillance / Cross-layer approach for energy efficiency and reliability in Wireless Sensor Networks dedicated to Critical Applications of SurveillanceBenzerbadj, Ali 02 July 2018 (has links)
Les Réseaux de Capteurs Sans Fil (RCSFs) constituent une classe particulière des réseaux Ad hoc, faisant l'objet de recherches intensives. Ils sont considérés comme un outil très puissant pour connecter le monde physique et le monde numérique. Ils se composent d'un grand nombre de noeuds capteurs dotés de ressources limitées en termes d'énergie, de portée de capture et de communication, de vitesse de traitement et de capacité de stockage. Ils sont déployés dans un environnement intérieur ou extérieur, et ce dans de nombreux domaines d'application tels que l'armée, l'environnement, la santé, la maison et l'agriculture. La rareté des ressources des noeuds capteurs et la non fiabilité des liaisons sans fil motivent la plupart des problématiques dans le domaine des RCSFs, à savoir l'énergie, la couverture, la connectivité, le routage, la tolérance aux pannes et la sécurité. L'objectif de cette thèse est de proposer un protocole de surveillance inter-couches, à efficacité énergétique et fiable, pour la surveillance des zones sensibles clôturées, tel qu'un site pétrolier ou nucléaire, utilisant les réseaux de capteurs sans fil avec un cycle d'activité, et avec prise en compte des liens asymétriques dus au phénomène de l'irrégularité de la radio. Initialement, le protocole proposé identifie les noeuds de bordure du RCSF pour les utiliser comme nœuds sentinelles, c.-à-d., des noeuds qui sont toujours dans un état actif. Les noeuds restants sont utilisés en tant que noeuds relais avec un cycle d'activité, pendant la phase de routage des alertes vers le noeud puits. Le processus d'identification des noeuds de bordure ainsi que le routage des alertes, sont assurés par le protocole Greedy Perimeter Stateless Routing through Symmetrical Links (GPSR-SL) qui est une version améliorée du protocole GPSR, reposant sur un graphe de connectivité représenté sous forme de disques non-unité (N-UDG). Le protocole de surveillance inter-couches proposé a été implémenté et ses performances ont été évaluées en utilisant l'environnement de simulation OMNeT++/Castalia. Les résultats de performance montrent que ce protocole permet d'obtenir un ratio de livraison de paquets plus élevé d'environ 3.63%, une efficacité énergétique et une latence satisfaisante par rapport au même protocole basé sur le GPSR original. / Wireless Sensor Networks (WSNs) are a special class of Ad hoc networks, which are under intensive research.They are considered as a very powerful tool to connect the physical and the digital worlds. They consist of a largenumber of sensor nodes that are characterized with limited resources in terms of energy, range of sensing and communication, processing speed and storage capacity.They are deployed in an indoor or outdoor environment in many application domains such as army, environment, health, home and agriculture. The scarcity of sensor node resources and the unreliability of wireless links drive most of the research issues in the field of WSNs, namely energy, coverage, connectivity, routing, fault tolerance and security. The aim of this thesis is to propose an energyefficient and reliable cross-layer surveillance protocol for sensitive fenced areas, such as oil or nuclear sites, using duty-cycled WSNs with asymmetrical links due to the radio irregularity phenomenon. Initially, the proposed protocol identifies the boundary nodes of the deployedWSN, to be used as sentinel nodes, i.e., nodes that are always in an active state. The remaining nodes are usedas duty-cycled relay nodes during the routing phase to relay alerts towards the sink. The boundary nodes identification process and alert routing are both performed using an enhanced version of the Greedy Perimeter Stateless Routing (GPSR) protocol, referred to as GPSR over Symmetrical Links (GPSR-SL) and which relies on a Non Unit Disk Graph (N-UDG). The proposed cross-layer surveillance protocol has been implemented and its performance has been evaluated under the OMNeT++/Castalia simulation environment. Performance results show that this protocol achieves higher Packet Delivery Ratio by up to 3.63%, energy .efficiency and satisfactory latency when compared to the same protocol based on the original GPSR.
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Étude sémantique des mots "chance", "fortune", "hasard" et "risque" du XVIIIe au XXIe siècle : perspectives sur le lexique du français et ses usages / A semantic study of the words "chance", "fortune", "hasard" and "risque" from the eighteenth century onward : approaches to the French lexicon and its usesCourbon, Bruno 09 September 2009 (has links)
La recherche a pour objet la structuration du champ lexical des mots « chance », « fortune », « hasard » et « risque » du XVIIIe au XXIe siècle. Témoin de mutations qu’a connues la civilisation occidentale durant cette période, ce champ, qui se rattache à la notion de fortune / hasard, présente une relative homogénéité sémantique.Les mots (et leurs dérivés) sont étudiés à travers le déploiement, la régulation et la répartition des normes d’usages, non seulement en français hexagonal, mais aussi en français québécois. L’étude se fonde sur l’exploitation de deux types de corpus. D’une part, un corpus d’articles extraits d’une cinquantaine de dictionnaires sert à mettre en évidence la productivité morphosémantique et sémantique de ces unités dans une perspective historique large. D’autre part, un grand ensemble d’énoncés diversifiés permet, par la mise au jour de types de contextes, d’effectuer un suivi diachronique des usages. L’approche continuiste des différences d’usages s’appuie sur une représentation fréquentielle des changements sémantiques.La thèse apporte une contribution à la question de la variation des usages et du changement sémantique, qui ouvre sur plusieurs perspectives. Elle se veut d’abord une réflexion sur la théorie et la méthodologie descriptives, appréhendées à la lumière de l’analyse de la nature et du rôle des corpus. Elle met ensuite en évidence l’importance de la dimension intersubjective dans l’activité de signification, en particulier le rôle déterminant des structures syntagmatiques dans l’établissement de nouveaux usages sémantiques. Enfin, elle permet de mettre en relation le changement sémantique avec les conditions sociohistoriques et les représentations collectives. / The present study deals with the way in which the lexical field regrouping the words “chance”, “fortune”, “hazard” and “risqué” has been structured in the French language from the eighteenth century till the present day. Revealing major changes in western societies during this period of time, the field, which corresponds to the linguistic representation of the notion of fortune / hasard, presents a certain coherence.We have examined these words and their derived forms through the display, regulation, and distribution of norms of use, not only in Hexagonal French, but also in Quebec French. Two types of corpora have been analysed. On the one hand, a corpus of articles from around 50 dictionaries has been used to emphasize the lexical and semantic productivity of the different units on a large historical scale. On the other hand, in revealing context types, a set of texts reflecting French language varieties has allowed for carrying out a diachronic analysis of lexical uses. The continuist approach to semantic differences rests upon a frequential representation of semantic changes.The thesis brings a significant contribution to the question of usage variations and semantic change, providing new perspectives. It first deals with theory and methodology of lexical description, considered through the analysis of the nature and the role of corpora. It then evidences the central role of syntagmatic structures in the setting of new semantic uses. The study has finally put into relation semantic changes with their historical background and the collective representations of the time.
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Modèles de convection-diffusion pour les colonnes de distillation : application à l'estimation et au contrôle des procédés de séparation cryogéniques des gaz de l'air / Convection-diffusion models for distillation columns : application to estimation and control of cryogenic air separation processesDudret, Stéphane 11 June 2013 (has links)
Cette thèse porte sur la modélisation, pour le contrôle, des profils de compositions dans les colonnes de distillation cryogénique. Nous obtenons un modèle non-linéaire de convection-diffusion par réduction d'un modèle d'équations-bilans singulièrement perturbé. Du point de vue de l'automatique, nous nous intéressons à la stabilité des profils de compositions résultants, ainsi qu'à leur observabilité. Du point de vue du procédé, la nouvauté de notre modèle réside dans la prise en compte d'une efficacité de garnissage dépendant des conditions d'opération de la colonne. Le modèle est validé par des comparaisons avec des données de fonctionnement dynamique issues d'une unité de séparation réelle, pour la séparation d'un mélange binaire. Sur le cas plus complexe d'une cascade de colonnes séparant un mélange ternaire, le modèle montre une grande sensibilité aux erreurs d'estimation des taux de reflux. Des résultats adaptés du champ de la chromatographie nous permettent de relier cette sensibilité à des erreurs d'estimation des vitesses d'ondes de compositions cohérentes. En parallèle, nous proposons et testons également un modèle de fonctions de transfert simple (fondé sur des gains statiques et des retards purs uniquement) pour les petites dynamiques de compositions, qui dépend explicitement de valeurs mesurables ou observables sur le procédé / This thesis addresses the problem of modeling the composition profiles dynamics inside cryogenic distillation columns, for control applications. We obtain a non-linear convection-diffusion model from the reduction of a singularly perturbed mass-balances model. In the control theory framework, we consider the stability of the resulting composition profiles and their observability. From the process viewpoint, we express the novelty of our model in terms of operating-conditions dependent packing efficiency. The model is validated against real dynamic plant data for a binary separation case. On a more complex, ternary separation columns cascade, the model shows highly sensitive to reflux rate estimation errors. Result adapted from the field of chromatography allows us to interpret this sensitivity in terms of erroneous coherent composition waves speeds. In parallel, we also propose and test a simple transfer functions model (based on static gains and pure delays only) for small composition dynamics, which explicitly depends on measurable or observable process data.
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L'idée de simplicité divine : une lecture de Bonaventure et Thomas d'Aquin / The idea of divine simplicity : a reading of Bonaventure and Thomas AquinasRaveton, Elsa-Chirine 04 December 2014 (has links)
Cette étude souhaite contribuer à une meilleure connaissance et compréhension de l’idée de simplicité divine, qui signifie l’absence en Dieu de toute composition. Pièce centrale de la pensée théologique médiévale, elle fut redécouverte il y a 35 ans par des philosophes de tendance analytique, qui en contestèrent la cohérence. Elle est depuis lors l’objet d’un débat philosophique fourni, mais le détour par l’histoire de la philosophie est nécessaire pour dégager le réseau de concepts, d’arguments et de problèmes qui lui donne sens. Après avoir étudié la première élaboration de cette idée dans les textes antiques et patristiques, puis son traitement par Pierre Lombard à la veille du IVe concile de Latran de 1215, qui intègre pour la première fois la simplicité divine dans une profession de foi authentique du magistère, nous nous concentrons sur les œuvres de Bonaventure de Bagnoregio et de Thomas d’Aquin, qui accordent à cet attribut divin un rôle fondateur dans leur étude du mystère de Dieu. L’idée de simplicité divine s’y trouve sans cesse prise dans la dialectique de la ressemblance et de la dissemblance entre Créateur et créature. Tandis que Thomas associe de façon unilatérale la simplicité absolue à la transcendance de l’incréé, Bonaventure propose également des similitudes créées de la simplicité divine qui en favorisent l’intuition. Loin d’apparaître comme incohérente, l’idée de simplicité divine est un outil puissant pour ouvrir notre intelligence à un plan de réalité supérieur, certes mystérieux, mais néanmoins lumineux. / This study seeks to contribute to a better understanding and comprehension of the idea of divine simplicity, which means the absence in God of any composition. Cornerstone of medieval theological thinking, divine simplicity was rediscovered 35 years ago by philosophers of analytical leanings, who challenged its coherence. It has since formed the subject of abundant philosophical debate, however, the detour via the history of philosophy is necessary in order to draw out the network of concepts, arguments and issues, from where divine simplicity derives its meaning. After the study of the first development of this idea in ancient and patristic texts, and its treatment by Peter Lombard on the eve of the 4th Council of Lateran in 1215, which integrates for the first time divine simplicity in a genuin profession of faith of the magisterium, we shall focus on the works of Bonaventure of Bagnoregio and Thomas Aquinas, who grant this divine attribute a founding role in the study of the mystery of God. The idea of divine simplicity keeps being comprised in the dialectics of similarity and dissimilarity between Creator and creature. While Aquinas associates in an unilateral way absolute simplicity and transcendence of the uncreated, Bonaventure offers also created resemblances of divine simplicity which favour its intuition. Far from appearing incoherent, the idea of divine simplicity is a powerful means to open our minds to a level of superior reality, indeed mysterious, but nevertheless radiant.
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L'Etat et la propriété: permanences et mutations du droit public économique en Belgique de 1830 à 2011Yernault, Dimitri 20 October 2011 (has links)
Cette thèse, déposée en juin et défendue en octobre 2011, vise à redéfinir une branche de l’analyse juridique d’une actualité brûlante par les mouvements longs de son histoire. Le droit public économique est majoritairement défini comme étant celui qui résulte de l’"interventionnisme" économique public. Il convient plutôt de le considérer comme étant celui qui résulte de la politique économique et qui encadre celle-ci. Déjà le Gouvernement provisoire de 1830 ne partit pas de rien pour instaurer un droit assorti au marché d’alors, s’inscrivant pour partie dans la continuité des fondamentaux importés lors de l’annexion française et préservant ce qui l’arrangeait dans le droit économique hollandais. Bien vite, après avoir installé le droit requis et, notamment en donnant son ossature au marché belge par l’initiative publique ferroviaire, le législateur dut sauvegarder le système financier lors de la crise de 1838-1839. Le droit public économique proprement belge entamait ainsi une expansion qualitative et quantitative ininterrompue, pour connaître des mutations perpétuelles, au gré de crises économiques nombreuses, de guerres mondiales, de la colonisation du Congo, de l’entrée dans la régionalisation économique puis le fédéralisme, de l’approfondissement de la construction européenne… A y regarder de plus près, du marché communal médiéval au marché unique en voie d’intégration, les questions de la taille de l’espace géographique dans lequel s’inscrit le marché belge ont une influence déterminante sur le droit public économique applicable à une époque donnée. <p><p>Malgré ces mutations, le droit public économique n’en présente pas moins une structure permanente qui s’articule autour de cinq grandes relations existant entre les institutions juridiques de l’État et de la propriété :1/ l’État dessine les régimes de propriété ;2/ l’État est lui-même propriétaire ;3/ l’État police et régule les usages de le propriété ;4/ l’État soutient selon les circonstances certaines catégories de propriétaires ;5/ l’État redistribue certains fruits et influences tirés de la propriété.<p><p>Si la thèse porte essentiellement sur la période qui court de l’Indépendance à la veille de la sixième réforme de l’État, d’une part, et alors que la Belgique connaît une crise des finances privées et publiques enclenchée en 2008, d’autre part, elle offre à la fois une histoire inédite de la législation économique et un examen minutieux des grandes questions contemporaines qui agitent le droit public économique. Elle aborde ces mouvements longs en trois grandes parties (de 1830 à 1919 aux temps du suffrage restreint ;de 1919 à 1980 de l’avènement du suffrage universel à la crise de la fin des Trente Glorieuses ;de 1980 à nos jours, soit depuis l’installation concomitante du fédéralisme et du primat de la concurrence). <p><p>S’intéressant au mouvement communal comme au droit colonial, au sauvetage des secteurs jugés systémiques comme à la fondation de grands organismes d’intérêt public, à la régulation comme à la soi-disant subsidiarité fonctionnelle de l’État, la dissertation vérifie l’hypothèse selon laquelle un droit qui a pour objet la politique économique repose sur l’ensemble des cinq grands rapports identifiés que nouent l’État et la propriété. Elle permet ainsi de mieux appréhender ce qu’est la vraie "Constitution économique" de la Belgique, laquelle est loin d’être portée par sa seule Constitution écrite. / Doctorat en Sciences juridiques / info:eu-repo/semantics/nonPublished
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Les causes de l’impuissance animique : la question du mal chez Freud et Spinoza / The Causes of the Powerlessness of Mind : Freud and Spinoza on Question of EvilLedoux, Isabelle 06 December 2014 (has links)
Spinoza, parce qu’il est à la pointe de la pensée scientifique de son époque, Freud, parce qu’il prétend fonder une nouvelle science de la nature sans se référer spécifiquement aux sciences humaines, adhèrent à un modèle épistémologique issu de la science déterministe classique. En étendant son application à l’âme humaine, tous deux ont, chacun à sa manière, bouleversé la conception de l’unité psychophysique de l’individu et proposé de nouveaux modèles de compréhension de ses rapports avec les autres et avec le monde.Or, partir de la question du corps pour remonter progressivement jusqu’à celle du mal, point névralgique de la pensée de la liberté, permet de mettre en évidence ce qui les rapproche et ce qui les sépare. Si, en situant la source de la destructivité à l’intérieur de la psychè et en dialectisant les différentes tendances qui la constituent, Freud adopte une perspective non spinoziste, sa conception de la mémoire, de la représentation, du langage, du rêve et du délire, se rapproche beaucoup de celle de Spinoza et permet d’éclairer aussi bien les virtualités que les points explicites de son système.Inversement, Spinoza, par les choix doctrinaux qui marquent l’évolution de sa pensée comme par les stratégies pédagogique et éthique qu’il met à l’œuvre dans ses textes, produit une illustration en acte de ce qui favorise la puissance de l’âme et de ce qui l’entrave. Sans créditer le mal d’une essence positive, il reconnaît néanmoins à ses principales figures : finitude, privation, crime, une efficience historique, dont la compréhension peut fonder une vigilance prophylactique. / Spinoza, at the top of the scientific thought of his time, and Freud, intending to found a new science of nature without specifically referring to human sciences, adhere to an epistemological model coming from the classical determinist science. Extending its application to the human mind, they both have, each in their own way, drastically changed the conception of the psychophysical unity of the individual and proposed new models of understanding his relationships with the others and the world.And yet, starting with the question of the body to progressively reach the question of evil so problematic for the thought of freedom makes it possible to reveal what separates and brings them closer. Setting sources of destructivity inside the psyche and giving a dialectical representation of its different constituent motions, Freud adopts a non-Spinozist perspective. But his conception of memory, representation, language, dream and delirium, gets closer to that of Spinoza and allows to throw light on potentialities as much as on the explicit points of his system. Conversely, Spinoza, marking the evolution of his thought by doctrinal choices and using pedagogical and ethical strategies in his texts, gives an acting illustration of what favours and hampers the power of the mind. Nevertheless without giving a positive essence to evil, he recognizes the historical efficiency of its main figures: finiteness, deprivation and crime whose understanding can found a prophylactic vigilance.
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Structure et connectivité de la mégafaune marine à l'échelle d’une région océanique : enjeux pour la gestion durable des tortues vertes dans l'océan Indien occidental / Population structure and connectivity of megafauna at the oceanic region scale : keys issues for sustainable management of marine turtles in the Indian OceanBourjea, Jérôme 02 December 2014 (has links)
Ce travail de thèse s'insère dans une démarche globale d'acquisition des connaissances sur la tortue verte (Chelonia mydas) dans l'océan Indien occidental et ce afin de disposer d'éléments scientifiques essentiels à la mise en place d'une gestion cohérente et efficace de cette espèce menacée. Dans un premier temps, appliquant différentes modèles statistiques, ce travail a visé à établir des données de référence sur l'abondance des tortues vertes femelles en reproduction et les tendances sur le long terme des principales populations. Dans un second temps, il a consisté à déterminer la structure génétique et les relations qui existent entre les différentes populations de cette espèce. Enfin, la conservation des tortues marines étant étroitement liée aux pressions extérieures, ce travail a tenté dans un troisième temps de caractériser les pressions anthropiques qu'elles subissent, et notamment celles liées à la pêche. L'ensemble de ces résultats a permis de réaliser des avancées majeures dans la connaissance de la biologie et de l'écologie de la tortue verte et de disposer d'une vision régionale fiable de l'état de conservation de cette espèce dans l'océan Indien occidental. Leur compilation a ainsi permis d'identifier des zones régionales prioritaires de protection mais aussi des sites de vigilance plus spécifiques comme celui d'Europa. Enfin cette synthèse met en lumière les priorités de recherche et les approches scientifiques à favoriser à l'avenir pour améliorer les connaissances et affiner les priorités de conservation non seulement des tortues marines, mais aussi de la mégafaune marine en général. / This thesis is a comprehensive work aiming to improve scientific knowledge on the green turtle (Chelonia mydas) in order to provide key scientific evidences needed for the implementation of coherent and effective management measures to protect at the Western Indian Ocean scale this threatened species. In a first step, this work aimed to established baseline data on the abundance of green turtles nesting females and long term trends of some key nesting populations of the region by applying different modelling methods. In a second step, this work determined the regional genetic structure of this species and the relationships that exists between the different populations. Finally, the conservation of marine turtles being closely dependant to external pressures, this work tried to characterize theanthropogenic pressures they face, more specifically those related to fishing activities. All these results allowed unraveling some key gaps on the biology and ecology of the green turtle in the region and led to a global vision of the conservation status of this species in the Western Indian Ocean. The compilation of the results enabled the identification of regional priority areas for protection, but also some more specific threatened sites such as Europa. Finally, this synthesis shedslight on research priorities and scientific approaches to be promote in the future to unlock other keyscientific issues and refine conservation priorities, not only of marine turtles, but also of marine megafauna as a whole.
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Les clauses ayant effet à l'échelle des groupes de contrats / Clauses that are effective on the Scale of Groups of ContractsSerageldin, Sami 29 September 2014 (has links)
L’objet de cette thèse est de dresser une méthode qui permet d’expliquer, au regard du droit commun, le phénomène de l’extension et la transmission de certaines clauses dans les chaînes de contrats et les ensembles contractuels. Cette méthode devrait aussi justifier certaines dérogations au droit commun.La thèse commence par aborder certaines questions préalables relatives aux groupes de contrats, qui ont une portée directe sur l’objet de cette étude. Les membres de l’ensemble contractuel et de la chaîne de contrats sont des tiers dans leurs rapports respectifs. L’action directe, qui constitue l’élément dynamique de la chaîne de contrats, peut s’analyser en un mécanisme de compensation multilatérale. L’ensemble contractuel multipartite ne peut produire ses effets à l’égard de ses membres que si ces derniers connaissaient l’existence des liens qui unissent leur contrat aux autres contrats de l’ensemble. Enfin, dans les ensembles contractuels bipartites, une distinction s’impose entre le véritable ensemble contractuel et entre le contrat complexe, qui n’est qu’un contrat unique divisé en plusieurs intrumentum. Une méthode chronologique est proposée, prenant en compte le nombre d’échanges de consentements ayant eu lieu entre les deux parties.Après avoir répondu à ces questions préalables, la thèse examine certaines hypothèses dans la jurisprudence dans lesquelles l’effet d’une clause a été étendu ou transmis, dans une chaîne de contrats ou un ensemble contractuel. Les clauses de compétence font l’objet du contentieux le plus abondant mais beaucoup d’autres clauses, telles que la clause limitative de responsabilité, la clause de non-concurrence, la clause de non-garantie et la clause de renonciation à recours font également l’objet d’une extension ou d’une transmission dans les groupes de contrats. L’examen de cette jurisprudence a pu écarter certaines décisions qui ont paru mal fondés et de poser des principes généraux qui peuvent gérer la problématique de l’extension et de la transmission dans les groupes de contrats.Ces règles à caractères générales dégagés après l’examen de la jurisprudence, associées aux réponses qui ont été apportées en premier lieu aux questions préalables, ont abouti à la création de la méthode recherchée. La première étape dans cette méthode est de reconnaître le type de groupe de contrats auquel on fait face : s’agit-il d’un ensemble contractuel bipartite, d’un ensemble contractuel multipartite ou d’une chaîne de contrats ?Si c’est un ensemble contractuel bipartite, la première question qu’on devrait se poser serait de savoir s’il s’agit d’un seul contrat divisé en plusieurs instrumentum, ou d’un véritable ensemble contractuel. Si le groupe prend la forme d’une chaîne de contrats ou d’un ensemble multipartite, la problématique de l’effet relatif des contrats paraît alors sur le devant de la scène. Il a été démontré que l’article 1165 ne fait obstacle qu’à l’extension des clauses à contenu obligationnel. Cinq éléments caractéristiques ont été retenus pour caractériser la clause génératrice d’obligation. Si la clause a un contenu obligationnel, elle ne peut en principe être étendue aux autres membres de la chaîne ou de l’ensemble contractuel. Sinon, la clause est potentiellement opposable.Les dérogations à l’effet relatif des contrats ne sont qu’au nombre de deux. Dans les chaînes de contrats, cette dérogation se manifeste par la transmission des droits à l’ayant cause à titre particulier. Dans les ensembles contractuels une autre dérogation au principe de l’effet relatif des contrats apparaît lorsque le respect de la force obligatoire de la clause exige inévitablement de l’étendre à un autre membre de l’ensemble.Dans les chaînes de contrats, les clauses, sans effet obligationnel, qui affectent l’existence ou le montant de la créance sont de plein droit opposables aux autres membres de la chaîne. / The objet of this thesis is to create a method that could explain a phenomenon that has been observed by scholars and practitioners of law for decades; which is the extension end the transmission of certain clauses in chain agreements and contractual sets. Through this method one should be able, on one hand, to justify this phenomenon in regard to general principals of law and, on the other hand, to find an explanation for some necessary derogations to the Law.The first step in this thesis was to find answers for some basic questions about groups of contracts that have a direct impact on our subject. We have demonstrated that the fundament of contractual sets relies in the concept of “economy of contract”. Members of chain agreements and contractual sets should be considered as third parties in their mutual relationships. Direct action, which constitutes the dynamic face of chain agreements, could be analyzed as a multilateral set-off. In multiparty contractual sets, the set could not produce its effects in regard to its members unless it could be proven that the concerned member has knowledge of the existence of the other contracts forming the set and of the links between these contracts and his own one. Finally, in two parties’ contractual sets, it’s mandatory to distinguish between a real contractual set, and complex contract which is merely a contract written in several documents. We have proposed a chronological method to establish this distinction, taking into account the number of times the parties have exchanged their consent. After this preliminary part, we have studied precedents regarding the extension and the transmission of some clauses in chain agreements and contractual sets. Jurisdiction clauses and arbitration clauses are by far the most represented, but other clauses such as clauses of disclaimer of warranty, clauses of limited liability, clauses of waiver of action and clauses of non-competition are also sometimes extended or transmitted to other contracts and/or to other members in the group. Through an analysis of these decisions, we have shown that some of them didn’t have enough legal ground. Using those decisions that seemed to us well-founded, we have deduced a number of rules that could be applied for other cases of extension and transmission of clauses in groups of contracts.The rules that we have deduces from the study of the case law, together with the answers that we have provided for some preliminary questions in the first part of the thesis, have lead us to find the method we are looking for in this study.The first step in this method is to recognize the type of group of contracts involved: is it a chain agreement, a multiparty contractual set or a two parties’ set ?If it’s a contractual set between two parties, the first question should be to decide whether it’s really a contractual set, or if it’s a complex contract. If the group of contracts involved is a chain agreement or a multiparty contractual set, then one should wonder whether the doctrine of privity of contract could form an obstacle against the extension or the transmission of the clause. We have demonstrated in this thesis that article 1165 of the Civil Code is only applicable to clauses that contain an obligation. In order to qualify recognize clauses having an “obligational” content, we have proposed five fundamental elements. If the clause contains an obligation it could not be extended to the other members of the chain agreement or the contractual set. Otherwise, the clause is potentially opposable.There are only two exceptions to the doctrine of privity of contract. The first one, in chain agreements is the transmission of rights to singular successors. This exception could be justified by article 1122 of the Civil Code and by the concept of accessoire. The second exception could be seen in contractual sets where the binding authority of the clause could not be respected unless it is extended to certain third parties.
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