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Les normes de concrétisation dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel / Concratisation norms in the Constitutional council case lawHeitzmann-Patin, Mathilde 08 March 2017 (has links)
A partir de l'étude des décisions du Conseil constitutionnel, la recherche porte sur l'exercice d'une technique particulière d'interprétation des normes de référence par le juge constitutionnel. De ces interprétations spécifiques résulte l'élaboration, par le juge, des normes de concrétisation. Les normes de concrétisation sont fondées expressément sur les normes de référence du contrôle de constitutionnalité et des lois et en constituent un mode d'emploi. Elles forment des normes juridiques infra-constitutionnelles dont certaines s'imposent au législateur et d'autres s'imposent au juge constitutionnel lui-même. En effet, une première catégorie indique au législateur les critères qu'il doit respecter pour que les dispositions législatives qu'il adopte soient conformes aux normes de référence. Une seconde catégorie établit des méthodes que le juge constitutionnel va utiliser dans le cadre du contrôle de constitutionnalité des lois. Ces règles nouvelles concrétisent les normes de référence à deux niveaux. D'abord, elles précisent leur contenu. Ensuite, elles facilitent leur application. Les normes de concrétisation sont alors un outil jurisprudentiel qui constitue une règle de droit. Par ces différentes caractéristiques, elles permettent au juge à la fois d'élargir ses compétences et de stabiliser sa jurisprudence. / Based on the analysis of the French Constitutional Council case law, this research studies a specific technique which the constitutional judge uses when interpreting reference norms. Doing so, the constitutional judge creates concretization norms. Concretization norms are built on reference norms of the constitutional law review, and can be viewed as a user manual of these norms. They are infra-constitutional norms. Some of them are binding to the legislator while other command the constitutional judge itself. Indeed, one category establishes the criteria the legislator must follow in order to pass laws in compliance with the Constitution. A second category establishes methods which the constitutional judge will use when proceeding to the constitutional law review. These news rules are a concretization of reference norms on two levels. First, they specify the content of these norms. Second, they facilitate their application. Hence, concretization norms are a judicial tool and a legal norm. Through all these characteristics, concretization norms are used by the constitutional judge in order to extend its jurisdiction but also to stabilize its case law.
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Créations, performances artistiques et sportives : du fantasme à l'oeuvre / Creations, artistic and sport performances : fantasy at workBouzidi, Carole 30 June 2018 (has links)
Le concept de fantasme, dans le champ psychanalytique, permet de rendre compte à la fois de l'identité construite et des investissements du sujet. Dans notre revue de littérature nous en présentons les divers aspects. Nous proposons d'en cerner les incidences cliniques, au travers de publications et de rencontres d'acteurs artistiques et sportifs. Notre thèse est que le fantasme est sous-jacent à la passion liée à une activité, bien que celle-ci prenne source en un point qui reste obscur. Nous avançons de plus qu'une part du fantasme est dépassée, pour pouvoir atteindre une performance reconnue comme telle. Ce double mouvement qui se joue dans toute performance, explique les engouements qui y sont inhérents. / The concept of fantasy, in the psychoanalytic field, allows us to explain both the built identity and the investments of the subject. In our litterature revue we show its various aspects. We propose its clinical implications, through publications and interviews from artists and sport players. Our thesis is that fantasy is required to explain the passion linked to an activity (sport or art), but the origin of the passion is still unknown. We promote that it is necessary to subvert a part of fantasy, to be able to achieve an artistic or a sport performance. This double mouvement can explain the enthusiasms that grow around performances.
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Génération Formes Utiles, étude d’un groupe de designers en France : 1945-1973 / Generation Formes Utiles, study of a designers’ group in France from 1945 to 1973Lannuzel, Thibault 19 November 2016 (has links)
Le sujet se concentre sur un cycle majeur de l’Histoire de l’art et du design français d’après-guerre, pourtant largement méconnu. Durant cette période de croissance plus communément appelée Trente Glorieuses, une lignée de onze jeunes designers français s’impose ainsi dans le paysage de la création de modèles de série. Cette génération s’attachera à promouvoir le design dès la sortie de la Seconde Guerre mondiale, se basant sur la doctrine du fonctionnalisme social défendue plus tôt par Francis Jourdain, père du mobilier de série français et membre de l’UAM, puis par ses disciples René Gabriel et Marcel Gascoin. Leur formation commune au sein des meilleures écoles ou des bureaux d’études de leurs aînés, la similitude des parcours professionnels et l’existence d’affinités personnelles nous permettent ici d’avancer l’hypothèse d’un phénomène générationnel encore jamais identifié en tant que tel. Ensemble et séparément, ces designers s’attachent donc à défendre le rationalisme à la française et une production dépouillée de tout artifice, mais plus largement l’alliance du créateur et de l’industriel pour des formes justes et l’affirmation du beau dans l’utile. En outre, avec eux apparaît le statut de designer qui doit concevoir mobilier et aménagements d’intérieur de qualité, fonctionnel et accessible à tous. Cette génération fondatrice, pourtant reléguée au second plan de l’histoire du design, mérite à ce titre d’être inscrite dans la genèse d’une profession et d’une discipline dont nous tirons encore aujourd’hui les enseignements. / The topic is focused on a main period of the history of art and French post-war design but which is though largely unknown. During this period of growth also called « Trente Glorieuses », a line of eleven young French designers impose their self in the landscape of the model’s creation. This generation tries hard to promote the design from the end of the Second World War by basing on the social functionalism’s doctrine which is defended before by Francis Jourdain, father of the French serial furniture and member of the UAM, and then by his disciples René Gabriel and Marcel Gascoin. Their communal training in the best schools or in the design offices of their eldests, the similarity of their careers and the existence of personal affinities may allow us to claim the possibility of a generational phenomenon never identified in itself yet. Together or separately, this designers desire to defend the French rationalism and a production without any artifice, but above all the collaboration of the creator and the manufacturer for relevant forms and the proclamation of the beauty in the utility. Moreover, it is with them that appears the designer status who has to conceive furniture and interior organisations of quality and which is functional and reachable for everyone. This pioneer generation, relegated at the middle ground of the design history, deserves to have their place in the genesis of a profession and a discipline from which we still learn lessons.
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Analyse épistémologique du potentiel créateur de la sélection naturelle ; entre darwinisme et postdarwinismeRichard-Dionne, Étienne 12 1900 (has links)
Ce mémoire propose de faire l’analyse épistémologique du pouvoir créateur de la
sélection naturelle. L’objectif sera de déterminer en quelle mesure il est légitime ou non de
lui attribuer un tel pouvoir. Pour ce faire, il sera question de savoir si l’explication
sélectionniste peut répondre à la question de l’origine des formes structurelles du vivant.
Au premier chapitre, nous verrons le raisonnement qui mena Darwin à accorder un pouvoir
créateur à la sélection naturelle. Nous comprendrons alors qu’un cadre exclusivement
darwinien n’est peut-être pas à même de répondre au problème de la nouveauté
évolutionnaire. Au deuxième chapitre, nous verrons dans une perspective darwinienne qu’il
est possible de conserver l’essence de la théorie darwinienne et d’accorder à la sélection
naturelle un pouvoir créateur, bien que deux des piliers darwiniens fondamentaux doivent
être remis en question. Au troisième chapitre, nous verrons dans une perspective
postdarwinienne que le pouvoir cumulatif de la sélection naturelle n’est peut-être pas à
même d’expliquer l’adaptation sur le plan individuel, ce qui remet lourdement en question
le pouvoir créateur de la sélection naturelle. Nous comprendrons alors que le débat, entre
partisans d’une vision positive et partisans d’une vision négative de la sélection naturelle,
dépend peut-être d’un présupposé métaphysique particulier. / This thesis proposes an epistemological analysis of the creative power of natural
selection. The aim will be to determine to what extent it is legitimate or not to give to this
selection such power. To do this, we will have to know if the selectionist explanation can
answer the question of the origin of structural forms of life. In the first chapter, we will see
the reasoning leading Darwin to give a creative power of natural selection. We will then
understand that an exclusively Darwinian framework is maybe unable to address the
problem of evolutionary novelty. In the second chapter, we will see in a Darwinian way
that it is possible to retain the essence of Darwinian theory and to give natural selection a
creative power, although two of the fundamental Darwinians pillars must be questioned. In
the third chapter, we will see in a post-Darwinian way that the cumulative power of natural
selection is maybe unable to explain adaptation at individual level, challenging seriously
the creative power of natural selection. We will then understand that the debate, between
supporters of a positive view and supporters of a negative view of natural selection, may
depend on a particular metaphysical assumption.
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Analyse épistémologique du potentiel créateur de la sélection naturelle ; entre darwinisme et postdarwinismeRichard-Dionne, Étienne 12 1900 (has links)
Ce mémoire propose de faire l’analyse épistémologique du pouvoir créateur de la
sélection naturelle. L’objectif sera de déterminer en quelle mesure il est légitime ou non de
lui attribuer un tel pouvoir. Pour ce faire, il sera question de savoir si l’explication
sélectionniste peut répondre à la question de l’origine des formes structurelles du vivant.
Au premier chapitre, nous verrons le raisonnement qui mena Darwin à accorder un pouvoir
créateur à la sélection naturelle. Nous comprendrons alors qu’un cadre exclusivement
darwinien n’est peut-être pas à même de répondre au problème de la nouveauté
évolutionnaire. Au deuxième chapitre, nous verrons dans une perspective darwinienne qu’il
est possible de conserver l’essence de la théorie darwinienne et d’accorder à la sélection
naturelle un pouvoir créateur, bien que deux des piliers darwiniens fondamentaux doivent
être remis en question. Au troisième chapitre, nous verrons dans une perspective
postdarwinienne que le pouvoir cumulatif de la sélection naturelle n’est peut-être pas à
même d’expliquer l’adaptation sur le plan individuel, ce qui remet lourdement en question
le pouvoir créateur de la sélection naturelle. Nous comprendrons alors que le débat, entre
partisans d’une vision positive et partisans d’une vision négative de la sélection naturelle,
dépend peut-être d’un présupposé métaphysique particulier. / This thesis proposes an epistemological analysis of the creative power of natural
selection. The aim will be to determine to what extent it is legitimate or not to give to this
selection such power. To do this, we will have to know if the selectionist explanation can
answer the question of the origin of structural forms of life. In the first chapter, we will see
the reasoning leading Darwin to give a creative power of natural selection. We will then
understand that an exclusively Darwinian framework is maybe unable to address the
problem of evolutionary novelty. In the second chapter, we will see in a Darwinian way
that it is possible to retain the essence of Darwinian theory and to give natural selection a
creative power, although two of the fundamental Darwinians pillars must be questioned. In
the third chapter, we will see in a post-Darwinian way that the cumulative power of natural
selection is maybe unable to explain adaptation at individual level, challenging seriously
the creative power of natural selection. We will then understand that the debate, between
supporters of a positive view and supporters of a negative view of natural selection, may
depend on a particular metaphysical assumption.
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L'art contemporain ou le fétichisme du lucre / Contemporary art or lucre fetishismCrubilé, Marine 01 June 2018 (has links)
La marchandisation de l’art se traduit par une dérive progressive de l'esprit de collection. Elle est notamment perceptible dans le désir de plus-value des collectionneurs, qui va de pair avec le fait que l'aura de la valeur artistique et esthétique d'une œuvre est fonction du prix qu'elle atteint en tant que marchandise de luxe dans les salles de vente. La valeur de l’art s’en est trouvée assujettie à un marché capitaliste dont les guerres ont paradoxalement favorisé la mondialisation. Ce marché de l’art, qui est en cours de restructuration permanente, favorise chez les artistes une course à la « starification » et à des cotations tout particulièrement ambivalentes. Faut-il en conclure que la marchandisation a pris le pas sur l'artistique, le prix sur la valeur de l’œuvre, le lucre sur l'esthétique ? Cette thèse défend l'idée que la force, et la ruse des œuvres d'art, se manifestent dans leur capacité, à se jouer du milieu religieux, idéologique ou imagologique dans lequel elles voient le jour. Cette force se révèle aujourd'hui dans l’aptitude du geste créateur, qui relève — Marcel Mauss l'a bien vu — fondamentalement du don et du contre-don, à faire voler en éclat les illusions engendrées par la marchandisation. En permettant à l’imaginaire de s’incarner à l’égal du réel, l’artiste ouvre le champ infini des possibles. C'est pourquoi la vie des œuvres d'art n'en finit pas de rendre le cosmos cosmétique, quitte à se servir du « lucre » comme d'un appât habile à stimuler le marché, dont se sert in fine, sa « main invisible ». / The commodification of art results in a gradual drift of the collection spirit. This is particularly noticeable in the desire of collectors for added value, which goes hand in hand with the fact that the aura of the artistic and aesthetic value of work depends on the price it has achieved as a luxury commodity in the sales rooms. The result was a subjugation of the value of art to a capitalist market whose wars paradoxally favored globalization. This art market, which is undergoing permanent restructuring, favors artists’ quest for « starification » and particularly ambivalent ratings. Must we conclude that commodification has overtaken the artistics, that the price is now beyond the value, the profit beyond the aesthetic ? This thesis defends the idea that force and cunning of works of art are manifested in their opportune ability to trifle with the religions, ideological or imaginary environment in which they emerge. This force is today identified in the aptitude of the creative gesture, which – Marcel Mauss saw clearly – is fundamentally a gift and a counter-gift, to smash to pieces the illusions engendered by the commodification. And strong work links the imaginary to the symbolics to become « real ». By making the imaginary equal to the real, the artist opens the infinite field of possibilities. This is why the life of works of art never ceases to make the cosmos cosmetic, even if it uses the « lucre » as a bait skilful enough to stimulate the market, which is, in fine, manipulated by its « invisible hand ».
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L’espérance comme expérience ontologique chez Gabriel Marcel / Hope as ontological experience for Gabriel MarcelAdjobi, Vast-Amour Dingui 12 December 2017 (has links)
L'espérance se présente comme l'expérience d'un avenir qui n'a pas été encore vécu et qui se donne comme inobjectivable. Cette intuition a commandé la problématique de cette recherche, qui met au jour les conditions de possibilité d'une espérance véritable dans un monde – le nôtre – où elle ne trouve pas immédiatement sa place. Ce monde ''cassé'', comme l'appelle Gabriel Marcel, est sous l'emprise de la technique. C'est un monde où prime l'exigence du faire et où les questions existentielles sont réduites elles-mêmes à des ''problèmes'' qui doivent trouver leur ''solution'' comme n'importe quel problème relevant de l'ordre de l'avoir. Il y a, en ce sens, un ''problème de l'espérance ». Il se développe dans une philosophie qui s'émancipe de la foi et dont on trouve des illustrations notamment dans le probabilisme de Hume et dans le matérialisme de Bloch. Or Gabriel Marcel fait le pari, par la méthode dite de la ''réflexion seconde'', de placer l'espérance sous le sceau du ''mystère''. Il s'agit alors de comprendre que l'espérance, pensée sur le plan de l'être et non plus de l'avoir, relève d'une expérience qui est toujours en cours de formation, et qui ouvre le chemin que suit une personne que définissent sa capacité d'agir, ses relations avec les autres personnes et son aptitude à la responsabilité. Nous soutenons dans ce sens, avec l'appui de Ricœur, que l'identité du sujet de l'espérance est essentiellement intersubjective et ouverte, selon une exigence de fidélité créatrice. Nous trouvons plus précisément dans le nous familial, comme l'appelle Marcel, la condition de possibilité d'une expérience concrète de l'espérance, comprise alors comme patience d'un présent éprouvant et confiance en un avenir incertain. Renvoyant dos à dos, pour ce faire, les conceptions essentialiste et constructiviste de la famille, nous appelons vœu créateur ce qui, au sein même de la famille, dont nous proposons une conception élargie, est jaillissement du nouveau et promesse de vie. Ainsi nous affirmons que l'espérance, pour invérifiable qu'elle soit, est, mais selon des formes authentiques ou inauthentiques. L'enjeu de ce travail, en reconnaissant cette différence au cœur même de l'espérance, est de comprendre comment celle-ci, plus que comme un ensemble de moyens, se présente fondamentalement comme une mise en route qui se reçoit d'un appel de ou à l'autre, et qui est constitutive de toute action vouée au temps. La présence de cet autre déborde toute tentative d'objectivation. Elle est le lieu intérieur où se vit in fine l'attente active qu'est l'espérance comme expérience ontologique. / Hope appears as the experience of a future which was not still lived yet and which is given as inobjectivable. This intuition has commanded the problematic of this research, which brings to light the conditions of possibility of a true hope in a world – ours – where it does not immediately find its place. This « broken » world, as Gabriel Marcel calls it, is under the influence of technic. It's a world in which prevail the need to do things, and also where existential questions are reduced to ''problems'' which must find their ''solution'' as any other problem come under the order of the possession. In this way, there is a ''problem of hope''. A philosophy is growing which emancipate itself from faith and which illustrations are found in particular in Hume's probabilism and Bloch's materialism. But Gabriel Marcel, by the method said about ''second reflection », bet to place hope under the seal of ''mystery''. It's all about understanding that hope, thought on the plan of ''the being'' and no more of ''the having'' is an experience still on training and which opens the way that follows a person defined by its ability to act, its relations to others and its aptitude to responsibility. In this sense, we support, with Ricoeur's support, that the subject identity of hope is essentially intersubjective and opened, according to a requirement of creative fidelity. We find more exactly in the « I and you familial» as Marcel calls it, the condition of possibility of a concrete experience of hope, understood as patience of a trying present and trust in an uncertain future. Referring back to back, the essentialist and constructivist conceptions of the family, we call creative vow, what within the family, of which we propose an enlarged conception is springing forth for the new and promise of life. So we assert that hope, however unverifiable as it may be, is, but according to authentic and inauthentic forms. The challenge of this work, recognizing this difference at the very heart of hope, is to understand how it, more than as a set of means, is fundamentally a start-up that is received from a call. From one to other, and which is constitutive of all action devoted to time. The presence of this other overflows any attempt at objectification. It is the inner place where the active expectation of hope as an ontological experience is lived.
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L'idée de simplicité divine : une lecture de Bonaventure et Thomas d'Aquin / The idea of divine simplicity : a reading of Bonaventure and Thomas AquinasRaveton, Elsa-Chirine 04 December 2014 (has links)
Cette étude souhaite contribuer à une meilleure connaissance et compréhension de l’idée de simplicité divine, qui signifie l’absence en Dieu de toute composition. Pièce centrale de la pensée théologique médiévale, elle fut redécouverte il y a 35 ans par des philosophes de tendance analytique, qui en contestèrent la cohérence. Elle est depuis lors l’objet d’un débat philosophique fourni, mais le détour par l’histoire de la philosophie est nécessaire pour dégager le réseau de concepts, d’arguments et de problèmes qui lui donne sens. Après avoir étudié la première élaboration de cette idée dans les textes antiques et patristiques, puis son traitement par Pierre Lombard à la veille du IVe concile de Latran de 1215, qui intègre pour la première fois la simplicité divine dans une profession de foi authentique du magistère, nous nous concentrons sur les œuvres de Bonaventure de Bagnoregio et de Thomas d’Aquin, qui accordent à cet attribut divin un rôle fondateur dans leur étude du mystère de Dieu. L’idée de simplicité divine s’y trouve sans cesse prise dans la dialectique de la ressemblance et de la dissemblance entre Créateur et créature. Tandis que Thomas associe de façon unilatérale la simplicité absolue à la transcendance de l’incréé, Bonaventure propose également des similitudes créées de la simplicité divine qui en favorisent l’intuition. Loin d’apparaître comme incohérente, l’idée de simplicité divine est un outil puissant pour ouvrir notre intelligence à un plan de réalité supérieur, certes mystérieux, mais néanmoins lumineux. / This study seeks to contribute to a better understanding and comprehension of the idea of divine simplicity, which means the absence in God of any composition. Cornerstone of medieval theological thinking, divine simplicity was rediscovered 35 years ago by philosophers of analytical leanings, who challenged its coherence. It has since formed the subject of abundant philosophical debate, however, the detour via the history of philosophy is necessary in order to draw out the network of concepts, arguments and issues, from where divine simplicity derives its meaning. After the study of the first development of this idea in ancient and patristic texts, and its treatment by Peter Lombard on the eve of the 4th Council of Lateran in 1215, which integrates for the first time divine simplicity in a genuin profession of faith of the magisterium, we shall focus on the works of Bonaventure of Bagnoregio and Thomas Aquinas, who grant this divine attribute a founding role in the study of the mystery of God. The idea of divine simplicity keeps being comprised in the dialectics of similarity and dissimilarity between Creator and creature. While Aquinas associates in an unilateral way absolute simplicity and transcendence of the uncreated, Bonaventure offers also created resemblances of divine simplicity which favour its intuition. Far from appearing incoherent, the idea of divine simplicity is a powerful means to open our minds to a level of superior reality, indeed mysterious, but nevertheless radiant.
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Une rencontre "philosophique" avec l'art ? Les ateliers Philosoph'art : observations, interprétations, interrogations en France et au Liban / A “philosophical” meeting with Art ? « Philosoph’art » Workshops : observations, interpretations, interrogations in France and LebanonAbi Fadel, Eva 06 October 2015 (has links)
L’objet de cette thèse consiste à analyser une expérience pédagogique en maternelle sur deux ans dans le cadre d’une association lyonnaise « Philosoph’art ». Dans cette recherche, nous interrogeons le statut d’innovation de cette expérience et nous étudions, plus précisément, la posture des animateurs pendant les ateliers à visée philosophique et pendant les ateliers artistiques et nous examinons ce qui fait l’originalité d’une telle expérience mise en perspective avec des travaux déjà existants sur la philosophie avec les enfants et les pratiques artistiques. De plus, nous exposerons la mise en place de ce projet et les conditions qui ont assuré la transférabilité d’une telle expérience au Liban. / The subject of this thesis consists in an analysis of an experiment that took place over the course of two years, at the kindergarten level, in association with « Philosoph’art », an organization from Lyon. In this research, we interrogate the status of innovation of this experience and we focus on the posture of the quizmaster during workshops with philosophical content as well as artistic projects. We closely examine what sets apart such experiences from those already in use in philosophy with children and artistic practices. Furthermore, we will explain the set up of this project and the conditions in which it has been made transferable for use in Lebanon.
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Les droits et libertés fondamentaux du salarié au travers du prisme de la relation d'emploiParent, Sébastien 02 1900 (has links)
Le salarié était destiné à devenir un citoyen dans l’entreprise. Titulaire de droits fondamentaux opposables aux pouvoirs étatiques dans la cité, il semblait normal qu’il puisse aussi les exercer devant la puissance patronale. Ces garanties sont en effet intrinsèques à tout être humain, universelles et inaliénables. Sous l’effet hiérarchique des instruments prééminents qui les consacrent, les droits et libertés se sont introduits au sein de la relation d’emploi. La nullité des normes du droit du travail qui sont incompatibles sera déclarée. La hiérarchisation des sources en droit du travail le réclame.
Ces droits et libertés sont formulés en termes généraux et abstraits, ce qui augure mal de leur usage immédiat dans le monde du travail. L’activité interprétative du juge apparaît indispensable. Dans sa quête du sens des libertés dans le travail, la méthode contextuelle qu’il privilégie débouche sur une aporie. Elle l’incite à prendre en considération l’ensemble du contexte normatif de la relation d’emploi. Les sources propres au droit du travail dictent ainsi le contenu des droits de la personne et posent des conditions à leur exercice en milieu de travail. Elles justifient également de nombreuses restrictions, voire suppressions, apportées par l’employeur. Les mutations subies par la liberté d’expression et le droit à la vie privée des salariés confirment l’effet réducteur de la relation d’emploi sur les protections offertes par la Charte québécoise.
Cette façon de juger renverse la pyramide des normes juridiques. Le noyau intangible de ces garanties est affaibli, car les libertés du travailleur ne possèdent plus la même signification que celles des autres citoyens. Des violations se multiplient sous le regard complice du juge, du fait que les intérêts purement privés de l’entreprise, axés sur la productivité et le profit, reçoivent une légitimité avérée. Le rapport de force et les pouvoirs de la figure patronale se fortifient par l’entremise du contentieux des droits fondamentaux en emploi. Le contrôle exercé par l’autorité patronale s’étend parfois jusque dans la vie personnelle du travailleur et compromet la jouissance des libertés hors du travail. Salarié dans l’entreprise, l’individu le demeure désormais dans la cité. S’impose alors la recherche d’un cadre d’analyse plus respectueux de la cohérence du système juridique et favorisant l’épanouissement des droits et libertés du travailleur. Les statuts de salarié et de personne humaine pourront enfin être réconciliés. / Citizenship in the workplace was destined to become a reality. As a holder of fundamental rights against state powers in society, it seemed normal that the employee could also oppose them to employers’ powers, as these guarantees are inherent to all human beings, universal and inalienable. Statutes granting a preponderance to human rights and freedoms have definitively contributed to their introduction into the employment relationship. Therefore, provisions of labour legislation or workplace rules that are inconsistent with human rights will be declared null and void. The hierarchy of sources of labour law requires it.
Rights and freedoms are stated in abstract and general terms, which makes it difficult to apply them instantly in the labour sphere. Judicial interpretation appears necessary to clarify what individual freedoms mean in the workplace. However, a contextual interpretation leads to aporia. This approach encourages the decision-maker to consider the whole normative context of the employment relationship. Specific sources of labour law dictate the content of human rights and set conditions to their exercise by the salaried person. They also justify many restrictions, or even deletions, imposed by the employer. The significant changes in the scope of workers’ freedom of speech and right to privacy confirm that the employment relationship has a reductive effect on the protections offered by the Quebec Charter.
This kind of reasoning inverts the hierarchical structure of the legal system. The core of human rights and freedoms is weakened. It no longer has the same meaning for workers as for other citizens. Moreover, the unchallenged legitimacy of business interests, motivated by the increase of productivity and profit, multiplies violations of the workers’ fundamental rights. The employer’s prerogatives and management rights are strengthened through the human rights case law in the field of employment. In some instances, the employer’s control can extend into the employee’s personal life and thus compromise the enjoyment of freedom beyond work. The employee status now follows the individual into his civil life. The search for an analytical framework that is more respectful of the coherence of the legal system and which fully ensures the protection and the development of human rights and freedoms at work is essential. The status of worker and of human being will finally be reconciled.
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